LISTE DES ORGANISMES DIVERS D ADMINISTRATION CENTRALE (ODAC)

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1 15 mai 2013 LISTE DES ORGANISMES DIVERS D ADMINISTRATION CENTRALE (ODAC) Les Organismes divers d administration centrale (ODAC) regroupent des organismes de statut juridique varié souvent des établissements publics à caractère administratif, en général dotés de la personnalité juridique, auxquels l État a confié une compétence fonctionnelle, spécialisée, au niveau national. Il existe plus de 700 organismes de ce type, certains existant dans chaque académie (universités) ou chaque région. Les ODAC sont regroupés selon les grandes fonctions suivantes : services généraux, défense, ordre et sécurité publics, affaires économiques, protection de l environnement, logement et développement urbain, santé, loisirs, culture et religion, éducation, protection sociale. Ces fonctions correspondent au premier niveau de la nomenclature fonctionnelle des administrations publiques, CFAP (ou COFOG pour le sigle anglais). On trouvera ci-dessous la liste des ODAC relative à l année Fonction 1 : Services généraux des administrations publiques ADOM AFA ANGE GUEPIN ANIFOM ANTS CDADAIN CDADAUD CDADBR CDADCA CDADCR CDADLAND CDADM CDADMORB CDADO CDADPAR CDADSM CDP CEE CINES CNG CNRS COFRANCE DATECI EPRP ERAP FCFFT FGA FGTI FNSPO FSD FSIN Agence de l'outre mer pour la mobilité Agence Française de l'adoption Maison des sciences de l'homme et de la société Ange Guepin Agence nationale pour l'indemnisation des Français d'outre-mer Agence nationale des titres sécurisés Conseil départemental de l'accès au droit de l'ain Conseil départemental de l'accès au droit de l'aude Conseil départemental de l'accès au droit du Bas-Rhin Conseil départemental de l'accès au droit des Côtes d'armor Conseil départemental de l'accès au droit de la Creuse Conseil départemental de l'accès au droit des Landes Groupement d'intérêt public Conseil départemental de l'accès au droit de la Martinique Groupement d'intérêt public Conseil départemental de l'accès au droit du Morbihan Conseil départemental de l'accès au droit de l'orne Conseil départemental de l'accès au droit de Paris Conseil départemental de l'accès au droit de la Seine-Maritime Caisse de la dette publique Centre d'études de l'emploi Centre informatique national de l'enseignement supérieur Centre national de gestion Centre national de la recherche scientifique Collège de France Développement de l assistance technique et de la coopération internationale (emploi, travail et formation professionnelle) Etablissement public des retraites de la Poste Entreprise de recherches et d'activités pétrolières Etablissement public de gestion de la contribution exceptionnelle de France Télécom Fonds de garantie des assurances obligatoires de dommage Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions Fondation nationale des sciences politiques Fonds de solidarité pour le développement Fonds Stratégique d'investissement

2 IFRTPE INED INRIA IRD MRDJ FMSH OBPA OCA OFPRA OFII RENATER SPPE Institut français pour la recherche et la technologie polaire expéditions Paul-Emile Victor Institut national des études démographiques Institut national de recherches en informatique Institut de recherche pour le développement Mission de recherche droit et justice Fondation maison des sciences de l'homme Observatoire de Paris Observatoire de la Côte d'azur Office Français de protection des réfugiés et apatrides Office français de l'immigration et de l'intégration Réseau national de télécom pour la technologie et la recherche Société de prise de participations de l'etat Fonction 2 : Défense ECPAD ENSOSP IHEDN ISL SHOM Etablissement de communication et de production audiovisuelle de la Défense Ecole nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers Institut des hautes études de Défense nationale Institut franco allemand de recherches de Saint-Louis Service hydrographique et océanographique de la marine Fonction 3 : Ordre et sécurité publics APIJ EPPJP INHESJ Agence publique pour l'immobilier de la justice Etablissement public du palais de justice de Paris Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice Fonction 4 : Affaires économiques ACTA ACTIA ADEME ADETEF AFDPAB AFITF AFNOR AMF ANACT ANR ANSES ANSP APCE ASCEDIATE ASP CDF CDR CEA Centre inffo CEPREMAP Association de coordination des techniques agricoles Association de coordination techniques pour l'industrie agro-alimentaire Agence de l'environnement et la maîtrise de l'énergie Assistance au développement des échanges en technologies économiques et financières Agence française pour le développement et la promotion de l'agriculture biologique Agence de financement des infrastructures de transport de France Association française de la normalisation Autorité des marchés financiers Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail Agence nationale de la recherche Agence nationale chargée de la sécurité sanitaire Agence nationale des services à la personne Agence pour la création d'entreprises Association pour le contrôle sanitaire, l'étude et le développement de l'insémination artificielle Agence de services et de paiement Charbonnages de France Consortium de réalisation Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente Centre pour la recherche économique et ses applications

3 CIRAD Centre de coopération internationale en recherche agronomique CNBA Chambre nationale de la batellerie artisanale CNES Centre national d'études spatiales CSPE Compensation des charges de service public de l'électricité EMC entreprise minière et chimique EPFR Etablissement public de financement et de restructuration EPRD Etablissement public de réalisation de défaisance EPSF Etablissement public de sécurité ferroviaire FCRAC Fonds de compensation des risques de l'assurance construction, FNGCA Fonds national de garantie contre les calamités agricoles FNPCA Fonds national de promotion et de communication de l'artisanat FRANCE_AGRIMER France Agrimer GEMCEA groupement pour l'évaluation des mesures et composants en eau et assainissement GIP-ASIP ASIP Santé IFN Inventaire forestier national IFPEN IFP énergies nouvelles IFREMER Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer IFSTTAR Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux IGN INAO INPI INRA INTEFP METEO FRANCE ODEADOM ONERA Oséo SGGP SGP SNSM UBIFRANCE VNF Institut géographique national Institut national des appellations d'origine Institut national de la propriete industrielle Institut national de la recherche agronomique Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle Météo-France Office de développement de l'économie agricole dans les départements d'outre-mer Office national d'études et de reherche aérospatiales Oséo Etablissement Public Société de gestion de garantie et de participation Société du Grand Paris Société nationale du sauvetage en mer Ubifrance Voies navigables de France Fonction 5 : Protection de l environnement AMVPGG AMVPGM ATEN CELRL CEMAGREF PN des Cévennes PN de Port-Cros ECOFOR PN des Ecrins PN de la Guadeloupe INERIS PN du Mercantour ONCFS ONEMA Agence pour la mise en valeur des espaces urbains de la zone dite des 50 pas géométriques de la Guadeloupe Agence pour la mise en valeur des espaces urbains de la zone dite des 50 pas géométriques de la Martinique Atelier technique des espaces naturels Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et forêts Parc national des Cévennes Parc national de Port-Cros Ecofor (recherche écosystèmes forestiers) Parc national des Ecrins Parc national de la Guadeloupe Institut national de l'environnement industriel et des risques Parc national du Mercantour Office national de la chasse et de la faune sauvage Office national de l'eau et des milieux aquatiques

4 PNR PN des Pyr-orientales PN de la Vanoise Parc national de la Réunion Parc national des Pyrénées-Occidentales Parc national de la Vanoise Fonction 6 : Logement et développement urbain ANAH ANRU EPARECA FACE Agence nationale de l'habitat Agence nationale pour la rénovation urbaine EP national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux Fonds d'amortissement des charges d'électrification rurale Fonction 7 : Santé ABM Agence de biomédecine AFLD Agence française de lutte contre le dopage AFSSPS Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé ANRS Agence nationale de recherches sur le Sida ARS ALSACE Agence Régionale de Santé Alsace ARS AQUITAINE Agence Régionale de Santé Aquitaine ARS AUVERGNE Agence Régionale de Santé Auvergne ARS BASSE-NORMANDIE Agence Régionale de Santé Basse-Normandie ARS BOURGOGNE Agence Régionale de Santé Bourgogne ARS BRETAGNE Agence Régionale de Santé Bretagne ARS CENTRE Agence Régionale de Santé Centre ARS CHAMPAGNE-ARDENNE Agence Régionale de Santé Champagne-Ardenne ARS CORSE Agence Régionale de Santé Corse ARS FRANCHE-COMTE Agence Régionale de Santé Franche-Comté ARS GUADELOUPE Agence Régionale de Santé Guadeloupe ARS GUYANE Agence Régionale de Santé Guyane ARS HAUTE-NORMANDIE Agence Régionale de Santé Haute-Normandie ARS ILE DE France Agence Régionale de Santé Ile-de-France ARS LANGUEDOC-ROUSSILLON Agence Régionale de Santé Languedoc-Roussillon ARS LIMOUSIN Agence Régionale de Santé Limousin ARS LORRAINE Agence Régionale de Santé Lorraine ARS MARTINIQUE Agence Régionale de Santé Martinique ARS MIDI-PYRENEES Agence Régionale de Santé Midi-Pyrénées ARS NORD PAS DE CALAIS Agence Régionale de Santé Nord-Pas-De-Calais ARS OCEAN INDIEN Agence Régionale de Santé Océan Indien ARS PAYS DE LA LOIRE Agence Régionale de Santé Pays-de-la-loire ARS PICARDIE Agence Régionale de Santé Picardie ARS POITOU-CHARENTE Agence Régionale de Santé Poitou-Charente ARS PROVENCE ALPES COTE D'AZUR Agence Régionale de Santé Provence-Alpes-Côte d'azur ARS RHONE-ALPES Agence Régionale de Santé Rhone-Alpes CEDERNU de Lyon Centre de recherches en nutrition humaine de Lyon CNMPF Conféderation nationale du mouvement pour le planing familial CYCERON Centre d'imagerie cérébrale et de recherches en neuroscience DATIS Drogue alcools tabac info service EPRUS Etablissement de préparation et de réponse aux urgences sanitaires EPSTH GIP Ensemble pour une solidarité thérapeutique hospitalière en réseau HAS Haute autorité de santé

5 Hoechst INCA INSERM INTS InVS IRSN OFDT SNATEM Fonds de recherche Hoechst Marion Roussel Groupement d'intérêt public Institut national du cancer Institut national de la santé et de la recherche médicale Institut national de la transfusion sanguine Institut de veille sanitaire Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire Observatoire français des drogues et toxicomanies GIP enfance maltraitée Fonction 8 : Loisirs, culture et religion ABES Agence bibliographique de l'enseignement supérieur Académie agriculture de France Académie de chirurgie Académie de marine Académie de médecine Académie de pharmacie Académie des beaux-arts Académie des inscriptions et des belles lettres Académie des sciences Académie des sciences d'outre-mer Académie des sciences morales et politiques Académie française Académie véterinaire de France CHANTILLY Domaine de Chantilly Institut de France Institut de France et fondations AFIF Association française du festival international du film ANF Agence nationale des fréquences ARMEE Musée de l'armée ASTP Association pour le soutien du théâtre privé BNF Bibliothèque nationale de France BNUS Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg BPI Bibliothèque publique d'information EPMQB Etablissement public du musée du quai Branly GIP Bibliothèque universitaire des langues et civilisations CFRAN Comédie française CNAC-GP Centre national d'arts et de culture Georges Pompidou CHAILLOT Théâtre national de Chaillot CHAMBORD Domaine national de Chambord CIDJ d'aquitaine Centre régional d'information et de documentation jeunesse d'aquitaine CIDJ d'auvergne Centre régional d'information et de documentation jeunesse d'auvergne CIDJ de Basse- Normandie Centre régional d'information et de documentation jeunesse de Basse-Normandie CIDJ de Bougogne Centre régional d'information et de documentation jeunesse de Bourgogne CIDJ de Bretagne Centre régional d'information et de documentation jeunesse de Bretagne CIDJ de Champagne- Ardenne Centre régional d'information et de documentation jeunesse de Champagne- Ardenne CIDJ de Franche-Comté Centre régional d'information et de documentation jeunesse de Franche-Comté CIDJ de Haute-Normandie Centre régional d'information et de documentation jeunesse de Haute-Normandie CIDJ de l'ain-loire-rhône Centre régional d'information et de documentation jeunesse du Lyonnais CIDJ de Lorraine Centre régional d'information et de documentation jeunesse de Lorraine CIDJ de Midi-Pyrénées Centre régional d'information et de documentation jeunesse de Midi-Pyrénées

6 CIDJ de Pays-de-la-Loire Centre régional d'information et de documentation jeunesse des Pays de Loire CIDJ de Picardie Centre régional d'information et de documentation jeunesse de Picardie CIDJ de Poitou-Charentes Centre régional d'information et de documentation jeunesse de Poitou-Charentes CIDJ de Provence-Alpes-Côte Centre régional d'information et de documentation jeunesse de Provence-Alpesd'Azur Côte d'azur CIDJ de Seine-et-Marne Centre régional d'information et de documentation jeunesse de Seine-et-Marne CIDJ des Alpes-Maritimes Centre régional d'information et de documentation jeunesse des Alpes-Maritimes CIDJ des Alpes-Vivarais Centre régional d'information et de documentation jeunesse des Alpes-Vivarais CIDJ d'essonne Centre régional d'information et de documentation jeunesse de l'essonne CIDJ d'île-de-france Centre régional d'information et de documentation jeunesse de Paris CIDJ du Centre Centre régional d'information et de documentation jeunesse du Centre CIDJ du Languedoc-Roussillon Centre régional d'information et de documentation jeunesse du Languedoc- Roussillon CIDJ du Limousin Centre régional d'information et de documentation jeunesse du Limousin CIDJ du Nord-Pas-de-Calais Centre régional d'information et de documentation jeunesse du Nord-Pas-de- Calais CIDJ du Val d'oise Centre régional d'information et de documentation jeunesse du Val d'oise CIDJ d'yvelines Centre régional d'information et de documentation jeunesse des Yvelines CIFRA Cinémathèque française Cité de la musique Cité de la musique CMN Centre des monuments nationaux CNAP Centre national des arts plastiques CNC Centre national de la cinématographie et de l'image animée CNCVJ Centre national de la chanson, des variétés et du jazz CND Centre national de la danse CNDS Centre national pour le développement du sport CNHI Etablissement public de la Porte Dorée - Cité nationale de l histoire de l immigration CNL Centre national du livre COLLINE Théâtre national de la Colline COTRAVAUX Cotravaux CTLES Centre technique du livre de l'enseignement supérieur ECOLOUV Ecole du Louvre EPV Etablissement public du château, du musée et du domaine de Versailles EPPDCSI Etablissement public palais de la découverte et de la cité des sciences et de l'industrie EPPGHV Etablissement public du parc et de la grande halle de la Villette EPRA Echanges et productions radiophoniques ESPACE Musée de l'air et de l'espace FONJEP Fonds de coopération de la jeunesse et de l'éducation populaire FSIPO Fondation Singer Polignac GUIMET Etablissement public du musée des arts asiatiques Guimet HENNER Musée Henner ICF Institut de la cinématographie scientifique IFCE Institut français du cheval et de l'équitation IMA Institut du monde arabe INA Institut national de l'audiovisuel INRAP Institut national de recherches archéologiques préventives LOISIRS GIP CAP LOISIRS LOUVRE Etablissement public du musée du Louvre MARINE Musée de la marine MNHN Museum national d'histoire naturelle MNS Musée national du sport

7 MOREAU ODEON OPPIC Orchestre d'alfortville orchestre d'angers-pays-de- Loire Musée Moreau Théâtre national de l'odéon Opérateur du patrimoine et des projets immobiliers de la culture Orchestre d'île-de-france Syndicat mixte de l'orchestre philarmonique des Pays de Loire Orchestre de Cannes Orchestre régional de Provence-Alpes-Côte d'azur de Cannes Orchestre de Lille Orchestre de Lille Orchestre de Lyon Orchestre de Lyon Orchestre de Montpellier Orchestre de Montpellier Languedoc-Roussillon Orchestre de Paris Ensemble orchestral de Paris Orchestre de Paris 01 concerts Association "les concerts Colonne" Colonnes Orchestre de Paris 08 concerts Association "les concerts Lamoureux" Lamoureux Orchestre de Paris 08 concerts Association "les concerts Pasdeloup" Pasdeloup Orchestre de Paris 19 ensemble intercontemporain Orchestre de Toulouse ORSAY RODIN TNOC TNOC TNS UCAD UNIFF Ensemble intercontemporain Orchestre national de chambre de Toulouse Etablissement public du musée d'orsay et du musée de l'orangerie Musée Rodin Théâtre national de l'opéra-comique Opéra National de Paris Théâtre national de Strasbourg Union centrale des arts décoratifs Unifrance films Fonction 9 : Education A2E2F ACEFTLV ADFIP ADUDA AEFE AFDET AGEFPI AGEVIF AGRO AHD de Saint-Martin AHEP Montpellier AMUEPE ANTHRO APFAIP ARMINES Arson Agence Europe Education Formation France GIP académique : éducation et formation tout au long de la vie GIP académique dans les domaines de la formation et de insertion professionnelle Agence de développement universitaire Drôme-Ardèche Agence pour l'enseignement français à l'étranger Association française pour le développement de l'enseignement technique Association de gestion Ecole française de papeterie industries graphiques GIP AGEVIF formation Agence de validation, d'insertion, de formation Institut supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires,horticoles et du paysage (Agro campus Ouest) Association hospitalière dauphinoise Saint-Martin Association éducative pour hospitalisation privée Montpellier Agence de mutualisation des universités et des étab. publics d'enseignement sup. et de recherche Ecole d'anthropologie (assoc pour l'enseignement des sciences anthropologiques) GIP académique pour la promotion de la formation des adultes, l'insertion professionnelle Association pour la recherche et le développement des méthodes et processus industrielles Villa Arson

8 ARTS de Besançon ass.promo. prof. paramédicales C2RP CAP CEAS de Montpellier CEAS des Côtes d'armor CEFAC Association régionale du travail social Besançon Association pour la promotion des professions paramédicales Centre régional de ressources pédagogiques et de développement de la qualité de la formation Cité de l'architecture et du patrimoine Centre d'études et d'actions sociales de Montpellier Centre d'études et d'actions sociales de Saint-Brieuc Centre de formation des assistants techniques du commerce et des consultants CEFCM Centre international de Valbonne CEPC CEREQ CESI CEZOOTECH CFPSS CHANCEL d'aix-marseille CHANCEL d'amiens CHANCEL de Besançon CHANCEL de Bordeaux CHANCEL de Caen CHANCEL de Clermont- Ferrand Centre européen de formation continue maritime Centre international de Valbonne Centre d'études politiques et de communication (hei/hep/esj/cids) Centre d'études et de recherches sur les qualifications Centre d'études supérieures industrielles centre d'enseignement zootechnique Centre de formation des professions sanitaires et sociales Chancellerie des universités d'aix-marseille Chancellerie des universités d'amiens Chancellerie des universités de Besançon Chancellerie des universités de Bordeaux Chancellerie des universités de Caen Chancellerie des universités de Clermont-Ferrand CHANCEL de Corse Chancellerie des universités de Corse CHANCEL de Créteil Chancellerie des universités de Créteil CHANCEL de Dijon Chancellerie des universités de Dijon CHANCEL de Grenoble Chancellerie des universités de Grenoble CHANCEL de Guadeloupe Chancellerie des universités de Guadeloupe CHANCEL de Guyane Chancellerie des universités de Guyane CHANCEL de Lille Chancellerie des universités de Lille CHANCEL de Limoges Chancellerie des universités de Limoges CHANCEL de Lyon Chancellerie des universités de Lyon CHANCEL de Martinique Chancellerie des universités de la Martinique CHANCEL de Montpellier Chancellerie des universités de Montpellier CHANCEL de Nancy-Metz Chancellerie des universités de Nancy-Metz CHANCEL de Nantes Chancellerie des universités de Nantes CHANCEL de Nice Chancellerie des universités de Nice CHANCEL de Paris Chancellerie des universités de Paris CHANCEL de Poitiers Chancellerie des universités de Poitiers CHANCEL de Reims Chancellerie des universités de Reims CHANCEL de Rennes Chancellerie des universités de Rennes CHANCEL de Rouen-Le Havre Chancellerie des universités de Rouen-Le Havre CHANCEL de Saint-Denis de Chancellerie des universités de Saint-Denis de la Réunion la Réunion CHANCEL de Strasbourg Chancellerie des universités de Strasbourg CHANCEL de Toulouse Chancellerie des universités de Toulouse CHANCEL de Versailles Chancellerie des universités de Versailles CHANCEL d'orléans-tours Chancellerie des universités d'orléans-tours CHAPTAL Fondation Léonie Chaptal CIEP Centre international d'études pédagogiques

9 CIESSA CNAC CNAM CNDP CNED CNEFEI CNSAD CNSM de Lyon CNSM de Paris CRDP d'aix-marseille CRDP d'amiens CRDP d'auvergne CRDP de Besançon CRDP de Bordeaux CRDP de Caen CRDP de Corse CRDP de Créteil CRDP de Dijon CRDP de Grenoble CRDP de Guadeloupe CRDP de Guyane CRDP de la Réunion CRDP de Limoges CRDP de Martinique CRDP de Montpellier CRDP de Nancy-Metz CRDP de Nantes CRDP de Nice CRDP de Paris CRDP de Poitiers CRDP de R+D205eims CRDP de Rennes CRDP de Strasbourg CRDP de Toulouse CRDP de Versailles CRDP d'orléans-tours CRDPde Lille CRDPde Lyon CRDPde Rouen CREAI de Caen CREPS d'antilles-guyane CREPS de Dijon CREPS de la Réunion CREPS de Montpellier CREPS de Nancy CREPS de Pays de la Loire CREPS de Poitiers CREPS de Provence-Alpes- Côte d Azur CREPS de Reims Montpellier Sup Agro - Centre international d études supérieures en sciences agronomiques Centre national des arts du cirque Conservatoire national des arts et métiers Centre national de documentation pédagogique Centre national d'enseignement à distance Institut national supérieur de formation et de recherche pour l'éducation des jeunes handicapés et les enseignements adaptés Conservatoire national supérieur d'arts dramatiques Conservatoire supérieur de musique de Lyon Conservatoire supérieur musique de Paris Centre régional de documentation pédagogique d'aix-marseille Centre régional de documentation pédagogique d'amiens Centre régional de documentation pédagogique de Clermont-Ferrand Centre régional de documentation pédagogique de Besançon Centre régional de documentation pédagogique de Bordeaux Centre régional de documentation pédagogique de Caen Centre régional de documentation pédagogique de Corse Centre régional de documentation pédagogique de Créteil Centre régional de documentation pédagogique de Dijon Centre régional de documentation pédagogique de Grenoble Centre régional de documentation pédagogique de Guadeloupe Centre régional de documentation pédagogique de Guyane Centre régional de documentation pédagogique de la Réunion Centre régional de documentation pédagogique de Limoges Centre régional de documentation pédagogique de Martinique Centre régional de documentation pédagogique de Montpellier Centre régional de documentation pédagogique de Nancy-Metz Centre régional de documentation pédagogique de Nantes Centre régional de documentation pédagogique de Nice Centre régional de documentation pédagogique de Paris Centre régional de documentation pédagogique de Poitiers Centre régional de documentation pédagogique de Reims Centre régional de documentation pédagogique de Rennes Centre régional de documentation pédagogique de Strasbourg Centre régional de documentation pédagogique de Toulouse Centre régional de documentation pédagogique de Versailles Centre régional de documentation pédagogique d'orléans-tours Centre régional de documentation pédagogique de Lille Centre régional de documentation pédagogique de Lyon Centre régional de documentation pédagogique de Rouen Centre pour l'enfance et l'adolescence inadaptée de Caen Centre régional d'éducation populaire et de sport d'antilles-guyane Centre régional d'éducation populaire et de sport de Dijon Centre régional d'éducation populaire et de sport de la Réunion Centre régional d'éducation populaire et de sport de Montpellier Centre régional d'éducation populaire et de sport de Nancy Centre régional d éducation populaire et de sport des Pays de la Loire Centre régional d'éducation populaire et de sport de Poitiers Centre régional d éducation populaire et de sport de Provence-Alpes-Côte d Azur Centre régional d'éducation populaire et de sport de Reims

10 CREPS de Strasbourg CREPS de Talence CREPS de Toulouse CREPS de Vichy CREPS de Wattignies CREPS d'ile de France CREPS du Centre CUFRJFC EA de Bordeaux EA de Clermont-Ferrand EA de Grenoble EA de Languedoc-Roussillon EA de Lille EA de Lyon EA de Marseille EA de Nancy EA de Nantes EA de Normandie-Rouen EA de Paris Val de Seine EA de Paris-Belleville EA de Paris-la Vilette EA de Rennes-Bretagne EA de Saint-Etienne EA de Strasbourg EA de Toulouse EA de Versailles EAMV EC de Lille EC de Lyon EC de Nantes ECAM EFEO EFTLV EHESP EHESS EI de Lille EI de Loos EI de Lyon EI de Lyon EI Nightingale EN CHARTES ENA ENAC ENAP ENC ENFA ENGEES ENI de Brest ENI de Metz ENI de Saint-Etienne ENITAB Centre régional d'éducation populaire et de sport de Strasbourg Centre régional d'éducation populaire et de sport de Talence Centre régional d'éducation populaire et de sport de Toulouse Centre régional d'éducation populaire et de sport de Vichy Centre régional d'éducation populaire et de sport de Wattignies Centre régional d éducation populaire et de sport d'ile de France Centre régional d éducation populaire et de sport du Centre Centre universitaire de formation et de recherche Jean-François Champollion Ecole nationale supérieure d'architecture et de paysage de Bordeaux Ecole nationale supérieure d'architecture de Clermont-Ferrand Ecole nationale supérieure d'architecture de Grenoble Ecole nationale supérieure d'architecture de Montpellier Ecole nationale supérieure d'architecture et de paysage de Lille Ecole d'architecture de Lyon Ecole nationale supérieure d'architecture de Marseille-Luminy Ecole nationale supérieure d'architecture de Nancy Ecole nationale supérieure d'architecture de Nantes Ecole nationale supérieure d'architecture de Rouen Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris Val-de-Seine Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Belleville Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-la Villette Ecole nationale supérieure d'architecture de Bretagne Ecole nationale supérieure d'architecture de Saint-Etienne Ecole nationale supérieure d'architecture de Strasbourg Ecole nationale supérieure d'architecture de Toulouse Ecole nationale supérieure d'architecture de Versailles Ecole nationale supérieure d'architecture de la ville et des territoires de Marne-la- Vallée Ecole centrale de Lille Ecole centrale de Lyon Ecole centrale de Nantes Ecole centrale des arts et manufactures de Châtenay-Malabry Ecole française d'extrême Orient GIP Education et Formation Tout au Long de la Vie Ecole des hautes etudes en santé publique Ecole des hautes études en sciences sociales Ecole d'infirmières de Lille Ecole d'infirmières de Loos Ecole d'infirmières du Sud-Est de Lyon Ecole d'infirmières et d'assistantes de service social de Lyon (Ecole Rockfeller) Ecole d'infirmières Florence Nightingale Ecole nationale des Chartes Ecole nationale d'administration Ecole nationale d'aviation civile Ecole nationale d'administration penitentiaire Ecole nationale de commerce Ecole nationale de formation agricole de Toulouse Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg Ecole nationale d'ingénieurs de Brest Ecole nationale d'ingénieurs de Metz Ecole nationale d'ingénieurs de Saint-Etienne Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux

11 ENITAR ENIVL ENM ENOES ENPC ENREA ENS de Cachan ENS de Lyon ENS de Paris ENS MECA de Besançon ENS MECA de Poitiers ENSAD ENSAIT ENSAM ENSAP ENSAPM ENSAPM ENSATT ENSBA ENSC de Clermont-Ferrand ENSC de Lille ENSC de Montpellier ENSC de Paris ENSC de Rennes ENSCI ENSCIL ENSEA ENSI de Caen ENSIB ENSIETA ENSIIE ENSLL ENSM ENSM d'alès ENSM de Douai ENSM de Nantes ENSM de Saint-Etienne ENSMAR ENSMIS ENSMIS ENSMIS ENSNP ENSO ENSP ENSPO ENSSIB ENSSS ENSTA ENSTIMAC Ecole nationale d'ingénieurs de Tarbes Ecole nationale d'ingénieurs du Val-de-Loire Ecole nationale de la magistrature Ecole nouvelle d'organisation économique et sociale Ecole nationale des ponts et chaussées Ecole nationale de radiotechnique et d'électricité appliquée de Clichy-la-Garenne Ecole normale supérieure de Cachan école normale supérieure de Lyon Ecole normale supérieure de Paris Ecole nationale supérieure de mécanique et de microtechnique de Besançon Ecole nationale supérieure de mécanique de Poitiers Ecole nationale supérieure des arts décoratifs Ecole nationale supérieure des arts et industries textiles Ecole nationale supérieure des arts et métiers Ecole nationale supérieure d'art de la photographie Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Malaquais Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Malaquais Ecole nationale supérieure des arts et techniques du théâtre Ecole nationale supérieure des beaux-arts Ecole nationale supérieure de chimie de Clermont-Ferrand Ecole nationale supérieure de chimie de Lille Ecole nationale supérieure de chimie de Montpellier Ecole nationale supérieure de chimie de Paris Ecole nationale supérieure de chimie de Rennes Ecole nationale supérieure de la création industrielle école nationale supérieure de céramique industrielle Limoges Ecole nationale supérieure de l'électronique et de ses applications de Cergy Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Caen Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Bourges Ecole nationale supérieure des ingénieurs, des études et des techniques d'armement Ecole nationale supérieure d'informatique pour l'industrie et l'entreprise Ecole nationale supérieure Louis Lumière Ecole nationale supérieure maritime Ecole nationale supérieure des mines d'alès Ecole nationale supérieure des mines de Douai Ecole nationale supérieure des mines de Nantes Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne École nationale supérieure maritime Ecole nationale des sports de montagne Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son École nationale des sports de montagne Ecole nationale supérieure de la nature et du paysage Ecole normale sociale de l'ouest d'angers Ecole nationale supérieure du paysage Ecole nationale supérieure de police école nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques Centre d'études supérieures de sécurité sociale Ecole nationale supérieure de techniques avancées Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'albi- Carmaux

12 ENTPE ENV ENV de Maisons-Alfort ENV de Toulouse EPAURIF EPHE EPOLY ESA d'angers ESAP ESAR de Bourges ESAR de Cergy ESAR de Dijon ESAR de Limoges-Aubusson ESAR de Nancy ESB ESCIL Lyon ESF ESG ESS du Nord ESTA ESTBA ESTS ETSL EUSKARA EXPERIENCE FCIPAC FCIPACAM FCIPAG FCIPAL FCIPALYON FCIPAN FCIPARE FCIPARO FCIPAV FCIPBN FCIPBOURG FCIPCLERM FCIPCORS FCIPFC FCIPGUAD FCIPLIM FCIPPARIS FORMAVIE foyer lycéennes de Paris FTLV FTLVACO GEEST GET Ecole nationale des travaux publics de l'etat Ecole nationale de voile Ecole nationale vétérinaire de Maisons Alfort Ecole nationale vétérinaire de Toulouse Etablissement public d'aménagement universitaire de la région Ile de France Ecole pratique des hautes études Ecole polytechnique Ecole nationale supérieure agricole d'angers Ecole supérieure d'agriculture de Purpan Ecole nationale supérieure d'art de Bourges Ecole nationale supérieure d'art de Cergy Ecole nationale supérieure d'art de Dijon Ecole nationale supérieure d'art de Limoges-Aubusson Ecole nationale supérieure d'art de Nancy Ecole supérieure du bois école supérieure de chimie industrielle Lyon Ecole supérieure de fonderie école supérieure de gestion Ecole de service social du Nord Ecole supérieure des techniques aérospatiales Ecole supérieure des techniques de biologie appliquée Ecole supérieure de travail social Ecole technique supérieure du laboratoire GIP Office Public de la Politique Linguistique EUSKARA GIP Formation continue et insertion professionnelle EXPERIENCE GIP Formation Continue et Insertion Professionnelle de l'académie de Créteil GIP Formation Continue et Insertion Professionnelle de l'académie de la Martinique GIP Formation et insertion professionnelle de l'académie de Grenoble GIP Formation Continue et Insertion Professionnelle - Alsace GIP de l'académie de Lyon GIP Formation Continue et Insertion Professionnelle de l'académie de Nice GIP Formation Continue et Insertion Professionnelle de l'académie de la Réunion GIP Formation Continue et Insertion Professionnelle de l'académie de Rouen GIP Formation continue et insertion professionnelle de l'académie de Versailles GIP Formation continue et insertion professionnelle de Basse-Normandie GIP Formation continue et insertion professionnelle de Bourgogne GIP de l'académie de Clermont Ferrand dans le domaine de la formation professionnelle et de l'insertion GIP ACOR FCIP Académie de Corse GIP Formation Continue et Insertion professionnelle de Franche Comté GIP Dispositif académique d'insertion, de formation et d'ingénierie FCIP Guadeloupe GIP Formation Continue et Insertion Professionnelle de l'académie de Limoges GIP Formation continue et Insertion professionnelle de Paris GIP FORMAVIE - Académie de Montpellier Foyer des lycéennes de Paris GIP Formation tout au long de la vie GIP Formation tout au long de la vie et insertion professionnelle de l'académie d'orléans-tours Centale Marseille Groupe des Ecoles de télécommunications

13 GIPFAR GIP formation de l'académie de Rennes - GIPFAR IAEP Institut d'administration des entreprises de Paris ICF Institut de céramique française IEP d'aix-en-provence Institut d'études politiques d'aix en Provence IEP de Bordeaux Institut d'études politiques de Bordeaux IEP de Grenoble Institut d'études politiques de Grenoble IEP de Lille Institut d'études politiques de Lille IEP de Lyon Institut d'études politiques de Lyon IEP de Rennes Institut d'études politiques de Rennes IEP de Toulouse Institut d'études politiques de Toulouse IESTS Institut d'enseignement supérieur du travail social de Nice IFCASS Institut de formation aux carrières administratives sanitaires et sociales IFG Institut français de gestion IFMA Institut français de mécanique avancée IFPSS de Pau Institut de formation des personnels sociaux et sanitaires de Pau IFSI de Marseille Institut de formation en soins infirmiers de Marseille IFSI de Nîmes Institut de formation en soins infirmiers de Nîmes IFSI ST vincent Insitut de formation en soin infirmier saint vincent IHES Institut des hautes études scientifiques de Bures-sur-Yvette ILERI Institut d'études des relations internationales IMRTS de Marseille Institut méditerranéen de formation et recherche en travail social de Marseille INALCO Institut national des langues et civilisations orientales INFOMA Institut national de la formation des personnels du ministère de l'agriculture INHA Institut national d'histoire de l'art INJEP Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire INP Institut national du patrimoine INP de Nancy Institut national polytechnique de Lorraine INP de Toulouse Institut national polytechnique de Toulouse INSA de Lyon Institut national des sciences appliquées Lyon INSA de Rennes Institut national des sciences appliquées de Rennes INSA de Rouen Institut national des sciences appliquées de Rouen INSA de Strasbourg Institut national de sciences appliquées de Strasbourg INSA de Toulouse Institut national des sciences appliquées de Toulouse INSEEC Institut des hautes études économiques et commerciales de Bordeaux INSEP Institut national du sport, de l'expertise et de la performance IOTA Institut d'optique théorique et appliquée IP de Grenoble Institut polytechnique de Grenoble IPB Institut polytechnique de Bordeaux IPG Institut de physique du globe de Paris IRA de Bastia Institut régional d'administration de Bastia IRA de Lille Institut régional d'administration de Lille IRA de Lyon Institut régional d'administration de Lyon IRA de Metz Institut régional d'administration de Metz IRA de Nantes Institut régional d'administration de Nantes IRTS d'aquitaine-talence institut régional du travail social Aquitaine Talence IRTS de Bretagne -Rennes Institut régional du travail social de Bretagne Rennes IRTS de Champagne-ardenne Institut régional du travail social de Champagne-Ardenne IRTS de Franche-Comté institut régional du travail social de Franche Comté IRTS de Languedoc- Institut régional du travail social du Languedoc-Roussillon Montpellier Roussillon-Montpellier IRTS de Lorraine-Metz IRTS de Paris Institut régional du travail social de Lorraine Metz Institut régional du travail social de Paris

14 IRTS de Provence-Alpes-Côte d'azur IRTS du Nord-Pas-de-Calais- Lille ISA ISAB ISAE ISARA ISG ISMP ISS de Mulhouse IST ISVE ITS de Tours IUFM de Guadeloupe IUFM de Guyane IUFM de Martinique Mines Paristech ONIRIS Institut régional du travail social de Provence-Alpes-Côte d'azur Institut régional du travail social du Nord-Pas-de-Calais Lille Institut supérieur de l'agriculture du Nord-Pas-de-Calais Institut supérieur agricole de Beauvais Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace Institut supérieur de l'agriculture de Rhône-Alpes Institut supérieur de gestion Institut supérieur de mécanique de Paris Institut supérieur social de Mulhouse Institut supérieur du travail Agro-Paris Tech-Institut des sciences du vivant et de l'environnement Institut du travail social de Tours Institut universitaire de formation des maîtres de Guadeloupe Institut universitaire de formation des maîtres de Guyane Institut universitaire de formation des maîtres de Martinique Mines Paristech Ecole nationale vétérinaire agroalimentaire et de l'alimentation Nantes -Atlantique ONISEP PARISTECH PRESAIX PRESLYON PRESPEST PRESPSUD PRESTOUL PRESUBO PRESUEB PRESULOR Office national d'information sur les enseignements et les professions EPCS Institut des sciences et technologies de Paris ParisTech EPCS Aix-Marseille Université EPCS Université de Lyon EPCS Université Paris-Est EPCS UniverSud Paris EPCS Université de Toulouse EPCS Université de Bordeaux EPCS Université européenne de Bretagne PRES Pôle de Recherche et d'enseignement Supérieur de l'université de Lorraine PUEM PUGUY UNIVERS d'aix-marseille I UNIVERS d'aix-marseille II UNIVERS d'aix-marseille III UNIVERS d'amiens UNIVERS d'angers UNIVERS d'antilles-guyane UNIVERS d'avignon UNIVERS de Belfort- Montbéliard Pres Université Montpellier Sud de France Pôle universitaire Guyanais Université Aix Marseille I Université Aix Marseille II Université Aix Marseille III Université d'amiens Université d'angers Université d'antilles-guyane Université d'avignon et des Pays de Vaucluse Université de technologie de Belfort Montbéliard UNIVERS de Besançon Université de Besançon UNIVERS de Bordeaux I Université Bordeaux I UNIVERS de Bordeaux II Université Bordeaux II UNIVERS de Bordeaux III Université Bordeaux III UNIVERS de Bordeaux IV Université Bordeaux IV UNIVERS de Bourgogne Université de Bourgogne UNIVERS de Brest Université de Bretagne Occidentale UNIVERS de Caen Université de Caen UNIVERS de Cergy-Pontoise Université de Cergy Pontoise UNIVERS de Chambéry Université de Chambéry

15 UNIVERS de Clermont- Ferrand I UNIVERS de Clermont- Ferrand II Université Clermont-Ferrand I Université Clermont-Ferrand II UNIVERS de Corse Université de Corse UNIVERS de Grenoble I Université Grenoble I Joseph Fourier UNIVERS de Grenoble II Université Grenoble II UNIVERS de Grenoble III Université Grenoble III langues et lettres UNIVERS de la Rochelle Université de La Rochelle UNIVERS de Lille I Université Lille I sciences et technologies UNIVERS de Lille II Université Lille II droit et santé UNIVERS de Lille III Université Lille III sciences humaines lettres et arts UNIVERS de Lille littoral Université Lille littoral UNIVERS de Lille-Artois Université de Lille Artois UNIVERS de Limoges Université de Limoges UNIVERS de Lyon I Université Lyon I UNIVERS de Lyon II Université Lyon II UNIVERS de Lyon III Université Lyon III UNIVERS de Marne-la-Vallée Université de Marne la Vallée UNIVERS de Metz Université de Metz UNIVERS de Montpellier I Université Montpellier I UNIVERS de Montpellier II Université Montpellier II sciences et technologies du Languedoc UNIVERS de Montpellier III Université Montpellier III UNIVERS de Mulhouse Université de Mulhouse UNIVERS de Nancy I Université Nancy I UNIVERS de Nancy II Université Nancy II UNIVERS de Nantes Université de Nantes UNIVERS de Nice Université de Nice UNIVERS de Nîmes Université de Nîmes UNIVERS de Paris I Université Paris I Panthéon Sorbonne UNIVERS de Paris II Université Paris II Pantheon Assas UNIVERS de Paris III Université Paris III la Sorbonne Nouvelle UNIVERS de Paris IV Université Paris IV Sorbonne UNIVERS de Paris IX Université Paris IX UNIVERS de Paris V Université Paris V René Descartes UNIVERS de Paris VI Université Paris VI Pierre et Marie Curie UNIVERS de Paris VII Université Paris VII UNIVERS de Paris VIII Université Paris VIII UNIVERS de Paris X Université Paris X Nanterre UNIVERS de Paris XI Université Paris XI UNIVERS de Paris XII Université Paris XII Val de Marne UNIVERS de Paris XIII Université Paris XIII Paris Nord UNIVERS de Pau Université de Pau UNIVERS de Perpignan Université de Perpignan UNIVERS de Poitiers Université de Poitiers UNIVERS de Reims Université de Reims Champagne-Ardenne UNIVERS de Rennes I Université Rennes I UNIVERS de Rennes II Université Rennes II Haute-Bretagne UNIVERS de Rouen Université de Rouen Haute-Normandie UNIVERS de Saint-Denis de la Université de Saint-Denis de la Réunion Réunion UNIVERS de Saint-Etienne Université de Saint-Etienne Jean Monnet

16 UNIVERS de Strasbourg UNIVERS de technologie de Compiègne UNIVERS de technologie de Troyes Université de Strasbourg Université de technologie de Compiègne Université de technologie de Troyes UNIVERS de Toulon et du Var Université de Toulon et du Var UNIVERS de Toulouse I Université Toulouse I des sciences sociales UNIVERS de Toulouse II Université Toulouse II le Mirail UNIVERS de Toulouse III Université Toulouse III Paul Sabatier UNIVERS de Tours Université de Tours UNIVERS de Valenciennes Université de Valenciennes et du Hainaut-Cambrésis UNIVERS de Vannes Université de Bretagne Sud UNIVERS de Versailles Université de Versailles UNIVERS d'evry Université d'evry Val d'essonne UNIVERS d'orléans Université d'orléans UNIVERS du Havre Université du Havre UNIVERS du Mans Université du Mans UNIVFSSP GIP Université numérique francophone des sciences de la santé et du sport VETOAGROSUP Institut d'enseignement sup. & de recherche en alimentation, santé animale, sciences agronomiques & environnement Fonction 10 : Protection sociale ACSE AGS CMU CSSTM EPIDE FNAL FNSA FS FSI INPES ONAC Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances Association pour la gestion du régime d'assurance des créances des salariés Fonds de financement de la couverture maladie universelle Centre de sécurité sociale des travailleurs migrants Etablissement public d'insertion de la défense Fonds national d'aide au logement Fonds National des Solidarités Actives Fonds de solidarité Fonds special d'invalidité Institut national de prévention et d'éducation pour la santé Office national des anciens combattants

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