Période commerciale : 01 février 2011 Date de mise à jour : 01 février 2011

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1 Forfaits Origami jet et jet version SIM Période commerciale : 01 février 2011 Date de mise à jour : 01 février 2011 Les forfaits Origami jet sont disponibles avec l ensemble des couvertures réseaux d Orange 3G+ / 3G / EDGE / GPRS / GSM. Pour pouvoir bénéficier des services suivants : - haut débit mobile (télévision, vidéo...) : le client doit disposer d'un mobile compatible EDGE et/ou 3G/3G+ et doit se trouver dans les zones couvertes en EDGE et/ou 3G/3G+ - visiophonie : le client doit disposer d'un mobile compatible 3G/3G+ et se trouver dans les zones couvertes en 3G/3G+ Durée de la promotion Description de la promotion Offre valable du 1 er février 2011 au 13 avril 2011 pour toute souscription sur orange.fr ou vente à distance avec engagement de 12 minimum: -3 TTC / pendant toute la période d engagement sur le forfait choisi. Au-delà, votre forfait vous sera facturé au tarif en vigueur (voir ci-après). Prix mensuel de l offre (valable du 1 er février 2011 au 13 avril 2011) illimité 24h/24 France 24h/24 France et international 24h/24 France, international, services et mobile offert Tarif TTC / Engagement 12 Tarif TTC / Engagement 24 Version SIM Tarif TTC / Engagement 12 Tarif TTC / Engagement Non disponible Prix de la minute au-delà du forfait : 0,38 /min (hors n s spéciaux,). spécificité de l offre Origami jet version SIM «Offre sans mobile associé et non compatible avec le programme Changer de mobile. Egalement disponible auprès du service client pour les clients Orange qui souhaitent changer d offre et dont la durée d engagement est arrivée à son terme.» Durée minimale d engagement Les forfaits Origami jet sont disponibles avec un engagement de 12 ou 24. 1/6

2 Description de l offre ou groupe d offres Offre soumise à conditions et valable en France métropolitaine Pour une qualité de service optimale pour tous les clients, le débit 3G+ est réduit au-delà de 2 Go/ jusqu à la date de facturation (accès débit théorique 3G+) Usages en France métropolitaine. Services accessibles sur réseaux et depuis un mobile compatible. Voir détails de l offre, conditions spécifiques et liste des mobiles compatibles sur - Appels illimités *Pour le forfait à 99 / (avec engagement 24 ), appels illimités (1) 24h/24 vers tous les opérateurs en France métropolitaine Appels voix vers les fixes et appels voix/visio vers les mobiles (hors nos spéciaux en France métropolitaine) **Et, pour les forfaits à 139 / (avec engagement 24 ) et 169 / (avec engagement 24 ) appels illimités (1) 24h/24 vers tous les opérateurs en France métropolitaine, et vers l Europe, DOM, USA et Canada (hors nos spéciaux) (1) 3h max/appel, hors n os spéciaux,.appels entre personnes physiques et pour un usage personnel non lucratif dans la limite de 250 correspondants différents/. Tous les forfaits Origami et Origami pour iphone incluent l illimité partagé. Le souscripteur choisit 3 de ses proches, quel que soit leur opérateur (mobile), et bénéficie d appels et de SMS illimités vers leurs numéros. Les proches déclarés, s ils sont clients mobile Orange (forfaits et forfaits bloqués), pourront également appeler et envoyer des SMS en illimité au titulaire du forfait Origami. Et ils pourront même s appeler et s envoyer des SMS entre eux, toujours en illimité s ils sont clients Orange (forfaits et forfaits bloqués). Les utilisateurs profitant de l illimité partagé ne peuvent être déclarés utilisateurs qu une seule fois. Cela signifie qu ils ne peuvent appartenir au maximum qu à deux groupes bénéficiant d appels et de SMS illimités : leur propre groupe plus un groupe dans lequel ils ont été déclarés utilisateurs. Les appels et les SMS émis au départ des mobiles d opérateurs tiers ou prépayés Orange à destination des autres utilisateurs ne sont pas inclus. Le client doit déclarer ses numéros au service clients automatisé 740 ou sur son espace client sur orange.fr 48h après la prise en compte de sa souscription au forfait Origami. La mise en service prend effet dans un délai maximum de 48 heures suivant la déclaration des numéros au 740 par le titulaire du forfait Origami. Ce dernier et les utilisateurs Orange sont informés par SMS des numéros bénéficiaires. Le titulaire du forfait Origami peut modifier la liste des utilisateurs de son groupe une fois par, et ce sous sa seule responsabilité. crédit de communication de 25 pour le forfait 139 / (engagement 24 ) et de 55 pour le forfait 169 / (engagement 24 ) Se décomptent de ce crédit de communication : - les appels vers les nos spéciaux ou à tarification spécifique et les nos de services en France métropolitaine, - les appels vers les fixes et voix/visio vers les mobiles depuis l étranger, - les SMS surtaxés et vers des nos courts en France métropolitaine, - les SMS depuis l'étranger, - les MMS surtaxés, vers nos courts et MMS cartes postales, - les MMS depuis l'étranger, - les usages multimédia autres que la navigation internet (streaming audio et vidéo, matchs en direct, vidéos), des univers TV et musique du portail Orange World, téléchargement de sonneries, de logos, de musique), les appels vers les numéros commençant par et 0 805, et appels vers nos spéciaux et satellitaires. 2/6

3 Description de l offre ou groupe d offres (suite) - SMS/MMS et Orange Messenger by Windows Live illimités 24h/24 (2)vers tous les opérateurs en France métropolitaine (2) SMS/MMS entre personnes physiques et pour un usage personnel non lucratif direct dans la limite de 250 correspondants différents par, (hors SMS/MMS surtaxés, nos courts). MMS :service dépendant du réseau, des caractéristiques des mobiles utilisés et des formats de contenus supportés. S agissant du mobile iphone, le MMS est uniquement disponible sur iphone 3G, 3Gs et iphone 4.Service de messagerie instantanée Orange Messenger by Windows Live réservé aux clients Orange, après téléchargement de l application «Orange Messenger» si le mobile n est pas préconfiguré. Destination Europe, DOM, USA, Canada pour les forfaits à 139 / (avec engagement 24 ) et 169 / (avec engagement 24 ) : vos appels depuis les destinations de la zone Europe, DOM, USA, Canada décomptés à 0,38 /min et 60 minutes offertes pour recevoir vos appels dans cette zone. Communications voix émises depuis les destinations de la zone Europe, DOM, USA,Canada vers ces destinations ou la France métropolitaine, Voir liste des destinations de la zone Europe sur la fiche tarifaire en vigueur - internet, s et 60 chaînes TV illimités (débit réduit au-delà de 2 Go/) accès à internet à partir du navigateur ou d applications, envoi et réception d s et pièces jointes, y compris service de mail push (BlackBerry, Ovi Messaging de Nokia ou Orange) - consultation des vidéos (hors Orange cinéma séries) et de plus de 60 chaînes TNT et thématiques du bouquet Orange à partir du portail Orange World ou d applications Usages Peer to Peer et Newsgroups interdits. Contenus et services payants non compris. Voix sur IP et usages modem accessibles si option correspondante. - Navigation GPS avec le service Orange Maps : guidage routier et piéton, calcul d itinéraires, cartographie de 26 pays d Europe (Allemagne, Andorre, Autriche, Belgique, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, France, Gibraltar, Grèce, Irlande, Italie, Liechtenstein, Luxembourg, Monaco, Norvège, Pays- Bas,Portugal, République tchèque, Royaume-Uni, San Marin, Slovaquie, Suède, Suisse, Vatican). Les autres services Orange Maps (Info-trafic en temps réel, alertes des radars fixes et mobiles...) ne sont pas inclus dans le forfait à 99 (avec engagement 24 ) et sont disponibles sur option. Les connexions depuis l étranger sont facturées au tarif de la zone tarifaire en vigueur. Service Messagerie Vocale Visuelle en illimité (6) Liste des mobiles compatibles sur orange.fr le client peut toutefois continuer à appeler le 888 pour consulter la messagerie vocale traditionnelle. accès illimité aux hotspots Orange wifi access (7) Liste des hotspots sur orange-wifi.com - un nouveau mobile inclus tous les ans sous réserve d un réengagement de 12, avec le forfait à 169 / (avec engagement 24 ) offre valable 12 après la souscription de votre forfait sous réserve de déduction de vos points au titre du «Programme Changer de Mobile» et si le dernier renouvellement date de plus de 12. Mobile attribué parmi l ensemble des mobiles de la gamme Orange disponibles, facturé à 0,15 pour les mobiles d un montant maximum de 559 et au tarif du «Programme Changer de Mobile» en-dessous du seuil de points pour les mobiles d un montant supérieur. 3/6

4 Description de l offre ou groupe d offres (suite) - les services Orange Premier avec le forfait à 169 / (avec engagement 24 ) > service client dédié du lundi au samedi de 8h à 20h > remplacement de votre mobile Orange en 24h (4h en IDF) en cas de panne appel avant 17h du lundi au vendredi en France métropolitaine échange contre un mobile neuf ou remis à neuf > assurance de votre mobile sans plafond d indemnisation Conditions complètes dans la notice d information Orange Premier, disponible sur orange.fr. Le contrat d assurance est souscrit par Orange France auprès de AIG par l intermédiaire de la SPB, société de courtage d assurance. > garantie en cas de vol >remboursement des communications frauduleuses sans plafond, des accessoires à hauteur de 80 et renouvellement de votre SIM. Remboursement du forfait et des options au prorata de la durée de suspension dans la limite de 1 et 1 fois par an. > carte SIM de secours et sauvegarde de vos contacts de la SIM 3G avec Orange save > assurance aléas de la vie Conditions complètes dans la notice d information orange premier, disponible sur orange.fr - 3 options incluses pour les forfaits 139 et 169 / (avec engagement 24 ) > Orange Maps Accès aux itinéraires illimité dans 26 pays d Europe (voir liste sur fiche tarifaire en vigueur). Informations complémentaires et liste des mobiles compatibles sur gps.orange.fr ; > Sport Consultation de 8 matchs de Ligue 1 par journée de championnat et d événements sportifs Orange en direct, à partir du portail Orange World ou d applications ; > Orange cinéma séries consultation des vidéos et des chaînes TV Orange cinéma séries à partir du portail Orange World ou d applications. Vidéos non accessibles sur iphone ; Origami jet bénéficie des autres services suivants : assurance du mobile : même contenu que l option Sécurité 6 (voir fiche tarifaire en vigueur). en cas de panne, SAV échange express en 24h (4h en Île-de-France) pour tout achat d un coffret Orange. Appel avant 17h00 du lundi au vendredi en France métropolitaine. Échange contre un téléphone neuf ou remis à neuf. Service gratuit sur Origami jet pendant 24 à compter de la date d achat du coffret Orange. Orange expert : Service exclusivement réservé aux clients Orange grand public, détenteurs d un smartphone (liste des smartphones compatibles sur orange.fr), appel gratuit depuis votre mobile. 4/6

5 Options incluses Conditions de résiliation à l initiative du client - Report du crédit non consommé sur le suivant dans la limite du forfait. Report non cumulable d un sur l autre - Conférence mobile Service accessible depuis un mobile compatible, permettant la mise en relation simultanée de 2 à 5 autres participants. Tous les appels émis dans le cadre d une même conférence mobile sont facturés. Chaque appel dans le cadre du service est facturé aux conditions tarifaires en vigueur - le SMS alerte conso en cas de dépassement du forfait ou d épuisement du crédit SMS envoyé dans les 24h suivant le dépassement du forfait pour les communications émises ou reçues en France métropolitaine - l activation automatique du mode international dans un délai de 4 jours après la souscription - l accès à la messagerie vocale haute capacité Jusqu à 40 messages de 5 minutes, consultables pendant 35 jours pour les nouveaux messages et 14 pour les messages sauvegardés - la facture détaillée (sur demande au service clients) - la présentation du numéro - le SMS de notification des appels en absence - la réception de messages vocaux par mail - le double appel - le signal d appel - le service «recharger pour un proche» Sous réserve d être client depuis plus d un - rechargement limité à 80 / L abonné peut mettre fin à son contrat sur simple appel à son service clients. La résiliation du contrat d abonnement prend effet dans les dix jours suivant la réception de la demande de résiliation par Orange France. Dans l intervalle, l abonné reste redevable de l abonnement avec ou sans forfait, ainsi que des communications passées avec sa carte SIM/USIM. Toutefois, lorsque l abonné résilie avant la fin de la période initiale, et sauf application des dispositions de l article 6.3 et 6.3.2, les redevances d abonnement restant à courir jusqu à l expiration de cette période deviennent immédiatement exigibles. Dès lors que la période minimum d exécution du contrat est supérieure à 12, en cas de résiliation du contrat par l abonné à compter de la fin du douzième, l abonné sera redevable du paiement du quart du montant dû au titre de la fraction non échue de la période minimum d exécution du contrat. Caractéristiques techniques/équipements L'abonné a accès : - au réseau GSM (Global System for Mobile Communication) quel que soit le mobile utilisé - au réseau GPRS (Global System for Mobile Communication) avec un mobile compatible GPRS - au réseau EDGE (Enhanced Data Rates for GSM Evolution) avec un mobile compatible EDGE ou EDGE/3G - au réseau 3G avec un mobile compatible 3G - au réseau 3G+ avec un mobile compatible 3G+ 5/6

6 Service clients Service clients mobile en France métropolitaine disponible 24h/24, 7j/7 - Accès depuis un mobile : 700 Tarification au prix d une communication nationale ou 0,38 /min au delà du forfait Appels inclus dans le forfait et décomptés à la seconde dès la 1 ère seconde - Accès depuis un poste fixe : Coût d une communication locale depuis une ligne fixe France Télécom. Si l appel est passé depuis une ligne d un autre opérateur, consultez ses tarifs. Pour le détail du coût d'une communication locale, consulter la fiche tarifaire de l'opérateur. Le temps d attente avant la mise en relation avec votre conseiller est gratuit si vous appelez le 700 depuis notre réseau à partir de votre mobile Orange ou le depuis une ligne fixe France Télécom. Vous pouvez également gérer vous même votre compte 24h/24, 7j/7 - Ma gestion perso au 740 depuis votre mobile (appel gratuit) ou depuis un poste fixe (appel gratuit depuis une ligne fixe France Télécom. Si l appel est passé depuis une ligne d un autre opérateur, consultez ses tarifs) - Sur Orange World>Mon compte depuis votre mobile (coût de connexion à Orange World) - Sur orange.fr > espace client > mon compte mobile Pour contacter votre service clients mobile depuis l'étranger, composez : - le 700 directement sur votre mobile depuis près de 50 pays - le depuis votre mobile ou un poste fixe dans les autres pays A l étranger, l appel au service clients depuis votre mobile est décompté de votre forfait au tarif de 0,37 /min. Pas de gratuité du temps d'attente depuis l'étranger et les DOM TOM 6/6