Table des matières. Préface Introduction Le marché de la réassurance... 5

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1 Table des matières Préface IX 1. Introduction Le marché de la réassurance Les formes traditionnelles de réassurance Critère juridique Critère technique Réassurance proportionnelle Réassurance non proportionnelle Critère commercial Sens de la réassurance Mode de distribution Réassurance individuelle-globale La réassurance proportionnelle Définition Commission de réassurance Comptabilisation des traités Réassurance par année comptable Réassurance par année de souscription Réassurance par année de survenance Réassurance par année de déclaration Taux de sinistre Illustration numérique Comptabilisation de la commission de réassurance Clauses affectant les traités proportionnels Taux de commission à échelle Participation aux sinistres

2 II La réassurance Participation aux pertes Report de pertes et profits excessifs Participation bénéficiaire Participation bénéficiaire sur plusieurs traités Formes de réassurance proportionnelle Quote-part Modélisation Lien entre quote-part et capital économique Avantages Inconvénients Excédent de plein Modélisation Avantages Inconvénients Excédent de plein avec cession minimale Quote-part variable Excédent de plein avec tableau de pleins Exemple de programme de réassurance proportionnelle Capital et rémunération du capital Pourquoi la quote-part? La réassurance non proportionnelle Excédent de sinistre Modélisation Avantages Inconvénients Rémunération du capital et excédent de sinistre Comptabilisation des traités en excédent de sinistre Excédent de sinistre pour compte commun Excédent de perte annuelle Modélisation Avantages Inconvénients

3 Table des matières III Comptabilisation des traités en excédent de perte annuelle Clauses affectant les traités en excédent de sinistre Clause d indexation Clause de stabilité Clause du partage des intérêts Franchise annuelle Limite annuelle Reconstitutions No claim bonus Rétention parallèle Echelle de prime Coded XL Applications numériques Clauses affectant les traités en excédent de perte annuelle Réassurance vie Couvertures décès par risque Couvertures du risque de décès accidentel Couvertures invalidité par risque Clauses affectant les traités de réassurance vie Comptabilisation Couvertures par événement Couvertures en excédent de perte annuelle Expertise technique du réassureur Pourquoi acheter de la réassurance? Stabilisation du résultat annuel Augmentation de la capacité de souscription Financement de la croissance des jeunes compagnies. d assurance Gestion de la marge de solvabilité Allègement de la trésorerie

4 IV La réassurance 7.6. Support technique Effet fiscal Ecrêtement des grands sinistres Diversification Run-off Economies d échelle Etendre la souscription à des risques nouveaux ou. hasardeux La réassurance: une alternative à la détention de capital économique Risque de défaut Comparaison entre le risque de contrepartie des assureurs. et le risque de crédit des banquiers Agences de notation Collatéral Lien entre pricing et rating Le fonctionnement d une compagnie de réassurance Le souscripteur Sièges du réassureur Spécialisation du souscripteur Support du souscripteur Gestion des sinistres Rétrocession Renouvellement Bonne foi Bref historique de la réassurance Réassurance optimale Introduction

5 Table des matières V Illustration numérique Théorie sous-jacente Limites de la quote-part Modèle de de Finetti Illustration numérique Théorie moderne de la réassurance optimale Illustration numérique Conclusion Les clauses assortissant habituellement les traités de réassurance Arbitrage Clause du partage du sort Clause d erreurs et omissions Clause statistique Underwriting policy clause Avis de sinistres Clause de contrôle du règlement des sinistres Règlement du sinistre au comptant Clause de législation en vigueur Downgrading clause Clause du droit de regard Clause de perte nette définitive Clause de limites territoriales Clause d intermédiaire Cut through clause Clause de résiliation à effet immédiat Définition de l événement Clause horaire Erreur de SMP Clause du réassureur apériteur

6 VI La réassurance Clause de cut-off Exclusions Perspectives pour le marché de la réassurance Rôle des agences de notation Contrôle du cycle de souscription Emergence de nouveaux risques Fin des relations de long terme Transparence accrue Problématique des développements juridiques négatifs Transition des affaires proportionnelles vers les affaires. non proportionnelles Titrisation Gestion du risque de contrepartie Gestion archaïque et simplification Les captives de réassurance Cotations Quel business model? Gestion de l aléa moral L éclatement des risques: importance de la réassurance pour. la création de valeur économique Bibliographie Liste des figures Liste des tables Annexes a) Exemple de texte contractuel pour un traité en quote-part. incendie b) Exemple de texte contractuel pour un traité en excédent de. sinistre couvrant les événements naturels

7 Table des matières VII c) Exemple de texte contractuel pour un traité de réassurance. en excédent de sinistre RC Automobile d) Exemple de texte contractuel pour un traité de réassurance. en excédent de plein décès / invalidité e) Exemple de texte contractuel pour un traité de type CAT XL 292