PROGRAMME DE FORMATION DES JUGES ET AVOCATS CIBLES SUR L'ACTE UNIFORME DE L'OHADA PORTANT DROIT COMMERCIAL GENERAL
|
|
- Charles Gauthier
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 REPUBUqUE TOGOTAISE Ecole Régionale Supérieure de la Magistrature (ERSUMA) Ibl t{ Ntrhriityfdlt'ha Ministère de la Justicet des Relations avec les Institutions de la République PROGRAMME DE FORMATION DES JUGES ET AVOCATS CIBLES SUR L'ACTE UNIFORME DE L'OHADA PORTANT DROIT COMMERCIAL GENERAL ERSUMA - PORTO-NOVO (BEN[N), Du 7"' au 03 décembre 2014 session de formation destinée à 20 Juges et 10 avocats du Togo 028.P 353 porto-novo - Bénin - Té1. : (ZZO zo Zn ia 04 fa*.w E -m ail : ersuma@ohada.org - Site : ht6t ://ers um a.ohada. ore
2 Lundi 1" décembre2014 tr 09h00'09h30 : Cérémonie d'ouverture Ministère de la fustice du TogolCF et du programme pédagogique tr 09h30-10h00 Cocktail de bienvenue tr 10h00-11h30 Droit Commercial général - Présentation générale des grands principes de TAUDCG - Aperçu des innovations de la réforme et cohérence des amendements dans IAUDCG B 11,h30-12h00 Pause-Café o 12h00-14h30 Le stafut et les droits et obligations du commerçant tr 14h30-15h30 Le stafut de l'entreprenant tr 15h30-16h30 Déieuner et fin de la fournée 02 B.P 358 porto-novo - Bénin - Té1. : (ZZg) ZO Za ib 04 Fa
3 Mardi 02 décembre2dl4 tr 09h00-09h30 tr 09h30-11h00 a 1.1.h00-1Lh30 tr 11h30-13h00 tr 13h00-14h30 tr 1.4h30-15h30 a 15h30-16h30 Adoption du rapport de la première journée Cas pratique et résolution du cas Les nouvelles règles du bail à usage professionnel - Généralités - Renouvellement du bail - Cession et sous-location du bail - Le contentieux du bail Le Fonds de commerce - Généralités sur le fonds de commerce - Location gérance - Cession et sous-location du fonds Débats et clôture des travaux de la journée Déieuner et fin de la journée Mercredi 03 décemtne 2014 tr 09h00-09h30 a 09h30-11h00 o 11h00-11h30 tr 1Lh30-12h30 Adoption du rapport de la deuxième iournée La vente commerciale et le régime de la prescription commerciale Les intermédiaires de commerce tr 12h30-13h30 Le RCCM tr 13h30-14h30 Synthèse général des travaux 02 B.P 353 Porto-Novo - Bénin E -mai : ersuma@ohada.ore - Site : http.//ersuma.ohada. org
4 tr L4h30-15h30 tr 1-5h30 : Adoption du rapport général de la session sur le Le'module : Droit commercial général. : Déieuner et fin des travaux Intervenants de la formation : - Me Raymond DOSSA, Docteur en Droit, Avocat au Barreau de Cotonou, Formateur des Formateurs à I'ERSUMA - Me oseph NOMO NOMO, Avocat à Douala, Formateur à I'ERSUMA F O2 B.P 353 Porto-Novo - Bénin - fet E-mai : ersuma@ohada.ore - Site :
5 REPUBTIQUE TOGOIAISE lhlmmatffmtdtylwlttl Ecole Régionale Supérieure de la Magistrature (ERSUMA) Ministère de la Justicet dpc Rplatinnc avpe leç PROGRAMME DE F'ORMATION DES JUGES ET AVOCATS CIBLES SUR L'ACTE UNIFORME DE L'OHADA RELATIF AU DROIT DES SOCIETES COMMERCIALES ET GIE ERSUMA - PORTO-NOVO (BEN[N), Du 04 au 06 décembre 2014 MODULE 2 : DROIT DES SOCIETES COMMERCIALES ET DU GIE APPROFoNDI session de formation destinée ù 20 tuges et r0 avocats du Togo 02 B.P 353 Porto-Novo 'Bénin - Té1. : ezù zo za Fax. : (2zO z0 24 s2 Bz E -m ail : ers um a@ohada. org - Site : htût.//ers uma. ohada. org
6 Jeudi 04 décembre2014 DI "qnnp n nnnnr= u u\)ty 9 ;$AlMll ll(ll le a 09h30-1"1h30 o 11.h30-12h00 tr 12h00-14h30 tr 14h30-15h30 Objectifs et esprit général de la réforme - Objectifs et moyens mis en æuvre - Esprit gênéral de la réforme - Cohérence interne de l'acte - Cohérence externe avec les autres Actes - Renforcement de la liberté contractuelle - RenJorcement de la bonne gouvernance Analyse des suppressions et amendements ponctuels de la réforme - Le capital social minimum de la SARL - L'office du notaire - Nouveau régime de libération des apports en numéraire de la SARL - Nouveau régime de l'apport en industrie - Nouveauté sur la valeur nominale des titres sociaux et les catégories de titres - Nouveau régime du commissaire aux apports Les principales innovations de la réforme * La Société à Capital Variable tr 1,5h30 : Déjeuner et fin de la iournée
7 Vendredi 05 décembre 2014 tr 09h00'09h30 tr 09h30-11h00 tr 1Lh00-12h00 tr 12h00-12h30 D 12h30-13h30 tr 13h30-14h30 tr 14h30-15h30 tr 15h30-16h30 Adoption du rapport de la première journée Les principales innovations de la réforme " La SAS Les principales innovations de la réforme * Le nouveau régime des valeurs mobilières Les conventions ou pactes d'actionnaires : théorie et pratique Le nouveau régime de l'administration provisoire Le nouveau régime des succursales, filiales et des bureaux de liaison Déjeuner et fin de la iournée Samedi 06 décembre 2014 tr 09h00-09h30 tr 09h30-1Lh00 tr 1"1h00-11h30 tr 11h30-13h00 tr 13h00-14h00 tr 14h00-15h30 Adoption du rapport de la deuxième journée Le nouveau régime des nullités Mise en harmonie des statuts : théorie et pratique Débats et clôture des travaux de la journée Adoption du rapport de la sixième journée et du rapport général de la session et clôture des travaux du séminaire. 02 B.P 353 Porto-Novo - Bénin - Té1. : (ZZ0 ZO ersuma@ohada.ors - Site :
8 o 15h30-16h30 tr 16h30 : Clôfure des travaux du séminaire et cérémonie de remise des attestations : Déjeuner et fin de la formation Intervenants de la formation : - Me Raymond DOSSA, Docteur en Droit, Avocat au Barreau de Cotonou, Formateur des Formateurs à I'ERSUMA - Me ]oseph NOMO NOMO, Avocat à Douala, Formateur à I'ERSUMA Fait à Porto-Nooo, 02 B.P 353 Porto-Novo - Bénin - Té Fax.:
COLLOQUE INTERNATIONAL ORGANISE PAR L ECOLE REGIONALE SUPERIEURE DE LA MAGISTRATURE (ERSUMA) Thème :
COLLOQUE INTERNATIONAL ORGANISE PAR L ECOLE REGIONALE SUPERIEURE DE LA MAGISTRATURE (ERSUMA) Thème : " LA RESPONSABILITE DU DIRIGEANT SOCIAL EN DROIT OHADA " Douala (Cameroun) Salle de conférences du GICAM,
Plus en détailGUICHET UNIQUE DE CREATION D ENTREPRISE. Tél. (243) 8222.84.008/125.101.299 - E-mail : guce@guichetunique.cd - Web : www.guichetunique.
GUICHET UNIQUE DE CREATION D ENTREPRISE Tél. (243) 8222.84.008/125.101.299 - E-mail : guce@guichetunique.cd - Web : www.guichetunique.cd CADRE RESERVE AU GUICHET UNIQUE Dossier N.. Reçu le.. Transmis le...
Plus en détailPériode 2 : La semaine du 05 Novembre 2012
Emploi du temps de : 3 ème année (groupe A) Groupe A Lundi Mardi Mercredi JEUDI Vendredi Samedi Datawarehou Econométrie Croissance se & Approfondie avancée économique Economie de l assurance Salle C2 F.Chaker
Plus en détailOrganisation Gestion du temps. Participation Notes et résumés Etudes et examens
Organisation Gestion du temps Participation Notes et résumés Etudes et examens Le SIEP de Mons organise des ateliers dynamiques pour t aider à découvrir ta Avec des conseils pratiques, des trucs et astuces!
Plus en détailProgramme et calendrier niveau 1 :2014-2015
Module 1 : Le corps humain Anatomie Physiologie Pathologie Énergétique chinoise 1 (pour les formations : amma et thaïlandais) 45 heures Module 2 : Application technique Amma initiation Amma professionnel
Plus en détailOrdre du jour provisoire pour la COP12
CONVENTION SUR LES ZONES HUMIDES (Ramsar, Iran, 1971) 48 e Réunion du Comité permanent Gland, Suisse, 26 30 janvier 2015 SC48 13 Ordre du jour provisoire pour la COP12 Contexte L Ordre du jour provisoire
Plus en détailBIBLIOTHÈQUE MEMPHRÉMAGOG
BIBLIOTHÈQUE MEMPHRÉMAGOG SESSION 4 11 MARS AU 7 MAI 2015 Différents ateliers informatiques sont offerts par les Amis de la Bibliothèque Memphrémagog. Durée : 3 heures Coût : 20 $ / atelier (payable lors
Plus en détailGUIDE DU CRÉATEUR D ENTREPRISE
GUIDE DU CRÉATEUR D ENTREPRISE Révision : 1/02/08 Impression : 8/02/08 GUIDE DU CRÉATEUR D ENTREPRISE I. CHOIX DE LA FORME JURIDIQUE Le Sénégal est, depuis le 18 septembre 1995, membre de l Organisation
Plus en détailAccomplir les formalités préalables à la création
ère étape Accomplir les formalités préalables à la création Personnes physiques Formalités Certificat Négatif Organisme Concerné CRI -Contrat de Service bail enregistrement enregistré ou et Timbre reçu
Plus en détailPériode 2 : Du 26 Novembre 2012 au 14 Décembre 2012
Emploi du temps de : 3 ème année (groupe A) Groupe A Lundi Mardi Mercredi JEUDI Vendredi Samedi Econométrie Croissance avancée économique 15 M.Ben Braham M.Kouki F.Beltaief Salle B2 J.Boumedien F.Chaker
Plus en détailIl est institué aux investisseurs étrangers réalisés au Maroc en devises, un régime de convertibilité.
REGIME DES INVESTISSEMENTS ETRANGERS 1. Définition On entend par investissements étrangers, les investissements réalisés par les personnes physiques ou morales de nationalité étrangère, non-résidentes
Plus en détailTERMES DE REFERENCE DE LA MISSION COOPAMI 2014 AU TOGO
TERMES DE REFERENCE DE LA MISSION COOPAMI 2014 AU TOGO Contexte En 2006, le Togo s est engagé dans la vision de la protection sociale pour tous. Cette vision est née des assises du dialogue social tripartite
Plus en détailSynthèse Sondagetransport. Clayes. FM Nov-14
Synthèse Sondagetransport Clayes Age 18-25 5 9% 25-35 2 3% 35-50 33 57% >50 10 17% Avez-vous des enfants? oui 42 72% non 8 14% Si oui, combien? 1 2 3% Enfant 1 [Age des enfants] De 0 à 10 ans 7 12% 2 26
Plus en détailVotre partenaire depuis plus de trente ans... Leader de la domiciliation. www.sofradom.fr
Leader de la domiciliation Présent aux meilleures adresses avec 23 centres dans chaque arrondissement à Paris et 8 en région parisienne (78-92-93-94) 31 centres à votre service! Votre partenaire depuis
Plus en détailFORMATEURS A L ENSEIGNEMENT DE LA MEDECINE SUR SIMULATEUR PROGRAMME 2014-2015
DU FORMATEURS A L ENSEIGNEMENT DE LA MEDECINE SUR SIMULATEUR PROGRAMME 2014-2015 Jeudi 13 Novembre 2014 Module 1 J1 : Pédagogie/Erreur 9H30 10h30 Accueil Présentation 11H00 12h30 Intérêt de la Simulation
Plus en détailPOISSY et ANDRESY. Syndic de Copropriétés. Vente Location - Gestion ESTION MMOBILIERE ODERNE. Notre savoir-faire. Votre confiance
POISSY et ANDRESY G I M ESTION MMOBILIERE ODERNE 17 rue de la Gare 78300 POISSY Tél. : 01 30 65 96 00 unia@gim-immo.fr Notre savoir-faire + Votre confiance = 39 rue du Maréchal Foch 78570 ANDRESY Tél.
Plus en détailDIPLOME D ACCES AUX ÉTUDES UNIVERSITAIRES
Direction de l Éducation Permanente Calendrier prévisionnel général ENSEIGNEMENT, PARTIELS ET VACANCES - Semestre 1 : Crs du mardi 11 septembre au samedi 22 décembre 2012 (15 semaines) Partiels à partir
Plus en détailBNP Paribas. Renforcement du Leadership Européen de Cetelem dans le Crédit à la Consommation. 29 mars 2005
BNP Paribas Renforcement du Leadership Européen de Cetelem dans le Crédit à la Consommation 29 mars 2005 1 Plan de la présentation Une opportunité unique Cofinoga: un acteur majeur du crédit à la consommation
Plus en détailUNIVERSITE PARIS 8 VINCENNES SAINT-DENIS DOSSIER DE CANDIDATURE A UN EMPLOI ADMINISTRATIF À L'INSTITUT D'ENSEIGNEMENT A DISTANCE (IED)
UNIVERSITE PARIS 8 VINCENNES SAINT-DENIS DOSSIER DE CANDIDATURE A UN EMPLOI ADMINISTRATIF À L'INSTITUT D'ENSEIGNEMENT A DISTANCE (IED) VACATAIRE POUR LA MISSION DE SURVEILLANCE DES EXAMENS DE JUIN ET SEPTEMBRE
Plus en détailLIVRETBIENVENUE PROPRIETAIRE. Pour gérer Sereinement votre bien BAILLEUR
LIVRETBIENVENUE PROPRIETAIRE BAILLEUR Pour gérer Sereinement votre bien Chère cliente, cher client, C est avec un grand plaisir que nous vous remettons ce livret de bienvenue. La complexité de la gestion
Plus en détail20123 Milan Via Gonzaga 7 Tél. : + 39 02 80 54 649 Fax : + 39 02 80 54 679
ACCOMPAGNEMENT DES ENTREPRISES SUR LE MARCHE ITALIEN 75017 Paris 121, avenue de Villiers Tél. : + 33 (0)1 53 93 93 00 Fax : + 33 (0)1 45 63 20 06 20123 Milan Via Gonzaga 7 Tél. : + 39 02 80 54 649 Fax
Plus en détailCA 3000 CA 3000 PROGRAMMATION PAR MINITEL
CA 3000 CA 3000 PROGRAMMATION PAR MINITEL UTILISATION A - CONFIGURATION CA 3000 B - DATE ET HEURE C - ENREGISTRE R RES IDENT D - MODIFIER RESIDENT E - LISTE REPERTOIRE F - GROUPES LECTEURS G - GROUPES
Plus en détailcontact@farabi.fr www.farabi.fr Carnet de Liaison Année scolaire :... /... Nom :... Prénom :... Classe :...
contact@farabi.fr www.farabi.fr Carnet de Liaison Année scolaire :... /... Nom :... Prénom :... Classe :... RENSEIGNEMENTS ÉLÈVE Nom Prénom Adresse Classe Tél. / L élève est autorisé à quitter l institut
Plus en détailBanque Africaine de Développement
The Next 50 Years: The Africa We Want Banque Africaine de Développement Programme Provisoire Côte d Ivoire, Abidjan, 25 29 mai 2015 Samedi 23 et dimanche 24 mai 2015, de 9 h à 17 h : Enregistrement des
Plus en détailCentre de Gestion et de Formation C G F
République française Polynésie française Centre de Gestion et de Formation C G F DÉVELOPPEMENT D UN LOGICIEL, SUR MESURE, DE GESTION DES CONCOURS ET EXAMENS PROFESSIONNELS Marché sans formalité particulière
Plus en détailsolidarité www.aulnay-sous-bois.fr
bureau d aide aux solidarité www.aulnay-sous-bois.fr Violences conjugales Vol avec violence Accidents de circulation Harcèlement Viol Agression Agression, Viol, Vol avec violence, Discriminations, Violences
Plus en détailUne ambition, construire l avenir ensemble. Expertise comptable Commissariat aux comptes Conseil
Une ambition, construire l avenir ensemble. Expertise comptable Commissariat aux comptes Conseil 1 L EXPERTISE COMPTABLE : NOTRE COEUR DE MÉTIER Prise de connaissance de votre entreprise et proposition
Plus en détailGestion. Négocier son bail commercial
Gestion Négocier son bail commercial Adie Conseil Gestion INTRODUCTION Le bail commercial fait l objet d un statut réglementé dont les textes sont codifiés aux articles L.145-1 et suivants et R.145-1 et
Plus en détailLe mini journal d'information de la Municipalité de Lucens. Mars 2012 N 1
Lucens-Info Le mini journal d'information de la Municipalité de Lucens Mars 2012 N 1 Billet du Syndic - Intention de fusion Lors du prochain Conseil communal du 26 mars 2012, la Municipalité présentera
Plus en détailProgramme du Millionnaireship seminar
Programme du Millionnaireship seminar Lomé du 20 au 25 octobre 2014 à l hôtel Saint MANICK Pour tout contact : (228) 22 31 68 52 / 91 79 06 79 / 98 28 38 98 E-mail : richmanforgod@gmail.com, ou didiergagnant@gmail.com
Plus en détailLes services. à Anglet. Centre Communal d Action Sociale
Les services de l aide maintien à domicile à domicile à Anglet Centre Communal d Action Sociale LE CENTRE COMMUNAL D ACTION SOCIALE VOUS PROPOSE SES SERVICES Sommaire Service prestataire page 2 Service
Plus en détailFormulaire d abonnement au service e-bdl
FORMULAIRE [1] : ENREGISTREMENT DU CLIENT ABONNE N d abonné :.... Raison sociale si Entreprise Sinon, Nom & Prénom : N de téléphone fixe : N de téléphone portable : Adresse postale : Client : Entreprise
Plus en détailBien accompagnés, bien assurés. Bienvenue chez www.cplussur.com pour votre contrat santé. Votre Guide Santé
Bien accompagnés, bien assurés Bienvenue chez www. pour votre contrat Votre Gui Santé Crédit photo - Graphic Obsession Santé Prévoyance I vie I Vie Auto/2 auto/2 roues Habitation I habitation Emprunteur
Plus en détailLigne 34. Château-Landon / Egreville Melun
Château-Landon / Egreville Melun Samedi, sauf jours fériés (page 1 / 2) Château-Landon Place de Verdun 6:30 7:00 8:00 9:00 10:00 11:00 12:00 13:00 15:00 17:00 19:30 21:30 Place du Marché 6:32 7:02 8:02
Plus en détaildes sûretés Jean-Jacques LECAT Avocat Associé E-mail : jean-jacques.lecat@cms-bfl.com Pierre Marly Avocat Associé E-mail : pierre.marly@cms-bfl.
Le nouveau droit OHADA des sûretés Jean-Jacques LECAT Avocat Associé E-mail : jean-jacques.lecat@cms-bfl.com Pierre Marly Avocat Associé E-mail : pierre.marly@cms-bfl.com Juin 2011 Sommaire Introduction
Plus en détailParcours Economie de l Assurance et Mathématiques Appliquées à l Economie de l Assurance
Master Monnaie, Finance, Banque, Assurance Spécialité M2 Décision, Risque, Assurance Parcours Economie de l Assurance et Mathématiques Appliquées à l Economie de l Assurance Directeurs de la spécialité
Plus en détailO U V E R T U R E D U N E A G E N C E I M M O B I L I E R E F O R M U L A I R E D E D E M A N D E
P O L Y N E S I E F R A N Ç A I S E DIRECTION GENERALE DES AFFAIRES ECONOMIQUES O U V E R T U R E D U N E A G E N C E I M M O B I L I E R E F O R M U L A I R E D E D E M A N D E Ouverture d une agence
Plus en détailREGLEMENT DE FONCTIONNEMENT PORTAGE DE REPAS A DOMICILE
REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT PORTAGE DE REPAS A DOMICILE Article 1 Objet du service de portage de repas à domicile Dans le cadre de ses actions «vie autonome», le CCAS de Saint Paul-Trois- Châteaux propose
Plus en détailHORAIRES D'ACCUEIL DU PUBLIC. Sommaire
HORAIRES D'ACCUEIL DU PUBLIC Sommaire Préfecture Sous-préfectures Direction départementale des territoires (énergie, déchets, prévention des risques, aménagement du territoire, urbanisme, logement, agriculture,
Plus en détailCONTRAT DE SYNDIC N : COPROPRIÉTÉ
SARL IMMO EXPRESS COPROPRIÉTÉ 128, Rue du Chevaleret - 75013 PARIS TEL: 01.45.70.73.72 FAX : 01.45.70.96.99 RCP ASSURANCE DU SUD RCS PARIS B 445 207 657 NAF 703 A Gestion garantie par CNP CAUTION 1 100
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES ---------------
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES RENOUVELLEMENT DU STANDARD TELEPHONIQUE DU PRES UNIVERSITE DE TOULOUSE --------------- REGLEMENT DE LA CONSULTATION Procédure de consultation : Marché
Plus en détailBoite à outils. Guide des formalités de création d entreprises. Document élaboré par le cabinet de conseil ORIGINAL INVEST
Boite à outils Guide des formalités de création d entreprises Document élaboré par le cabinet de conseil ORIGINAL INVEST Casablanca Technopark Tel 0522 52 50 78 Email : contact@originalinvest.com Page
Plus en détailCONDITIONS D'ACCES. 10h - 13h / 14h - 17h
SAISON 2014 / 2015 ACTIVITES TOUT PUBLIC Présentation du CyberEspace Le CyberEspace est un Espace Public Numérique (EPN) municipal qui propose de nombreux services d'accès, de formations et d'animations
Plus en détailHolding animatrice Club Expert Patrimoine
Club Expert Patrimoine 9 janvier 2014 Me Pascal JULIEN SAINT-AMAND Notaire, ancien avocat fiscaliste, Docteur en droit français, Docteur en droit européen, Chargé d enseignement à Paris-Dauphine, Chargé
Plus en détailCahier des Charges Prestataire Technicien Informatique pour la Chambre des Métiers et de l Artisanat de Région Guadeloupe.
Pouvoir adjudicateur : Chambre des Métiers et de l Artisanat (CMAR) Guadeloupe Représentée par son Président M. Joël LOBEAU Adresse : 30 Boulevard Félix EBOUE 97100 BASSE-TERRE Tél. 0590.80.23.33 - Fax
Plus en détailSection Gestion comptable publique n 15-0002
DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES Section Gestion comptable publique n 15-0002 NOR : FCPE1508019J Instruction du 24 mars 2015 CALENDRIERS DES SYSTEMES DE PAIEMENT ET JOURNEES PARTICULIERES DE FERMETURE
Plus en détailwww.sofradom.fr D ADRESSES! N 1 de la domiciliation d entreprises centres NOUS NE MANQUONS PAS
N 1 de la domiciliation d entreprises 31 centres à votre service! NOUS NE MANQUONS PAS D ADRESSES! Édition 2012-2013 www.sofradom.fr Présent dans chaque arrondissement de Paris avec 23 centres aux meilleures
Plus en détailNous serons heureux de vous y accueillir dans le cas de votre acceptation définitive et de vous souhaiter la bienvenue.
DIRECTION DES ETUDES Châtenay-Malabry, le 11 juillet 2013 Madame, Monsieur, Le Jury vous a déclaré(e) admis(e) à l'école Centrale Paris, en 1 re Année d études du cycle ingénieur. Nous serons heureux de
Plus en détailVille de Vailly-sur-Aisne
Ville de Vailly-sur-Aisne Maison des Services aux Publics Rencontres Echanges Solidarité Proximité Présentation Présentation Vailly-sur-Aisne Ville du sud de l Aisne Au centre du triangle Soissons (20kms)
Plus en détailCREER UNE SOCIETE UNIPERSONNELLE A RESPONSABILITE LIMITEE
CREER UNE SOCIETE UNIPERSONNELLE A RESPONSABILITE LIMITEE (SURL) Edition 2011 1 LA SOCIETE UNIPERSONNELLE A RESPONSABILITE LIMITEE C est une SARL constituée d un seul associé. A ce titre, La Société Unipersonnelle
Plus en détailFICHE PRATIQUE La gestion des jours fériés, de la journée de solidarité et des congés payés
FICHE PRATIQUE La gestion des jours fériés, de la journée de solidarité et des congés payés Peut-on imposer aux salariés de travailler un jour férié? Comment organiser les ponts dans l entreprise? Comment
Plus en détailPopulation : 20.3 millions Taux de croissance PIB: 9,4% (2013)
Disclaimer : Cette fiche pays ne constitue qu un outil de base destiné à présenter aux lecteurs une synthèse globale des régimes juridiques et fiscaux des entreprises d investissement à capital fixe. Elle
Plus en détailhttp://www.pragma-fr.com
CATALOGUE DE FORMATION JCC PARTENAIRES 2015 1 er semestre http://www.pragma-fr.com Droit social Management cabinet Droit des Sociétés Droit Fiscal Déontologie Procédure FORMATIONS AVOCATS SOMMAIRE Droit
Plus en détailConférence des Parties à la Convention des Nations Unies contre la criminalité transnationale organisée
Nations Unies CTOC/COP/WG.5/2012/1 Conférence des Parties à la Convention des Nations Unies contre la criminalité transnationale organisée Distr. générale 14 novembre 2011 Français Original: anglais Groupe
Plus en détailPLANNING DE FORMATION JANVIER 2012
Accueil de 9h à 12h30 et de 14h à 17h du lundi au vendredi 30 rue de la Baïsse 69100 Villeurbanne tél 04 37 43 12 07/ fax 04 78 68 16 37 / email ofelia7@wanadoo.fr Organisme de Formation & d Expérimentation
Plus en détailTitre. SAP BusinessObjects. - 1 er semestre 2015 - CONSEIL, SOLUTIONS DE TRANSFORMATION ET SERVICES IT
Titre SAP BusinessObjects - 1 er semestre 2015 - JANVIER 2015 Lundi 29 5 12 19 26 Mardi 30 6 13 20 27 Janvier 2015 Mercredi 31 7 14 21 28 Jeudi 1 8 15 22 29 Vendredi 2 9 16 23 30 Semaine 1 2 3 4 5 Code
Plus en détailService juridique aux entreprises en France et à l international
Service juridique aux entreprises en France et à l international D2K est une équipe d avocats aux profils multiculturels, avec une forte culture entrepreneuriale, qui propose des solutions juridiques adaptées
Plus en détailEntourée d un beau parc arboré, avec piscine, en campagne avec vue dégagée, à 10 minutes d Eymet
Entourée d un beau parc arboré, avec piscine, en campagne avec vue dégagée, à 10 minutes d Eymet Prix : 369 000 F.A.I. Surface habitable : 213 M² Nbre de chambres : 5 Nbre de sdb : 3 Taxe Foncière : 996
Plus en détail- Le Bonjour de Nathalie -
- Le Bonjour de Nathalie - Nathalie WEINRYB - PARME COACHING nathalie.weinryb@parmecoaching.com - 01 41 14 63 40-06 22 02 54 37 www.parmecoaching.com Bonjour à toutes et tous, C'est la RENTREE et vous
Plus en détailPROGRAMME DE FORMATION CONTINUE SEPTEMBRE 2015 Version 1
PROGRAMME DE FORMATION CONTINUE SEPTEMBRE 2015 Version 1 L INSCRIPTION PREALABLE AUX FORMATIONS EST OBLIGATOIRE Droit d inscription de 60 pour chaque formation d une demi-journée. Le règlement devra être
Plus en détailCANOPE de l Académie de MARTINIQUE. PROGRAMME DE FORMATION Programme2 : Domaines Numérique Mai-Juin 2015
CANOPE de l Académie de MARTINIQUE PROGRAMME DE FORMATION Programme2 : Domaines Numérique Mai-Juin 2015 Modalités d inscription Modalités : Afin de permettre une prise en main directe sur les outils utilisés
Plus en détailQuelles sont les modifications demandées?
P O L Y N E S I E F R A N Ç A I S E DIRECTION GENERALE DES AFFAIRES ECONOMIQUES M O D I F I C A T I O N D U N E A G E N C E I M M O B I L I E R E F O R M U L A I R E D E D E M A N D E Demande à adresser,
Plus en détailCONTRAT DE SYNDIC. Le présent contrat est consenti pour une durée de. an qui entrera en vigueur le Jour de l Assemblée générale et se terminera le...
CONTRAT DE SYNDIC ENTRE LES SOUSSIGNES : Le Syndicat des copropriétaires du représenté par M ayant été désigné par le vote de la résolution de l Assemblée générale en date du.., ci-après dénommé «le Syndicat
Plus en détailDÉPARTEMENT D'ÉTUDES PERSANES GUIDE PEDAGOGIQUE ÉTUDIANTS NON-SPÉCIALISTES
UNIVERSITÉ DE STRASBOURG Faculté des Langues & des Cultures Etrangères 22, Rue René Descartes 67084 STRASBOURG CEDEX DÉPARTEMENT D'ÉTUDES PERSANES GUIDE PEDAGOGIQUE ÉTUDIANTS NON-SPÉCIALISTES ANNÉE UNIVERSITAIRE
Plus en détailListe des pièces justificatives demandées
Liste des pièces justificatives demandées 1 DES PIECES A FOURNIR POUR UNE INSCRIPTION D AUTO ENTREPRENEUR - Photocopie de la pièce d identité : passeport, carte d identité, titre de séjour 2 LISTE DES
Plus en détailFORMULAIRE DE DEMANDE D AGREMENT DES SOCIETES DE BOURSE ET AUTRES INTERMEDIAIRES DE MARCHE
FORMULAIRE DE DEMANDE D AGREMENT DES SOCIETES DE BOURSE ET AUTRES INTERMEDIAIRES DE MARCHE 1 I - DEMANDE D AGREMENT Dénomination de la Société pour laquelle l agrément est requis :. Siège social :. Tel./Fax
Plus en détailImplantation au Maroc
Implantation au Maroc I- Fonction du guichet d aide à la création d entreprises Le Guichet d aide à la création d entreprises est l interlocuteur unique de toutes les personnes qui veulent créer une entreprise,
Plus en détailSession Diagnostic. organisme gestionnaire du développement professionnel continu. www.cardiosleep.fr
Session Diagnostic organisme gestionnaire du développement professionnel continu www.cardiosleep.fr UN CONSTAT 1 patient sur 3 est atteint de Troubles Respiratoires du Sommeil (TRS) en cardiologie. Les
Plus en détailVersailles Gare Versailles Rive Gauche é Vélizy-Villacoublay Vélizy 2. Du lundi au vendredi. Versailles. Vélizy-Villacoublay
20 Du lundi au vendredi é L Onde Maison des Arts Ravel Europe Sud Europe Sud Centre d Affaires Les Metz - Clair Bois Résidence les Bois (a) (b) 6.14 6.51 7.30 8.14 9.12 10.45 12.23 12.23 13.51 14.53 16.23
Plus en détailBradley 10 bis rue Berteaux Dumas 92200 NEUILLY SUR SEINE SARL au capital de 182 938,82 RCS NANTERRE B 378.968.036
www.domiciliation.net Bradley 10 bis rue Berteaux Dumas 92200 NEUILLY SUR SEINE SARL au capital de 182 938,82 RCS NANTERRE B 378.968.036 01 46 37 01 07 Domiciliation de 30 à 53 euros par mois NOS ADRESSES
Plus en détailCENTRE INTERNATIONAL DE FORMATION CONTINUE CALENDRIER DES ACTIONS DE FORMATION CAMPAGNE 2015
Tél. : 70 696 199-24 253 253 Fax. : 71 690 114 CENTRE INTERNATIONAL DE FORMATION CONTINUE CALENDRIER DES ACTIONS DE FORMATION CAMPAGNE 2015 CYCLES DE FORMATION SEMINAIRES EN INTERENTREPRISES Ne cherchez
Plus en détailTransparence et relations avec vos prestataires : Maîtriser les conditions d application
Transparence et relations avec vos prestataires : Maîtriser les conditions d application (ex : Agences de Communication, Sociétés de RP, Editeurs de presse, Cabinets d études de marché etc ) MARDI 29 SEPTEMBRE
Plus en détailRUBIS. Avis de convocation. /pa/prod/alpa/bases/pa100459/./lot204.xml lot204-01 V Département : 75 Rubrique : 276 Raison sociale : RUBIS
/pa/prod/alpa/bases/pa100459/./lot204.xml lot204-01 V Département : 75 Rubrique : 276 Raison sociale : RUBIS 999004 - Le Quotidien Juridique RUBIS Société en commandite par actions au capital de 97.173.662,50
Plus en détail37209 TOURS CEDEX 3 AUTORISATION 70625. CONTACT TER Centre ECOPLI. Permanente. Validité. M 20 g
ECOPLI M 20 g Validité Permanente CONTACT TER Centre AUTORISATION 70625 37209 TOURS CEDEX 3 TER FLASH TRAFIC, NOUS ALLONS SIMPLIFIER VOTRE INFORMATION QUOTIDIENNE! TER Flash Trafic est un service gratuit
Plus en détailPLANNING ANNEE 2015 DES ACTIONS DE FORMATION A. LES CYCLES DE FORMATION B. LES SEMINAIRES EN INTERENTREPRISES VOTRE PARTENAIRE EN QUETE D EXCELLENCE
VOTRE PARTENAIRE EN QUETE D EXCELLENCE PLANNING DES ACTIONS DE FORMATION ANNEE 2015 A. LES CYCLES DE FORMATION B. LES SEMINAIRES EN INTERENTREPRISES Fax : 71 690 817 E-mail : crm.lumf@gmail.com 1 / 14
Plus en détailSpécialiste en finance et comptabilité Brevet fédéral. Cours organisés par le CPLN-EPC formations supérieures. page 1
Spécialiste en finance et comptabilité Brevet fédéral Cours organisés par le CPLN-EPC formations supérieures page 1 1. Introduction A qui est destinée cette formation? Proposée en emploi, la formation
Plus en détailDélibération N 2013-10-02 création poste adjoint administratif territorial suite au transfert agent de la Communauté de Communes
Le dix octobre deux mil treize à 20h30 s est réuni le Conseil Municipal sous la présidence de Monsieur MORIN Loïc Maire Etaient présents : Ms ALIX PICHOUX REBILLARD Mme POULAIN (Adjoints) Ms KPALMA KRUGLER-
Plus en détailPrécisions pour aider à compléter la demande de délivrance de l attestation pour l obtention du taux réduit en matière de DONATIONS
DEPARTEMENT DE LA Précisions pour aider à compléter la demande de délivrance de l attestation pour l obtention du taux réduit en matière de DONATIONS Les formulaires de demande de délivrance de l attestation
Plus en détailProchainement LA LETTRE DU CIO DE DECIZE. Juillet 2012. Affectation. Semaine de l orientation SOMMAIRE
LA LETTRE DU CIO DE DECIZE Juillet 2012 Prochainement Affectation SOMMAIRE Prochainement Affectation Semaine de l orientation Débriefe Actu Décrochage scolaire : Conférence FETE Module relais 3 Sous le
Plus en détailJournal Officiel. 15 Février 2011. Prix : 1000 FCFA ORGANISATION POUR L HARMONISATION EN AFRIQUE DU DROIT DES AFFAIRES OHADA
15 ème année N 23 Prix : 1000 FCFA Journal Officiel OHADA 15 Février 2011 ORGANISATION POUR L HARMONISATION EN AFRIQUE DU DROIT DES AFFAIRES Secrétariat permanent : B.P. 10071 Yaoundé (Cameroun) - Tél.:
Plus en détailADVANS Cameroun SA. Rapport du Commissaire aux Comptes au Conseil d'administration
ADVANS Cameroun SA Rapport du Commissaire aux Comptes au Conseil d'administration Rapport présenté en application de l article 715 de l acte uniforme OHADA relatif au droit des sociétés commerciales et
Plus en détailDossier d inscription English Club Année 2015-2016
Dossier d inscription English Club Année 2015-2016.. Photo de l enfant I. Information de l élève ------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------/---------/-------
Plus en détailACCRÉDITATION DES CENTRES PRIVÉS ET DES PROGRAMMES DE FORMATION PROFESSIONNELLE EN HAÏTI. Formulaire de demande d une autorisation de fonctionnement
ACCRÉDITATION DES CENTRES PRIVÉS ET DES PROGRAMMES DE FORMATION PROFESSIONNELLE EN HAÏTI Formulaire de demande d une autorisation de fonctionnement Juin 2011 Projet d accompagnement de l INFP dans la révision,
Plus en détailCOMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 décembre 2013
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 décembre 2013 Le onze décembre deux mil treize à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune de Cenves, s est réuni sur convocation de Monsieur
Plus en détailCampagne en vue du premier tour de l élection du Président de la République, le 22 avril 2007
Campagne en vue du premier tour de l élection du Président de la République, le 22 avril 2007 Ordre de passage des émissions de la campagne officielle radiotélévisée Ces émissions sont de trois formats,
Plus en détailDOSSIER DE DIAGNOSTIC TECHNIQUE
Dossier n 2011-02-120 Date : 21/02/2011 Propriétaire : STE BPM IMMOBILIER MR Patrick BEAUCHAMP SARL CERTIFICATIONS LUCOISES QUARTIER TAURELLES 83340 LE CANNET DES MAURES Tel : 04.94.609.295 - Fax : 04.94.734.050
Plus en détailAUTO HORIZON FICHE PRODUIT PARTICULIERS. L assurance des profi ls malussés et risques aggravés légers CIBLES AVANTAGES.
FICHE PRODUIT PARTICULIERS AUTO HORIZON L assurance des profi ls malussés et risques aggravés légers CIBLES De 25 à 74 ans A partir de 24 mois d antécédents d assurance CRM de 0.50 à 3.50 Jusqu à 6 sinistres
Plus en détailCalendrier du rhétoricien et des évènements d information 2012-2013
Version juillet 2012 Calendrier du rhétoricien et des évènements d information 2012-2013 Septembre 2012 A partir du 3 septembre 2012 : Examen d admission aux études de bachelier en sciences de l ingénieur
Plus en détailFICHE DE RENSEIGNEMENTS
FICHE DE RENSEIGNEMENTS INSCRIPTION 2014-2015 A rendre avant le 14 août 2014 Merci FAMILLE : 1 2 ENFANT(s) NOM de l enfant :...... PRENOM Né(e) le :...../../... Classe :..... Mon enfant ira à : la Garderie
Plus en détailMARS 2015 DOING BUSINESS IN FRANCE
MARS 2015 DOING BUSINESS IN FRANCE ÉDITORIAL En 2014, la France a confirmé son très bon positionnement en Europe pour l attraction des investissements étrangers créateurs d emplois. De nombreuses réformes
Plus en détailLa mission de «tiers de confiance» a été instaurée par l article 68 de la loi 2010-1658 du 29 décembre 2010 de finances rectificative pour 2010.
DROIT FISCAL 64/2012 LES NOUVELLES MISSIONS DES NOTAIRES Les notaires (comme les avocats et les experts comptables) peuvent être habilités par l administration à devenir «tiers de confiance» pour le compte
Plus en détailLettre info environnement
S O M M A I R E : 1-Edito du Président 2-Equipement des Professionnels et Particuliers en containers ordures ménagères 3-Les Permanences en Mairie et au bâtiment technique 4 Les Modalités de distribution
Plus en détailService aux entreprises Reconnaissance des acquis (RAC) Attestation d études collégiales (AEC) Services au public. Formations web
Programmation de cours - Automne 2015 Service aux entreprises Reconnaissance des acquis (RAC) Attestation d études collégiales (AEC) Services au public En primeur Communication pleine conscience Méditation
Plus en détail12 Les partenariats publics privés
12 Les partenariats publics privés Quelles références budgétaires et comptables? Instruction M14 Tome 1 Le cadre comptable Annexe 53 Instruction M52 Tome 1 Le cadre comptable Annexe 50 Instruction M71
Plus en détailMémo Gestion de ma page entreprise. www.trajectoire-cesg.fr
Mémo Gestion de ma page entreprise www.trajectoire-cesg.fr Ce mémo est à l attention des adhérents de Trajectoire qui souhaitent créer leur page entreprise sur le site internet du club via leur compte
Plus en détailMARCHE 2015/05 : Ré informatisation de l Espace Culturel et maintenance associée
AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE - REGLEMENT DE CONSULTATION MARCHE 2015/05 : Ré informatisation de l Espace Culturel et maintenance associée 1- Identification de l organisme qui passe le marché :
Plus en détailDOSSIER D INSCRIPTION
DOSSIER D INSCRIPTION 1 ÈRE ÉDITION 4 & 5 NOV.2015 PALAIS DES FESTIVALS ET DES CONGRÈS DE CANNES un événement 80 exposants + de 1 500 rendez-vous d affaires pré-organisés avec des Top décideurs 100 déjeuners
Plus en détailCONVENTION DE STAGE EN MILIEU PROFESSIONNEL. Étudiants des sections de techniciens supérieurs
CONVENTION DE STAGE EN MILIEU PROFESSIONNEL Étudiants des sections de techniciens supérieurs Vu la délibération du conseil d administration du lycée en date du 29 mai 2007 approuvant la convention-type
Plus en détailREFORMES OPEREES PAR LE GOUVERNEMENT POUR L AMELIORATION DE L ENVIRONNEMENT DES AFFAIRES EN RDC
république démocratique du congo Ministère du Plan et Révolution de la Modernité Agence Nationale pour la Promotion des Investissements ANAPI REFORMES OPEREES PAR LE GOUVERNEMENT POUR L AMELIORATION DE
Plus en détail