Le Parti québécois : bibliographie
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- Diane Bourget
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1 Bibliographie et documentation, 47 DIRECTION DE LA BIBLIOTHÈQUE SERVICE DE LA RÉFÉRENCE Le Parti québécois : bibliographie par Gilberte Boilard en collaboration avec Claude Lajoie Québec Bibliothèque de l'assemblée nationale du Québec 2004
2 TABLE DES MATIÈRES DOCUMENTS GOUVERNEMENTAUX... 3 INDEX - SUJETS INDEX - AUX NOMS DES MINISTÈRES INDEX - AUX NOMS DES MINISTRES DOCUMENTS PUBLIÉS PAR LE PARTI DOCUMENTS SUR LE PARTI Cette publication met à jour la bibliographie «Le Parti Québécois : bibliographie rétrospective» parue en 1991 et établie par MM. Robert Comeau et Michel Lévesque. Cette édition de 1991 correspond au no 38 de la collection Bibliographie et Documentation. Pour les fins de cette recherche, les sources suivantes ont été consultées : Cubiq, le catalogue collectif des bibliothèques gouvernementales, Amicus, le catalogue de la Bibliothèque nationale du Canada et le site Portail thèses Canada, Repère, la banque d'articles de périodiques, Canadian Periodical Index, BiblioBranché, la banque d'articles de journaux afin d'y retracer les documents gouvernementaux (les livres blancs et verts, les documents de consultation, les politiques gouvernementales, les énoncés de politique, etc.). La section documents gouvernementaux est divisée chronologiquement et comporte trois index afin de faciliter le repérage des documents : index par sujets, aux noms des ministères et aux noms des ministres. La recension, pour cette section, débute en 1995 puisque le Parti québécois a formé le nouveau gouvernement à la fin de l'année
3 DOCUMENTS GOUVERNEMENTAUX Québec (Province). Ministère de l'agriculture, des Pêcheries et de l'alimentation. Politique ministérielle de développement durable. Québec : Le Ministère, p. M. Marcel Landry, ministre Titre de la couverture : Le développement durable, pour la suite des choses 2. Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la Faune. Pour une gestion durable et responsable de nos matières résiduelles. Québec : Le Ministère, p. M. Jacques Brassard, ministre 3. Québec (Province). Ministère de la Santé et des Services sociaux. Une législation québécoise contre le tabagisme. Un choix pour la santé. Québec : Le Ministère, p. M. Jean Rochon, ministre 4. Québec (Province). Ministère de la Santé et des Services sociaux. La chirurgie d'un jour et son organisation. Québec : Le Ministère, p. M. Jean Rochon, ministre 5. Québec (Province). Ministère de la Santé et des Services sociaux. Plan d'action sur l'accessibilité des services en chirurgie. Québec : Le Ministère, p. M. Jean Rochon, ministre 6. Québec (Province). Ministère de la Santé et des Services sociaux. Pour une véritable participation à la vie de la communauté : un continuum intégré des services en déficience physique. Québec : Le Ministère, p. M. Jean Rochon, ministre 7. Québec (Province). Ministère de la Santé et des Services sociaux; Ministère de la Justice; Ministère de l'éducation; Ministère de la Sécurité publique; Secrétariat à la Condition féminine; Secrétariat à la Famille. Politique d'intervention en matière de violence conjugale. Québec : Les Ministères, p. MM. Jean Rochon, Paul Bégin, Serge Ménard, Jean Garon et M me Pauline Marois, ministres 3
4 Québec (Province). Ministère des Affaires municipales. Le développement du loisir, du sport et de l'activité physique : vers un partenariat renouvelé. Québec : Le Ministère, p. M. Guy Chevrette, ministre 9. Québec (Province). Ministère des Ressources naturelles. Débat public sur l'énergie au Québec. Québec : Le Ministère, p. M. François Gendron, ministre 10. Québec (Province). Ministère des Ressources naturelles. Les ressources naturelles, notre carte maîtresse. Québec : Le Ministère, p. M. François Gendron, ministre 11. Québec (Province). Ministère des Transports. Politique sur le vélo. Québec : Le Ministère, p. M. Jacques Léonard, ministre 12. Québec (Province). Ministère des Transports. Vers un plan de transport pour la région de Montréal - Proposition ministérielle. Québec : Le Ministère, p. M. Jacques Léonard, ministre 13. Québec (Province). Secrétariat à la Concertation. L'emploi : travaillons-y ensemble. Québec : Le Secrétariat, p. M me Louise Harel, ministre 14. Québec (Province). Secrétariat à la Famille. Familles en tête Plan d'action des partenaires en matière familiale. Québec : Le Secrétariat, p. M me Pauline Marois, ministre 15. Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la Faune. Plan d'action québécois sur la diversité biologique. Québec : Le Ministère, p. M. David Cliche, ministre 16. Québec (Province). Ministère de la Culture et des Communications. Remettre l'art au monde : politique de diffusion des arts de la scène. Québec : Le Ministère, p. M me Louise Beaudoin, ministre 4
5 Québec (Province). Ministère de la Culture et des Communications. Remettre l'art au monde : proposition de politique de diffusion des arts de la scène au Québec. Québec : Le Ministère, p. M me Louise Beaudoin, ministre 18. Québec (Province). Ministère de la Santé et des Services sociaux. Orientations ministérielles en matière de planification des naissances. Québec : Le Ministère, p. M. Jean Rochon, ministre 19. Québec (Province). Ministère de la Sécurité publique. La réforme du système correctionnel québécois. Québec : Le Ministère, p. M. Robert Perreault, ministre 20. Québec (Province). Ministère de la Sécurité publique. Vers un recours modéré aux mesures pénales et correctionnelles. Québec : Le Ministère, p. M. Robert Perreault, ministre 21. Québec (Province). Ministère des Ressources naturelles. La révision de la Loi sur les mines du Québec. Québec : Le Ministère, p. M. Guy Chevrette, ministre 22. Québec (Province). Secrétariat à la Condition féminine; Secrétariat au Développement des régions. La place des femmes dans le développement des régions : document de consultation. Québec : Secrétariat à la Condition féminine, p. M me Louise Harel et M. Guy Chevrette, ministres 23. Québec (Province). Ministère de l'agriculture, des Pêcheries et de l'alimentation. Pour une industrie bioalimentaire forte en croissance. Québec : Le Ministère, p. M. Guy Julien, ministre 24. Québec (Province). Ministère de l'éducation. Prendre le virage du succès : plan d'action ministériel pour la réforme de l'éducation. Québec : Le Ministère, p. M me Pauline Marois, ministre 5
6 25. Québec (Province). Ministère de la Santé et des Services sociaux. L'adaptation des services sociaux et de santé aux réalités homosexuelles: orientations ministérielles. Québec : Le Ministère, p. M. Jean Rochon, ministre 26. Québec (Province). Ministère de la Santé et des Services sociaux. Orientations pour la transformation des services de santé mentale. Québec : Le Ministère, p. M. Jean Rochon, ministre 27. Québec (Province). Ministère de la Santé et des Services sociaux. S'entraider pour la vie : proposition d'une stratégie québécoise d'action face au suicide. Québec : Le Ministère, p. M. Jean Rochon, ministre 28. Québec (Province). Ministère des Affaires municipales. Nouveau pacte municipal : proposition pour un réaménagement des responsabilités et de fiscalité locale. Québec : Le Ministère, p. M. Rémy Trudel, ministre 29. Québec (Province). Ministère des Affaires municipales. Les orientations du gouvernement en matière d'aménagement : la protection du territoire et des activités agricoles. Québec : Le Ministère, p. M. Rémy Trudel, ministre 30. Québec (Province). Ministère des Affaires municipales. Le renforcement des institutions municipales. Québec : Le Ministère, p. M. Rémy Trudel, ministre 31. Québec (Province). Secrétariat à la Condition féminine. La place des femmes dans le développement des régions. Québec : Le Secrétariat, p. M me Louise Harel, ministre 32. Québec (Province). Secrétariat à la Condition féminine. Un avenir à partager... La politique en matière de condition féminine : programme d'action pour toutes les Québécoises. Québec : Le Secrétariat, p. M me Louise Harel, ministre 33. Société d'habitation du Québec. L'action gouvernementale en habitation : orientations et plan d'action. Québec : La Société, p. M. Rémy Trudel, ministre 6
7 Comité de consultation sur la sécurité nautique et la qualité de vie sur les lacs et cours d'eau du Québec. Document de consultation sur la sécurité nautique et la qualité de vie sur les lacs et cours d'eau du Québec. Québec : Ministère des Affaires municipales, p. 35. Québec (Province). Pour le Québec, la capitale déploie ses forces : politique relative à la capitale nationale. Québec : Gouvernement du Québec, p. M. Jean Rochon, ministre 36. Québec (Province). Conseil du Trésor; Ministère de la Culture et des Communications. Agir autrement. Québec : Les Ministères, p. M. Jacques Léonard et M me Louise Beaudoin, ministres 37. Québec (Province). Ministère de l'éducation. Outil en vue de la consultation sur la politique gouvernementale à l'égard des universités québécoises. Québec : Le Ministère, p. M me Pauline Marois, ministre 38. Québec (Province). Ministère de l'éducation. Une école d'avenir : politique d'intégration scolaire et d'éducation interculturelle. Québec : Le Ministère, p. M me Pauline Marois et M. André Boisclair, ministres 39. Québec (Province). Ministère de l'éducation. L'université devant l'avenir : perspectives pour une politique gouvernementale à l'égard des universités québécoises. Québec : Le Ministère, p. M me Pauline Marois, ministre 40. Québec (Province). Ministère de l'éducation. Vers une politique de la formation continue. Québec : Le Ministère, p. M me Pauline Marois, ministre 41. Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la Faune. Plan d'action québécois sur la gestion des matières résiduelles Québec : Le Ministère, p. M. Paul Bégin, ministre 7
8 42. Québec (Province). Ministère de la Culture et des Communications. Le Temps de lire, un art de vivre. Québec : Le Ministère, p. M me Louise Beaudoin, ministre 43. Québec (Province). Ministère de la Santé et des Services sociaux. Les urgences au Québec : bilan, perspectives et normes : document de consultation. Québec : Le Ministère, p. M. Jean Rochon, ministre 44. Québec (Province). Ministère de la Santé et des Services sociaux. Stratégie québécoise face au suicide : s'entraider pour la vie. Québec : Le Ministère, p. M. Jean Rochon, ministre 45. Québec (Province). Ministère de la Santé et des Services sociaux. Plan d'action ministériel en éthique de la recherche et en intégrité scientifique. Québec : Le Ministère, p. M. Jean Rochon, ministre 46. Québec (Province). Ministère de la Santé et des Services sociaux. Plan d'action : santé : bien-être et conditions de vie des femmes. Québec : Le Ministère, p. M. Jean Rochon, ministre 47. Québec (Province). Ministère des Relations avec les citoyens et de l'immigration. Une action concertée pour une francisation réussie : orientations gouvernementales. Québec : Le Ministère, p. M. André Boisclair, ministre 48. Québec (Province). Ministère des Ressources naturelles. Mise à jour du régime forestier. Québec : Le Ministère, p. M. Guy Chevrette, ministre Comité ad hoc sur la politique du patrimoine bâti. Éléments pour une politique du patrimoine bâti au Québec : rapport du Comité sur la politique du patrimoine. Québec : Conseil des monuments et sites du Québec, p. M me Agnès Maltais, ministre de la Culture et des Communications 8
9 50. Comité de consultation sur la sécurité nautique et la qualité de la vie sur les lacs et cours d'eau du Québec. Rapport final sur les consultations publiques et recommandations. [S. l.] : Le Comité, p. Comité présidé par M. Claude Boucher, député 51. Consultation québécoise sur les prochaines négociations de l'omc en agriculture et agroalimentaire. Québec : Ministère de l'agriculture, des Pêcheries et de l'alimentation, p. M. Rémy Trudel, ministre 52. Québec (Province). Conseil du Trésor. Pour de meilleurs services aux citoyens : bilan des consultations : énoncé de politique sur la gestion gouvernementale. Québec : Le Conseil, p. M. Jacques Léonard, ministre 53. Québec (Province). Conseil du Trésor. Pour de meilleurs services aux citoyens : un nouveau cadre de gestion pour la fonction publique : énoncé de politique sur la gestion gouvernementale. Québec : Le Conseil, p. M. Jacques Léonard, ministre 54. Québec (Province). Ministère de l'éducation. Projet d'énoncé de politique à l'égard des universités. Québec : Le Ministère, Enseignement supérieur, p. M. François Legault, ministre 55. Québec (Province). Ministère de l'éducation. Vers une politique de formation continue : rapport final. Québec : Ministère de l'éducation, p. M. François Legault, ministre 56. Québec (Province). Ministère de l'environnement. La gestion de l'eau au Québec : document de consultation publique. Québec : Le Ministère, p. M. Paul Bégin, ministre 57. Québec (Province). Ministère de la Famille et de l'enfance. La politique familiale : un pas de plus vers l'épanouissement des familles et des enfants. Sainte- Foy : Publications du Québec, p. M me Pauline Marois, ministre 58. Québec (Province). Ministère des Finances. Réduction de l'impôt des particuliers : document de consultation. Québec : Le Ministère, p. M. Bernard Landry, ministre 9
10 59. Québec (Province). Ministère des Transports. Réforme du transport par taxi : pour des services de taxi de meilleure qualité : document de consultation. Québec : Le Ministère, p. M. Guy Chevrette, ministre 60. Québec (Province). Ministère des Transports. Réforme du transport par taxi : pour des services de taxi de qualité adaptés aux besoins des utilisateurs : document de consultation. Québec : Le Ministère, p. M. Guy Chevrette, ministre 61. Québec (Province). Ministère des Transports. La sécurité routière : un défi collectif. [S. l.] : Le Ministère, p. M. Guy Chevrette, ministre Forum national sur la citoyenneté et l'intégration (2000 : Québec, Québec). La citoyenneté québécoise : document de consultation pour le Forum national sur la citoyenneté et l'intégration. [S. l.] : Ministère des Relations avec les citoyens et de l'immigration, p. M. Robert Perreault, ministre 63. Groupe-Conseil sur la politique du patrimoine culturel du Québec. Notre patrimoine, un présent du passé : proposition présentée à Madame Agnès Maltais. Québec : Le Groupe, p. Également connu sous le titre : Rapport Arpin 64. Inchauspé, Paul. Pour une politique de l'éducation des adultes dans une perspective de formation continue : [proposition soumise à M. François Legault, ministre d'état au Travail et à l'emploi]. Québec : Ministère de l'éducation, p. M. François Legault, ministre 65. Legault, François ; Maltais, Agnès. Pour les jeunes, l'école et la culture... déclaration signée le 2 novembre 2000 par le ministre d'état à l'éducation et à la Jeunesse, M. François Legault et la ministre de la Culture et des Communications, M me Agnès Maltais. [S. l.] : [s. n.], p. M. François Legault et M me Agnès Maltais, ministres 10
11 66. Québec (Province). Bureau d'audiences publiques sur l'environnement. L'eau, ressource à protéger, à partager et à mettre en valeur : rapport de la Commission sur la gestion de l'eau au Québec. Québec : Le Bureau, vol. M. Paul Bégin, ministre de l'environnement 67. Québec (Province). Ministère de l'éducation. Politique québécoise de financement des universités. Québec : Le Ministère, p. M. François Legault, ministre 68. Québec (Province). Ministère de l'éducation. Pour mieux assurer notre avenir collectif : Politique québécoise à l'égard des universités. Québec : Le Ministère, p. M. François Legault, ministre 69. Québec (Province). Ministère de l'environnement. Cadre général d'orientation de la future politique sur la gestion de l'eau. Québec : Le Ministère, p. M. Paul Bégin, ministre 70. Québec (Province). Ministère de la Sécurité publique. Document de consultation ministérielle sur l'organisation policière au Québec : vers une nouvelle carte policière. Québec : Le Ministère, p. M. Serge Ménard, Ministre 71. Québec (Province). Ministère des Affaires municipales et de la Métropole. La réorganisation municipale : changer les façons de faire, pour mieux servir les citoyens. Québec : Le Ministère, p. M me Louise Harel, ministre 72. Québec (Province). Ministère des Ressources naturelles. Mise à jour du régime forestier : des forêts en héritage : dépôt du projet de loi modifiant la Loi sur les forêts et d'autres dispositions législatives : document d'orientation en vue de la Commission parlementaire Québec : Le Ministère, p. M. Jacques Brassard, ministre 73. Québec (Province). Ministère des Ressources naturelles. Mise à jour du régime forestier : document d'information : dépôt du projet de loi modifiant la Loi sur les forêts et d'autres dispositions législatives et tenu de la 11
12 Commission parlementaire générale Québec : Le Ministère, p. M. Jacques Brassard, ministre 74. Québec (Province). Ministère des Transports. Politique de transport maritime et fluvial : document de consultation. Québec : Le Ministère, p. M. Jacques Baril, ministre 75. Québec (Province). Ministère des Transports. Transport adapté : pour une meilleure accessibilité des services : révision du cadre organisationnel et financier : document de consultation. Québec : Le Ministère, p. M. Guy Chevrette, ministre 76. Québec (Province). Ministère du Travail. Pour un code du travail renouvelé : orientations ministérielles. Québec : Le Ministère, p. M me Diane Lemieux, ministre d'état au Travail et à l'emploi. 77. Secrétariat du Sommet du Québec et de la Jeunesse. Vers une politique jeunesse québécoise : document de consultation. Québec : Le Secrétariat, p. M. François Legault, ministre d'état à l'éducation et à la Jeunesse Filière agroalimentaire du Québec. Bilan de l'an 2 : plan d'action : "Tirer parti d'une nouvelle réalité économique" : suivi du rendez-vous des décideurs de l'agriculture et de l'agroalimentaire. Québec : Ministère de l'agriculture, des Pêcheries et de l'alimentation, p. M. Rémy Trudel, ministre 79. La Financière agricole du Québec. Bilan : plan d'action : "Les risques d'entreprises à gérer" : suivi du rendez-vous des décideurs de l'agriculture et de l'agroalimentaire québécois. Québec : Ministère de l'agriculture, des Pêcheries et de l'alimentation, p. M. Rémy Trudel, ministre 80. Québec (Province). Ministère de l'agriculture, des Pêcheries et de l'alimentation. Action et engagement : pour une agriculture durable. Québec : Le Ministère, p. M. Maxime Arseneau, ministre 12
13 En tête du titre : Protection de l'environnement et préservation des ressources (eau-air-sol), gestion des risques associés à la pratique et au développement des activités agricoles. 81. Québec (Province). Ministère de l'emploi et de la Solidarité. Orientations et perspectives d'action en matière de lutte contre la pauvreté : ne laisser personne de côté. Québec : Le Ministère, p. M. Jean Rochon, ministre et M me Nicole Léger, ministre déléguée 82. Québec (Province). Ministère de la Recherche, de la Science et de la Technologie. Savoir changer le monde : politique québécoise de la science et de l'innovation. Québec : Ministère de la Recherche, de la Science et de la Technologie, p. M. Jean Rochon, ministre 83. Québec (Province). Ministère de la Santé et des Services sociaux. De l'intégration sociale à la participation sociale : une politique de soutien aux personnes présentant une déficience intellectuelle, à leurs familles et autres proches : un engagement renouvelé du réseau de la santé et des services sociaux. Québec : Le Ministère, p. M me Agnès Maltais, ministre délégué à la Santé, aux Services sociaux et à la Protection de la Jeunesse 84. Québec (Province). Ministère de la Santé et des Services sociaux. De l'intégration sociale à la participation sociale : plan d'action de la politique de soutien aux personnes présentant une déficience intellectuelle, à leurs familles et aux autres proches, un engagement renouvelé du réseau de la santé et des services sociaux. Québec : Le Ministère, p. M me Agnès Maltais, ministre déléguée à la Santé et aux Services sociaux et à la Protection de la jeunesse 85. Québec (Province). Ministère des Régions. Politique nationale de la ruralité : des communautés rurales innovantes pour une occupation dynamique du territoire québécois. Québec : Le Ministère, p. M. Gilles Baril, ministre 86. Québec (Province). Ministère des Transports. Politique de transport maritime et fluvial : axes d'intervention découlant des suggestions des partenaires : document préparatoire pour discussion. Québec : Ministère des Transports, p. M. Jacques Baril, député 13
14 87. Québec (Province). Ministère des Transports. Politique de transport maritime et fluvial : le Québec à la barre. Québec : Le Ministère, p. M. Jacques Baril, ministre 88. Québec (Province). Secrétariat à la jeunesse. La jeunesse au coeur du Québec : Politique québécoise de la jeunesse. Québec : Le Secrétariat, p. M. François Legault, ministre d'état à l'éducation et à la Jeunesse 89. Secrétariat à l'action communautaire autonome du Québec. L'action communautaire : une contribution essentielle à l'exercice de la citoyenneté et au développement social du Québec : politique gouvernementale. Québec : Ministère de l'emploi et de la Solidarité sociale, p. M me Nicole Léger, ministre déléguée 90. Société de l'assurance automobile du Québec. Le régime public d'assurance automobile du Québec : document de référence aux fins de consultation en commission parlementaire. Québec : La Société, p. M. Guy Chevrette, ministre Québec (Province). Horizon 2005 : prospérité et qualité de vie : Plan d'action pour un Québec meilleur. Québec : Ministère du Conseil exécutif, p. M. Bernard Landry, premier ministre 92. Québec (Province). Conseil du Trésor. Cadre de gestion des ressources informationnelles, en soutien à la modernisation de l'administration publique. Québec : Le Conseil, p. M. Joseph Facal, ministre Autre titre : inforoute gouvernementale 93. Québec (Province). Conseil du Trésor. Secrétariat. Le rajeunissement de la fonction publique québécoise : orientation et plan d'action. Québec : Le Secrétariat, p. M. Joseph Facal, ministre et M. Stéphane Bédard, secrétaire d'état au Renouvellement de la fonction publique 14
15 94. Québec (Province). Ministère de l'éducation. Horizon 2005 : ça bouge après l'école : un milieu de vie stimulant. Québec : Le Ministère, p. M. Sylvain Simard, ministre d'état à l'éducation et à l'emploi, et M. Richard Legendre, ministre responsable de la Jeunesse, du Tourisme, du Loisir et du Sport 95. Québec (Province). Ministère de l'emploi et de la Solidarité sociale. La volonté d'agir, la force de réussir : stratégie nationale de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale : énoncé de politique. Québec : Le Ministère, M me Linda Goupil et Nicole Léger, ministres et M me Jocelyne Caron, secrétaire d'état à la Condition féminine Comprend 1 volume et 5 brochures. Titre du volume : Bâtir un Québec meilleur où chaque personne à sa place et où elle peut mener une vie digne et participer, selon ses capacités, à la vie sociale et au progrès collectif. 96. Québec (Province). Ministère de l'environnement. L'eau, la vie, l'avenir : politique nationale de l'eau. Québec : Le Ministère, p. M. André Boisclair, ministre 97. Québec (Province). Ministère de l'environnement. Projet de stratégie québécoise sur la diversité biologique, : le maintien de la biodiversité pour le développement durable du Québec. Québec : Le Ministère, p. M. Jean-François Simard, ministre 98. Québec (Province). Ministère de la Santé et des Services sociaux. Plan de la Santé et des Services sociaux : pour faire les bons choix : document technique. Québec : Le Ministère, p. M. François Legault, ministre 99. Québec (Province). Ministère de la Santé et des Services sociaux. Plan d'action : orientations ministérielles relatives à l'utilisation exceptionnelle des mesures de contrôle nommées dans l'article de la Loi sur les services de santé et les services sociaux : contention, isolement et substances chimiques. Québec : Le Ministère, p. M. François Legault, ministre 100. Québec (Province). Ministère de la Santé et des Services sociaux. Plan d'action gouvernemental sur le jeu pathologique Québec : Le Ministère, p. M. David Levine, ministre Autre titre : Agir ensemble : Plan d'action gouvernemental sur le jeu pathologique
16 101. Québec (Province). Ministère de la Sécurité publique. Les jeunes et le taxage au Québec. Québec : Le Ministère, p. M. Serge Ménard, ministre 102. Québec (Province). Ministère des Finances, de l'économie et de la Recherche. Horizon 2005 : vers le plein emploi. Québec : Le Ministère, p. M me Pauline Marois, ministre 103. Québec (Province). Ministère des Finances, de l'économie et de la Recherche. Horizon 2005 : vers le plein emploi : document complémentaire. Québec : Le Ministère, p. M me Pauline Marois, ministre 104. Québec (Province). Ministère des Régions. Horizon 2005 : un Québec fort de ses régions : plan d'action Québec-Régions : synthèse des engagements. Québec : Régions-Québec, p. M. Rémy Trudel, ministre d'état à la Population, aux Régions, aux Affaires autochtones Québec (Province). Ministère des Relations avec les citoyens et de l'immigration. L'Immigration au Québec : documents de consultation. Québec : Le Ministère, vol. M. Robert Perreault, ministre 106. Québec (Province). Ministère des Transports; Ministère de la Sécurité publique; Société de l'assurance automobile. Plan d'action : mise en oeuvre sécuritaire du virage à droite au feu rouge. Québec : Les Ministères, p. M. Serge Ménard, ministre 107. Québec (Province). Ministère du Travail. Revoir les normes du travail du Québec : un défi collectif : document de consultation. Québec : Le Ministère, p. M. Jean Rochon, ministre 108. Québec (Province). Secrétariat à la réforme des institutions démocratiques. Le pouvoir aux citoyens et aux citoyennes : document de réflexion populaire. Québec : Le Secrétariat, p. M. Jean-Pierre Charbonneau, ministre responsable de la Réforme des institutions démocratiques. 16
17 Commission de consultation sur l'amélioration de la mobilité entre Montréal et la Rive-Sud. Mieux se déplacer entre Montréal et la Rive-Sud. Montréal : La Commission, vol. M. Serge Ménard, ministre 110. Québec (Province). Commission d'étude sur la maximisation des retombés économiques de l'exploitation des ressources naturelles dans les régions. Rapport et plan d'action. Québec : Ministère des Ressources naturelles, p. M. François Gendron, ministre 111. Québec (Province). Conseil du Trésor. Secrétariat. La diversité dans la fonction publique québécoise : plan d'action : personnes handicapées. Québec : Le Secrétariat, p. M. Joseph Facal, ministre et M. Stéphane Bédard, secrétaire d'état au Renouvellement de la fonction publique 112. Québec (Province). Conseil du Trésor. Secrétariat. La diversité dans la fonction publique québécoise : plan d'action : membres de communautés culturelles, autochtones et anglophones. Québec : Le Secrétariat, p. M. Joseph Facal, ministre et M. Stéphane Bédard, Secrétaire d'état au Renouvellement de la fonction publique 113. Québec (Province). Ministère de l'éducation. Horizon 2005 : une école secondaire transformée : pour la réussite des élèves du Québec. Québec : Le Ministère, p. M. Sylvain Simard, ministre d'état à l'éducation et à l'emploi 114. Québec (Province). Ministère de la Culture et des Communications. Horizon 2005 : pour mieux porter le Québec à l'écran : Politique québécoise du cinéma et de la production audiovisuelle : abrégé. Québec : Le Ministère, p. M me Diane Lemieux, ministre 115. Québec (Province). Ministère de la Culture et des Communications. Politique québécoise du cinéma et de la production audiovisuelle : pour mieux porter le Québec à l'écran. Québec : Le Ministère, p. M me Diane Lemieux, ministre d'état à la Culture et aux Communications 17
18 116. Québec (Province). Ministère de la Famille et de l'enfance. Horizon 2005 : conciliation famille-travail : prendre parti pour les familles. Montréal : Le Ministère, p. M me Linda Goupil, ministre 117. Québec (Province). Ministère des Finances, de l'économie et de la Recherche. Prioriser l'emploi et la solidarité : plan d'action pour le développement des entreprises d'économie sociale : budget Québec : Le Ministère, p. M me Pauline Marois, ministre Autre titre : Volet économie sociale : mieux soutenir la création d'emplois dans les entreprises d'économie sociale 118. Québec (Province). Ministère des Finances, de l'économie et de la Recherche. Horizon 2005 : politique de développement des coopératives : la coopération, tout le monde y gagne. Québec : Le Ministère, p. M me Pauline Marois, ministre 119. Québec (Province). Ministère des Finances, de l'économie et de la Recherche. Vers le plein emploi : Horizon 2005 : volet exportations : mieux appuyer l'entreprise dans sa conquête des marchés extérieurs. Québec : Le Ministère, p. M me Pauline Marois, ministre 18
19 LE PARTI QUÉBÉCOIS : BIBLIOGRAPHIE, INDEX - SUJETS Agriculture 1, 23, 51, 78, 79, 80 Aménagement du territoire 29 Assurance-automobile 90 Autoroute de l'information Voir Inforoute gouvernementale Biens culturels 49, 63 Biodiversité 15, 97 Capitale nationale 35 Cinéma 114, 115 Chirurgie 4, 5 Condition féminine Voir Femmes Commerce 51, 119 Contention Voir Santé et services sociaux Coopératives 119 Crédit agricole 79 Culture 16, 17, 42, 49, 63, 65, 114, 115 Cyclisme 11 Déchets 2, 41 Développement durable 1 Développement régional Voir Régions Développement rural 29, 85 Eau 56, 66, 69, 96, 110 Économie sociale 117 Éducation 24, 37, 38, 39, 40, 54, 64, 65, 67, 68, 94, 113 Élections 108 Emplois 13, 102,
20 Emprisonnement Voir Services correctionnels Énergie 9 Environnement 12, 15, 41 Éthique médicale 45 Exclusion sociale Voir Pauvreté Exportations 119 Famille 14, 57, 116 Femmes 22, 31, 32, 46 Finances municipales 28 Fonction publique 52, 53, 93, 111, 112 Forêts 48, 72, 73, 110 Formation professionnelle Voir Éducation Français (langue) 47 Habitation 33 Handicapés mentaux 6, 83, 84 Homosexuels - Soins médicaux 25 Hôpitaux 4, 5, 43 Immigration 62, 105 Impôt 58 Inforoute gouvernementale 36, 92 Internement (Psychiatrie) Voir Santé et services sociaux Jeunesse 65, 77, 88, 101 Jeux de hasard 100 Lecture 42 Lesbiennes - Soins médicaux 25 Loisirs 8 Mines 21 Monuments historiques 49 20
21 Municipalités 28, 30 Municipalités - Regroupement 71 Naissances 18 Organisation communautaire 89 Pauvreté 81, 95 Pêches 1 Police 70 Politique agricole Voir Agriculture Politique économique 91 Politique familiale Voir Famille Politique linguistique 47 Politique scientifique 82 Politique sociale 91 Pollution agricole 29 Québec (ville) 35 Recherche industrielle 102 Régions 104 Représentation proportionnelle 108 Ressources naturelles Voir aussi Eau, Énergie, Forêts, Mines Ressources naturelles 9, 10, 15, 21, 110 Santé et services sociaux 46, 84, 85, 98, 99, 100 Santé mentale 26 Sécurité nautique 34, 50 Services correctionnels 19, 20 Sports 8, 94 Suicide 27, 44 Sureté du Québec 70 Tabagisme 3 21
22 Taxage 101 Taxi 59, 60 Télévision 114, 115 Transports 12, 59, 60, 74, 75, 86, 87, 109 Travail 76, 107, 116 Universités 37, 39, 54, 67, 68 Urgences médicales 43 Violence entre conjoints 7 Virage à droite
23 LE PARTI QUÉBÉCOIS : BIBLIOGRAPHIE, INDEX - AUX NOMS DES MINISTÈRES Conseil du trésor 36, 52, 53, 92, 93, 111, 112 Ministère de l'agriculture, des Pêcheries et de l'alimentation 1, 23, 51, 78, 79, 80 Ministère de l'éducation 7, 24, 37, 38, 39, 40, 54, 55, 64, 67, 68, 94, 113 Ministère de l'emploi et de la Solidarité sociale 81, 89, 95 Ministère de l'environnement 56, 66, 69, 96, 97 Ministère de l'environnement et de la Faune 2, 15, 41 Ministère de la Culture et des Communications 16, 17, 36, 42, 49, 63, 65, 114, 115 Ministère de la Famille et de l'enfance 57, 116 Ministère de la Justice 7 Ministère de la Recherche, de la Science et de la Technologie 82 Ministère de la Santé et des Services sociaux 3, 4, 5, 6, 7, 18, 25, 26, 27, 43, 44, 45, 46, 83, 84, 98, 99, 100 Ministère de la Sécurité publique 7, 19, 20, 70, 101 Ministère des Affaires municipales 8, 28, 29, 30, 33, 34 Ministère des Affaires municipales et de la Métropole 71 Ministère des Finances 58 Ministère des Finances, de l'économie et de la Recherche 102, 103, 104, 117, 118, 119 Ministère des Régions 85, 104 Ministère des Relations avec les citoyens et de l'immigration 47, 62, 105 Ministère des Ressources naturelles 9, 10, 21, 48, 72, 73, 110 Ministère des Transports 11, 12, 59, 60, 61, 74, 75, 86, 87, 106, 109 Ministère du Conseil exécutif 91 Ministère du Travail 76, 107 Ministre d'état à l'éducation et à l'emploi 94, 113 Ministre d'état à l'éducation et à la Jeunesse 65, 77, 88 Ministre d'état à la Population, aux Régions, aux Affaires autochtones
24 Ministre d'état au Travail et à l'emploi 76 Ministre délégué à la Lutte contre la pauvreté et l'exclusion 81 Ministre délégué à la Santé et aux Services sociaux et à la Protection de la Jeunesse 83, 84, 95 Ministre responsable de la Jeunesse, du Tourisme, du Loisir et du Sport 94 Ministre responsable de la région de Québec 35 Secrétaire d'état à la Condition féminine 95 Secrétaire d'état au Renouvellement de la fonction publique 111, 112 Secrétariat à la Concertation 13 Secrétariat à la Condition féminine 7, 22, 31, 32 Secrétariat à la Famille 7, 14 Secrétariat à la Réforme des institutions démocratiques 108 Secrétariat au Développement des Régions 22 24
25 LE PARTI QUÉBÉCOIS : BIBLIOGRAPHIE, INDEX - AUX NOMS DES MINISTRES Arseneau, Maxime 80 Baril, Gilles 85 Baril, Jacques 74, 86, 87 Beaudoin, Louise 16, 17, 36, 42 Bédard, Stéphane 111, 112 Bégin, Paul 7, 41, 56, 66, 69 Boisclair, André 38, 47, 96 Brassard, Jacques 2, 72, 73 Caron, Jocelyne 95 Charbonneau, Jean-Pierre 108 Chevrette, Guy 8, 21, 22, 48, 59, 60, 61, 75, 90 Cliche, David 15 Facal, Joseph 92, 93, 111, 112 Garon, Jean 7 Gendron, François 9, 10, 110 Goupil, Linda 95, 116 Harel, Louise 13, 22, 31, 32, 71 Julien, Guy 23 Landry, Bernard 58, 91 Landry, Marcel 1 Legault, François 54, 55, 64, 65, 67, 68, 77, 88, 98, 99 Legendre, Richard 94 Léger, Nicole 81, 89, 95 Lemieux, Diane 76, 114, 115 Léonard, Jacques 11, 12, 36, 52, 53 25
26 Levine, David 100 Maltais, Agnès 49, 63, 65, 83, 84 Marois, Pauline 7, 14, 24, 37, 38, 39, 40, 57, 102, 103, 117, 118, 119 Ménard, Serge 7, 70, 101, 106, 109 Perreault, Robert 19, 20, 62, 105 Rochon, Jean 3, 4, 5, 6, 7, 18, 25, 26, 27, 35, 43, 44, 45, 46, 81, 82, 107 Simard, Jean-François 97 Simard, Sylvain 94, 113 Trudel, Rémi 28, 29, 30, 33, 51, 78, 79,
27 DOCUMENTS PUBLIÉS PAR LE PARTI 120. Association du Parti québécois de Beauce-Nord. Mémoire présenté à la Commission de Chaudière-Appalaches sur l'avenir du Québec. [S. l.] : L'Association, p Association du Parti québécois de Charlevoix. Mémoire sur l'avant-projet de loi sur la souveraineté : sous-thème : le développement régional : Commission sur l'avenir du Québec. [S. l.] : L'Association, p Association du Parti québécois de Lotbinière. Avant-projet de loi : Loi sur la souveraineté du Québec : mémoire à la Commission régionale de Chaudière-Appalaches sur l'avenir du Québec. [S. l.] : Le Parti, p Association du Parti québécois du comté de Kamouraska-Témiscouata. Mémoire volet I : Témiscouata, présenté à la Commission du Bas-St-Laurent sur l'avenir du Québec. [S. l.] : L'Association, p Association du Parti québécois du comté Kamouraska-Témiscouata. Mémoire #2 sur l'avant-projet de loi sur la souveraineté du Québec présenté à la Commission du Bas-Saint-Laurent sur l'avenir du Québec. [S. l.] : L'Association, p Bouchard, Lucien. Notes pour un discours du premier ministre du Québec monsieur Lucien Bouchard à l'occasion du Conseil national du Parti québécois, à Québec, le samedi 27 novembre [S. l.] : [s. n.] 11 p Bouchard, Lucien. Notes pour un discours du premier ministre du Québec monsieur Lucien Bouchard à l'occasion du Conseil national du Parti québécois, à Laval, de samedi 18 septembre [S. l.] : [s. n.], p Bouchard, Lucien. Notes pour un discours du premier ministre et président du Parti québécois monsieur Lucien Bouchard à l'occasion de l'ouverture du XIII e Congrès national du Parti québécois à Québec au Palais des congrès de Québec, le vendredi 22 novembre [S. l.] : [s. n.], p Bouchard, Lucien. Notes pour un discours du premier ministre monsieur Lucien Bouchard au Conseil national du Parti québécois, à l'hôtel Hilton Bonaventure, à Montréal le 19 avril [S. l.] : [s. n.], p Bouchard, Lucien. Notes pour un discours du président du Parti québécois, monsieur Lucien Bouchard, à l'occasion du Conseil national du Parti québécois, à Montréal, le samedi 24 octobre Montréal : Le Parti, p. 27
28 130. Bouchard, Lucien. Notes pour une allocution du premier ministre du Québec, monsieur Lucien Bouchard, au Conseil national du Parti québécois, Centre des congrès, Trois-Rivières, le samedi 24 avril [S. l.] : [s. n.], p Bouchard, Lucien. Notes pour une allocution du premier ministre monsieur Lucien Bouchard à l'occasion du Conseil national du Parti québécois à Trois-Rivières le samedi 7 septembre [S. l.] : [s. n.], p Bouchard, Lucien. Notes pour une allocution du premier ministre monsieur Lucien Bouchard à l'ouverture du Conseil national du Parti québécois, à Montréal le samedi 21 février [S. l.] : [s. n.], p Bouchard, Lucien. Notes pour une allocution du premier ministre, monsieur Lucien Bouchard au Conseil national du Parti québécois à Québec, le 30 janvier [S. l.] : [s. n.] 7 p Bouchard, Lucien. Notes pour une allocution du président du Parti québécois, monsieur Lucien Bouchard à l'occasion du Conseil national du Parti québécois, Centre des congrès, Laval, le samedi 5 février [S. l.] : [s. n.], p Bouchard, Lucien. Notes pour une allocution du président du Parti québécois, monsieur Lucien Bouchard, Conseil national du Parti québécois, Drummondville, le samedi 25 septembre [S. l.] : [s. n.], p Cellule étudiante du Parti québécois du Collège de la région de l'amiante. Mémoire présenté à la Commission sur l'avenir du Québec de Chaudière- Appalaches. [S. l.] : La Cellule, p Colloque "Pour s'en sortir!" : les femmes et la pauvreté au Québec (1993 : Montréal, Québec). "Pour s'en sortir!" : les femmes et la pauvreté au Québec. Montréal : Parti québécois, Comité national d'action politique des femmes, p Colloque sur l'avenir de la social-démocratie dans le contexte de la mondialisation (1997 : Québec, Québec). Actes du colloque. Montréal : Parti québécois, p Colloque sur le développement régional (1991 : Rivière-du-Loup, Québec). Enfin responsable : document de travail. Montréal : Parti québécois, p Desjardins, Daniel. Mémoire préparé pour la Commission Tardif sur l'avenir aéroportuaire de Mirabel [présenté par le Parti québécois d'argenteuil à la Commission sur la région de Mirabel]. Montréal : Parti québécois, p. 28
29 141. Landry, Bernard. Discours du président du Parti québécois à l'occasion du Conseil national du Parti québécois, 7 et 8 septembre 2002, Gatineau. Québec (Province) : Parti québécois, p Objectifs : le journal de réflexion des jeunes du Parti québécois. Montréal : Comité national des jeunes du Parti québécois, Parizeau, Jacques. Allocution du premier ministre du Québec monsieur Jacques Parizeau au Conseil national du Parti québécois, Montréal, le 5 novembre [S. l.] : [s. n.], p Parizeau, Jacques. Allocution du premier ministre du Québec monsieur Jacques Parizeau au Conseil national du Parti québécois, le 27 mai [S. l.] : [s. n.], p Parizeau, Jacques. Allocution prononcée par le premier ministre du Québec et président du Parti québécois, monsieur Jacques Parizeau à l'occasion du Conseil national, le samedi, 4 février [S. l.] : [s. n.], p Parizeau, Jacques. Allocution prononcée par le président du Parti québécois, monsieur Jacques Parizeau, à l'occasion du Conseil national électoral, le 23 juillet [S. l.] : [s. n.], p Parizeau, Jacques. Cap sur un Québec gagnant : notes pour une allocution prononcée par monsieur Jacques Parizeau président du Parti québécois, à l'occasion de l'ouverture du XII e Conseil national du Parti québécois, Québec, 11 décembre [S. l.] : [s. n.], p Parizeau, Jacques. Discours prononcé par monsieur Jacques Parizeau, président du Parti québécois et chef de l'opposition officielle, Conseil national du Parti québécois, 7 mai 1994, Hôtel Radisson Gouverneur, Montréal. [S. l.] : [s. n.], p Parizeau, Jacques. Notes pour une allocution de monsieur Jacques Parizeau, chef de l'opposition officielle et président du Parti québécois à l'occasion de l'assemblée d'investiture du Parti québécois de la circonscription de Chambly, Saint-Bruno, 28 novembre [S. l.] : [s. n.], p Parizeau, Jacques. Notes pour une allocution prononcée par monsieur Jacques Parizeau, chef de l'opposition officielle à l'assemblée nationale et président du Parti québécois à l'occasion de l'assemblée d'investiture du Parti québécois dans la circonscription de Crémazie, Montréal, le 7 décembre [S. l.] : [s. n.], p Parizeau, Jacques. Notes pour une allocution prononcée par monsieur Jacques Parizeau, président du Parti québécois et chef de l'opposition officielle à l'assemblée nationale du Québec, à l'occasion de la clôture du XII e Conseil national du Parti québécois, Québec, le 12 décembre [S. l.] : [s. n.], p. 29
30 152. Parizeau, Jacques. Transcription de l'allocution prononcée par le chef de l'opposition officielle et président du Parti québécois, monsieur Jacques Parizeau à l'assemblée d'investiture du Parti québécois dans la circonscription de l'assomption, Repentigny, 6 février [S. l.] : [s.n.], p Parti québécois. À mi-mandat : d'autres bonnes nouvelles : où en sommes-nous deux ans après l'élection de 1998? Montréal : Le Parti, p Parti québécois. Bilan des 100 premiers jours du gouvernement Charest : cent jours à reculons. Montréal : Le Parti, p Parti québécois. Bottin des candidates et candidats. Montréal : Le Parti, p Parti québécois. Bottin des candidates et candidats du Parti québécois. Montréal : Le Parti, p Parti québécois. Candidates et candidats : élection du 14 avril Montréal : Le Parti, p Parti québécois. Commission des institutions de l'assemblée nationale du Québec : consultation sur la proposition d'entente de principe d'ordre général avec les Premières nations du Mamuitun et de Nutashkuan : mémoire. Québec (Province) : Parti québécois, p Parti québécois. Commission des institutions de l'assemblée nationale du Québec : consultation sur le Québec et la Zone de libre-échange des Amériques : mémoire présenté par le Parti québécois. [S. l.] : Le Parti, p Parti québécois. Les congrès. Montréal : Le Parti, p Parti québécois. Des moyens à rapatrier, des services à assurer : mémoire du Parti québécois présenté à la Commission sur le déséquilibre fiscal. Québec (Province) : Le Parti, p Parti québécois. Le droit de choisir : mémoire sur les droits démocratiques fondamentaux du peu[p]le québécois présenté par le Conseil exécutif national du Parti québécois devant la Commission des institutions de l'assemblée nationale dans le cadre de la consultation générale portant sur le projet de loi 99, Loi sur l'exercice des droits fondamentaux et des prérogatives du peuple québécois et de l'état du Québec. Montréal : Le Parti, p Parti québécois. Fier d'être Québécois. Montréal : VLB éditeur, p. 30
31 164. Parti québécois. La fierté de vivre en français : mémoire sur le projet de loi no 40 modifiant la Charte de la langue française et l'énoncé de politique présenté par le Parti québécois en commission parlementaire, Assemblée nationale dans le cadre de la consultation générale portant sur le projet de loi no 40 et l'énoncé de politique. [S. l.] : Le Parti, p Parti québécois. Gens de parole : bilan de réalisation des engagements formulés durant la campagne électorale de novembre Montréal : Le Parti, p Parti québécois. Le gouvernement en action. Montréal : Le Parti, p Parti québécois. Histoire du Parti québécois. Montréal : Le Parti, p Parti québécois. Mémoire du Parti québécois : États généraux sur la situation et l'avenir de la langue française au Québec. Montréal : Le Parti, p Parti québécois. Mémoire du Parti québécois présenté à la Commission nationale sur l'avenir du Québec. [S. l.] : Le Parti, p Parti québécois. Mémoire du Parti québécois présenté à la Commission sur la culture : consultation générale sur la proposition de politique de la culture et des arts. [S. l.] : Le Parti, p Parti québécois. Mémoire présenté à la Commission régionale sur l'avenir du Québec par le Parti québécois et le Bloc québécois. [S. l.] : Le Parti, p Parti québécois. Mémoire sur la réforme de la Charte de la langue française présenté à la Commission parlementaire, Assemblée nationale dans le cadre de la consultation générale portant sur la réforme de la Charte de la langue française. [S. l.] : Le Parti, p Parti québécois. On se donne des nouvelles : où en sommes-nous après quatre ans de réalisations du gouvernement du Parti québécois? Montréal : Le Parti, p Parti québécois. La pauvreté et l'exclusion sociale : un défi; la solidarité : une solution : mémoire du Parti québécois : Commission des affaires sociales de l'assemblée nationale du Québec : projet de loi no 112, Loi visant à lutter contre la pauvreté et l'exclusion sociale. Montréal : Le Parti, p Parti québécois. La pire performance économique depuis les années 30. Montréal : Le Parti, p Parti québécois. Pour mieux vivre de sa forêt : un projet de politique du Parti québécois. Montréal : Le Parti, p. 31
32 177. Parti québécois. Préserver la richesse démocratique du Québec : mémoire sur la réforme électorale présenté par le Parti québécois devant la Commission des institutions de l'assemblée nationale dans le cadre de la consultation générale portant sur la réforme de la Loi électorale. [S. l.] : Le Parti, p Parti québécois. Programme du Parti québécois. Montréal : Le Parti, p Parti québécois. Programme du Parti québécois. Montréal : Le Parti, p Parti québécois. Programme du Parti québécois présenté pour adoption au Conseil national des 11 et 12 décembre 1993, Québec : version préliminaire. Montréal : Le Parti, p Parti québécois. Le Québec n'ira pas devant la Cour suprême : 5 bonnes raisons pour l'expliquer. Montréal : Le Parti, p. Le Bulletin, hiver Parti québécois. Québec : pays d'amérique. Montréal : Le Parti, p. Le Bulletin, automne Parti québécois. Le Québec vit une prospérité sans précédent. Souveraineté : rendez-vous à Buesnos Aires. Entrevue avec Bernard Landry : la vision d'un bâtisseur. Montréal : Le Parti, p Parti québécois. Règlements. Montréal : Le Parti, p Parti québécois. Restons forts : plate-forme électorale. Montréal : Le Parti, p Parti québécois. La saison des idées : un plan de modernisation pour le Parti québécois. Montréal : Le Parti, p Parti québécois. La semaine de quatre jours : du temps pour vous, du temps pour votre famille. Montréal : Le Parti, p Parti québécois. La souveraineté : des réponses à vos questions. Montréal : Le Parti, p Parti québécois. Souveraineté, solidarité, prospérité : document d'orientation en vue du Congrès de mars Montréal : Le Parti, p Parti québécois. Sovereignty : answers to your questions. Montréal : Le Parti, p Parti québécois. Statuts, Parti québécois. Montréal : Le Parti, p Parti québécois. Travailler pour la souveraineté : pourquoi maintenant? Montréal : Le Parti, p. 32
33 193. Parti québécois. Un observatoire pionnier, un observatoire québécois de la mondialisation : mémoire du Parti québécois : Commission des institutions de l'assemblée nationale du Québec : projet de loi no 109, Loi sur l'observatoire québécois de la mondialisation. Québec : Le Parti, p Parti québécois. Un pays pour le monde : programme du Parti québécois, version abrégée, octobre Montréal : Le Parti, p Parti québécois. Un projet de société stimulant! : résumé du programme du Parti québécois. Montréal : Le Parti, p Parti québécois. Une carte d'électeur numérisé avec photo : faisable et opportun: réponse du Parti québécois au rapport du Directeur général des élections «Une carte d'électeur numérisée avec photo : de la faisabilité à l'opportunité.» Montréal : Le Parti, p Parti québécois. Vers une démocratie plus juste : mémoire sur la réforme électorale présenté par le Parti québécois à la Commission des institutions, Assemblée nationale, dans le cadre de la consultation générale portant sur la réforme de la Loi électorale. [S. l.] : Le Parti, p Parti québécois. Comité conjoint sur l'énergie de Montréal-Centre et Montréal Ville- Marie. La pertinence et la légitimité de l'ouverture des marchés de l'électricité au Québec : mémoire présenté à la Commission de l'économie et du travail pour les audiences du 19 janvier Montréal : Le Comité, p Parti québécois. Comité d'action politique des femmes. Commission parlementaire des affaires sociales Gouvernement du Québec : mémoire sur l'avantprojet de loi sur l'équité salariale. [S. l.] : Le Comité, p Parti québécois. Comité d'action politique des femmes. Les femmes et le Québec. Montréal : Le Parti, p Parti québécois. Comité d'action politique des femmes. Mémoire présenté à la Commission nationale sur l'avenir du Québec par le Comité national d'action politique des femmes du Parti québécois. Montréal : Le Comité, p Parti québécois. Comité d'action politique des femmes. Mémoire sur le projet de loi no 35, Loi sur l'équité salariale. [S. l.] : Le Comité, p Parti québécois. Comité d'action politique des femmes. La réforme de la sécurité du revenu : un parcours vers la formation et l'emploi : mémoire présenté à madame Louise Harel, ministre de l'emploi, de la Sécurité du revenu et de la Solidarité. [S. l.] : Le Comité, p. 33
34 204. Parti québécois. Comité d'action politique des femmes. Région de l'outaouais. Mémoire présenté à la Commission sur l'avenir du Québec. [S. l.] : Le Comité, p Parti québécois. Comité de réflexion et d'actions stratégiques sur la souveraineté du Québec. Le Québec, un nouveau pays pour un nouveau siècle. Montréal : Le Parti, p Parti québécois. Comité des aîné(e)s. Commission d'étude sur la santé et les services sociaux, Québec : mémoire du Comité des aînées et des aînés de la région Montréal Ville-Marie du Parti québécois. Montréal : Le Comité, p Parti québécois. Comité des aîné(e)s. Mémoire présenté à la Commission des aîné(e)s sur l'avenir du Québec. [S. l.] : Le Comité, p Parti québécois. Comité national d'action politique des femmes. S'investir pour les femmes et les enfants du Québec. Montréal : Le Parti, p Parti québécois. Comité national de la citoyenneté et de l'intégration. Le français, langue d'intégration : mémoire présenté dans le cadre des États généraux sur la situation et l'avenir de la langue française au Québec. Québec (Province) : Le Comité, p Parti québécois. Comité national des jeunes. À nous d'agir : cahier de propositions. Montréal : Le Parti, p Parti québécois. Comité national des jeunes. Construire la souveraineté : agir au quotidien pour préparer le Québec de demain : document d'orientation en vue du Rassemblement national spécial en février Montréal : Le Parti, p Parti québécois. Comité national des jeunes. La démocratie québécoise : vision d'avenir : mémoire présenté à la Commission des institutions sur les suites du jugement de la Cour suprême dans l'affaire Libman et sur les modifications à des législations électorales. [S. l.] : Le Comité, p Parti québécois. Comité national des jeunes. L'école : milieu de vie : mémoire présenté à la Commission parlementaire sur l'éducation de l'assemblée nationale. [S. l.] : Le Comité, p Parti québécois. Comité national des jeunes. L'éducation au Québec : un modèle à apprécier, un système à réviser : mémoire présenté aux États généraux de l'éducation par le Comité national des jeunes du Parti québécois. Montréal : Le Comité, p Parti québécois. Comité national des jeunes. Ensemble nous ferons le monde : propositions adoptées (au Rassemblement national des jeunes). Montréal : Le Comité, p. 34
35 216. Parti québécois. Comité national des jeunes. L'exercice de la citoyenneté à l'école : initier les jeunes à la chose publique : mémoire du Comité national des jeunes du Parti québécois dans le cadre des consultations sur le projet de loi 35 modifiant la Loi sur l'instruction publique. Québec (Province) : Le Comité, p Parti québécois. Comité national des jeunes. Mémoire du comité national des jeunes du Parti québécois présenté à la Commission des institutions dans le cadre de la consultation générale portant sur l'avant-projet de loi intitulé, Loi instituant l'union civile des personnes de même sexe et modifiant le Code civil et d'autres dispositions législatives. Montréal : Le Comité, p Parti québécois. Comité national des jeunes. Mémoire du Comité national des jeunes du Parti québécois sur la réforme des institutions démocratiques. Montréal : Le Comité, p Parti québécois. Comité national des jeunes. Mémoire portant sur la réforme des cégeps : Commission parlementaire sur l'enseignement collégial québécois, Assemblée nationale du Québec. Montréal : Le Parti, p Parti québécois. Comité national des jeunes. Mémoire portant sur le renouveau de l'enseignement collégial présenté à la Commission de l'éducation dans le cadre de la consultation particulière sur le projet de loi 82 "Loi modifiant la Loi sur les collèges d'enseignement général et professionnel et d'autres dispositions législatives, Assemblée nationale du Québec". [S. l.] : Le Comité, p Parti québécois. Comité national des jeunes. Mémoire sur l'avant-projet de loi sur la souveraineté du Québec présenté à la Commission des jeunes sur l'avenir du Québec. [S. l.] : Le Comité, p Parti québécois. Comité national des jeunes. Pour un "chambardement tranquille" de l'enseignement professionnel et technique au Québec : mémoire présenté à la Commission des affaires sociales dans le cadre de la consultation sur le document intitulé : "Partenaires pour un Québec compétent et compétitif" et le projet de loi 408. [S. l.] : Le Comité, p Parti québécois. Comité national des jeunes. Pour un pays à mon image. Montréal : Le Parti, p Parti québécois. Comité national des jeunes. Le projet de loi 133 : un pas de plus vers l'égalité : la protection du droit à l'égalité des conjoints homosexuels et la Charte des droits et libertés de la personne : mémoire du Comité national des jeunes du Parti québécois présenté à la Commission des institutions dans le cadre de l'étude du projet de loi no 133, Loi 35
36 modifiant la Charte des droits et libertés de la personne et d'autres dispositions législatives. Québec : Le Comité, p Parti québécois. Comité national des jeunes. Rassemblement national spécial 1998 : résolutions adoptées. Montréal : Le Parti, p Parti québécois. Comité national des jeunes. La réduction de l'impôt des particuliers : pour une approche équilibrée : mémoire du Comité national des jeunes du Parti québécois dans le cadre de la consultation générale sur la réduction de l'impôt des particuliers présenté devant la Commission des finances publiques. [S. l.] : Le Comité, p Parti québécois. Comité national des jeunes. Réformer pour mieux former : mémoire présenté à la Commission parlementaire des affaires sociales en réponse au document de consultation intitulé : "Un parcours vers l'insertion, la formation et l'emploi"! Montréal : Le Comité, p Parti québécois. Comité national des jeunes. Régime des décrets de convention collective : mémoire présenté à la Commission de l'économie et du travail, Assemblée nationale du Québec. Québec : Le Comité, p Parti québécois. Comité national des jeunes. Revoir l'équité de nos comptes pour assurer l'équité dans la retraite : mémoire présenté à la Commission parlementaire des affaires sociales en réponse au document de consultation intitulé "Pour vous et vos enfants : garantir l'avenir du Régime des rentes du Québec". [S. l.] : Le Comité, p Parti québécois. Comité national des Jeunes. Chambre constitutionnelle. La constitution du Québec souverain : rapport de la Chambre Constitutionnelle du Comité national des jeunes du Parti québécois. Montréal : Le Parti, p Parti québécois. Comité national sur l'écologie et l'environnement. Le Québec à l'heure du développement durable. [S. l.] : Montréal : Le Comité, p Parti québécois. Comité national sur l'écologie et l'environnement. Le Québec à l'heure du développement durable. [S. l.] : Le Comité, p Parti québécois. Comité national sur l'écologie et l'environnement. Le Québec et l'énergie : pour une nouvelle vision : mémoire du Comité national sur l'écologie et l'environnement du Parti québécois présenté dans le cadre du Débat public sur l'énergie au Québec. [S.l.] : Le Comité, p Parti québécois. Comité national sur l'écologie et l'environnement. Vers une gestion intégrée des déchets : Parti québécois, Conseil national du 30 et 31 mai. [S. l.] : [s. n.], p. 36
37 235. Parti québécois, comté Ahunstic. Aile jeunesse. Nos rêves et notre vision du Québec : mémoire présenté à la Commission régionale de Montréal sur l'avenir du Québec. [S. l.] : L'Aile jeunesse, p Parti québécois. Comté d'abitibi-ouest. La décentralisation de l'état dans un Québec souverain : mémoire présenté à la Commission sur l'avenir du Québec à la Sarre, le 25 février [S. l.] : Parti québécois, comté d'abitibi-ouest, p Parti québécois, comté de Beauharnois-Huntingdon. Mémoire présenté à la Commission de la Montérégie sur l'avenir du Québec. St-Rémi, Qué.: Le Parti, p Parti québécois, comté de Borduas. Mémoire présenté à la Commission régionale de la Montérégie sur l'avenir du Québec. [S. l.] : Le Parti, p Parti québécois, comté de Frontenac. Mémoire présenté à la Commission de Chaudière-Appalaches sur l'avenir du Québec. [S. l.] : Le Parti, p Parti québécois, comté de Gouin. Mémoire présenté à la Commission de Montréal sur l'avenir du Québec. [S. l.] : Le Parti, p Parti québécois, comté de Hull. Mémoire des membres du Parti québécois du comté de Hull présenté à la Commission de l'outaouais sur l'avenir du Québec. Hull : Le Parti, p Parti québécois, comté de l'assomption. Exécutif des jeunes. Mémoire de l'exécutif des jeunes du Parti québécois de l'assomption. [S. l.] : L'Exécutif, p Parti québécois, comté de Montmagny-L'Islet. Mémoire de l'exécutif du Parti québécois de Montmagny-L'Islet présenté à la Commission sur l'avenir du Québec. [S. l.] : Parti québécois, comté de Montmagny-L'Islet, p Parti québécois, comté de Prévost. Mémoire à la Commission régionale des Laurentides sur l'avenir du Québec. Prévost, Qué.: Le Parti, p Parti québécois, comté de Rimouski. Comité des jeunes. Mémoire déposé par le comité des jeunes du Parti québécois du comté de Rimouski à la Commission des jeunes sur l'avenir du Québec. Rimouski, Qué.: Le Comté, p Parti québécois, comté de Roberval. Mémoire sur l'avenir du Québec présenté à la Commission du Saguenay-Lac-St-Jean par l'exécutif du Parti québécois, comté Roberval. [S. l.] : Le Parti, p. 37
38 247. Parti québécois, comté de Vimont. Mémoire du Parti québécois de Vimont présenté devant la Commission de Laval sur l'avenir du Québec. [S. l.] : Le Parti, p Parti québécois, comté des Iles-de-la-Madeleine. Mémoire présenté à la Commission de la Gaspésie-Iles-de-la-Madeleine sur l'avenir du Québec. [S. l.] : Le Parti, p Parti québécois, comté Roberval Baldwin. Mémoire du Parti québécois du comté de Baldwin à la Commission du Montréal sur l'avenir du Québec, sousrégion-ouest. [S. l.] : Le Parti, p Parti québécois. Congrès d'orientation (2003, 7-9 mars 2003 : Montréal, Québec). Souveraineté, solidarité, prospérité : cahier de propositions. Montréal : Le Parti, p Parti québécois. Congrès d'orientation (2003, 7-9 mars : Montréal, Québec). Propositions adoptées au Congrès d'orientation 2000 du Parti québécois, 7, 8 et 9 mars 2003 (version préliminaire). Règles de procédure du Congrès d'orientation. Montréal : Le Parti, p Parti québécois. Congrès d'orientation (2003, 7-9 mars : Montréal, Québec). Souveraineté, solidarité, prospérité : document d'orientation en vue du Congrès de mars Montréal : Le Parti, p Parti québécois. Congrès national (11 e : 1991 : Québec, Québec). Communiqués de presse. Montréal : Le Parti, p Parti québécois. Congrès national (11 e : 1991 : Québec, Québec). [Documents divers]. Montréal : Le Parti, p Parti québécois. Congrès national (11 e : 1991 : Québec, Québec). Journal des délégués, IIe Congrès national, Québec 25, 26 et 27 janvier Montréal : Le Parti, p Parti québécois. Congrès national (11 e : 1991 : Québec, Québec). Parti pour la souveraineté : cahier des propositions. Québec : Le Parti, p Parti québécois. Congrès national (12 e : 1993 : Montréal, Québec). Communiqués de presse, août [S. l.] : Le Parti, p Parti québécois. Congrès national (12 e : 1993 : Montréal, Québec). J'ai des idées pour mon pays : 12e congrès national : cahier de propositions : 20, 21 et 22 août 1993, Palais des congrès de Montréal. Montréal : Parti québécois, p Parti québécois. Congrès national (12 e : 1993 : Montréal, Québec). J'ai des idées pour mon pays : 12e congrès national du Parti québécois, Montréal, 20, 21 et 22 août Montréal : Le Parti, p. 38
39 260. Parti québécois. Congrès national (12 e : 1993 : Montréal, Québec). J'ai des idées pour mon pays : 12e congrès national : cahier de proposition : 20, 21 et 22 août 1993, Palais des congrès de Montréal. Montréal : Le Parti, p Parti québécois. Congrès national (13 e : 1996: Québec, Québec). Cahier de propositions : 13e Congrès national 22, 23 et 24 novembre Montréal : La Parti, p Parti québécois. Congrès national (13 e : 1996 : Québec, Québec). Proposition principale, 13 e Congrès national, présentée au Conseil national, 27 et 28 avril Montréal : Le Parti, p Parti québécois. Congrès national (13 e : 1996 : Québec, Québec). La volonté de réussir : programme et statuts du Parti québécois adoptés lors du 13 e Congrès national, novembre Montréal : Le Parti, p Parti québécois. Congrès national (14 e : 2000 : Montréal, Québec). Parti québécois, XIV e congrès national, Palais des congrès, Montréal, 5-7 mai Montréal : Le Parti, p Parti québécois. Congrès national (14 e : 2000 : Montréal, Québec). Programme du Parti québécois. Montréal : Le Parti, p Parti québécois. Congrès national (14 e : 2000 : Montréal, Québec). Statuts. Montréal : Le Parti, p Parti québécois. Congrès national (14 e : 2000 : Montréal, Québec). Un pays pour le monde : cahier de propositions. Montréal : Le Parti, p Parti québécois. Conseil exécutif national. La place de la religion à l'école publique dans un Québec démocratique et pluraliste : position du Conseil exécutif national adoptée le 8 janvier Montréal : le Parti, p Parti québécois. Conseil exécutif national. Pour un Québec pluraliste, francophone et ouvert sur le monde : mémoire sur l'immigration au Québec de : présenté par le Conseil exécutif national du Parti québécois en commission parlementaire à l'assemblée nationale dans le cadre de la consultation portant sur les niveaux d'immigration. Montréal : Le Parti, p Parti québécois. Conseil exécutif national. Pour une politique globale de l'eau : mémoire du Conseil exécutif national du Parti québécois : document de réflexion. Montréal : Le Conseil, p Parti québécois. Conseil exécutif national. Le Québec dans un monde nouveau. Montréal : VLB éditeur, Le Parti, p. 39
40 272. Parti québécois. Conseil exécutif national. Quebec in a new-world. Montréal : Le Parti, p Parti québécois. Conseil exécutif national. Rétablir l'équité entre les générations : mémoire conjoint sur les "clauses orphelins" présenté par le Conseil exécutif national du Parti québécois et par le Comité national des jeunes du Parti québécois devant la Commission de l'économie et du travail de l'assemblée nationale dans le cadre de la consultation générale portant sur les "clauses orphelins". [S. l.] : Le Parti, p Parti québécois. Conseil exécutif national. Vers la souveraineté : assurer l'avenir du modèle québécois : trame argumentaire. Montréal : Le Parti, p Parti québécois. Conseil exécutif national. Vers une politique de l'eau au Québec : mémoire du Conseil exécutif national. Montréal : Le Parti, p Parti québécois. Conseil exécutif régional. Région de l'outaouais. Mémoire présenté à la Commission des États généraux sur la situation et l'avenir de la langue française au Québec. [S. l.] : Le Conseil régional, p Parti québécois. Conseil exécutif régional. Région de l'outaouais. L'avenir de l'outaouais dans un Québec souverain : mémoire du Parti québécois de l'outaouais présenté à la Commission de l'outaouais sur l'avenir du Québec. [S. l.] : Le Parti, p Parti québécois. Conseil national (1991 : Montréal, Québec). Documents du Conseil national tenu les 6 et 7 avril 1991 à l'hôtel Ramada Renaissance du Parc à Montréal. Québec : Le Parti, p Parti québécois. Conseil national (1992 : Hull, Québec). Parti québécois, Conseil national II e, Hull, les 30 et 31 mai 1992 : documents distribués lors du Conseil national. [S. l.] : Le Parti, p Parti québécois. Conseil national (1993, décembre : Québec, Québec). Parti québécois, Conseil national XII-I, 11 et 12 décembre 1993, Québec : documents présentés au Conseil national. Québec : Le Parti, p. Autre titre : Cap sur un Québec gagnant Parti québécois. Conseil national (1993, janvier : Québec, Québec). Parti québécois, Conseil national, janvier 1993, à Québec. Québec : Le Parti, p Parti québécois. Conseil national (1993, 3-4 avril : Montréal, Québec). (Conseil national du Parti québécois les 3 et 4 avril 1993). Montréal : Le Parti, p. 40
41 283. Parti québécois. Conseil national (1995, 4-5 février : Québec, Québec). Documents relatifs au Conseil national du Parti québécois, tenu les 4 et 5 février Montréal : Le Parti, p Parti québécois. Conseil national (1996, avril : Montréal, Québec). (Documents relatifs au Conseil national du Parti québécois, tenu les 26 et 27 avril 1996 à Montréal). Montréal : Le Parti, p Parti québécois. Conseil national (1997, novembre : Québec, Québec). (Documents relatifs au Conseil national du Parti québécois tenu les 29 et 30 novembre 1997 à Québec). [Montréal] : Le Parti, p Parti québécois. Conseil national (1998, septembre : Laval, Québec). Parti québécois, Conseil national 13 e 5, 19 et 20 septembre 1998, Laval. Montréal : Le Parti, p Parti québécois. Conseil national (1998, février : Montréal, Québec). [Documents relatifs au Conseil national du Parti québécois, tenu les 21 et 22 février 1998 à Montréal]. Montréal : Le Parti, p Parti québécois. Conseil national (1998, octobre : Montréal, Québec). Les orientations du programme électoral du Parti québécois : Conseil national du Parti québécois, le 24 octobre Montréal : Le Parti, p Parti québécois. Conseil national (1999, 30 janvier : Québec, Québec). Conseil national 13 e 6, 30 janvier 1999, Québec : Procès-verbal, propositions aux instances et à l'aile gouvernementale. Montréal : Le Parti, p Parti québécois. Conseil national (2000, 5-6 février : Laval, Québec). Conseil national du Parti québécois, les 5 et 6 février 2000 : [documents préparatoires]. Montréal : Le Parti, p Parti québécois. Conseil national (2002, 7-8 septembre : Gatineau, Québec). Parti québécois, Conseil national du 7-8 septembre 2002 à Gatineau, Hull. Montréal : Le Parti, p Parti québécois. Conseil national extraordinaire (2001). Règles concernant l'élection à la présidence du Parti québécois. Montréal : Le Parti, Parti québécois. Conseil national extraordinaire (2001). Règles concernant l'élection à la présidence du Parti québécois. Montréal : Le Parti, p Parti québécois. Conseil régional de Lanaudière. De la démocratie et de la régionalisation des pouvoirs du Gouvernement. Repentigny : Le Conseil, p. 41
42 295. Parti québécois de Chaudière-Appalaches. Comité régional des jeunes. Position des membres du Comité régional des jeunes du Parti québécois de Chaudière-Appalaches présenté dans le cadre du forum jeunesse du Chaudière-Appalaches, Lévis, jeudi 16 février [S. l.] : Le Comité, p Parti québécois de Jean-Talon. Mémoire présenté par l'association du Parti québécois du comté de Jean-Talon à la Commission de la capitale sur l'avenir du Québec. [S. l.] : Le Parti québécois de Jean-Talon, p Parti québécois de l'université Laval. De l'école parking à l'école tremplin : mémoire présenté par le Parti québécois de l'université Laval à l'occasion des États généraux. Sainte-Foy : Le Parti, p Parti québécois de l'université Laval. De la carte d'identité et des cartes de services gouvernementaux au Québec : mémoire à la Commission parlementaire de la culture relativement à la question des cartes d'identité au Québec. Sainte-Foy : Le Parti, p Parti québécois de l'université Laval. Modèle d'application de la représentation proportionnelle personnalisée dans la région de la Capitale pour les élections du 12 septembre Sainte-Foy : Le Parti, p Parti québécois de l'université Laval. Vers la démocratie de l'an 2000 : mémoire à la Commission parlementaire des institutions relativement au document de réflexion du D. G. E. proposant des amendements à la Loi électorale. Sainte-Foy : Le Parti, p Parti québécois de la circonscription de Saint-François. Le devenir de notre langue : mémoire présenté aux États généraux du français. [S. l.] : Le Parti, p Parti québécois de la région de la capitale nationale. Mémoire à la Commission de la capitale sur l'avenir du Québec. [S. l.] : Le Parti, p Parti québécois de la région de la capitale nationale. Comité des jeunes. Mémoire présenté à la Commission sur l'avant-projet de Loi sur l'avenir du Québec de la région de la Capitale. Québec : Le Comité, p Parti québécois de Labelle. Mémoire présenté à la Commission des Laurentides sur l'avenir du Québec. [S. l.] : Le Parti québécois de Labelle, p Parti québécois de Laval. Comité régional des jeunes. Pour un nouveau pays : mémoire présenté aux membres de la Commission de Laval sur l'avenir du Québec. Laval : Le Comité, p Parti québécois. Groupe de travail sur l'énergie. Le Québec et l'énergie : pour une nouvelle vision : rapport. Montréal : Le Parti, p. 42
43 307. Parti québécois. Groupe de travail sur l'intégration des fonctionnaires fédéraux. Une nouvelle fonction publique québécoise. Montréal : Le Parti, p Parti québécois. Groupe de travail sur la région métropolitaine de Montréal. Montréal, métropole du Québec, ville-région du monde, ville-région de l'amérique du Nord, ville-centre de la région métropolitaine : rapport et recueil de fiches informatives. Montréal : Le Groupe, p Parti québécois. Groupe de travail sur la région métropolitaine de Montréal. Montréal et sa région : la métropole d'un Québec souverain : mémoire présenté au Groupe de travail sur Montréal et sa région. Montréal : Le Groupe, p Parti québécois. Groupe de travail sur le statut de la communauté anglophone dans un Québec souverain. La communauté anglophone : partie intégrante d'un Québec souverain : rapport. Montréal : Le Parti, p Parti québécois Laurentides-Lanaudière. Mémoire sur l'avant-projet de Loi sur la souveraineté déposé devant la Commission des jeunes sur l'avenir du Québec. [S. l.] : Le Parti, p Parti québécois. Région Abitibi-Témiscamingue. Mémoire présenté à la Commission régionale sur l'avenir du Québec de l'abitibi- Témiscamingue. [S. l.] : Le Parti, p Parti québécois. Région de Chaudière-Appalaches. Mémoire du Parti québécois, région de Chaudière-Appalaches présenté à la Commission sur l'avenir du Québec. [S.l.] : Le Parti, p Parti québécois. Région de Montréal-Centre. L'accueil et l'intégration des nouveaux arrivants : mémoire concernant l'énoncé de politique en matière d'immigration et d'intégration du ministère des Communautés culturelles et de l'immigration présenté par le Parti québécois. [S. l.] : Le Parti, p Parti québécois. Région de Montréal-Centre. Assurer l'avenir de la langue française au Québec : une responsabilité d'inclusion et de solidarité sociale : mémoire du Parti québécois de Montréal-Centre présenté à la Commission des États généraux sur la situation et l'avenir de la langue française au Québec. Québec (Province) : Le Parti, p Parti québécois. Région de Montréal-Centre. L'autre façon de choisir : mémoire présenté à la Commission sur l'avenir du Québec de Montréal. Montréal : Parti québécois de Montréal-Centre, p Parti québécois. Région de Montréal-Centre. La coupe est déjà pleine; non merci : mémoire de l'exécutif du Parti québécois de Montréal-Centre présenté à la Commission de consultation sur l'amélioration de la mobilité entre Montréal et la Rive-Sud. Montréal : Le Parti, p. 43
44 318. Parti québécois. Région de Montréal-Centre. Pour Montréal : une école à notre image : mémoire présenté par le Parti québécois de Montréal-Centre. Montréal : Le Parti, p Parti québécois, Région du Bas-Saint-Laurent. Notre forêt en héritage : la forêt habitée - un projet des communautés forestières coincé entre les promesses de l'état et le "lobby" de l'industrie : mémoire présenté dans le cadre du projet de loi # 136, Loi modifiant la Loi sur les forêts et d'autres dispositions législatives. [S. l.] : Le Parti, p Parti québécois, région du Bas-Saint-Laurent, Gaspésie, Iles-de-la-Madeleine. Mémoire présenté à la présidence et aux commissaires de la Commission régionale de la Gaspésie, Iles de la Madeleine sur l'avenir du Québec et à la Commission du Bas St-Laurent sur l'avenir du Québec. [S. l.] : Le Parti, p Parti québécois. Région Estrie. Le courage de la liberté : mémoire présenté à la Commission de l'estrie sur l'avenir du Québec. [S. l.] : Parti québécois, région de l'estrie, p Parti québécois. Région Mauricie-Bois-Francs-Drummond. La souveraineté du Québec : mémoire présenté à la Commission de la Mauricie-Bois-Francs sur l'avenir du Québec. [S. l.] : Le Parti, p Parti québécois. Région Mauricie-Bois-Francs-Drummond. Comité régional des jeunes. Mémoire remis à la Commission des jeunes sur l'avenir du Québec. [S. l.] : Le Comité, p Parti québécois. Région Montréal Ville-Marie. Mémoire présenté à la Commission de Montréal sur l'avenir du Québec. [S. l.] : Le Parti, p Parti québécois [site Web]. [Site Web accédé : accédé : 25 février 2004] Texte de l'entente de principe entre le Parti québécois, le Bloc québécois et l'action démocratique du Québec. [S. l.] : Parti québécois, p Texte de l'entente entre le Parti québécois, le Bloc québécois et l'action démocratique du Québec : [ratifié par M. Jacques Parizeau, Lucien Bouchard et Mario Dumont]. [S. l.] : Le Parti québécois, p Vieillir au Québec : un pays en héritage. Montréal : Comité des aînés du Parti québécois, p. 44
45 DOCUMENTS SUR LE PARTI novembre 1976 : le Parti québécois prend le pouvoir. Montréal : Eurêka! Productions, (Les 30 journées qui ont fait le Québec) Enregistrement vidéo - Réalisation : Jean Roy 330. Alliance Québec. La séparation, la langue et la culture: commentaires et analyse relatifs au document de politique du Parti québécois intitulé Un projet de société stimulant! et au sujet de la version anglaise mise à jour et récemment publiée au document de l'an dernier Quebec in a new world. Montréal : L'Alliance, p Aubin, Benoît. Le pouvoir? Connais pas... Actualité. Vol. 18, no 16 (15 octobre 1993). P Audibert, Dominique ; Tramier, Sylviane. Le Québec joue son va-tout. Le Point. No 1148 (17 septembre 1994). P Auger, Michel C. Le sprint de Landry : Charest est-il prêt à gouverner? Actualité. Vol. 27, no 7 (1 er mai 2002). P Beaulieu, Carole. Bousculade aux guichets du pouvoir. Actualité. Vol. 17, no 20 (15 décembre 1992). P Beaulieu, Carole. Régionite aiguë au PQ. Actualité. Vol. 16, no 2 (Février 1991). P Beaulieu, Carole ; Paré, Jean. Élections : Bouchard en 46 questions. Actualité. Vol. 23, no 18 (15 novembre 1998). P Beaulnes, Aurèle. Le triste discours politique du Québec en science et technologie. Cité libre. Vol. 24, nos 3 (Mai-Juin 1996). P Behiels, Michael D. La politique de l'ambiguïté stratégique. Cité libre. Vol. 27, no 2 (Printemps 1999). P Bernard, André. Le Parti québécois, parti social-démocrate : les années du pouvoir ( ). La social-démocratie en cette fin de siècle. Sainte-Foy : Presses de l'université du Québec, P Bouchard, Lucien. À visage découvert. Montréal : Boréal, p Bouchard, Lucien. Allocution à l'occasion de la démission du premier ministre du Québec, Québec, le jeudi 11 janvier [S. l.] : [s. n.], p Bouchard, Lucien. Notes pour une allocution du premier ministre du Québec, monsieur Lucien Bouchard lors de la conférence de presse : bilan de la
46 dernière session parlementaire, 1998, Assemblée nationale. [S. l.] : [s. n.], p Bouchard, Lucien. Notes pour une conférence de presse du premier ministre du Québec, monsieur Lucien Bouchard, à l'occasion de la fin de la session parlementaire, Québec, le jeudi 17 juin [S.l.] : [s.n.], p Bouchard, Lucien. On the record. Toronto : Stoddart, p. Traduction de Dominique Clift 345. Bouchard says yes [to being the Parti Québécois premier of Québec]. Economist. Vol. 337, no 7942 (November 25, 1995). P Boucher, Michel. Évaluation de la performance du gouvernement du Parti québécois, Vancouver : L'Institut Fraser, p Bourgault, Pierre. Pourquoi je vote Parti québécois. Actualité. Vol. 19, no 13 (1 er septembre 1994). P. 23, Bourque, Gilles L. Le modèle québécois de développement : de l'émergence au renouvellement. Économie et solidarités. Vol. 30, no 1 (1999). P Branswell, Brenda. A dark day for the PQ. Maclean's. (January 22, 2001). P Branswell, Brenda. Landry dilemma. Maclean's. Vol. 114, no 22 (May 28, 2001). P Breton, Gaétan. Les orphelins de Bouchard : essai. Montréal : Triptyque, p. (Controverses : 2) 352. Brière, Marc. Le PQ, un parti en sursis. Montréal : Édition Varia, p Brûlé, Michel. PQ-de-sac. Montréal : Les Intouchables, p Brunnelle, Dorval ; Drouilly, Pierre. Le Parti québécois à bout de souffle : quand le commerce mondial prime sur la société. Le Monde diplomatique. No 584 (Novembre 2002). P Cayouette, Pierre. Le PQ peut-il stopper l'hémorragie? Actualité. (1 er mai 2000). P Charron, Jean. Les relations entre les partis politiques et les médias lors des campagnes électorales au Québec. Sous l'oeil des journalistes : la couverture des élections au Canada. Ottawa : Commission royale sur la réforme électorale et le financement des partis, P Chartrand, Luc. Une mauvaise raison de voter PQ. Actualité. Vol. 19, no 14 (15 septembre 1994). P. 6 46
47 358. Claude Morin, la GRC et le PQ : l'ancien ministre a-t-il trahi les souverainistes? Paroles de Québécois. Québec : Éditions du Québécois, P Cognard, Alain. La belle province des satisfaits. Montréal : VLB éditeur, p. (Collection Partis pris actuels : 30 e ) 360. Cohen, Yolande. Le rôle des mouvements de femmes dans l'élargissement de la citoyenneté au Québec. Québec : État et société. Montréal : Ed. Québec/Amérique, P Combres, Alain. La question linguistique et les partis politiques québécois ( ). [S. l.] : [s. n.], p. 2 vol Comeau, Robert ; Lévesque, Michel. Le Parti québécois : bibliographie rétrospective. Québec : Bibliothèque de l'assemblée nationale, p. (Bibliographie et documentation : 38) 363. Comité des Québécoises et des Québécois pour le non. Le budget de l'an 1 : version originale et version mise à jour. Montréal : Le Comité, p. Titre de la couverture : On a raison de dire non 364. Côté, André-Philippe. Les années Bouchard. Sillery : Septentrion, p. Textes, Michel David 365. Côté, Jean. Citations de René Lévesque sur la souveraineté. Outremont : Québécor, p D'un référendum à l'autre : la construction de la nation au Québec. Cité libre. Vol. 24, no 1 (Janvier-Février 1996). P Desjardins, Marc. Lucien Bouchard at the helm : an assessment of the Premier's first six months in power. Canada : the state of the federation Kingston, Ont : Institute of Intergovernmental Relation, Queen's University, P Desrosiers, Éric. Nationalisme et racisme : dix ans de discours du Parti québécois, Politique et sociétés. Vol. 17, no 3 (1998). P Desrosiers, Éric K. Nationalisme et racisme : analyse de dix ans de discours du Parti québécois à l'égard des communautés minoritaires du Québec, Ottawa : Bibliothèque nationale du Canada, microfiches. Thèse (M.A.) Université McGill, Dubois, Pierre. Le PQ : pas de priorité à la forêt privée. Bulletin des agriculteurs. Vol. 75, no 9 (Septembre 1992). P
48 371. Dubuc, Pierre. Pour une alternative politique. Montréal : Ed. du Renouveau québécois, p Duchesne, Pierre. Jacques Parizeau. Montréal : Éditions Québec Amérique, vol Dumais, Guylaine. Le vote péquiste dans Kamouraska-Témiscouata, 1970 à Ottawa : Bibliothèque nationale du Canada, microfiches. Thèse (M.A.) Université Laval El Yamani, Myriane. De la gaffe politique à l'exclusion : le marquage du "nous" et du "eux" à travers les discours et stratégies médiatiques de "l'affaire Parizeau" au Québec. Les convergences culturelles dans les sociétés pluriethniques. Sainte-Foy : Presses de l'université du Québec, P Les élections au Québec : référendaire ou pas, du même et du pareil. Cité libre. Vol. 22, no 5 (Septembre-Octobre 1994). P Enquête sur l'homo électus. Actualité. Vol. 28, no 6 (15 avril 2003). P Exclusif : le PQ prêt à jouer dur. Actualité. Vol. 17, no 2 (Février 1992). P La fatigue politique du Québec. Relations. No 668 (Avril-Mai 2001). P Ferretti, Andrée. Le Parti québécois : pour ou contre l'indépendance? Outremont : Lanctôt Éditeur, p. (L'Histoire au présent : 4) 380. Ferretti, Andrée. Une défaite du PQ aux prochaines élections ne serait pas catastrophique. Paroles de Québécois. Québec : Éditions du Québécois, P Fraser, Graham. René Lévesque & the Parti québécois in power. 2nd. Montréal : McGill-Queen's University Press, p Gagnon, Gabriel. L'avenir ne s'arrêtera pas en Possibles. Vol. 19, nos 1-2 (Hiver-Printemps 1995). P Gagnon, Gabriel. L'impasse? Possibles. Vol. 22, nos 3-4 (Été-Automne 1998). P Gagnon, Gabriel. Québec : le rendez-vous de Esprit. No 10 (Octobre 1995). P Gaudreault, Amédée. Le baîllon tranquille: humour péquésticide interdit! Hull : Éditions à rebrousse-poil, p Gaulin, André. Hommage à Parizeau : un homme s'en va qui rentre dans l'histoire. Action nationale. Vol. 86, no 5 (Mai 1996). P
49 387. Gélinas, Jacques B. Le virage à droite des élites politiques québécoises. Possibles. Vol. 26, nos 1-2 (Hiver-Printemps 2002). P Gélinas, Jacques B. Le virage à droite des élites politiques québécoises. Montréal : Édition Écosociété, p Georges, Michèle. Québec : le piège de l'indépendance. L'Express. No 2259 (27 octobre 1994). P Girard, Lyne. Analyse du discours éditorialiste portant sur la campagne à la chefferie du Parti québécois, 1985 : la représentation des candidats femmes. Ottawa : Bibliothèque nationale du Canada, microfiches Godin, Pierre. René Lévesque. Montréal : Boréal, Gordon, Sean. Doing the Landry : for Bernard, there are no ennemies in politics, only apponenets. Now that he's the man to make Quebec sovereign, there are no rules either. Saturday Night. Vol. 116, no 15 (April 21, 2001). P Le goût du Québec : l'après référendum 1995 : des lendemains qui grincent ou qui chantent? Ville LaSalle : Hurtubise HMH, p Guénette, Françoise. Concerto pour trois ténors. Gazette des femmes. Vol. 24, no 6 (Mars-Avril 2003). P Guttman, Frank M. Le Parti québécois et l'ordre de Jacques-Cartier. Cité libre. Vol. 25, no 2 (Mars-Avril 1997). P Harvey, Claire. Loriane Séguin, coeur et écoeurements : entrevue avec l'exprésidente du Parti québécois de Mercier. Recto verso. No 285 (Juillet- Août 2000). P Hudon, Raymond : un aboutissement précoce : le Parti québécois prend le pouvoir. Cap-aux-Diamants. No 73 (Printemps 2003). P Jacques, Julie. L'engagement politique des jeunes femmes au Québec : le cas des militantes du Parti québécois et du Parti libéral du Québec : mémoire. Montréal : Julie Jacques, p. Mémoire présenté à l'université du Québec à Montréal 399. Jacques Parizeau, les dernières heures. Montréal : Réseau TVA : CFP vidéo, Réalisation : Gaétan Bénic, Jean-François Lalonde, Steven Talbot 400. Lagacé, François. La pensée politique de René Lévesque dans ses chroniques au «Journal de Montréal» et au «Jour» entre 1970 et Ottawa : Bibliothèque nationale du Canada, microfiches. Thèse (M.A.) Université de Sherbrooke,
50 401. Landry, Bernard. Allocution de Bernard Landry, vice-premier ministre, ministre d'état à l'économie et aux Finances et député de Verchères : campagne au leadership pour le poste de président du Parti québécois et du premier ministre de Québec, Verchères, le 21 janvier [S. l.] : [s. n.], p Landry, Bernard. La cause du Québec. Montréal : VLB éditeur, p Landry, Réjean. Party competition in Quebec : direct confrontation or selective emphasis. Party politics in Canada. Scarborough, Ont : Prentice - Hall Canada, P Laplante, Robert. Rompre. Action nationale. Vol. 92, no 7 (Septembre 2002). P Lapointe, Réjean. Le Parti québécois : principal obstacle à l'indépendance, suivi de la République démarchique du Québec. 3 e Québec : Ed. Virage, p Laurin, Camille. Une traversée du Québec. Montréal : L'Hexagone, p Laurin, Nicole. Sauver les rêves : le Parti québécois tient en otage depuis trop longtemps une grande partie des forces progressistes du Québec. Relations. No 668 (Avril-Mai 2001). P Lebel, Michel ; Arguin, Robin. Référendum Cité libre. Vol. 23, no 1 (Janvier- Février 1995). P Leclerc, Yvon. La nécessaire ouverture. Action nationale. Vol. 83, no 5 (Mai 1993). P Lemieux, Vincent. Partis politiques et vie politique. Québec en jeu. Montréal : Presse de l'université de Montréal, P Lévesque, Michel ; Picard, Paulo; Desrosiers, Guy. Les programmes électoraux des élections provinciales du 29 octobre 1973 et du 15 novembre Québec : Bibliothèque de l'assemblée nationale, p. (Bibliographie et documentation : 41) 412. Lévesque, René. Attentez que je me rappelle. Réédition. Montréal : Québec/Amérique, p. (Dossiers documents) 413. Lévesque, Stéphane. Participation électorale comparée et théorie des enjeux: les élections québécoises de 1970 à Ottawa : Bibliothèque nationale du Canada, microfiches p. Thèse (M.A.) Université Laval, Lisée, Jean-François. Bientôt sur vos écrans, un nouveau parti politique. Actualité. Vol. 18, no 9 (1 er juin 1993). P
51 415. Lisée, Jean-François. Le nouveau look de l'indépendance. Actualité. Vol. 16, no 17 (1 er novembre 1991). P Lucien Bouchard mot à mot. Montréal : Stanké, p. Citations colligées par Rémi Maillard 417. Martin, Lawrence. The antagonist : Lucien Bouchard and the politics of delusion. Toronto : Viking, p Martin, Pierre. Free trade and party politics in Québec. The Nafta puzzle : political parties and trade in North America. Boulder, Colo : Westview Press, P Mathieu, Jacqueline. L'art dans les politiques culturelles du PQ : un bilan surprenant. Possibles. Vol. 22, nos 3-4 (Été-Automne 1998). P Michaud, Yves. Les chantiers de la démocratie québécoise. Paroles de Québécois. Québec : Édition du Québécois, P Michaud, Yves. La patrie est en danger. Paroles des Québécois. Québec : Éditions du Québécois, P Millar, David D. K. Militancy during a phase of demobilization in the Parti Quebecois. Ottawa : Bibliothèque nationale du Canada, microfiches p. Thèse (Ph.D.) Université McGill 423. Monière, Denis. Le devoir de clarté : lettre à monsieur Lucien Bouchard. Action nationale. Vol. 88, no 9 (Novembre 1998). P Monière, Denis. Être ou ne pas être souverainiste : le Parti québécois à l'heure des choix. Action nationale. Vol. 91, no 10 (Décembre 2001). P Monière, Denis. Votez pour moi : une histoire du Québec moderne à travers la publicité électorale. Montréal : Fides, p Monière, Denis ; Boily, Robert. L'année politique au Québec. Montréal : Québec/Amérique, L'éditeur varie : Fides, Presses de l'université de Montréal 427. Monière, Denis ; Côté, Roch. Québec : toute l'année politique, économique sociale et culturelle. Montréal : Fides : le Devoir, Monière, Denis ; Guay, Jean H. La bataille du Québec : deuxième épisode : les élections québécoises de Montréal : Fides, p. 51
52 429. Monière, Denis ; Guay, Jean H. La bataille du Québec : premier épisode : les élections fédérales de Montréal : Fides, p Morin, Claude. Les choses comme elles étaient : une autobiographie politique. Montréal : Boréal, p Morin, Rosaire. Un nouveau gouvernement. Action nationale. Vol. 84, no 8 (Octobre 1994). P Néron, André. Le temps des hypocrites. Montréal : VLB éditeur, p Normand, François ; Plantevin, Jérôme. La facture des promesses électorales. Les Affaires. Vol. 75, no 14 (5 avril 2003). P Paré, Jean. Du rêve à l'illusion. Actualité. Vol. 26, no 14 (15 septembre 2001). P Parizeau, Jacques. L'allocution de Jacques Parizeau le 30 octobre Québec (Province) : [s.n.], p Parizeau, Jacques. Allocutions de Jacques Parizeau. [S. l.] : [s. n.], p. Discours d'adieu de Jacques Parizeau, 31 octobre Votre oui, sera celui de la confiance et de la fierté, 29 octobre Parizeau, Jacques. Pour un Québec souverain. Montréal : VLB, p. (Partis pris actuels : 9) 438. Paroles de Québécois : recueil de textes du journal Le Québécois, Québec : Éditions du Québécois, p Parti libéral du Québec. Bilans économiques du Parti Québécois : la mauvaise façon de gouverner; Bilans économiques du Parti Libéral du Québec : La véritable façon de gouverner : la plus responsable. Montréal : Le Parti, p Parti libéral du Québec. Deux options de changement : le Plan Parizeau pour la séparation que propose les deux partis au lendemain du 12 septembre. Montréal : Le Parti, p Parti libéral du Québec. Le programme du Parti québécois [annoté par le Parti libéral du Québec]. Montréal : Le Parti, p Parti Libéral du Québec. Aile parlementaire. Service de recherche. Bilan du PQ, un an après l'élection : l'incapacité de gérer. Montréal : Le Parti, p Le Parti québécois : bilan des engagements électoraux, Sainte-Foy : Presses de l'université Laval, p. Sous la direction de François Pétry 52
53 444. Parti québécois. Comité national sur l'écologie et l'environnement. Vers un pays écologique. Montréal : Le Comité, p Paulin, Marguerite. René Lévesque : une vie, une nation. Montréal : XYZ, 2003, 165 p Péclet, Claude. L'économie politique de la souveraineté. Cité libre. Vol. 23, no 2 (Mars-Avril 1995). P Pelletier, Réjean ; Gautrin, Daniel. Postmatérialisme et clivages partisans au Québec : les partis sont-ils différents? Revue canadienne de science politique. Vol. 29, no 1 (Mars 1996). P Pelletier, Réjean ; Guérin, Daniel. Les mouvements sociaux constituent-ils un défi pour les partis politiques? Le cas du Québec. Revue canadienne de science politique. Vol. 31, no 2 (Juin 1998). P Pickles, Eve Victoria. The politics of imagining nations : a comparative analysis of the Scottish National Party and the Parti Québécois since the 1960s. Ottawa : Bibliothèque nationale du Canada, microfiches p. Thèse (M.A.) Université McGill, Piotte, Jean-Marc. Le monarque, les USA et la mondialisation. Conjonctures. No 30 (Hiver 2000). P Portes, Jacques. Québec, l'an prochain la souveraineté? Le Monde diplomatique. No 486 (Septembre 1994). P Poulin, Philippe. Les relations France-Québec au cours du second mandat du gouvernement Lévesque, Montréal : Université de Montréal, Service des archives, microfilm p. Thèse (M.A.)- Université de Montréal, Pratte, André. Le temps des girouettes : journal d'une drôle de campagne électorale. Montréal : VLB éditeur, p Praud, Jocelyne. Feminizing party organisations : the case of the Parti socialiste français, the Parti québécois and the Ontario New Democratic. Ottawa : Bibliothèque nationale du Canada, microfiches p. Thèse (Ph.D.) University of Toronto, Praud, Jocelyne. The Parti québécois, its women's committee, and the feminization of the Québec electoral arena. Women and electoral politics in Canada. Don Mills, Ont : Oxford University Press, P
54 456. Praud, Jocelyne. La seconde vague féministe et la féminisation du Parti socialiste français et du Parti québécois. Politique et sociétés. Vol. 17, nos 1-2 (1998). P Ramonet, Ignacio. Québec et mondialisation. Le Monde diplomatique. No 505 (Avril 1996). P Ramonet, Ignacio. Québec et souveraineté. Le Monde diplomatique. No 563 (Février 2001). P René Lévesque : l'homme, la nation, la démocratie. Sillery : Presses de l'université du Québec, p Richard, Laurence. Jacques Parizeau, un bâtisseur. Montréal : Ed. de l'homme, p Schnurmacher, Thomas. Canada is not a real country. Toronto : ECU Press, p Schwimmer, Éric. L'installation de la lutte. Action nationale. Vol. 93, no 2 (Février 2003). P Serré, Pierre. La souveraineté interdite. Action nationale. Vol. 89, no 4 (Avril 1999). P Serré, Pierre. La souveraineté, le PQ et les immigrants : du rejet total à la progression soutenue? Action nationale. Vol. 86, no 1 (Janvier 1996). P La Social-démocratie en cette fin de siècle = Late twentieth-century social democracy. Sainte-Foy : Presses de l'université du Québec, p. (L'Age de la démocratie ) 466. Tardy, Evelyne ; Beauvais, Rebecca ; Bernard, André. Égalité hommes-femmes? : le militantisme au Québec : le PQ et le PLQ. Montréal : Hurtubise HMH, p. (Les Cahiers du Québec : 135) 467. Vacher, Laurent-Michel. Un Canabec libre : l'illusion souverainiste. Montréal : Liber, p Vachon, Bernard. Le PQ est-il encore social-démocrate? Relations. No 639 (Avril 1998). P Vastel, Michel. Landry : le grand dérangeant : biographie. Montréal : Ed. de l'homme, p Vastel, Michel. Lucien Bouchard : en attendant la suite. Outremont : Lanctôt éditeur, p. 54
55 471. Vastel, Michel. Les prochaines élections : référendaires ou pour un bon gouvernement? Actualité. Vol. 19, no 10 (15 juin 1994). P. 8, Vastel, Michel. La tête à Parizeau. Montréal : Parti libéral du Québec, p. Extrait de la revue Actualité du 15 avril Édité et annoté par le Parti libéral du Québec 473. Vastel, Michel. La tête à Parizeau. Actualité. Vol. 19, no 16 (15 avril 1994). P Vastel, Michel. Vrais enjeux du brasse-camarade : que s'est-il réellement passé lors du congrès du PQ, en novembre. Actualité. Vol. 22, no 1 (Janvier 1997). P Wargny, Christophe. Le Parti québécois usé par le pouvoir : souverainiste, mais fasciné par le "modèle américain". Le Monde diplomatique. No 536 (Novembre 1998). P Weinmann, Heinz. Être ou ne pas être Québécois. Liberté. No 207 (Juin 1993). P Yokabuski, Konrad. Le bras de fer de Louise Harel. Actualité. Vol. 21, no 17 (1 er novembre 1996). P
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