Vous avez toujours su conjuguer bien-être et fiscalité.

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1 Vous avez toujours su conjuguer bien-être et fiscalité. ENTREPRISES Pour compléter avantageusement votre rémunération et celle de vos salariés. CHÈQUE EMPLOI SERVICE UNIVERSEL PRÉFINANCÉ

2 CHÈQUE EMPLOI SERVICE UNIVERSEL PRÉFINANCÉ (le Titre CESU Banque Populaire) L entreprise, avec le Titre CESU Banque Populaire, propose à ses salariés une solution exonérée de charges sociales et fiscales permettant d équilibrer vie privée et vie professionnelle. Il permet aux salariés bénéficiaires de recourir à de nombreux services à la personne 1, et ce à moindre coût. Rémunérer des services et prestations à la personne Le Titre CESU Banque Populaire peut être utilisé pour rémunérer à domicile : Des prestataires de services (associations, organismes, entreprises mandataires agréés par l État), Des particuliers, salariés en emploi direct y compris assistantes maternelles agréées, et hors du domicile : Des structures agréées pour la garde d enfants (crèche, halte garderie, jardin d enfant). ZOOM SUR LES SERVICES À LA PERSONNE 1 Travaux ménagers, Garde d enfants, Soutien scolaire, Assistance informatique ou administrative, Petits travaux de jardinage et de bricolage, Garde-malade hors soins, Assistance ou accompagnement des personnes âgées ou handicapées... Qui peut le mettre en place? Le Titre CESU Banque Populaire peut être proposé par l entreprise et/ou par le comité d entreprise, de même que par les établissements publics, pour leurs agents et administrés. Gagner en bien-être et en efficacité ZOOM SUR LES CHEFS D ENTREPRISES ET LES MANDATAIRES SOCIAUX Ils peuvent bénéficier des Titres CESU pour leur usage personnel en le mettant en place pour leurs salariés 2. Dans le cadre de leur vie privée, tous les salariés peuvent avoir besoin d un service d aide à la personne. En faisant bénéficier à ses salariés du Titre CESU Banque Populaire, l entreprise accroît ainsi le bien-être et l efficacité de ses salariés. 1. Cf. liste et restrictions selon décret N du 29 décembre Loi N du 26 juillet 2005

3 POURQUOI CHOISIR LE TITRE CESU BANQUE POPULAIRE? Une fiscalité attractive pour l entreprise Une fiscalité avantageuse Les aides versées en Titres CESU sont exonérées de cotisations sociales jusqu à euros par an et par salarié, Un crédit d impôt égal à 25 % des aides versées par l entreprise dans la limite de euros de crédit d impôt par exercice. Un accès simple et plus économique aux services à la personne pour les salariés bénéficiaires Les services à la personne deviennent accessibles pour tous Une réduction d impôt égale à 50 % des dépenses engagées pour l emploi d un salarié à domicile (après déduction de la participation de l employeur), Un crédit d impôt de 25 % pour la garde d enfants âgés de moins de 6 ans, à l extérieur du domicile, par un(e) assistant(e) maternel(le) et/ou un organisme agréé. Un bien-être au quotidien L harmonisation de la vie professionnelle et de la vie privée, La simplification des démarches administratives liées à l emploi d un salarié à domicile.

4 Témoignage de Christophe S., directeur de RASSER SARL En tant que chef d entreprise, j ai décidé de mettre en place la solution Titre CESU Banque Populaire pour compléter la rémunération de mes salariés... De plus, à titre personnel, j en profite aussi pour employer une femme de ménage à mon domicile. Je n y vois que des avantages! Professionnellement, je bénéficie de 25 % de crédit d impôt et mes salariés sont plus disponibles, plus sereins... Je profite également de 50 % de réduction d impôts sur les sommes engagées à titre personnel. Une fiscalité avantageuse Des économies significatives pour tous Compte tenu de ses nombreux avantages fiscaux et sociaux pour l entreprise et le salarié bénéficiaire, le Titre CESU Banque Populaire représente une rémunération complémentaire particulièrement avantageuse! CAS PRATIQUE Titre CESU Banque Populaire Une utilisation rapide et confortable Prime ou augmentation de salaire Contribution de l'entreprise Charges patronales 0 55 (hors CSG/CRDS) (55 %) Charges déductibles de l'impôt sur les sociétés (33 %) Crédit d'impôt (25 %) Coût réel pour l'entreprise ,5 fois plus avantageuse qu une prime! Chaque salarié bénéficiaire de Titres CESU Banque Populaire recevra, avec son premier carnet, une pochette contenant : un Guide d utilisation détaillant toutes les informations liées aux déclarations des salariés et à l utilisation optimale des Titres CESU, un Guide et une Carte Proximité pour faciliter sa mise en relation avec les partenaires agréés. L ACCOMPAGNEMENT BANQUE POPULAIRE Un conseil et une optimisation dans la mise en place de cette solution, grâce à une expertise de plus de 25 ans dans l émission de Titres Spéciaux de Paiement et de plus de 10 ans sur le marché des Services à la Personne. Des outils simples de prise de commande, adaptés à l organisation de l entreprise. Des services dédiés aux bénéficiaires de Titre CESU Banque Populaire pour faciliter l accès et la mise en relation avec des prestataires agréés. Hotline Natexis Intertitres Pour toute question, mise en place du Titre CESU dans votre entreprise (0,09 /min)

5 UNE COMMANDE EN TOUTE SIMPLICITÉ Commandez selon vos préférences Par courrier, avec votre chèque de règlement joint à la commande, à l adresse suivante : Natexis Intertitres 4, rue de la Tuilerie Balma Par fax avec un règlement par prélèvement au : Par fichier informatique 1 Par internet : 2 Les atouts du Titre CESU Banque Populaire Un complément de rémunération entièrement défiscalisé Un accès plus simple et plus économique aux services à la personne Un meilleur équilibre entre vie privée et vie professionnelle Une utilisation rapide et confortable des Titres CESU Banque Populaire Témoignage d Arnaud T., opticien à Bourges, 43 ans Avec ma femme, qui est également opticien, nous venons de reprendre un magasin. Entre les collaborateurs, les clients, les dossiers fournisseurs et la comptabilité, nous avions du mal à suivre les devoirs de notre aîné. Mais jusqu ici, nous ne pouvions nous permettre de prendre quelqu un pour s en occuper, en plus de la nourrice de la petite... Grâce au Titre CESU préfinancé que nous avons mis en place pour nos salariés, les choses sont différentes! Aujourd hui, nous rémunérons deux personnes en Chèques Emploi Service Universel et nous nous en sortons très bien financièrement car pour tout ce que nous déboursons en CESU, nous bénéficions de 50 % de réduction d impôt. En plus, pour notre entreprise, nous bénéficions de 25 % de crédit d impôt sur les sommes allouées en Titres CESU Banque Populaire. 1 modalités sur bulletin de 1 ère commande CESU 2 disponible courant 2 ème semestre 2006

6 L INGÉNIERIE SOCIALE SELON LA BANQUE POPULAIRE En fédérant, sous l appellation Ingénierie Sociale, l ensemble de ses expertises en épargne salariale, épargne retraite, assurances et titres de services, le Groupe Banque Populaire donne aux professionnels et aux entreprises les moyens d une nouvelle dynamique sociale. Une approche innovante et globale pour motiver et fidéliser ses salariés Une réponse adaptée à tous les besoins de l entreprise en matière de politique sociale, que ce soit au quotidien, à moyen ou à long terme. UNE OFFRE COMPLÈTE POUR L ENTREPRISE Accroître la performance Participation Intéressement Plan d Épargne d Entreprise (PEE) Actionnariat salarié Une attractivité sociale et fiscale maximale permettant d optimiser la gestion des rémunérations. Un interlocuteur unique et à l écoute de l entreprise pour l accompagner durablement dans toutes ses initiatives. Natexis Interépargne Leader de la tenue de compte d épargne salariale en France avec près de 2,5 millions de comptes individuels gérés. Natexis Assurances Filiale d Assurances du Groupe Banque Populaire proposant une gamme complète de produits d épargne retraite et de prévoyance. Natexis Intertitres Seul acteur bancaire agréé par les pouvoirs publics pour diffuser l ensemble des titres de services réglementés. Optimiser la politique retraite Plan d Épargne Retraite Collectif (PERCO) Article 83 Article 39 Améliorer la vie quotidienne Titre-restaurant Chèque Cadeau Chèque Emploi Service Universel préfinancé Compte Épargne Temps Assurer la pérennité de l entreprise Assurance homme clé Indemnités de fin de carrière Réf : INGCESU.03/ Création : - Crédit photos : N. Richez, Getty Images, Photodisc NATEXIS INTERTITRES Société Anonyme au capital social de euros - SIREN RCS Paris Siège social : quai de la Rapée Paris Cedex 12 Direction des Services et Relations Clients : 4, rue de la Tuilerie Balma - Tél. : (0,09 /mn) - Fax : GROUPE BANQUE POPULAIRE