Il était une fois, à Caen, une petite copropriété composée d une demi-douzaine de copropriétaires Le syndic : le cabinet ROGER à Caen

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1 1 Il était une fois, à Caen, une petite copropriété composée d une demi-douzaine de copropriétaires Le syndic : le cabinet ROGER à Caen 10 appartements on pourrait supposer que tout devrait aller très bien Au 4 ième étage du petit immeuble de 5 niveaux (les mansardes) exerçait le Dr Anne BAVAY, copropriétaire depuis 2002, le Dr BAVAY ayant acheté cet appartement par l intermédiaire du cabinet ROGER. Locaux personnels, salle d attente et cabinet, étant chauffés par un système commun utilisant le fuel. Depuis de nombreuses années des odeurs désagréables persistaient dans les locaux du Dr BAVAY 2011 : Les odeurs dues au chauffage mais surtout au conduit, avec suies et autres «humidités» sont de plus en plus intenses, le conduit de cheminée passe dans le mur des locaux du Dr BAVAY. Alertés les autres copropriétaires, eux, ne sont en rien gênés «lorsque je les croise, ils sont très discrets, disent qu ils ne savent pas, qu ils s en remettent aux avocats, n ont pas lu les pièces du dossier» dit le Dr BAVAY. C est du «cause toujours docteur, nous on s en fiche» Pour bien comprendre, il y a : l assurance personnelle du copropriétaire (le Dr BAVAY) ; l assurance de l immeuble qui est en copropriété et l assurance responsabilité civile du syndic.

2 2 L assurance du syndic a été sollicitée par le Dr BAVAY mais Le Dr BAVAY ajoute : «Les autres copropriétaires sont contre moi car le syndic ROGER leur a dit que la responsabilité civile professionnelle ne prendrait pas en charge ce sinistre» Affirmation très étonnante de la part du cabinet ROGER L assurance du Dr BAVAY et celle de la copropriété (à ne pas confondre avec celle du syndic) «n assurent pas la négligence d entretien du conduit de cheminée» cet entretien étant confié au cabinet ROGER, entretien remis en cause Autre étonnement : Le cabinet ROGER «garde la déclaration de sinistre, ce qui empêche un recours contre la responsabilité civile du cabinet ROGER» explique le Dr BAVAY. Si tel est le cas (le cabinet ROGER refusant tout dialogue avec moi) on comprendrait pourquoi le cabinet ROGER refuse, à ce jour, la communication de cette déclaration de sinistre qui est en fait la clef de voute de cette affaire. Pour le Dr BAVAY le cabinet ROGER a souscrit une assurance pour la copropriété auprès du GAN mais le Dr BAVAY relève une ambiguïté : l assurance de la responsabilité civile du cabinet ROGER serait également au GAN «on peut comprendre qu il garde la déclaration de sinistre!» dit le Dr BAVAY.

3 3 Le GAN, grande et sérieuse assurance, dans le dédale de ses dossiers, est-elle consciente de cette ambiguïté? 6 mars 2012 : rien n est fait, personne ne bouge. Le Dr BAVAY est obligée de quitter son local 5 décembre 2014 : AG de cette copro dans les locaux du syndic, le cabinet ROGER. Des patients du Dr BAVAY se sont invités pour faire pression sur le syndic afin qu il fournisse la fameuse «déclaration de sinistre». Face à cette «intrusion» l AG a été «courageusement» reportée. Le cabinet ROGER a préféré appeler la police face à quelques manifestants particulièrement calmes ; qui se sont contentés de lire leur pétition qui réclamait la «déclaration de sinistre». Ils sont repartis peu de temps après. Le Dr BAVAY est seule et minoritaire : les autres copropriétaires ne se sentant pas concernés, s en remettent quelque peu au syndic

4 4 Le Dr BAVAY réclame la mise en alerte de l assurance, afin que la procédure d un sinistre soit mise en place mais le médecin se heurte à un refus d obtenir «la déclaration de sinistre» : «Je n ai pas la déclaration de sinistre et le syndic refuse de me la donner» s injure le Dr BAVAY. Ce refus entraine en fait l impossibilité d obtenir une quelconque indemnisation pour le Dr BAVAY. Photos des locaux du Dr BAVAY

5 5 Ne jamais transiger, ne jamais «avoir tort», «toujours avoir raison» la devise du cabinet ROGER? Dans une autre affaire, alors que l organisation d une nouvelle AG aurait pu tout simplifier (affaire VILLY/cabinet ROGER), malgré des offres et ou des propositions «d arranger les choses», ne serait-ce que pour une meilleure ambiance, une meilleure compréhension entre copropriétaires, le cabinet ROGER a préféré le tribunal Épuiser financièrement le copropriétaire contestataire une tactique? D une façon générale certains syndics se moquent d aller en justice. C est long et très couteux pour tous sauf pour les syndics qui font supporter (parfois en toute illégalité) les coûts financiers d avocats par les copropriétaires. «ils veulent saisir mon appartement» conclut le Dr BAVAY et sans doute racheter à un prix dérisoire ce bien complètement dévalorisé (voir les photos) à cause d un manque d entretien Le médecin se retrouve hors de son appartement, sans les dossiers de sa patientèle et doit supporter les charges de la copropriété Un comité de soutien a été créé par des patients du Dr BAVAY. Ne serait ce que sur le plan humain, le syndic ne pourrait-il pas mettre en place une stratégie de négociation?