Hong Kong + Guangzhou (Canton)

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Hong Kong + Guangzhou (Canton)"

Transcription

1 Rencontres d acheteurs Vins & Spiritueux CHINE DU SUD - 27 au 29 octobre 2015 Hong Kong + Guangzhou (Canton) CCI International Aquitaine vous propose de participer à l édition 2015 des rencontres d acheteurs de vins & spiritueux en Chine du Sud, qui se tiendront à Hong Kong et à Guangzhou (Canton), avec les opérateurs clés du secteur. Vous voulez : Vous êtes : Producteurs Négociants Caves coopératives Groupements de vignerons Prospecter et identifier vos futurs partenaires Rencontrer de nouveaux clients Identifier de nouvelles opportunités Affirmer et consolider votre présence en Chine Pourquoi Hong Kong et Guangzhou? la France maintient sa place de 1er exportateur de boissons alcoolisées en Chine en 2014 ; entre 2013 et 2014, la part des vins importés augmente, en volume, dans la consommation chinoise et la part de marché de la France y est en constance progression ; en valeur, 44% des vins en bouteille et 76% des spiritueux sont français. Hong Kong la plus forte consommation de vins d Asie avec 4.5l/an/hab ; une des économies les plus libérales du monde où les taxes sur les alcools titrant moins de 30% sont inexistantes, ainsi que les licences d importation et de distribution ; la France est le premier fournisseur de vin de Hong Kong avec 52 % de marché en valeur ; les vins de Bordeaux étant les plus importés. Guangzhou capitale de la province du Guangdong, la province chinoise la plus riche en termes de PIB et 2e province importatrice de vins en Chine ; 3e plus grande ville chinoise et l une des principales agglomérations commerciales de la Chine ; un mode de vie occidentalisé et un fort pouvoir d achat. Tarif forfaitaire / Participant : HT* pour 2 étapes : Hong Kong et Canton pour 1 étape : nous consulter* * Pour les entreprises éligibles à la subvention du Conseil Régional Aquitaine Ce tarif ne comprend pas les vols, les transferts, les hôtels, les repas, les assurances, les frais de vie sur place et l envoi des échantillons. CCIIA vous fera bénéficier du groupage et de ses tarifs préférentiels pour l envoi des échantillons (cf Demande d inscription). Pour optimiser votre prospection en Chine, vous avez la possibilité de participer au Hong Kong Wine and Dine Festival (22 au 25 octobre 2015) ou aux rencontres d acheteurs à Wuhan (31 octobre) et Changsha (2 novembre). VOS CONTACTS (0) (0)

2 Rencontres d acheteurs V&S - CHINE DU SUD 27 au 29 octobre 2015 NOS PRESTATIONS PHASE 1 Validation des inscriptions (8 septembre 2015 au plus tard) Etude des demandes d inscription et validation des participations. Réalisation d un diagnostic export pour les entreprises néo-exportatrices. SAVE THE DATE : une journée de formation & préparation au marché chinois des V&S aura lieu le 5 octobre. PHASE 2 Préparation marketing et logistique (15 septembre 2015 au plus tard) Rédaction d une fiche marketing précisant son profil, ses produits, son expérience du marché chinois et ses objectifs ; Sélection avec l entreprise des produits présentés ; Expédition des échantillons (en option : 12 bouteilles/entreprise/ville) : date limite : 15 septembre ; Elaboration d une fiche commerciale et des outils de communication en chinois (carnets de dégustation, kakémonos, affiches ) ; Recommandations logistiques pour le voyage (vols et hôtels). PHASE 3 - Ciblage, prospection et identification des prospects (du 30 septembre au 3 octobre) Sélection et ciblage de 200 prospects qualifiés (minimum) par ville en adéquation avec l offre ; Prospection et invitation des prospects ciblés. PHASE 4 - Finalisation de la prospection et organisation des rencontres (du 1 er au 26 octobre) Formation et préparation au marché chinois (5 octobre) Elaboration et transmission aux entreprises du listing des sociétés chinoises pré-inscrites ; Organisation de l aménagement et décoration des lieux de rencontres ; 5 octobre : Formation et préparation au marché chinois*. PHASE 5 - Programme de la mission (du 27 au 29 octobre) Atelier de préparation aux rencontres acheteurs et visite d une sélection de points de vente sur chaque ville ; Mise en place d un espace individuel aménagé ; Entretien de briefing avec les interprètes ; Accueil individuel et orientation des professionnels : remise du catalogue et carnet de dégustation ; RDV avec les acheteurs et dégustations sur une ½ journée. PHASE 6 - Accompagnement post-mission et suivi des contacts Transmission aux entreprises du listing des visiteurs chinois ; Bilan individuel avec chaque entreprise ; Proposition d une offre de suivi (obligatoire pour les entreprises néo-exportatrices) avec mise à disposition d un commercial export dans l entreprise 8 jours sur 3 mois. * Obligatoire pour les entreprises néo-exportatrices sur cette zone et n ayant jamais participé à des sessions de formations. VOS CONTACTS (0) (0)

3 ccc DEMANDE D INSCRIPTION RENCONTRES D ACHETEURS V&S CHINE DU SUD Je soussigné(e) (NOM Prénom) : Représentant(e) légal(e) de l entreprise : Déclare avoir pris connaissance des conditions tarifaires et de participation aux rencontres d acheteurs en Chine du Sud du 27 au 29 octobre 2015 et demande à y inscrire mon entreprise selon les modalités suivantes : OFFRE AQUITAINE : Prestation de base Rencontres d acheteurs et Wine Tasting du 27 au 29 octobre 2015 Montant de la prestation hors TVA Subvention¹ Entreprises Eligibles² Reste à charge après récupération de la TVA (20 %) Net à payer TTC Entreprises NON Eligibles² Net à payer TTC 2 villes : HONG KONG GUANGZHOU (Canton) Option(s) Envoi des échantillons : Forfait de 510 HT par entreprise pour les 2 villes sur la base moyenne d un envoi de 12 bouteilles / entreprise / ville. Les droits et taxes étant calculés ad valorem (valeur CIF de la marchandise), tout écart fera l objet d une facturation ou d un avoir individuel 510 NA Interprète franco-chinois* à Guangzhou 120 NA * l interprétariat est obligatoire pour les entreprises n ayant pas de collaborateur chinois TOTAL TTC Prestations complémentaires CADRE EXPORT à temps partagé (440 HT /mois) : préparation pré-mission, bilan immédiat postmission et suivi des contacts, gestion des offres, administration des ventes par un cadre commercial export (8 jours de présence en entreprise pendant trois mois + permanence mail et téléphonique). * Obligatoire pour les entreprises néo-exportatrices. Prestation à régler séparément TOTAL TTC Fait à.. Le. Signature du représentant légal et cachet de l entreprise 1 Conditions tarifaires Cette opération est soutenue par le Conseil Régional Aquitaine selon les règles d éligibilité établies pour les actions collectives à l export (2) et pour un minimum de 5 entreprises participantes. Si ce nombre minimum de participants n était pas atteint, CCI International Aquitaine se réserve la possibilité de modifier ou d annuler cette opération et vous en informera immédiatement. Les prix indiqués sont indicatifs et établis : - sous réserve du soutien financier la Région Aquitaine et de l éligibilité de cette mission d affaires à ces financements qui ne s appliquent qu à un participant par entreprise - en fonction des taux de change et tarifs en vigueur à la date du 29 juillet 2015 et taxes des changes suivants 1 = 8.55 HKD / 1 = 6.99 CNY. Ils peuvent donc varier selon la conjoncture internationale. Ces prix ne comprennent pas les vols et autres transports individuels, l hébergement, les repas et dépenses personnelles. Nos ventes sont soumises à la TVA conformément à l article 256 B du CGI. 2 Règles d éligibilité aux aides régionales pour les actions collectives à l export Sont éligibles les PME du secteur productif : industrie, service à l industrie y compris agroalimentaire (dont vitivinicole) et artisanat de production de moins de 250 salariés dont le chiffre d affaires est inférieur à 50 M ou le total bilan est inférieur à 43 M en situation économique saine dont le capital n est pas détenu à plus de 25 % par une entreprise ou conjointement par plusieurs entreprises ne respectant pas les critères édictés ci-dessus. Les bénéficiaires peuvent être également des structures de transfert de technologies labellisées centres de ressources technologiques qui ont plus de 5 ans d existence et exerçant régulièrement une activité économique. L aide attribuée pour la présente action collective s appuie sur la base règlementaire relative aux aides de minimis. L obtention de l aide est conditionnée à la réception de la déclaration d honneur relative aux aides de minimis qui ne peuvent dépasser sur les trois derniers exercices fiscaux pour le secteur industriel et pour les structures agricoles. L entreprise veillera à respecter par conséquent cette règle sous peine de sanction infligée par la Commission européenne. Règlement (CE) n 1998/2006 de la Commission européenne du 15 décembre 2006 & règlement (CE) n 1535/2007 de la Commission européenne du 20 décembre 2007 concernant l application des articles 87 et 88 du traité relatif aux aides de minimis.

4 Entreprise participante Raison sociale Nom commercial (nom usuel) Statut Juridique EURL SARL SA SAS Autre : Adresse Code postal Ville Tél Fax Site web société N SIRET Activité/Produits Code APE Greffe Tribunal de Commerce Date d immatriculation / / Capital social CAG K CA EXPORT K ou % Effectif Global Dont CDI Total bilan Aides en cours : FranceAgriMer Représentant légal Assurance COFACE Autre : Mme Mlle M. Nom Prénom Fonction direct Tél. direct et portable / Fax Participant Mme Mlle M. Nom Prénom Fonction direct Tél. direct et portable / Fax Adresse de facturation (si différente de celle de la société) Raison sociale Adresse Code postal Ville Tél. Fax DATE LIMITE DE RETOUR DES DEMANDES D INSCRIPTIONS LE 8 septembre Ce dossier de demande d inscription doit être complété intégralement (tout dossier incomplet ne sera pas traité) et accompagné d un chèque du montant total TTC de votre participation et retourné à : CCI International Aquitaine Florence Delrieu 2 place de la Bourse, Bordeaux cedex Attention : chèque libellé à l ordre de CCI AQUITAINE RENSEIGNEMENTS & INSCRIPTIONS : Tél : Tél : Cette opération bénéficie du soutien du Conseil Régional Aquitaine et de CCI International Aquitaine Rencontres d acheteurs V&S en Chine Hong Kong / Canton octobre 2015 CCI AQUITAINE

5 CONDITIONS DE PARTICIPATION service de Art 1 - ENGAGEMENT DU PARTICIPANT : a) Information du participant : l entreprise s engage à informer son représentant participant à la Mission des conditions de participation ici énoncées. b) Le participant de chaque entreprise s engage à respecter le programme qui a été élaboré à son intention, dès l envoi de son bulletin d inscription. c) L entreprise s engage à répondre à l enquête d impact à son retour de mission. Art 2 - VALIDATION DE LA PARTICIPATION : a) L entreprise qui souhaite participer à la Mission doit retourner à CCI Aquitaine avant le 8 septembre 2015 le présent engagement (bulletin d inscription) accompagné du montant de sa participation. b) L entreprise, en retournant son bulletin d inscription s engage à retourner toutes les informations commerciales nécessaires (tarifs, questionnaire de préparation, etc.) à CCI Aquitaine pour l élaboration de son diagnostic et pour le déroulement de la Mission. c) CCI Aquitaine transmettra les informations relatives à l entreprise au prestataire local, afin qu il valide sa participation à la Mission. Art 3 - ENCAISSEMENT DU CHEQUE : Le chèque sera encaissé uniquement si votre participation est validée par le prestataire local et si la Mission a effectivement lieu (sous réserve d un nombre minimum de participants). Art 4 - ANNULATION : a) Du fait de CCI Aquitaine 1) Postérieurement à la diffusion de la proposition commerciale et quelle qu en soit la cause, CCI Aquitaine se réserve le droit d annuler ou de reporter l opération prévue lorsque son organisation est devenue impossible, à l exclusion des cas de force majeure exposés au 2) ci-après. Dans ce cas, les sommes versées par les participants sont restituées par CCI Aquitaine, à l exclusion de tous dommages et intérêts supplémentaires. 2) Lorsque CCI Aquitaine est contrainte d annuler la manifestation pour un cas de force majeure, celle-ci pourra conserver les sommes versées à concurrence des dépenses déjà engagées par elle pour l organisation de la manifestation. Le solde sera restitué à l entreprise, à l exclusion de tous dommages et intérêts supplémentaires. Seront considérés comme force majeure déchargeant CCI Aquitaine de ses obligations : la guerre, l émeute, l incendie, les grèves, les accidents, ainsi que toute autre cause extérieure entravant la réalisation de la manifestation par CCI Aquitaine ou par ses fournisseurs. b) Du fait de l entreprise : Si l entreprise notifie l annulation de sa participation à CCI Aquitaine plus de 3 mois avant le démarrage de l opération, seuls les frais réellement engagés à cette date par CCI Aquitaine et ses partenaires éventuels et qui ne pourraient être récupérés resteront à la charge de l entreprise. En cas d annulation par l entreprise : après la date du 15 septembre 2015, le paiement de 50 % des sommes réclamées au titre de la participation à la manifestation sera dû par l entreprise. moins de 30 jours avant la date de démarrage de l opération, soit après le 26 septembre 2015, le paiement de la totalité des sommes réclamées au titre de la participation à la manifestation sera dû par l entreprise. c) Du fait du retrait des cofinanceurs, les subventions ne viendront pas en déduction des frais réellement engagées. Art 5 - INFORMATION ET CONFIDENTIALITE : L entreprise précisera si les documents transmis à CCI Aquitaine sont transmis à titre confidentiel ou s ils sont destinés à être remis aux partenaires potentiels. CCI Aquitaine s engage à prendre les mesures nécessaires, notamment vis-à-vis de son personnel pour que soient maintenus confidentiels les informations et documents de toute nature, relatifs à l entreprise, qui lui sont communiqués pour ou à l occasion de la réalisation de la prestation. De la même manière elle s oblige à traiter comme strictement confidentiels les résultats de sa prestation, sauf autorisation spéciale et écrite de l entreprise. Art 6 - ASSURANCE / RESPONSABILITE : CCI Aquitaine n assume aucune responsabilité en ce qui concerne les risques, dommages, accidents et vols de toutes natures pouvant survenir à l occasion de la mission. L entreprise est invitée à souscrire toutes les assurances nécessaires à ce sujet (hormis l assurance obligatoire souscrite avec les visas). Art 7 - LITIGE : Les présentes conditions sont soumises à la loi française. En cas de litige, le tribunal de commerce de Bordeaux sera compétent. Cette opération bénéficie du soutien du Conseil Régional Aquitaine et de CCI International Aquitaine Rencontres d acheteurs V&S en Chine Hong Kong / Canton octobre 2015 CCI AQUITAINE

BRÉSIL - FILIÈRE TEXTILES TECHNIQUES

BRÉSIL - FILIÈRE TEXTILES TECHNIQUES BRÉSIL - FILIÈRE TEXTILES TECHNIQUES Mission de prospection personnalisée du 21 au 27 Août 2010 CCI International Nord-Pas de Calais vous propose un accompagnement commercial sur mesure au Brésil en août

Plus en détail

MISSION D AFFAIRES PACA EN RUSSIE

MISSION D AFFAIRES PACA EN RUSSIE vous proposent, dans le cadre du programme consulaire régional, une : MISSION D AFFAIRES PACA EN RUSSIE du 23 au 29 Juin 2013 Prospections personnalisées à Moscou et/ou Saint-Pétersbourg Secteurs : agroalimentaire

Plus en détail

BIENS DE CONSOMMATION FOCUS ALIMENTAIRE

BIENS DE CONSOMMATION FOCUS ALIMENTAIRE La Californie représente 13% du PIB total des Etats-Unis. CCI International vous propose une mission sur deux des villes les plus grandes et riches de Californie Vous exportez déjà sur la Côte Est? N oubliez

Plus en détail

BELGIQUE du 21 au 23 avril 2015

BELGIQUE du 21 au 23 avril 2015 OBJECTIFS BELGIQUE du 21 au 23 avril 2015 Vous souhaitez initier des courants d affaires avec la Belgique? Vous avez des contacts avec ce pays mais vous cherchez de nouveaux clients ou partenaires? Pour

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CONDITIONS GENERALES DE VENTE ARTICLE 1 OBJET Le présent document a pour objet de définir les conditions générales d insertion d une annonce sur le site www.espacemanche.com Le site est ouvert à tout professionnel

Plus en détail

Mission de prospection commerciale - Espagne 27 & 28 juin 2012

Mission de prospection commerciale - Espagne 27 & 28 juin 2012 Mission de prospection commerciale - Espagne 27 & 28 juin 2012 en collaboration avec la Chambre de Commerce et d'industrie Française de Barcelone et le réseau européen Enterprise Europe Network vous proposent

Plus en détail

foirexpo 5 AU 14 AVRIL - PARC EXPO ORLÉANS

foirexpo 5 AU 14 AVRIL - PARC EXPO ORLÉANS foirexpo 5 AU 14 AVRIL - PARC EXPO ORLÉANS 2013 ( DEMANDE DE PARTICIPATION ) à retourner avant le 17 novembre 2012 au Parc des Expositions et Congrès d Orléans u CORRESPONDANCE Raison sociale :... Adresse

Plus en détail

DEVELOPPEZ VOTRE FRANCHISE AUX ETATS-UNIS :

DEVELOPPEZ VOTRE FRANCHISE AUX ETATS-UNIS : DEVELOPPEZ VOTRE FRANCHISE AUX ETATS-UNIS : Pavillon français sur le salon International de la Franchise de Miami : Franchise Expo South MIAMI DU 14 AU 17 JANVIER 2010 L événement : Exposez à Franchise

Plus en détail

Objet du marché : REGLEMENT PARTICULIER DE LA CONSULTATION

Objet du marché : REGLEMENT PARTICULIER DE LA CONSULTATION Objet du marché : Voyage Linguistique et Culturel En Angleterre : Devon Sur la piste des grands détectives anglais REGLEMENT PARTICULIER DE LA CONSULTATION Procédure de consultation utilisée : Procédure

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE EUROPA ORGANISATION PARTICIPANTS

CONDITIONS GENERALES DE VENTE EUROPA ORGANISATION PARTICIPANTS CONDITIONS GENERALES DE VENTE EUROPA ORGANISATION PARTICIPANTS MISES A JOUR AU 1 ER JANVIER 2015 Europa Organisation SA («EUROPA») : Société spécialisée dans l organisation d évènements (congrès / salons

Plus en détail

MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE ART 28 DU CMP

MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE ART 28 DU CMP COLLEGE AIME CESAIRE Tél. : 0262 71 12 65 Fax. : 0262 59 35 58 2 rue de la Laïcité - 97427 ETANG SALE http://college-aime-cesaire.acreunion.fr/ MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE ART 28 DU CMP Fourniture de titres

Plus en détail

Dossier d adhésion. Photo d identité. Cadre réservé à la FIDI Suivi du dossier. Société :... Date de réception. Adresse :.. N Adhérent. Email :..@.

Dossier d adhésion. Photo d identité. Cadre réservé à la FIDI Suivi du dossier. Société :... Date de réception. Adresse :.. N Adhérent. Email :..@. Dossier d adhésion A compléter de façon lisible et à retourner à l adresse ci-dessous : CINOV FIDI-Diagnostics 4 Avenue du Recteur Poincaré - 75782 PARIS Cedex 16 Société :.... Adresse :.. Photo d identité

Plus en détail

Dossier de candidature Opérateurs en Diagnostic Immobilier

Dossier de candidature Opérateurs en Diagnostic Immobilier Page 1 sur 8 Dossier de candidature Opérateurs en Diagnostic Immobilier à retourner à CESI Certification 30 Rue Cambronne 75015 Paris Nom :.. Prénom :.... Domaines de certification demandés : Certificats

Plus en détail

Mission de prospection multisectorielle JAPON

Mission de prospection multisectorielle JAPON en partenariat avec organise une : Mission de prospection multisectorielle Du lundi 27 au vendredi 31 octobre 2014 A Tokyo et Kobe JAPON [Tapez un texte] 3 ème PIB mondial en 2014 Zoom sur le Japon Superficie

Plus en détail

Maître d ouvrage : CHAMBRE DES METIERS ET DE L ARTISANAT DU VAL D OISE AC TE D ENG AGEMEN T. Marché n 32-2008

Maître d ouvrage : CHAMBRE DES METIERS ET DE L ARTISANAT DU VAL D OISE AC TE D ENG AGEMEN T. Marché n 32-2008 Maître d ouvrage : CHAMBRE DES METIERS ET DE L ARTISANAT DU VAL D OISE AC TE D ENG AGEMEN T Marché n 32-2008 MISSION D ASSISTANCE A MAITRISE D OUVRAGE pour l extension de l Institut des Métiers de l Artisanat

Plus en détail

Je joins à mon envoi :

Je joins à mon envoi : M. Mme Mlle Nom :... Prénom :... Nom de jeune fille :... Né(e) le. A :... Nationalité :... Adresse :...... Code Postal :... Ville :... Tél. professionnel :.. Tél. portable :. Fax : Adresse mail : Domiciliation

Plus en détail

Conditions générales de vente en ligne Juin 2013

Conditions générales de vente en ligne Juin 2013 Conditions générales de vente en ligne Juin 2013 Article 1 Objet Article 2 Commande Article 3 Modes de paiement acceptés et sécurisation des opérations Article 4 Expédition - Livraison Article 5 Droit

Plus en détail

NORD PAS DE CALAIS LORRAINE BELGIQUE

NORD PAS DE CALAIS LORRAINE BELGIQUE NAMUR - BELGIQUE Du 27 au 28 novembre 2013 À l initiative de Total Développement Régional, CCI International Nord de France organise, en partenariat avec CCI International Lorraine et AGORIA (Fédération

Plus en détail

Aspects juridiques de la conduite des affaires en Chine Plusieurs pièges à éviter

Aspects juridiques de la conduite des affaires en Chine Plusieurs pièges à éviter Aspects juridiques de la conduite des affaires en Chine Plusieurs pièges à éviter Chambre de commerce du Montréal métropolitain 10 avril 2015 Vivian Desmonts Avocat (Guangzhou, Chine) Quelques rappels

Plus en détail

Mission PME USA Boston New York «Big Data Data Analytics» 2ème édition du 14 au 21 septembre 2013

Mission PME USA Boston New York «Big Data Data Analytics» 2ème édition du 14 au 21 septembre 2013 Mission PME USA Boston New York «Big Data Data Analytics» 2ème édition Vous êtes une TPE-PME francilienne innovante évoluant dans : Analyse de données, analyse prédictive / cognitive / comportementale

Plus en détail

Forum des Télécommunications Bureau de TELECOM ParisTech - 46 rue Barrault 75634 Paris CEDEX 13 +33 (0)1 45 81 74 48 Fax +33 (0)1 45 81 73 10 Bureau

Forum des Télécommunications Bureau de TELECOM ParisTech - 46 rue Barrault 75634 Paris CEDEX 13 +33 (0)1 45 81 74 48 Fax +33 (0)1 45 81 73 10 Bureau Bureau de TELECOM ParisTech - 46 rue Barrault 75634 Paris CEDEX 13 +33 (0)1 45 81 74 48 Fax +33 (0)1 45 81 73 10 Bureau de TELECOM SudParis & École de Management - 9 rue Charles Fourier 91011 Evry CEDEX

Plus en détail

POUR LA FILIÈRE VIN 2013

POUR LA FILIÈRE VIN 2013 GUIDE DES SERVICES POUR LA FILIÈRE VIN 2013 Améliorer sa productivité Former des spécialistes du vin Rencontrer des professionnels Exporter ses vins et spiritueux Ce guide présente les services proposés

Plus en détail

SECTEUR AGROALIMENTAIRE GMS et RHF

SECTEUR AGROALIMENTAIRE GMS et RHF SECTEUR AGROALIMENTAIRE GMS et RHF ÉDITION 2012 Rendez-vous personnalisés* avec acheteurs Dates et cibles déterminées par l entreprise participante 3 zones au choix : Communauté de Madrid Catalogne Pays

Plus en détail

Conditions Générales de Vente (site e- commerce)

Conditions Générales de Vente (site e- commerce) Conditions Générales de Vente (site e- commerce) Préambule Les présentes conditions générales de vente sont conclues : ENTRE : - La société SARL MAGUY domiciliée 35 rue St Jacques 58200 Cosne cours sur

Plus en détail

Bulletin d'inscription

Bulletin d'inscription Bulletin d'inscription A renvoyer signé avant LE VEBNDRE 9 JANVIER 2015 et accompagné de votre acompte Toute réservation après la date d échéance fera l objet d une demande de cabines supplémentaires à

Plus en détail

Bulletin d'inscription

Bulletin d'inscription Bulletin d'inscription Comment vous inscrire? 1. Vous nous faites parvenir votre bulletin d'inscription par courrier à Novatem conseils et formations, 128 rue du Faubourg de Douai- 59000 Lille ou vous

Plus en détail

Marché Chine. France Agrimer & Atout France Promotion de l Oenotourisme Année 2013

Marché Chine. France Agrimer & Atout France Promotion de l Oenotourisme Année 2013 Marché Chine France Agrimer & Atout France Promotion de l Oenotourisme Année 2013 OBJECTIFS : Après s'être focalisé sur la promotion de la filière oenotourisme au niveau des professionnels, la campagne

Plus en détail

FORMATION AUTOCAD > Niveau initiation <

FORMATION AUTOCAD > Niveau initiation < FORMATION AUTOCAD > Niveau initiation < 15 16 JANVIER 2014 / 2 jours 14 heures de formation DATES & HORAIRES MERCREDI 15 JEUDI 16 JANVIER 2014 / de 9h00 à 18h00 Lieu: CFAA / 308 avenue Thiers / 33100 BORDEAUX

Plus en détail

D O S S I E R D E C A N D I D A T U R E

D O S S I E R D E C A N D I D A T U R E P R O G R A M M E E S C P E u r o p e D O S S I E R D E C A N D I D A T U R E 1 photo Situation personnelle Intitulé du programme :... Dates : du... au... Nombre de jours :... Nombre d heures... Nom :..

Plus en détail

AstroFoniK Distribution

AstroFoniK Distribution AstroFoniK Distribution CONDITIONS GENERALES DE VENTE A DESTINATION DES CLIENTS PROFESSIONNELS POUR LES ACHATS DE MARCHANDISES 3 * Merci de parapher chaque page * Merci de dater, tamponner, signer précédé

Plus en détail

Mission e-commerce. Mission e-commerce UK 29 Sept au 2 Octobre 2014 SUD DE FRANCE DÉVELOPPEMENT DÉPARTEMENT MULTISECTORIEL

Mission e-commerce. Mission e-commerce UK 29 Sept au 2 Octobre 2014 SUD DE FRANCE DÉVELOPPEMENT DÉPARTEMENT MULTISECTORIEL UK 29 Sept au 2 Octobre 2014 SUD DE FRANCE DÉVELOPPEMENT DÉPARTEMENT MULTISECTORIEL Un programme complet pour développer votre business Grâce à : Le choix du pays cible, plébiscité par les acteurs du secteur

Plus en détail

CONVENTION ENTRE LES SOUSSIGNÉS

CONVENTION ENTRE LES SOUSSIGNÉS CONVENTION ENTRE LES SOUSSIGNÉS ET La société WwWWw SA au capital de x immatriculée au registre de commerce et des sociétés de xxxx sous le numéro SIRET 0000 dont le siège social est au... (Ci-après désignée

Plus en détail

Les 28, 29 & 30 Mai 2013 Paris - Porte de Versailles - Hall 1

Les 28, 29 & 30 Mai 2013 Paris - Porte de Versailles - Hall 1 Le site emploi Santé, Action Sociale et Industrie Pharmaceutique QUi SOMMES-NOUS? Utilisant la technologie d un site emploi éprouvé et reconnu, Jobvitae.fr a été créé en 2007 par des experts du recrutement

Plus en détail

MARCHE PUBLIC n AC 2014-01 ACTE D ENGAGEMENT. Pouvoir adjudicateur :

MARCHE PUBLIC n AC 2014-01 ACTE D ENGAGEMENT. Pouvoir adjudicateur : MARCHE PUBLIC n AC 2014-01 ACTE D ENGAGEMENT Pouvoir adjudicateur : Objet de la consultation : Accompagnement du Syndicat Mixte Ouvert dans l organisation d un colloque le 26 juin 2014 (6èmes rencontres

Plus en détail

Pour l inscription d une société aux documents précédents s ajoutent les statuts et le journal d annonces légales.

Pour l inscription d une société aux documents précédents s ajoutent les statuts et le journal d annonces légales. L affiliation à la MSA Les contacts nécessaires avant toute création d entreprise Il est nécessaire de prendre contact avec la MSA, au moins trois mois avant toute installation pour y récupérer, la demande

Plus en détail

Questionnaire à renvoyer sur : contact@cabinetvallois.fr. 1- Informations sur le Proposant

Questionnaire à renvoyer sur : contact@cabinetvallois.fr. 1- Informations sur le Proposant Questionnaire à renvoyer sur : contact@cabinetvallois.fr 1- Informations sur le Proposant Nom : Prénom : Raison sociale : Sigle ou nom commercial : Adresse : Code postal : Commune : Téléphone : Email :

Plus en détail

PRESENTATION Une offre globale

PRESENTATION Une offre globale PRESENTATION Une offre globale ALTIOS International AOC Conseils Le spécialiste du développement à l international Accompagnement commercial des entreprises du vin Un réseau de filiales et 150 partenaires

Plus en détail

Fourniture, mise en service et maintenance d un copieur au groupe scolaire du bourg

Fourniture, mise en service et maintenance d un copieur au groupe scolaire du bourg Marchés publics de fournitures courantes et de services Ville de CLOHARS-CARNOET Fourniture, mise en service et maintenance d un copieur au groupe scolaire du bourg Cahier des clauses techniques particulières

Plus en détail

CONTRAT DE MAINTENANCE INFORMATIQUE MISE A JOUR SITE INTERNET

CONTRAT DE MAINTENANCE INFORMATIQUE MISE A JOUR SITE INTERNET CONTRAT DE MAINTENANCE INFORMATIQUE MISE A JOUR SITE INTERNET Entre les soussignés : La société Creerweb.fr Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Perpignan sous le numéro Siret : 795

Plus en détail

OUVRIR UN COMPTE CLIENT PROFESSIONNEL

OUVRIR UN COMPTE CLIENT PROFESSIONNEL N du magasin commerçant N de carte fidélité OUVRIR UN COMPTE CLIENT PROFESSIONNEL Entreprises et comités d entreprise Professionnels de la petite enfance (Merci de fournir un justificatif de votre profession)

Plus en détail

CONVENTION DE PORTAGE

CONVENTION DE PORTAGE S.A.R.L. au capital de 9 000 - SIRET : 505 565 568 00018 RCS Toulouse Siège social : 9 les hauts de Cante 31380 Montastruc la Conseillère code NAF : 741G Tél. : 0971 333 814 Fax : 05 34 26 19 34 Courriel

Plus en détail

DEMANDE D ASSURANCE DES RESPONSABILITES DES FABRICANTS

DEMANDE D ASSURANCE DES RESPONSABILITES DES FABRICANTS DEMANDE D ASSURANCE DES RESPONSABILITES DES FABRICANTS L attention du demandeur est attirée sur l intérêt qu il a à remplir le présent document de façon complète et précise ; ses déclarations sont en effet

Plus en détail

26 & 27 NOVEMBRE 2014

26 & 27 NOVEMBRE 2014 DOSSIER D INSCRIPTION DEUXIÈME ÉDITION 26 & 27 NOVEMBRE 2014 Palais des Festivals et des Congrès de Cannes 1 000 visiteurs attendus 3 600 rendez-vous d affaires pré-organisés avec des Top décideurs 1 soirée

Plus en détail

CONTRAT DE DOMICILIATION Spécimen sans valeur légale

CONTRAT DE DOMICILIATION Spécimen sans valeur légale CONTRAT DE DOMICILIATION Spécimen sans valeur légale Entre la société PRESTAFORMA 98 bis Boulevard de LA TOUR-MAUBOURG 75007 PARIS SAS AU CAPITAL DE 40 000,00 immatriculé au Greffe du Tribunal de Commerce

Plus en détail

Effectif de la Société à la date de dépôt du dossier complet de demande d aide :

Effectif de la Société à la date de dépôt du dossier complet de demande d aide : AIDE A L INVESTISSEMENT DES PME CONVENTION ENTRE LE CONSEIL GENERAL DES YVELINES ET LA SOCIETE XXX EN APPLICATION DE L ARTICLE L1511-5 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES Date de réception

Plus en détail

Conditions générales de vente

Conditions générales de vente Conditions générales de vente 1 Dispositions générales Article 1 Objet Les présentes conditions s'appliquent à toutes les Prestations délivrées par Institut pour la Promotion de la Santé (IPS). Le Client

Plus en détail

CALENDRIERS 2015. Tél. 02 40 06 56 56 - www.calendriers112.fr. Modèle N 1B : Option 1 (facultative) :

CALENDRIERS 2015. Tél. 02 40 06 56 56 - www.calendriers112.fr. Modèle N 1B : Option 1 (facultative) : CALENDRIERS 2015 Modèle N 1A : Modèle N 1B : TARIFS / BON DE COMMANDE : Voir en fin de catalogue. Tél. 02 40 06 56 56 - www.calendriers112.fr NOUVEAU : Calendriers N 2/8 et 9 effaçables avec l Option 2

Plus en détail

CONTRAT DE PERMANENCE TELEPHONIQUE

CONTRAT DE PERMANENCE TELEPHONIQUE CONTRAT DE PERMANENCE TELEPHONIQUE Entre les soussignés La Société, S.A.R.L. au capital de 30.000, inscrite au R.C.S. de Paris sous le numéro 508 763 950, ayant siège social au 13Bis avenue de la Motte

Plus en détail

Fiche pratique n 27. Les mentions sur les documents commerciaux et les factures. Août 2011. Fiche pratique n 27. CCIT d Alençon. Août 2011.

Fiche pratique n 27. Les mentions sur les documents commerciaux et les factures. Août 2011. Fiche pratique n 27. CCIT d Alençon. Août 2011. Les mentions sur les documents commerciaux et les factures Page 1/8 Page 2/8 Sommaire Documents concernés 4 Documents non concernés 4 Caractéristiques 4 Mentions obligatoires 4 Mentions facultatives (hors

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE : BOUTIQUE EN LIGNE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE : BOUTIQUE EN LIGNE CONDITIONS GENERALES DE VENTE : BOUTIQUE EN LIGNE Dernière mise à jour : 24.07.2015 Article 1 : Préambule Les présentes conditions générales de vente sont régies par les articles 1369-1 et suivants du

Plus en détail

Catalyseur de savoir et d expérience

Catalyseur de savoir et d expérience Catalyseur de savoir et d expérience Comptabilité Outils de la finance Social Formations Catalogue 2014/2015 Partenaire De votre développement A L entreprise constitue un formidable lieu de projets, de

Plus en détail

Après étude de votre dossier, les candidats sont convoqués à un entretien. Il se déroule avec le Directeur Pédagogique du CHEE&DD.

Après étude de votre dossier, les candidats sont convoqués à un entretien. Il se déroule avec le Directeur Pédagogique du CHEE&DD. École Centrale Paris * ESCP-Europe * Agro Paris Tech Madame, Monsieur, Vous trouverez ci-joint un dossier d'inscription pour la Session Principale du CHEE&DD. Je vous demande de bien vouloir nous adresser

Plus en détail

Formations CMS Wordpress Initiation

Formations CMS Wordpress Initiation FICHE DESCRIPTIVE D ACTION DE FORMATION Plus d informations au 02 28 01 36 46 Ardephwerk est une agence de communication globale mais aussi un organisme de formation depuis 2011 Formations CMS Wordpress

Plus en détail

R E G L E M E N T D E C O N S U L T A T I O N

R E G L E M E N T D E C O N S U L T A T I O N Pouvoir adjudicateur : Chambre de Métiers et de l'artisanat de la Drôme représentée par son Président, Laurent SERRE Clos des Tanneurs Avenue Adolphe Figuet 26104 ROMANS/ISERE CEDEX Tél. 04 75 48 72 00

Plus en détail

Cahier des charges de mise en concurrence. Virtualisation des serveurs. I. Contexte. II. Objectifs

Cahier des charges de mise en concurrence. Virtualisation des serveurs. I. Contexte. II. Objectifs Cahier des charges de mise en concurrence Virtualisation des serveurs I. Contexte Oise Tourisme, Agence de Développement et de Réservation Touristiques, créée à l'initiative du Conseil Général de l Oise,

Plus en détail

LA BOITE A OUTILS DE L EXPORT OU COMMENT ABORDER L EXPORT CONDITIONS

LA BOITE A OUTILS DE L EXPORT OU COMMENT ABORDER L EXPORT CONDITIONS LA BOITE A OUTILS DE L EXPORT OU COMMENT ABORDER L EXPORT DANS LES MEILLEURES CONDITIONS POURQUOI EXPORTER? Trouver de nouveaux débouchés après avoir maîtrisé le marché national Accélérer la croissance

Plus en détail

Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par SUD LOGICIEL GESTION.

Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par SUD LOGICIEL GESTION. Conditions générales de vente de SUD LOGICIEL GESTION Les présentes conditions de vente sont conclues d une part par la société SUD LOGICIEL GESTION. au capital de 3000 euro dont le siège social est à

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CONDITIONS GENERALES DE VENTE 1. LES PARTIES 1.1. Festoyons.com Entreprise individuelle N Siret : 48170196900018 N TVA IntraCommunautaire : FR1648170196900018 Siège social : 4 rue du Buisson de May 27120

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET D UTILISATION A DISTANCE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET D UTILISATION A DISTANCE CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET D UTILISATION A DISTANCE ARTICLE 1 Champ d application En préliminaire, il est stipulé que la réglementation de la vente et d utilisation à distance s applique «à toute

Plus en détail

Pré requis : Avoir suivi une formation en coaching, et maîtriser la posture de coach et les fondamentaux du coaching.

Pré requis : Avoir suivi une formation en coaching, et maîtriser la posture de coach et les fondamentaux du coaching. FORMATION PROFESSIONNALISANTE Perfectionner sa pratique du coaching avec la PNL (2 jours + 1 jour + 1 jour) Vous êtes coach professionnel et vous souhaitez enrichir votre pratique par des techniques de

Plus en détail

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ARTICLE PREMIER - Champ d'application Les présentes conditions générales de vente constituent le socle de la négociation commerciale et s'appliquent sans réserve et en priorité

Plus en détail

DEMANDE D OUVERTURE DE COMPTE CLIENT INFORMATIONS CONCERNANT VOTRE SOCIETE

DEMANDE D OUVERTURE DE COMPTE CLIENT INFORMATIONS CONCERNANT VOTRE SOCIETE Date :... DEMANDE D OUVERTURE DE COMPTE CLIENT Formulaire à retourner dûment rempli avec un RIB et un EXTRAIT K-BIS (de moins de 6 mois) de votre société ainsi que les conditions générales de vente de

Plus en détail

PROPOSITION RESPONSABILITE CIVILE AGENCES DE VOYAGES

PROPOSITION RESPONSABILITE CIVILE AGENCES DE VOYAGES PROPOSITION RESPONSABILITE CIVILE AGENCES DE VOYAGES N de client : date d émission : Affaire nouvelle : Si remplacement, n du contrat remplacé : DATE D EFFET : à heures ECHEANCE ANNIVERSAIRE : Code partenaire

Plus en détail

CATALOGUE DES PRESTATIONS

CATALOGUE DES PRESTATIONS 4, Avenue Louis Martin CS 61714 35417 SAINT-MALO CEDEX Téléphone : 02 99 20 63 00 Télécopie : 02 99 40 12 89 infoeco@saintmalofougeres.cci.fr CATALOGUE DES PRESTATIONS CCI INFO FEVRIER 2015 Chambre de

Plus en détail

HYALIN PRO IOBSP COMBI

HYALIN PRO IOBSP COMBI HYALIN PRO IOBSP COMBI Fédération Française des Intermédiaires Bancaires (FFIB) VOUS ETES IOBSP ET VOUS PRATIQUEZ D AUTRES ACTIVITES DU DOMAINE DE L INTERMEDIATION FINANCIERE, IMMOBILIERE ET D ASSURANCE

Plus en détail

CONTRAT DE DOMICILIATION POSTALE AVEC UN PARTICULIER

CONTRAT DE DOMICILIATION POSTALE AVEC UN PARTICULIER CONTRAT DE DOMICILIATION POSTALE AVEC UN PARTICULIER Entre les soussignés La Société, S.A.R.L. au capital de 30.000, inscrite au R.C.S. de Paris sous le numéro 508 763 950, ayant son siège social au 13

Plus en détail

DOSSIER D INSCRIPTION

DOSSIER D INSCRIPTION DOSSIER D INSCRIPTION 1 ÈRE ÉDITION 4 & 5 NOV.2015 PALAIS DES FESTIVALS ET DES CONGRÈS DE CANNES un événement 80 exposants + de 1 500 rendez-vous d affaires pré-organisés avec des Top décideurs 100 déjeuners

Plus en détail

Conditions Générales de Vente

Conditions Générales de Vente Conditions Générales de Vente Universign Universign Version: 1.2 DIFFUSION PUBLIQUE Les présentes conditions de vente s appliquent entre d une part la société Cryptolog International au capital de 275

Plus en détail

DOSSIER D'ADHESION BOURSE DES DEMENAGEMENTS http://votre-devis-demenagement.fr

DOSSIER D'ADHESION BOURSE DES DEMENAGEMENTS http://votre-devis-demenagement.fr COORDONNEES DE VOTRE SOCIETE DOSSIER D'ADHESION BOURSE DES DEMENAGEMENTS http://votre-devis-demenagement.fr Dossier d'adhésion à compléter et à retourner à : SAS La Bourse des Déménagements - 23-25 rue

Plus en détail

Assurez votre créance. Guide de Gestion. En partenariat avec :

Assurez votre créance. Guide de Gestion. En partenariat avec : Assurez votre créance Guide de Gestion En partenariat avec : 1 Préambule Vous venez de souscrire notre contrat "Assurez votre créance" pour assurer une ou plusieurs de vos factures et nous vous remercions

Plus en détail

REGLEMENT DU JEU-CONCOURS «CYBERPLUS TOUCH»

REGLEMENT DU JEU-CONCOURS «CYBERPLUS TOUCH» Article 1 - Société organisatrice REGLEMENT DU JEU-CONCOURS «CYBERPLUS TOUCH» La BANQUE POPULAIRE RIVES DE PARIS, Société Anonyme coopérative de Banque Populaire à capital variable, régie par les articles

Plus en détail

Fiche TransEntreprise confidentielle

Fiche TransEntreprise confidentielle La Chambre de Commerce et d'industrie met à la disposition des chefs d entreprise ainsi que des propriétaires de pas-de-porte ou locaux commerciaux/industriels, le réseau TRANSENTREPRISE pour diffuser

Plus en détail

Je joins à mon envoi :

Je joins à mon envoi : M. Mme Mlle Nom :... Prénom :... Nom de jeune fille :... Né(e) le A :... Nationalité :... Adresse :...... Code Postal :... Ville :... Tél. professionnel :. Tél. portable : Fax :.. Adresse mail : Domiciliation

Plus en détail

Je joins à mon envoi :

Je joins à mon envoi : M. Mme Mlle Nom :... Prénom :... Nom de jeune fille :... Né(e) le A :... Nationalité :... Adresse :...... Code Postal :... Ville :... Tél. professionnel :. Tél. portable : Fax :.. Adresse mail : Domiciliation

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CONDITIONS GENERALES DE VENTE ARTICLE 1 : OBJET - CHAMP D APPLICATION 1.1. Les présentes conditions générales de vente s appliquent à toutes les ventes conclues à distance par la société Tant qu il y aura

Plus en détail

Logiciel Sage paie ligne 100

Logiciel Sage paie ligne 100 Votre partenaire expert de la rémunération salariale Logiciel Sage paie ligne 100 Objectifs de la formation Maîtriser l ensemble des fonctions du logiciel, Etre autonome dans le paramétrage et le traitement

Plus en détail

Etablissement d envoi :... Nom du Candidat : M. Mme Melle... Prénom :... Date de naissance : / /... Nationalité :... ADRESSE DU DOMICILE PERMANENT

Etablissement d envoi :... Nom du Candidat : M. Mme Melle... Prénom :... Date de naissance : / /... Nationalité :... ADRESSE DU DOMICILE PERMANENT DOSSIER A REMETTRE A VOTRE ETABLISSEMENT MINIMUM 1 MOIS AVANT LE DEPART CANDIDATURE A UNE BOURSE D ETUDES Cadre réservé à l établissement d envoi Cachet de l établissement Date de réception du dossier

Plus en détail

GUIDE DU MICROPORTEUR SUIVI BUDGETAIRE ET D ACTIVITE Mesure «appui aux microprojets» FSE 4-2.3

GUIDE DU MICROPORTEUR SUIVI BUDGETAIRE ET D ACTIVITE Mesure «appui aux microprojets» FSE 4-2.3 GUIDE DU MICROPORTEUR SUIVI BUDGETAIRE ET D ACTIVITE Mesure «appui aux microprojets» FSE 4-2.3 I. Contexte : Pourquoi, quand et comment réaliser le suivi budgétaire? II. Les modalités générales de prise

Plus en détail

Agence wallonne à l exportation et aux Investissements étrangers

Agence wallonne à l exportation et aux Investissements étrangers Agence wallonne à l exportation et aux Investissements étrangers ROADSHOW CHINE Les soutiens à l Export pour conquérir le marché Chinois. Régine PANGAERT Louvain-La-Neuve, le 04 avril 2011 Table des matières

Plus en détail

MARCHE DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES. Marché n 2009-007 CAHIER DES CHARGES

MARCHE DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES. Marché n 2009-007 CAHIER DES CHARGES MARCHE DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES Marché n 2009-007 CAHIER DES CHARGES Midi-Pyrénées Innovation Agence régionale de l innovation 9-11 rue Matabiau BP 78534 31685 Toulouse Cedex Objet de la consultation

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE 1 ) Définitions CONDITIONS GENERALES DE VENTE Les termes ci-après définis auront dans les présentes Conditions Générales de Vente les significations suivantes : Vendeur : la société 37DEUX, société à responsabilité

Plus en détail

CONTRAT D ABONNEMENT. SERVICE DE BANQUE EN LIGNE BCInet. CONTRAT D ABONNEMENT - BCInet v1.0 Page1/8

CONTRAT D ABONNEMENT. SERVICE DE BANQUE EN LIGNE BCInet. CONTRAT D ABONNEMENT - BCInet v1.0 Page1/8 CONTRAT D ABONNEMENT SERVICE DE BANQUE EN LIGNE BCInet CONTRAT D ABONNEMENT - BCInet v1.0 Page1/8 ARTICLE 1 - OBJET Le présent contrat a pour objet de définir les conditions de consultation et d'utilisation

Plus en détail

Consultation 2016 Programme Formations Tourisme «Préparer et obtenir le permis d exploitation»

Consultation 2016 Programme Formations Tourisme «Préparer et obtenir le permis d exploitation» Consultation 2016 Programme Formations Tourisme «Préparer et obtenir le permis d exploitation» Contact : Karel CHAUCHEPRAT Plan de Formation régional CRDT Auvergne Parc Technologique la Pardieu 7 allée

Plus en détail

CONTRAT DE DOMICILIATION ET DE PRESTATIONS DE SERVICES

CONTRAT DE DOMICILIATION ET DE PRESTATIONS DE SERVICES CONTRAT DE DOMICILIATION ET DE PRESTATIONS DE SERVICES Entre les soussignés : La société LYON COMMERCE INTERNATIONAL, SAS au capital de 180 000, dont le numéro d agrément préfectoral, lequel a été signé

Plus en détail

Conditions Générales de Vente

Conditions Générales de Vente Conditions Générales de Vente Préambule : La Société «Les Evasions de Jade» ci-après désignée sous le vocable «le Prestataire» EIRL (Entreprise Individuelle à Responsabilité limitée), dont le siège social

Plus en détail

Marché public de prestations intellectuelles ACTE D ENGAGEMENT. OBJET DU MARCHÉ Diagnostic éclairage public intercommunal POUVOIR ADJUDICATEUR

Marché public de prestations intellectuelles ACTE D ENGAGEMENT. OBJET DU MARCHÉ Diagnostic éclairage public intercommunal POUVOIR ADJUDICATEUR Marché public de prestations intellectuelles ACTE D ENGAGEMENT Marché de prestations intellectuelles passé selon la procédure adaptée conformément aux articles 28 et 74 du Code des Marchés Publics OBJET

Plus en détail

Je joins à mon envoi :

Je joins à mon envoi : M. Mme Mlle Nom :... Prénom :... Nom de jeune fille :... Né(e) le A :... Nationalité :... Adresse :...... Code Postal :... Ville :... Tél. professionnel :. Tél. portable : Fax :.. Adresse mail : Je joins

Plus en détail

Cahier des Clauses Particulières

Cahier des Clauses Particulières MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Centre Hospitalier du Bois Petit Direction des services économiques, logistique, technique et informatique Services économiques 8 avenue de la Libération

Plus en détail

Information Technology Credits (ITCredits)

Information Technology Credits (ITCredits) Informations générales Information Technology Credits (ITCredits) Vous pouvez faire appel à tout moment à notre service technique (tarifs horaires standard) en cas d installations, intervenions à distance

Plus en détail

E. Avantages alloués par le comité d entreprise

E. Avantages alloués par le comité d entreprise E. Avantages alloués par le comité d entreprise 1) Bons d achat et cadeaux Les bons d achat et cadeaux alloués par le comité d entreprise doivent en principe être assujettis aux cotisations de Sécurité

Plus en détail

CONTRAT DE DOMICILIATION COMMERCIALE

CONTRAT DE DOMICILIATION COMMERCIALE Domiciliation Artisanale et Commerciale 41 rue Barrault 75013 PARIS Tél : 01 45 89 02 60 Fax : 01 45 89 30 21 Email : ism41@wanadoo.fr CONTRAT DE DOMICILIATION COMMERCIALE ET DE FOURNITURE DE PRESTATIONS

Plus en détail

CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE EN LIGNE DE TITRES DE TRANSPORT SUR REMONTEES MECANIQUES

CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE EN LIGNE DE TITRES DE TRANSPORT SUR REMONTEES MECANIQUES DJ/STB/819.14- version oct 2014- CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE EN LIGNE DE TITRES DE TRANSPORT SUR REMONTEES MECANIQUES SOCIETE MERIBEL ALPINA SAS au capital de 3 287 169, 01 RCS de Chambéry n 075

Plus en détail

ACOUSTIQUE DU BATIMENT Comprendre enfin pourquoi 0 + 0 = 3

ACOUSTIQUE DU BATIMENT Comprendre enfin pourquoi 0 + 0 = 3 ACOUSTIQUE DU BATIMENT Comprendre enfin pourquoi 0 + 0 = 3 Le 26/09/14 à Clermont-fd 1 journée 7 heures de formation LIEUX, HORAIRES & TARIFS Nous vous rappelons qu il est nécessaire d être adhérent à

Plus en détail

I. Commercer avec la Chine et/ou avec l Inde. Investir en Chine et/ou en Inde. Par Prévenir SA, Draizes 5, 2000 Neuchâtel / Suisse

I. Commercer avec la Chine et/ou avec l Inde. Investir en Chine et/ou en Inde. Par Prévenir SA, Draizes 5, 2000 Neuchâtel / Suisse I. Commercer avec la Chine et/ou avec l Inde II. III. Investir en Chine et/ou en Inde Particularités Par Prévenir SA, Draizes 5, 2000 Neuchâtel / Suisse Tel. 0041 32 720 20 80 www.prevenir.ch Courtier

Plus en détail

Dossier de présentation

Dossier de présentation Dossier de présentation Janv. 2012 Sommaire 1. Le groupe...3 2. Histoire...4 3. Chiffres clès...6 4. Organisation et moyens...7 5. Produits et services...8 6. Ils nous font confiance...9 7. Positionnement

Plus en détail

I. PRESENTATION DES FACTURES DE DOIT

I. PRESENTATION DES FACTURES DE DOIT CHAPITRE 05 : LES OPERATIONS D ACHATS ET DE VENTES I. PRESENTATION DES FACTURES DE DOIT A. Définition La facture est un écrit dressé par un commerçant et constatant les conditions auxquelles il a vendu

Plus en détail

REGLEMENT Jeu «Picto Quizz» Jeu du 7 au 18 Avril 2015 Centre Presse

REGLEMENT Jeu «Picto Quizz» Jeu du 7 au 18 Avril 2015 Centre Presse REGLEMENT Jeu «Picto Quizz» Jeu du 7 au 18 Avril 2015 Centre Presse Article 1 : ORGANISATION La Société «Société de Presse et d'information», par abréviation "S.D.P.I.", Société Anonyme, au capital social

Plus en détail

INFORMATIQUE. WinBIZ & Excel. pour la gestion financière d entreprise. Votre partenaire formation continue

INFORMATIQUE. WinBIZ & Excel. pour la gestion financière d entreprise. Votre partenaire formation continue INFORMATIQUE WinBIZ & Excel pour la gestion financière d entreprise Votre partenaire formation continue www.virgile.ch tél. 021 921 19 62 info@virgile.ch IINFORMATIQUE Renseignements généraux Sommaire

Plus en détail

Régime matrimonial : Votre conjoint participe-t il (elle) à votre projet : Oui Non

Régime matrimonial : Votre conjoint participe-t il (elle) à votre projet : Oui Non BUSINESS PLAN Présentation du porteur de projet et de ses associés Etat Civil Nom : Prénom : Adresse : Code postal : Ville : Téléphone : Télécopie : Portable : Date de naissance : Lieu de naissance : Nationalité

Plus en détail

SPL Le Voyage à Nantes

SPL Le Voyage à Nantes SPL Le Voyage à Nantes REGLEMENT DE LA LOTERIE PUBLICITAIRE Tirage au sort pour l achat de billetterie pour la Tablée unique du 6 juillet 2015 et le Dîner secret du 20 juillet 2015 ARTICLE 1 Présentation

Plus en détail