NORMES RELATIVES À LA SÉCURITÉ DES DOCUMENTS D ARCHIVES

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "NORMES RELATIVES À LA SÉCURITÉ DES DOCUMENTS D ARCHIVES"

Transcription

1 NORMES RELATIVES À LA SÉCURITÉ DES DOCUMENTS D ARCHIVES Bureau du secrétaire général Division de la gestion des documents administratifs et des archives 2006

2 TABLE DES MATIÈRES 1. OBJET PORTÉE OBJECTIFS DÉFINITIONS PRINCIPES NORMES DE SÉCURITÉ DES DOCUMENTS Mesures de traitement Mesures de communication Mesures administratives NORMES DE MANIPULATION DES DOCUMENTS Normes générales Normes spécifiques Documents manuscrits, imprimés et iconographiques Documents sonores, télévisuels ou informatiques Documents filmiques Autres types de documents contenant une information consignée Artefacts NORMES RELATIVES AUX CONDITIONS AMBIANTES DE CONSERVATION DES DOCUMENTS 8.1 Température et humidité relative Éclairage Qualité de l'air Protection contre les dégâts causés par l'eau, les incendies et les agents biologiques NORMES RELATIVES À LA CIRCULATION EXTERNE DES DOCUMENTS BIBLIOGRAPHIE

3 1. OBJET Le présent document établit les normes relatives à la sécurité des documents placés sous la responsabilité de la Division de la gestion des documents administratifs et des archives de l'université Laval, à leur manipulation et aux conditions ambiantes de leur conservation. Il établit également les normes de leur circulation hors des locaux et réserves de la Division, lors de prêts. 2. PORTÉE 2.1 Le présent document s'adresse à tout le personnel de la Division de la gestion des documents administratifs et des archives. Il touche également les chercheurs et les chercheuses qui fréquentent la salle de consultation. 2.2 Il s'applique à l ensemble des fonctions archivistiques, à savoir l acquisition, le traitement, la préservation et la communication, interne ou externe ainsi qu'à l'administration générale de la Division. 2.3 Il concerne tous les types de documents, y compris tout artéfact, quel qu'en soit leur support. 2.4 Il s'applique aux lieux de travail, à la salle de consultation et aux lieux d'entreposage ou d exposition de documents mais ne concerne pas les documents semi-actifs rappelés par les diverses unités de l'université 2.5 Au plan de la sécurité, il se limite au vol de documents et au vandalisme causé aux documents, et ne traite pas des situations d'urgence évoquées dans le «Plan d'urgence relatif aux documents sous la garde de la Division de la gestion des documents administratifs et des archives». 2.6 Au plan des conditions ambiantes, il a trait à la température, au degré relatif d'humidité, à l'éclairage et à la qualité de l'air de ces différents lieux et à la protection contre les dégâts causés par l'eau, les incendies et les agents biologiques. 3. OBJECTIFS 3.1 Assurer la préservation des documents. 3.2 Normaliser les pratiques relatives à la sécurité, à la manipulation et à la circulation des documents. 3.3 Assurer que les conditions ambiantes de conservation des documents soient adéquates. 3.4 Assurer le contrôle des documents en circulation. 3.5 Normaliser les pratiques relatives au prêt de documents. 3

4 4. DÉFINITIONS Acquisition Processus qui permet à l'université d'accroître ses fonds et collections d'archives. Les principaux modes d'acquisition sont l'achat, le dépôt, le don, le legs et le prêt. Archives Documents, quelle que soit leur date ou leur nature, conservés pour leur valeur d'information permanente ou de témoignage. Artefact Objet façonné ou transformé par l'humain Chercheur, chercheuse Personne qui consulte des documents. (Inspiré de Dictionary of Archival Terminology / Dictionnaire de terminologie archivistique. Peter Walne (compil.), Munich : K.G. Saur, 1988, p. 163). Communication Ensemble des opérations et des outils ayant pour but d'informer les chercheurs ou les chercheuses sur la nature des documents placés sous la responsabilité de la Division de la gestion des documents administratifs et des archives, sur les conditions de leur communicabilité, sur les instruments de recherche permettant de les identifier et sur les moyens d'en obtenir communication ou reproduction. Document Tout support d'information y compris les données qui y sont consignées. Exposition Présentation publique et temporaire de documents d'archives ou de leur reproduction à des fins culturelles ou éducatives. Humidité relative Rapport entre la quantité de vapeur d'eau que contient l'air et la quantité maximale qu'il pourrait en contenir. L'humidité relative varie selon la température et la pression de l'air. (William P. Lull. Lignes directrices concernant les conditions de conservation ambiantes dans une bibliothèque et dans un dépôt d'archives. Ottawa, Conseil canadien des archives, 1995, p. 93). Hygrothermographe Instrument de mesure et d'enregistrement en continu de l'humidité (hygro-) et de la température (-thermo-) sur un diagramme (-graphe), généralement composé d'un hygromètre à cheveu et d'un thermomètre à bilame, chacun actionnant un stylet qui trace une courbe sur un diagramme papier, en général cylindrique ou circulaire, entraîné par un cylindre à révolution quotidienne, hebdomadaire ou mensuelle. (Lull. - Lignes directrices..., p. 93). 4

5 Lux Unité d'éclairement équivalant à l'éclairement d'une surface qui reçoit, normalement et d'une manière uniforme, un flux lumineux de 1 lumen par mètre carré (environ 0,09 pied-bougie. (Lull. - Lignes directrices..., p. 94). Manipulation Toute action humaine impliquant le contact avec un document. Photomètre Appareil servant à mesurer l'intensité lumineuse. Préservation Ensemble des procédés et des mesures destinés à assurer, d'une part, la protection physique des documents contre tous les agents de détérioration et, d'autre part, la remise en état de documents endommagés. Préservation curative (restauration) Ensemble des mesures et des procédés destinés à remettre en état ou à renforcer les documents sales ou endommagés. Sécurité Ensemble des mesures prises visant la protection des documents contre le vol et le vandalisme. Support Élément matériel qui permet de recevoir et de conserver un message produit. Traitement Ensemble des procédures et des opérations d'analyse, de tri, de classement et de description d'archives. Volume Feuillets manuscrits, dactylographiés ou imprimés, brochés ou reliés sous couverture. (Walne. Dictionnaire..., p. 166) 5. PRINCIPES La «Politique de préservation des documents administratifs et des archives» contient des principes qui régissent la sécurité, la manipulation et les conditions ambiantes de conservation des documents. Il s'agit de : [...] la préservation d'un document prime sur la préservation du support original, sauf quand celui-ci est intégré à la signification et à la valeur de l'un ou l'autre des objectifs de la Division; La gestion de la préservation inclut la gestion des conditions d'entreposage, c'est-à-dire le contrôle de la température, de l'humidité, de la lumière, etc., ainsi que la gestion des 5

6 normes de manipulation; Les conditions de préservation peuvent affecter les modes d'accès aux documents, mais ne constituent pas un empêchement à l'accès La Division facilite la formation et le perfectionnement du personnel ainsi que la sensibilisation des utilisateurs sur tout sujet relatif à la préservation. Par ailleurs la circulation des documents constitue un moyen de sensibilisation du public à l'importance des archives pour le développement de la vie en société, bien que toute circulation de documents comporte des risques de perte ou de détérioration; il convient donc d'adopter et de normaliser des pratiques susceptibles de minimiser de tels risques. 6. NORMES DE SÉCURITÉ DES DOCUMENTS 6.1 Mesures de traitement Photocopier ou photographier, numériser, microfilmer, selon le cas, les documents ayant une valeur monétaire ou symbolique significative. 6.2 Mesures de communication Faire signer le registre de consultation par tout chercheur et toute chercheuse et l inscrire dans la base de données des consultants Exiger le dépôt des manteaux, porte-documents et sacs dans les casiers prévus à cette fin Faire lire attentivement par les chercheurs et les chercheuses les règlements de la consultation qui figurent sur la fiche d'inscription et faire signer cette fiche Faire remplir au chercheur ou à la chercheuse le formulaire de demande de documents Permettre exceptionnellement seulement la consultation des originaux des documents ayant une valeur monétaire ou symbolique significative, et ce, sous surveillance Limiter le nombre de documents et de boîtes prêtés S'assurer que les documents consultés soient remis dans l'ordre et que pour certaines séries le contenu soit identique Ranger les documents consultés dans les réserves dès que possible Assurer une surveillance permanente à l'entrée et dans la salle de consultation; ne jamais laisser un chercheur ou une chercheuse seul dans la salle de consultation. 6

7 Interdire l accès des réserves et des services administratifs aux chercheurs et chercheuses Avertir la direction dans le cas où une personne est soupçonnée ou prise en flagrant délit de vol ou de vandalisme. 6.3 Mesures administratives L'usage des clés d'accès aux réserves et aux services administratifs est réservé au personnel S'assurer que les locaux d'entreposage soient toujours fermés à clé S'assurer, au départ définitif d'un membre du personnel, qu'il remette ses clés. 7. NORMES DE MANIPULATION DES DOCUMENTS 7.1 Normes générales Manipuler les documents avec soin. Ne pas les plier ou les froisser ou prendre appui sur eux pour écrire Avoir les mains propres et porter des gants de coton non pelucheux pour manipuler certains documents Déplacer les documents de leur aire de rangement en s'assurant d'abord que l'endroit où ils seront déposés sera apte à les recevoir Être au moins deux personnes pour transporter les documents de grande dimension, lourds ou difficiles à déplacer Déplacer les documents au moyen du chariot le plus approprié Veiller à ce que les chercheurs et chercheuses manipulent les documents selon les règlements en vigueur à la salle de consultation Ne pas déposer de documents près d'une source de chaleur, près d'une lumière artificielle non filtrée ou directement sous les rayons du soleil. 7.2 Normes spécifiques Documents manuscrits, imprimés et iconographiques Essuyer ses mains avec des lingettes alcoolisées avant de manipuler des manuscrits et imprimés. 7

8 Manipuler avec des gants de coton non pelucheux et sans teinture les documents iconographiques Un document doit être retiré d'une boîte avec la chemise qui le contient Déplier un document en évitant de l'abîmer à la pliure Ne jamais prendre de notes en écrivant ou en s'appuyant sur un document Ne jamais toucher à la surface d'un document iconographique, et ne jamais les empiler les uns sur les autres Ouvrir un volume avec soin en le tenant dans les mains Consulter un volume à plat sur une table, un bureau ou un pupitre Sortir un volume d'une étagère ou d'une boîte par les côtés Tenir une épreuve photographique, à deux mains, par-dessous afin de ne pas toucher à l'épreuve du côté de l'image Pour sortir une épreuve photographique de son enveloppe protectrice, tirer sur l'enveloppe Ne jamais écrire sur le côté face d'une épreuve. Il faut écrire au dos de l'épreuve avec un crayon à mine tendre sur la bordure et sur l'enveloppe destinée à contenir une épreuve, mais jamais pendant que l'épreuve est dans l'enveloppe Ne jamais attacher un document à une épreuve au moyen d'une agrafe, d'un élastique ou d'un trombone Rassembler les documents au moyen d'un trombone de plastique, si nécessaire, mettre par-dessus un papier protecteur non acide de petite dimension Visionner les diapositives au moyen de l'appareil approprié Photocopier les documents manuscrits et imprimés en respectant les procédures en vigueur Documents sonores, télévisuels ou informatiques Manipuler tout type de bobine par son axe Éviter de toucher la surface d'enregistrement Ne pas écrire directement sur les supports. 8

9 Ne pas empiler les documents Ranger les documents dans leur contenant original et les placer à la verticale Manipuler loin des sources de champ magnétique Ne pas placer d'aimants en contact direct avec les documents Tirer une copie pour la projection des documents télévisuels Documents filmiques (y compris microfilms) Manipuler avec des gants de coton non pelucheux et sans teinture les documents filmiques Ne jamais écrire sur un négatif Ne jamais attacher un autre document à un négatif ou à une diapositive par une agrafe, un trombone ou un élastique Visionner les négatifs et les transparents au moyen d'une table lumineuse Visionner les microfilms au moyen de l'appareil approprié Tirer une copie pour la projection de tout document filmique Manipuler les microfiches par les bordures Autres types de documents contenant une information consignée Manipuler avec des gants de coton non pelucheux et sans teinture les documents dont le support est de toile, de verre et de métal Manipuler un disque gravé avec des gants de caoutchouc ou de nylon, sans toucher à la surface Ne pas déposer un disque gravé près d'une source d'électricité statique Manipuler un cylindre de cire en insérant deux doigts à l'intérieur du cylindre. 9

10 7.2.5 Artefacts Manipuler les artefacts le moins possible, toujours avec des gants de coton ou de caoutchouc, selon le cas Manipuler un artefact à la fois, en utilisant les deux mains Ne pas les tenir par une partie protubérante Transporter les artefacts volumineux avec le chariot approprié, en s'assurant de leur stabilité Enlever les bijoux qui pourraient endommager les artefacts. 8. NORMES RELATIVES AUX CONDITIONS AMBIANTES DE CONSERVATION DES DOCUMENTS 8.1 Température et humidité relative Maintenir avec le moins de fluctuations possible le degré de température et le taux d'humidité relative idéaux, c'est-à-dire C et % pour les lieux d'entreposage et C et 40 % d'humidité relative dans la salle de consultation et les services administratifs Effectuer le contrôle du degré de température et le taux d'humidité relative à l'aide d'un hygrothermographe dans les lieux d'entreposage au moins une fois par mois Ouvrir les portes des lieux d'entreposage le moins souvent possible afin de ne pas amener de changements de degré de la température et du taux d'humidité relative. 8.2 Éclairage Maintenir l'intensité de lumière idéale, c'est-à-dire lux pour les lieux d'entreposage et lux pour la salle de consultation et les services administratifs Effectuer au moins une fois par année le contrôle de l'éclairage dans les lieux d'entreposage, la salle de consultation et les services administratifs. 1 Pour plus de détails à propos de la manipulation des différents artefacts, consulter : Institut canadien de conservation, Notes de l'institut canadien de conservation. Ottawa, différentes dates. 10

11 8.2.3 Installer des filtres de type gaine sur les lampes à fluorescence où cela s'avère nécessaire Éteindre les lumières en quittant les lieux d'entreposage, la salle de consultation et les lieux de travail Ne laisser aucun document exposé à la lumière directe du soleil dans la salle de consultation et dans les lieux de travail. 8.3 Qualité de l'air Contrôler quelques fois par année la qualité de l'air au moyen d'un appareil de vérification de la pollution atmosphérique Faire effectuer le nettoyage des trappes de ventilation périodiquement Faire l'observation de la présence de particules polluantes périodiquement Nettoyer régulièrement tous les locaux et les étagères Veiller à ce qu'il n'y ait pas de matériel de bureau dans les lieux d'entreposage (photocopieuse, imprimante au laser). 8.4 Protection contre les dégâts causés par l'eau, les incendies et les agents biologiques Vérifier périodiquement les systèmes d'alerte de l'eau et les détecteurs de fumée Faire l'inspection fréquente des plafonds des lieux d'entreposage et de travail afin de détecter une éventuelle fuite d'eau Veiller à ce que les débris de nourriture présents dans le lieu de repos des employés soient ramassés tous les jours, afin de ne pas attirer insectes et rongeurs S'assurer qu'il n'y ait aucune plante dans un local contenant des documents d'archives Noter toute présence d'insectes, de rongeurs et de moisissures dans les locaux et dans les différents contenants renfermant des documents d'archives. 11

12 9. NORMES RELATIVES À LA CIRCULATION EXTERNE DES DOCUMENTS 9.1 Assister la personne dans la sélection des documents afin d identifier la position exacte des documents dans les boîtes et les réserves d archives et d éviter le plus possible les manipulations indues. 9.2 S'assurer de l'état de préservation de chaque pièce choisie pour le prêt et photographier les pièces rares ou difficilement remplaçables. 9.3 S assurer que les conditions générales de préservation et de sécurité sont satisfaisantes sur les lieux de l'activité et que les conditions minimales sont respectées. 9.4 S'assurer que l'utilisation des documents choisis se fait dans le respect des contraintes légales d'ordre contractuel (convention de don) et des contraintes législatives (Loi sur le droit d'auteur, etc.). 9.5 Indiquer la façon de citer les documents (nom de l organisme, nom de la Division, nom du fonds et cote exacte) sur les vignettes d exposition. 9.6 Remplir une convention de prêt (AR-263 Base de données Prêt d archives) identifiant chaque pièce choisie, sa cote, son code topographique et toute particularité concernant son état de conservation et la faire signer par la personne responsable de l organisme emprunteur. 9.7 Emballer les documents de façon à assurer leur protection maximale pendant le transport spécialisé. 9.8 Examiner les documents à leur retour, afin de vérifier leur état de préservation. 12

13 BIBLIOGRAPHIE Alberta Museums Association. Standard Practices Handbook for Museums. Edmonton, The Alberta Museums Association, Edmonton, 1990, 336 p. Archives nationales du Québec. Normes et procédures archivistiques des Archives nationales du Québec, 5 e éd. Québec, Gouvernement du Québec, Ministère de la Culture, 1993, 184 p. Bachmann, Konstanze. Conservation Concerns : A Guide for Collectors and Curators. New York, Cooper Hewitt National Museum of Design, Smithsonian Institution Press, 1992, 149 p. Conférence des recteurs et des principaux des universités du Québec. La gestion des archives informatiques. Québec, Presses de l'université du Québec, 1994, 163 p. Conseil canadien des archives. Manuel de conservation des documents d'archives. Ottawa, Conseil canadien des archives, 1990, 130 p. Lull, William P., Lignes directrices concernant les conditions de conservation ambiantes dans une bibliothèque et dans un dépôt d'archives. Ottawa, Conseil canadien des archives, 1995, 104 p. Parker, Thomas A., «Integrated Pest Management for Libraries», in Preservation of Library Materials, IFLA Publications 41, vol. 2, Munich, K.G. Saur, 1987, p Pugh, Mary Jo. Providing Reference Services for Archives and Manuscripts. Chicago, Society of American Archivists, 1992, 123 p. Ritzenthaler, Mary Lynn. Preserving Archives and Manuscripts. Chicago, Society of America Archivists, 1993, 225 p. Swartzburg, Susan G. Conservation in the Library : A Handbook of Use and Care of Traditional and nontraditional materials. Westport, Greenwood Press, 1983, 234 p. Trinkaus-Randall, Gregor. A Manual of Archival Security. Chicago, Society of American Archivists, 1995, 84 p. Université Concordia, Concordia University Archives. Preservation Management Program. Montréal, 1995, n.p. Walne, Peter. Dictionary of Archival Terminology. Dictionnaire de terminologie archivistique. 2 e éd., Munich, K.G. Saur, 1988, 212 p. 13

REPOBIKAN I MADAGASIKARA Tanindrazana-Fahafahana-Fandrosoana

REPOBIKAN I MADAGASIKARA Tanindrazana-Fahafahana-Fandrosoana REPOBIKAN I MADAGASIKARA Tanindrazana-Fahafahana-Fandrosoana CONTEXTE 2 INTRODUCTION... 2 I. QUELQUES DEFINITIONS ET CONCEPTS... 2 I.1. Qu est ce que les archives?... 2 I.2. Pourquoi archiver?... 2 I.3.

Plus en détail

Politique de gestion des documents administratifs et des archives

Politique de gestion des documents administratifs et des archives Politique de gestion des documents administratifs et des archives Préparation : Division de la gestion des documents administratifs et des archives Révision : Bureau du secrétaire général Entrée en vigueur

Plus en détail

Université du Québec à Trois-Rivières Politique de gestion des documents actifs, semi-actifs et inactifs de l'u.q.t.r.

Université du Québec à Trois-Rivières Politique de gestion des documents actifs, semi-actifs et inactifs de l'u.q.t.r. Université du Québec à Trois-Rivières Politique de gestion des documents actifs, semi-actifs et inactifs de l'u.q.t.r. (Résolution 398-CA-3497, 25 novembre 1996) 1. Énoncé Par cette politique, l'université

Plus en détail

Lignes de conduite pour la preservation d archives*

Lignes de conduite pour la preservation d archives* Lignes de conduite pour la preservation d archives* BSG, Box 459, Grand Central Station, New York, NY 10163 «Il a été dit que la préservation engage le passé dans une conversation avec le présent sur une

Plus en détail

Projet. Politique de gestion des documents et archives. Service du greffe (Avril 2012)

Projet. Politique de gestion des documents et archives. Service du greffe (Avril 2012) Projet Politique de gestion des documents et archives Service du greffe (Avril 2012) Ensemble des documents, quel que soit leur date, leur nature ou leur support, réunis (élaborés ou reçus) par une personne

Plus en détail

FICHE TECHNIQUE : NOTION DE CONSERVATION

FICHE TECHNIQUE : NOTION DE CONSERVATION LE SERVICE D INFORMATION ET DE DOCUMENTATION SID, Mars 2009 DE LA FONDATION ALLIANCE FRANÇAISE FICHE TECHNIQUE : NOTION DE CONSERVATION D UN FONDS D ARCHIVES D UNE ALLIANCE FRANÇAISE. SOMMAIRE Les objectifs...

Plus en détail

Recommandation pour la gestion des archives

Recommandation pour la gestion des archives Haute école pédagogique Qualité Avenue de Cour 33 CH 1014 Lausanne www.hepl.ch Recommandation pour la gestion des archives Cette recommandation accompagne la mise en œuvre de la décision du comité de direction

Plus en détail

POLITIQUE SUR LA SÉCURITÉ LASER

POLITIQUE SUR LA SÉCURITÉ LASER Date d entrée en vigueur: 30 aout 2011 Remplace/amende: VRS-51/s/o Origine: Vice-rectorat aux services Numéro de référence: VPS-51 Les utilisateurs de lasers devront suivre les directives, la politique

Plus en détail

Manuel d'utilisation du détecteur de fumée

Manuel d'utilisation du détecteur de fumée Manuel d'utilisation du détecteur de fumée Détecteur de fumée photoélectrique alimenté par pile alcaline 9V. Introduction Merci d'avoir choisi notre produit pour vos besoin en détection de fumée. Vous

Plus en détail

Politique de gestion documentaire

Politique de gestion documentaire Politique de gestion documentaire L application de cette politique est sous la responsabilité du cadre de direction qui remplit les fonctions de secrétaire général Adopté par le conseil d administration

Plus en détail

Conditions de prêt pour l exposition d objets archéologiques

Conditions de prêt pour l exposition d objets archéologiques >> Agathe MULOT Gaëlle HAROUARD Régisseurs des collections 03 90 58 55 76 agathe.mulot@pair-archeologie.fr gaelle.harouard@pair-archeologie.fr Conditions de prêt pour l exposition d objets archéologiques

Plus en détail

Plan d accès. 2 - Les Archives Municipales de la Ville d Hyères

Plan d accès. 2 - Les Archives Municipales de la Ville d Hyères Plan d accès 2 - Les Archives Municipales de la Ville d Hyères Archives : Le terme s emploie toujours au pluriel pour désigner un ensemble de documents, produits ou reçus par toute personne physique ou

Plus en détail

PROJET POUR UN LOCAL ARCHIVES

PROJET POUR UN LOCAL ARCHIVES PROJET POUR UN LOCAL ARCHIVES Références : La pratique archivistique française (édition 1993) Norme ISO 11799 de janvier 2004 Note Direction des Archives de France DITN/RES/2004/001 relative à la surcharge

Plus en détail

POLITIQUE ET PROCÉDURES DE GESTION DOCUMENTAIRE

POLITIQUE ET PROCÉDURES DE GESTION DOCUMENTAIRE RÈGLEMENTS POLITIQUES PROCÉDURES POLITIQUE ET PROCÉDURES DE GESTION DOCUMENTAIRE 1. PRÉAMBULE 1.1 Nature du service de la gestion documentaire Le service de la gestion documentaire est une unité administrative

Plus en détail

Nom de l institution : Adresse : Ville : Province : Code postal : Adresse de livraison : (si autre que ci-dessus) Ville :

Nom de l institution : Adresse : Ville : Province : Code postal : Adresse de livraison : (si autre que ci-dessus) Ville : Insérez votre logo 4.2.2 Vérification des espaces et des services Note : Le formulaire «Vérification des espaces et des services» est un rapport standard d installation simplifié. Il fournit des données

Plus en détail

GUIDE DE LA PRÉSERVATION DES DOCUMENTS ESSENTIELS LORS D UNE URGENCE OU D UN SINISTRE

GUIDE DE LA PRÉSERVATION DES DOCUMENTS ESSENTIELS LORS D UNE URGENCE OU D UN SINISTRE GUIDE DE LA PRÉSERVATION DES DOCUMENTS ESSENTIELS LORS D UNE URGENCE OU D UN SINISTRE LE PRÉSENT GUIDE CONTIENT CE QUI SUIT : 1. PLAN DE PRÉVENTION Étapes à suivre pour amoindrir les possibilités de pertes

Plus en détail

Politique de gestion documentaire

Politique de gestion documentaire Politique de gestion documentaire Responsabilité de gestion : Secrétariat général Date d approbation : 24 avril 1979 C.A. C.E. Direction générale Direction Date d'entrée en vigueur : 24 avril 1995 Date

Plus en détail

Bonnes Pratiques de Fabrication des médicaments à usage humain et vétérinaire

Bonnes Pratiques de Fabrication des médicaments à usage humain et vétérinaire 1 2 3 4 Bonnes Pratiques de Fabrication des médicaments à usage humain et vétérinaire Partie 1 Chapitre 3: Locaux et matériel 5 6 7 8 9 10 11 12 13 PRINCIPE Les locaux et le matériel doivent être situés,

Plus en détail

POLITIQUE DE GESTION INTÉGRÉE DES DOCUMENTS

POLITIQUE DE GESTION INTÉGRÉE DES DOCUMENTS MANUEL DES POLITIQUES, PROCÉDURES ET RÈGLEMENTS ADMINISTRATIFS POLITIQUE DE GESTION INTÉGRÉE DES DOCUMENTS Code : Politique 2.8 Date d entrée en vigueur : Le 27 août 2012 Nombre de pages : 5 Origine :

Plus en détail

Lignes directrices pour le transfert des documents d archives textuelles aux Archives nationales du Canada

Lignes directrices pour le transfert des documents d archives textuelles aux Archives nationales du Canada Archives nationales du Canada Division des archives gouvernementales et de la disposition des documents Lignes directrices pour le transfert des documents d archives textuelles aux Archives nationales

Plus en détail

ARCHIVES DIPLOMATIQUES PRESERVATION ET CONSERVATION

ARCHIVES DIPLOMATIQUES PRESERVATION ET CONSERVATION PRESERVATION ET CONSERVATION 1. Anticiper les dégradations Prévenir : tel est le maître-mot qui doit dicter nos actions lorsqu il faut préserver l état matériel d un document et allonger ainsi sa durée

Plus en détail

INFUSIONS MC Marquises contrastantes en polycarbonate Mode d assemblage et d installation

INFUSIONS MC Marquises contrastantes en polycarbonate Mode d assemblage et d installation INFUSIONS MC Marquises contrastantes en polycarbonate Mode d assemblage et d installation 1. DÉFINITION Les marquises contrastantes Infusions offrent un choix de 16 finis de métal ou de plastique transparent

Plus en détail

CHROMOPHARE Génération F : éclairage innovant à réflecteur avec LED. Un concept et un design d'éclairage qui réunissent fonctionnalité et esthétique

CHROMOPHARE Génération F : éclairage innovant à réflecteur avec LED. Un concept et un design d'éclairage qui réunissent fonctionnalité et esthétique CHROMOPHARE Génération F : éclairage innovant à réflecteur avec LED Un concept et un design d'éclairage qui réunissent fonctionnalité et esthétique Tuttlingen, novembre 2011 - La nouvelle CHROMOPHARE Génération

Plus en détail

LAVAGE À LA MAIN Recommandé pour les pièces imprimées multicolores et les pièces délicates.

LAVAGE À LA MAIN Recommandé pour les pièces imprimées multicolores et les pièces délicates. SOINS GENERAUX Lisez attentivement les étiquettes des vêtements Respectez toujours les recommandations des fabricants des machines à laver. Dissolvez bien les détergents pour que ceux-ci ne forment pas

Plus en détail

1 222 rue de l Université 75343 PARIS 07 téléphone 01 56 61 71 01

1 222 rue de l Université 75343 PARIS 07 téléphone 01 56 61 71 01 Questionnaire sur les conditions générales d accueil et de conservation d œuvres dans le cadre d un prêt Institution : Adresse : Téléphone /Fax : Email : Date : Questionnaire rempli par (nom et qualité)

Plus en détail

LA TENUE DES ARCHIVES

LA TENUE DES ARCHIVES ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU BAS-RHIN Mise à jour : Avril 2013 GUIDE PRATIQUE POUR LA TENUE DES ARCHIVES RAPPEL DES NOTIONS ET PRINCIPES Tous les documents produits par un service constituent, quelle que

Plus en détail

3.1 Politique de gestion et de conservation des documents (Résolution : C.C. 1985-032)

3.1 Politique de gestion et de conservation des documents (Résolution : C.C. 1985-032) 3.1 Politique de gestion et de conservation des documents (Résolution : C.C. 1985-032) Page 1 sur 8 1.0 OBJECTIF GÉNÉRAL Constituer la banque ou «mémoire» des données importantes nécessaires à la Commission

Plus en détail

GUIDE DE L'ARCHIVAGE OCTOBRE 2012

GUIDE DE L'ARCHIVAGE OCTOBRE 2012 GUIDE DE L'ARCHIVAGE OCTOBRE 2012 SOMMAIRE - Introduction Page 1 - Coordonnées du service d Archives de l INSERM Page 2 - Glossaire Page 3 - Les archives dans les bureaux Page 4 - Les archives administratives

Plus en détail

GUIDE POUR ÉLABORER LE PORTRAIT DOCUMENTAIRE D'UN POSTE DE CLASSEMENT DES DOCUMENTS ADMINISTRATIFS

GUIDE POUR ÉLABORER LE PORTRAIT DOCUMENTAIRE D'UN POSTE DE CLASSEMENT DES DOCUMENTS ADMINISTRATIFS 1 GUIDE POUR ÉLABORER LE PORTRAIT DOCUMENTAIRE D'UN POSTE DE CLASSEMENT DES DOCUMENTS ADMINISTRATIFS Version 2 Outil de gestion documentaire Saint-Félicien TABLE DES MATIÈRES 2 Conditions d'utilisation

Plus en détail

Université de Lausanne

Université de Lausanne Université de Lausanne Archi(ves) facile Petit guide sur l archivage administratif à l usage des unités de l UNIL version 1.0 : juin 2014 Page 2 Page 3 Table des matières Que sont les archives?... 4 Définition...

Plus en détail

POLITIQUE DE BIOSÉCURITÉ

POLITIQUE DE BIOSÉCURITÉ Date d entrée en vigueur: Mai 2006 Remplace/amende: VRS-52/s/o Origine: Vice-rectorat aux services Numéro de référence: VPS-52 DÉFINITION Une substance biologique dangereuse se définit comme un organisme

Plus en détail

Destructeur de documents à coupe transversale X7CD

Destructeur de documents à coupe transversale X7CD Destructeur de documents à coupe transversale X7CD Guide d'utilisation 91607 Veuillez lire attentivement le manuel avant toute utilisation. Tenez particulièrement compte des consignes de sécurité suivantes.

Plus en détail

ATTENTION! Après quelques mois d utilisation, un ordinateur s encrasse et surtout son ennemi mortel est la poussière.

ATTENTION! Après quelques mois d utilisation, un ordinateur s encrasse et surtout son ennemi mortel est la poussière. Après quelques mois d utilisation, un ordinateur s encrasse et surtout son ennemi mortel est la poussière. En effet, l ordinateur est un appareil qui consomme de l électricité dont une partie importante

Plus en détail

RECUEIL POLITIQUE DES

RECUEIL POLITIQUE DES RECUEIL DES RÈGLES DE GESTION POLITIQUE DE GESTION INTÉGRÉE DES DOCUMENTS (PO-24) RECUEIL DES RÈGLES DE GESTION POLITIQUE DE GESTION INTÉGRÉE DES DOCUMENTS (PO-24) Adoptée par le Conseil d'administration

Plus en détail

GE Security. KILSEN série KSA700 Centrale de détection et d alarme Incendie analogique adressable. Manuel d utilisation

GE Security. KILSEN série KSA700 Centrale de détection et d alarme Incendie analogique adressable. Manuel d utilisation GE Security KILSEN série KSA700 Centrale de détection et d alarme Incendie analogique adressable Manuel d utilisation g ination imag at work Kilsen is a brand name of GE Security. www.gesecurity.net COPYRIGHT

Plus en détail

Liste de contrôle d auto-évaluation pour le niveau de confinement 1 pour les phytoravageurs

Liste de contrôle d auto-évaluation pour le niveau de confinement 1 pour les phytoravageurs Bureau du confinement des biorisques et de la sécurité Office of Biohazard, Containment and Safety Direction générale des sciences Science Branch 59, promenade Camelot 59 Camelot Drive Ottawa ON K1A 0Y9

Plus en détail

NOTICE D UTILISATION. Masque de soudage protecteur de vision

NOTICE D UTILISATION. Masque de soudage protecteur de vision NOTICE D UTILISATION Masque de soudage protecteur de vision Attention : Lire attentivement le présent manuel dans son intégralité avant d utiliser le masque de soudage. Table des matières GUIDE DE L UTILISATEUR

Plus en détail

Epreuve écrite d admissibilité du Mercredi 15 Janvier 2014 DOSSIER REPONSE

Epreuve écrite d admissibilité du Mercredi 15 Janvier 2014 DOSSIER REPONSE SUJET DE CONCOURS COMMUN AUX CENTRES DE GESTION : CONCOURS D ADJOINT TECHNIQUE DE 1ERE CLASSE SESSION 2014 SPECIALITE «ENVIRONNEMENT, HYGIENE» Epreuve écrite d admissibilité du Mercredi 15 Janvier 2014

Plus en détail

POLITIQUE DE GESTION DES DOCUMENTS

POLITIQUE DE GESTION DES DOCUMENTS MANUEL DE POLITIQUES, PROCÉDURES ET RÈGLEMENTS ADMINISTRATIFS POLITIQUE DE GESTION DES DOCUMENTS Code: Politique 2.8 Date d entrée en vigueur : Mai 2000 Nombre de pages: 9 Origine: Services juridiques

Plus en détail

POLITIQUE DE GESTION ET DE CONSERVATION DES DOCUMENTS (Adoptée le 12 juin 2013)

POLITIQUE DE GESTION ET DE CONSERVATION DES DOCUMENTS (Adoptée le 12 juin 2013) POLITIQUE DE GESTION ET DE CONSERVATION DES DOCUMENTS (Adoptée le 12 juin 2013) Le générique masculin est utilisé sans discrimination uniquement dans le but d alléger le texte. 1. OBJECTIFS Gérer efficacement

Plus en détail

LES PROCEDURES DE LA POLITIQUE D ARCHIVAGE

LES PROCEDURES DE LA POLITIQUE D ARCHIVAGE LES PROCEDURES DE LA POLITIQUE D ARCHIVAGE La mise en place d une politique d archivage offre des solutions pour assurer une gestion pérenne des archives. Ce guide de procédure doit : - servir de base

Plus en détail

TECHNIQUE DU FROID ET DU CONDITIONNEMENT DE L AIR. confort = équilibre entre l'homme et l'ambiance

TECHNIQUE DU FROID ET DU CONDITIONNEMENT DE L AIR. confort = équilibre entre l'homme et l'ambiance TECHNIQUE DU FROID ET DU CONDITIONNEMENT DE L AIR Tâche T4.2 : Mise en service des installations Compétence C1.2 : Classer, interpréter, analyser Thème : S5 : Technologie des installations frigorifiques

Plus en détail

GESTION DES DOCUMENTS

GESTION DES DOCUMENTS 133 POLITIQUE GESTION DES DOCUMENTS OBJECTIFS Gérer les documents de la Commission scolaire en conformité avec la législation applicable et les besoins des usagers, dans un contexte de maximisation de

Plus en détail

Herrebout-Vermander N.V. S.A.

Herrebout-Vermander N.V. S.A. Pag. 1/5 Herrebout-Vermander N.V. S.A. Kuurne, mai 2002 rev. Janvier 2005 Le parquetteur est parti, et qu'est-ce qu'on fait maintenant Félicitations avec votre nouveau Le parquet est un revêtement de sol

Plus en détail

Caméra de surveillance avec capteur PIR, pour PX-3746

Caméra de surveillance avec capteur PIR, pour PX-3746 Caméra de surveillance avec capteur PIR, pour PX-3746 FR Mode d'emploi PX-3747-675 FR TABLE DES MATIÈRES Votre nouvelle caméra de surveillance...3 Chère cliente, cher client,...3 Contenu...3 Caractéristiques...4

Plus en détail

RECOMMANDATIONS POUR L EVALUATION ET LE TRAITEMENT DES DOSSIERS D ETUDIANTS

RECOMMANDATIONS POUR L EVALUATION ET LE TRAITEMENT DES DOSSIERS D ETUDIANTS 1. AVANT-PROPOS Ces Recommandations ont été élaborées par le Conseil international des Archives- Section des archives des universités et institutions de recherche dans le cadre du projet P2010 SUV "Evaluation

Plus en détail

Qu'est ce qu'une archive?

Qu'est ce qu'une archive? Qu'est ce qu'une archive? Par Frédérique Bazzoni, directrice des Archives et du patrimoine mobilier de l Essonne Avant-propos Qu est-ce que l information? Qu est-ce qu une archive? L approche donnée ci-après

Plus en détail

Electrification statique - Problèmes et solutions L application des sources ionisantes. Auteur: Dr Mark G Shilton, CChem, MRSC. (Copie du document

Electrification statique - Problèmes et solutions L application des sources ionisantes. Auteur: Dr Mark G Shilton, CChem, MRSC. (Copie du document Electrification statique - Problèmes et solutions L application des sources ionisantes. Auteur: Dr Mark G Shilton, CChem, MRSC. (Copie du document présenté à la Conférence sur la sécurité et la fiabilité

Plus en détail

Règlement intérieur des bibliothèques

Règlement intérieur des bibliothèques Règlement intérieur des bibliothèques A - Accès aux bibliothèques 1. Conditions d accès et d'inscription Préambule Les bibliothèques du Service inter-établissements de coopération documentaire (SICD*)

Plus en détail

04 67 67 37 50 missionarchives@cdg34.fr. Tenue des registres des actes administratifs

04 67 67 37 50 missionarchives@cdg34.fr. Tenue des registres des actes administratifs Tenue des registres des actes administratifs Depuis le 11 juillet 2010, les registres des actes administratifs font l objet d une nouvelle réglementation qui précise les contenus des registres et les modalités

Plus en détail

TABLE DES MATIERES. Remarque... 2

TABLE DES MATIERES. Remarque... 2 TABLE DES MATIERES Remarque... 2 1.0 Introduction... 2 2.0 Aperçu du produit... 4 3.0 Comment commencer... 7 3.1 Accueil... 7 3.1.1 Accueil > Widgets (Rechercher, RSS, Temps)... 8 3.1.2 Accueil > Widgets,

Plus en détail

Résumé des principales dispositions à respecter lors de l'aménagement de locaux de travail

Résumé des principales dispositions à respecter lors de l'aménagement de locaux de travail DEEE - Etat de Genève Office cantonal de l'inspection et des relations du travail Résumé des principales dispositions à respecter lors de l'aménagement de locaux de travail (Loi sur le travail et ordonnances

Plus en détail

GUIDE DE BONNES PRATIQUES POUR LA COLLECTE DE PILES ET ACCUMULATEURS AU LUXEMBOURG

GUIDE DE BONNES PRATIQUES POUR LA COLLECTE DE PILES ET ACCUMULATEURS AU LUXEMBOURG GUIDE DE BONNES PRATIQUES POUR LA COLLECTE DE PILES ET ACCUMULATEURS AU LUXEMBOURG Version 1.0 1 Avant-propos Ce guide de bonnes pratiques a été préparé pour fournir des informations concernant la collecte

Plus en détail

i.fresh Compact NCCO Air Sanitizing System for Car / Desktop Model: WS908 USER MANUAL

i.fresh Compact NCCO Air Sanitizing System for Car / Desktop Model: WS908 USER MANUAL i.fresh Compact NCCO Air Sanitizing System for Car / Desktop Model: WS908 USER MANUAL voitures / desktop à technologie NCCO FR Modèle: WS908 MANUEL DE L UTILISATEUR TABLE DES MATIERES Informations Importantes

Plus en détail

Annexe A : Tableau des exigences

Annexe A : Tableau des exigences E1 E1.1 E1.2 E1.3 E1.4 E1.5 E1.6 Exigences générales production Les végétaux destinés à la consommation humaine doivent être cultivés au Québec. Les végétaux destinés à la consommation humaine doivent

Plus en détail

Annexe 3 Captation d énergie

Annexe 3 Captation d énergie 1. DISPOSITIONS GENERALES 1.a. Captation d'énergie. Annexe 3 Captation Dans tous les cas, si l exploitation de la ressource naturelle est soumise à l octroi d un permis d urbanisme et/ou d environnement,

Plus en détail

ACADÉMIE D ORLÉANS-TOURS NOTE D INFORMATION n 21

ACADÉMIE D ORLÉANS-TOURS NOTE D INFORMATION n 21 ACADÉMIE D ORLÉANS-TOURS NOTE D INFORMATION n 21 HYGIENE ET SÉCURITÉ JUIN 2001 Francis MINIER Inspecteur d Hygiène et de Sécurité Correspondant académique à la sécurité Tel : 02 38 79 46 64 Secrétariat

Plus en détail

outils de mesure du climat intérieur (3) Le thermohygrographe à tambour : entretien et calibration

outils de mesure du climat intérieur (3) Le thermohygrographe à tambour : entretien et calibration outils de mesure du climat intérieur (3) Le thermohygrographe à tambour : entretien et calibration Faites revivre votre appareil. Votre thermohygrographe est-il toujours fonctionnel? Est-il encore aussi

Plus en détail

Humidimètre sans contact avec mémoire + Thermomètre IR

Humidimètre sans contact avec mémoire + Thermomètre IR Manuel d utilisation Humidimètre sans contact avec mémoire + Thermomètre IR Modèle MO295 mbar GPP RH% 01 MEM STORE MO295 Introduction Nous vous félicitons d avoir fait l acquisition de l humidimètre Extech

Plus en détail

GUIDE D'INSTRUCTIONS

GUIDE D'INSTRUCTIONS French GUIDE D'INSTRUCTIONS LECTEUR CD/MP3 AVEC RADIO FM ET LECTEUR USB Veuillez lire ces instructions avant d'utiliser votre appareil. Respectez-les scrupuleusement. VUE D'ENSEMBLE DU LECTEUR 1 2 3 10

Plus en détail

ELEGANT ET COMPACT. Pièces frontales décoratives ETAP

ELEGANT ET COMPACT. Pièces frontales décoratives ETAP K1 ELEGANT ET COMPACT 2 K1 ETAP K1 possède une forme élégante et compacte qui s intègre aux environnements les plus variés. La gamme très complète utilise différentes sources lumineuses et des possibilités

Plus en détail

1.2.1 Enlever et disposer, en tant que déchets de fientes de pigeon, tous les matériaux et les débris des surfaces situées dans la zone des travaux.

1.2.1 Enlever et disposer, en tant que déchets de fientes de pigeon, tous les matériaux et les débris des surfaces situées dans la zone des travaux. TRAVAUX DE NETTOYAGE DES FIENTES DE PIGEON TABLE DES MATIÈRES PAGE TRAVAUX DE NETTOYAGE DES FIENTES DE PIGEON... 1 1 GÉNÉRALITÉS... 1 1.1 CONDITIONS GÉNÉRALES ET TRAVAUX CONNEXES... 1 1.2 DESCRIPTION DES

Plus en détail

REGISTRE DE LA MÉMOIRE DU MONDE. Journal d Anne Frank

REGISTRE DE LA MÉMOIRE DU MONDE. Journal d Anne Frank REGISTRE DE LA MÉMOIRE DU MONDE Journal d Anne Frank Réf. N 2008-42 PARTIE A - INFORMATIONS ESSENTIELLES 1. RÉSUMÉ Le Journal d Anne Frank porte l attention du monde entier l histoire de cette jeune fille.

Plus en détail

A-MIP 200 Manuel d installation et de fonctionnement

A-MIP 200 Manuel d installation et de fonctionnement 00 A-MIP 00 Manuel d installation et de fonctionnement Informations Générales Important Lisez ce mode d'emploi avant l installation et l utilisation de l Aivia. Lisez attentivement cette section et suivez

Plus en détail

POLITIQUE DE GESTION DES DOCUMENTS ADMINISTRATIFS

POLITIQUE DE GESTION DES DOCUMENTS ADMINISTRATIFS POLITIQUE N o 11 POLITIQUE DE GESTION DES DOCUMENTS ADMINISTRATIFS Adoptée le 14 juin 2005 cegepdrummond.ca Adoptée au conseil d administration : 14 juin 2005 (CA-05-06-14-19) Cégep de Drummondville 960,

Plus en détail

Politique relative au programme de gestion et de garde des documents semiactifs des professeurs et des organismes résidant

Politique relative au programme de gestion et de garde des documents semiactifs des professeurs et des organismes résidant Politique relative au programme de gestion et de garde des documents semiactifs des professeurs et des organismes résidant Mise à jour : Le 29 janvier 2007 TABLE DES MATIÈRES I. ÉNONCÉ 3 II. CHAMP D APPLICATION

Plus en détail

Manuel d utilisation MA TABLETTE MAGIQUE 3-6. ans. 2014 VTech Imprimé en Chine 91-009669-006 FR. Disney Visitez le site DisneyJunior.

Manuel d utilisation MA TABLETTE MAGIQUE 3-6. ans. 2014 VTech Imprimé en Chine 91-009669-006 FR. Disney Visitez le site DisneyJunior. Manuel d utilisation MA TABLETTE MAGIQUE 3-6 ans Disney Visitez le site DisneyJunior.com 2014 VTech Imprimé en Chine 91-009669-006 FR INTRODUCTION Vous venez d acquérir Ma tablette magique de VTech. Félicitations!

Plus en détail

Le service éducatif des Archives départementales du Val-d'Oise : un partenaire ressource

Le service éducatif des Archives départementales du Val-d'Oise : un partenaire ressource Le service éducatif des Archives départementales du Val-d'Oise : un partenaire ressource Matières concernées : Histoire-Géographie, Lettres, Latin, Arts, Biologie. Enseignements d'exploration : Patrimoine,

Plus en détail

Guide du RDAQ. Comment saisir des descriptions de fonds et collections dans le Réseau de diffusion des archives du Québec (RDAQ)

Guide du RDAQ. Comment saisir des descriptions de fonds et collections dans le Réseau de diffusion des archives du Québec (RDAQ) Guide du RDAQ Comment saisir des descriptions de fonds et collections dans le Réseau de diffusion des archives du Québec (RDAQ) Table des matières Qu est-ce que le Réseau de diffusion des archives du Québec?

Plus en détail

Dell Server PRO Management Pack 4.0 pour Microsoft System Center Virtual Machine Manager Guide d'installation

Dell Server PRO Management Pack 4.0 pour Microsoft System Center Virtual Machine Manager Guide d'installation Dell Server PRO Management Pack 4.0 pour Microsoft System Center Virtual Machine Manager Guide d'installation Remarques, précautions et avertissements REMARQUE : Une REMARQUE indique des informations importantes

Plus en détail

Action entreprise par le FIDA pour réduire son bilan carbone

Action entreprise par le FIDA pour réduire son bilan carbone Cote du document: EB 2007/92/INF.7 Date: 11 décembre 2007 Distribution: Publique Original: Anglais F Action entreprise par le FIDA pour réduire son bilan carbone Conseil d administration Quatre-vingt-douzième

Plus en détail

garantie et entretien des meubles rembourrés

garantie et entretien des meubles rembourrés garantie et entretien des meubles rembourrés entretien des meubles rembourrés préserver l apparence des meubles rembourrés En raison de la chaleur, de l humidité du corps et de l usure physique que subissent

Plus en détail

BOP: Environnement - Entretien des salles d'opération et des locaux annexes

BOP: Environnement - Entretien des salles d'opération et des locaux annexes 1. ENTRETIEN À L OUVERTURE D UNE SALLE D OPÉRATION NON UTILISÉE AU DELÀ DE 24 H Nettoyer les surfaces (table d opération, table d instruments, éclairage opératoire, appareil d anesthésie), avec un chiffon

Plus en détail

ICPR-212 Manuel d instruction.

ICPR-212 Manuel d instruction. ICPR-212 Manuel d instruction. M/A/AUTO ALARME 2. ECRAN LED 3. INDICATEUR AUTO 4. REPORT D ALARME/ARRET MINUTEUR DE MIS EN VEILLE 5. REGLAGE D ALARME 6. REGLAGE DE L HEURE 7. MINUTEUR DE MISE EN VEILLE

Plus en détail

SERVICES DU SECRÉTARIAT GÉNÉRAL POLITIQUE RELATIVE À LA GESTION DE DOCUMENTS

SERVICES DU SECRÉTARIAT GÉNÉRAL POLITIQUE RELATIVE À LA GESTION DE DOCUMENTS SERVICES DU SECRÉTARIAT GÉNÉRAL POLITIQUE RELATIVE À LA GESTION DE DOCUMENTS Numéro du document : 0601-08 Adoptée par la résolution : _484 0601 En date du : 5 juin 2001 Signature du directeur général Signature

Plus en détail

Qu est ce qu un gaz comprimé?

Qu est ce qu un gaz comprimé? Qu est ce qu un gaz comprimé? Il existe plusieurs produits à base de gaz ou de mélanges de gaz sous pression conservés dans des bouteilles 1. La plupart de ces gaz sont classés dans la catégorie des «gaz

Plus en détail

Cafetière. Mode d Emploi. 1Notice cafetière v1.0

Cafetière. Mode d Emploi. 1Notice cafetière v1.0 Cafetière Mode d Emploi 1Notice cafetière v1.0 SOMMAIRE 1 CONSIGNES DE SÉCURITÉ... 3 2INSTALLATION DE L APPAREIL EN TOUTE SÉCURITÉ...4 3PRECAUTION CONCERNANT L UTILISATION DE L APPAREIL...5 4DESCRIPTION

Plus en détail

COMBISAFE ESCALIER UNIVERSEL TM MODE D EMPLOI

COMBISAFE ESCALIER UNIVERSEL TM MODE D EMPLOI COMBISAFE ESCALIER UNIVERSEL TM MODE D EMPLOI SOMMAIRE ESCALIER UNIVERSEL TM SOMMAIRE GÉNÉRALITÉ... 3 Introduction... 4 PRINCIPAUX ELEMENTS... 5 Accroches... 5 ASSEMBLAGE... 7 Assemblage de base... 7 ACCROCHES

Plus en détail

Guide utilisateur. Nouvelle gamme couleur Konica Minolta

Guide utilisateur. Nouvelle gamme couleur Konica Minolta Guide utilisateur Nouvelle gamme couleur Konica Minolta Sommaire à modifier Sommaire Fonctionnalités de copie Fonctions des touches et de la page d accueil Fonctions des touches et de la page d accueil

Plus en détail

Eco. Plus chères à l'achat, les ampoules faible consommation se révèlent très économiques au bout de quelques mois...

Eco. Plus chères à l'achat, les ampoules faible consommation se révèlent très économiques au bout de quelques mois... Eco consommation La mairie ou la société de remontée mécanique veillent à limiter et à réduire leur consommation d énergie pour l éclairage des locaux et de la station. Grâce à des gestes simples et les

Plus en détail

X-Rite RM200QC. Spectrocolorimètre d'imagerie portable

X-Rite RM200QC. Spectrocolorimètre d'imagerie portable Spectrocolorimètre d'imagerie portable X-Rite RM200QC Le spectrocolorimètre d'imagerie RM200QC d X-Rite permet d'établir un lien entre l'apparence de la couleur et la couleur des matériaux des lots entrants

Plus en détail

CONSEIL DE L'EUROPE COMITÉ DES MINISTRES RECOMMANDATION N R (83) 6 DU COMITÉ DES MINISTRES AUX ÉTATS MEMBRES

CONSEIL DE L'EUROPE COMITÉ DES MINISTRES RECOMMANDATION N R (83) 6 DU COMITÉ DES MINISTRES AUX ÉTATS MEMBRES COSEIL DE L'EUROPE COMITÉ DES MIISTRES RECOMMADATIO R (83) 6 DU COMITÉ DES MIISTRES AUX ÉTATS MEMBRES SUR LES MESURES D'ÉCOOMIE D'ÉERGIE DAS LES ÉQUIPEMETS SPORTIFS (adoptée par le Comité des Ministres

Plus en détail

Cahier des Clauses Techniques Particulières

Cahier des Clauses Techniques Particulières MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES AGENCE FRANCAISE DE SECURITE SANITAIRE DE L ENVIRONNEMENT ET DU TRAVAIL DEPARTEMENT COMMUNICATION INFORMATION ET DEBAT PUBLIC UNITE INFORMATION EDITION

Plus en détail

Instructions de montage et mode d'emploi. Détecteur de fumée basic 1144 02

Instructions de montage et mode d'emploi. Détecteur de fumée basic 1144 02 Instructions de montage et mode d'emploi Détecteur de fumée basic 1144 02 Table des matières Caractéristiques de produit...3 Principe de fonctionnement...3 Consignes de sécurité...4 Comportement correct

Plus en détail

VOTRE EAU CHAUDE ELECTRIQUE

VOTRE EAU CHAUDE ELECTRIQUE G U I D E VOTRE EAU CHAUDE ELECTRIQUE SICAE Une réduction d'impôts peut être obtenue (sous certaines conditions) lors du remplacement de votre chauffe-eau électrique. Renseignez-vous auprès du Centre des

Plus en détail

FICHE DE POSE FILMS AUTOMOBILES FPP.7.3.2.Auto A 07.07 SOMMAIRE

FICHE DE POSE FILMS AUTOMOBILES FPP.7.3.2.Auto A 07.07 SOMMAIRE FICHE DE POSE FILMS AUTOMOBILES FPP.7.3.2.Auto A 07.07 METHODE DE POSE ET DE DEPOSE Film de Protection Solaire FILM AUTOMOBILE MATERIEL NECESSAIRE Un PULVITRE (pulvérisateur (11 litres) Une raclette MARJO

Plus en détail

Instructions d'utilisation

Instructions d'utilisation U22 K 7208 5500 0/2003 FR (FR) Pour l'opérateur Instructions d'utilisation Chaudière à condensation à gaz Logamax plus GB22-24/24K Prière de lire ces instructions avec soin avant l'utilisation Avant-propos

Plus en détail

RISQUES PROFESSIONNELS RISQUES MÉCANIQUES

RISQUES PROFESSIONNELS RISQUES MÉCANIQUES Hygiène Industrielle - Santé au Travail RISQUES PROFESSIONNELS Ingénieurs en Sécurité Industrielle RISQUES MÉCANIQUES I - OÙ SONT PRÉSENTS LES RISQUES MÉCANIQUES?... 1 II - QUELS SONT LES RISQUES?... 2

Plus en détail

Interface PC Vivago Ultra. Pro. Guide d'utilisation

Interface PC Vivago Ultra. Pro. Guide d'utilisation Interface PC Vivago Ultra Pro Guide d'utilisation Version 1.03 Configuration de l'interface PC Vivago Ultra Configuration requise Avant d'installer Vivago Ultra sur votre ordinateur assurez-vous que celui-ci

Plus en détail

Instructions de montage

Instructions de montage LA SÉCURITÉ AU PLUS HAUT NIVEAU Easi - Dec Plateforme d accès de 2 mètres Instructions de montage Kee Safety SAS 30 bld Pasteur 75015 Paris Tél : + 33 1 53 58 14 26 Fax : + 33 1 53 58 14 11 Dispositif

Plus en détail

Système de surveillance vidéo

Système de surveillance vidéo Conrad sur INTERNET www.conrad.fr N O T I C E Version 12/01 Entretien Pour un fonctionnement correct de votre système de surveillance vidéo, prenez note des conseils suivants : 1/ Tenez la caméra et le

Plus en détail

MANUEL D'UTILISATION

MANUEL D'UTILISATION CAFETIERE MANUEL D'UTILISATION Modèle : KF12 Merci de lire attentivement ce document avant la première utilisation de l'appareil CONSIGNES DE SECURITE Lors de l'utilisation d'appareils électriques, des

Plus en détail

OUTIL D AUTO-ÉVALUATIOn POUR LES RÉSERVES DE MUSÉE

OUTIL D AUTO-ÉVALUATIOn POUR LES RÉSERVES DE MUSÉE OUTIL D AUTO-ÉVALUATIOn POUR LES RÉSERVES DE MUSÉE À quoi sert cet outil? Les musées obtiennent une image instantanée de la situation actuelle de leur réserve et bénéficient d un diagnostic préliminaire.

Plus en détail

L EVACUATION DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP

L EVACUATION DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP L EVACUATION DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP Groupement prévention du SDIS 85 PREAMBULE La loi n 2005-102 du 11 février 2005 pour l égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté

Plus en détail

POLITIQUE DE GESTION DES DOCUMENTS ET DES ARCHIVES DE TÉLÉ-QUÉBEC

POLITIQUE DE GESTION DES DOCUMENTS ET DES ARCHIVES DE TÉLÉ-QUÉBEC POLITIQUE DE GESTION DES DOCUMENTS ET DES ARCHIVES DE TÉLÉ-QUÉBEC Table des matières PRÉAMBULE ----------------------------------------------------------------------------------------------- 3 1. DÉFINITIONS

Plus en détail

Politique relative à la gestion des documents actifs, semiactifs

Politique relative à la gestion des documents actifs, semiactifs Politique relative à la gestion des documents actifs, semiactifs et inactifs Adoption : par le Conseil d administration le 2 février 1988 Mises à jour : 30 septembre 2010 6 février 2014 T ABLE DES MATIÈRES

Plus en détail

Guide de démarrage rapide Centre de copies et d'impression Bureau en Gros en ligne

Guide de démarrage rapide Centre de copies et d'impression Bureau en Gros en ligne Guide de démarrage rapide Centre de copies et d'impression Bureau en Gros en ligne Aperçu du Centre de copies et d'impression Bureau en Gros en ligne Pour accéder à «copies et impression Bureau en Gros

Plus en détail

Service Intercommunal d Aide au Classement et à la Valorisation des Archives FICHE INFORMATIVE N 2 L A COMMU N IC AT I O N DES AR C HIVES

Service Intercommunal d Aide au Classement et à la Valorisation des Archives FICHE INFORMATIVE N 2 L A COMMU N IC AT I O N DES AR C HIVES Département des Alpes -de-haute-provence CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE Rue de Font de Lagier - BP 9-04130 VOLX - Tél. 04 92 70 13 00 - Fax. 04 92 70 13 01 E-Mail : courrier@cdg04.fr

Plus en détail

Mode d emploi du kit de mesure

Mode d emploi du kit de mesure Conseil en maîtrise de l énergie et énergies renouvelables Mode d emploi du kit de mesure Présentation Dans le cadre du défi «Familles à Energie positive», ce kit est remis au capitaine de chaque équipe.

Plus en détail

Service départemental d incendie et de secours du Territoire de Belfort

Service départemental d incendie et de secours du Territoire de Belfort Service départemental d incendie et de secours du Territoire de Belfort Fiche technique 2011 / 01 Nouvelles dispositions prévues par le règlement de sécurité pour l évacuation des personnes en situation

Plus en détail