KLESIA MODULAIRE SANTÉ DUO

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1 SANTÉ COLLECTIVE SANTÉ COLLECTIVE KLESIA PRÉVOYANCE KLESIA KLESIA MODULAIRE SANTÉ DUO Associez l efficacité des régimes collectifs et la souplesse des contrats individuels Septembre 2013

2 KLESIA MODULAIRE SANTÉ DUO LA COMPLÉMENTAIRE SANTÉ DES ENTREPRISES QUI RÉPONDENT AUX BESOINS DE LEURS SALARIÉS TOUT EN MAÎTRISANT LEUR BUDGET. VOUS ENVISAGEZ DE SOUSCRIRE UNE COMPLÉMENTAIRE SANTÉ AU BÉNÉFICE DE VOS SALARIÉS? De nombreuses études montrent l attachement des salariés au contrat complémentaire santé souscrit par leur employeur. Vos collaborateurs seront sensibles à votre démarche et l engagement de votre entreprise sera un bon investissement, favorisant motivation et fidélisation. Pour offrir à chacun de vos salariés une protection santé au plus proche de ses attentes tout en maîtrisant le budget santé de l entreprise, Klesia a conçu KMS Duo qui associe la souplesse d un contrat santé individuel et l efficacité des régimes collectifs. Un principe simple, une solution «deux en un» composée : D UN SOCLE COMMUN À L ENSEMBLE DES SALARIÉS Il apporte une protection solide sur tous les postes de dépenses de santé. D OPTIONS INDIVIDUELLES pour renforcer la couverture des salariés qui le souhaitent sur des postes que la Sécurité sociale ne prend pas en charge ou rembourse faiblement. LE SOCLE COMMUN ET LES OPTIONS SE COMPLÈTENT POUR FORMER UNE GARANTIE ADAPTÉE À CHAQUE SALARIÉ. 3 garanties optionnelles individuelles 1 socle commun À partir de 29,80 /mois pour un adulte en 2014 OPTION 1 OPTION 2 OPTION 3 Les options complémentaires permettent aux salariés de renforcer leurs garanties sur des soins et des équipements de santé coûteux tels que les verres et montures de lunettes, les prothèses dentaires ou les dépassements d honoraires pratiqués en médecine de ville ou à l hôpital. Les salariés bénéficient d actes de prévention et de médecines douces dès l option 2. Contrat collectif à adhésion obligatoire + 24,90 /mois pour un adulte en 2014 FOCUS RÉGLEMENTAIRE SOCLE COMMUN Le socle commun couvre les principaux postes de santé à un prix très compétitif. Le décret n du 9 janvier 2012, relatif aux catégories objectives, modifie certaines règles de fonctionnement des régimes de protection sociale complémentaire. Si vous bénéficiez déjà d exonérations de cotisations sociales au titre d un régime de prévoyance et/ou de frais de santé, vous devez vérifier sa conformité avec ces nouvelles règles avant le 1 er juillet BON À SAVOIR : pour continuer à bénéficier des exonérations de cotisations sociales sur un régime complémentaire santé, vous devez vous assurer que tous vos salariés ont accès au(x) contrat(s) santé souscrit(s) par votre entreprise. Si tel n est pas le cas, vous devez mettre en place un contrat au bénéfice de la catégorie de personnel qui n est pas couverte. Cette couverture doit être souscrite avant le 1 er juillet 2014.

3 Le socle commun : une garantie solide pour l ensemble des salariés Le régime est mis en place par un Accord Collectif, par une Décision Unilatérale de l Employeur ou par un référendum. Il vise : soit l ensemble du personnel ; soit les cadres (personnel relevant des articles 4, 4 bis et 36 de la CCN du 14 mars 1947) ; soit le personnel non cadre (personnel ne relevant pas des articles 4, 4 bis et 36 de la CCN du 14 mars 1947). LA SÉCURITÉ D UNE GARANTIE COLLECTIVE Ce socle assure une bonne prise en charge de l ensemble des frais médicaux : hospitalisation, médecine de ville, dentaire, optique UN FONCTIONNEMENT QUI S ADAPTE AUX SOUHAITS DE L ENTREPRISE Couvrir les salariés seulement ou étendre à leurs familles les garanties du socle Selon le souhait de l entreprise, la garantie du socle commun couvre : les salariés seulement. Dans ce cas, chaque salarié qui le souhaite peut prendre l initiative d affilier les membres de sa famille au régime, à titre personnel. Cette affiliation se fera à la demande du salarié auprès de KLESIA Prévoyance ; les salariés et leur famille. L entreprise choisit le mode d expression des cotisations soit une cotisation «adulte / enfant» - avec gratuité à compter du 3 e enfant. soit une cotisation «famille» dont le montant est uniforme quelle que soit la composition familiale du foyer des salariés. UN RÉGIME SOCIAL ET FISCAL AVANTAGEUX Régime social des cotisations Les cotisations patronales versées au titre du socle commun sont exclues de l assiette des cotisations de Sécurité sociale dans une certaine limite 1. Régime fiscal des cotisations Pour le salarié, les cotisations salariales et patronales du socle commun sont déductibles du revenu imposable dans une certaine limite 2. Pour l entreprise, les cotisations versées au titre du contrat sont déductibles du résultat de l entreprise (article 39 du code Général des Impôts). Les options individuelles Klesia Modulaire Santé Duo permet à chaque salarié de renforcer sa protection santé en choisissant parmi trois options. Chaque salarié qui le souhaite peut adhérer à une des options et bénéficier de garanties plus importantes sur l ensemble des postes de santé (médecine de ville, hospitalisation, optique et dentaire). Dès l option 2, Klesia Modulaire Santé Duo ouvre l accès à des forfaits prévention (aide au sevrage tabagique, vaccins) et aux médecines douces (chiropracteur, ostéopathe, nutritionniste, ). Aucun questionnaire de santé n est exigé lors de l adhésion. 1. Dans la limite de 6 % du PASS et de 1,5 % de la rémunération annuelle soumise à cotisations sociales. Le total ne peut dépasser 12 % du PASS. 2. Dans la limite de 7 % du PASS et de 3 % de la rémunération annuelle brute du salarié. Le total ne peut dépasser 24 % du PASS. PASS : Plafond Annuel de la Sécurité sociale.

4 Le socle commun Contrat collectif à adhésion obligatoire BR : base de remboursement de la Sécurité sociale PMSS : Plafond Mensuel de la Sécurité sociale 1. Forfait annuel par bénéficiaire. 2. Base de Remboursement : dans le cas du secteur non conventionné, le remboursement est fait sur une base reconstituée identique à celle du secteur conventionné. 3. Prise en charge intégrale limitée au forfait en vigueur au 1 er janvier de l exercice au cours duquel s est produit l événement. Le régime Alsace Moselle assure le remboursement de cette prestation. 4. La chambre particulière n est pas prise en charge dans le cadre d un accouchement. 5. Forfait global verres et monture versé par année civile. Chaque année le forfait est réévalué en fonction du PMSS. En tout état de cause, son montant ne peut être inférieur à 100 euros. 6. Les actes non référencés dans la CCAM (classification commune des actes médicaux) et considérés comme hors nomenclature dans l ancienne classification (NGAP) ne sont pas pris en charge. SOINS COURANTS NATURE DES FRAIS Honoraires médicaux (Consultations - visites) Frais d auxiliaires médicaux Frais d analyses médicales Radiologie, acte d imagerie, ostéodensitométrie Echographie Frais pharmaceutiques Cures thermales (remboursées par la Sécurité sociale) 1 Orthopédie Appareillage, prothèses autres que dentaires HOSPITALISATION Remboursements (Sécurité sociale incluse) SOCLE COMMUN 65 % / 70 % BR Honoraires chirurgicaux (actes de chirurgie, actes d anesthésie, actes techniques, actes d obstétrique) 2 Hospitalisation - Frais de séjour 2 Forfait journalier hospitalier 3 Frais réels Chambre particulière (par jour) 4 - Frais de lit accompagnant (par jour) pour une hospitalisation d un enfant à charge de moins de 12 ans - Frais de maternité (reste à charge sur séjour passé en maternité) - Frais de transport OPTIQUE Verres et monture 60 % BR + 3,5 % PMSS 5 Lentilles remboursées ou non par la Sécurité sociale, jetables ou non 1 - Chirurgie réfractive (opération de la myopie). Par œil - DENTAIRE Soins dentaires Prothèses dentaires remboursées par la Séc.soc. 125 % BR Prothèses dentaires non remboursées par la Séc.soc. 6 - Traitements orthodontiques remboursés par la Séc.soc. Traitements orthodontiques non remboursés par la Séc.soc. 6 - Inlay onlay 1 - Implants dentaires et parodontologie 1 - PREVENTION ET MEDECINES DOUCES Ostéopathes, chiropracteurs, éthiopathes et nutritionnistes 1 - Forfait sevrage tabagique 1 - Vaccins prescrits non remboursés par la Sécurité sociale. 1 - OBSEQUES Frais d obsèques - AUTRES Assistance OUI

5 Les renforts Options individuelles proposées à chaque salarié Remboursements (en complément de la Sécurité sociale et du socle commun) OPTION 1 OPTION 2 OPTION % BR % BR % BR % BR % BR % BR % BR % BR % BR % BR % PMSS + 10 % PMSS + 12 % PMSS % BR + 50 % BR % BR % BR + 50 % BR % BR % BR % PMSS 3 % PMSS 5 % PMSS 1 % PMSS 2 % PMSS 2,5 % PMSS 8 % PMSS 12 % PMSS 15 % PMSS ,5 % PMSS ,5 % PMSS ,5 % PMSS 5-10 % PMSS 12 % PMSS - 10 % PMSS 15 % PMSS % BR % BR + 75 % BR % BR % BR 250 % BR 350 % BR % BR % BR 250 % BR 350 % BR - 10 % PMSS 20 % PMSS - 12 % PMSS 20 % PMSS - 3 % PMSS 6 % PMSS - 2 % PMSS 4 % PMSS - 2 % PMSS 4 % PMSS 50 % PMSS 50 % PMSS 100 % PMSS Les prestations sont en conformité avec les exigences posées par l article L du code de la Sécurité sociale relatif aux contrats dits «responsables» et les décrets pris pour son application (notamment le décret du 29 septembre 2005) : ne sont ainsi notamment pas prises en charge la participation forfaitaire et les franchises médicales à la charge de l assuré et les majorations (dépassement autorisé d honoraires, majoration du ticket modérateur) prévues réglementairement hors parcours de soins coordonnés. Les prestations du socle commun incluent les remboursements de la Sécurité sociale (éventuellement reconstituées). Les remboursements sont limités aux dépenses réelles engagées. Le plafond en vigueur est celui retenu au 1 er janvier de l exercice au cours duquel s est produit l événement. Les forfaits sont exprimés en pourcentage du PMSS (plafond mensuel de la Sécurité sociale).

6 EXEMPLES DE REMBOURSEMENTS Les exemples ci-dessous illustrent la complémentarité des garanties du socle commun et des tr Soins courants Remboursement d une consultation de 40 chez un médecin traitant spécialiste de secteur 2 (honoraires libres) La Sécurité sociale : 15,10 * + le socle commun KMS Duo : + 6,90 * Base de remboursement de la Sécurité sociale : 23. ** Participation forfaitaire de 1 non remboursable. + OPTION 1 KMS Duo : pas de remboursement supplémentaire Reste à charge de l assuré : 18 + OPTION 2 KMS Duo : + 17 Reste à charge : 1 ** + OPTION 3 KMS Duo : + 17 Reste à charge : 1 ** Optique Remboursement d une paire de lunettes (verres et monture) d une valeur de 537 La Sécurité sociale : 4,45 * + le socle commun KMS Duo : + 108,01 + OPTION 1 KMS Duo : + 77,15 Reste à charge : 347,39 + OPTION 2 KMS Duo : + 385,75 Reste à charge : 38,79 + OPTION 3 KMS Duo : + 424,54 Soit un remboursement intégral de la paire de lunettes * Base de remboursement de la Sécurité sociale : 2,84 pour la monture et 2,29 par verre (assuré de plus de 18 ans). PIERRE, gérant 70 % de mes salariés portent des lunettes. Grâce au renfort individuel, ils accèdent à un haut niveau de couverture pour compléter en toute simplicité la garantie que j ai mise en place. Je réponds ainsi à mes obligations à moindre coût et ils bénéficient d une couverture efficace et complète.

7 Exemples de remboursements en vigueur au 1 er octobre 2013 ois options de renforts (pour le régime général, hors Alsace Moselle) : Dentaire Remboursement d une couronne dentaire céramo-métallique dont le coût est de 525 La Sécurité sociale : 75,25 * + le socle commun KMS Duo : + 59,12 + OPTION 1 KMS Duo : + 80,63 Reste à charge : OPTION 2 KMS Duo : + 241,88 Reste à charge : 148,75 + OPTION 3 KMS Duo : + 390,63 Soit un remboursement intégral de la couronne * Base de remboursement de la Sécurité sociale : 107,50. Remboursement d un semestre d orthodonthie d un enfant de moins de 16 ans dont le coût est de 625 La Sécurité sociale : 193,50 * + le socle commun KMS Duo : OPTION 1 KMS Duo : + 193,50 Reste à charge : OPTION 2 KMS Duo : Reste à charge : 44,50 + OPTION 3 KMS Duo : + 431,50 Soit un remboursement intégral du 1 er semestre * Base de remboursement de la Sécurité sociale : 193,50. ANNE, chef d entreprise Mes salariés sont parfois soumis à de lourdes charges. Depuis que certains ont souscrit le second renfort à titre individuel, ils se montrent satisfaits de la prise en charge des actes de prévention et des médecines douces. Ils apprécient particulièrement les séances chez leur ostéopathe ou leur chiropracteur.

8 Des garanties tournées vers la prévention des salariés et de leurs familles. Retrouvez le détail des forfaits présents dans les tableaux de garanties des «renforts». KLESIA PROPOSE DÈS L OPTION 2, DES FORFAITS DÉDIÉS À LA PRISE EN CHARGE DES ACTES DE PRÉVENTION ET DES MÉDECINES DOUCES. Ostéopathe L ostéopathie est une méthode thérapeutique complémentaire à la médecine conventionnelle. À visée préventive et curative, elle se base sur l idée selon laquelle toute perte de mobilité naturelle des organes les uns par rapport aux autres, au niveau des muscles, des tendons, du crâne ou des enveloppes, induit des dysfonctionnements plus importants à long terme. Chiropracteur Autre méthode complémentaire à la médecine conventionnelle, la chiropraxie est une pratique manuelle qui vise la prévention, le diagnostic, et le traitement des troubles de la colonne vertébrale, des membres inférieurs et supérieurs et de leurs effets néfastes sur la santé humaine. Ethiopathe Particulièrement efficace contre les douleurs du système musculosquelettique, comme des maux de dos, ou bien encore pour des maux particulièrement handicapants dans le quotidien, comme l hypertension ou l asthme, l étiopathie est une pratique naturelle non conventionnelle mettant en œuvre des manipulations manuelles. Nutritionniste L augmentation du taux de mauvais cholestérol dans le sang, l obésité, une alimentation peu équilibrée sont autant de facteurs sur lesquels il est possible d agir pour diminuer les risques cardio-vasculaires. Aborder une alimentation variée et équilibrée permet par ailleurs de diminuer les risques de diabète de type 2 qui apparaît souvent autour de la cinquantaine. Pour lutter contre ces risques, Il convient d adapter son alimentation et de recourir aux services d un nutritionniste. Aide au sevrage tabagique Cancers des poumons, bronchites chroniques, maladies cardio-vasculaires, accidents vasculaires cérébraux, et complications chirurgicales sont les principaux risques liés à l usage du tabac. Le tabagisme est un facteur sur lequel il est toutefois possible d agir, c est pourquoi Klesia propose de prendre en charge les substituts nicotiniques dans ses garanties complémentaires. Vaccins prescrits non remboursés Certaines maladies graves qui ont disparu de France peuvent faire l objet d une vaccination obligatoire en dehors du territoire français. Dans ce cas, le vaccin n est pas remboursé par la Sécurité sociale et demeure à la charge de l assuré. KMS Duo intègre un forfait prenant en charge des vaccins non remboursés.

9 Une gamme complète de services associés Des remboursements directs et rapides par télétransmission NOEMIE KLESIA Prévoyance rembourse les salariés automatiquement dans les 48 heures suivant la réception des décomptes transmis par la caisse d assurance maladie. Un système de tiers-payant gratuit permettant aux salariés de bénéficier de l avance de frais CHEZ LEUR PHARMACIEN, LEUR LABORATOIRE D ANALYSES MÉDICALES, LEUR CENTRE DE SANTÉ, LEUR AUXILIAIRE MÉDICAL ET LEUR CENTRE DE RADIOLOGIE, sur simple présentation de la carte Vitale et de l attestation de tiers-payant. CHEZ LA PLUPART DES OPTICIENS, LEUR DENTISTE OU POUR TOUTE HOSPITALISATION (de plus de 24 heures), sur prise en charge délivrée par KLESIA Prévoyance sur simple demande. Des services en ligne sur le site MUTAGORA La consultation du remboursement des frais médicaux via un espace personnel sécurisé, Le téléchargement d une demande de prise en charge optique, dentaire ou hospitalière, La géolocalisation des professionnels de santé. Des services d assistance intégrés Ces prestations sont assurées par Europ Assistance : Une assistance étendue en cas d hospitalisation ou d immobilisation à domicile, 7 jours sur 7, 24 heures sur 24, intégrée à la couverture de base collective, Une permanence téléphonique sur des questions de santé, de vie courante, juridiques ou financières.

10 Un fonctionnement souple et fluide pour les entreprises et les salariés Le socle commun Le socle commun repose sur un contrat d assurance collective. Chaque salarié complète un bulletin d affiliation ; l employeur fait suivre ces bulletins à KLESIA Prévoyance qui procède à l affiliation et adresse aux assurés leur carte de tiers-payant. La répartition des cotisations entre l employeur et les salariés est fixée par l accord d entreprise qui institue le régime. L employeur précompte les cotisations sur la feuille de paie des salariés et les verse à KLESIA Prévoyance. Les options individuelles Klesia Modulaire Santé Duo propose trois options de renfort. Chaque salarié peut adhérer à l option qu il souhaite. Il est bien entendu possible de n adhérer à aucune option. L adhésion à ces options se fait directement auprès de KLESIA Prévoyance. Les cotisations des renforts individuels sont à la charge des salariés : un prélèvement automatique est mis en place par KLESIA Prévoyance. Si la cotisation de base est de type «adulte/ enfant», le renfort doit suivre ce mode de cotisation. Il en est de même si la base repose sur une cotisation «famille». Cette gestion «à la carte» permet à l entreprise d être déchargée de la gestion des renforts individuels.

11 Tarifs mensuels des garanties en vigueur au 1 er janvier 2014 RÉGIME GÉNÉRAL DE LA SÉCURITÉ SOCIALE SOCLE COMMUN GARANTIES OPTIONNELLES INDIVIDUELLES OPTION 1 OPTION 2 OPTION 3 ADULTE 24,90 29,80 62,89 88,37 OU ENFANT 17,52 20,97 44,44 61,79 FAMILLE 53,34 63,83 134,65 189,27 RÉGIME ALSACE/MOSELLE (départements ) SOCLE COMMUN GARANTIES OPTIONNELLES INDIVIDUELLES OPTION 1 OPTION 2 OPTION 3 ADULTE 12,45 14,90 31,45 44,18 OU ENFANT 8,76 10,49 22,22 30,89 FAMILLE 26,67 31,91 67,33 94,64

12 Un acteur majeur de la protection sociale Issu de l union des groupes Mornay et D&O, Klesia est un acteur majeur de la protection sociale complémentaire. Avec une ambition claire : faire de tous les métiers de la protection sociale des moteurs d innovation sociale. Son activité s organise autour des métiers de la retraite, de la prévoyance, de la santé et de l action sociale. La retraite complémentaire Klesia gère des régimes de retraite complémentaires au régime de base de la Sécurité sociale : régime ARRCO de retraite des salariés et régime AGIRC de retraite des cadres. La prévoyance Klesia propose des garanties prévoyance permettant de soutenir les salariés, les professionnels indépendants et leurs familles face aux conséquences financières des aléas de la vie : le décès, l incapacité de travail, l invalidité, la perte d autonomie. La santé Klesia conçoit et met en œuvre des contrats complémentaires santé qui prennent en charge une partie des dépenses de santé que la Sécurité sociale laisse à la charge des ménages. Klesia propose également des services et des actions de prévention visant à préserver la santé des assurés, à mieux maîtriser leurs dépenses et à les accompagner en cas de besoin. L action sociale Klesia développe des actions sociales destinées à accompagner les salariés et retraités confrontés à des difficultés ponctuelles, à la maladie, au handicap, à la perte d autonomie ou en situation de fragilité sociale. Construite autour d aides individuelles et d actions collectives, l action sociale est l expression des valeurs de solidarité et d humanisme qui animent le groupe. S2E.001/13 - PHOTOS : DR - THINKSTOCK - PHOTONONSTOP - DOCUMENT NON CONTRACTUEL- CRÉATION ET IMPRESSION ASSOCIATION DE MOYENS KLESIA Klesia en chiffres entreprises adhérentes en prévoyance santé de particuliers protégés (actifs et retraités) 6,7 milliards de cotisations retraite complémentaire Agirc-Arrco collaborateurs au service de ses clients KLESIA Prévoyance - Institution de Prévoyance régie par le Code de la Sécurité sociale Siège social : 174 rue de Charonne Paris.