La séance a débuté à 18 heures 30 sous la présidence de Monsieur Serge MALEN, Maire. NOMS Présents Procuration à Absents
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- Emma Dubois
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1 La séance a débuté à 18 heures 30 sous la présidence de Monsieur Serge MALEN, Maire. NOMS résents rocuration à Absents MALEN Serge BONNEFOUX Chantal ANDRE Claude COSTE Josiane FISCHER Lionel DEL NISTA Xavier SALUZZO Joëlle CACELLI Alex RANC Sylvie LOUIS-VASSAL atrick CRAONNE Jean-Louis CU Christine GARREL Régine ORLANDI ascal DEL NISTA Xavier RABERT Guylaine FILLIERE Thierry TRICHARD Frédéric MORETTI Karine BOUIX Sandra GUINTRAND Tamara BOUISSET Florian BOLIMON Lionel COUSTON Rémy ADAM Carole ILLOT Marion DUCLERCQ Jean-ierre ENALVA Sylvain SALUZZO Joëlle BOLIMON Lionel ADAM Carole age 1 sur 7
2 Conseillers en exercice : 27 Conseillers présents à l ouverture de la séance : 23 rocurations : 4 Quorum : 14 M. LOUIS-VASSAL atrick est nommé secrétaire de séance. Délibération CULTURE LES JOURNEES DE LA BANDE DESSINEE DEMANDE DE SUBVENTION AURES DU DEARTEMENT DE VAUCLUSE OUR 27 Délibération INDEMNITES DE FONCTION DU MAIRE, DES ADJOINTS ET DES CONSEILLERS MUNICIAUX DELEGUES OUR 27 ABSTENTIONS / Délibération ACTUALISATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA CRECHE MUNICIALE L ENFANTINE OUR 27 age 2 sur 7
3 Délibération OOSITION AU TRANSFERT DE LA COMETENCE LU A LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU GRAND AVIGNON OUR 23 ABSTENTION 4 MM. COUSTON-BOLIMON MMES ADAM-ILLOT Délibération ROJET DE MISE EN IRRIGATION DES COTEAUX D AVIGNON ET DE GADAGNE LANCEMENT D UNE ETUDE D OORTUNITE OUR LA MISE EN LACE D UNE ZONE AGRICOLE ROTEGEE OUR 27 Délibération RETRAIT DES DELIBERATIONS N A N INSTITUANT DES COMMISSIONS MUNICIALES OUR 22 CONTRE 4 ABSTENTION 1 Contre : MM. COUSTON-BOLIMON MMES ADAM-ILLOT Abstention : M. DUCLERCQ Mouvement en cours de séance : arrivée de M. FISCHER Lionel en début de délibération n age 3 sur 7
4 Délibération CREATION DE LA COMMISSION : AFFAIRES GENERALES Après appel des candidatures, la liste A est présentée et comprend 13 candidats. Il a été procédé à un vote à bulletin secret. Les résultats du vote sont les suivants : Election des membres de la commission Nombre de bulletins trouvés dans l'urne 23 A déduire bulletins blancs 0 bulletins nuls 1 Suffrages exprimés 22 Majorité absolue 12 Ont obtenu : Liste A 22 voix Les membres de la commission «affaires générales» sont : - BONNEFOUX Chantal - LOUIS VASSAL atrick - FISCHER Lionel - BOUIX Sandra - CACELLI Alex - COUSTON Rémy - ANDRÉ Claude - ILLOT Marion - COSTE Josiane - DUCLERCQ Jean-ierre - SALUZZO Joëlle - ENALVA Sylvain - RANC Sylvie age 4 sur 7
5 Délibération SUBVENTION EXCETIONNELLE ALLOUEE A UNE ASSOCIATION OUR 27 Délibération DESIGNATION D UN CORRESONDANT CHARGÉ DES QUESTIONS DE DÉFENSE NATIONALE Après appel à candidature, la candidature suivante est présentée : M. Jean-Louis CRAONNE Il a été procédé à un vote à bulletin secret. Les résultats du vote sont les suivants : Election des membres de la commission Nombre de bulletins trouvés dans l'urne 27 A déduire bulletins blancs 1 bulletins nuls 0 Suffrages exprimés 26 Majorité absolue 14 Ont obtenu : Jean-Louis CRAONNE 26 voix age 5 sur 7
6 Délibération RESSOURCES HUMAINES TABLEAU DES EFFECTIFS DES AGENTS STAGIAIRES ET TITULAIRES OUR 27 Délibération RESSOURCES HUMAINES TABLEAU DES EFFECTIFS DES AGENTS NON TITULAIRES OUR 27 Délibération COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU GRAND AVIGNON : COMMUNICATION DU RAORT D ACTIVITE 2018 OUR 27 Délibération RH CREATION D UN OSTE DANS LA CADRE DU DISOSITIF CONTRAT UNIQUE D INSERTION CONTRAT D ACCOMAGNEMENT DANS L EMLOI (CAE) ARCOURS EMLOI COMETENCES OUR 27 age 6 sur 7
7 Questions diverses. La séance est levée à 20 heures 30 age 7 sur 7
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