Problématique SEPA. second et débitrices de tout ou partie des comptes bancaires (multi-banques) des de notre lettre d information

Transcription

1 E D I T O R I A L N 02 / OCTOBRE É D I T O R I A L N ous avons le plaisir Problématique SEPA Introduction vous présenter Pour les directions financières et pour les trésoriers, le SEPA pose É D I T O R I ALe le L Problématique cash premier pooling numéro est laune s aujourd hui SEPA composantes ux problèmes d'un système : plus complexe que l'on nomme communément lettre d information Cash du Management. Techniquement et technologiquement, quels sont les changements A N la man ous avons le plaisir département Finance nos clients nous qu il va falloir opérer au sein s structures SI existantes? En la société Marianne Experts. avons décidé vous présenter Pour les directions financières et pour les trésoriers, le SEPA pose Nous pouvons le définir comme d autres un termes système va-t il gestion y avoir du s cash changements (liquidités) normes plusieurs et sociétés Animé par une d'un équipe groupe, trésoriers par la et consacrer le premier le numéro la aujourd hui centralisation formats ux? problèmes en Les un outils point actuels unique, : vont-ils la consolidation être compatibles et la compensation ou caduques? s d'auditeurs positions financiers créditrices expérimentés, second et débitrices tout ou partie s comptes bancaires (multi-banques) s lettre numéro d information le Pôle Financier sociétés duest spécialisé du Techniquement périmètre dans le dudit groupe. et technologiquement, quels sont les changements notre lettre domaine Il la répond, gestion à la trésorerie fois, à un objectif Toutes les d'optimisation banques réfléchissent la gestion actuellement s flux à et un à nouveau un objectif marketing d information département au Finance qu il va falloir et plus particulièrement d optimisation dans : s besoins produit opérer et s autour excénts du au SEPA. sein trésorerie. Quelles s vont-être structures Il peut être les réelles domestique valeurs SI existantes ajoutées? En la Cash société Pooling, Marianne Experts. Le sujet étant très vaste, avec une L optimisation international. et la réduction d autres du termes apportées va-t il par les unes y avoir et par s les autres changements? Quid s conditions normes tarifaires et Animé dimension par technique une équipe et trésoriers coût bancaire ets entreprises, formats? Les au-là outils s annonces actuels faites vont-ils au moment être du lancement compatibles ce projet ou? caduques? d'auditeurs technologique financiers importante mais expérimentés, L optimisation Les et premiers la réduction systèmes du BFR, cash pooling ont fait leur apparition dans les années 70 aux Etats Unis et se sont développés progressivement avec l'évolution s nouvelles technologies le aussi Pôle une Financier dimension est juridique spécialisé et L optimisation dans l'information le la couverture s Le chantier est maintenant ouvert. Nous allons tenter répondre fiscale, nous avons choisi d y risques taux et change, et la standardisation s formats et protocoles communication bancaire (SWIFT, domaine ETEBAC, etc.). progressivement à toutes ces questions afin vous accompagner consacrer 2 numéros. la gestion la trésorerie Toutes les banques réfléchissent actuellement à un nouveau marketing L'optimisation s situations et vous air à anticiper les changements qui s annoncent et Le second plus particulièrement volet aborra la dans placement, : produit autour du SEPA. Quelles vont-être les réelles valeurs ajoutées différence entre les systèmes Dans un contexte mondialisation, comme inévitables monnaie à terme. unique (espace Euro), regroupement La restructuration la tte, Cash L optimisation pooling entreprise et la et les réduction d'entreprises du apportées (fusion/acquisition) par les et unes par voie et par conséquence les autres? nécessité Quid s conditions contrôle, tarifaires L'accompagnement formalisation dans s la mise systèmes coût bancaire cash Pooling s entreprises, reporting, rationalisation s environnements bancaires, réduction s en place charges cash au-là bancaires, management s annonces Le SEPA faites (Single au moment Euro Payments du lancement Area) ce est limitation un et maîtrise s risques nous avons connu au cours ces dix domestiques rnières et internationaux années un très fort accroissement espace unique l'implantation paiement plate-formes en euro. projet? bancaire. L optimisation et la réduction du BFR, cash pooling (cashpooling, dans netting, les entreprises clearing, etc.), Par ailleurs, nous souhaiterions françaises (Groupes et PME). ouvrir L optimisation notre tribune à la tous couverture les L'accompagnement s dans Le la sortie chantier est maintenant ouvert. Nous allons tenter répondre l'affacturage. La mise en place d un pool Définition acteurs risques la gestion taux et trésorerie change, progressivement trésorerie à toutes avec ces centralisation questions nécessite afin le respect vous d un accompagner certain en nombre règles en matière juridique, fiscale et bancaire. L'optimisation entreprise, alors n hésitez s situations pas Ce premier numéro sera consacré aux à nous faire part vos et vous Le SEPA air (Single à Euro anticiper Payments les Area) changements est un espace unique qui paiement s annoncent placement, enjeux du Sur SEPA le pour plan les juridique, Directions réflexions. l article en euro. L du Co monétaire et financier (ancien article 2-3 la Financières loi et les du trésoriers 24 janvier comme 984), inévitables Vous pouvez nous transmettre dite Ce loi projet bancaire, à terme. La restructuration la tte, est l initiative encadre, en l EPC France, (European la mise Payments place Council) d un qui système souhaite vos projets d article à l adresse cash pooling en permettant harmoniser à une entreprise les paiements «!procér entre les pays à s membres opérations du SEPA. Le trésorerie but étantavec mail L'accompagnement suivante : dans la Hervé mise s GARABEDIAN sociétés ayant Le avec SEPA elle, directement (Single ou indirectement, Euro Payments s liens capital Area) conférant à est l une Directeur s du Département entreprises Financeliées un pouvoir que chaque contrôle règlement effectif se fasse sur dans les autres!». les mêmes conditions techniques, en place [email protected] cash management sécuritaires, juridiques et tarifaires que pour un paiement domestique. Ainsi les opérations un trésorerie à l intérieur d un groupe sont possibles, quel que soit le sens domestiques et internationaux Hervé GARABEDIAN du flux financier entre société-mère espace et unique filiales ou sous-filiales paiement et vice versa, ainsi en qu entre euro. (cashpooling, Directeur du Pôle netting, Finance clearing, etc.), sociétés sœurs. L'accompagnement dans la sortie La loi 984 autorise la désignation d une société filiale comme société PIVOT la gestion l'affacturage. centralisée Définition trésorerie mais la mise en place d une centralisation trésorerie est impossible entre s sociétés n ayant qu uniquement un lien capitalistique si l une d entre elles n a pas un pouvoir contrôle effectif sur les autres. Ce premier numéro sera consacré aux Le SEPA (Single Euro Payments Area) est un espace unique paiement enjeux du SEPA pour les Directions Nous retiendrons donc comme préalables à la mise en place d un système cash pooling : L insertion, en euro. dans les statuts la société centralisatrice, d une mention spéciale concernant la Financières et les trésoriers possibilité d effectuer s opérations trésorerie, Hervé GARABEDIAN Directeur du Département Finance Ce projet est à l initiative l EPC (European Payments Council) qui souhaite harmoniser les paiements entre les pays membres du SEPA. Le but étant que chaque règlement se fasse dans les mêmes conditions techniques, sécuritaires, juridiques et tarifaires que pour un paiement domestique.

2 La préservation s intérêts chacune s sociétés (aucune société ne doit être lésée même avec l accord s dirigeants). L élaboration d une convention trésorerie (intercompany loans) régissant les prêts et emprunts réciproques au sein d un groupe (convention réglementée), Cette convention trésorerie entre maison mère / filiales et banque fera l objet d une délibération spéciale du conseil d administration. Elle vra entre autre inclure : La désignation la société centralisatrice, La désignation la banque pivot (pool lear), Le détail s opérations avec la gestion s moyens paiement (virements, chèques, effets commerce, etc.). La répartition s frais bancaires. Les grands principes gestion s sols bancaires (sol quotidien en valeur avec la gestion s besoins et s excénts), Les conditions (taux d intérêts pratiqués au sein du Groupe pool trésorerie), La rémunération s sociétés ayant s sols créditeurs, Les seuils s sols débiteurs et créditeurs autorisés, Les modalités facturation s sociétés débitrices, Les process d élaboration s prévisions trésorerie, D'un point vue méthodologique il existe à ce jour, ux grans catégories cash pooling : - Le cash pooling ZBA TBA FBA - (Nivellement par transfert physique fonds) 2 - Le cash pooling notionnel - (fusion d échelles / Compensation s comptes sans transfert physique fonds) Le cash pooling ZBA TBA FBA Il s agit d un système nivellement quotidien s sols s différents comptes par transfert physique fonds suivant s critères préétablis : ZBA (Zero balacing Account) pour une remise à zéro quotidienne s comptes, TBA (Target balancing Account) dans ce cas le compte sera nivelé lorsque le sol créditeur est supérieur à un seuil préalablement défini, Les sols débiteurs étant toujours apurés. FBA (Fork Balancing Account) tous les sols créditeurs et débiteurs, respectivement supérieurs ou inférieurs à un montant fixé au préalable, sont nivelés jusqu'au niveau ce montant.. Dans les ux rniers cas, TBA et FBA, les sols créditeurs peuvent être rémunérés ou venir compenser d éventuels intérêts débiteurs. D une manière générale, Le nivellement s sols peut être appliqué entre comptes d'une même société ou entre comptes d'une société mère (le "pool lear") et ses différentes filiales. Les transferts fonds sont réalisés d'un sol créditeur vers le compte principal (sweeps) ou bien du compte principal vers les comptes secondaires pour compenser s positions débitrices (covers). On assiste donc quotidiennement à un transfert physique s fonds s comptes participants vers le compte principal et inversement. ce fonctionnement implique que chaque société participante doit : Déterminer quotidiennement les sols en valeur J leurs comptes bancaires. Les sols doivent être communiqués quotidiennement automatiquement ou manuellement par la filiale ou la succursale la banque centrale pour effectuer un rapprochement ces sols avec les prévisions provenant directement s sociétés participantes. Transférer quotidiennement les sols. Après le report la position nette trésorerie sur le compte pivot, la banque principale procè automatiquement aux mouvements fonds 2

3 nécessaires aux rééquilibrages automatiques tous les comptes s sociétés participantes en fonction s seuils déterminés préalablement (ZBA, TBA, FBA). Ainsi chaque société consoli sur le compte pivot soit son besoin, soit son excént trésorerie. Le nivellement par transfert fonds est une formule mono vise ("mono currency"). Cela signifie que le nivellement s effectue sur s comptes qui sont exprimés dans une même vise. Par conséquent, si l entreprise possè s comptes multi-vises, l opération nivellement vra être effectuée pour chaque ensemble comptes vises. Ce type centralisation, impliquant la mise en place d une véritable centrale trésorerie au sein du groupe ( banque du groupe), rencontre souvent la résistance s filiales qui se sentent dépossédés la gestion leur trésorerie. Il est donc nécessaire : Mettre en place, préalablement à la réalisation du projet, une politique communication en direction toutes les sociétés du pool trésorerie. Définir très précisément le périmètre du cash pooling avec la désignation la banque pivot et la société centralisatrice qui ne sera pas forcément la maison mère. Définir le rôle et les responsabilités s trésoriers filiales. Définir les choix l architecture centralisation avec tous les systèmes transferts fonds automatisés ou manuels. Architecture mono banque avec s relais succursales ou banques correspondantes dans chaque pays. Sub division en pools domestiques par pays (cf. schéma ci-ssous). Définir l environnement bancaire chaque filiale. Définir les process d élaboration s prévisions et s reportings. Définir si la société centralisatrice aura le monopole ou non du financement et s placements (il est tout à fait possible laisser les sociétés participantes gérer leur ligne crédit ou découvert avec leurs banques locales sous contrôle la centrale trésorerie). Etc. Le schéma suivant présente une architecture type cash pooling international. ITALIE Société centralisatrice Banque Centralisatrice PIVOT FRANCE Compte non résint Compte PIVOT France 3

4 Le cash pooling notionnel A la différence du cash pooling ZBA, le cash pooling notionnel n induit aucun transfert physique fonds. Il s agit d une centralisation la consolidation s échelles fusionnées tous les comptes bancaires (même vise et même pays) s sociétés du groupe constituant le pool. Cette fusion a pour objectif favoriser le calcul s intérêts par la compensation fictive sur un compte miroir s positions s différents comptes. Pour réaliser cette fusion et calculer les intérêts, en date d établissement s échelles, la banque utilise un compte miroir et pré-suppose que tous les comptes d une société puis d un groupe ne constituent que s sous ensembles ce compte miroir. A titre d exemple, voici une combinaison différentes propositions bancaires sachant que l on peut trouver différentes formes calculs s intérêts fusionnés. Préambule : Le Pooling Notionnel peut être appliqué au sein d une société ou dans un groupe sociétés. Le Pooling Notionnel ou la compensation d intérêts avec répartition la ristourne!est une formule Cash Pooling dans laquelle : les intérêts sont calculés sur chacun s comptes participants ;! les intérêts sont recalculés sur un compte miroir qui regroupe le sol consolidé s comptes participants ;! la différence est calculée entre les intérêts qui proviennent du calcul sur le pool et les intérêts s comptes individuels. Cette différence est appelée la ristourne d intérêts. La ristourne d intérêts est redistribuée selon une clé répartition préalablement définie. Le précompte mobilier est dû tant sur les intérêts s comptes participants que sur la ristourne d intérêts calculée sur le compte miroir. Les sols créditeurs et débiteurs sont copiés journalièrement sur le compte miroir. Le système tient compte s dates valeur s opérations. Il n y a aucun transfert physique fonds. Le compte miroir n a aucune signification juridique. Le Pooling Notionnel est «mono-currency», ce qui signifie qu elle ne peut être effectuée que dans une seule vise. Cela signifie que vous ne pouvez compenser les intérêts que s comptes exprimés dans une même vise. Outre une compensation s intérêts vos comptes en euros, vous pouvez manr une compensation vos comptes ou compartiments dans une autre vise. Exemple Compte A Compte B Compte C Sol fictif compensé Sol Intérêts débiteurs 5% Intérêts créditeurs 3% 5 Intérêts sur la position compensée -5 Calcul la ristourne 0 résultat net en intérêts -5 Bénéfice obtenus grâce au cash pooling notionnel 0 Dans un premier temps, les intérêts débiteurs (diminués du précompte, si nécessaire) obtenus sur les différents comptes sont payés et les intérêts débiteurs sont prélevés. Dans un second temps, la banque calcule les intérêts débiteurs et les intérêts créditeurs qui auraient été obtenus sur la position fictivement compensée. La différence nette entre la somme s intérêts effectivement comptabilisés (étape n ) et les intérêts notionnels (étape n 2) est ristournée au groupe sociétés participantes par la banque. La ristourne est égale à la somme s intérêts débiteurs individuellement prélevés sur les comptes participants (A) diminuée s intérêts débiteurs dus sur la position fictivement compensée (B) moins la somme s intérêts créditeurs individuellement payés sur les différents comptes participants (C) diminuée s intérêts créditeurs obtenus sur la position fictivement compensée (D) soit 4

5 RISTOURNE = (A-B) - (C-D) Dans cet exemple la ristourne est un remboursement (partiel) d intérêts débiteurs préalablement prélevés et n est par conséquent pas soumise au précompte. La ristourne peut être répartie automatiquement au prorata entre les comptes participants, soit comptabilisée sur le compte centralisateur. Dans ce rnier cas, la société est obligée répartir elle-même la ristourne entre les différents comptes participants. Cette technique rencontre plusieurs contraintes qu il faudra surmonter par une organisation et une architecture logique du cash pooling notionnel : / - En France, chaque compte est juridiquement indépendant s autres. Par conséquent, la convention compte courant doit donc être doublée par une convention d unité compte ou convention fusion. Tous les comptes seront alors considérés comme les chapitres d un compte unique et indivisible générateur d un sol unique favorisant la fusion s échelles et le calcul s intérêts. 3/ - En droit français cette unité compte est autorisée pour une entité juridique mais interdite entre plusieurs sociétés afin d éviter la confusion s patrimoines (même si ces sociétés font partie d un même groupe). 4/ - En raison certaines réglementations légales et fiscales, le cash pool notionnel s comptes résints et non résints n est pas autorisé dans certains pays. De plus, en raison certaines contraintes légales, le mo comptabilisation s intérêts nets dans un cash pooling notionnel peut différer d un pays à l autre. Face à ces contraintes on notera que le cash pooling notionnel : Permet d optimiser les conditions découvert par une négociation globale au niveau du groupe. N entraîne aucun transfert fonds intra-groupe et donne le même résultat d intérêts que le nivellement s comptes. Les sociétés participantes restent responsables la gestion leurs comptes courants et conservent leur propre position en compte. Conclusion En guise conclusion à ce premier numéro consacré au cash pooling, nous pouvons dire qu il existe s situations dans lesquelles il est nécessaire d opter pour une combinaison s différentes formes Cash Pooling. Dans un groupe plusieurs sociétés, on peut par exemple choisir la formule suivante : dans une première phase, un cash pooling ZBA - TBA - FBA permet "niveler" les sols s différents comptes chaque société sur un compte centralisateur par société ; dans une uxième phase, les comptes centralisateurs chacune s sociétés peuvent faire l objet d un Pooling Notionnel. En terme d'options, ux opportunités s'offrent aux entreprises désireuses mettre en place un cash pooling. Soit une solution bancaire, soit (et celle ci est souvent peu citée) une solution dite "entreprise". Ce qui détermine le choix l'une ou l'autre s ux solutions repose sur quelques facteurs très souvent imbriqués : le respect ou non s relations bancaires existantes dans le groupe avant le pooling le gré d'autonomisation offert par le pooling à mettre en place, le gré d autonomie s filiales. Le périmètre du cash pooling (pays, sociétés, etc.). La mise en place d une plate-forme paiement unique. le coût revient à court terme et à moyen/long terme la solution choisie. Etc. Nous aborrons tous ces thèmes au cours notre troisième numéro consacré au cash pooling. 5