Référentiels Qualitel Habitat &Environnement. Millésime 2012 Mise à jour Octobre 2011

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1 Référentiels Qualitel Habitat &Environnement Millésime 2012 Mise à jour Octobre 2011

2 Millésime 2012 Etat des lieux Référentiels complexes et denses (400 pages). Non adaptés aux différents types de lecteurs professionnels (Maîtrise d Ouvrage, Maîtrise d œuvre, Examinateurs, Vérificateurs et Auditeurs) et publics (ou non sachant). Exigences exprimées en termes de moyens plus que de performance. Coexistence de 2 certifications Qualitel et Habitat & Environnement. Processus à adapter (démarche qualité à prendre en compte, constructions industrialisées, ).

3 Millésime 2012 Objectifs Réduire les coûts directs et les coûts induits de la certification pour les Maîtres d Ouvrage. Rapprochement des certifications Qualitel et H & E en vue d une fusion ultérieurement des référentiels. Simplifier l architecture commune et alléger les exigences. Rédaction et présentation à revoir à adapter au différents lecteurs : Grand public. Maître d Ouvrage. Maîtrise d œuvre, BET et entreprises. Auditeurs, Examinateurs et Vérificateurs. Intégrer les démarches qualité des acteurs. Alléger le processus de certification et ouvrir les formations aux Maîtres d Œuvre.

4 Un référentiel simplifié et ergonomique Fin de la double certification. 1 seul classeur pour le référentiel. Un format paysage : - plus aéré. - plus adapté au format électronique. Pour chaque rubrique : 3 parties - Présentation synthétique. - Critères d évaluation. - Boîte à outils. Une double navigation : par onglets latérales et horizontales. Affichage du cheminement de la rubrique. Mémo pour identifier l impact d une rubrique sur les corps d états.

5 Structure du millésime

6 Structure du nouveau référentiel Thèmes de la certification Rubriques Millésime 2012 H&E M2012 Profil A H&E M2012 Profil B QUALITEL M2012 Organisation et Information Rubriques d Audit Th 1 : Management environnemental de MEO ou SMEO - l opération Th 2 : Chantier propre CP - - Th 7 : Gestes verts IHG Technique Rubriques Techniques PE : Performance Energétique Th 3 : Energie Réduction de l effet de serre MCE : Maîtrise de Consommations - Electriques Th 4 : Filière constructive Choix des DE : Durabilité de l enveloppe matériaux CM : Choix des matériaux - Th 5 : Eau GE : Gestion de l eau AE : Acoustique extérieur AI : Acoustique intérieur TE : Thermique d été Th 6 : Confort et Santé VQA : Ventilation et qualité de l air - CV : Confort visuel - ELC : Espaces et locaux communs - Rubriques Optionnelles AH : Accessibilité et habitabilité EC : Conception économe en charges CG : Coût global ID : Indicateurs - Performance -

7 Rubriques d Audit Rubriques d Audit MEO ou SMEO Evolutions MEO : Mise à jour de la rubrique. SMEO : Rubrique inchangée. Vers l arrêt de l audit allégé à l étude. CP IHG Prise en compte du futur décret déchet dans la partie audit. Valorisation du recyclage des déchets. Possibilité d utiliser GISELE pour les promoteurs. 7

8 Rubriques Techniques Rubriques Techniques PE : Performanc e énergétique Evolutions Fusion de la rubrique TH et des options énergétiques. Arrêt de la délivrance des labels HPE 2005, HPE Enr 2005 et THPE Enr Niveau d entrée pour Qualitel : THPE Niveau d entrée pour H&E : BBC Effinergie. QUALITEL Habitat & Environnement Toutes Opérations hors ANRU PC Opérations ANRU (PC ) Toutes Opérations hors ANRU PC Note 3 THPE 2005 Sans Objet Note 4 BBC Effinergie RT 2012 BBC Effinergie Opérations ANRU (PC ) RT 2012 Note 5 40 x (a + b) 45 kwh/m²/an x coefficients 40 x (a + b) 45 kwh/m²/an x 8 coefficents

9 Rubriques Techniques Rubriques Techniques MCE : Maîtrise de consommati ons électriques Evolutions Introduction des notions d efficacité lumineuse. Ajout du cas des coursives et fusion des critères d évaluation pour escaliers encloisonnés et non encloisonnés Actualisation des technologies de lampes Suppression de l évaluation du chapitre ventilation mécanique Actualisation des critères d évaluation du chapitre ascenseurs DE : Durabilité de l enveloppe Evolution de la méthode de calculs Alimentation d un observatoire. Pas d impact sur résultat de la certification

10 Rubriques Techniques Rubriques Techniques CM : Choix des matériaux GE : Gestion de l eau Evolutions Réorganisation de la rubrique pour améliorer la compréhension des sujets liés à la qualité environnementale et sanitaire. Le nombre de fiches FDES est passé de 6 à 10. Ajout d un critère d évaluation, liées à l étiquetage environnemental des produits de construction. La deuxième phase du décret bois a été intégrée. Fusion des rubriques EE et PS. Le dimensionnement des systèmes de stockage d ECS solaire revu. Possibilité pour un BET de justifier le dimensionnement d une installation collective de production d ECS. Intégration de la récupération des eaux usées. 10 Prise en compte des systèmes innovants (solaire, ECS thermo, ).

11 Rubriques Techniques Rubriques Techniques AE : Acoustique extérieure AI : Acoustique intérieure TE : Thermique d été Evolutions Actualisation de la rubrique. Mise à jour de la réglementation (révision de l arrêté du 30 mai 1996), mais pas de modification majeure. Actualisation de la rubrique. Intégration des FIC dans le référentiel. Augmentation de l aire d absorption dans les circulations communes (0,5 au lieu de 0,25). Diminution du LnAT de la VMC double flux dans les chambres à 25 db(a). Rubrique inchangée.

12 Rubriques Techniques Rubriques Techniques VQA : Ventilation et Qualité de l Air Evolutions Actualisation de la rubrique DIAGVENT 2 (visuel + mesures) obligatoire en note 3 CV : Confort Visuel Rubrique devient obligatoire. Evolution de l ancienne rubrique qui était optionnelle Ajout de compléments aux critères d évaluation du millésime 2008 ELC : Espaces et Locaux Communs Ancienne rubrique TDM complétée par des exigences sur les locaux vélos/poussettes et les prises pour véhicules électrique. La méthode d évaluation de TDM intègre une méthode à points 12

13 Rubriques Optionnelles Rubriques Optionnelles AH : Accessibilité et Habitabilité EC : Conception économe en charges CG : Coût global Rubrique inchangée Evolutions Rubrique inchangée et devenue optionnelle Mise à jour des niveaux de certification pour le calcul de l économie brute initiale Nouvelle rubrique optionnelle dont le principe est de proposer une méthode pour conduire une démarche en coût global. Indicateurs Performance Nouvelle rubrique optionnelle dont le but est de vérifier la cohérence des calculs d indicateurs environnementaux réalisés par le maître d ouvrage Principe : Niveaux d exigences supérieures à la note 3 pour la plupart des rubriques, hors acoustique. Les niveaux ont été revus en fonction des évolutions apportées dans chaque rubrique Le confort visuel ne fait plus parti de cette rubrique car devenu obligatoire A terme l option Indicateurs fera partie de cette option 13

14 Evolution Exigence Thermique H&E Performance

15 Processus classique Maître d ouvrage Equipe de Maîtrise d œuvre Examinateur Signature Auditeu r Contrat Audit APS APD Préparatoire Etudes DCE Signature des marchés Marché Provisoire Définitif Décision Décision Vérificateur Délivrance certification conditionné à la conformité des VIS VIS Surveillance

16 Processus avec référent de l équipe de Maîtrise d Œuvre Maître d ouvrage Signature Formation Maîtrise d œuvre Examinateur Auditeu r Contrat Audit APS APD PRO Revue Tech Etudes DCE préparé pour la certif Provisoire Signature des marchés Marché Définitif Décision Décision Vérificateur Délivrance certification conditionnée à la conformité des VIS VIS Surveillance

17 Une nouvelle démarche Certifier avec la Maîtrise d œuvre Formation aux référentiels et méthodes de certification de référents. Suivi formation des référents. Observatoire des revues techniques. Mesures spécifiques en cas d écarts qualitatifs. La revue de projet technique Conçue pour être une aide à la certification et dans une démarche durable. Le contenu et le niveau de détails : rapport d évaluation. Vis-à-vis du maître d ouvrage, impact sur le coût de certification.

18 Prise en compte des bureaux d études Si présence d un BE Acoustique, qualifié OPQIBI n 1604 avec mission de conception suivant exigences CERQUAL, mission de suivi de chantier et réalisation de mesures. => AI et AE non examinés mais réalisation de mesures par CERQUAL. Si présence d un BE Thermique NF. => Contrôle de cohérence allégé sur la rubrique PE.

19 Délivrance de la certification Le certificat est délivré à la conception (comme actuellement) et est soumis à une clause d obtention des VIS conformes. L attestation acquéreur est envoyée en fin de VIS. CERQUAL, une fois les VIS effectuées et non-conformités levées, adresse un courrier au maître d ouvrage pour lui valider définitivement son certificat.

20 Principe des nouvelles VIS * Revue documentaire (attestation de prise en compte du MO, rapport de perméabilité, autocontrôle ) * Contrôles visuels (contrôles visuels thermique, contrôles visuels des rubriques, ) * Mesures acoustiques pour les systèmes constructifs hors référentiel et hors avis DER VIS du Niveau 1 + Compléments de contrôles + Mesures acoustiques + Mesures débit pression Ventilation VIS Systématiques 100% des opérations VIS Approfondies x% des opérations ou option prise par le Maître d ouvrage

21 Attestations des Maîtres d ouvrage Les décrets du 18 mai (thermique) et 30 mai 2011 (acoustique) imposent aux Maîtres d Ouvrage : Fournir un document attestant de la prise en compte de la réglementation thermique et un document attestant de la prise en compte de la réglementation acoustique. CERQUAL souhaite : Accompagner les maîtres d ouvrages dans la délivrance de cette attestation. Prendre en compte ces attestations dans le processus des VIS.

22 Autocontrôles des Professionnels Autocontrôles pris en compte : Au niveau Entreprise o Fiches d autocontrôles des entreprises o PV COPREC Au niveau Maîtrise d œuvre o OPR Au niveau Maîtrise d ouvrage o Attestations Thermique et Acoustique

23 Référentiels - Mise à jour octobre 2011 Qualitel Habitat & Environnement

24 Mise à jour d Octobre 2011 Mise à jour d octobre Applicable au QUALITEL Habitat & Environnement Toutes Opérations hors ANRU PC>28.10 Opérations ANRU (PC> ) Toutes Opérations hors ANRU PC>28.10 Opérations ANRU (PC> ) Note 3 RT 2005 Note : HPE : HPE Enr 2005 RT 2012 Sans Objet Sans Objet RT 2012 Note : THPE : THPE Enr : BBC Effinergie 45 kwh/m²/an x coefficients 5.1 : THPE : THPE Enr : BBC Effinergie 45 kwh/m²/an x coefficients

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