la métropole, un territoire

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1 la métropole, un territoire & une ambition guide pratique de la métropole #1

2 Édito Une communauté de destin Pendant des décennies, Toulouse a vécu repliée sur elle-même, tournant le dos à son agglomération. En créant la communauté urbaine en 2009, nous nous sommes donné les moyens d engager une dynamique partagée du développement de notre territoire. Il s agissait d être plus fort, ensemble. Puis la communauté urbaine s est élargie à douze nouvelles communes en En devenant «Toulouse Métropole» en 2012, elle a franchi un nouveau cap. Ce changement de nom traduit un changement d échelle et une nouvelle ambition : faire de notre communauté urbaine une métropole plus forte et plus juste. Toulouse Métropole, c est aujourd hui 37 communes soudées par une communauté de destin. En unissant nos forces et nos talents, nous avons décidé de relever ensemble les défis de l emploi, de la transition climatique, de la lutte contre les inégalités. C est à l échelle de la métropole que nous pourrons construire des réponses à la crise économique, écologique et sociale qui secoue notre pays. C est à cette échelle seulement que nous pourrons prétendre à une dimension européenne. 20 ans de coopération de développement La communauté urbaine est la forme de coopération intercommunale la plus aboutie. Elle permet à plusieurs communes limitrophes formant une aire urbaine de plus de habitants d élaborer et de poursuivre, dans une vision d ensemble et de long terme, un projet de développement et d aménagement de leur territoire Balma, Beauzelle, Blagnac, Castelginest, Colomiers, Cornebarrieu, Cugnaux, L'Union, Mondonville, Quint-Fonsegrives, Saint-Orens de Gameville, Toulouse et Tournefeuille 1993 Pibrac, Villeneuve-Tolosane 2001 Aucamville, Aussonne, Brax, Fenouillet, Saint-Alban, Seilh 2002 Fonbeauzard, Gagnac-sur-Garonne, Launaguet, Pin-Balma NOMBRE DE COMMUNES District du Grand Toulouse Communauté d agglomération du Grand Toulouse Communauté urbaine du Grand Toulouse Communauté urbaine Toulouse Métropole SOMMAIRE P.4 P.6 P.7 P.8 P.10 P.12 P.13 P.14 P.16 P.17 P.18 P.19 Pierre Cohen Président de la communauté urbaine Toulouse Métropole Les 37 communes La gouvernance Le budget Le développement économique Le projet urbain L habitat La solidarité La mobilité La gestion des déchets Le cycle de l eau L écologie urbaine Les loisirs 2011 Aigrefeuille, Beaupuy, Bruguières, Drémil-Lafage, Flourens, Gratentour, Lespinasse, Mondouzil, Mons, Montrabé, Saint-Jean, Saint-Jory Toulouse Métropole, en chiffres Données non contractuelles au 31/12/ habitants Compétences OBLIGATOIRES ET MISSIONS CHOISIES 37 communes Développement économique, Habitat, Environnement, Sécurité incendie hectares Zones d activité économique, Transports, Assainissement, Aménagement urbain, Bases de loisirs, Voirie 15,3 habitants / hectare emplois Urbanisme, Déchets urbains, Voirie et propreté, Eau potable étudiants Rayonnement international, Accueil des gens du voyage, Espaces naturels, Culture capitale européenne des technologies aéronautiques et spatiales archéologie préservatrice dans le top 50 mondial des métropoles étudiantes 3

3 Didier Cortes Nord Saint-Jory Nord-Ouest Castelginest Saint-Alban Aussonne Seilh Fenouillet Beauzelle 3 Gérard André Aucamville Alain Fillola 3 Balma 9 Brax 32 L'Union Beaupuy Colomiers Beauzelle Pin-Balma Balma 1 5 Tournefeuille 34 Aigrefeuille Jean-Pierre Vergé 8 4 Beaupuy Grégoire Carneiro Castelginest 9 10 Bernard Keller Blagnac Gilles de Faletans Cornebarrieu Philippe Plantade Bruguières VilleneuveTolosane Maurice Grenier Aussonne Brax 14 6 Lysiane Maurel 14 Bernard Sicard Colomiers Philippe Guérin Cugnaux 24 Bernard Sancé Edmond Desclaux Mondonville Lespinasse DremilLafage Jacques Sebi Montrabé 15 Jacques Diffis Pin-Balma 27 Sud-Est Jean-Louis Moyet Robert Bon Pibrac Mons Raymond-Roger Stramare 15 Saint-Alban Guy Lozano Henri Miguel Saint-Jory Bernard Soléra Dominique Vézian Quint-Fonsegrives 29 2 Barcelone 394 km Ida Russo 22 Aigrefeuille Centre-Nord Centre-Sud 37 Drémil-Lafage S Saint-Orensde-Gameville Cugnaux Brigitte Calvet 26 Quint-Fonsegrives Sud-Ouest 4 Mons Flourens 7 25 Mondouzil Claude Benoit 5 Mondouzil 245 km 27 Montrabé Toulouse 12 Robert Medina 23 Montpellier 6 8 l Union Est Saint-Jean 21 Gratentour Georges Beyney Launaguet Aucamville Paul Franchini Fonbeauzard 31 Blagnac Pibrac 28 Fenouillet Robert Grimaud Claudie Marcos 18 Fonbeauzard Cornebarrieu Pierre Cohen Président de la communauté urbaine Toulouse Métropole Maire de Toulouse 19 Gratentour 20 Lespinasse Ouest Mondonville 21 Bruguières 10 Gagnacsur-Garonne Launaguet 681 km km Des services du quotidien aux grands projets qui préparent l avenir, la communauté urbaine de Toulouse Métropole est omniprésente. 37 communes ont décidé de travailler ensemble et d unir leurs efforts afin d assurer un développement plus ambitieux, plus harmonieux, plus solidaire et plus durable de leur territoire, structuré désormais en 8 pôles territoriaux. 1 Gagnac-sur-Garonne Paris Bordeaux Arlette Sylvestre Michel Simon 17 Saint-Jean Seilh 33 Dominique Coquart Villeneuve-Tolosane Christian Sempé Claude Raynal Saint-Orens-de-Gameville Tournefeuille maires fédérés pour un avenir partagé Flourens

4 la gouvernance, collégialité efficacité La communauté urbaine Toulouse Métropole prend des décisions collégiales. Les instances délibératives se réunissent à l hôtel de la métropole, quartier Marengo, à Toulouse. le budget, équilibre ambition Avec 1,3 milliard d euros*, le budget annuel de Toulouse Métropole témoigne de l ambition de la communauté urbaine. Les transports collectifs sont parmi ses priorités, avec 90 millions d euros versés à Tisséo SMTC. 1 L exécutif fixe le cap et les grandes lignes de la politique de Toulouse Métropole. Cet exécutif s articule autour de trois instances complémentaires : La réunion de la présidence, composée du président et des deux premiers vice-présidents, impulse les grands projets de la communauté urbaine. La conférence des maires, réunissant tous les maires, est consultée pour chaque décision importante. La conférence de l exécutif, chaque trimestre, rassemble autour du président tous les vice-présidents afin d assurer la cohérence et la transversalité des actions engagées. Exécutif le conseil de communauté ou le bureau délibératif 3 11 commissions thématiques 2 11 commissions thématiques examinent ces projets au gré de leurs compétences. Elles débattent et rédigent les délibérations. Les membres de ces commissions thématiques sont désignés par et parmi les délégués du conseil de communauté. Finances Développement économique et Emploi Urbanisme et Projets urbains Aménagement et Politique foncière Transports et Déplacements Habitat et Cohésion sociale Environnement et Développement durable Eau et Assainissement Voirie et propreté Déchets urbains Bases de loisirs, Culture et Sports Le conseil de communauté ou le bureau délibératif examine ces délibérations et les vote. Le conseil de communauté regroupe les 123 délégués désignés par les conseils municipaux élus dans les communes de la métropole. Présidé par Pierre Cohen, il se réunit au moins une fois par trimestre. Le conseil de communauté peut aussi décider de s en remettre au vote du bureau délibératif, composé des 37 maires et de membres élus par lui. Ressources Fiscalité large 232 M d euros de dépenses d équipement 378 M d euros d interventions en fonctionnement Dotation d intercommunalité Emprunt Subventions** et participation des usagers des ressources diversifiées 28% 14% 6% 52% Dépenses 638 M d euros consacrés aux interventions communautaires en 2011, soit 900 euros/an/habitant des dépenses maîtrisées 38% Déchets et propreté Cadre de vie (eau, assainissement, environnement, bases de loisirs, incendie) Moyens généraux et dette Déplacements transports et voirie 7% 1% 3% 19% 17% 15% Habitat et politique de la ville Aménagement urbain et développement économique Dotation de Solidarité Communautaire (DSC) ** Subventions de l Europe, de l État, du conseil général de la Haute-Garonne et du conseil régional de Midi-Pyrénées. *Chiffres 2011 du budget principal et des 9 budgets annexes 6 7

5 développement ÉCONOMIQUe et emploi LA MÉTROPOLE DE LA CONNAISSANCE compétitivité ATTRACTIVITÉ Toulouse Métropole s est dotée de trois pôles de compétitivité. Elle accueille entrepreneurs et chercheurs dans ses zones d activités, résidences de recherche/développement, pépinières et hôtels d entreprises. Elle investit dans des infrastructures événementielles à hauteur de son rayonnement économique. Une agence de développement économique L agence de développement économique, créée en 2012, est chargée d attirer de nouvelles activités économiques et de valoriser les atouts de la métropole à l international : Oncopole, Toulouse Montaudran Aérospace, Toulouse Euro Sud-Ouest, Parc des Expositions, LGV Ses objectifs essentiels : prospecter, accompagner, détecter les projets en lien avec les entreprises, définir les cibles prioritaires, animer un réseau dédié à l implantation, etc. Portée par une structure associative, elle réunit les forces de Toulouse Métropole et la CCI de Toulouse. Président : Pierre Cohen Vice-président : Alain Di Crescenzo Directeur général : Éric Tardieu Conseil d administration : 12 élus (8 de la communauté urbaine, 4 de la CCIT) Budget annuel : INNOVATION solidarité Toulouse Métropole emplois salariés dont, Tous domaines confondus emplois salariés privés personnes travaillent dans le secteur aéronautique; dans l agroalimentaire. L économie sociale et solidaire Mobilisation générale pour l emploi établissements dont près de 87 % d associations plus de salariés de la communauté urbaine. Insertion heures d insertion réalisées dans le cadre des clauses des marchés publics que la communauté urbaine a confiées à 130 entreprises en pôles de compétitivité en Midi-Pyrénées Aerospace Valley (pôle mondial) emplois 840 entreprises Cancer Bio Santé emplois 130 entreprises Agrimip Innovation emplois 900 entreprises chercheurs acteurs de la recherche et développement 5 pépinières et 5 hôtels d entreprises accueillent près de 90 nouvelles entreprises par an. En 10 ans, 270 entreprises issues de ces sites, représentant 950 emplois, se sont installées sur le territoire métropolitain. ZFU La Zone Franche Urbaine facilite la création d emplois grâce à de nombreux aménagements législatifs et fiscaux. 600 ha et entreprises déjà installées Toulouse ZFU 8 9

6 PROJET URBAIN ET AMÉNAGEMENT CONCEVOIR CONSTRUIRE LA VILLE DE DEMAIN Toulouse Métropole maîtrise l étalement urbain au profit d une gestion plus économe du foncier. Cet effort d aménagement durable du territoire s appuie sur le rapprochement des lieux de travail, de résidence et de consommation, la création de nouveaux pôles urbains, la construction d écoquartiers, la réhabilitation du bâti ancien, la valorisation et la création d espaces verts... Grands projets 1 Grand Parc Garonne : 32 km de berges aménagées entre Toulouse et Saint-Jory (promenade paysagée et lieux d expression culturelle : expos, théâtre, centre régional de danse, grands événements ) 2 Parc des expositions : m2, halle de m 2, parking visiteurs 3 Toulouse Euro-Sud-Ouest : pôle d échange multimodal (200 ha) autour de Matabiau avec l arrivée de la LGV (ligne à grande vitesse) en Oncopole : 220 ha dédiés à la lutte contre le cancer 5 Toulouse Montaudran Aérospace : 56 ha pour l aéronautique, campus universitaire, plateforme de recherche, quartiers résidentiels, loisirs et promenades Rénovation du centre-ville historique 6 Quai des savoirs : diffusion des connaissances scientifiques, en collaboration avec le PRES (Pôle de recherche et d enseignement supérieur) et les associations de culture scientifique. Ouverture : 2014, allées Jules-Guesde 7 Projet de rénovation du cœur de ville : revalorisation des rues, places et quais de Garonne, avec l urbaniste Joan Busquets. Piétonnisation de la rue d Alsace-Lorraine et du square Charles-de-Gaulle, par l architecte Bruno Fortier Nouveaux quartiers 8 Cartoucherie : écoquartier de 33 ha, logements, m 2 de commerces, m 2 d activités pour l enseignement supérieur, groupe scolaire, espace culturel, 2,6 km de pistes cyclables 9 Balma Gramont : 106 ha en 4 quartiers, logements, bureaux, commerces, centre social, grand parc 10 Borderouge : 140 ha autour du parc de la Maourine (13 ha), logements, m 2 de commerces, groupe scolaire, crèche, m 2 de bureaux, salle des musiques actuelles Metronum (500 places) 11 Ramassiers : 128 ha, logements, place centrale, parc naturel (46 ha), parc urbain (23 ha) 12 Quartier Niel : 8 ha, 550 logements, m 2 de bureaux, m 2 de commerces, crèche, maison de retraite, maison de la citoyenneté, parc public 13 Quartier Andromède : écoquartier de 209 ha, logements, lycée, complexe sportif, centre de loisirs, gendarmerie, commerces 14 Quartier des Tibaous : 21 ha, 792 logements, place publique, supermarché, 17 commerces, crèche, maison de retraite, théâtre de verdure, 1,5 km de pistes cyclables 15 Quartier Monges - Croix du Sud : 57 ha, parc (12 ha), logements, crèche, école, médiathèque. 4,5 km de cheminement piéton et cyclable PLU : réaménager la métropole Plusieurs Plans Locaux d Urbanisme municipaux font l objet d une consultation publique. Ils s imposent à toutes les opérations d urbanisation et d aménagement pour structurer le développement de l agglomération sur le long terme. 25 zones d aménagement concerté (ZAC) Plusieurs sont directement liées aux grands projets de la métropole : Toulouse Montaudran Aérospace, Aéroconstellation, Oncopole La Fabrique : pour voir plus loin Instance participative associant citoyens et acteurs de l urbanisme, de l aménagement, de l économie, du social, et de la culture, la Fabrique propose des orientations autour de grands thèmes (l eau, la connaissance ). 16 Empalot-Garonne : 31 ha, centre 10 commercial (7 000 m 2 ), logements 11

7 Habitat LE logement, QUALITÉ MIXITÉ LA politique SOCIALE, accompagner réinsérer Toulouse Métropole fait construire chaque année plusieurs milliers de logements sociaux. L objectif du Programme local de l habitat (PLH) est de livrer logements chaque année. La métropole veille à ce que chaque nouveau projet, social ou privé, intègre des critères de mixité sociale. Elle encourage la rénovation du bâti ancien. Pour une ville plus accessible, plus agréable, plus apaisée. La solidarité est un objectif que Toulouse Métropole poursuit à travers ses différents domaines de compétences : croissance économique, logements sociaux, gratuité des transports en commun Toulouse Métropole compte près de logements sociaux 12 millions d euros consacrés chaque année au logement social Étudiants logements sociaux livrés en 2011 (nettement au dessus de l objectif annoncé de 2 200) % des logements sociaux financés par Toulouse Métropole sont déjà aux normes BBC (bâtiments basses consommations énergétiques) Copropriétés SOLIDARITÉ La communauté urbaine développe une politique de médiation, de soutien, d accompagnement, de prévention des conduites à risque, des ruptures sociales et de l errance. Elle a mis en place un observatoire de la délinquance. 3 Maisons de la Justice et du Droit La métropole soutient de nombreux acteurs locaux intervenants auprès des communes, institutions, associations ou établissements scolaires Elle aide ainsi l accompagnement des jeunes en rupture éducative, familiale ou sociale familles soutenues chaque année La métropole a reconduit en 2011 au sein des Espaces Écoute Parents son soutien au dispositif départemental de médiation familiale piloté par la Caisse d allocations familiales de la Haute-Garonne. La médiation familiale vise à prévenir la rupture des liens familiaux. 3 e ville étudiante de France après Paris et Lyon la métropole a livré logements étudiants en logements étudiants Crous 44% Résidences HLM 11% Résidences privées 44% Résidences grandes écoles 15% Foyers 5% 42 copropriétés rénovées avec le soutien de la métropole participants par an 28 référents de parcours Porté par la communauté urbaine, cofinancé par le Fonds social européen et le Sicoval, le Plan local pour l insertion et l emploi (PLIE) s adresse aux personnes les plus éloignées du marché du travail, résidant sur 37 communes de l agglomération. Il s inscrit dans une stratégie territoriale et partenariale en faveur de l insertion et de l emploi durable. Depuis nouvelles entrées en accompagnement PLIE sorties positives (emploi durable de 6 mois minimum) 12 13

8 MOBILITÉ ET DÉPLACEMENTS LES transports, maillage partage Toulouse Métropole a investi dans un plan de déplacements urbains (PDU) qui va multiplier par trois la taille de son réseau de transports en commun. Les voies réservées pour les bus à haut niveau de service garantissent aux usagers régularité, rapidité, confort et sécurité. L espace public s ouvre davantage aux cycles et piétons. Train HORIZON 2020 Paris à 3h de Toulouse avec la LGV 20 millions de personnes en transit par an Vélos km de réseau cyclable (dont 267 km dans Toulouse) km de réseau cyclable Bus/Métro/Tram Évolution du nombre de déplacements par an Les réseaux du futur : HORIZON millions 94 millions 101 millions 109 millions 163 millions Tisséo 4 e réseau de France après Paris, Lyon et Lille 1,9 milliard d investissement dans les transports en commun, sur la période km de réseau de transport en site propre Tramway Garonne : 4 km en prolongement de la ligne T1, 6 stations entre Arènes et Palais de Justice Tramway Envol : 2,4 km, 3 stations pour relier la ligne T1 (rond-point Jean-Maga) à l aéroport Liaison Multimodale Sud-Est (LMSE) : priorité aux transports en commun, piétons et cycles - Ramonville, Université Paul-Sabatier, Montaudran, Malepère, Marcaissonne Voie du Canal Saint-Martory : sur plus de 5 km, de Basso-Cambo jusqu à Cugnaux Boulevard Urbain Nord (BUN) : boulevard multimodal de 13 km (axe routier, voie de bus à haut niveau de service, cheminements piétons et cyclables) de Toulouse-Borderouge à Bruguières L Aérotram : téléporté reliant l Oncopole au campus de l université Paul-Sabatier Rues piétonnes Voirie Surface en m ,5 Le plateau piétonnier toulousain dépasse les 10 hectares km de voirie chaussées, trottoirs, pistes cyclables, ouvrages d art places de stationnement sur voirie 555 horodateurs Toulousains abonnés au stationnement résidant 253 stations VélÔToulouse 283 stations VélÔToulouse en 2014 Longueur en km 4,6 5,4 Le PC Capitoul assure la télésurveillance de : 467 carrefours 116 carrefours à priorité Bus 42 carrefours à priorité Tram 8,

9 PROPRETÉ LA GESTION DES DÉCHETS, collecter valoriser cycle de l eau LA Gestion de l eau, moderniser rationaliser Toulouse Métropole assure le nettoyage des voies et espaces publics, ainsi que la collecte et la valorisation des déchets ménagers, déchets verts, déchets spéciaux et encombrants. La propreté est un enjeu majeur de la communauté urbaine. La seconde vie des déchets 986 agents de la métropole travaillent à la valorisation des déchets. 163 camions-bennes 1 compostière 1 centre de tri 7 déchetteries 480 kg de déchets par habitant par an (2011) 2 % Encombrants 4 % Verre 9 % Déchets verts 9 % Collecte sélective 13 % Déchets récupérés en déchèterie 63 % Ordures ménagères L eau est une ressource fondamentale. Toulouse Métropole gère trois réseaux : la production et la distribution d eau potable, l assainissement des eaux usées, l évacuation des eaux pluviales. La communauté urbaine négocie avec son concessionnaire les tarifs de l eau courante, veille sur la qualité sanitaire de l eau et l entretien des réseaux. 3 grands réseaux Garonne 4 usines de production 62 réservoirs abonnés abonnés 23 stations d épuration Les déchets non recyclables par tri sélectif sont valorisés par incinération. Les calories obtenues servent à chauffer des immeubles et à produire de l électricité. Les résidus (mâchefers) sont utilisés comme matériau de remblai composteurs domestiques distribués aux habitants en tonnes de cartons issus de la collecte auprès de commerçants du centre de Toulouse Une fois recyclé, le carton redevient... carton Soit + de 6 fois le poids moyen d un homme français (77kg) EAUX PLUVIALES km de réseau (pour 25 communes) km de réseau de distribution d eau potable EAU POTABLE 50,7 millions de m³ produits par an, soit m³ par jour 90 % de rendement moyen du réseau de distribution 100 % de taux de conformité bactériologique ASSAINISSEMENT km de réseau 100 % de taux de conformité physicochimique 16 17

10 ENVIRONNEMENT Le développement durable, mobiliser généraliser Demain, nous devrons léguer aux générations futures un territoire à la fois plus dynamique et plus harmonieux. C est pourquoi le développement durable, autant priorité que nécessité, est au cœur du projet politique de Toulouse Métropole. 1 Atteindre la sobriété énergétique, développer les énergies renouvelables 7 Impliquer tous les acteurs du territoire, mobiliser tous les moyens d action nécessaires 2 Valoriser et développer les mobilités durables pour les personnes et marchandises Plan Climat 7 cibles prioritaires 6 Préserver les ressources naturelles et agricoles, réduire les impacts des activités 3 Réduire la précarité énergétique des personnes aux revenus modestes 5 Généraliser les démarches d urbanisme durable sur l ensemble du territoire 4 Produire des bâtiments à haute performance énergétique et climatique (neuf et réhabilitation) Gestion de l énergie 3 priorités Maîtriser les dépenses, développer des moyens locaux de production énergétique Réduire la part relative des consommations en énergies fossiles Réduire la dépendance énergétique du territoire et la précarité énergétique SPORTS ET CULTURE Les LOISIRS, bouger s épanouir Toulouse Métropole et ses communes développent, aménagent et gèrent des équipements sportifs d intérêt communautaire, sur 6 bases de loisirs. Accessibles à tous les publics, elles accueillent près de 150 manifestations annuelles. Marathon international de Toulouse Métropole 6 e édition en coureurs dont 55 équipes de relais à 4 6 communes traversées Culture 400 signaleurs bénévoles Dotée de la compétence Culture depuis 2011, la métropole a ouvert une démarche de concertation associant ses 37 communes pour déterminer les objectifs fondateurs et les orientations d une politique culturelle communautaire. 3 Nouveaux territoires de l Art L Usine arts de la rue Randonnée Fil Vert 20 e édition en cyclistes participants 106 km 4 parcours : technique 43 km endurance 42 km famille 34 km enfant 10,5 km 12 communes traversées La Grainerie arts du cirque + de ha de bases de loisirs Sesquières, La Ramée, Quinze-Sols, Pinot-Barricou. Mix Art Myrys collectif d artistes de tous horizons La Boutique d écriture : promotion de l écriture par mise en réseau des auteurs éditeurs et libraires 18 19

11 Communauté urbaine Toulouse Métropole 6, rue René-Leduc BP Toulouse cedex 5 Tél. : contact@toulouse-metropole.fr Aigrefeuille - Aucamville - Aussonne - Balma - Beaupuy - Beauzelle - Blagnac - Brax - Bruguières - Castelginest - Colomiers - Cornebarrieu - Cugnaux - Drémil-Lafage - Fenouillet - Flourens - Fonbeauzard - Gagnac-sur-Garonne - Gratentour - Launaguet - Lespinasse - Mondonville - Mondouzil - Mons - Montrabé - Pibrac - Pin-Balma - Quint-Fonsegrives - Saint-Alban - Saint-Jean - Saint-Jory - Saint-Orens-de-Gameville - Seilh - Toulouse - Tournefeuille - L Union - Villeneuve-Tolosane direction de la communication - publications institutionnelles