Réunion des personnes et organismes associés. 29 juin Élaboration du PPRT Brenntag MéditerranM. diterranée VITROLLES - ZI LES ESTROUBLANS
|
|
- Arlette Fradette
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 PLAN DE PREVENTION DES RISQUES TECHNOLOGIQUES Élaboration du PPRT Brenntag MéditerranM diterranée VITROLLES - ZI LES ESTROUBLANS Réunion des personnes et organismes associés 29 juin 2010 MINISTERE DE L'ECOLOGIE, DE L'ENERGIE, DU DEVELOPPEMENT DURABLE ET DE LA MER En charge des Technologies vertes et des Négociations sur le climat
2 L'analyse des enjeux Appréciation de la vulnérabilité du territoire au travers des populations potentiellement exposées au risque Critères pour caractériser le risque La qualification de l'urbanisation L'identification et la vocation des établissements recevant du public L'usage des différents espaces ouverts au public L'organisation des réseaux routiers et ferrés ainsi que leur usage et fréquentation Les modalités de déplacement L'identification des ouvrages et équipements d'intérêt général
3 Contexte local de Vitrolles - l'etang de Berre et les anciens salins du Lion. ' D'une superficie de 3670 Ha, la commune de Vitrolles se situe aux portes de l'agglomération Marseillaise. Avec ses habitants environ recensés en 2008, elle figure au huitième rang des communes du département sur le plan démographique. Vitrolles est située au centre des grands pôles économiques de l'etang de Berre, de la Zone Industrielle des Milles (Aix en Provence) et de Plan de campagne. Elle est desservie principalement par l'a7, les départementales 9, 20 et 113 (ex RN 113). L'agglomération s'est développée entre l'etang de Berre et le piémont de la Cuesta du plateau de l'arbois, dont le massif a été qualifié d'intérêt général par A.P. du 15 novembre 2001 au titre des sites, des paysages et des milieux naturels. Vitrolles bénéficie de la proximité de deux grandes infrastructures de transport, l'aéroport Marseille Provence et la gare TGV de l'arbois. Le territoire communal est composé de trois grandes entités géographiques qui sont : Insérer carte - le plateau de l'arbois, un espace d'environ ha localisé entre Vitrolles et Aix en Provence, - le village historique, les zones urbaines, les couloirs d'échanges et de transit Nord-Sud (cote NGF variant entre 70 et 130 m),
4 L'historique de l'urbanisation Lou Roucas La Mairie du Village
5 L'historique de l'urbanisation 1. Population - logement Vitrolles prend naissance à la chute de l'empire Romain (V siécle). La population du secteur qui cherche à se protéger des invasions barbares, Sarasins, etc... se réfugie sur le rocher de granit rose «lou roucas» autour duquel elle construit un village et des remparts composés de deux portes : notre dame au sud et le portalet à l'ouest. Jusqu'à la fin de la première moitié du XX siécle le village comptera une population d'environ 1000 habitants. Le paysage est imprimé alors par une économie agricole; culture de l'olivier, forêts de pins, production d'huile d'olives, ainsi que la pratique de la chasse et de la pêche sur les rives de l'etang de Berre. Selon le recensement de 2008, la population est estimée à habitants. Le nombre de logements est de environ dont au titre des résidences principales, soit 98 % du parc. Selon les données FILICOM 2007, le parc de logements offre 56 % de logements collectifs et 44% de logements individuels. Au sens de l'article 55 de la loi SRU au 1er janvier 2006, Vitrolles comptabilise environ 4400 logements sociaux, soit prés de 33% des résidences principales. La commune de Vitrolles fait partie de la communauté d'agglomération du Pays d'aix en Provence constitué en Janvier 2001 et composé de 34 communes représentant habitants environ..
6 2. Economie L'aéroport Marseille-Marignane est implantée depuis 1920 à l'est de l'etang de Berre, sa montée en puissance date des années 50, où il acquière le statut aéroport international. Les logements nécessaires aux agents des activités aéronautiques, la mise en service de l'autoroute A7 et la nécessité de desserrer le tissu industriel Marseillais au bord de l'asphyxie vont contribuer pendant les 30 glorieuses à amorcer le développement économique de Vitrolles. En 1962 il est constitué en partenariat avec la chambre de commerce et d'industrie de Marseille, le Syndicat Mixte d'equipement pour la réalisation de la zone Industrielle des Estroublans sur un site de 285 ha située entre la RD 113, la RD 9 et la RD 20. En mai 1963, Claude Castelle, serrurier ferronnier, quitte le quartier de St Barnabé à Marseille pour construire un atelier de 25 m2 dans la ZI des Estroublans à Vitrolles, Il est le premier pionnier des Estroublans. D'autres suivront: J.C. Beton (orangina), Francis Vergier (peinture plastique), Pierre Charazian (artisan ébéniste) Maurice Genoyer (la phocéene de métalurgie) etc... En 1975, 275 entreprises sont implantées et emploient plus de personnes. En 1973, Vitrolles acquiert le statut de Ville Nouvelle et constitue l'etablissement Public d'aménagement des Rives de l'etang de Berre (EPAREB). Le développement de la commune en adéquation avec l'emploi, la population et le logement va être organisé avec l'appui de cet organisme institutionnel pendant une trentaine d'années. L'autoroute A7 va définir la frontière entre l'habitat à l'est et les zones d'activités à l'ouest. Afin de diversifier l'offre en matière d'activités, la commune de vitrolles avec l'aide de ses partenaires (CCIM, EPAREB) developpe d'autres parc d'activités: l'anjoly, le centre de tranports terrestres, la Bastide Blanche dotée de grandes surfaces de ventes spécialisées ( hypermarchés, supermarchés, superettes, commerces spécialisés) et le Griffon destiné plus particuliérement aux activités tertiaires. En 1999 l'appelation «Vitropole» devient le nom des zones d'activités des Estroublans et de l'anjoly qui fusionnent. Actuellement, Vitropole représente 633 entreprises et près de emplois, dont 380 entreprises et 8700 emplois dans la ZI des Estroublans.
7 Les grandes entités autour de la ZI les Estroublans
8 Le centre historique de Vitrolles ᄇ Calas Le Château période renaissance
9 Site de BRENNTAG et Périmètre d'exposition aux risques La Société Brenntag méditerranée implantée à Vitrolles 21 bd de l'europe dans la ZI des Estroublans exerce l'activité de distribution des produits chimiques. Elle fait partie de la Société Brenntag SA qui exploite 18 sites de distribution chimiques en France et emploi environ 950 personnes. Le métier consiste à approvisionner à partir de ses propres dépôts et avec leurs véhicules la petite et moyenne clientéle indusrielle utilisatrice de produits chimiques, soit la quasi-totalité des secteurs industriels et notamment: les industries metallurgiques, chimiques, agroalimentaires, automobiles,... Le site Brenntag Méditerranée implanté sur un terrain de 3,3 ha emploi 37 personnes, dont 11 pour le personnel d'exploitation, 15 pour le personnel administratif et commercial et 11 chauffeurs spécialisés dans le transport de matières dangereuses. Elle est dirigée par un directeur assisté d'un responsable d'exploitation. Le rayon d'action d'un site de distribution se situe dans un secteur de 250 km, mais il est aussi fonction des infrastructures routières et des contraintes liées à la densité de population.
10 Analyse des enjeux Qualification de l'urbanisation Caractérisation des principales infrastrutures Identification et vocation des établissements recevant du public Usages des espaces ouverts au public.
11 Qualification de l'urbanisation La totalité des terrains inclus dans le périmètre prescrit par le PPRT sont situés dans la ZI des Estroublans à Vitrolles, en zone UE au plan d'occupation des sols (POS) de la commune. La zone Ue est réservée principalement aux activités industrielles et commerciales de la ZI des Estroublans, les activités de type «petits commerces et de services» sont concentrés dans le centre administratifs et commercial dit 1UE; le secteur 2 UE étant réservé aux activités de commerce et de l'industrie. Cette zone d'activités qui est la plus ancienne de la commune (1964), est entiérement commercialisée depuis On compte de nos jours environ 380 entreprises et 8700 emplois. Des travaux d'amélioration et de gestion des réseaux et des voies ont été réalisés ces dernières années ainsi que l'amélioration de la desserte de la zone à partir des grands axes de pénétration (A7, RD 113, RD 9, RD 20). L'emprise au sol des bâtiments et le coefficient d'occupation des sols sont limités à 0,60, les caractéristiques des terrains ne sont pas réglementées. Ces critéres d'urbanisme applicables à cette zone donnent une assez bonne lisibilité. La voirie de desserte interne offre des espaces fluides et ouverts avec une dominante pour le minéral. Zonage réglementaire 160 entreprises environ sont concernées par le plan de prévention des risques technologiques et représentent environ 3600 emplois. Compte tenu des personnes fréquentant les ERP situés dans le périmétre d'exposition au risque, la population concernée peut s'élever à environ 4400 personnes (salariés et personnes fréquentant les ERP).
12 Caractérisation des principales infrastructures Principal couloir d'échange Marseille/Avignon/Lyon A7 : véh/j) (données ( 2007 (sortie Les ( Estroublans Couloir d'échange Nord et fonction locale de desserte, RD 113 (ex RN 113) Marseille / Arles ( véh/j)- données 2006 Couloir d'échange Sud et fonction locale de desserte, RD 20 Aéroport Marignane/ Vitrolles ( véh/j) données 2003 Bd de l'europe ( trafic important) desserte interne entre la RD 9 au sud et la RD 113 au nord en liaison avec Vitrolles Village Avenue de Rome desserte A7, voie située entre RD 9 et Bd de l'europe Avenue de Londres- desserte interne entre RD 20 / RD 9 et Bd de l'europe Voie ferrée principale PLM- trafic de voyageurs (18 trajets/j Marseille Miramas dans les 2 sens) traverse la zone au sud Voie ferrée actuellement désaffectée est exclusivement réservée aux activités industrielles entre l'av.de Rome et le Bd de l'europe, Itinéraires transports collectifs gestion Sté SMITEEB Ligne 24 (les Pinchinades / lycée M/Genevois) Ligne Z1 ( Pierre Plantée / gare Vitrolles -aéroport) ligne Z3 (Pierre Plantée / centre-ville ( Anjoly Itinéraire TMD Aéroport Marseille Provence situé à 1,5 km à l'ouest du site de Brenntag : - 7 millions de voyages en mouvements - trafic fret tonnes La circulaire du 6 février 2007 précise qu'un établissement SEVESO est considéré à proximité d'un aéroport si sa distance est inférieure ou égale à 2000 mètres
13 Voies aériennes La circulaire du 6 février 2007 précise qu'un établissement Seveso est considéré à proximité d'un aéroport si sa distance est inférieure à 2000m. - Aéroport Marseille Provence, distance moins de 2 Km
14 Au total le nombre d'etablissements Recevant du Public identifiés dans le Périmètre d'exposition au Risque s'éléve à 42 ERP pour une fréquentation estimée à 1354 personnes. ERP situés dans le PPRT Brenntag I) Bd de l'europe Identification et vocation des établissements recevant du public - 16 ERP représentant environ 90 emplois pour une fréquentation de 560 personnes. II) Rue de Stockholm - 12 ERP représentant environ 45 emplois pour une fréquentation de 370 personnes - III) Rue d'athénes - 6 ERP représentant 26 emplois pour une fréquentation de 210 personnes. IV) Avenue de Rome - 7 ERP représentant environ 56 emplois pour une fréquentation de 110 personnes V) Avenue de Londres - 1 ERP représentant 25 emplois pour une fréquentation de 4 personnes,
15 Vitrolles ZI les Estroublans Zonage réglementaire
16 Les répercussions sur le territoire Les objectifs généraux de la démarche PPRT Le croisement aléa /enjeux Les objectifs dans Les secteurs verts Les secteurs bleus Les secteurs jaunes et rouges Les investigations complémentaires à conduire
17 Les objectifs généraux du PPRT
18 Les objectifs généraux N 1 : NE PAS EXPOSER GLOBALEMENT DE NOUVELLES POPULATIONS SITUES DANS LE PERIMETRE D'EXPOSITION AU RISQUE. N 2 : REDUIRE LA POPULATION EXPOSEE AUX ALEAS LES PLUS FORTS. N 3 : PROTEGER LES POPULATIONS EN CAS D'ACCIDENT.
19 ( 2 ) Les objectifs généraux Deux échelles d'action à l'échelle de la ZI les Estroublans définir si nécessaires de nouvelles modalités de d'organisation des secteurs exposés aux différents aléas. à l'échelle du bâti concerné par les phénoménes dangereux: s'assurer que les bâtiments existants permettent de protéger les personnes à l'intérieur en attendant les secours.
20 Croisement aléa / enjeux
21 Croisement Multi-aléa / enjeux
22 Le site de Brenntag Méditerranée et les conséquences des phénoménes dangereux dans le périmètre d'exposition au risque Des effets toxiques majorants au delà de l'assiette foncière de la société Brenntag Méditerranée impactant des établissements recevant du public et des bâtiments industriels, Des effets de surpression impactant des établissements recevant du public situés en face du site et un bâtiment industriel au Sud-Est de la société Brenntag Méditerranée Des effets thermiques impactant les ERP et le bâtiment au Sud-est du site
23 Les répercussions sur le territoire Les objectifs dans (+ TF -les secteurs jaunes/rouges (F à (+ M -les secteurs bleus (M à ( Fai ) -le secteur vert
24 Répercussions sur le territoire DANS LES SECTEURS JAUNES ET ROUGES Les aléas sont associés à? Objectifs DES CONSEQUENCES MORTELLES Ne pas exposer de nouvelles populations et le cas échéant diminuer le nombre de personnes exposées Mesures incontournables *Délimiter des secteurs dans lesquels doivent être prescrites des mesures foncières *Interdire toute nouvelle construction et toute concentration de population
25 DANS LES SECTEURS JAUNES ET ROUGES - Une partie du boulevard de l'europe - Le parking accueillant les ERP au 36, Bd de l'europe 1 bâtiment d'activité regroupant les entreprises: - CEGELEC NDT, CEGELEC SUD-EST - JMS - FAGSI
26 Les problématiques à traiter DANS LES SECTEURS JAUNES ET ROUGES Devenir du bâtiment regroupant plusieurs ERP situé rue de Stockholm et Bd de l'europe. Mesures foncières ou renforcement du bâti pour les entreprises CEGELEC, JMS et Fagsi situés à proximité du site? Nouveau maillage de l'itinéraire des bus et des véhicules particuliers desservant la zone? Gestion de l'ensemble des installations inclusent dans le périmètre d'exposition au risque soumis à un aléa toxique: mise en sécurité des établissements avec une obligation de performance?
27 DANS LES SECTEURS BLEUS 1 bâtiment regroupant 8 ERP dont des restaurants et des sociétés de service. L'entreprise SABATIER SAS Entreprises: -FABORY FRANCE -CITY PRO 1 bâtiment d'activité regroupant les entreprises: - CEGELEC NDT, CEGELEC SUD-EST - JMS - FAGSI
28 145 entreprises dont 34 ERP DANS LES SECTEURS VERTS
29 Répercussions sur le territoire DANS LES SECTEURS VERTS ET BLEUS Objectifs Protéger les populations en place, éviter d'augmenter la vulnérabilité Mesures incontournables * Prescrire ou recommander un niveau de protection du bâti existant afin de réduire la vulnérabilité aux différents aléas
30 MERCI DE VOTRE ATTENTION
PLAN DE PRÉVENTION DES RISQUES TECHNOLOGIQUES. Établissement OM GROUP. Communes de SAINT-CHERON et de SERMAISE
PRÉFECTURE DE L'ESSONNE DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DE L'ESSONNE DIRECTION RÉGIONALE ET INTERDÉPARTEMENTALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE L'ÉNERGIE D'ÎLE-DE-FRANCE Unité territoriale de l'essonne
Plus en détailPPRT CIM et Antargaz DRIEE-UT91 - DDT 91. Première réunion des POA 26 novembre 2010, Evry
PPRT CIM et Antargaz Première réunion des POA, Evry DRIEE-UT91 - DDT 91 Ministère de l'écologie, de l'énergie, du Développement durable et de la Mer WWW.developpement-durable.gouv.fr Recensement des enjeux
Plus en détailPLAN DE PRÉVENTION DES RISQUES TECHNOLOGIQUES NEXTER MUNITIONS. Communes de TARBES, BOURS, AUREILHAN et BORDERES-sur-ECHEZ
PRÉFET DES HAUTES-PYRÉNÉES PLAN DE PRÉVENTION DES RISQUES TECHNOLOGIQUES NEXTER MUNITIONS Communes de TARBES, BOURS, AUREILHAN et BORDERES-sur-ECHEZ - Note de présentation - Plan de zonage réglementaire
Plus en détailCartes stratégiques de bruit Résumé non technique
Cartes stratégiques de bruit Résumé non technique CA. Les Lacs de l'essonne - CSB - Résumé non technique 03 11 2014-1/19 Sommaire I. Contexte réglementaire autour de l élaboration des cartes de bruit stratégiques...3
Plus en détailMardi 15 novembre 2011. Amphi des 13-Vents CETE Méditerranée - Aix-en-Provence
CETE Méditerranée Journée technique Ma rue sans voiture? Se déplacer autrement dans les petites et moyennes agglomérations Mardi 15 novembre 2011 Amphi des 13-Vents CETE Méditerranée - Aix-en-Provence
Plus en détailREGIME JURIDIQUE DE MANIFESTATIONS SPORTIVES SUR LA VOIE PUBLIQUE
REGIME JURIDIQUE DE S SPORTIVES SUR LA VOIE PUBLIQUE S SPORTIVES QUI NE SONT SOUMISES NI A AUTORISATION, NI A DECLARATION : Il résulte des dispositions de l'article R 331-6 du code du sport que ne rentrent
Plus en détailGrand Hameau. Une entrée de ville à la campagne
Grand Hameau Une entrée de ville à la campagne Une entrée de ville à la campagne Afin de donner une nouvelle impulsion à son développement, la Ville du Havre a choisi de mettre en valeur les derniers espaces
Plus en détailConsultation d acquéreurs en vue de la réalisation du programme de la Z.A.C. des Bergères ILOT DE LA ROTONDE - LOT N 19
Consultation d acquéreurs en vue de la réalisation du programme de la Z.A.C. des Bergères ILOT DE LA ROTONDE - LOT N 19 Eco-quartier des Bergères - Cahier des Charges de la consultation d acquéreurs ILOT
Plus en détailAtelier-débats Le jeudi 26 mars 2015, à 19h Mairie du 12 ème arrondissement
Atelier-débats Le jeudi 26 mars 2015, à 19h Mairie du 12 ème arrondissement 2 Catherine Baratti-Elbaz Maire du 12 e arrondissement 3 Christophe Najdovski Adjoint chargé des transports, de la voirie, des
Plus en détailCommission de suivi de site STORENGY
Commission de suivi de site STORENGY Réunion du 8 octobre 2014 Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du Logement Rhône-Alpes www.developpement-durable.gouv.fr Plan 1- Rappel des objectifs
Plus en détailRésumé non technique. Tableaux d estimation
Résumé non technique Tableaux d estimation 4 Chapitre 1 Introduction 5 E n application de la directive européenne 2002/49/CE, et de ses retranscriptions en droit français (décret 2006-361 du 24 mars 2006
Plus en détailOn distingue trois grandes périodes dans l'évolution des Agences :
LAgence L Agence d Urbanisme et de Développement de la Région de Saint Omer : évolution des missions i Colloque «Collectivités territoriales et processus d'urbanisation : Méthodes d'accompagnement et rôles
Plus en détailProjets d'aménagement d'infrastructures ou d'installations pouvant avoir un impact sur la qualité de l'air
6 Projets d'aménagement d'infrastructures ou d'installations pouvant avoir un impact sur la qualité de l'air 6.1 Projets d'infrastructures de transport 109 Transports urbains 109 Aéroport Lyon Saint-Exupéry
Plus en détailRéussir votre raccordement au réseau d'électricité de votre Zone d'aménagement. Concerté (ZAC)
Réussir votre raccordement au réseau d'électricité de votre Zone d'aménagement Concerté (ZAC) Les étapes clefs, les documents utiles et les acteurs afin de réaliser le raccordement de votre projet en toute
Plus en détailDOSSIER DE PRESSE BASE 10
DOSSIER DE PRESSE BASE 10 Avec le projet Base 10, la Communauté de Communes du Pays Thibérien choisit une solution innovante pour le développement économique de son territoire. La collectivité répond ainsi
Plus en détailDRAVEIL élabore son PLU
DRAVEIL élabore son PLU Réunion publique de quartier DANTON -LA VILLA DOMAINE DE VILLIERS Plan Local d Urbanisme VILLE DE DRAVEIL 10 JUIN 2010 La ville dans son contexte Situation géographique 19kmausuddeParis
Plus en détailVersion définitive approuvée après enquête publique
Secteurs 3 et 4 de Marne-la-Vallée et communes environnantes Phase 3 Version définitive approuvée après enquête publique ROLAND RIBI & ASSOCIES Ingénieurs-conseils et urbanistes s.à.r.l. 15, avenue de
Plus en détailPays Rhin-Vignoble -Grand Ballon
Pays Rhin-Vignoble -Grand Ballon Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) Réunion commission EauBiodiversité-Déchets 22 janvier 2015 DGALN - Direction de l'eau et de la Biodiversité 1 Ordre du jour
Plus en détailCartes de bruit stratégiques
RAPPORTS CETE Normandie Centre LRB Laboratoire Régional de Blois Affaire 131550 Cartes de bruit stratégiques Réseau routier national de l'eure Résumé non technique Article 3 du décret du 24 mars 2006 Novembre
Plus en détailMichaël VIDEMENT m.videment@cma84.fr Tél : 04 90 80 65 43 35 rue Joseph Vernet BP 40208-84009 Avignon Cedex 1
La Chambre de Métiers et de l Artisanat de Vaucluse (CMA 84) et le réseau des Chambres de Métiers de la Région Provence-Alpes-Côte d Azur se mobilisent en 2013. Afin de promouvoir, auprès des jeunes de
Plus en détailVue aérienne de la zone sud (hôtel d'entreprises, restaurant inter entreprises au dernier plan, usine Turboméca au premier plan)
Vue aérienne de la zone sud (hôtel d'entreprises, restaurant inter entreprises au dernier plan, usine Turboméca au premier plan) Le site AEROPOLIS : L'objectif d'aeropolis est de mettre à disposition du
Plus en détailIncarner un aéroport différent, à taille humaine
Incarner un aéroport différent, à taille humaine Notre aéroport dispose d un des plus forts potentiels de développement en Europe. Notre ambition est d incarner un aéroport différent. A taille humaine.
Plus en détailL HORIZON. À LOUER Surfaces modulables de 215 m 2 à 3 024 m 2 IMMEUBLE DE BUREAUX 12 RUE LE CORBUSIER. EUROPARC Le parc d activités Créteil sud
L HORIZON IMMEUBLE DE BUREAUX 12 RUE LE CORBUSIER À LOUER Surfaces modulables de 215 m 2 à 3 024 m 2 EUROPARC Le parc d activités Créteil sud 2 EUROPARC Balard Une situation exceptionnelle n Aux portes
Plus en détailCOMITE DE LIGNE TER NORD - PAS DE CALAIS 12 «Dunkerque-Calais-Boulogne-Rang du Fliers» Samedi 30 mai 2015 A Calais
COMITE DE LIGNE TER NORD - PAS DE CALAIS 12 «Dunkerque-Calais-Boulogne-Rang du Fliers» Samedi 30 mai 2015 A Calais Cette 20ème réunion du Comité de Ligne n 12 s'est tenue le 30 mai 2015 de 10h à 12h sous
Plus en détailLutte contre l étalement urbain
Lutte contre l étalement urbain L étalement urbain et la consommation d espace résultent de plusieurs causes cumulatives. Ces phénomènes s expliquent notamment par l insuffisance et l inadaptation de l
Plus en détailPLAN DE PREVENTION DES RISQUES MINIERS DE LES CHAPELLES
Ministère de l Écologie, de l Énergie du Développement durable et de la Mer PLAN DE PREVENTION DES RISQUES MINIERS DE LES CHAPELLES Reunion du 20 janvier 2014 aux Chapelles Direction régionale de l Environnement,
Plus en détailREFERENTIEL PROFESSIONNEL - BAPAAT
REFERENTIEL PROFESSIONNEL - BAPAAT 1. PARTICIPATION (au Fonctionnement de l'entreprise) DOMAINES de COMPETENCE OBJECTIFS GENERAUX OBJECTIFS OPERATIONNELS Appréciation d'un sportif et socioculturel Droit
Plus en détailJ.9. Annexe DOSSIER D ENQUÊTE PRÉALABLE À LA DÉCLARATION D UTILITÉ PUBLIQUE
LIGNE 16 : NOISY CHAMPS < > SAINT-DENIS PLEYEL (LIGNE ROUGE) LIGNE 17 : LE BOURGET RER < > SAINT-DENIS PLEYEL (LIGNE ROUGE) LIGNE 14 : MAIRIE DE SAINT-OUEN < > SAINT-DENIS PLEYEL (LIGNE BLEUE) DOSSIER
Plus en détailComité de Pilotage Ligne Nouvelle Provence Côte d Azur 23 septembre 2013
Comité de Pilotage Ligne Nouvelle Provence Côte d Azur 23 septembre 2013 E-LGVPACA.1-PRG-CPI.C08-PRD-RFF-00001 Comité de Pilotage du 23 septembre 2013 Ordre du jour du COPIL : Conclusions du rapport de
Plus en détailEtat des risques naturels et technologiques
Etat des risques naturels et technologiques En application des articles L125-5 et R125-26 du code de l'environnement. Commande n 3505 Date de réalisation : 23 septembre 2011 (Valable 6 mois) Mode COMMANDE
Plus en détailVendredi 22 mars 2013. Prolongement de la ligne B du métro Toulouse > Ramonville > Labège
Vendredi 22 mars 2013 Prolongement de la ligne B du métro Toulouse > Ramonville > Labège 2 ème phase de concertation publique 25 mars au 12 avril 2013 2 ème phase de concertation publique sur le projet
Plus en détailModèles transport-urbanisme Fiches synthétiques SIMBAD. Modèle de dynamique urbaine désagrégé
Modèles transport-urbanisme Fiches synthétiques SIMBAD Identité du modèle : Nature Voyageurs / Marchandises Sur quoi porte le modèle d'urbanisme? Modes de transports Modèle agrégé/désagrégé? Modèle d'occupation
Plus en détailAprès un Bac pro GESTION ADMINISTRATION
Après un Bac pro GESTION ADMINISTRATION Rappel des finalités de votre diplôme Le titulaire de ce diplôme travaille en relation avec la clientèle ou avec un public d'usagers. Il peut exercer son activité,
Plus en détailCAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Élaboration du volet «éolien» du schéma régional du climat, de l air et de l énergie DREAL Nord Pas de Calais Service ECLAT CCTP volet éolien du SRCAE page 1
Plus en détailBULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES. Édition Chronologique n 9 du 19 février 2015. PARTIE PERMANENTE Administration Centrale. Texte 6
BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES Édition Chronologique n 9 du 19 février 2015 PARTIE PERMANENTE Administration Centrale Texte 6 ARRÊTÉ N 1733/DEF/SGA/DMPA/SDIE/BENV portant approbation du plan de prévention
Plus en détailDu BTS Transport au BTS Transport et Prestations Logistiques
Du BTS Transport au BTS Transport et Prestations Logistiques Bien plus qu'un simple changement d'appellation, le nouveau BTS Transport et Prestations Logistiques, qui entre en vigueur à partir de septembre
Plus en détailPREAMBULE. ETUDE D IMPACT PIECE 7 - Partie 1 Résumé non technique de l étude d impact. Les objectifs : Présentation :
PREAMBULE Présentation : L étude d impact développée ci-après concerne la création d une ligne de tramway entre Villejuif Louis Aragon et Athis-Mons (centre commercial). Le tronçon Athis-Mons Juvisy-sur-Orge,
Plus en détailSEMINAIRES Business Méditerranée Le SALON
1ère édition Mercredi 17 et Jeudi 18 OCTOBRE 2007 PALAIS DES CONGRES - PARC CHANOT Marseille 2 JOURS POUR LES PROFESSIONNELS DU SEMINAIRE, INCENTIVE ET TOURISME D AFFAIRES. Dossier de Présentation du Salon
Plus en détailBATIMENT COORDONNEES DES C.F.A. DIPLOMES DISPENSES PAR C.F.A. BOUCHES DU RHONE (13)
BATIMENT BOUCHES DU RHONE (13) C.F.A. BTP MARSEILLE Impasse de la Montre 13011 MARSEILLE Tél : 04.91.87.98.00 Fax : 04.91.87.98.01 Mail : cfabtp.marseille@ccca-btp.fr Site : www.formation-btp-paca.com
Plus en détailEXTRAIT DU CODE DU SPORT ARTICLES R.
Septembre 2012 EXTRAIT DU CODE DU SPORT ARTICLES R. 331-18 à R. 331-45 et A. 331-23 et A. 331-32 Article R331-18 En savoir plus sur cet article... Les concentrations de véhicules terrestres à moteur se
Plus en détailDétermination des enjeux exposés
RAPPORTS CETE de LYON Centre d'études Techniques de LYON Département Laboratoire de Clermont-Ferrand Affaire 19526 Détermination des enjeux exposés au risque inondation de l'oeil à Cosne d'allier novembre
Plus en détailSalon de Provence CÔTÉ. Bastides LES VIOUGUES
Salon de Provence CÔTÉ LES VIOUGUES Votre partenaire immobilier côté confiance Né de l expertise conjointe de professionnels de l immobilier et de la construction, Côté Sud Promotion maîtrise parfaitement
Plus en détail7. La fiscalité locale indirecte
7. La fiscalité locale indirecte Généralités Les collectivités locales perçoivent des produits fiscaux de deux natures : directs et indirects. La fiscalité directe se compose, pour sa majeure partie, des
Plus en détailvotre entreprise à Sénart Salle de conférences Gare RER
votre entreprise à Sénart Salle de conférences Gare 1 VENIR À SÉNART Accès 4 gares. Autoroute A5a. 35 lignes de bus. Des liaisons performantes Située à 30 km au sud-est de Paris, l agglomération de Sénart
Plus en détailZoom sur les zones de concentration de l emploi salarié privé de la métropole Aix-Marseille Provence
Zoom sur les zones de concentration de l emploi salarié privé de la métropole Périmètres et chiffres clés des Octobre 2014 Complément à l Insee Analyses -Alpes-Côte d Azur n 5, octobre 2014 - Offre foncière
Plus en détailLambotte J.-M. Géographe-Urbaniste. Chercheur au Lepur ULg. Semaine Universitaire Luxembourgeoise de l'environnement - Libramont - 15-11-2011
Aménagement rural et développement durable Dépendance à la voiture en milieu rural : le cas de la Province du Luxembourg Constats, enjeux et pistes de solutions à moyen-long terme via l aménagement du
Plus en détailMarseille. Entre Europe et Méditerranée le futur est à Marseille. Marseille-euroméditerranée
Marseille Entre Europe et Méditerranée le futur est à Marseille Marseille-euroméditerranée investissements 2 > euroméditerranée Née d une initiative de l Etat et des collectivités territoriales en 1995,
Plus en détailIII RESULTATS LE LONG DU TRACE PREFERENTIEL DE LA LIGNE 2
FUTURE LIGNE 2 DE TRAMWAY DE L'AGGLOMERATION DE MONTPELLIER Etat initial des principaux traceurs de la pollution liée au trafic routier Résumé Rédacteur : AFM Date : 29/1/3 pages I CONTEXTE Etude réalisée
Plus en détailEléments de doctrine de maîtrise de l'urbanisation dans les zones à risques proposée par la DDTM en l'attente de validation en CAR
Eléments de doctrine de maîtrise de l'urbanisation dans les zones à risques proposée par la DDTM en l'attente de validation en CAR 1) contexte général Le département du Morbihan est soumis aux risques
Plus en détailJas-de-Bouffan Aix-en-Provence
CENTRE COMMERCIAL Jas-de-Bouffan Aix-en-Provence DOSSIER DE PRESSE Vendredi 30 août 2013 CENTRE COMMERCIAL DE CENTRE-VILLE, JAS-DE-BOUFFAN À AIX-EN-PROVENCE : Lancement de son extension pour un doublement
Plus en détailCertu. Les zones 30 en France Bilan des pratiques en 2000
Certu Les zones 30 en France Bilan des pratiques en 2000 Pourquoi des zones 30? Introduites dans le code la route par le décret du 29 novembre 1990, les zones 30 délimitent des secteurs de la ville où
Plus en détailÉ dito E. Investir V illejuif
Investir V illejuif É dito E n 2014, la ville de Villejuif prend un nouveau cap. Aujourd hui, elle révèle tout son potentiel, sa richesse et sa vitalité, et nous sommes très heureux d accueillir chaque
Plus en détailSaint-Vallier-de-Thiey Bar-sur-Loup. Grasse. Grasse-sud
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR 17 rue Menpenti 13387 MARSEILLE CEDEX 1 Tél. : 4 91 17 57 57 Fax : 4 91 17 59 59 http://www.insee.fr TERRITOIRE CA POLE AZUR PROVENCE 5 communes, 2 chefs lieux de cantons, unité
Plus en détailC O M M U N I Q U E D E P R E S S E
Conclusion d un accord de partenariat pour l implantation d une usine au sein d Atlantic Free Zone à Kénitra De gauche à droite : M. Abdellatif Hadj Hamou, Président du Directoire de MEDZ, M. Alexandre
Plus en détail3-Résumé non technique
PRÉFET DES BOUCHES-DU-RHÔNE DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE Plan de Prévention du Bruit dans l Environnement des infrastructures de transports terrestres nationales (réseaux routier et ferroviaire) (1ère
Plus en détailRoulons En Ville à Vélo
Contribution au débat public sur la politique des transports dans la vallée du Rhône et l arc languedocien Roulons En Ville à Vélo Pour une prise en compte des modes doux et des transports en commun Notre
Plus en détailYwood Les Docks Libres à Marseille
Ywood Les Docks Libres à Marseille S. Bouquet 1 Ywood Les Docks Libres à Marseille Stéphane Bouquet NEXITY / YWOOD FR-Paris, Marseille 2 Ywood Les Docks Libres à Marseille S. Bouquet 5 ème Forum International
Plus en détailwww.igg.fr Tout savoir sur l itinéraire à grand gabarit
www.igg.fr Tout savoir sur l itinéraire Direction Régionale de l Équipement Midi-Pyrénées Mission Grand Direction Régionale de l'équipement Midi-Pyrénées Cité administrative bâtiment A boulevard Armand
Plus en détailPLAN LOCAL D URBANISME d Aix-en-Provence
1 PLAN LOCAL D URBANISME d Aix-en-Provence Le diagnostic socio-économique 2 INTRODUCTION : Aix-en-Provence, une ville-territoire de 142 500 habitants 1. Un dynamisme économique exceptionnel depuis le début
Plus en détailRéférences : Loi n 79-1150 du 29 décembre 1979 modifiée par la loi n 95-101 du 2 février 1996 (article 53).
Objet : Publicité, enseignes et pré-enseignes. Références : Loi n 79-1150 du 29 décembre 1979 modifiée par la loi n 95-101 du 2 février 1996 (article 53). Le décret n 96-946 du 24 octobre 1996 pris en
Plus en détailTERMES DE REFERENCES I. PREAMBULE
«DEVELOPPEMENT D'UN PROGRAMME D'INVESTISSEMENT PRIORITAIRE VISANT L'AMELIORATION DE LA GESTION DES DECHARGES D'ORDURES MENAGERES SAUVAGES A FORT RISQUE SUR L'ENVIRONNEMENT ET LES RESSOURCES NATURELLES
Plus en détailCrédit d'étude en vue de la construction d'un bâtiment pour la Faculté de droit
Crédit d'étude en vue de la construction d'un bâtiment pour la Faculté de droit Résultat de l'évaluation Outil mis à disposition par l'unité de développement durable du Département des infrastructures
Plus en détailMASTER 2 URBANISME ET AMENAGEMENT SPÉCIALITÉ PAYSAGE ET AMENAGEMENT Année universitaire 2012-2013
MASTER 2 URBANISME ET AMENAGEMENT SPÉCIALITÉ PAYSAGE ET AMENAGEMENT Année universitaire 2012-2013 Le Master 2 Paysage et Aménagement est une spécialité du Master Urbanisme et Aménagement. Celui-ci est
Plus en détail47 équipements. Un projet urbain singulier et pluriel! Est Ensemble, une ambition métropolitaine. 1,8 million de m² constructibles à horizon 15 ans
9 villes Est Ensemble, une ambition métropolitaine La Communauté d agglomération Est Ensemble a été créée le 1 er janvier 2010. Située aux portes de Paris, elle regroupe 9 villes de Seine-Saint-Denis Bagnolet,
Plus en détail151-155 RUE DE BERCY PARIS 12 e
151-155 RUE DE BERCY PARIS 12 e WWW.VIVACITY-PARIS.FR DOCUMENT CONFIDENTIEL - NE PAS DIFFUSER - PERSPECTIVE NON CONTRACTUELLE SOMMAIRE 1 PRÉSENTATION p.3 2 SITUATION & ACCÈS p.6 SURFACES 3p.10 4 PLANS
Plus en détailRISQUES MAJEURS. www.vivre-a-niort.com. Notice d information sur la prévention des risques majeurs À NIORT. Toutes les informations sur
LES RISQUES MAJEURS Notice d information sur la prévention des risques majeurs À NIORT Toutes les informations sur Définition des Risques majeurs Quels risques à Niort? Le territoire de la commune se trouve
Plus en détailPlan de Prévention des Risques Naturels sur les Bas-Champs du Sud de la Baie de Somme Rencontre Nationale IFFORME Dimanche 23 octobre 2011
Plan de Prévention des Risques Naturels sur les Bas-Champs du Sud de la Baie de Somme Rencontre Nationale IFFORME Dimanche 23 octobre 2011 D.D.T.M de la Somme SOMMAIRE Les risques majeurs sur le littoral
Plus en détailCampus PLM de Córdoba
Campus PLM de Córdoba CENTRE DE FORMATION EN GESTION DE CYCLE DE VIE DE PRODUIT (PRODUCT LIFECYCLE MANAGEMENT PLM) VERS LA GESTION DE L'INDUSTRIE ET DE L INNOVATION Campus PLM de Córdoba I 1 LE MODELE
Plus en détailComité de ligne de la Côte Bleue «Marseille Port de Bouc Miramas» Carry-le-Rouet lundi 18 mai 2015
1/5 Direction des transports et des grands équipements Service des Transports Régionaux INTERVENANTS : CONSEIL RÉGIONAL : Jean-Yves PETIT, Vice-président délégué aux transports et à l éco-mobilité Nathalie
Plus en détailProgramme d aménagement intégré de quartiers informels de Port-au-Prince : Martissant et Baillergeau (AIQIP)
Programme d aménagement intégré de quartiers informels de Port-au-Prince : Martissant et Baillergeau (AIQIP) 1. Synthèse + plan Programme d aménagement intégré de quartiers informels de Port-au-Prince
Plus en détailArticle 133 du Code des Marchés Publics arrêté du 26 décembre 2007 publié au J.O. du 29/12/07 SERVICE DES MARCHES. Fournitures et services courants
ETABLISSEMENT : CROUS d Aix Marseille LISTE DES MARCHÉS PUBLICS CONCLUS EN 2013 Article 133 du Code des Marchés Publics arrêté du 26 décembre 2007 publié au J.O. du 29/12/07 SERVICE DES MARCHES Fournitures
Plus en détailTypologie Commerciale
Schéma de développement commercial de l agglomération Rouen-Elbeuf Diagnostic Schéma de développement commercial de l agglomération de Rouen-Elbeuf Typologie Commerciale Février 2005 Chambre de Commerce
Plus en détailLe risque sismique : ce qui change
Le risque sismique : ce qui change Conséquences de la publication des décrets Intervenant Service Date Ministère de l'écologie, du Développement durable, des Transports et du Logement www.developpement-durable.gouv.fr
Plus en détailPLATEFORME HORIZONS EMPLOI Métiers et professions
PLATEFORME HORIZONS EMPLOI Métiers et professions Agent/agente d'encadrement de maintenance (51211 ) Informations sur le groupe de métiers Les métiers du groupe Chef d'équipe en maintenance industrielle................................
Plus en détailCergy - 01 30 30 10 01 eric.yalap@keops.fr. ROISSY EN FRANCE 8 500 m 2
4 ème trimestre 2007 VILLEVAUDE 1 280 m 2 BEZONS 3 392 m 2 ARGENTEUIL 3 266 m 2 div. ZI de Villevaudé ZI Bezons Est ZI des Bords de Seine A LOUER entrepôt à proximité de l autoroute A104, deux accès de
Plus en détailPose de la passerelle de la future gare «Entzheim-Aéroport»
DOSSIER DE PRESSE 24 juin 2008 Tram-train Strasbourg-Bruche-Piémont des Vosges Pose de la passerelle de la future gare «Entzheim-Aéroport» Strasbourg, le 24 juin 2008 Dossier de presse Tram-train Strasbourg-Bruche-Piémont
Plus en détailH1302 - Management et ingénierie Hygiène Sécurité Environnement -HSE- industriels
Appellations Adjoint / Adjointe au responsable environnement-hygiène-sécurité en industrie Ingénieur / Ingénieure en traitement des déchets industriels Chargé / Chargée de l'hygiène et de la sécurité du
Plus en détailla Pyramide Espace d activités tertiaires > Bureaux à la location 820 m² de bureaux divisibles à partir de 113 m² l'ourcq Communauté de communes
la Pyramide Espace d activités tertiaires > Bureaux à la location 820 m² de bureaux divisibles à partir de 113 m² Communauté de communes du Pays de l Ourcq 2, avenue Louis Delahaye - 77440 Ocquerre Tél.
Plus en détailJournée d information du 5 novembre 2012. Mobilité Multimodale Intelligente Urbanisme, tourisme, logistique urbaine. économiques
Journée d information du 5 novembre 2012 Mobilité Multimodale Intelligente Urbanisme, tourisme, logistique urbaine économiques Gabrielle LABESCAT Principales tendances du tourisme urbain impactant la mobilité
Plus en détailRESUMÉ NON TECHNIQUE ELABORATION DES CARTES DE BRUIT COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU HAUT VAL DE MARNE
DIRECTION GENERALE ADJOINTE CHARGEE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT Service études et prospective RESUMÉ NON TECHNIQUE ELABORATION DES CARTES DE BRUIT COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU HAUT VAL DE MARNE
Plus en détailProjet pour la création de nouveaux ateliers d artistes à Marseille, Association ART 13. I Etat des lieux
1 Projet pour la création de nouveaux ateliers d artistes à Marseille, Association ART 13 I Etat des lieux Le parc d ateliers «publics» loués aux artistes contemporains à Marseille est de : - 10 ateliers
Plus en détail2-1 ére partie : Les Deux Vallées : leur histoire et environnement proche et lointain
un 2-1 ére partie : Les Deux Vallées : leur histoire et proche et lointain 2.1 Les Deux Vallées : une histoire 2.2 Les Deux Vallées : un Schéma de Cohérence Territoriale des Deux Vallées Rapport de présentation
Plus en détailLettre d actualité de l urbanisme
n 3 Février 2010 Lettre d actualité de l urbanisme de la Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados 1- ACTUALITÉ DES DÉCISIONS DU CONSEIL D'ÉTAT Décision du conseil d'etat (CE) n
Plus en détailP.L.U. Plan Local d'urbanisme PRESCRIPTION D'ISOLEMENT ACOUSTIQUE AU VOISINAGE DES INFRASTRUCTURES TERRESTRES DOCUMENT OPPOSABLE
Commune du Département de l'oise P.L.U Plan Local d'urbanisme PRESCRIPTION D'ISOLEMENT ACOUSTIQUE AU VOISINAGE DES INFRASTRUCTURES TERRESTRES DOCUMENT OPPOSABLE Document Établi le 20 septembre 2013 Le
Plus en détailEtude de diagnostic territorial et accompagnement de projets en vue de la revitalisation du site de la base aérienne de Brétigny
Etude de diagnostic territorial et accompagnement de projets en vue de la revitalisation du site de la base aérienne de Brétigny Phase 2 Perspectives de développement Proposition de stratégie de mise en
Plus en détailQuelques dates clés s pour TYM TYM : entreprise familiale créé
Quelques dates clés s pour TYM TYM : entreprise familiale créé éée e en 1963 1976 : achat de Transports Trainpo 1979 :Construction des premiers entrepôts 3000 m2 1979 à 1988 : Construction de 18000 m2
Plus en détailL Envol La destination shopping et détente de Montélimar
L Envol La destination shopping et détente de Montélimar Dossier de presse 15 octobre 2013 www.groupe-sodec.com Contact presse : Jeanne BAZARD jeanne.bazard@groupe-sodec.com 01 58 05 15 59-06 82 43 45
Plus en détailEpargne immobilière Nue-propriété immobilier neuf. carré bourgeois. Caluire-et-Cuire (69) Un cadre de vie de grande qualité à 10 minutes de Lyon
Epargne immobilière Nue-propriété immobilier neuf carré Caluire-et-Cuire Un cadre de vie de grande qualité à 10 minutes de Lyon (69) Caluire-et-Cuire, entre Saône et Rhône La Saône vue depuis la Basilique
Plus en détailÉCOLE SUPÉRIEURE D INGÉNIEURS DE LUMINY - MARSEILLE
ÉCOLE SUPÉRIEURE D INGÉNIEURS DE LUMINY - MARSEILLE former des ingénieurs spécialistes des hautes technologies Créée en 1993, l École Supérieure d Ingénieurs de Luminy a pour vocation de former des professionnels
Plus en détailSommaire. Les lotissements à partir du 1er mars 2012. Février 2012. Caractéristiques d un lotissement...2. Constitue un lotissement...
Les lotissements à partir du 1er mars 2012 Février 2012 Sommaire Caractéristiques d un lotissement...2 Constitue un lotissement...2 Ne constitue pas un lotissement...2 Les procédures applicables et leur
Plus en détailCarte de bruit des infrastructures routières nationales non concédées
RAPPORT CETE DU SUD-OUEST LRPC de Bordeaux Groupe Eau, Risques, Environnement (ERE) Unité Technique Bruit et Ambiances Urbaines (BAU) 19 janvier 211 Carte de bruit des infrastructures routières nationales
Plus en détailBUREAUX : les quartiers les plus prisés à PARIS / LYON / MARSEILLE
Communiqué de presse 28 mai 2015 BUREAUX : les quartiers les plus prisés à PARIS / LYON / MARSEILLE BureauxLocaux.com, le 1 er site d annonces immobilières pour les entreprises, publie une infographie
Plus en détailDÉCLARATION DES INTÉRÊTS FINANCIERS DES DÉPUTÉS
DÉCLARATION DES INTÉRÊTS FINANCIERS DES DÉPUTÉS CONFORMÉMENT À L'ANNEXE I DU RÈGLEMENT DU PARLEMENT EUROPÉEN CONCERNANT LE CODE DE CONDUITE DES DÉPUTÉS AU PARLEMENT EUROPÉEN EN MATIÈRE D'INTÉRÊTS FINANCIERS
Plus en détailStratégie locale en faveur du commerce, de l artisanat & des services
1 Stratégie locale en faveur du commerce, de l artisanat & des services Pays Cœur de Flandre I Phase II La formulation de la stratégie Région Nord Pas de Calais Avril 2013 Région Communauté Nord Pas de
Plus en détailici Au 9 juillet 2015
ici Au BIENVENUE dans la Bourse aux Locaux Commerciaux de la commune de Châteauneuf-les-Martigues La Mède Vous êtes à la recherche d un site pour implanter votre activité sur notre territoire. Vous pouvez
Plus en détailENTREPOTS / BUREAUX à louer
ENTREPOTS / BUREAUX à louer Bâtiment indépendant 2 380 m² de locaux d Activités (entrepôts / bureaux) Zone d Activités du Pérou MASSY (91) 10 mail Atlantis 91300 MASSY 01 64 47 07 19 info@fimmconseil.com
Plus en détailCONVENTION DE PORTAGE FONCIER VILLE DE SAINT-BRIEUC / SAINT-BRIEUC AGGLOMERATION OPERATION RUE DU GOELO NOTE DE SYNTHESE. Mesdames, Messieurs,
Ville de SAINT-BRIEUC ------------------------------- Conseil Municipal ---------------------- Séance du 29 septembre 2009 ----------------- Rapporteur : Mme DIOURON ----------------- N 10 CONVENTION DE
Plus en détailPort de Limay-Porcheville. Infrastructures, Services, Multimodalité
Port de Limay-Porcheville Infrastructures, Services, Multimodalité Port de Limay-Porcheville, plate-forme incontournable de l Ouest parisien Situé à l Ouest de Paris sur l axe Paris-Rouen-Le Havre, le
Plus en détailNORD (59) ROUBAIX Roubaix Est : Moulin, Potennerie, Sainte Elisabeth, Pile, Sartel Carihem, Trois ponts (ZRU - Liste prioritaire ANRU) Commerce diffus
NORD (59) ROUBAIX Roubaix Est : Moulin, Potennerie, Sainte Elisabeth, Pile, Sartel Carihem, Trois ponts (ZRU - Liste prioritaire ANRU) Le dispositif commercial existant Nature et composition Concentrations
Plus en détail6. La fiscalité locale indirecte
6. La fiscalité locale indirecte Généralités Les collectivités locales perçoivent des produits fiscaux de deux natures : directs et indirects. La fiscalité directe se compose, pour sa majeure partie, des
Plus en détail