Votre partenaire au quotidien. Performance.

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1 Votre partenaire au quotidien Performance

2 PERFORMANCE 1 La garantie qui prend soin de votre santé Vous souhaitez bénéficier d une garantie complète et innovante. Vous avez besoin d une meilleure prise en charge tant en hospitalisation qu au niveau des dépassements d honoraires (médecins généralistes et spécialistes). Pour vous, être bien remboursé en optique et dentaire est essentiel. et qui répond le mieux à vos besoins Les garanties santé liées à votre activité professionnelle cessent avec celle-ci. Pour répondre à vos attentes et pour maintenir une couverture efficace et rassurante, IPECA-PRÉVOYANCE a créé pour vous, une garantie renforcée à tarifs compétitifs. DES SERVICES EN PLUS Avec Performance 1, vous bénéficiez, si vous le désirez, de l accès aux services gratuits de notre partenaire Santéclair. Cette équipe de spécialistes vous aide à maîtriser vos dépenses en optique, dentaire, audioprothèse et actes chirurgicaux. Sur votre demande, ce service vous permet d analyser ou de renégocier vos devis en payant le juste prix, selon votre région, tout en délivrant des prestations de qualité. Par ailleurs, Santéclair peut être amené à vous indiquer les coordonnées d un autre professionnel de santé. EXEMPLES DE PRESTATIONS Madame H. d Aix-en-Provence rend visite à son médecin traitant. La garantie Performance 1 permet à Madame H. d être entièrement remboursée * du coût de la consultation. Elle se rend ensuite chez son pharmacien et, grâce au tiers payant pharmaceutique d IPECA-PRÉVOYANCE, elle est dispensée de l avance de frais pour régler ses médicaments. * En dehors de l euro forfaitaire Monsieur B. de Biarritz doit être hospitalisé en urgence. Une série d'examens est pratiqué. Ils sont remboursés à 80 % par la Sécurité sociale. Sur simple demande auprès d IPECA-PRÉVOYANCE, les 20 % restant à régler sont pris en charge.avec Performance 1, le forfait journalier hospitalier est également pris en charge à 100 %. Performance : des tarifs compétitifs et adaptés COTISATION MENSUELLE Retraite Pré-retraite 55 ans et plus Hors retraite Moins de 55 ans Junior * Juqu à 27 ans révolus 54 e adhérent principal 54 e conjoint 45,90 e 38 e adhérent principal 38 e conjoint 32,30 e 19 e ADHÉSION EN COUPLE -15 % Bénéficiez de cette remise exceptionnelle sur la cotisation de votre conjoint pendant toute la durée du contrat Tarifs applicables jusqu au 31/12/2008 * Enfant fiscalement à charge

3 PERFORMANCE 1 Prestations incluant le remboursement de la Sécurité sociale et d autres organismes à concurrence des frais réels, sauf mentions contraires. CONSULTATIONS VISITES RADIOLOGIE Généralistes et spécialistes AUTRES HONORAIRES MÉDICAUX AUXILIAIRES MÉDICAUX ANALYSES DE LABORATOIRE PHARMACIE Médicaments remboursés par la Sécurité sociale SOINS DENTAIRES INLAYS-ONLAYS PROTHÈSES DENTAIRES Plafond annuel par bénéficiaire : 1000 euros Plafond : dépassement accordé par le dentiste conseil Santéclair selon analyse du dossier médical. Prothèse fixe : 120 euros par dent Prothèse mobile : 300 euros par appareil Autres prothèses dentaires : 100 % de la base de remboursement (remboursement Sécurité sociale compris) ORTHODONTIE 150 % de la base de remboursement HOSPITALISATION MÉDICALE ET CHIRURGICALE Y compris établissement de repos, maison de convalescence à la suite d'une hospitalisation chirurgicale Secteur conventionné : Secteur non conventionné (1) : ACTES DE CHIRURGIE 150 % de la base de remboursement FORFAIT JOURNALIER (2) 100 % des frais réels CHAMBRE PARTICULIÈRE 40 euros par jour FRAIS D ACCOMPAGNEMENT BÉNÉFICIAIRE ÂGÉ DE MOINS DE 12 ANS OU + DE 65 ANS 20 euros par jour TRANSPORT SANITAIRE Remboursé par la Sécurité sociale : PROTHÈSES AUDITIVES Prestations complémentaires à celle de la Sécurité sociale 300 euros par an et par oreille AUTRES ACCESSOIRES ORTHOPÉDIE (Semelles, bas, pansements, accessoires respiratoires, auditifs...) OPTIQUE Un équipement par an et par bénéficiaire (une monture et deux verres). Monture : 40 euros Verres : 45 euros par verre Lentilles cornéennes : Remboursées par la Sécurité sociale : 30 euros par œil (60 euros par an et par bénéficiaire) Non remboursées par la Sécurité sociale : 45 euros par œil (90 euros par an et par bénéficiaire) CURE THERMALE Remboursée ou non par la Sécurité sociale : 200 euros par cure (si non remboursée, sous réserve de l accord du médecin conseil de l Institution) MATERNITÉ 200 euros Prise en charge à 100% du vaccin contre la grippe sans condition d'âge. La grippe c'est mieux quand on l'évite! Document non contractuel Conception, réalisation : Agence L œil et la plume- tél : Réf : CO08INDIA1 Février 08 La base de remboursement correspond au tarif de référence de la Sécurité sociale. Pour certains actes, la Sécurité sociale laisse à votre charge 1 euro forfaitaire, que les organismes complémentaires ne peuvent pas rembourser (sous réserve de l évolution de la législation et réglementation en vigueur). (1) En établissement non conventionné, plafond annuel de remboursement fixé à euros par bénéficiaire pour les frais de séjour, les actes médicaux associés et le forfait hospitalier. (2) Le forfait journalier est versé sans limitation de durée en cas d hospitalisation médicale ou chirurgicale dans un hôpital ou une clinique. En cas d hospitalisation psychiatrique, la prise en charge du forfait hospitalier est limitée à 60 jours.

4 PERFORMANCE 2 La garantie qui prend soin de votre santé Vous souhaitez bénéficier d une garantie complète et innovante. Vous avez besoin d une meilleure prise en charge tant en hospitalisation qu au niveau des dépassements d honoraires (médecins généralistes et spécialistes). Pour vous, être bien remboursé en optique et dentaire, est essentiel. et qui répond le mieux à vos besoins Les garanties santé liées à votre activité professionnelle cessent avec celle-ci. Pour répondre à vos attentes et pour maintenir une couverture efficace et rassurante, IPECA-PRÉVOYANCE a créé pour vous, une garantie renforcée à tarifs compétitifs. DES SERVICES EN PLUS Avec Performance 2, vous bénéficiez, si vous le désirez, de l accès aux services gratuits de notre partenaire Santéclair. Cette équipe de spécialistes vous aide à maîtriser vos dépenses en optique, dentaire, audioprothèse et actes chirurgicaux. Sur votre demande, ce service vous permet d analyser ou de renégocier vos devis en payant le juste prix, selon votre région, tout en délivrant des prestations de qualité. Par ailleurs, Santéclair peut être amené à vous indiquer les coordonnées d un autre professionnel de santé. EXEMPLES DE PRESTATIONS Madame G.de Paris consulte régulièrement son dermatologue pour le contrôle de ses grains de beauté. Sa consultation, avec dépassement d honoraires, est de 35 a. La garantie Performance 2 permet à Madame G. d être remboursée à hauteur de 34 a (Sécurité sociale incluse). Sur une année, Madame G. a réduit considérablement les frais restant à sa charge. Monsieur B. de Nevers a besoin d une paire de lunettes à verres progressifs. Son opticien lui présente un devis de 495 a (145 a de monture et 175 a par verre de faible correction). Monsieur B. contacte Santéclair pour l analyse de son devis.après étude, Santéclair ne valide pas la prestation de l opticien car le coût est inadapté aux besoins de Monsieur B ; mais aussi aux prix du marché dans sa région.à la suite d une renégociation par Santéclair,l opticien a révisé le montant de son devis.au final,la facture de Monsieur B.est revue à la baisse, soit 405 a (145 a de monture et 130 a par verre). Avec Performance 2, Monsieur B est remboursé à hauteur de 301,37 a Sécurité sociale incluse. Performance : des tarifs compétitifs et adaptés COTISATION MENSUELLE Retraite Pré-retraite 55 ans et plus Hors retraite Moins de 55 ans Junior * Juqu à 27 ans révolus 76 e adhérent principal 76 e conjoint 64,60 e 53 e adhérent principal 53 e conjoint 45,05 e 27 e ADHÉSION EN COUPLE -15 % Bénéficiez de cette remise exceptionnelle sur la cotisation de votre conjoint pendant toute la durée du contrat Tarifs applicables jusqu au 31/12/2008 * Enfant fiscalement à charge

5 PERFORMANCE 2 Prise en charge à 100% du vaccin contre la grippe sans condition d'âge. La grippe c'est mieux quand on l'évite! Prestations incluant le remboursement de la Sécurité sociale et d autres organismes à concurrence des frais réels, sauf mentions contraires. CONSULTATIONS VISITES RADIOLOGIE Généralistes et spécialistes - radiologie dépassement autorisé avec un maximum pour : Généraliste : 9 euros Spécialiste ou professeur de faculté : 12 euros AUTRES HONORAIRES MÉDICAUX 150 % de la base de remboursement AUXILIAIRES MÉDICAUX ANALYSES DE LABORATOIRE PHARMACIE Médicaments remboursés par la Sécurité sociale HOSPITALISATION MÉDICALE ET CHIRURGICALE Y compris établissement de repos, maison de convalescence à la suite d'une hospitalisation chirurgicale Secteur conventionné : Secteur non conventionné (1) : ACTES DE CHIRURGIE 200 % de la base de remboursement FORFAIT JOURNALIER (2) 100 % des frais réels CHAMBRE PARTICULIÈRE 50 euros par jour FRAIS D ACCOMPAGNEMENT BÉNÉFICIAIRE ÂGÉ DE MOINS DE 12 ANS OU + DE 65 ANS 25 euros par jour TRANSPORT SANITAIRE Remboursé par la Sécurité sociale : PROTHÈSES AUDITIVES 450 euros par an et par oreille AUTRES ACCESSOIRES - ORTHOPÉDIE (Semelles, bas, pansements, accessoires respiratoires, auditifs ) 210 % de la base de remboursement SOINS DENTAIRES INLAYS-ONLAYS 150 % de la base de remboursement PROTHÈSES DENTAIRES Plafond annuel par bénéficiaire : 1500 euros Dépassement accordé par le dentiste conseil de Santéclair selon analyse du dossier médical Prothèse fixe : 240 euros par dent pour les incisives, canines et 1 ères prémolaires 120 euros par dent pour les 2 èmes prémolaires, molaires et les inlays-core Prothèse mobile : 420 euros par appareil Autres prothèses dentaires : 150 % de la base de remboursement (remboursement Sécurité sociale compris) ORTHODONTIE 150 % de la base de remboursement OPTIQUE Un équipement par an et par bénéficiaire (une monture et deux verres). Monture : 70 euros (plafond annuel par bénéficiaire) Verres : correction simple : problème de vue de près ou de loin de 0 à 4 dioptrie et cylindre < 2 : 45 euros par verre Autres : 90 euros par verre correction complexe : problème de vue de près ou de loin de 0 à 4 dioptrie et cylindre < 2 : 110 euros par verre Autres : 140 euros par verre Lentilles cornéennes : Remboursées par la Sécurité sociale : 40 euros par œil (80 euros par an et par bénéficiaire ) Non remboursées par la Sécurité sociale : 65 euros par œil (130 euros par an et par bénéficiaire) CURE THERMALE Remboursée ou non par la Sécurité sociale : dans la limite de 300 euros par cure (si non remboursée, sous réserve de l accord du médecin conseil de l Institution) MATERNITÉ 300 euros Document non contractuel Conception, réalisation : Agence L œil et la plume- tél : Réf : CO08INDIA1 Février 08 La base de remboursement correspond au tarif de référence de la Sécurité sociale. Pour certains actes, la Sécurité sociale laisse à votre charge 1 euro forfaitaire, que les organismes complémentaires ne peuvent pas rembourser (sous réserve de l évolution de la législation et réglementation en vigueur). (1) En établissement non conventionné, plafond annuel de remboursement fixé à euros par bénéficiaire pour les frais de séjour, les actes médicaux associés et le forfait hospitalier. (2) Le forfait journalier est versé sans limitation de durée en cas d hospitalisation médicale ou chirurgicale dans un hôpital ou une clinique. En cas d hospitalisation psychiatrique, la prise en charge du forfait hospitalier est limitée à 60 jours.

6 PERFORMANCE 3 La garantie qui prend soin de votre santé Vous souhaitez bénéficier d une garantie complète et innovante. Vous avez besoin d une meilleure prise en charge tant en hospitalisation qu au niveau des dépassements d honoraires (médecins généralistes et spécialistes). Pour vous, être bien remboursé en optique et dentaire, est essentiel. et qui répond le mieux à vos besoins Les garanties santé liées à votre activité professionnelle cessent avec celle-ci. Pour répondre à vos attentes et pour maintenir une couverture efficace et rassurante, IPECA-PRÉVOYANCE a créé pour vous, une garantie renforcée à tarifs compétitifs. DES SERVICES EN PLUS Avec Performance 3, vous bénéficiez, si vous le désirez, de l accès aux services gratuits de notre partenaire Santéclair. Cette équipe de spécialistes vous aide à maîtriser vos dépenses en optique, dentaire, audioprothèse et actes chirurgicaux. Sur votre demande, ce service vous permet d analyser ou de renégocier vos devis en payant le juste prix, selon votre région, tout en délivrant des prestations de qualité. Par ailleurs, Santéclair peut être amené à vous indiquer les coordonnées d un autre professionnel de santé. EXEMPLES DE PRESTATIONS Madame A. de Toulouse a besoin de prothèses dentaires, son dentiste lui propose un devis s élevant à 520 a pour une molaire.avec la garantie Performance 3, Madame A. est remboursée à hauteur de 475,25 a (remboursement Sécurité sociale inclus).au préalable, ce travail nécessite la pose d inlay core pour 300 a. Performance 3 lui rembourse totalement ses frais sur cette prothèse. Monsieur P. de Villers-sur- Mer a besoin d une paire de lunette, son opticien lui présente un devis s élevant à 630 a (130 a pour la monture et 250 a par verre à forte correction progressive). Le remboursement Sécurité sociale est très faible, soit 13,48 a pour les 2 verres et 1,85 a pour la monture.avec Performance 3, Monsieur P. est remboursé à hauteur de 545,33 a. Performance : des tarifs compétitifs et adaptés COTISATION MENSUELLE Retraite Pré-retraite 55 ans et plus Hors retraite Moins de 55 ans Junior * Juqu à 27 ans révolus 102 e adhérent principal 102 e conjoint 86,70 e 67 e adhérent principal 67 e conjoint 56,95 e 33 e ADHÉSION EN COUPLE -15 % Bénéficiez de cette remise exceptionnelle sur la cotisation de votre conjoint pendant toute la durée du contrat Tarifs applicables jusqu au 31/12/2008 * Enfant fiscalement à charge

7 PERFORMANCE 3 Prise en charge à 100% du vaccin contre la grippe sans condition d'âge. La grippe c'est mieux quand on l'évite! Prestations incluant le remboursement de la Sécurité sociale et d autres organismes à concurrence des frais réels, sauf mentions contraires. CONSULTATIONS VISITES RADIOLOGIE Généraliste et spécialiste Dépassement autorisé avec un maximum pour : Généraliste : 15 euros Spécialiste ou professeur de faculté : 25 euros AUTRES HONORAIRES MÉDICAUX 250 % de la base de remboursement AUXILIAIRES MÉDICAUX 200 % de la base de remboursement ANALYSES LABORATOIRE 200 % de la base de remboursement PHARMACIE Médicaments remboursés par la Sécurité sociale HOSPITALISATION MÉDICALE ET CHIRURGICALE Y compris établissement de repos, maison de convalescence à la suite d'une hospitalisation chirurgicale Secteur conventionné : 300 % de la base de remboursement Secteur non conventionné (1) : 300 % de la base de remboursement ACTES DE CHIRURGIE 300 % de la base de remboursement FORFAIT JOURNALIER (2) 100 % des frais réels CHAMBRE PARTICULIÈRE 70 euros par jour FRAIS D ACCOMPAGNEMENT BÉNÉFICIAIRE ÂGÉ DE MOINS DE 12 ANS OU + DE 65 ANS 35 euros par jour TRANSPORT SANITAIRE Remboursé par la Sécurité sociale : 100 % des frais réels PROTHÈSES AUDITIVES Prestations complémentaires à celle de la Sécurité sociale 700 euros par an et par oreille AUTRES ACCESSOIRES ORTHOPÉDIE (Semelles, bas, pansements, accessoires respiratoires, auditifs...) 300 % de la base de remboursement SOINS DENTAIRES 200 % de la base de remboursement INLAYS-ONLAYS 200 % de la base de remboursement PROTHÈSES DENTAIRES Plafond annuel par bénéficiaire : 3000 euros Plafond : dépassement accordé par le dentiste conseil Santéclair selon analyse du dossier médical. Prothèse fixe : 400 euros par dent pour les incisives, canines et prémolaires, 200 euros par dent pour les molaires 230 euros par inlays-core Prothèse mobile : 700 euros par appareil Autres prothèses dentaires : 200 % de la base de remboursement (remboursement Sécurité sociale compris) ORTHODONTIE 300 % de la base de remboursement OPTIQUE Un équipement par an et par bénéficiaire (une monture et deux verres). Monture : 130 euros Verres : correction simple : problème de vue de près ou de loin de 0 à 4 dioptrie et cylindre < 2 : 60 euros par verre Autres : 130 euros par verre correction complexe : problème de vue de près ou de loin de 0 à 4 dioptrie et cylindre < 2 : 160 euros par verre Autres : 200 euros par verre Lentilles cornéennes : Remboursées par la Sécurité sociale : 60 euros par œil (120 euros par an et par bénéficiaire) Non remboursées par la Sécurité sociale : 85 euros par œil (170 euros par an et par bénéficiaire) CURE THERMALE Remboursée ou non par la Sécurité sociale dans la limite de : 500 euros par cure (si non remboursée, sous réserve de l accord du médecin conseil de l Institution) MATERNITÉ 500 euros Document non contractuel Conception, réalisation : Agence L œil et la plume- tél : Réf : CO08INDIA1 Février 08 La base de remboursement correspond au tarif de référence de la Sécurité sociale. Pour certains actes, la Sécurité sociale laisse à votre charge 1 euro forfaitaire, que les organismes complémentaires ne peuvent pas rembourser (sous réserve de l évolution de la législation et réglementation en vigueur). (1) En établissement non conventionné, plafond annuel de remboursement fixé à euros par bénéficiaire pour les frais de séjour, les actes médicaux associés et le forfait hospitalier. (2) Le forfait journalier est versé sans limitation de durée en cas d hospitalisation médicale ou chirurgicale dans un hôpital ou une clinique. En cas d hospitalisation psychiatrique, la prise en charge du forfait hospitalier est limitée à 60 jours.

8 Des remboursements en Avec nos modules, bâtissez VOTRE protection santé. Pour optimiser votre garantie, choisissez un ou plusieurs Modules de renforts. Ces renforts permettent de bénéficier de garanties supérieures pour les dépenses les plus coûteuses, souvent mal remboursées : honoraires médicaux, hospitalisation, optique, dentaire, médecines douces MODULE A HONORAIRES MÉDICAUX & HOSPITALISATION CONSULTATIONS VISITES RADIOLOGIE 5 euros généraliste 10 euros spécialiste AUTRES HONORAIRES MÉDICAUX 100% de la BR MODULE B OPTIQUE & DENTAIRE MONTURE 25 euros CHAMBRE PARTICULIÈRE 20 euros par jour VERRES correction complexe 35 euros par verre FRAIS D ACCOMPAGNEMENT BÉNÉFICIAIRE DE -12 ANS OU + 65 ANS 10 euros par jour PROTHÈSES DENTAIRES FIXES 70 euros par dent ACTES DE CHIRURGIE 100% de la BR PROTHÈSES AUDITIVES 100 euros par oreille 11,70 e/mois (24 mois minimum) APPAREIL MOBILE 130 euros 13,50 e/mois (24 mois minimum) MODULE C MÉDECINES DOUCES & DENTAIRE (Hors nomenclature) PANIER AUTOMÉDICATION * Anti-rhumes - contentions veineuses autotests - dysfonctions érectiles forfait par an : 50 euros OSTÉODENSITOMÉTRIE forfait par an : 50 euros OSTÉOPATHE/ CHIROPRACTEUR/ ETIOPATHE/ ACUPUNCTEUR/ DIÉTÉTICIEN forfait par an : 150 euros PARODONTIE ** 400 euros par an IMPLANT ** 400 euros 1 fois/an PILIER IMPLANTAIRE ** 200 euros 1 fois/an 18 e/mois (24 mois minimum) *La liste complète des médicaments vous sera fournie sur simple demande. **Sous réserve de l accord préalable du dentiste conseil de Santéclair (pas de dépassement possible) Tarifs applicables jusqu au 31/12/2008 BR : base de remboursement, c'est le tarif de référence de la Sécurité sociale. Pour information : Les modules ne peuvent pas être souscrit indépendamment d'une garantie de base. Si la garantie de base comporte un plafond de versement des prestations (notamment en dentaire), les modules interviennent au-delà de ce plafond mais uniquement pour les prestations qui les concerne. Le participant peut souscrire un ou plusieurs modules en les associant entre eux, mais un même module ne peut être souscrit qu'une fois. Ces modules sont souscrits pour une durée de 24 mois minimum. En cas de résiliation du module C, toute souscription ultérieure est impossible.

9 MODULES A MODULE Madame V. de Paris souhaite renforcer sa protection santé. En région parisienne, les dépassements d honoraires sont très fréquents. Avec le module Honoraires médicaux & Hospitalisation elle dispose d une couverture santé qui correspond parfaitement à son cadre de vie et ce, pour seulement 11,70 d par mois. B MODULE Monsieur B. d Ajaccio change ses lunettes environ tous les 2 ans. Avec le module Optique & Dentaire, il complète son remboursement pour sa monture et ses verres à corrections progressives, tout en maîtrisant son budget. Ses lunettes lui sont facturées 500 a. Sa garantie principale Performance 2, lui rembourse 70 a sur la monture et 280 a pour les verres, soit un total de 350 a.avec son module de renfort, il bénéficie de 95 a de remboursement complémentaire, soit un total de 445 a. Pour d par mois, il optimise sa garantie. C MODULE Très prévoyante pour sa famille, Madame A. de Toulouse a tenu à renforcer la garantie de son fils avec le module Médecines douces & dentaires. En effet, Eric, 24 ans, pratique le rugby et rend visite régulièrement à son ostéopathe. Après envoi des justificatifs à IPECA-PRÉVOYANCE, il bénéficiera d un forfait de 150 a par an couvrant pour partie ses visites chez l ostéopathe et ce,pour 18 d par mois. COMBINEZ LES MODULES SELON VOS BESOINS Au moment de son passage à la retraite, Madame T. de Lyon a choisit la garantie Performance1 renforcée par le module A, pour elle même et son mari. Très sensible aux recommandations récentes vantant les mérites de l'automédication, Madame T. choisit pour elle seule de renforcer sa protection avec le module C. Son mari, quant à lui, préfère améliorer ses remboursements en optique avec le module B. Madame a construit la protection suivante : Performance1 et modules A + C. Monsieur a choisit :Performance1 et modules A + B Composez votre couverture santé à la carte pour vous-même et votre famille Choisissez une Garantie de la gamme Performance et suivant vos besoins, renforcez la avec un ou plusieurs Modules. Avec 3 garanties Performance (1, 2 et 3) et 3 modules (A, B et C) les combinaisons sont nombreuses. A+B +C Pour en savoir plus dites "conseil" Document non contractuel Conception, réalisation : Agence L œil et la plume- tél : Réf : CO11INDIA1 Février 2008

10 Pour souscrire, c est simple Nous vous invitons à prendre contact avec nos conseillers. Vous pouvez également convenir d un rendez-vous au : ou contact.indiv@ipeca.fr Pour adhérer en toute tranquillité Sur la demande d adhésion : Choisissez la garantie qui vous convient et éventuellement un module de renforts. Indiquez vos coordonnées complètes. Datez et signez la demande d adhésion. Complétez et signez l autorisation de prélèvement. Joignez un relevé d identité bancaire ou postal. Joignez également la photocopie de votre attestation de carte vitale et éventuellement celle de votre conjoint ou de vos enfants. Postez votre demande d adhésion à : IPECA-PRÉVOYANCE - Service individuel 5 rue Paul Barruel Paris cedex 15 IPECA-PRÉVOYANCE INSTITUTION DE PRÉVOYANCE RÉGIE PAR LE TITRE III DU LIVRE IX DU CODE DE LA SÉCURITÉ SOCIALE.