SPVIE SANTE ENTREPRISE. Valable à compter du 1 er janvier Accessible dès le 3 salarié

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1 SPVIE SANTE ENTREPRISE Valable à compter du 1 er janvier 2015 Accessible dès le 3 salarié

2 Améliorer l image de votre entreprise tout en fidélisant vos salariés. Des avantages fiscaux et sociaux pour l entreprise : - Déduction des cotisations du bénéfice imposable. - Exonération des charges sociales patronales dans une certaine limite des primes versées aux profits des salariés. Protéger vos salariés pour un faible budget. LES AVANTAGES de la gamme : SPVIE SANTE Entreprise Des garanties avantageuses dès les premiers niveaux de couverture à des tarifs préférentiels. Une offre complète et adaptée : 5 niveaux de garanties en fonction de vos besoins et de vos budgets : SPVIE 100/200/300/400/500. Notre gamme propose des garanties innovantes plébiscitées par un nombre croissant de salariés : consultations ostéopathes, acupuncteurs, vaccins non remboursés, chiropracteurs, diététiciens, etc.. UNE TARIFICATION SIMPLE ET STABLE DANS LA DUREE Un tarif par tranche d âge, par situation de famille et par zone géographique. Nos produits intègrent déjà une mutualisation de l A.N.I.* sur une période de 12 mois. Plus de problématique de cofinancement de la part de l employeur et du salarié. Une gestion simplifiée des salariés en portabilité. Notre gamme a la particularité de mettre à votre disposition un niveau de garantie A.N.I.* en adéquation avec la plupart des futurs accords de branche. Bénéficiez d une garantie assistance à tous moments sur l ensemble de notre gamme. Possibilité de consulter vos décomptes en ligne sur Internet. * L Accord National Interprofessionnel donne plus de flexibilité aux entreprises tout en créant des nouveaux droits pour les salariés. Les salariés ont accès à une couverture complémentaire de frais de santé. La portabilité de cette couverture est maintenant de 9 à 12 mois maximum. UN PRODUIT DE PLUS EN PLUS ATTRACTIF Efficacité DES GARANTIES 100 % INCHANGEES vs 2014 Compétitivité BAISSE TARIFAIRE Tarifs 2015 plus compétitifs que ceux de 2014

3 Choisissez vos REMBOURSEMENTS Les garanties dans le tableau ci-après sont exprimées en complément du remboursement de votre Régime Obligatoire (RO : Sécurité sociale, MSA...). Les pourcentages de remboursement sont calculés sur la base des remboursements (BR) de votre Régime Obligatoire. Le versement des prestations est effectué sous réserve des conditions légales et réglementaires relatives au Contrat Responsable. Le montant total du remboursement des prestations par le RO et MIEL Mutuelle ne peut excéder les frais réels (FR) engagés. Les prestations en euros sont accordées par année civile et par bénéficiaire. SPVIE ANI Régime de base Secteur Non Conventionné Hospitalisation (Médicale ou chirurgicale et maternité) Honoraires et frais de séjour Forfait hospitalier Chambre particulière*** Lit accompagnement enfant - 12 ans 100% des Frais Réels max 2% pmss par jour max 1,5% pmss par jour Pharmacie Vignettes Vaccins non pris en charge par la SS** 100% TM max 3% pmss Frais médicaux courants Consultations et Visites Généralistes Consultations et Visites Spécialistes Consultations et Visites Professeurs Actes de spécialité Auxiliaires médicaux Analyses, travaux de laboratoire Electroradiologie et radiothérapie Transport sanitaire 80%BR 40%BR 40%BR 80%BR Prothèses médicales auditives Médicale Auditive v Optique Monture sous déduction du RSS Verres unifocaux jusqu'à + ou - 6 dioptries (la paire) sous déduction du RSS Verres unificaux > 6 dioptries, multifocaux ou astigmates cylindres > 4 (la paire) sous déduction du RSS Lentilles (acceptées ou refusées par la SS, jetables) Dentaire 4% pmss 4,5% pmss 5,5% pmss 6% pmss Soins dentaires Prothèses dentaires remboursées Orthodontie acceptée Forfaits spéciaux 30% BR 130% BR Assistance Cure thermale (acceptée par la sécurité sociale)! Prévention OUI Acupunteur, homéopathe, choripracteur, psychologue, ostéopathe, diététiticien pour les enfants de -12 ans (limité à 60 par séance)** Détartrage annuel 115 par an Dépistage hépatite B BR = Base de remboursement de la sécurité sociale BRR = Base de remboursement reconstituée de la sécurité sociale FR = Frais réels ou dépense totale engagée TM = Ticket modérateur (différence entre le prix fixé par la sécu et la base de remboursement de la sécu) ** limitation par an et par bénéficiaire (1) limitation en hospitalisation à 600%BR en C et non C *** limité à 30 jours en établissement ou service psychiatrique, centre de rééducation et réadaption fonctionnelle * L Accord National Interprofessionnel donne plus de flexibilité aux entreprises tout en créant des nouveaux droits pour les salariés. Les salariés ont accès à une couverture complémentaire de frais de santé. La portabilité de cette couverture est maintenant de 9 à 12 mois maximum.

4 Choisissez vos REMBOURSEMENTS (suite) SPVIE 100 SPVIE 200 SPVIE 300 SPVIE 400 SPVIE 500 Médecine courante Consultations médecins généralistes BR 100% 200% 230% 330% 330% Consultations médecins spécialistes BR 100% 200% 300% 400% 500% Acte de chirurgie, actes techniques médicaux BR 100% 200% 300% 400% 500% Actes pratiqués par les Auxiliaires médicaux BR 100% 200% 300% 400% 500% Examens médicaux (Analyses biologiques, actes d'imagerie) BR 100% 200% 300% 400% 500% Garanties innovantes Consultations osthéopathes, chiropracteurs, acupuncteurs Vaccins prescrits (non remboursé par la SS) 2,5% 4,0% 7,0% 8,0% 10,0% Consultations diététicien pr enfant de moins de 12 ans Dépistage de l'hépatite B BR 130% 130% 130% 130% 130% Frais de transport Transport pris en charge BR 100% 100% 100% 100% 100% Pharmacie BR 100% TM 100% TM 100%TM 100%TM 100%TM Dentaire : 3 implants par an et un plafond global (prothèses, implants, bridge, parodontologie, orthodontie adulte et inlay core) à 80% Consultations, soins courants BR 100%TM 100%TM 100%TM 100%TM 100%TM Inlay Core BR 130% 230% 330% 430% 530% Inlay /onlay BR 80% 180% 280% 380% 480% Prothèses dentaires prises en charge par la SS BR 130% 200% 300% 400% 500% Bridge BR 130% 200% 300% 400% 500% Implantologie dentaire (implant + prothèse) Euro Frais d'orthodontie pris en charge par la SS BR 100% 200% 300% 400% 500% Frais d'orthodontie non pris en charge par la SS BR 100% 200% 300% 400% 500% Parodontologie Euro Optique Verres (par paire) sous déduction du RSS Monture 8,50% 12% 17% 19% 25% Lentilles de contact correctrices (prises en charges ou non) par an et par bénéficiaire Opération de la myopie ou de l'hypermétropie par laser (par œil) 4% 4,50% 7,50% 9% 11% 10% 15% 20% 25% 25% Hospitalisation Frais de séjour en établissement conventionné (1) BR 100%FR-MR 100%FR-MR 100%FR-MR 100%FR-MR 100%FR-MR Frais de séjour en établissement non conventionné (1) 90%FR-MR 90%FR-MR 90%FR-MR 90%FR-MR 90%FR-MR Honoraires médicaux et chirurgicaux BR Forfait hospitalier 100%FR 100%FR 100%FR 100%FR 100%FR Chambre particulière*** - frais réels limités par jour à : 1,50% 2% 3% 3% 5% Lit d'accompagnement (enfant de - de 16 ans) par jour 1% 1% 2% 2% 2% Prothèses Auditives BR 100% 200% 300% 400% 400% Appareillage et prothèses diverses BR 100% 200% 300% 400% 500% Maternité (100% FR Max.) FR 10% pmss 14% pmss 18% pmss 20% pmss 25% pmss Cures thermales acceptées par la Sécurité Sociale BR 100% 100% 100% 100% 100% Garantie assistance - oui oui oui oui oui

5 Votre conseiller commercial : Votre interlocuteur gestion : 11 rue du Gris de Lin Saint-Etienne Cedex 1 SP VIE courtier d assurance (article L.520-1, II, 1 du code des assurances) N SAS au capital de N ORIAS Les numéros ORIAS sont vérifiables sur En cas de réclamation ACP, Autorité de Contrôle Prudentiel - 61 rue taitbout Paris. Assurances responsabilité civile professionnelle conforme au Code des Assurances. Les noms des compagnies d'assurances avec lesquelles SP VIE travaille sont disponibles sur simple demande. Mutuelle soumise aux dispositions du livre II du Code de la Mutualité Mutuelle fondée le 15 février 1905 Numéro d immatriculation au Registre National des Mutuelles N SIRET CCPC LYON U Sept 2014 / «Copyright 2008, MIEL Mutuelle Micro Application et ses concédants. Tous droits réservés.» «Conception & réalisation : Service communication SPVIE»