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1 CA DO CHÈQUE Pour valoriser, motiver ses collaborateurs et fidéliser ses clients. EN BREF CA DO CHÈQUE est un chèque cadeau multi-enseigne accepté dans près de 500 enseignes nationales de qualité, représentant plus de points d'acceptation partout en France. Il couvre tous les domaines de consommation : grande distribution, tv/hifi, beauté, mode, culture et multimédia, automobile... Idéal pour tous vos besoins cadeaux, il s'offre à de multiples occasions toute l'année, particulièrement lors des grands événements fixés par la réglementation (1). Points Forts Une récompense (2) valorisante à destination des entreprises qui veulent : motiver leurs collaborateurs (challenges), animer leurs réseaux de ventes (concours, opérations de stimulation), fidéliser leurs clients (programme de fidélisation, parrainage), dynamiser leurs ventes ou promouvoir un nouveau produit (actions commerciales/promotionnelles), remercier leurs partenaires, leurs clients ou leurs prospects (cadeaux de fin d'année) 1/5

2 (1) Les grands évènements fixés par la réglementation ACOSS permettant de bénéficier d exonérations de charges sociales sont : rentrée scolaire, Noël des salariés, Noël des enfants, mariage/pacs, naissance, départ à la retraite, fête des pères, fête des mères, Sainte Catherine / Saint Nicolas. (2) Les cas décrits bénéficient d un régime particulier, distincts de ceux exposés ci-avant. EN DETAIL Le montant attribué en CA DO CHÈQUE par l'entreprise (3) est : exonéré de charges sociales (4) dès lors qu'il n'excède pas, par année civile et par salarié pour 2014 : à l'occasion de chacun des "évènements ACOSS" (5% du Plafond Mensuel de la Sécurité Sociale), OU hors "évènements ACOSS" (5% du Plafond Mensuel de la Sécurité Sociale). déductible du bénéfice imposable dans les conditions prévues par la réglementation en vigueur. Le montant perçu par le salarié est : exonéré de cotisations sociales, de CSG et de CRDS, 2/5

3 exonéré d'impôt sur le revenu, à condition que CA DO CHÈQUE soit bien remis à l'occasion d'un événement particulier (4). CA DO CHÈQUE se décline en 6 valeurs faciales au choix : 10, 15, 16, 20, 30 et 50 + une valeur faciale unitaire libre comprise entre 10 et 50 sans valeur décimale. Une tarification attractive et une formule "tout compris" Cette tarification inclut en effet : les frais de personnalisation (5), les frais de traitement, les frais d'envoi sécurisé (1 commande = 1 point de livraison) la gratuité des pochettes cadeaux ou du carnet (6). Les chèques cadeaux sont remis, au choix de l'entreprise, dans une élégante pochette ou sous forme de carnet, reprennant la liste des enseignes partenaires. Une livraison sous 5 jours ouvrés en moyenne A compter de la réception de votre règlement. 3/5

4 Une qualité de service, de conseil et le suivi de vos commandes Grâce à un interlocuteur privilégié : votre conseiller clientèle Banque Populaire habituel. Un produit sécurisé Disposant au recto et au verso de 10 marques de sécurité pour éviter les falsifications et les contrefaçons, dont 3 marques de contrôle exclusives sur le marché. (3) À condition qu elle ne dispose pas d un comité d entreprise. À défaut, les CA DO CHÈQUE sont remis par ce dernier. (4) Dans les conditions précisées par la doctrine administrative BOI-RSA-CHAMP (5) Impression d'un message unique de 2 lignes de 30 caractères maximum (espaces et ponctuations compris) + 1 ligne réservée au rayon sur le recto des CA DO CHÈQUE. (6) Dans la limite du nombre de CA DO CHÈQUE commandés. Produit complémentaire Complémentaire au CA DO CHÈQUE comme solution idéale pour valoriser, motiver vos salariés et fidéliser vos clients, nous vous invitons à mettre en place CA DO CHÈQUE Culture. Les atouts de CA DO CHÈQUE Culture : un chèque cadeau donnant accès à une grande variété de biens et services culturels : livres, CD, DVD, cinémas, théâtres, musées, châteaux, 4/5

5 un régime d exonération de charges sociales sans plafond, très avantageux pour l offreur (sous réserve de respecter la réglementation en vigueur) une mise en place rapide, souple et personnalisée une livraison rapide et sécurisée En savoir plus sur CA DO CHÈQUE Culture 5/5

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