SERIE Q ASSISTANCE ET PREVOYANCE

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1 SERIE Q ASSISTANCE ET PREVOYANCE 1 Q 1/1 Bureau de bienfaisance et Bureau d aide sociale Registre des délibérations ( ) Registre des délibérations ( ) Registre des délibérations ( ) Registre des délibérations ( ) Registre des délibérations ( ) Registre des délibérations ( ) Registre des délibérations ( ) Registre des délibérations ( ) Registre des délibérations ( ) Registre des délibérations ( ) Registre des délibérations ( ) Registre des délibérations ( ) Registre des délibérations ( ) 2 D 1/28 Registre des délibérations ( ) Q 1/2 Bureau de bienfaisance et Bureau d aide sociale Suite des délibérations : registre ( ) Suite des délibérations : actes du Bureau d aide sociale ( ) Nomination des administrateurs : délibérations et notifications ( ) Q 1/3 Bureau d aide sociale Liste des demandeurs d aide sociale, nature de la demande, décision Q 1/4 Centre communal d action sociale Registre des courriers : départ Q 2/1 Bureau d aide sociale, Centre communal d action sociale Arrêtés ( ) Arrêtés ( ) Arrêtés ( ) Arrêtés ( ) Arrêtés ( ) Q 3/1 Bureau de bienfaisance Budgets Q 3/2 Bureau de bienfaisance Budgets Q 3/3 Bureau de Bienfaisance- Bureau d aide sociale Budgets : registre de détail ; recettes; dépenses (1951) Budgets : registre de détail ; recettes; dépenses (1952) - Délibération A été coté en Série D -2 D1/28 1

2 Budgets : registre de détail ; recettes; dépenses (1953) Budgets : registre de détail ; recettes (1954) Budgets : registre de détail ; dépenses (1954) Budgets : registre de détail ; recettes; dépenses (1955) Budgets : registre de détail ; recettes; dépenses (1956) Budgets : registre de détail ; recettes; dépenses (1957) Budgets : registre de détail ; recettes; dépenses ( ) Budgets : registre de détail ; dépenses, crédits (1964) Budgets : registre de détail ; recettes; dépenses (1967) Budgets : registre de recettes (1968) Budgets : registre de dépenses (1968) Budgets : registre de détail; recettes; dépenses (1969) Budgets primitifs ( ) Budgets : primitifs, supplémentaires, administratifs ( ) Pièces comptables : factures (1954) Pièces comptables : factures (1955) 1 Q 3/4 Bureau d aide sociale Budgets : registre de détail; recettes; dépenses (1970) Budgets : registre de détail; recettes; dépenses (1971) Budgets : registre de détail; recettes; dépenses (1972) 1 Q 3/5 Bureau d aide sociale Budgets : registre de détail; recettes; dépenses (1973) Budgets : Journal des mandatements émis, bordereaux (1978) Budgets : journal des titres de recettes, bordereaux (1978) Q 3/6 Bureau d aide sociale Budgets : journal des recettes et des dépenses Q 3/7 Bureau d aide sociale Budget : état préalable pour le paiement des allocations mensuelles pour les personnes âgées (1981) Budget : état préalable pour le paiement des allocations mensuelles pour les personnes âgées (1982) Budget : état préalable pour le paiement des allocations mensuelles pour les aveugles et grands infirmes (1980) Q 4 Bureau d aide sociale Legs Klein (1977) Q 5/1 Bureau d aide sociale Cartes sociales des économiquement faibles ( ) Aide médicale : fiches individuelles ( ) Aides aux indigents : frais d inhumation ( ) Registre des secours : liste des bénéficiaires, chauffage ( ) Aides aux grévistes : demandes, liste des bénéficiaires, bons( ) Bons de beurre et sucre, liste des bénéficiaires ( ) Bons de charbons ( ) 2

3 Bon de chaussures, fiches individuelles ( )* 2 1 Q 5/2 Bureau d aide sociale Chômeurs : listes d émargement nominatives, radiations, statistiques, documents administratifs, courriers, affiches ( ) Chômeurs : Registre des inscriptions, rejets, radiations ( ) Chômeurs : Registre des inscriptions, rejets, radiations ( ) Chômeurs : Registre des inscriptions, rejets, radiations (1968) 1 Q 5/3 Bureau d aide sociale Crèche familiale: Registre des vaccinations ( ) Crèche familiale: Registre des vaccinations ( ) 1 Q 5/4 Assistance sociale Assistance aux indigents, obligatoire et extra-légale : liste nominative ( ) Pension d invalides civils : dossiers individuels ( ) Assistance aux évacués : listes nominatives, courriers( ) 1 Q 5/5 Assistance sociale Aide aux travailleurs sans emplois ( ) Liste de radiation des chômeurs secourus ( ) Etats récapitulatifs des sommes payées ( ) 1 Q 5/6 Assistance sociale Aide aux travailleurs sans emploi : listes d émargement, états récapitulatifs des sommes payées, liste de radiation 1 Q 5/7 Assistance sociale Aides ménagères : fiches des heures effectuées et feuilles mensuelles 1 Q 5/8 Bureau de Bienfaisance Rapports annuels d activité ( ) Aide aux familles des jeunes appelés sous les drapeaux ( ) 1 Q 5/9 Assistance sociale Aides ménagères : Carnets de bulletins de paie 1 Q 5/10 Assistance sociale Aide aux infirmes, aveugles ou grands infirmes : dossiers individuels Q 5/11 Assistance sociale Aide aux infirmes, aveugles ou grands infirmes : demandes de carte 2 Déjà coté manuellement en 2 Q1/2 Ré-emplois de fiches présentant un suivi des états des rues. 3

4 d invalidité 1 Q 5/12 Assistance sociale Aide aux infirmes, aveugles ou grands infirmes : dossiers individuels, demandes de carte d invalidité 1 Q 5/13 Assistance sociale Aide aux infirmes, aveugles ou grands infirmes : dossiers individuels, listes des bénéficiaires, demandes d aide, rejets 1 Q 5/14 Aide Sociale Aide aux économiquement faibles : demande de carte, liste nominative, rejets( ) Aide aux économiquement faibles : demande de carte, liste nominative, rejets( ) Aide aux économiquement faibles : commission d appel, liste nominative, radiation, rejet, maintient ( ) Aide aux économiquement faibles: révision des cartes ( ) Aliénés : fiches nominatives ( ) Aliénés : fiches nominatives ( ) 1 Q 5/15 Aide Sociale Dossier familial d aide sociale ( ) Dossier familial d aide sociale, déclaration d attribution de la carte sociale ( ) Dossier familial d aide sociale, déclaration d attribution de la carte sociale ( ) 1 Q 5/16 Assistance sociale Economiquement faibles : cartes sociales( ) Economiquement faibles : déclaration pour l obtention des cartes sociales( ) Economiquement faibles : déclaration pour l obtention des cartes sociales( ) 1 Q 5/17 Assistance sociale Economiquement faibles : déclaration pour l obtention des cartes sociales ( ) Economiquement faibles : déclaration pour l obtention des cartes sociales ( ) Economiquement faibles : déclaration pour l obtention des cartes sociales ( ) 1 Q 5/18 Assistance sociale Economiquement faibles : déclaration pour l obtention des cartes sociales ( ) Economiquement faibles : déclaration pour l obtention des cartes sociales ( )

5 Dossier familial ( ) 1 Q 5/19 Immigration des familles des travailleurs étrangers Demandes ( ) Demandes ( ) Enquêtes ( ) Enquêtes ( ) 1 Q 5/20 Dispense de Service National Demande de reconnaissance soutien de famille 1 Q 5/21 Dispense de Service National Demande de reconnaissance soutien de famille ( ) Notification ( ) 1 Q 5/22 Bureau d Aide Sociale Commission administrative, compte rendu d activité, liste nominative des demandes, rejets et avis favorables d attribution d aide sociale ( ) Commission administrative, compte rendu d activité, liste nominative des demandes, rejets et avis favorables d attribution d aide sociale (1982) Commission administrative, compte rendu d activité, liste nominative des demandes, rejets et avis favorables d attribution d aide sociale (1983) Cartes d invalidité : liste nominative des bénéficiaires (1973) Aide ménagère à domicile : notification nominative de prise en charge ( ) Aide sociale à l enfance : fiches de liaison, enfants bénéficiant d aide, avis favorables, rejets ( ) Aide sociale à l enfance : liste nominative ( ) Aide sociale à l enfance : liste nominative ( ) Aide sociale à l enfance : liste nominative, bon d achats(1968) 1 Q 5/23 Assistance Sociale Aide aux travailleurs sans emploi : état des paiements 1 Q 5/24 Bureau d Aide Sociale Commission administrative : délibérations (1958) Commission administrative : délibérations ( ) Commission administrative : délibérations ( ) Commission administrative : délibérations ( ) Commission administrative : délibérations ( ) Commission administrative : délibérations ( ) 1 Q 5/25 Carte rubis Carte rubis : état récapitulatif des demandes ( )

6 Carte rubis : état récapitulatif des demandes (1978) 1 Q 5/26 Bureau d Aide Sociale Commission administrative : délibérations ( ) Commission administrative : délibérations ( ) Commission administrative : délibérations ( ) Commission administrative : délibérations ( ) Commission administrative : délibérations ( ) Commission administrative : délibérations (1973) Commission administrative : délibérations (1974) Commission administrative : délibérations cantines scolaires (1975) Commission administrative : délibérations secours chauffage(1975) 1 Q 5/27 Aide sociale Aide sociale à l enfance : liste nominative ( ) Aide sociale à l enfance, foyer Clair Logis: liste nominative ( ) Aide sociale à l enfance, foyer Clair Logis : notification de décision ( ). Aide sociale à l enfance, foyer Clair Logis : notification de décision ( ). 1 Q 5/28 Direction des Affaires Sanitaires et Sociales Aide médicale : mémoire des honoraires dûs, états récapitulatifs.( ) Aide médicale : mémoire des honoraires dûs, états récapitulatifs.( ) Aide aux familles : délibération, notices, fiches nominatives, fiches de paie, bon ( ) Aide aux familles : dossiers nominatifs ( ) 1 Q 5/29 Aide Sociale Résidence pour personnes âgées : Foyer Jean Soules, arrêtés, tarifs, allocations ( ) Résidence pour personnes âgées : Foyer Jean Soules, demandes d hébergement ( ) Résidence pour personnes âgées : Foyer Jean Soules, arrêtés, tarifs, allocations ( ) 1 Q 5/30 Aide au Logement. Questionnaires de demande de logement, enquêtes, dossiers nominatifs d allocation, quittances, obligation alimentaire ( ) Dossier nominatif d allocation, quittances, obligation alimentaire ( ) : admissions, rejets, radiations. 1 Q 5/31 Aide Sociale Secours hivernal : bons de charbon, liste nominative aux personnes âgées et autres des bénéficiaires, campagne de lutte contre le froid ( ), affiches ( )

7 Secours hivernal : bons de charbon, liste nominative des victimes d inondations, affiches ( ) Aide aux victimes d inondations: bons de charbon, liste nominative des secours accordés. Secours hivernal : circulaires administratives, répartition des subventions (1965) Secours hivernal aux victimes d inondations : bons de charbon(1955) Secours aux victimes d inondations : hébergement, alimentation, chauffage, listes nominatives, affiches ( ) 1 Q 5/32 Aide Sociale Bons de chauffage : fiches nominatives ( Aides aux familles, bon de chauffage, exonération sur le prix de l eau : affiches ( ) Bon de chauffage : liste nominative d attribution ( ) Fiches individuelles d allocation de charbon ( ) Fiches individuelles d allocation de charbon ( ) Fiches individuelles d allocation de charbon ( ) Fiches individuelles d allocation de charbon ( ) 1 Q 5/33 Aide sociale Listes des économiquement faibles ( ) Familles secourues, classement par nombre d enfants (1978) Exonération des redevance de compteur électrique ( ) Bons de gaz aux familles nombreuses : affiches ( ) Bons de gaz, électricité, charbon aux familles nombreuses : affiches ( ) 1 Q 5/34 Aide Sociale Aides aux familles : fiches familiales (1978) Aides aux familles : liste nominative des économiquement faibles, nature des aides ( ) Bon de chauffage et d électricité : affiches ( ) Bon de chauffage : Liste nominative d attribution, affiches ( ) Aide aux familles : exonération des charges électriques ( ) 1 Q 5/35 Aide sociale Vacances pour personnes âgées : liste nominative, descriptifs ( ) Commission administrative : délibérations ( ) Commission administrative : délibérations (1967) 1 Q 5/36 Aide sociale Dossiers familiaux 1 Q 5/37 Aide sociale Dossiers familiaux

8 1 Q 5/38 Aide Sociale Dossiers familiaux 1 Q 5/39 Aide Sociale Dossiers familiaux 1 Q 5/40 Aide Sociale Dossiers familiaux 1 Q 5/41 Aide Sociale Dossiers familiaux 1 Q 5/42 Aide Sociale Dossiers familiaux 1 Q 5/43 Aide Sociale Dossiers familiaux Q 5/44 Aide sociale Dossiers familiaux (A) 1 Q 5/45 Aide sociale Dossiers familiaux (A-B) 1 Q 5/46 Aide sociale Dossiers familiaux (B) 1 Q 5/47 Aide sociale Dossiers familiaux (B) 1 Q 5/47bis Aide sociale Dossiers familiaux (B) 1 Q 5/48 Aide sociale Dossiers familiaux (B) 1 Q 5/48bis Aide sociale Dossiers familiaux (B) 1 Q 5/49 Aide sociale Dossiers familiaux (R-S) 8

9 1 Q 5/50 Aide sociale Dossiers familiaux (S-T) 1 Q 5/51 Aide sociale Dossiers familiaux (T à V) 1 Q 5/52 Aide sociale Dossiers familiaux (V à Z) 1 Q 5/53 Aide sociale Fiches de demandes d aide sociale (A à C) 1 Q 5/54 Aide sociale Fiches de demandes d aide sociale (C à G) 1 Q 5/55 Aide sociale Fiches de demandes d aide sociale (G à M) 1 Q5/56 Aide sociale Fiches de demandes d aide sociale (M à S) 1 Q 5/57 Aide sociale Fiches de demandes d aide sociale (S à Z) 1 Q 5/58 Aide sociale aux personnes âgées Dossiers individuels 1 Q 5/59 Assistance obligatoire aux vieillards Aide sociale aux personnes âgées Dossiers individuels, demandes de placement 1 Q 5/60 Assistance obligatoire aux vieillards Aide sociale aux personnes âgées Dossiers individuels, demandes de placement 1 Q 5/61 Aide sociale aux personnes âgées Aide à domicile : listes ( ) Allocations aux vieux travailleurs salariés ( ) Secours aux indigents : listes (1960 et 1969) Journée nationale des vieillards (1960, 1965 et 1966) Repas des Anciens, colis de Noël (1968)

10 Aide aux vacances des personnes âgées ( ) 1 Q5/62 Aide sociale Relevés mensuels des secours (1970, 1975 et 1980) Achat de lait ( ) 1 Q 5/63 Aide aux travailleurs sans emploi Dossiers individuels, fiches questionnaires (A-B) 1 Q 5/64 Aide aux travailleurs sans emploi Dossiers individuels, fiches questionnaires (B à D) 1 Q 5/65 Aide aux travailleurs sans emploi Dossiers individuels, fiches questionnaires (D à G) 1 Q 5/66 Aide aux travailleurs sans emploi Dossiers individuels, fiches questionnaires (G à H) 1 Q 5/67 Aide aux travailleurs sans emploi Dossiers individuels, fiches questionnaires (H à L) 1 Q 5/68 Aide aux travailleurs sans emploi Dossiers individuels, fiches questionnaires (L-M) 1 Q 5/69 Aide aux travailleurs sans emploi Dossiers individuels, fiches questionnaires (M) 1 Q 5/70 Aide aux travailleurs sans emploi Dossiers individuels, fiches questionnaires (M à P) 1 Q 5/71 Aide aux travailleurs sans emploi Dossiers individuels, fiches questionnaires (P à R) 1 Q 5/72 Aide aux travailleurs sans emploi Dossiers individuels, fiches questionnaires (R-S) 1 Q 5/73 Aide aux travailleurs sans emploi Dossiers individuels, fiches questionnaires (T) 1 Q 5/74 Aide aux travailleurs sans emploi Dossiers individuels, fiches questionnaires

11 1 Q 5/75 Aide aux travailleurs sans emploi Dossiers individuels, fiches questionnaires (A) 1 Q 5/76 Aide aux travailleurs sans emploi Dossiers individuels, fiches questionnaires (A) 1 Q 5/77 Aide aux travailleurs sans emploi 1 Q 5/78 Aide aux travailleurs sans emploi 1 Q 5/79 Aide aux travailleurs sans emploi 1 Q 5/80 Aide aux travailleurs sans emploi 1 Q 5/81 Aide aux travailleurs sans emploi 1 Q 5/82 Aide aux travailleurs sans emploi 1 Q 5/83 Aide aux travailleurs sans emploi 1 Q 5/84 Aide aux travailleurs sans emploi 1 Q 5/85 Aide aux travailleurs sans emploi 1 Q 5/86 Aide aux travailleurs sans emploi 1 Q 5/87 Aide aux travailleurs sans emploi Dossiers individuels, fiches questionnaires (C) 11

12 1 Q 5/88 Aide aux travailleurs sans emploi Dossiers individuels, fiches questionnaires (C) 1 Q 5/89 Aide aux travailleurs sans emploi Dossiers individuels, fiches questionnaires (T-U) 1 Q 5/90 Aide aux travailleurs sans emploi Dossiers individuels, fiches questionnaires (V) 1 Q 5/91 Aide aux travailleurs sans emploi Dossiers individuels, fiches questionnaires (V) 1 Q 5/92 Aide aux travailleurs sans emploi Dossiers individuels, fiches questionnaires (V à Z) 2 Q 1/1 Œuvres charitables Etats des lots composant la loterie des enfants pauvres de l asile ( ) Registre des personnes ayant pris des billets à la loterie des enfants pauvres de l asile ( ) 3 Q 1/1 Hospice Favier Admission : demandes, acceptations, rejets 3 Q 1/2 Hospice Favier Dossiers des pensionnaires ( ) Photos de l hospice Favier (s.d ) Prix de l hospitalisation ( ) Règlement et projet de règlement de l hospice (s.d) Demande d admission, diplôme de congé de libération militaire, 1868,( ) Etat des vieillards placés par la Commune (1901) Rapport d activité de l hospice (1940) Q 1/3 Fondation Lepoutre Dossier familial d aide sociale ( ) Fiches individuelles de pensionnaires ( ) Création de la maison de retraite Lepoutre ( ) Personnel religieux ( ) Etat de présence des pensionnaires ( ) Enquête : statuts et activités de l établissement (1959) Notification de décès ( ) Budget ( ) Situation des lits ( ) Voir 3 Q 1/7 12

13 Règlement (1953) Admission (1952) Equipement ( ) 3 Q 1/3bis Fondation Lepoutre Statuts, circulaires, bulletins d admission ( ) Statistiques mensuelles( ) Affiches Plan, règlement intérieur, copie du legs (1939) 3 Q 1/3ter Fondation Lepoutre Budgets Personnel : recrutement, dossiers personnel 3 Q 1/4 Hôpital intercommunal Projet ( ) Constitution d un syndicat intercommunal pour la création et l exploitation d un hôpital (1929) Coupure de presse (1930) 3 Q 1/5 Foyers et logements sociaux Foyer rue Jean Soules : Liste des résidents, tarifs du restaurant, courrier ( ) Foyer rue Jean Soules : Questionnaires aux demandeurs, courriers, plan d attribution des logements() Foyer rue Jean Soules : Conventions d attribution Les Villemains : conventions d attribution (s.d.) Les Villemains : conventions d attribution, bulletins d admission, questionnaires aux aspirants ( ) Les Villemains : Correspondance, comptes rendus de la commission d attribution, Recueil des actes administratifs, plans ( ) Q 1/5bis Foyers et logements sociaux Fiches individuelles des résidents ( ) Règlement intérieur des foyers de personnes âgées, barème d entrée Convention d attribution 3 Q 1/6 Foyers et logements sociaux Résidence des Villemains : budget, prix de journée, frais eau/chauffage Résidence Jean Soules : budget, prix de journée, frais eau/chauffage 3 Q 1/7 Foyers et logements sociaux Résidence des Villemains : budget, prix de journée Résidence Jean Soules : budget, prix de journée 3 Q 1/7 Foyers et logements sociaux Résidence des Villemains : correspondance, placement, personnel

14 Résidence Jean Soules : correspondance, placement, personnel Fondation Lepoutre : placement 3 Q 1/8 Etablissement hospitalier Dispensaire (81, rue des Héros Nogentais): budget, activité, personnel Projet de délocalisation de la médecine du travail, correspondance 4 Q 1/1 HABITATIONS À BON MARCHÉ Projet, affiche ( ) Décret du 28/02/1925 portant création d un office public D HBM Projet antérieur à 1914 ( ) Constitution du conseil d administration ( ) Nomination du receveur (1926) Hypothèque légale sur les immeubles édifiés par OPHBM Déclaration d utilité publique (1929) Certificat de salubrité ( ) Rapport des services techniques d architecture ( ) Cessions de terrains au départ ( ) Emprunt ( ) Subventions de l Etat ( ) Litiges relatifs au 1% retenu pour les asiles Revue «La construction moderne» (1933) Acquisition Guyot ( ) 4 Q 1/2 HABITATIONS À BON MARCHÉ Adjudications ( ) Adjudications : affiches ( ) Adjudications du 15 janvier 1930 Cahier des charges (1929) 4 Q 1/3 HABITATIONS À BON MARCHÉ-Cité-jardin de Plaisance (projet annulé) Immeuble 41 rue Plaisance (1928) Cités-jardins pour mutilés ou anciens combattants : plan d aménagement (s.d.) Cités-jardins : note remplaçant le cahier des charges (1931) Cités-jardins : note explicative (s.d.) Cité des combattants ( ) Rapport des architectes (1928) Certificat de salubrité (1930) Liste des familles de 4 enfants ayant un pavillon à bon marché (s.d.) Plans des architectes ( ) Plans d aménagement, affiches (1931) Terrains D : descriptif, projet d aménagement d architecte (1928) Procès-verbaux des réunions du Conseil d Administration de l OPHBM (1928) Réunion ( ) Notice explicative et équilibre financier (1928) Devis (1930)

15 4 Q 1/4 OFFICE PUBLIC D HABITATIONS À BON MARCHÉ Correspondance ( ) Rapport d architecte à l OPHBM Projet et rapport ( ) Conseil d administration OPHBM (1941) Compte de gestion ( ) 4 Q 1/5 OFFICE PUBLIC D HABITATIONS A LOYER MODERE Demandes de logement : questionnaires 4 Q 1/6 OFFICE PUBLIC D HABITATIONS A LOYER MODERE Demandes de logement : questionnaires 4 Q 1/7 OFFICE PUBLIC D HABITATIONS A LOYER Demandes de logement, annulation 4 Q 1/8 OFFICE PUBLIC D HABITATIONS A LOYER Demandes de logement : questionnaires et courriers 4 Q 1/9 Institutions diverses Caisse d épargne : affiches (1913) Caisse d épargne : bon d épargne scolaire (s.d) Société coopératives pour la construction «Mon toit» (1913) Création d un foyer de Nord Africains, cours de français (1947). 5 Q 1/1 Pensions militaires Pensions militaires de la guerre, certificat d inscription (1909) 5 Q 2/1 Retraites ouvrières et paysannes Demandes d allocation ( ) Retraites ouvrières et paysannes : affiches ( ) Législation, élections ( ) 5 Q 9/1 Protection du premier âge et de l enfance Registre de déclaration des nourrices 5 Q 9/2 Protection du premier âge et de l enfance Registre de déclaration des nourrices sevreuses ou gardeuses 5 Q 9/3 Protection du premier âge et de l enfance Registre de déclaration des nourrices

16 5 Q 9/4 Protection du premier âge et de l enfance Registre de déclaration des nourrices 5 Q 9/5 Protection du premier âge et de l enfance Registre de déclaration des éleveuses 5 Q 9/6 Protection du premier âge et de l enfance Registre de déclaration des éleveuses 5 Q 9/7 Protection du premier âge et de l enfance Certificat de moralité délivré aux nourrices ( ) Certificat de moralité délivré aux nourrices ( ) Certificat de moralité délivré aux nourrices ( ) Certificat de moralité délivré aux nourrices ( ) Certificat de moralité délivré aux nourrices ( ) 5 Q 9/8 Protection du premier âge et de l enfance Fiches individuelles de maternité (photos d identité) 5 Q 9/9 Protection du premier âge et de l enfance Nourrices : autorisations et radiations, récompenses ( ) Nourrices : rejets ( ) Nourrices : autorisations ( ) Rapports annuels des gardes d enfants ( ) Goutte de lait : registre nominatif des quantités attribuées ( ) Assistance aux femmes en couches : chemise de dossier 5 Q 9/10 Protection du premier âge et de l enfance Halte-Garderie 7 rue Cabit : projet, délibérations, budget, accidents, assurance, tarifs, notes de service, personnel, correspondances, règlement, participations familiales, rapport de fonctionnement, statistiques. 5 Q 9/11 Protection du premier âge et de l enfance Halte-Garderie 7 rue Cabit : équipement, fonctionnement,subvention DASS ( devis, factures, prévisions personnel) Exercice 1982 : budget prévisionnel, compte de gestion Exercice 1981 : budget prévisionnel, compte de gestion Exercice 1980 : budget prévisionnel, compte de gestion, correspondance, règlement Exercice 1977 à 1979 : compte de fonctionnement Correspondance CAF, subvention, équipement 5 Q 9/12 Aides aux familles nombreuses Allocations aux familles nombreuses : listes des bénéficiaires ( )

17 Allocations aux familles nombreuses : affiches ( ) Allocations spéciales aux familles nombreuses ( ) Allocations aux familles nombreuses : rapport de présentation, délibérations ( ) Cantines : prise en charge des frais, barèmes ( ) Cantines : prise en charge des frais ( )