Marché à procédure adaptée (article 28 du Code des marchés publics) Achat de produits d entretien et d outils ménagers

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1 MINISTÈRE DES DROITS DES FEMMES, DE LA VILLE, DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS MAPA n Cahier des charges Marché à procédure adaptée (article 28 du Code des marchés publics) Achat de produits d entretien et d outils ménagers I- Identification de la personne publique Centre de ressources, d expertise et de performance sportives d Ile-de-France 1, rue du Docteur Le Savoureux Châtenay-Malabry cedex 1, rue du Docteur - Tél. Le 01 Savoureux Fax Châtenay-Malabry cedex cr092@creps-idf.fr Centre de ressources, d expertise et de performance sportives d Ile-de-France «Colette Besson» - Tél Fax cr092@creps-idf.fr Responsable du marché : Manuel Brissaud, Directeur Personnes à contacter : - Aspects juridiques et financiers du marché: Duane Baillet Leroy / duane.baillet-leroy@creps-idf.fr - Chef d équipe entretien: Raffaele Contu / raffaele.contu@creps-idf.fr II- Dispositions du marché A- Objet de la consultation Le présent marché a pour objet l achat de consommables, de produits et d outils destinés à l entretien ménager des locaux du CREPS IDF. 1/8

2 B- Prestations demandées Lot n 1 : Consommables et produits d entretien Produits Besoin annuel minimum Besoin annuel Besoin annuel moyen Conditionnement attendu Echantillon à fournir* Papier : Rouleau papier hygiénique petit format Rouleau papier hygiénique maxi jumbo Essuie mains (bobine à dévidage central) Sacs poubelles : Sac poubelle 30 litres Sac poubelle 50 litres Sac poubelle litres Sac poubelle litres Gants : Paire de gants ménage jersey taille 6 Paire de gants ménage jersey taille 7 Paire de gants ménage jersey taille 8 Éponges : Eponge végétale gros travaux Eponge végétale grattante 2 couleurs différentes Produits sols : Produit nettoyant sol plastique, pvc (bidon) Bidons de 5 litres Produit nettoyant sol plastique, pvc (dosette) 100 litres 300 litres 200 litres Dosettes monousage Produit nettoyant sol 5 litres 15 litres 10 litres Bidons de 5 litres parquet Produit nettoyant sol Bidons de 5 litres carrelage (bidon) 100 litres 300 litres 200 litres Produit nettoyant sol Dosettes monousage carrelage (dosette) Produit nettoyant tapis, moquette (aérosol) /8

3 Produit décapant carrelage, sol plastique PVC Produit décapant acide Produits sanitaires et douches : Détartrant bactéricide Désodorisant destructeur d'odeur (aérosol) 100 litres 300 litres 200 litres 5 litres 15 litres 10 litres Bidons de 5 litres 40 litres 120 litres 80 litres Bidons de 5 litres Javel en pastilles Pastilles urinoirs 1000 pastilles 2000 pastilles 1500 pastilles Gel WC 50 litres 150 litres 100 litres Bidons de 5 litres Produits bureaux : Produit dépoussiérant multisurfaces (bureaux, meubles, tableaux) Lingettes jetables nettoyantes multisurfaces Produits literie : Nettoyant et désinfectant matelas, oreillers (aérosol) Divers : Savon liquide mains antibactérien 15 aérosols 45 aérosols 30 aérosols aérosols 120 aérosols 80 aérosols 50 litres 150 litres 100 litres Insecticide (insectes rampants et volants) chiffon microfibre 40x40cm lavable de couleur différente 7 aérosols 21 aérosols 14 aérosols /8

4 Lot n 2 : Outillage Matériel Besoin annuel minimum Besoin annuel Besoin annuel moyen Observations Pulvérisateurs vides 500ml Escabeau 3 marches Raclette sol 40cm + Raclette sol 60cm + Raclette vitre 25cm + Raclette vitre 35cm + Support pour mouilleur 25cm + support pour mouilleur 35cm + Balai attache serpillière 40cm + Mop 40cm bleue (pour balai attache serpillère) Mop 40cm ultra bleue (pour balai attache serpillère) Balai trapèze 40cm + Mop 40cm bleue (pour balai /8

5 trapèze) Mop 40cm ultra bleue (pour balai trapèze) Balai trapèze 60cm + Mop 60cm bleue (pour balai trapèze) Mop 60cm ultra bleue (pour balai trapèze) Gazes 4000 unités unités 8000 unités imprégnées 30x60cm Pelle aéroport Tête de loup Balai extérieur 40cm + Distributeur de papier toilette Jumbo Balai ciseaux 1m Balai soie 30cm Balai brosse à récurer Aspirateur à poussière (1000 à 1500 Watts) Aspirateur à eau (1000 à 1500 Watts) Références techniques à fournir Références techniques à fournir Pinces à déchets Seau 6 litres Seau 10 litres Chariot de ménage complet avec presse Références techniques à fournir 5/8

6 *Les candidats devront obligatoirement fournir au Creps d Ile-de-France un échantillon de certains produits comme indiqué dans les tableaux ci-dessus. Les échantillons ne sont ni facturables, ni récupérables. NB : Au sein de leur mémoire technique, les candidats devront communiquer le délai de livraison du matériel ainsi que le conditionnement des produits demandés. Les questions relatives à la technicité des produits sont à adresser par courriel à M. Contu (raffaele.contu@creps-idf.fr) et à M. Baillet-Leroy (duane.baillet-leroy@creps-idf.fr) C- Nature du marché Le présent marché prend la forme d un marché à bons de commande au sens de l article 77 du Code des Marchés Publics. Durant la durée du marché, le CREPS d Ile-de-France «Colette Besson» émettra donc, en fonction de ses besoins, des bons de commandes au titulaire du MAPA selon les modalités énoncées au II-B Les candidats se baseront sur les besoins annuels moyens du CREPS pour établir un prix. Le bordereau de prix devra comporter : - un prix par produit (HT+TTC) - un prix total par lot (HT+TTC) Le Creps d Ile-de France émettra ses bons de commande au titulaire du marché en référence aux prix fixés dans la proposition commerciale. D- Durée du contrat Le présent marché est conclu pour une durée d un an (du 1 er septembre 2014 au 31 Août 2015) et pourra être reconduit de manière expresse pour une durée d un an, renouvelable deux fois (soit une durée de trois ans). Le pouvoir adjudicateur informe par écrit le titulaire de la reconduction de celui-ci un mois (au plus tard) avant la fin de la période en cours. III- Règlement de la consultation A- Modalités de consultation du marché Moyens de consultation - Publication sur le site web du CREPS d Ile-de-France Colette Besson : - Publication sur le site web de l AJI : 6/8

7 - Publication sur le site web du bulletin officiel des annonces des marchés publics : Période de consultation - Du 16 mai au 19 juin 2014 B- Conditions de présentation des offres Date limite de réception des offres Les offres sont envoyées par voie postale (le cachet de la poste faisant foi) adressée par lettre recommandée avec accusé de réception à l attention de M. Duane Baillet Leroy. Ou Les offres sont déposées contre récépissé à l accueil du CREPS IDF au 1 rue du docteur le Savoureux, Châtenay-Malabry, de 8h à 17h. Délai de rigueur : le jeudi 19 juin à 17h00 Documents obligatoires à fournir - Formulaires DC1 et DC2 correspondant à la lettre de candidature et à la déclaration du candidat - Pouvoir de la personne signataire des documents - Mémoire technique + bordereau de prix - Echantillons - Acte d engagement dûment complété N.B : Les formulaires NOTI 1 (lutte contre le travail dissimulé) et NOTI 2 (état annuel des certifications reçues) devront obligatoirement être remis par l entreprise attributaire du MAPA entre la période de notification d attribution et la signature du marché. C- Négociation avec les candidats Après la remise des candidatures, le pouvoir adjudicateur engagera, si nécessaire, une négociation par mail (pouvant porter sur le respect des spécifications techniques et le montant de la proposition) avec les entreprises soumissionnaires. D- Critères d attribution du marché Le choix et le classement des offres sont effectués dans les conditions prévues à l article 53 du Code des marchés publics et selon les modalités définies ci-après. Le choix de l attributaire est fondé sur l offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération sous forme de pourcentages : 7/8

8 1- Valeur technique de l offre -qualité des produits proposés = 25% -délai de livraison = 5% -Conditionnement des produits= 5% -Développement durable=5% Libellé % Montant de la proposition (cohérence du prix global et des prix unitaires) 60 8/8