APICIL Santé Profil'R Proposition Commerciale

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1 Proposition Commerciale 1 L'EFFICACITÉ D'UN CONTRAT COLLECTIF ASSOCIÉ À LA SOUPLESSE DU CHOIX INDIVIDUEL 2 UN BUDGET SANTÉ MAÎTRISÉ GRÂCE À UNE OFFRE AVANTAGEUSE 3 LA RÉPONSE AUX CONTRAINTES RÉGLEMENTAIRES QUI S'IMPOSENT À VOTRE ENTREPRISE CONFORME AUX OBLIGATIONS LÉGALES ANI ET CONTRAT RESPONSABLE (*) Date : 25/08/2016 Votre conseiller : «Régime obligatoire» (*) Contrat conforme au cahier des charges du contrat responsable suite à la publication du décret le 18 novembre 2014 «Non Cadres»

2 (Document à conserver) Votre offre SANTE du : Votre entreprise 25/08/2016 Laitiere du Forez Votre conseiller Nom Prénom : Code : N de Tel : Cadre réservé à la gestion N devis : Z3/AD Date : MC15 Vous avez choisi N de devis N SIRET : Effectif à assurer : Age moyen : Référence Base Obligatoire : Type de Cotisation : Taux de cotisations : (en % du PMSS *) Référence Option Renfort Facultatif : Régime obligatoire : Vos garanties et cotisations santé Personnel garanti : NON CADRES Organisme assureur : Organisme gestionnaire : Date d'effet souhaitée : 01/01/2017 BASE OPTION ans S4P4H4O4D6A3V1M4K4 Sans Objet Cotisation Différenciée VOS COTISATIONS - Hors évolution réglementaire REGIME GENERAL Vos cotisations s'entendent toutes taxes comprises (y inclus la Taxe de Solidarité Additionnelle aux cotisations d assurance) Réf : * PMSS : Plafond Mensuel de Sécurité Sociale soit en 2016 Isolé / Couple / Famille 1,39% / 2,60% / 3,69% Sans Objet Document non contractuel - réalisé le 25/08/ Tarif en vigueur à cette date / <Réf. OF - PROFILER'R - V /08/2016> SANTE PREVOYANCE EPARGNE RETRAITES Caluire et Cuire cedex

3 dont le siège social est situé Caluire et Cuire Praticiens conventionnés signataires CAS (1) Praticiens conventionnés NON signataires CAS (1) Praticiens non conventionnés Analyses médicales Auxiliaires médicaux Frais de transport Pharmacie à 65% Pharmacie à 30% Pharmacie à 15% Frais de séjour en établissement conventionné Frais de séjour en établissement non conventionné Praticiens signataires CAS (1) Honoraires conventionnés y compris maternité (chirurgieanesthésie-réanim.) Praticiens NON signataires CAS (1) Honoraires conventionnés y compris maternité (chirurgieanesthésie-réanim.) Honoraires non conventionnés y compris maternité Forfait journalier hospitalier Chambre particulière y compris maternité Nuitée d'accompagnement (lit + repas du soir) (enfant de moins de 16 ans et adulte de plus de 70 ans) (6) Télévision/Téléphone si hospitalisation >=15J Remboursement dès le 15ème Jour (2) (7) SOINS MEDICAUX COURANTS ** PHARMACIE HOSPITALISATION OPTIQUE Quelle que soit l'option choisie par l'assuré : 1 paire de lunettes (V + M)/ 2 ans /B (4) 220 %BR-SS 100 %FR-SS 220 %BR-SS 100 %FR 60 / Jour 30 / Jour 4 / Jour Devis obligatoire / Pas de remboursement en l'absence de Devis préalable OPTION 1 - Formule Selection Actil (5) Une paire de verres " Zero Reste à charge" Monture si Option 1 Forfait OPTION 2 - Hors Formule Selection Actil Par équipement, forfait pour de 2 Verres + Monture Monture + Verres à simple foyer : verres unifocaux (9) REGARD 100 maxi 200 dont Monture + Verres complexes : verres unifocaux à forte correction, verres progressifs ou multifocaux (10) Monture + Verres hyper complexes : verres multifocaux et progressifs à forte correction (11) Lentilles prises en charge ou non par la SS (2) 150 Chirurgie réfractive (2) 400 dont 450 dont 300 / œil

4 dont le siège social est situé Caluire et Cuire Soins dentaires (y compris inlays onlays) Parodontologie non prise en charge par la SS (2) 200 Scellement des sillons et patchs blanchissants non pris en charge par SS (2) Prothèses prises en charge SS : Prothèses fixes (3) sur dents visibles ou appareils dentaires Prothèses fixes sur dents non visibles Prothèses non prises en charge SS : Piliers et intermédiaire de bridge Orthodontie prise en charge SS Orthodontie non prise en charge SS Forfait Implantologie limité à 2 implants (2) 350 %BR-SS %BR-SS 350 %BR-SS 350 %BR 420 %BR-SS 280 %BR 300 / implant Grand appareillage (fauteuil roulant, lit médicalisé, ) Forfait supplémentaire en (2) 300 Petit appareillage : Orthopédie dont semelles/collants de contention/prothèses mammaires/prothèse capillaire DENTAIRE Devis conseil obligatoire sur Facture > 2000 / Pas de remboursement en l'absence de Devis préalable APPAREILLAGE Devis conseil obligatoire / Pas de remboursement en l'absence de Devis préalable Appareil auditif / oreille (8) Forfait supplémentaire en / oreille MATERNITE CONTRACEPTION 300 /oreille Allocation maternité par enfant (sur présentation de l acte de naissance ou d'adoption) Fécondations In Vitro non prises en charge par la SS et limitées à 2 (2) / FIV Amniocentèse non prise en charge par la SS (2) 100 Contraception prescrite non prise en charge par la SS (2) 60 PACK ALLOCATIONS Cure Thermale prise en charge par la SS limitée au reste à charge (2) Allocation obsèques en cas de décès de l'assuré ou de ses ayants droit Complément équipements post cancer : Post rayons/chimio prestations pour améliorer le bien-être de l'assuré (2)(13) BR : Base de Remboursement - FR : Frais Réels A : Année civile - B : Bénéficiaire Le montant total du remboursement (Régime de Base + Régime Complémentaire) ne peut excéder 100% des dépenses engagées * Remboursements base SS incluse excepté pour les forfaits en euros ** Remboursements donnés sous réserve du respect du parcours de soins (1) CAS : Contrat d'accès aux Soins (2) par an par bénéficiaire (3) Couronnes et bridges Inlay core et inlay core à clavette - Joindre une facture détaillant les numéros de dents (4) Tous les 2 ans par bénéficiaire : sauf pour les mineurs ou pour les renouvellements justifiés par une évolution de la vue (le remplacement est alors annuel) (5) Offre valable pour toute correction dont la sphère est comprise entre -6 et +6 et dont le cylindre est <2 (6) Limité à 15 Jours par hospitalisation (7) Limité à 900 (8) Maxi 1 équipement (2 oreilles) tous les 2 ans sauf enfants (-18 ans) : 1 seul autre équipement remboursé si modification de l'audition (9) Verres à simple foyer dont la sphère est comprise entre -6,00 et +6,00 dioptries et dont le cylindre est +4 dioptries (10) Verres unifocaux forte correction (Verres simple foyer avec sphère -6 et +6 dioptries ou dont le cylindre est > +4 dioptries) ou Verres multifocaux ou progressifs

5 dont le siège social est situé Caluire et Cuire (11) Verres multifocaux ou progressifs sphéro-cylindriques dont la sphère est hors zone de -8 à +8 dioptries ou verres multifocaux ou progressifs sphériques dont la sphère est hors zone de -4 à +4 dioptries (12) Ticket modérateur inclus (13) Remboursement sur facture nominative : Complément sur prothèse capillaire ou prothèse mammaire, Lingerie post mastectomie.