LA PLATE-FORME DE DEMATERIALISATION GUIDE D UTILISATION DE L AUBE LE CONTENU DU SITE

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1 Bienvenue sur LA PLATE-FORME DE DEMATERIALISATION GUIDE DES PROCEDURES CONSEIL GUIDE GENERAL ADAPTEES D UTILISATION DE L AUBE LE CONTENU DU SITE

2 I- L OBJET DU SITE En 2006, le Conseil général a créé le site afin de regrouper sur un seul et même site internet, l ensemble des consultations lancées dans le département de l Aube et ce, pour : - donner l accès à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, à l ensemble des personnes publiques auboises, - faciliter l accès des entreprises à la commande publique. Ce site a obtenu le label dem@pe : label visant à rassurer les entreprises sur la fiabilité du site et notamment les entreprises de Travaux Publics et de Bâtiments, leurs fédérations étant à l initiative de ce label. Par ailleurs, le Conseil général a bénéficié de subventions de l Europe pour la réalisation de cet outil mutualisé de dématérialisation et s inscrit dans la démarche de l e-procurement dans le cadre du projet européen PEPPOL. Enfin, afin de rendre cet outil plus convivial pour les utilisateurs, le Conseil général de l Aube s est doté d une mascotte ayant pour vocation de guider à chaque étape l entreprise qui visite le site et répond par voie électronique.

3 II- LES FONCTIONNALITES DU SITE Le site propose aux entreprises qui souhaitent consulter voire répondre aux marchés publics lancés dans le département : - une information : les consultations en cours, les avis de signature et la liste annuelle des marchés, - un accès à cette information : un outil de recherche et la possibilité de s inscrire et d être alertée lorsqu une consultation est lancée dans un domaine d activités donné, - des outils gratuits pour répondre électroniquement aux consultations : une consultation de test pour s exercer, un outil de signature et un produit pour remplir les bordereaux de prix unitaires et les détails quantitatifs estimatifs au format xml, - une assistance pour utiliser le portail : une hotline et des guides. Le présent guide propose la description des fonctionnalités annexes du site, les principales faisant l objet d un guide particulier à savoir : - l inscription et l alerte, - la recherche d une consultation, le téléchargement du dossier de consultation et le dépôt d une question - le dépôt d une réponse électronique. A- LES AVIS DE SIGNATURE Le site internet publie les avis de signature des collectivités adhérentes. Ces avis, regroupés par année, indiquent le résultat des marchés passés selon une procédure adaptée. Leur publication permet de lancer le délai du recours contractuel issu de l arrêt du Conseil d Etat Tropic. Prochainement, le site devrait également donner accès aux avis d attribution relatifs aux marchés passés selon une procédure formalisée. Pour les visualiser, il suffit de cliquer sur une année ou sur tous les avis (le chiffre mentionné à chaque ligne vous indique le nombre d avis en ligne)

4 Vous avez alors accès à une liste d avis de signature et donc de résultats. Il suffit de sélectionner l une des lignes (elle apparaît alors en rouge) puis de cliquer sur voir pour visualiser le contenu de l avis dont les principales informations sont répertoriées dans le tableau à savoir : l objet du marché, le lot éventuel, la collectivité concernée, l entreprise attributaire et la date de la signature du marché. Exemple : référence 2010_0398 Voici l avis de signature complet.

5 B LA LISTE ANNUELLE DES MARCHES Au 1 er trimestre d une année N, une collectivité doit publier la liste des marchés qu elle a passé au cours de l année N-1. Le site permet cette publication. Pour y accéder, il suffit de cliquer sur Tous les marchés ou sur une des années (le chiffre mentionné à chaque ligne vous indique le nombre de listes en ligne). Vous accédez alors à une liste de documents téléchargeables avec le nom des collectivités concernées. Il suffit ensuite de cliquer sur télécharger pour afficher ladite liste.

6 Vous accédez alors au tableau récapitulant les marchés rédigé par la collectivité. C L ASSISTANCE Pour vous aider à utiliser la plate-forme de dématérialisation le Conseil général a mise en place de outils d assistance disponibles au dessus de la bannière du site :

7 Vous avez alors accès aux différents guides d utilisation relatifs aux fonctionnalités principales du site et aux informations pour appeler la hotline du Conseil général. Cette dernière est ouverte du lundi au vendredi de 9H à 12H00 et de 14H00 à 17H00. 4 guides correspondant à 4 grands thèmes sont à votre disposition : 1- le contenu du site (présent guide) 2- inscription et alerte 3- les consultations : recherche, téléchargement et question 4- le dépôt d une réponse électronique Pour les télécharger, il suffit de cliquer sur téléchargement.