P.P.S.P.S Plan Particulier de Sécurité et Protection de la Santé (exemple) SOMMAIRE

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1 MODELE de PPSPS à adapter et à compléter par l'entreprise En fonction notamment des éléments suivants : SALON: INDUSTRIE LYON 2015 LIEU: EUREXPO LYON HALLS: Evaluation des risques réalisée par l'entreprise PGCSPS P.P.S.P.S Plan Particulier de Sécurité et Protection de la Santé (exemple) SOMMAIRE 1 Renseignements Généraux 2 Soustraitance 3 Renseignements administratifs 4 Personnel habilité et secouristes 5 Pharmacie de Chantier 6 Liste du matériel 7 Planning des travaux 8 Modes opératoires RAPPEL DES TEXTES Directives Européenne n 9257 du 24 juin 1992, Loi n du 31 décembre 1993 Décret n du 26 décembre modifié et complété par le décret n du RENSEIGNEMENTS GÉNÉRAUX à renseigner dans tous les cas Entreprise intervenante: Adresse : Tel : Fax : E mail : Responsable du Projet : Tel : Responsable sur Site : Tel : NATURE DES TRAVAUX: Périodes d'exécution : Montage Démontage Effectif moyen / jour : Début des travaux : Début des travaux : Fin des travaux : Fin des travaux : 2. SOUSTRAITANCE Liste des travaux soustraités et/ou envisagés à être soustraités: TRAVAUX ENTREPRISE RESPONSABLE TÉLÉPHONE Début Travaux 1

2 3. RENSEIGNEMENTS ADMINISTRATIFS 3.1 INTERVENANTS ORGANISATEUR / MAÎTRE D OUVRAGE GL EVENTS EXHIBITIONS BP VILLENEUVE SUR LOT Cedex Tel : +33 (0) Fax : +33 (0) COMMISSAIRE DU SALON Sébastien GILLET Tel : +33 (0) Fax : +33 (0) sebastien.gillet@glevents.com COORDONNATEUR SPS D.Ö.T 81 rue de Paris BOULOGNE Tel : + 33 (0) Fax ; +33 (0) sps@dot.fr DIRECTEUR TECHNIQUE & LOGISTIQUE Stéphane DESGUE Tel : +33 (0) Fax : +33 (0) Stephane.desgue@glevents.com ATH Monsieur THERIAUX 262 avenue Jean Jaurès DECINES Tel :+33 (0) Fax :+33 (0) CHARGE DE SECURITE 3.2 LES INSTITUTIONNELS INSPECTION DU TRAVAIL 8 ème Section d arrondissement 8/10 rue Nord VILLEURBANNE Cedex Tel: +33 (0) Place Docteur Gailleton LYON Tel : +33 (0) Fax : +33 (0) O.P.P.B.T.P. CRAM RHÔNE ALPES Service Prévention des risques Professionnels. 26 rue Aubigny LYON Tel: +33 (0) Glossaire CRAM : Caisse Régionale d'assurance Maladie OPPBTP : Organisme Professionnel de Prévention du Bâtiment et des Travaux Publics 3.3 SERVICES DE SECOURS: SUR LE SITE DU SALON: Horaires affichés sur les plans des halls Tel : +33 (0) SECOURS MEDICAL POSTE CENTRAL DE SURVEILLANCE Tel : + 33 (0) SECURITE INCENDIE Tel : + 33 (0) HORS SITE : POMPIERS 27 chemin de l Afrique CHASSIEU Tel: 18 ou 112 (mobiles) ou + 33 (0) SAMU / SMUR Tel: 15 ou + 33 (0) POLICE SECOURS / COMMISSARIAT 76 route de Lyon CHASSIEU Tel: 17 ou + 33 (0) HÔPITAL LE PLUS PROCHE Hôpital Edouard HERRIOT 5 Place d Arsonval LYON Tel: + 33 (0)

3 4. PERSONNEL HABILITÉ ET SECOURISTE à compléter le cas échéant Identification des salariés titulaires du certificat d aptitude à la conduite en sécurité des engins motorisés Identification des secouristes du travail Une copie des habilitations (CACES, Travail en hauteur, Electricité ) sera jointe au PPSPS de l entreprise. HABILITATIONS NOM PRÉNOM HABILITATION SECOURISTES NOM PRÉNOM QUALIFICATION 5. PHARMACIE DE CHANTIER Obligatoire sur chantier Contenu à décrire 6. LISTE DU MATÉRIEL Matériel électroportatif ou outillage fixe échafaudages engins de manutention ou de levage etc... Les outillages électriques, fixes ou électroportatifs, pour être acceptés dans le hall, doivent être munis d'un système d'aspiration ou de récupération des poussières. DÉSIGNATION DATES DE VÉRIFICATION 7. PLANNING DES TRAVAUX à compléter ou joindre planning en annexe. TACHE MONTAGE DEMONTAGE Horaires de travail prévus. Matinée Après midi / Soirée 3

4 8. ANALYSE DES RISQUES générés par l'entreprise sur son personnel et sur celui des autres entreprises à renseigner de manière détaillée Article R du Code du Travail L'analyse de risques suivante est menée par l'entreprise concernant les travaux qu'elle fait réaliser par son personnel. Elle se porte tour à tour sur : les risques propres : risques générés par nos activités sur nos propres équipes (salariés, intérimaires éventuels, apprentis éventuels, etc ). les risques exportés : risques générés par les intervenants et menaçant selon les cas les autres intervenants, l'environnement, les occupants ou les exploitants. les risques importés : risques générés (sur les intervenants) par l'environnement ou par les occupants ou/et les exploitants du site, et plus généralement par les activités des personnes dans le voisinage. TRAVAUX A REALISER ENTREPRISE : RESPONSABLE A COMPLETER OU JOINDRE DOCUMENT EN ANNEXE MODE OPÉRATOIRE RISQUES DATE SIGNATURE: MOYENS DE PRÉVENTION 4

5 9. TRAVAUX EN HAUTEUR Votre personnel estil amené à travailler en hauteur sur ce chantier? Oui Non O O Si oui: Dispositions prises en matière de sécurité pour le personnel concerné et description des matériels employés: (Rappel que les échelles ne doivent pas être employées comme poste de travail) Entreprise: Cachet: Responsable: Signature: Date: 5