COMPLÉMENTAIRE HOSPITALISATION Garantie hospitalière SANTÉ / Complémentaire HOSPITALISATION - 1 L ESSENTIEL Pour qui? Particulièrement adapté pour : Les personnes qui ont besoin d être très bien couvertes en cas d hospitalisation Pour quoi? Pour couvrir le gros risque Caractéristique Produit Une garantie avec questionnaire médical Plus Produit Les Plus Hospitalisation aux frais réels : forfait hospitalier, chambres particulières... Lit accompagnant enfant de moins de 12 ans jusqu à 30,50 /jour Transport : 100 % BRSS Plus Tarifs 3 zones tarifaires Tarifs en âge atteint à partir de 7,24 /mois Déductible dans le cadre de la loi Madelin Plus Services Assistance 24 h / 24 h MEMO COMPLÉMENTAIRE HOSPITALISATION Notice 47 Tout public Âge limite d adhésion : Toute personne de moins de 70 ans. Calcul de l âge pour la cotisation : âge au 1 er janvier de l année d adhésion (né le 02/01/1950 = 57 ans en 2008) Formalités médicales : questionnaire de Santé Date d effet : l adhésion prend effet au plus tôt le lendemain de la réception de la demande d adhésion sous réserve d acceptation Durée de l adhésion : garantie viagère au 1 er jour sous réserve du paiement des cotisations. Pas d exclusion, ni de majoration de cotisation en cas de dégradation de l état de santé de votre Adhérent
SANTÉ / Complémentaire HOSPITALISATION - 2 L ADHÉSION Avant l adhésion Délais d attente 3 mois Pas de délai d attente pour : - hospitalisation suite à un accident ou une maladie infectieuse (sur présentation d un certifi cat médical), - membres des professions libérales dans les 6 mois suivant leur inscription au régime d assurance vieillesse, - commerçants et artisans dans les 6 mois suivant leur inscription au registre du commerce ou des métiers. - les Adhérents qui bénéfi cient d une garantie analogue (interruption 30 jours), - les moins de 30 ans qui s inscrivent dans les 6 mois qui suivent leur mariage, - les moins de 25 ans dont c est le 1 er emploi. Cotisations La cotisation du 3 ème enfant de moins de 20 ans et des suivants est gratuite. Cotisation d Association 1 par mois et par dossier. Droit D entrée 11 pour la constitution du dossier. 0 si déjà Adhérent Alptis. Fractionnement des cotisations Vos clients peuvent acquitter leurs cotisations au mois, au trimestre, au semestre ou à l année par prélèvement automatique bancaire et sans frais supplémentaire. Loi Madelin Déductibilité au titre de la Loi Madelin. Les travailleurs non salariés, non agricoles en activité peuvent bénéficier de la déductibilité fiscale de leurs cotisations. Pour en bénéfi cier, il suffi t de joindre les justifi catifs de la Caisse d Assurance Vieillesse, attestant que votre Adhérent et éventuellement ses ayants droit sont à jour de cotisations Après l adhésion Fonctionnement des garanties La garantie couvre les frais de toute hospitalisation, pour maladie et chirurgie effectuée dans un établissement conventionné ou non et prise en charge par le Régime de Base. Libre choix de l établissement. Pas de plafond du montant annuel des remboursements. Hospitalisations survenues à l étranger : dans la limite de 100 % de la BR, sous réserve de prise en charge du Régime de Base en France. Affiliation d un ayant droit Pas de délai d attente, ni formalité médicale : - en cas de mariage dans les 2 mois qui suivent la cérémonie, - inscription de l enfant : dans les 2 mois qui suivent sa naissance. Changement de la situation de votre client Votre client doit informer Alptis de tout : - changement d adresse, - changement de département : les éventuelles modifi cations tarifaires liées au changement prennent effet au 1 er janvier de l année suivante, - changement de Régime de Base. Cessation des garanties En cas de résiliation par l Adhérent, à l échéance annuelle au 31/12, par lettre recommandée avec un préavis de 2 mois (avant le 01/11). Les cotisations restent dues pour la totalité de l exercice (jusqu au 31/12). En cas de non-paiement des cotisations, Alptis adresse par lettre recommandée pour le compte de l assureur une mise en demeure pouvant entraîner la résiliation. Les cotisations sont dues jusqu à la fi n de l exercice en cours. Les garanties cessent à la date d effet de la résiliation.
PRESTATIONS Les remboursements ALPTIS ASSURANCES s ajoutent à ceux du Régime de Base dane la limite des frais réels. Les remboursements ou indemnisations des frais ne peuvent excéder le montant des frais restant à la charge de l assuré après les remboursements de toute nature auxquels il a droit. SANTÉ / Complémentaire HOSPITALISATION - 3 Frais pris en charge Complémentaire hospitalisation HOSPITALISATION MÉDICALE (y compris en établissement psychiatrique) / CHIRURGICALE Etablissements conventionnés Etablissements non conventionnés Chambre particulière Lit accompagnant d un enfant de moins de 12 ans Forfait hospitalier* Transport médicalement prescrit dans le cadre d une hospitalisation garantie SOINS HORS HOSPITALISATION Actes de chirurgie, actes techniques médicaux, actes d obstétrique, anesthésies, échographies HOSPITALISATION INOPINÉE À L ÉTRANGER Assistance Exonération des cotisations en cas de décès accidentel Perte d activité professionnelle sous déduction des remboursement du Régime de Base sous déduction des remboursement du Régime de Base Maximum 30,50 par jour 100 % du TM sous déduction des remboursements du Régime de Base 100 % de la BR * Ce montant correspond au forfait journalier hospitalier prévu à l article L. 174-4 du code de la Sécurité sociale fi xé par arrêté. En cas de césarienne, la garantie est acquise dans les conditions normales de l hospitalisation. Déf initions B.R. (Base de Remboursement) Tarif sur lequel sont calculés les remboursements effectués par la Sécurité sociale française. Ce tarif peut varier selon que le praticien est conventionné ou non conventionné. F.R. (Frais Réels) Montant des dépenses réglées par l Assuré. T.M. (Ticket Modérateur) Quote part restant à la charge de l assuré, égal à la différence entre la base de remboursement et les remboursements pris en charge par le Régime de Base (hors participation forfaitaire).
SANTÉ / Complémentaire HOSPITALISATION - 4 TARIFS 2008 en / mois / personne assurée Âge atteint zone 1 zone 2 zone 3-18 7,57 8,10 8,55 18 7,57 8,10 8,55 19 7,57 8,10 8,55 20 10,07 10,77 11,38 21 10,35 11,07 11,70 22 10,51 11,25 11,88 23 10,51 11,25 11,88 24 10,78 11,53 12,18 25 10,78 11,53 12,18 26 10,92 11,68 12,34 27 11,21 11,99 12,67 28 11,21 11,99 12,67 29 11,21 11,99 12,67 30 11,35 12,14 12,83 31 11,35 12,14 12,83 32 11,64 12,45 13,15 33 11,64 12,45 13,15 34 11,64 12,45 13,15 35 11,92 12,75 13,47 36 12,08 12,93 13,65 37 12,36 13,23 13,97 38 12,36 13,23 13,97 39 12,52 13,40 14,15 40 12,52 13,40 14,15 41 12,78 13,67 14,44 42 13,22 14,15 14,94 43 13,50 14,45 15,26 44 13,92 14,89 15,73 45 14,21 15,20 16,06 46 14,64 15,66 16,54 47 14,79 15,83 16,71 48 15,06 16,11 17,02 49 15,37 16,45 17,37 50 15,92 17,03 17,99 51 16,24 17,38 18,35 52 16,64 17,80 18,80 53 16,93 18,12 19,13 54 17,38 18,60 19,64 55 17,49 18,71 19,76 56 18,08 19,35 20,43 57 18,51 19,81 20,92 58 18,64 19,94 21,06 59 19,35 20,70 21,87 60 19,78 21,16 22,35 61 20,35 21,77 23,00 62 21,22 22,71 23,98 63 21,64 23,15 24,45 64 22,09 23,64 24,96 65 22,78 24,37 25,74 66 23,50 25,15 26,56 67 24,37 26,08 27,54 68 25,09 26,85 28,35 69 25,95 27,77 29,32 70 26,66 28,53 30,13 71 26,66 28,53 30,13 72 26,66 28,53 30,13 73 26,66 28,53 30,13 74 26,66 28,53 30,13 75 26,66 28,53 30,13 Réduction Cotisation 3 ème enfant de moins de 20 ans et suivants : gratuite Cotisations Cotisation d Association : 1 / mois / dossier Droit d entrée (nouvel Adhérent) : 11 / dossier Départements Zone 1 Zone 2 Zone 3 01, 03, 04, 05, 12, 14, 16, 17, 18, 22, 24, 25, 26, 29, 32, 36, 38, 39, 40, 42, 43, 44, 45, 48, 49, 50, 53, 58, 61, 63, 64, 70, 72, 73, 74, 79, 85, 88, 89, 90 02, 07, 08, 09, 10, 11, 15, 19, 21, 23, 27, 28, 31, 34, 35, 37, 41, 46, 47, 51, 52, 54, 55, 56, 57, 59, 60, 62, 65, 66, 67, 68, 69, 71, 76, 77, 80, 81, 82, 83, 84, 86, 87, Monaco 06, 13, 20, 30, 33, 75, 78, 91, 92, 93, 94, 95