Greg Mason PRA et Université du Manitoba 14 novembre 2013

Documents pareils
Les permis de travail temporaires. Présenté par: Me Gilda Villaran

Programme «maladie» - Partie II «Objectifs / Résultats» Objectif n 2 : développer la prévention

AFFAIRES ÉLECTRONIQUES Crédit d impôt remboursable pour les activités d affaires électroniques

Genres d assurances :

Le Plan libéral pour les soins familiaux

LES SERVICES DES RESSOURCES HUMAINES

Préoccupations en matière de retour au travail chez les personnes confrontées à un cancer et les personnes qui leur prodiguent des soins

Article. Bien-être économique. par Cara Williams. Décembre 2010

Crédits d impôt pour la recherche scientifique et le développement expérimental («RS&DE»)

«Prenez vos finances. «Comment vais-je arriver. en main.» à payer mes comptes?» Prendre soin de soi. À quoi s attendre. Que faire

Marché public LIGNE DIRECTRICE SUR LA FIXATION DES FRAIS DANS UNE PROCÉDURE DE PLAINTE TRIBUNAL CANADIEN DU COMMERCE EXTÉRIEUR

La fiscalité nous permet de nous offrir collectivement des services et une qualité de vie supérieurs. Les revenus de l État sont à la baisse

Ce que tous les Canadiens âgés devraient savoir au sujet de la. planification financière. planification financière ISSD-043(1)-05-10

Évaluation de l admissibilité financière aux certificats d aide juridique

Préparation à la retraite

Taux et montants des crédits d impôt fédéraux et provinciaux non remboursables pour

La protection sociale en France

L assurance de Groupe. 10 questions souvent posées sur l assurance de groupe

Imposition des sociétés

Pour les Canadiens atteints d un handicap

Le gouvernement du Canada offre un

Conseil de recherches en sciences humaines du Canada

Module 1. Formation à la structure Mutuelle et aux outils d'accès aux soins de santé

DOCUMENT D INFORMATION. Septembre 2014 LA FISCALITÉ DES PARTICULIERS AU QUÉBEC

La microsimulation à Statistique Canada

MÉNAGES PRIVÉS AYANT CONSACRÉ 30 % OU PLUS DE LEUR REVENU AUX COÛTS D HABITATION

SERVICE FISCALITÉ, RETRAITE ET PLANIFICATION SUCCESSORALE. Guide d utilisation du calculateur des sommes récupérables

Document de réflexion - RACHETER OU NE PAS RACHETER?

Document de réflexion - RACHETER OU NE PAS RACHETER?

RÉGIMES D ASSURANCE SALAIRE (RAS) MISE À JOUR DE

Les régimes d avantages sociaux au Canada

CRÉDIT D IMPÔT RELATIF À L INTÉGRATION DES TI DANS LES PME DES SECTEURS MANUFACTURIER ET PRIMAIRE INVESTISSEMENT QUÉBEC

À quoi le Québec ressemblera-t-il en 2030?

Feuille d information

LES ORGANISMES DE BIENFAISANCE, LES CITOYENS ET LE GOUVERNEMENT FÉDÉRAL :

Assurance-emploi. qq

BUREAU DU CONSEIL PRIVÉ. Vérification de la gouvernance ministérielle. Rapport final

Université de Moncton. Les garanties d assurance-vie & invalidité. No du contrat : 12037

Baromètre des professions Février 2015

SUR LES RETRAITES PAR REPARTITION DU SECTEUR PRIVE ET LES FONDS DE PENSION

POLITIQUES EN MATIÈRE DE GARDE D ENFANTS

De meilleurs soins :

La protection sociale du travailleur indépendant OCTOBRE 2012

10. L épargne, l investissement et le système financier

15-10 UNE ALTERNATIVE À LA RÉFORME DU FINANCEMENT DES SERVICES DE GARDE AU QUÉBEC CAHIER DE RECHERCHE WORKING PAPER

GUIDE SUR LES INDICATEURS DE PERFORMANCE DANS LES UNITÉS DE VÉRIFICATION INTERNE

Brock. Rapport supérieur

Avis légal. I 2 FISCALLIANCE 2011 L Incorporation des Courtiers Immobiliers du Québec

MISE À JOUR ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE DE L AUTOMNE 2014 QUÉBEC

Trousse des nouveaux arrivants. Impôt sur le revenu. Feuilles de travail

FISCALITÉ DES REVENUS DE PLACEMENT

Les sources de revenu 1

RÉSUMÉ DES BAISSES D IMPÔTS ET DES CHANGEMENTS FISCAUX

Assurance maladie grave

Sources de revenu et autonomie des immigrants âgés au Canada SOMMAIRE

Le système de retraite québécois : constats et grands enjeux

DEVRIEZ-VOUS DEMANDER LA VALEUR DE RACHAT DE VOS DROITS À PENSION QUAND VOUS QUITTEZ VOTRE EMPLOYEUR?

6.0 Dépenses de santé et situation budgétaire des gouvernements provinciaux et territoriaux

Rachat de services passés Enrichir votre pension

Tableau de bord des communautés de l Estrie DEUXIÈME ÉDITION INDICATEURS DÉMOGRAPHIQUES ET SOCIOÉCONOMIQUES

Mesures de rendement des cliniques juridiques (comprend des exemples de tableaux et de rapports

ENTENTE À INTERVENIR. entre d une part : LE GOUVERNEMENT DU QUÉBEC. et d autre part :

Information et sensibilisation des consommateurs à l égard des risques importants liés aux produits hypothécaires

D assurance-vie avec participation

OSGOODE HALL LAW SCHOOL Université York MÉMOIRE PRIVILÉGIÉ ET CONFIDENTIEL

Écriture de journal. (Virement de dépense)

Baccalauréat ES/L Amérique du Sud 21 novembre 2013

Notre société prend-t-elle soin de ses enfants?

Comment va la vie en France?

RÉSUMÉ DES MESURES FISCALES DU BUDGET DU QUÉBEC DU 26 MARS 2015

Renouveler et renégocier votre prêt hypothécaire

Réduire la pauvreté : comment les collectivités territoriales peuvent-elles être des catalyseurs du développement économique pro-pauvre?

Quand arrive la retraite

RECOMMANDATIONS PROPOSÉES

Guide pour demander le crédit d impôt à l innovation de l Ontario (CIIO)

OPTIMISATION FISCALE Michel Lavoie, M.Fisc., Pl.Fin., CPA, CA.

TD n 1 : la Balance des Paiements

Bulletin de service Bureaux d agents, de courtiers en immeubles et d évaluateurs de biens immobiliersetdes autres activités liées à l immobilier

Western Climate Initiative, inc. Budget révisé pour l année civile 2015 et dépenses prévues en mai 2015

L Equilibre Macroéconomique en Economie Ouverte

THÈME 1. Ménages et consommation

Les ménages et le crédit

Services financiers collectifs. Régime de participation différée aux bénéfices Guide du participant

Community Legal Information Association of PEI, Inc. Prince Edward Island, Inc. Vivre à deux

Étude de cas n o 2. L épargne-retraite de Maria produit un revenu à vie optimal et offre des possibilités de croissance. Des solutions qui cliquent

Coup d œil sur l assurance prêt hypothécaire de la SCHL

Devenir un gestionnaire de personnes

Chapitre 6. Le calcul du PIB, de l inflation et de la croissance économique. Objectifs d apprentissage. Objectifs d apprentissage (suite)

Ouvrir un compte personnel

LA DETTE PUBLIQUE DU QUÉBEC ET LE FARDEAU FISCAL DES PARTICULIERS

1. Assurance-invalidité : si vous devenez incapable de travailler

Modélisation de la réforme des pensions

Actualité Juridique & Fiscale

Présentation à l Institut canadien de la retraite et des avantages sociaux. Selon Wikipédia

Annexe I. Liste de contrôle des documents du dossier en matière familiale. Remarques préliminaires :

Devenir un employeur de choix. Utilisation du régime de pension agréé collectif pour attirer et fidéliser les meilleurs éléments

offre distinction pour les membres de l ajbm

Barème de frais et de commissions

Quand arrive la retraite La rente de retraite du Régime de rentes du Québec et les autres sources de revenu à la retraite

L Agence du revenu du Canada protège l accès au système pour utilisateurs

Transcription:

Greg Mason PRA et Université du Manitoba 14 novembre 2013

Généralités L efficience dans la répartition des ressources demande normalement l évaluation des résultats immédiats (obtenus au cours d une période de 1 à 2 ans) La plupart des études portes sur un sous-ensemble de résultats Seules quelques études permettent d étudier la totalité des coûts et des avantages économiques Les études coûts-avantages sont rares au niveau fédéral principalement parce que l observation des résultats à long terme n est pas fréquente Voici deux défis clés Les modèles logiques sont sous développés et ne spécifient pas les processus opérationnels qui illustrent la transformation des activités en extrants ou la relation de cause à effet entre les extrants et les résultats Les matrices d évaluation sont soit des représentations simplistes des questions principales du SCT ou hyper-détaillées. 2

Exemple de cas 1: Analyse prospective coûts-avantages pour le dépistage du cancer (2010 p) Anantages pour les premiers soins Réduction des coûts nets pour le payeur (assurance santé, gouvernement et l individu) en éliminant complètement la maladie ou en l interceptant à une étape où elle peut plus facilement être traitée Évite la maladie et assure des avantages économiques aux individus et à la société car cela accroit l espérance de vie fonctionnelle et la capacité conséquente d obtenir et de jouer d autres rôles productifs Accroissement de la qualité de vie en réduisant le fardeau des traitement pour les patients et les familles, en prolongeant l interaction entre le patient, la famille et la société Cette ACE est axée sur le premier de ces avantages. Il s agit d une forme d analyse coût-avantages partielle Exemple de cas1 Dépistage du cancer 3

Question principale concernant l analyse coûts-avantages dans le cas du dépistage du cancer Est-ce que le coût à court terme lié à l augmentation du dépistage du cancer dans la population générale entraîne des économies pour le système de santé puisque le cancer est détecté à un stage plus précoce chez un petit nombre de personnes? Peut-être Exemple de cas 1: dépistage du cancercase example 1 Cancer screening 4

Modélisation de Markov de l ACE test P 1 FOBT P 2 1- P 2 P 3 maladie Pas de maladie Un modèle de Markov crée un structure de probabilité du résutat de maladies pendant une période étendue (50 ans). Cela peut être appliqué à plusieurs situations médicales, les plus communes étant celles comportant une vaccination et le dépistage comme premiers soins de santé. Le modèle le plus simple de dépistage/vaccination utilise des probabilités binomiales à chaque point de décision (probalitiés vrai/faux). On présume que la vaccination réduit le danger de contracter la maladie de beaucoup (P2 < P3). Pas de test 1-P 1 1- P 3 maladie Pas de maladie De plus le dépistage du cancer devrait permettre de détecter les cancers qui en sont à un stade moins avancé. Le coût associé au dépistage des cancers qui en sont aux premiers stades devrait réduire le coût net pour la société. Exemple de cas 1: dépistage du cancer 5

Tableau 5 : Résultats coût efficience dans la cas du cancer Description RSOS ( cancer colorectal ) Coût par individu Mammographie (Cancer du sein) Coût par individu Test Pap (Cancer du col de l utérus) Coût par individu Simulation de la tendance actuelle du dépistage du cancer pendant 25 ans 1 360$ $2,047$ 283$ Simulation de dépistage Full PIN pendant 25 ans 1 327$ 2 042$ 381$ Différence 33$ 5$ 98$ Estimation des épargnes ou des coûts totaux Estimation des épargnes ou des coûts totaux Estimation des épargnes ou des coûts totaux Simulation pour l ensemble de la population 10 662 300$ 717 200$ -40 904 000$ L ACE des coûts directs du cancer produit des résultats élevés dans le cas du cancer colorectal, des résultats sensiblement positifs dans le cas du cancer du sein et négatifs dans celui du cancer du col de l utérus. Exemple de cas 1: dépistage du cancer 6

Exemple de cas 2 : Options concernant l offre d aide juridique (2006) Il existe trois modèles permettant d offrir des services d aide juridique Modèle employé (les avocats et les employés sont à l emploi d une agence gouvernementale) Des avocats du secteur privé offrent les services sous rémunération (contrat) Modèle mixte Services juridiques Manitoba utilise un modèle mixte La comparaison entre l efficience des coûts offerte par le modèle de conseillers employés et de conseillers du secteur privé exige une détermination exacte des coûts afférents Les clients peuvent choisir des conseillers du secteur privé ou du secteur public Les avocats du secteur privé présenteront leur facture fondée sur le temps conformément à une grille tarifaire Les coûts de fonctionnement (salaires et frais généraux) encourus par les services juridiques doivent être ajoutés aux frais payés aux avocats Le coût des conseillers employés doit également comprendre tous les salaires et frais généraux Question clé : Est-ce que l expansion devrait demander la participation des avocats provenant du secteur privé ou du secteur public? Exemple de cas 2 : services d aide juridique 7

Il est nécessaire de faire un diagramme des processus opérationels pour résoudre les questions d ordre économique Comptes à recevoir (clients ayant des ententes de paiement Facturation des clients Réception des paiements OUI Traitement du paiement résultat (fermeture du compte) Un élément de l aide juridique au Manitoba offre des services liés à un plan de paiement aux résidents à faible revenu dont le revenu excède le seuil d admissibilité. Les services d aide juridique utilisent un processus de traitement de compte à recevoir afin de maintenir ces paiements Non Suivi auprès des clients, négociation d une alternative Pas de paiement Agence de recouvrement Le client paie Résultat (Annulation du service, transfert des comptes à une agence de recouvrement) 8

Analyse du temps utilisé au moyen des mesures des économies dirigées par enquêtes Les modèles de processus opérationnels couvrent tous les aspects de la gestion des cas, de La détermination de l admissibilité La gestion des cas par les conseillers employés (recherche, représentation.) La gestion des cas par les conseillers du secteur privé (négociation des frais, paiement des frais etc.) Le recouvrement des frais (lorsque que les clients sont responsables d une partie des frais) Etc. ABC est utilisé afin : De comparer la productivité des employés à celle du secteur privé (cas par dollars étendus) De déterminer le coût de différents types de cas (criminel grave, criminel léger, loi sur la famille, loi contre la pauvreté ) Exemple de cas 2 : services d aide juridique 9

Activitités fondées sur des consultations en profondeur Tableau 1 : Principaux domaines d activités pour le MDL Activités reliées à : 1. Période de soumission (Demande de certificat formel privé et MDL) 2. Période de soumission (Équivalent de certificat, cas de MDL informels) 3. Processus d attribution des cas (au sein du MDL) 4. Avocat de service (MDL) ou Centre de jour 5. Gestion des cas (MDL cas informels, équivalents de certificats et certificats) 6. Comptes à recevoir (Factures d avocats du secteur privé taxation) 7. Comptes à recevoir(clients avec contibution partielle ou complète, Charge sur un bien-fonds) 8. Soutien grâce à des systèmes TI (Utilise tous les secteurs de service si le temps ne peut être réparti entre les criminels s, les s criminels et les cas de droit civil) 9. Soutien interne Non relieé à un cas (Utilise tous les secteurs de service si le temps ne peut être réparti entre les criminels s, les s criminels et les cas de droit civil) 10. Relations externes Non relié à un cas (Utilise tous les secteurs de service si le temps ne peut être réparti entre les criminels s, les s criminels et les cas de droit civil) Activités inusitées pour une journée normale (Utilise tous les secteurs de service si le temps ne peut être réparti entre les criminels s, les s criminels et les cas de droit civil) Secteur de service Exemple de cas 2 : services juridiques Tous les secteurs de service Tous les secteurs de service Tous les secteurs de service Tous les secteurs de service 10

Exemple de cas 3: Coûts économiques des accidents (2013/14) Analyse du coût complet des accidents en milieu de travail Défénition du coût complet : Coûts économiques et non économiques liés à l accident; et Coûts directs et indirects assumés par le travailleur Méthode utilisée : Entrevues dyadiques auprès des travailleurs et autres personnes importantes Un sondage auprès d un large échantillon utilisant des modèles de choix conjoints et discrets Entrevues auprès de travailleurs et de partenaires Le modèle choix conjoint représente une famille de questions structurées conçues pour donner une valeur monétaire à des entités intangibles comme la qualité de vie à la suite de l accident Donner une valeur monétaire aux pertes liées à l accident et ses suites crée les fondements de l estimation complète des coûts Des dyades sont élaborées pour un grand sondage devant avoir lieu en février Exemple de cas 3: Coûts économiques des accidents en milieu de travail 11

Exemple de cas 4: valeur économique de la formation SARS (1997 99) Taking Charge! Était un programme pilote financé conjointement par RHDC et le gouvernement du Manitoba. Sa mission était d offrir une diversité de supports aux personnes monoparentales vivant de l aide au revenu Les principales caractérisques comprenaient : Un niveau d appui élevé (par ex. : garderies, counseling, éducation de base, expérience de bénévole, centre de placement) Le programme recrutait des clients de l Aide au revenu, effectuait une évaluation de l employabilité, élaborait des programmes de formation taillés sur mesure et soutenait le placement dans un emploi. Exemple de cas 4 : CEA/CBA du programme de formation SARS 12

Modèle «coût-avantage» Voici un programme hybride analysé du point de vue du gouvernement. Il s agit techniquement d une ACE, mais puisque les avantages se mesurent en coûts évités (réduction des frais d assurance sociale et nouveaux impôts générés par les nouveaux travailleurs) les résultats sont naturellement exprimés en $ Fondements d une comparaison des effets nets: Groupe contrôle (Clients de AS n ayant jamais participé à un programme) Groupe de comparaison (participants à d autres interventions concernant la formation) Groupe du programme (les participants à Taking Charge!) Exemple de cas 4 : valeur économique de la formation SARS 13

Résumé de l expérience après la formation Pourcentage demeurant sur l aide au revenu Groupes 3 6 mois 9 mois Délais moyen pour quitter l aide au revenu (mois) Traitement (Taking Charge!) 79% 71% 65% 20 Carrefour de l emploi 76% 63% 55% 14 Comparaison* 79% 67% 58% 16 Contrôle 87% 82% 74% 23 Exemple de cas 4: valeur économique de la formation SARS 14

Le cadre coût-avantage Coûts A. Paiement de l aide au revenu durant la formation + B. Allocations de formation (livres, besoins particuliers) Avantages E. Hausse les avantages en raison de l accès à un revenu + F. Réduction de l aide au revenu car moins de temps est passé. sur le bienêtre + C. Coût de la formation + G. Hausse des impôts percus provenant des nouveaux revenus d emploi gagnés = D. Coûts totaux = H. Total des avantages Résultats coût-avantage (voir la diapositive précédente pour l interprétation de A, B. C. D, E, F, G, H) Coûts Avantages Groupes AR pendant la formation Coûts par client Total Réduction en avantages Besoins en formation Réduction du temps avec AR Impôts Total Rapport avantages/ coûts A B C D E F G H D/H Taking Charge! $633 $6 $3,112 $3,751 $1,360 $2,046 $205 $3,611 0.96 0.51 Comparaison $267 $55 $1,341 $1,663 $1,136 $4,550 $181 $5,867 3.53 1.54 Contrôle $2 $0 $2 $598 $0 $77 $675 - - La faible proportion des coûts-avantages pour le programme (Taking Charge?) est due à la période de résultats qui a été raccourcie, ce qui a entraîné une fausse conclusion Exemple de cas 4: valeur économique de la formation SARS 15