Le centre de ressources

Le centre de ressources Au services des élus de CE Délégués du Personnel, Membres de CHSCT, COS, Amicales du personnel CEZAM Midi Pyrénées - 6, place du 22 septembre 1792-82000Montauban Tel : 05 63 66 14 88 - Mail : accueil@cezam-midipy.fr

SOMMAIRE Le réseau Cezam.. p 2 Le centre de ressources au service des élus de CE de COS, de CAS, d'amicales de personnel... p 3 Un service formation pour les CE, DP, DUP, CHSCT p 4 Un service appui-conseil pour les CE, DP, DUP, CHSCT. p 5 Des temps d'échange entre les élus.. p 6 La culture et les loisirs avec Cezam.. p 7 Un service billetterie pour les adhérents... p 8 Les Chèques Lire/Disque et les Chèques CADHOC. p 9 Le Prix Littéraire Inter-CE... p 10 Les vacances avec Cezam... p 11 L'Assurance "Voyages - Sports - Culture" MACIF... p 12 Devenir adhérent. p 13 1

LE RESEAU CEZAM la force d'un réseau national ancré dans les territoires Depuis 30 ans, à l'initiative d'élus de CE, les associations du réseau Cezam ont développé un concept original de coopération et de mutualisation entre les CE. L'union fait la force et le réseau Cezam en est une belle illustration. Un dynamisme régional, un rayonnement national Proximité Des associations présentes dans plus de 40 villes et 17 régions, des rencontres, des actions et des initiatives locales Expertise Plus de 30 ans d'expérience, des associations administrées par 500 élus de CE qui mettent leur propre expérience au service de tous les adhérents, des professionnels de terrain pour animer, développer et coordonner les projets, un réseau de partenaires experts Coopération et mutualisation 6 000 CE réalisant des actions communes, des échanges de pratiques entre élus, des rencontres entre CE et partenaires de l'économie sociale, des associations Inter-CE locales partageant leurs idées au profit du réseau national Citoyenneté Une démarche démocratique et solidaire, des associations impliquées dans la vie locale 23 associations Inter-CE avec des objectifs communs Accompagner les élus dans leurs missions et projets Formation, appui-conseil, journées de rencontre et d'échange de pratiques entre élus Aider au fonctionnement du CE Soutien technique (communication, informatisation...), mise à disposition de personnel (secrétariat, comptabilité, organisation d'événements ), billetterie (centralisation et mutualisation des achats, diversification de l'offre) Proposer des activités sociales et culturelles pour les salariés, entre autre : Carte Cezam Plus de 15 000 partenaires culture loisirs avec des tarifs préférentiels (spectacles, culture, sport, voyages ), 600 000 titulaires de la carte Cezam en France. Prix Littéraire Inter-CE 10 romans à dévorer, des rencontres avec les auteurs, 350 collectifs participants, 3 500 lecteurs en 2013. Des valeurs de l'économie sociale et solidaire Cezam Midi-Pyrénées est constituée de collectifs de salariés adhérents (CE, COS, amicales, associations ) égaux en droits et en devoirs, fonctionnant de façon démocratique. Il a pour but également de favoriser les réalisations communes en organisant des rencontres entre les collectifs adhérents autour de plusieurs temps forts de concertation et d'échange comme : l'assemblée Générale, les réunions d'informations, le Prix Littéraire Inter-CE Acteur de l'économie sociale et solidaire, il n'a pas une finalité financière et place l'humain au centre de son projet associatif. Ainsi, les excédents d'exercice ne sont utilisés que pour sa croissance et pour rendre un meilleur service à ses adhérents. En reconnaissant l'action syndicale comme un élément incontournable du dialogue social dans l'entreprise, Cezam Midi-Pyrénées inscrit ses actions en complémentarité des organisations syndicales et dans une perspective de transformation sociale. Il contribue ainsi à développer toutes les formes de solidarité entre les salariés des petites et grandes entreprises et se situe comme une interface entre le monde du travail et le monde de la culture, du sport et des loisirs. 2

LE PRIX LITTERAIRE CEZAM Inter-CE Association loi 1901 Sans but lucratif Organisme de formation économique pour les membres de CE n 73 82 00525 82 Cezam Midi-Pyrénées fédère plus de 170 Comités d'entreprises, COS, associations, amicales de la région Midi-Pyrénées, représentant près de 11 000 salariés. Les services Formation des élus de CE, DP, DUP, CHSCT Cezam Midi-Pyrénées propose des formations économiques pour les élus de CE et les élus de CHSCT, les DP sur 9 villes du Grand Sud-ouest. Appui-conseil Cezam Midi-Pyrénées dispose d'un service appui-conseil pour répondre aux questions des élus concernant la gestion, le rôle, les attributions du CE. Il oriente les élus de CE vers un réseau de partenaires sur des sujets tels la santé au travail, le handicap et le maintien dans l'emploi, la formation professionnelle Information Pour favoriser le développement de réalisations communes entre les élus de CE, de COS, d'amicales, Cezam Midi-Pyrénées rassemble, informe, sensibilise ses adhérents lors de temps d'échange comme les deux réunions d'informations annuelles, l'assemblée Générale, le Prix Littéraire Culture loisirs Pour favoriser l'accès à la culture et aux loisirs, Cezam Midi-Pyrénées accompagne ses adhérents sur les activités sociales et culturelles. Le service Cezam pour l'ensemble des salariés La carte Cezam, les guides (national et régional), l'assurance "Voyages-Sports-Culture" Le réseau de 23 Inter-CE Cezam sur le territoire national avec 600 000 titulaires de la carte Cezam et plus de 50 000 accords de réduction sur toute la France (tourisme, sport, voyages, locations ) à découvrir sur le site www.carte-cezam.fr Le service billetterie Plus de 750 offres, locales, régionales et nationales (spectacles, concerts, festivals, parcs, cinémas ) et des offres promotionnelles toute l'année (Disney, Astérix, Futuroscope ) Possibilité de facturation et paiement en fin de mois (par chèque). Nouveauté 2015 : Commande de la billetterie en ligne Le Prix Littéraire Inter-CE Cezam Midi-Pyrénées propose aux élus une action autour de la lecture pour ses adhérents : 10 auteurs sont soumis au vote des lecteurs salariés : animations, rencontres avec des auteurs et remise d'un Prix national et d'un Prix régional. Les référents de Cezam Midi-Pyrénées Service Billetterie - Accueil et comptabilité : Leticia Aussaresse - 05 63 66 14 88 - Mail : accueil@cezam-midipy.fr Développement - Formation / Appui-Conseil - Prix Littéraire : Myriam Gay - 06 26 48 73 03 - Mail contact@cezam-midipy.fr Service communication - Suivi adhérents : Virginie Saint Martin - 06 26 48 73 04 - Mail : infocom@cezam-midipy.fr 3

UN SERVICE FORMATION pour les CE, DP, DUP, CHSCT Cezam Midi-Pyrénées propose aux élus de CE, de DUP, aux DP et aux membres de CHSCT une offre de formation adaptée aux besoins des représentants du personnel pour mieux connaître leurs attributions et assurer plus aisément leurs missions. Un organisme de formation pour : La formation économique des élus titulaires de CE enregistré sous le n 73 82 00525 La formation des représentants du personnel au CHSCT Des programmes construits autour des thèmes : Les attributions et fonctions du CE Santé au travail et prévention des risques Les représentants du personnel Des outils performants pour les élus Des modules de formation Modules fondamentaux Maîtriser le rôle et le fonctionnement du CE La Délégation Unique du Personnel Modules spécifiques Comprendre le Droit du Travail Faire évoluer les ASC Le Règlement Intérieur du CE Les Institutions Représentatives du Personnel Mandats Le secrétaire du CE Tenir la comptabilité du CE CHSCT Niveau I CHSCT Niveau II Formations à la demande Utiliser les outils informatiques Comprendre les documents économiques Agir dans le cadre des restructurations 9 lieux de formation Montauban - Toulouse - Bordeaux - Limoges - Angoulême - Périgueux - Niort - Futuroscope - La Rochelle 2 formules pour vous former Des formations INTER avec des élus de différentes entreprises sur des stages planifiés et figurant dans le catalogue formation pour favoriser les échanges sur les différentes pratiques Pour participer aux formations Le catalogue et l'agenda des formations sont à votre disposition. Contact : Myriam Gay Téléphone 06 26 48 73 03 05 63 66 14 88 4 Des formations INTRA par équipe d'élus d'une même entreprise dans ses locaux ou ceux prévus par Cezam Midi-Pyrénées pour favoriser la cohésion, le dynamisme de l'équipe et s'organiser autour d'un plan d'action commun Mail contact@cezam-midipy.fr

UN SERVICE APPUI-CONSEIL pour les CE, DP, DUP, CHSCT Les représentants du personnel adhérents peuvent faire appel à Cezam Midi- Pyrénées sur les questions portant sur la gestion, le rôle et les attributions du Comité d'entreprise, du Délégué du Personnel (DP), des Comités d'hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT). Des réponses et des conseils à vos questions sur : Les activités sociales et culturelles Le rôle et les missions des élus Les budgets et la comptabilité Le fonctionnement Des exemples de questions concernant : Le Comité d'entreprise Si le quorum n'est pas atteint dans l'un des collèges électoraux (cadre-ouvrier), doit-on procéder à de nouvelles élections? Quel est le rôle du Président du CE? Quel rôle peut jouer le CE dans la formation professionnelle au niveau de son entreprise? Comment se font les votes au sein du CE? Le CE peut-il faire appel à un expert-comptable? Le Délégué du Personnel De combien d'heures de délégation disposent les DP? Quel est le rôle des DP en l'absence de CE? Le CHSCT Comment fait-on pour désigner les membres du CHSCT? Qui doit prendre en charge la formation des membres de CHSCT? Un réseau de partenaires compétents sur les missions du CE, du DP, et du CHSCT Le handicap L'assurance La trésorerie La formation professionnelle L'expertise Des outils à votre disposition Le Cohen Les droits des CE Le Code du Travail Annoté Les Liaisons Sociales et numéros spéciaux Vous avez une question? Envoyez-nous votre question avec des éléments de contexte. Contact : Myriam Gay Téléphone 06 26 48 73 03 05 63 66 14 88 5 Mail contact@cezam-midipy.fr

DES TEMPS D'ECHANGE entre les adhérents Cezam Midi-Pyrénées rassemble, informe, sensibilise ses adhérents, les élus de CE, les délégués du personnel, membres de CHSCT, COS, amicales du personnel autour de plusieurs temps forts dans l'année. L'Assemblée Générale annuelle L'Assemblée Générale est une date très importante dans la vie d'une association. C'est le moment pour tous les adhérents de faire le point sur les activités et les projets de leur structure et surtout un lieu d'échange et d'expression. Bilan des activités de Cezam Midi-Pyrénées : rapport d'activité, rapport financier, débat et vote des adhérents Orientations de Cezam Midi-Pyrénées : débat et vote des adhérents Les réunions d'information Cezam Midi-Pyrénées organise des demi-journées de rencontres avec ses adhérents autour de thèmes divers, avec des intervenants extérieurs en fonction du sujet traité. Des exemples de sujet qui ont été traités lors de ces réunions : Les missions et attributions du Comité d'entreprise La formation professionnelle dans l'entreprise Les contrôles de l'urssaf dans les CE La complémentaire santé Le bilan de compétences La médecine du travail et le handicap au travail Le Comité d'entreprise et les Activités Sociales et Culturelles Le festival "Alors Chante!" de Montauban Le chèque-vacances Mutualiser un spectacle de Noël Vacances en mobil home Les rencontres du Prix Littéraire Inter-CE Cezam Cezam Midi-Pyrénées organise 2 à 3 animations autour de la lecture en entreprise avec ses collectifs adhérents. Ils s'inscrivent dans cette démarche en diffusant les 10 ouvrages sélectionnés auprès des lecteurs salariés qui vont voter et élire le lauréat de leur choix. De janvier à juin des rencontres entre lecteurs et la venue d'un auteur à la librairie partenaire ou à la bibliothèque municipale de Montauban ont lieu. 6

LA CULTURE ET LES LOISIRS avec Cezam Le réseau Cezam regroupe 28 Inter-CE en France ancrées dans les territoires, proposant chacune des accords ou réductions sur les loisirs et la culture pour les salariés des entreprises adhérentes. Cezam Midi-Pyrénées est votre relais. 1 carte, 2 guides* et 1 assurance Le collectif adhérent à Cezam Midi-Pyrénées permet au le salarié de bénéficier de : *un guide culture loisirs + un guide vie pratique + + + Cezam : mode d'emploi La carte clé de vos loisirs est nominative et donne accès à des réductions ou des avantages. Pour que tous les membres de la famille puissent bénéficier des avantages, procurez-vous des cartes ayant-droit disponibles auprès de Cezam Midi-Pyrénées au prix de 4. Parfois les accords sont accordés à toute la famille avec une seule carte Cezam. Des réductions dans le Grand Sud-ouest et dans toute la France sur : Les spectacles, festivals, sites, musées, parcs de loisirs et animaliers, cinémas, stations de remontées mécaniques, séjours et hébergements, voyages Comment obtenir sa réduction? Directement au guichet du partenaire symbolisé par Billetterie à commander à l Inter-CE symbolisé par L'ensemble des partenaires référencés dans : Le guide Cezam Grand Sud-ouest avec une sélection nationale Le guide Cezam Vie pratique en Midi-Pyrénées - Tarn-et-Garonne Les accords loisirs : Cinéma, salles de spectacles, parcs animaliers et d'attractions, musées et sites, sports, détente Vous pouvez demander le guide local à l'inter-ce Cezam de la région de votre choix. Les commerces de proximité : Restaurants, parfumeries, bijouteries, fleuristes, prêt à porter, coiffeurs, centres de contrôle technique, chaussures, librairies Une offre permanente toute l année + chez certains partenaires une offre spéciale unique, utilisable 1 fois, pouvant aller jusqu à -50 %!! Une assurance "Voyages Sports Culture" : PARTENARIAT EXCLUSIF AVEC LA MACIF Le porteur de la carte Cezam bénéficie de cette assurance offrant une couverture pour les activités de loisirs durant ses voyages ou séjours, sur les bagages, matériels de camping, papiers personnels, interruption de séjour, matériels de sport hors compétition, billetteries spectacles. Toute l'année les offres spéciales Cezam Cezam Midi-Pyrénées relaie l'information du réseau Cezam sur des offres promotionnelles des partenaires : locations, vacances, thalasso, parcs envoyée par courrier ou newsletter et disponible sur notre site Internet dans «Publications» sur www.cezam-grandsudouest.com 7

UN SERVICE BILLETTERIE pour les adhérents Un accueil billetterie est à votre service, les après-midi du mardi au vendredi de 13h à 18h, pour répondre à vos demandes. L'élu de CE ou le correspondant centralise de préférence les demandes des salariés et passe ses commandes auprès de Cezam Midi-Pyrénées. Une billetterie permanente régionale et nationale Des offres permanentes en Midi-Pyrénées Parcs de loisirs : Walibi, Cap découverte, Cité de l'espace, Tohubohu Loisirs sportifs : TFC, Stade Toulousain, Ingréo Cinémas : Cap Cinéma, CGR Blagnac, Concorde Moissac, cinéma théâtre de Caussade, Gaumont Des offres sur toute la France Parcs de loisirs : Disneyland Paris, Futuroscope, Vulcania, Astérix, Parcs animaliers : Zoo la Palmyre, Réserve Sigean, Aquarium La Rochelle / St Malo, Beauval, Cinémas : CGR, UGC, Une billetterie ponctuelle régionale et nationale Des offres ponctuelles en Midi-Pyrénées Des offres ponctuelles sur toute la France Les cirques : Pinder, Amar, Medrano Les salons, foires : Concours agricole, Loisirs Créatifs, foire internationale de Toulouse, salon de l Habitat Les festivals et Spectacles : Jazz à Montauban, Alors Chante, Country Music à Mirande, Zénith, Halle aux Grains, Casino Barrière Les salons, foires : Foire de Paris, Salon de l'agriculture, les 24heures du Mans Disneyland Paris Walibi - Futuroscope Calicéo - Astérix Procédure de commandes et facturation Les commandes sont passées par un élu du CE ou le correspondant du collectif adhérent, par mail, et le règlement se fait en fin de mois ou lors de sa visite à Cezam Midi-Pyrénées, par chèque bancaire. Les frais d'envoi de la billetterie sont à la charge de l'adhérent. Service billetterie Contact : Leticia Aussaresse Téléphone 05 63 66 14 88 Site : www.cezam-grandsudouest.com Mail accueil@cezam-midipy.fr 8

LES CHEQUES LIRE et les CHEQUES DISQUE Vous avez la possibilité de commander vos chèques lire et chèques disque à Cezam Midi-Pyrénées, deux fois dans l'année : en mai pour préparer vos cadeaux de fête des mères et fête des pères, vos achats de livres pour la rentrée scolaire, et en novembre pour préparer vos cadeaux de Noël. Comment obtenir vos Chèques lire et disque Deux fois par an, un bon de commande spécial Chèques lire et Chèques disque est diffusé auprès des collectifs adhérents, leur permettant de passer leur commande sans frais de port, de gestion ou d édition. La valeur de chaque chèque est de 10, à commander par chéquier de 3, 5 ou 10 chèques. Comment utiliser vos Chèques lire et disque Les chèques s'utilisent en moyen de paiement direct auprès des partenaires affiliés, libraires et disquaires indépendants, enseignes nationales et régionales spécialisées, présents sur tout le territoire. Où utiliser vos Chèques lire et disque Rendez vous sur le site www.cheques-cadeaux-culturels.com à la rubrique "Où utiliser vos chèques?" Recherchez les partenaires affiliés au réseau par département, par ville ou par enseigne. LES CHEQUES CADHOC Bénéficiez d une offre très spéciale! Pour toute commande de chèques Cadhoc, chaque entreprise adhérente à Cezam Midi-Pyrénées bénéficie des avantages suivants : L adhésion gratuite (valeur 20 ) Les frais de gestion gratuits (1 à 3 %) La mise en chéquier gratuite (0,60 par salariés) Les frais de port gratuits (valeur 16 ) Exemple : Vous commandez 50 de chèques Cadhoc pour chacun des 100 salariés de l entreprise (valeur 10 par chèque) => Vous économisez 146 (adhésion 20, frais de gestion 50, mise en chéquier 60 et frais de port 16 ) Cadhoc, vous en profitez partout! Avec plus de 45 000 points de vente, 600 enseignes nationales et un comptoir voyages de 80 prestataires, vous contenterez forcément tous les salariés! Retrouvez tous les magasins sur www.cheque-cadhoc.com Une qualité de service, un produit fiable et sécurisé, un service après vente assuré 9

LE PRIX LITTERAIRE CEZAM Inter-CE Pour les CE, COS, amicales, associations, une action culturelle clé en main autour de la lecture en entreprise, avec pour originalité d'avoir un jury de lecteurs salariés de tous horizons socioprofessionnels. Qu'est-ce que le Prix Littéraire Inter-CE? Un prix original né il y a 14 ans! Un comité de lecteurs piloté par deux bibliothécaires salariées d associations Inter-CE du réseau Cezam sélectionnent 10 romans d auteurs français, francophones et européens, peu médiatisés et publiés par de petites ou moyennes maisons d édition C'est 350 collectifs adhérents participants soit, en 2013, un jury composé de 3 500 votants Un prix qui en vaut deux puisqu il désignera le lauréat national et le lauréat de Cezam Midi-Pyrénées Qui participe? Les salariés dont l'entreprise est adhérente à une association Inter-CE du réseau Cezam proposant cette activité. Quels objectifs? Développer la lecture en entreprise Favoriser des échanges nouveaux et enrichissants entre lecteurs "occasionnels" et passionnés Proposer des rencontres entre lecteurs et la venue d'un auteur Soutenir le travail des petites ou moyennes maisons d'édition Favoriser la découverte de romans et d'auteurs contemporains Comment participer? Le collectif adhérent s'inscrit auprès de Cezam Midi-Pyrénées et s'engage à acheter les 10 ouvrages sélectionnés. Après lecture des 10 titres ou d'au minimum 3 d'entre eux, le lecteur attribue une note de 10 à 1, étant entendu que la note 10 correspond au livre préféré. Des animations toute l'année Des rencontres entre lecteurs ou avec un auteur de la sélection ont lieu avec la coopération de nos partenaires : la librairie La Femme Renard la Médiathèque de Montauban Vincent Gilles Lauréat 2014 "Beso de la muerte" Un prix national et un prix régional Le prix cumule les voix des salariés des collectifs adhérents de Midi-Pyrénées ainsi que de l'ensemble des lecteurs de toute la France. L'auteur primé est convié à une remise officielle en présence des lecteurs. Il se livre ensuite à un moment d'échange avec eux et à une séance de dédicaces. 10

LES VACANCES avec Cezam Le réseau Cezam propose par l'intermédiaire du guide Cezam et du site www.cartecezam.fr des accords de réductions sur les vacances (locations, voyages) pour les salariés des entreprises adhérentes, mais aussi avec la mutualisation des Inter-CE Cezam. Les locations, les voyages, les hôtels des partenaires nationaux pour les "Séjours en France et à l étranger" Avec la carte Cezam, bénéficiez de réductions sur les villages de vacances, campings, hôtels, résidences de vacances, agences de voyages et sur www.carte-cezam.fr, à la rubrique "ici et ailleurs" La mutualisation des locations des Inter-CE Cezam Près de 200 destinations pour des vacances en Mobil homes en France, Espagne, Corse, et Italie - campings avec piscines voire des parcs aqualudiques - des mobil homes comprenant majoritairement 3 chambres 150 /semaine en basse saison du 5 avril au 6 juillet et du 30 août au 28 septembre vacances de Pâques comprises (réservations auprès de votre Inter-CE) 540 à 840 /semaine en haute saison du 7 avril au 6 juillet du 29 campings à 96 campings au choix selon le bouquet Diffusion des disponibilités de Comités d'entreprise adhérents qui possèdent des linéaires et ainsi rentabiliser leur investissement. Cezam Midi-Pyrénées diffuse également des offres sur les résidences Adagio Appartements sur Paris, Val d'europe (Disneyland), Nantes, Bordeaux 11

L'assurance MACIF "Voyages - Sports - Culture" Un service exclusif Cezam Porteur de la carte Cezam, vous bénéficiez automatiquement de l'assurance "VOYAGES - SPORTS - CULTURE". C'est un produit qui vous offre une couverture grand angle pour vos loisirs. Il s'agit d'un service exclusif élaboré conjointement par Cezam et la MACIF. Votre indemnisation obéit à des principes simples Un plafond garanti de 500 par carte, multiplié autant de fois que de cartes détenues par les membres de votre famille participant à l'activité. Vos bagages, matériel de camping, matériel de sport sont évalués au prix de leur valeur de remplacement au jour du sinistre, vétusté déduite à raison de 10 % par an, maximum 70%, minimum 50. Pas de franchise Pendant vos voyages ou séjours Sur vos bagages Sur votre matériel de camping En cas d interruption de séjour Pour vos activités de sports et détente Pour le matériel qui vous appartient ou que vous louez, nécessaire à la pratique de tout sport hors compétition, Pour les activités sportives (cours, forfaits de ski, stages de tennis, d'équitation ) d'une durée supérieure à 3 jours interrompues à la suite d'un accident, maladie ou décès Pour les spectacles Vos billets de spectacles et d'événements sportifs Que devez-vous faire en cas de sinistre? Adresser, dans les 8 jours, votre déclaration à votre CE ou à votre Inter CE. Indiquer dans votre déclaration la date et les circonstances, vos autres assurances personnelles qui peuvent intervenir pour le même dommage Joindre la photocopie des cartes Cezam détenues par la famille et en cas de vol ou de perte, le dépôt de plainte ou de perte. Selon la nature du sinistre, la MACIF pourra vous demander des pièces complémentaires. Contact : Leticia Aussaresse Téléphone 05 63 66 14 88 Mail accueil@cezam-midipy.fr Site : www.cezam-grandsudouest.com 12

Devenir adhérent en 2015 Nos adhérents représentent des collectifs de salariés en Midi-Pyrénées ayant versé une cotisation de base annuelle. Une dégressivité s'applique par tranche. Qui peut adhérer? Les structures représentatives de personnel des secteurs publics et privés : Comité d'entreprise, Comité d'etablissement, CCE, COS, CAS, amicale ou association de personnel Tout autre collectif regroupant un minimum de 11 salariés : PME, Club d'entreprises, syndicats professionnels Quel est le montant de la cotisation? Le barème de la cotisation forfaitaire est soumis au vote des collectifs adhérents présents lors de l'ag annuelle. Calcul sur 12 mois pour les adhésions enregistrées entre le 1 er janvier et le 31 mars Calcul au prorata pour les adhésions enregistrées entre le 1 er mars et le 31 décembre Carte «ayant droit» pour le conjoint et/ou enfant(s) du salarié au tarif de 4 par ayant droit (facultatif) Le calcul de la cotisation se fait par tranche Tranche 1 du 1 er au 100 ème salarié 12,00 Tranche 2 du 101 ème au 300 ème salarié 10,00 Tranche 3 du 301 ème au 500 ème salarié 8,00 Tranche 4 du 501 ème au 750 ème salarié 7,50 Tranche 5 du 751 ème au 1 000 ème salarié 7,00 Exemple de calcul sur 12 mois pour un collectif de : 60 salariés 150 salariés 450 salariés 600 salariés 900 salariés Tranche 1 60 x 12,00 100 x 12,00 100 x 12,00 100 x 12,00 100 x 12,00 Tranche 2 50 x 10,00 200 x 10,00 200 x 10,00 200 x 10,00 Tranche 3 150 x 8,00 200 x 8,00 200 x 8,00 Tranche 4 100 x 7,50 250 x 7,50 Tranche 5 150 x 7,00 Total / an 720 1 700 4 400 5 550 7 725 Total / salarié / an 12,00 11,33 9,77 9,25 8,58 Quelle est la durée de l'adhésion? C'est une adhésion annuelle du 1 er janvier au 31 décembre, renouvelable chaque année. Quel est l'effectif à prendre en compte? La totalité des salariés en CDI pour les structures représentatives de personnel du secteur privé : Comité d'entreprise, Comité d'etablissement, CCE 11 salariés minimum pour les structures représentatives de personnel du secteur public ou autres collectifs : COS, CAS, amicales, Club d'entreprise, PME La cotisation comprend : Un service de formations pour les élus CE, DP, CHSCT Un accès illimité au service Appui-conseil 2 réunions d'information annuelles Un envoi courrier une fois par mois comprenant les informations culturelles et de loisirs, les offres spéciales etc 1 newsletter bimensuelle «Le CEzam INFOS» trimestriel pour les élus Cezam : 1 carte + 2 guides par salarié + l'assurance Macif "Sport-Voyages- Culture" pour le détenteur de la carte Cezam Accès illimité pour le collectif adhérent au service billetterie Vacances et loisirs : offres exceptionnelles et mise à disposition des catalogues, flyers et de documentation à l Inter-CE 13

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