Offices notariaux d Armentières 2 E 158 / 1-438



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Transcription:

Offices notariaux d Armentières 2 E 158 / 1-438 (ancien J 1810) 1775-1900 Répertoire numérique Versement 2000/10 de mars 2000 de Maître Olivier ADIASSE, notaire à Armentières. 53,80 mètres linéaires. Répertoire numérique révisé en 2013 par Audrey Minel. Sommaire du versement Noms des notaires Dates Cotes extrêmes Office 1 Pierre DEBUISIGNE 1764-1776 2 E 158 / 438/1 André BOUSSEMAER 1778-1822 2 E 158 / 1-32/1 Ignace LESAGE 1822-1826 2 E 158 / 32/2-36/1 Alexandre BOUSSEMAER 1826-1843 2 E 158 / 36/2-45 Charles HAVET 1845-1846 2 E 158 / 46 Edouard Alexandre DESMAZIERES 1847-1881 2 E 158 / 47-109 Edouard Jules DESMAZIERES 1881-1900 2 E 158 / 110-191 Office 4 Jean-Baptiste BLANQUART An IV-1816 2 E 158 / 194-210 Jean-Baptiste DANCOISNE 1820-1856 2 E 158 / 211-231 Léon HOUZE 1860-1868 2 E 158 / 232-240 Louis DESUET 1869-1899 2 E 158 / 241-272 Office 3 Philippe BAYART 1773-1811 2 E 158 / 273-281 Charles BAYART 1812-1822 2 E 158 / 282-286 Jean-Baptiste CASTRIQUE 1823-1855 2 E 158 / 287-364 Gaston DUFOUR 1881-1900 2 E 158 / 365-427 Office 2 Répertoires 1791-1811 2 E 158 / 428/1 Jacques BAYART 1789-1821 2 E 158 / 428/2-434 Office 5 Jean-Baptiste LELEU 1767-1816 2 E 158 / 435-437 Office 6 Gaspard PREVOST 1775-1784 2 E 158 / 438/3 François DEBUSIGNE 1788, 1791 2 E 158 / 438/2 1

Avertissement Les minutes et répertoires des officiers publics ou ministériels sont des archives publiques 1. A ce titre, elles sont versées aux archives départementales après un délai de 75 ans 2 et sont alors librement communicables 3. En raison de l état matériel des documents, certains articles peuvent ne pas être communicables. Ils sont alors mentionnés comme tels dans l inventaire. N.B. : Les articles subdivisés en deux sous-articles le sont de manière fictive. Il convient de commander les articles sans l indication de la subdivision. Exemple : pour consulter l article 2 E 150 / 8/1 (minutes 1813, janvier-novembre), il convient de demander simplement l article 2 E 150 / 8. Sources complémentaires : doubles des répertoires 4 Office 1 : 3 U 268 / 2 : Edouard Jules DESMAZIERES (1905, 1919-1922) Office 4 : 3 U 268 / 3 : Auguste DESUET (1905, 1914-1916, 1919-1921) et Henri FONTAINE (1922) Office 3 : 3 U 268 / 1 : Gaston DUFOUR (1914-1917, 1919-1922) 1 Code du patrimoine, article L 211-4. 2 Code du patrimoine, article R 212-15. 3 Code du patrimoine, article L 213-2. 4 Loi du 6 octobre 1791, article 16. Les doubles des répertoires sont déposés au greffe du tribunal de grande instance du ressort de l étude. 2

Office notarial d Armentières Office 1 Versements précédents Néant Néant Néant 2 E 158 / 438/1 Minutes de Pierre DEBUISIGNE 1764-1776 2 E 158 / 1-32/1 Minutes d André BOUSSEMAER 1778-1822 1 1778-1791 2 1792 3 1793 4 an II 5 an III 6 an IV 7 an V 8 an VI 9 an VII 10 an VIII 11 an IX 12 an X 13 an XI 14 an XII 15 an XIII-an XIV 16 1806 17 1807 18 1808 19 1809 20 1810 21 1811 22 1812 23 1813 24 1814 25 1815 26 1816 27 1817 3

28 1818 29 1819 30 1820 31 1821 32/1 1822, janv.-août 2 E 158 / 32/2-36/1 Minutes d Ignace LESAGE 1822-1826 32 1822, nov.-déc 33 1823 34 1824 35 1825 36/1 1826, janv.-févr. 2 E 158 / 36/2-45 Minutes d Alexandre BOUSSEMAER 1826-1843 36/2 1826, avr.-déc. 37 1827-1828 38 1830-1831 39 1832 40 1833 41 1835 42 1837 43 1838-1839 44 1840-1841 45 1842-1843 2 E 158 / 46 Minutes de Charles HAVET 1845-1846 2 E 158 / 47-109 Minutes d Edouard DESMAZIERES 1847-1881 47 1847 48 1848 49 1849 50 1850 51 1851 52 1852 4

53 1853 54 1854 55 1855 56 1856 57 1857 58 1858 59-60 1859 59 janv.-mai 60 juin-déc. 61 1860 62-63 1861 62 janv.-juin 63 juill.-déc. 64-65 1862 64 janv.-juin 65 juill.-déc. 66-67 1863 66 janv.-juin 67 juill.-déc. 68-69 1864 68 janv.-juin 69 juill.-déc. 70-71 1865 70 janv.-juin 71 juill.-déc. 72-73 1866 72 janv.-juin 73 juill.-déc. 74-75 1867 74 janv.-juin 75 juill.-déc. 76-77 1868 76 janv.-juin 77 juill.-déc. 78-79 1869 78 janv.-juin 79 juill.-déc. 5

80-81 1870 80 janv.-juin 81 juill.-déc. 82 1871, janv.-juill. 83-84 1872 83 janv.-juin 84 juill.-déc. 85-87 1873 85 janv.-avr. 86 mai-août 87 sept.-déc. 88-89 1874 88 janv.-juin 89 juill.-déc. 90-92 1875 90 janv.-avr. 91 mai-août 92 sept.-déc. 93-95 1876 93 janv.-avr. 94 mai-août 95 sept.-déc. 96-98 1877 96 janv.-avr. 97 mai-août 98 sept.-déc. 99-101 1878 99 janv.-avr. 100 mai-août 101 sept.-déc. 102-104 1879 102 janv.-avr. 103 mai-août 104 sept.-déc. 105-108 1880 105 janv.-mars 106 avr.-juin 107 juill.-sept. 108 oct.-déc. 6

109 1881, janv.-avr; 2 E 158 / 110-191 Minutes d Edouard Jules DESMAZIERES 1881-1900 110-112 1881 110 mai-juill. 111 août-oct. 112 nov.-déc. 113-116 1882 113 janv.-mars 114 avr.-juin 115 juill.-sept. 116 oct.-déc. 117-120 1883 117 janv.-mars 118 avr;-juin 119 juill.-sept. 120 oct.-déc. 121-124 1884 121 janv.-mars 122 avr.-juin 123 juill.-sept. 124 oct.-déc. 125-128 1885 125 janv.-mars 126 avr;-juin 127 juill.-sept. 128 oct.-déc. 129-132 1886 129 janv.-mars 130 avr.-juin 131 juill.-sept. 132 oct.-déc. 133-137 1887 133 janv.-mars 134 avr.-mai 135 juin-juill. 136 août-oct. 137 nov.-déc. 7

138-141 1888 138 janv.-mars 139 avr.-juin 140 juill.-oct. 141 nov.-déc. 142-145 1889 142 janv.-mars 143 avr.-juin 144 juill.-sept. 145 oct.-déc. 146-150 1890 146 janv.-févr. 147 mars-avr. 148 mai-juill. 149 août-oct. 150 nov.-déc. 151-154 1891 151 janv.-mars 152 avr.-juin 153 juill.-sept. 154 oct.-déc. 155-158 1892 155 janv.-mars 156 avr.-juin 157 juill.-sept. 158 oct.-déc. 159-162 1893 159 janv.-mars 160 avr.-juin 161 juill.-sept. 162 oct.-déc. 163-166 1894 163 janv.-mars 164 avr.-juin 165 juill.-sept. 166 oct.-déc. 167-170 1895 167 janv.-mars 168 avr.-juin 8

169 juill.-sept. 170 oct.-déc 171-174 1896 171 janv.-mars 172 avr.-juin 173 juill.-sept. 174 oct.-déc. 175-178 1897 175 janv.-mars 176 avr.-juin 177 juill.-sept. 178 oct.-déc. 179-182 1898 179 janv -mars 180 avr.-juin 181 juill.-sept. 182 oct.-déc. 183-187 1899 183 janv.-mars 184 avr.-juin 185 juill.-août 186 sept.-oct. 187 nov.-déc. 188-191 1900 188 janv.-mars 189 avr.-juin 190 juill.-sept. 191 oct.-déc. 2 E 158 / 192-193 Donations et Testaments 1848-1896 193 1848-1879 194 1880-1896 2 E 158 / 194 Déclarations de successions 1855, juillet-1861, octobre Versements suivants Néant Néant Néant 9

Office notarial d Armentières Office 4 Versements précédents Néant Néant Néant 2 E 158 / 194-210 Minutes de Jean-Baptiste BLANQUART An IV-1816 194 an IV-an VI 195 an VII-an VIII 196 an IX 197 an X 198 an XI 199 an XII 200 an XIII-an XIV 201 1806 202 1807 203 1808 204 1809 205 1810 206 1811 207 1812 208 1813 209 1814 210 1815-1816 2 E 158 / 211-213 Minutes de Jean-Baptiste DANCOISNE 1820-1856 211 1820-1821 212 1822 213 1823-1824 214 1825-1826 215 1827-1828 216 1829-1830 217 1831-1832 218 1833-1834 10

219 1835-1836 220 1837 221 1838 222 1839-1840 223 1841-1842 224 1843-1844 225 1845-1846 226 1847-1848 227 1849 228 1850 229 1851-1852 230 1853-1854 231 1855-1856 2 E 158 / 232-240 Minutes de Léon HOUZE 1860-1868 232 1860 233 1861 234 1862 235 1863 236 1864 237 1865 238 1866 239 1867 240 1868 2 E 158 / 241-272 Minutes de Louis DESUET 1869-1899 241 1869 242 1870 243 1871 244 1872 245 1873 246 1874 247 1875 248 1876 249 1877 11

250 1878 251 1879 252 1880 253 1881 254 1882 255 1883 256 1884 257 1885 258 1886 259 1887 260 1888 261 1889 262 1890 263 1891 264 1892 265-266 1893 265 janv.-juin 266 juill.-déc. 267 1894 268 1895 269 1896 270 1897 271 1898 272 1899 Versements suivants Néant Néant Néant 12

Office notarial d Armentières Office 3 Versements précédents Néant Néant Néant 2 E 158 / 273-281 Minutes de Philippe BAYART (non communicable) 1773-1811 273 1773-1776 274 1790-1793 275 an II-an III 276 an V-an VI 277 an VIII-an X 278 an XI-an XIV 279 1806-1807 280 1808-1809 281 1810-1811 2 E 158 / 282-286 Minutes de Charles BAYART (non communicable) 1812-1822 282 1812-1813 283 1814-1916 284 1817-1818 285 1819-1820 286 1821-1822 2 E 158 / 287-364 Minutes de Jean-Baptiste CASTRIQUE 1823-1855 287 1823 (nc) 288 1824 (nc) 289 1825 (nc) 290 1826 (nc) 291 1827, mars-déc. (nc) 292-293 1828 292 janv.-mai(nc) 293 juin-déc. (nc) 13

294-295 1829 294 janv.-juin 295 juill.-déc. (nc) 296-298 1830 296 janv.-avr. 297 mai-août 298 sept.-déc. 299 1831, févr.-avr. 300 1832, janv.-mars, juin 301-302 1833 301 janv.-mars 302 avr.-juin 303-305 1834 303 janv.-mai 304 juin-août 305 sept.-déc. 306-309 1835 306 janv.-mars 307 avr.-juin 308 juill.-août (nc) 309 sept.-déc. (nc) 310-311 1836 310 janv.-juin 311 juill.-déc. (nc) 312-313 1837 312 janv.-juin 313 juill.-déc. (nc) 314-316 1838 314 janv.-mars 315 avr.-août (nc) 316 sept.-déc. (nc) 317-319 1839 317 janv.-mars 318 avr.-août (nc) 319 sept.-déc. (nc) 320-322 1840 320 janv.-mars 321 avr.-juin (nc) 322 juill.-déc. (nc) 14

323-326 1841 323 janv.-mars (nc) 324 avr.-juin (nc) 325 juill.-sept. 326 oct.-déc. (nc) 327-329 1842 327 janv.-avr. (nc) 328 mai-août (nc) 329 sept.-déc. (nc) 330-332 1843 330 janv.-avr. 331 mai-août (nc) 332 sept.-déc. (nc) 333-335 1844 333 janv.-avr. (nc) 334 mai-juill. (nc) 335 août-déc. (nc) 336-338 1845 336 janv.-mars 337 avr.-juin (nc) 338 juill.-déc. (nc) 339-341 1846 339 janv.-mars (nc) 340 avr.-juill. (nc) 341 août-déc. (nc) 342-344 1847 342 janv.-avr. (nc) 343 mai-juill. (nc) 344 août-déc. (nc) 345-346 1848 345 janv.-avr. (nc) 346 mai-déc. (nc) 347-350 1849 347 janv.-mars (nc) 348 avr.-juill. (nc) 349 août-sept. (nc) 350 oct.-déc. (nc) 15

351-353 1850 351 janv.-mars (nc) 352 avr.-juill. (nc) 353 août-déc. (nc) 354-356 1851 354 janv.-avr. (nc) 355 mai-juill. (nc) 356 août-déc. (nc) 357-358 1852 357 janv.-juin (nc) 358 juill.-déc. (nc) 359-361 1853 359 janv.-avr. (nc) 360 mai-août (nc) 361 sept.-déc. (nc) 362-363 1854 362 janv.-juin (nc) 363 juill.-déc. (nc) 364 1855, janv.-avr. (nc) 2 E 158 / 365-427 Minutes de Gaston DUFOUR 1881-1900 365 1881 (1 acte) ; 1887 (3 actes) 366-371 1890 366 janv.-févr. 367 mars-avr 368 mai-juin 369 juill.-août 370 sept.-oct 371 nov.-déc. 372-377 1891 372 janv.-févr. 373 mars-avr. 374 mai-juin 375 juill.-août 376 sept.-oct. 377 nov.-déc. 16

378-383 1892 378 janv.-févr. 379 mars-avr. 380 mai-juin 381 juill.-août 382 sept.-oct. 383 nov.-déc. 384-389 1893 384 janv.-févr. 385 mars-avr. 386 mai-juin 387 juill.-août 388 sept.-oct. 389 nov.-déc. 390-394 1894 390 janv.-févr. 391 mars-avr. 392 mai-juin 393 juill.-sept. 394 oct.-déc. 395-400 1895 395 janv.-févr. 396 mars-avr. 397 mai-juin 398 juill.-août 399 sept.-oct. 400 nov.-déc. 401-406 1896 401 janv.-févr. 402 mars-avr. 403 mai-juin 404 juill.-août 405 sept.-oct. 406 nov.-déc. 407-412 1897 407 janv.-févr. 408 mars-avr. 409 mai-juin 410 juill.-août 17

411 sept.-oct. 412 nov.-déc. 413-418 1898 413 janv.-févr. 414 mars-avr. 415 mai-juin 416 juill.-août 417 sept.-oct. 418 nov.-déc. 419-424 1899 419 janv.-févr. 420 mars-avr. 421 mai-juin 422 juill.-août 423 sept.-oct. 424 nov.-déc. 425-427 1900 425 janv.-févr. 426 mars-avr. 427 mai-juin Versements suivants 2 E 196 / 9-77 Charles DEBRUYNE 1855-1884 2 E 196 / 178-209 Gaston DUFOUR 1884-1889 Office notarial d Armentières Office 2 Versements précédents Néant Néant Néant 2 E 158 / 428/1 Répertoires 1791-1811 18

2 E 158 / 428/2-434 Minutes de Jacques BAYART 1789-1821 428/2 1789-1790 429 1791-an VI 430 an VII-an IX 431 an X-an XIII 432 an XIV-1808 433 1809 ; 1811-1812 434 1813-1821 Versements suivants Néant Néant Néant Office notarial d Armentières Office 5 Versements précédents Néant Néant Néant 2 E 158 / 435-437 Minutes de Jean-Baptiste LELEU 1767-1816 435 1767-1797 ; 1806 ; 1808 436 1809-1810 437 1811-1816 Versements suivants Néant Néant Néant 19

Office notarial d Armentières Office 6 Versements précédents 2 E 158 / 438/3 Minutes de Gaspard PREVOST (notaire à Radinghem en Weppes) 1775-1784 2 E 158 / 438/2 Minutes de François DEBUSIGNE 1788, 1791 Versements suivants 20