Aperçu des prix Valable à partir du 1 er janvier 016 Sous réserve de modifications Les dispositions contractuelles régissant les relations d affaires avec la Banque Cantonale Bernoise SA sont en vigueur. Banque Cantonale Bernoise SA / Berner Kantonalbank AG 601.18.1 SOMMAIRE COMPTES Paiements Épargne Prévoyance TRAFIC DES PAIEMENTS Trafic des paiements Suisse Trafic des paiements étranger Chèques Service SMS Frais de tiers ESPÈCES Retrait au guichet de la banque Service d envoi pour devises Versement de monnaie Trésor de nuit COMPARTIMENT DE COFFRE-FORT LIVRETS D ÉPARGNE CARTES Cartes de débit Cartes de crédit Cartes PrePaid Cartes de crédit en monnaies éxtrangères Cartes de crédit pour entreprises FINANCER Frais PLACER GÉNÉRALITÉS Correspondance Relation clientèle Autres prestations 3 3 6 6 7 8 8 8
COMPTES Taxe de base Frais de transaction Clôture Extrait de compte (papier) Extrait de compte (e-compte) Avis de virement Attestation fiscale Points particuliers Paiements Compte privé CHF 30. / an annuel, mensuel : CHF 1. trimestriel ou semestriel : CHF.0 / relevé trimestriel ou semestriel : CHF 1. / avis Compte privé Basic CHF 6. / mois annuel, mensuel : mensuel : CHF 1. / avis Compte privé Plus CHF 1. / mois annuel, mensuel : mensuel : CHF 1. / avis Compte jeunesse annuel, Compte formation annuel, Compte courant CHF.3 CHF. min. CHF 3.0 / relevé CHF 1.0 / attestation Compte courant association CHF.3 CHF. min. CHF 3.0 / relevé CHF 1.0 / attestation Compte copropriété CHF.3 CHF. min. CHF 3.0 / relevé CHF 1.0 / attestation Frais d ouverture : CHF 100. Épargne placement actionnaire Compte garantie de loyer Ouvert avant le 1 er septembre 01 Compte garantie de loyer Ouvert à partir du 1 er septembre 01 CHF. / an en lien avec le compte privé Basic jusqu à deux, avec compte privé Plus jusqu à cinq inclus annuel, CHF. / an annuel, CHF. / an annuel, CHF. / an annuel, annuel, cadeau annuel, jeunesse annuel, annuel, formation PME CHF. / an annuel, Frais d ouverture : CHF 0. Prévoyance Compte Épargne 3 annuel, annuel, Compte de libre passage annuel, annuel, Clôture : CHF. ; retrait anticipé en cas de reprise d une activité lucrative, de depart à l étranger, d encouragement à la propriété du logement : CHF 0., frais administratifs de tiers
TRAFIC DES PAIEMENTS SUISSE Mandat unique Suisse et Liechtenstein écrit CHF autres monnaies CHF autres monnaies Paiements Compte privé CHF 1. / ordre éclair CHF. / paiement CHF 8. / paiement CHF. / paiement Compte privé Basic 1 ordres éclairs par an s, CHF. / paiement CHF 8. / paiement CHF. / paiement chaque nouvel ordre CHF 1. Compte privé Plus Ordre de paiement éclair CHF. / paiement CHF 8. / paiement CHF. / paiement Compte jeunesse Ordre de paiement éclair CHF. / paiement CHF 8. / paiement CHF. / paiement Compte formation Compte courant Bénéficiaire auprès de la BCBE :, si CHF.0 par paiement. CHF. / paiement CHF 8. / paiement CHF. / paiement Épargne jeunesse formation Autres comptes d épargne CHF. / paiement CHF 8. / paiement CHF. / paiement Bénéficiaire auprès de la BCBE :, si CHF.0 par paiement, y c. LSV CHF. / paiement CHF 8. / paiement Bénéficiaire auprès de la BCBE :, si CHF.0 par paiement. CHF. / paiement Ordre permanent Suisse et Liechtenstein écrit CHF émission / mutation CHF exécution autres monnaies CHF autres monnaies Paiements Compte privé Compte privé Basic Autres comptes de paiements Épargne jeunesse formation Autres comptes d épargne Bénéficiaire auprès de la BCBE :, si CHF. CHF 3. / paiement CHF 6. / paiement CHF. / paiement CHF 3. / paiement CHF 6. / paiement CHF. / paiement CHF 3. / paiement CHF 6. / paiement CHF. / paiement Bénéficiaire auprès de la BCBE :, si CHF.0 par paiement. CHF 3. / paiement CHF 6. / paiement Bénéficiaire auprès de la BCBE :, si CHF.0 par paiement. CHF. / paiement 3
TRAFIC DES PAIEMENTS ÉTRANGER Mandat unique étranger écrit paiement SEPA paiement SEPA et autres monnaies paiement SEPA paiement SEPA et autres monnaies Paiements, épargne Tous les comptes pas possible CHF 8. / paiement CHF. / paiement Ordre permanent étranger écrit paiement SEPA paiement SEPA et autres monnaies paiement SEPA paiement SEPA et autres monnaies Paiements, épargne Tous les comptes pas possible CHF 6. / paiement CHF. / paiement Formulaires Les formulaires de trafic des paiements sont s. Suppléments Ordre unique Suisse et Liechtenstein Ordre sans formulaire BCBE (éclair, ordre permanent) Paiement sans bulletin de versement Ordres transmis par téléphone/fax (ne sont acceptés qu exceptionnellement) Ordre unique étranger Attribution des ordres au sein du siège ou sans formulaire BCBE Ordres transmis par téléphone / fax (ne sont acceptés qu exceptionnellement) Exécution express Partage des frais: tous les frais à la charge du donneur d ordre Autres prestations Encaissement via BV rouge, compte courant seul. Débit direct Ouverture envoi MT0 par SWIFT Confirmation de paiement Confirmation de paiement express Recherche, frais de base Recherche, frais supplémentaires CHF. / ordre CHF 3. / paiement CHF 1. / paiement CHF 0. / paiement CHF 1. / paiement CHF 10. / paiement CHF 0. / paiement min. CHF.0/ paiement CHF 10., unique CHF 0. / paiement CHF 0. / paiement CHF 30. / ordre CHF 108. / heure (TVA de 8 % incluse) Chèques Établissement d un chèque bancaire En Suisse (CHF) Etranger (monnaie étrangère) Chèques de correspondance (jeu de 0 chèques) Présentation de chèques Bonification immédiate Chèque payable à une banque cantonale Chèque payable à une banque suisse Chèque payable à l étranger Bonification après réception Chèque payable à une banque suisse Chèque payable à l étranger Débit de chèque de banques à l étranger de banques suisses / guichet Frais de retour (chèques impayés) Suisse Etranger Chèque de voyage Encaissement Carte mots de passe supplémentaire AXSionics Internet Passport midentity de la BCBE Smart-Card (remplacement) Service SMS SMS du client à la banque SMS de la banque au client Frais de tiers Les frais de droits et tiers sont répercutés. CHF 0. / chèque CHF 0. / chèque CHF. / chèque CHF 1. / chèque, min. CHF 10. / ordre CHF. / chèque, min. CHF 0. / ordre CHF 0. / chèque, plus frais de tiers CHF 0. / chèque, plus frais de tiers CHF. / chèque CHF 3. / chèque CHF 30. / chèque, plus frais de tiers CHF 0. / chèque, plus frais de tiers CHF 30. / appareil, avec les comptes jeunesse et formation CHF 0. / appareil Prix du prestataire du client
ESPÈCES Retrait au guichet de la banque Change au guichet de la banque pour les clients autres CHF. / transaction Retraits et versements au guichet sur un compte en monnaie étrangère Compte en 1 % de commission ; min. 1. Compte en USD 1 % de commission ; min. USD 1. Autres comptes en monnaie étrangère sur demande Lors de retrait d espèces au guichet d une autre banque cantonale, un supplément de CHF 10. plus les frais de l ordre de paiement seront facturés. Versement de monnaie pour les clients jusqu à CHF 100. aucun frais CHF 0. de CHF 101. à CHF 00. CHF. CHF 0. de CHF 01. à CHF 1000. CHF 10. CHF 0. pour les -clients dès CHF 1001. 1 % du montant payé % du montant payé Trésor de nuit par écriture CHF.0 Versements en espèces au guichet pour des montants importants facturé à l heure, CHF 108. / heure (y c. 8 % TVA), min. CHF 10. Service d envoi pour devises En collaboration avec Swissbankers, un vaste assortiment de devises est proposé. Livraison exclusive à des adresses en Suisse et dans la principauté de Liechtenstein. Montant commandé Minimum Maximum Cours / Agio Compte en CHF Compte en Compte en USD Commission Envoi Monnaies étrangères CHF 100. / commande CHF 0 000. / commande Cours des billets à la vente 1 % d agio 1 % d agio CHF 1, % (min. CHF 30., max. CHF 100. ) Délais de comm. du lundi au jeudi Commande jusqu à 1 h vendredi Délais de livraison devises principales Frais d envoi devises exotiques express Commande jusqu à 16 h 1 jour ouvrable jours ouvrables CHF. / commande Types d envoi jusqu à CHF 1000. Courrier A de CHF 1001. à CHF 000. de CHF 001. à CHF 10 000. dès CHF 10 001. CHF. / commande Lettre signature Paquet signature Plusieurs paquets signature COMPARTIMENT DE COFFRE-FORT Les prix sont définis en fonction de la taille et de l offre des coffres-forts, et sont fixés par chaque filiale concernée. Autres frais Frais de rappel pour location d un coffre-fort CHF 30. Ouverture du coffre par la BCBE dans des Les frais sont facturés au client. circonstances particulières LIVRETS D ÉPARGNE Depuis le 1 er janvier 01, il n est plus possible d ouvrir de nouveaux livrets d épargne. Les livrets d épargne existants sont tenus aux conditions du compte épargne (sans taxe de base). Frais d annulation jusqu à CHF 00. pas de frais jusqu à CHF 000. CHF 0. jusqu à CHF 0000. CHF 100. dès CHF 0000. CHF 0.
CARTES Cartes de débit Carte Sécurité Taxe annuelle Carte de remplacement Blocage de la carte (monde entier) Carte Maestro/carte STUcard Maestro CHF 30. / carte avec compte privé Basic / Plus, une carte e avec compte jeunesse et de formation, CHF 0. / carte avec compte jeunesse et de formation, CHF 30. / carte avec compte jeunesse et de formation, Changement de NIP CHF 10. avec compte jeunesse et de formation, Paiement sans numéraire En Suisse Étranger taxe de base CHF 1.0 / transaction plus conversion monétaire Retrait d espèces à un distributeur Cours de vente des devises au jour/à la veille de l écriture, y compris majoration de change de 0, %. Carte client En Suisse, en CHF banques cantonales ; possible uniquement auprès de la BCBE autres banques CHF. / retrait avec : compte jeunesse et formation (1 retraits/compte) compte privé Basic (1 retraits/compte) compte privé Plus (36 retraits/compte) En Suisse, en banques cantonales autres banques CHF. / retrait Étranger en monnaie locale taxe de base plus conversion monétaire Versement d espèces aux automates à la BCBE (automates identifiés comme tels) Justificatifs CHF. / transaction avec compte privé Plus (6 retraits/compte) Cours de vente des devises au jour / à la veille de l écriture, y compris majoration de change de 0, %. Pour les comptes avec une seule carte Maestro, un extrait de compte mensuel peut être exigé par courrier ou par. 6
CARTES Cartes de crédit Carte World MasterCard Argent, Visa Classic World MasterCard Or, Visa Or Visa Platinum Monnaies CHF CHF CHF,, USD Taxe annuelle CHF 100. avec compte privé Plus, compte jeunesse et formation (max. une carte de crédit ou une PrePaid à prix réduit) CHF 00. avec compte privé Plus moitié prix (max. une carte de crédit ou une PrePaid à prix réduit) CHF 00. / 30. / USD 00. Carte supplémentaire CHF. (décompte commun) CHF 0. (décompte séparé) CHF 0. (décompte commun) CHF 7. (décompte séparé) jusqu à 7 cartes (décompte commun, décompte séparé) Carte de remplacement CHF 0. Sécurité Blocage de la carte (en cas de vol, de perte), frais de la carte de remplacement compris Changement de NIP Limites de dépenses Limite de dépenses max. CHF 10000. dès CHF 10000. dès CHF 10000. Limite pour prélèvement d espèces avec facture mensuelle 0 % de la limite de dépenses 0 % de la limite de dépenses 0 % de la limite de dépenses avec débit direct du compte bancaire max. CHF 3000. au-dessus de la limite de dépenses max. CHF 000. au-dessus de la limite de dépenses Paiement sans numéraire En Suisse, en CHF Étranger en monnaie locale taxe de base plus conversion monétaire Cours de vente des devises le jour du traitement international, plus une majoration de 1, % maximum sur le montant total converti Cours de vente des devises le jour du traitement international, plus une majoration de 1, % maximum sur le montant total converti Cours de vente des devises le jour du traitement international, plus une majoration de 1, % maximum sur le montant total converti Retrait d espèces à un distributeur En Suisse, en CHF banques cantonales autres banques avec débit direct, si 3, %, mais min. CHF. CHF. avec débit direct (pas sur les Postomat, imputation sur facture mensuelle), avec : (pour autant qu ils n aient pas été effectués avec la carte Maestro) : compte jeunesse et formation (1 retraits / compte) compte privé Basic (1 retraits / compte) compte privé Plus (36 retraits / compte) si 3, %, mais min. CHF. avec débit direct, si 3, %, mais min. CHF. CHF. avec débit direct (pas sur les Postomat, imputation sur facture mensuelle), avec : (pour autant qu ils n aient pas été effectués avec la carte Maestro) : compte jeunesse et formation (1 retraits / compte) compte privé Basic (1 retraits / compte) compte privé Plus (36 retraits / compte) si 3, %, mais min. CHF., %, min. CHF. / 3.0 / USD 3.0, %, min. CHF. / 3.0 / USD 3.0 En Suisse, en Étranger en monnaie locale 3, %, mais min. CHF 10. 3, %, mais min. CHF 10., %, min. CHF 10. / 7. / USD 7. Facturation Décompte papier CHF 1.0 / décompte CHF 1.0 / décompte CHF 1.0 / décompte Décompte électronique (Viseca myaccount) Rappel / blocage de la carte en cas de retard de paiement CHF 0. / rappel CHF 0. / rappel CHF 0. / rappel 7
CARTES Cartes PrePaid MasterCard PrePaid Travel Cash MasterCard Carte Monnaies CHF,, USD CHF,, USD Taxe annuelle CHF 0. (/ USD. ) avec compte privé Basic moitié prix, avec compte privé Plus, compte jeunesse et formation (max. une carte de crédit ou une PrePaid à prix réduit) Carte supplémentaire pas possible, autres cartes idem carte unique Carte de remplacement CHF 0. Frais de chargement 1 % min. CHF. / chargement (/ USD 3. ) Commission de chargement : 1, % du montant chargé Sécurité Blocage de la carte (en cas de vol, de perte) CHF 10. Changement de NIP CHF 10. Limites de dépenses Limite de dépenses max. CHF / / USD 3000. / mois max. CHF / / USD 10000. Paiement sans numéraire En Suisse, en CHF CHF 1. / 1. / USD 1. Étranger en monnaie locale taxe de base CHF 1. / 1. / USD 1. plus conversion monétaire Cours de vente des devises le jour du traitement Cours de vente des devises au moment de référence international, plus une majoration de 1, % maximum sur le montant total converti Retrait d espèces à un distributeur En Suisse, en CHF 3, %, min. CHF. CHF. /. / USD. En Suisse, en Étranger 3, %, min. CHF 10. CHF. /. / USD. Facturation Décompte papier CHF 1.0 / décompte Décompte électronique (Viseca myaccount) (compte carte en ligne) Rappel / blocage de la carte en cas de retard de paiement CHF 0. / rappel Cartes de crédit en monnaies étrangères MasterCard / Visa Or * MasterCard / Visa Or USD * Cartes de crédit pour entreprises MasterCard Business Card Argent / Or (CHF,, USD) * MasterCard Corporate Card Argent / Or (CHF,, USD) * * selon offre séparée (brochure) 8
FINANCER GÉNÉRALITÉS Frais Frais de traitement des crédits Frais ordinaires Conclusion/modification d un contrat CHF 0. (forfait) Augmentation du montant / de la limite du crédit Changement de modèle hypothécaire Rachat/remboursement du crédit Dépenses extraordinaires Facturation selon entente CHF 108. / heure (TVA de 8 % incluse) Frais de rappel pour les arriérés d intérêts et d amortissements Prêt personnel autres crédits Prestations spéciales Frais du registre foncier en cas de changement de créancier / débiteur, de dégrèvement, etc. Frais de fourniture d informations / renseignements Inscription de réserves de propriété Remplacement de documents manquants Délivrance de déclarations de fiducie (pour la Bernische Stiftung für Agrarkredite, p. ex.) min. CHF 0. dès le premier rappel min. CHF 0. dès le deuxième rappel Refacturation des frais effectifs et des frais de tiers Frais au tarif de CHF 108. / heure (TVA de 8 % incluse) CHF 0. Votre conseillère ou conseiller vous informera volontiers sur toutes les autres prestations offertes en matière de crédit. PLACER Les conditions applicables sont celles de la brochure «Opérations sur titres : nos prix». Correspondance Les extraits de compte et justificatifs sont envoyés par courrier B (CHF.8) ou, sur demande, par courrier A (CHF 1. ). Relation clientèle Client(e)s domicilié(e)s à l étranger Taxe de base CHF 10. / mois et relation clientèle suppléments éventuels selon le pays sur demande Affaires successorales Établissement d une attestation d échéance comptes et avances pour le premier compte CHF 0. pour chaque compte supplémentaire CHF 10. Dépôts pour le premier dépôt CHF 0. pour chaque dépôt supplémentaire CHF. Banque restante Taxe annuelle CHF 10. Frais postaux additionnels de CHF 10. pour les clients possédant un dépôt-titres Actifs dématérialisés Principe selon les directives de l Association suisse des banquiers Forfait de base CHF 1. / an Taxe unique à l inscription CHF 7. Frais de rappel minimum CHF. à partir du deuxième rappel Duplicata CHF 1. / document ou selon le travail requis CHF 108. / heure (TVA de 8 % incluse) Confirmation de relations clientèle selon le travail requis, avec un minimum de CHF 100. Autres prestations selon le travail requis, CHF 108. / heure (TVA de 8 % incluse)