République Française MAIRIE DE SAINT-RAPHAEL (VAR) EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Nombre de Conseillers : 39 En exercice : 39 Séance du : 29.12.2008 Date de publication : 29.12.2008 Date envoi à la Sous-Préfecture : 31.12.2008 Date Visa de la Sous-Préfecture 06.01.2009 Le Vingt Neuf Décembre Deux Mille Huit, à Dix heures, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué le Vingt Deux Décembre Deux Mille Huit s est réuni dans le lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de M. Georges GINESTA - MAIRE. PRESENTS : Mesdames, Messieurs, GINESTA, DUMONT, KALOUDOFF, GERMAIN, CHANDES, PLANTAVIN, BEZARD, CHIODI, POLVERINI, DUBLANC, CORDINA, THOMAS, BOULE, GHIO, GRANGER, MARENCO-DRUHEN, MARCHIONI, BURNICHON, DECARD, JACQUET, PABAN, CIFRE, LEVECQUE, PELLEGRINO, VERMESCH, ISEPPI, VITEAU, HEUDIARD, PITOL-LAUGIER, RAVANELLO, FROMENTEAU, GOUT. ABSENTS AVEC POUVOIR : Conformément à l Article L. 2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales ont donné pouvoir de voter en leur nom : Mme CABITEN à M. GERMAIN - M. GEISLER à Mme CHIODI - Mme CAÏS à M. BEZARD - M. DECUGIS à Mme CHANDES - M. BASCOU à Mme JACQUET - M. BERTHERAT à Mme RAVANELLO - M. TUBOEUF à Mme PITOL-LAUGIER. ABSENTE : Mme LEVECQUE. OBJET DE LA DELIBERATION FINANCES * ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DE A DES ASSOCIATIONS POUR L'EXERCICE 2009 * - n 31 -
M. Jean MARCHIONI, Conseiller Municipal propose au titre de l'année 2009 d'attribuer à certaines Associations, une subvention de participation à la réalisation de leur objet social et du fait de son caractère d'intérêt local. Les montants des subventions sont répertoriés dans le tableau ci-dessous : ASSOCIATIONS PROPOSITIONS 2009 ACCUEIL THÉRAPEUTIQUE DE JOUR (ALZHEIMER) 2.300,00 AD LIBITUM ASSOCIATION 600,00 ALISS SAINT SÉBASTIEN 4.600,00 AMICALE AUVERGNE CABRETTE 160,00 AMICALE D'ANCIENS LÉGIONNAIRES DU VAR 160,00 AMICALE DES ALSACIENS LORRAINS DE SAINT-RAPHAËL 200,00 AMICALE DES ANCIENS ET AMIS DU 4 REGIMENT D'INFANTERIE MARINE 160,00 AMICALE PHILIPPEVILLOIS ET CONSTANTINOIS 3.000,00 AMICALE DES RAPHAËLOIS 2.300,00 AMICALE DU PERSONNEL HÔPITAL INTERCOMMUNAL 300,00 AMICALE MARINS & MARINS ANCIENS COMBATTANTS 160,00 ANCIENS 1ERE ARMÉE FRANÇAISE RHIN ET DANUBE 160,00 APEL STANISLAS 2.500,00 ARIA - CHANT ET RYTHME 5.000,00 ASSOCIATION BÉNÉVOLE DON DU SANG 1.000,00 ASS. DE LA BIBLIOTHEQUE DU CHI DE FREJUS ST RAPHAEL 200,00 ASS. DES AMIS DE L'AUMONERIE DU LYCÉE & DES COLLÈGES 600,00 ASS. DES AMIS DU MUSÉE DES TROUPES DE MARINE 6.000,00 ASS. DES ANCIENS COMBATTANTS DE L'UNION FRANÇAISE (A.C.U.F.) 160,00 ASS. DES COMBATTANTS VOLONTAIRES 160,00 ASS. JUGES & ANCIENS JUGES DU TRIBUNAL DE COMMERCE 1.500,00 ASS. LE GRAAL 7 000,00 ASS. NATIONALE CHEMINOTS ANCIENS COMBATTANTS (A.N.C.A.C.) 160,00 ASS. NATIONALE DES ANCIENS COMBATTANTS DE LA RÉSISTANCE (A.N.A.C.R.) 160,00 ASS. NATIONALE DES ANCIENS DU 21EME DE MARINE 160,00 ASS. NATIONALE DES MEMBRES DE L'ORDRE NATIONAL DU MÉRITE 160,00 ASS. OFFFICIERS DE RÉSERVE SAINT-RAPHAËL/FRÉJUS ET SA RÉGION 160,00 ASS. RÉPUBLICAINE ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE 160,00 ASS. VAROISE FÉLINE - AVF 5.000,00 BOULOURIS ANIMATION 11.000,00 CERCLE ALGÉRIANISTE 1.000,00 CERCLE BOULOURIS ENTRAIDES AMITIÉS 1.200,00 CHORALE AD PACEM 900,00 CHORALE MÉLODY 250,00 CINÉ PHOTO CLUB MAURES ESTÉREL 460,00 CLUB D'ASTRONOMIE COPERNIC 500,00 COMITÉ DÉPARTEMENTAL CONCOURS DE LA RÉSISTANCE 160,00 COMITÉ DES FÊTES D'AGAY 10.000,00 COMITÉ D'ENTENTE LIAISON ASS. PATRIOTIQUE FRÉJUS/SAINT-RAPHAËL (C.E.LA.P) 160,00 C.O.R.A.I.L 52.000,00 COS 654.300,00 ESTUDIANTINA DE SAINT-RAPHAËL 600,00 FÉDÉRATION NATIONALE ANCIENS COMBATTANTS D'ALGÉRIE, MAROC, TUNISIE 160,00 FÉD. NATIONALE DÉPORTÉS & INTERNÉS RÉSISTANTS (F.N.D.I.R) 160,00 FÉD. NATIONALE DÉPORTÉS & INTERNÉS RÉSISTANTS ET PATRIOTES (F.N.D.I.R.P) 160,00
FOYER SOCIO-ÉDUCATIF COLLÈGE DE L'ESTÉREL 500,00 FOYER SOCIO-ÉDUCATIF LYCÉE SAINT-EXUPÉRY 500,00 GROUPE DE RECHERCHE DÉPÔT LABO PRÉHISTOIRE (G.R.D.L.P) 300,00 GROUPE MUSICAL AGATON 450,00 GROUPEMENT PHILATÉLIQUE FRÉJUS SAINT-RAPHAËL 600,00 GUIDES ET SCOUTS D'EUROPE 900,00 GUILONGOU L'AMITIÉ 160,00 JEUNESSE MUSICALE DE FRANCE 10.000,00 JEUNES SANS DROGUE (J.S.D) 160,00 JUSQU'À LA MORT ACCOMPAGNER LA VIE (J.A.L.M.A.L.V) 160,00 LA BATUFADA 300,00 LA BERGAME 1.000,00 LES ADELPHES 3.000,00 LES AMIS DU CAFÉ THÉÂTRE 10.000,00 L'ESTÉRÉLENCO 4.700,00 LES ANCIENS DES MYRTES 150,00 L'OUASTAOU DE SAN RAFEU 920,00 MÉDAILLÉS MILITAIRES 258e SECTION 300,00 MUTUELLE DES EMPLOYÉS TERRITORIAUX 160.000,00 OFFICIERS MARINIERS SECTION FRÉJUS SAINT-RAPHAËL 160,00 ORCHESTRE DE CHAMBRE 40.000,00 PALETTE 83 300,00 PARCOURS 83 1.000,00 PHONAMBULES 800,00 RUCHER ÉCOLE DU VAR 310,00 SAINT-RAPHAËL ACCUEIL 1.200,00 SAINT-RAPHAËL CINÉMA 5.000,00 SANT RAFEU AUTO COLLECTION 1.200,00 SCRABLE CLUB 380,00 SECOURS POPULAIRE FRANÇAIS 750,00 SOCIÉTÉ BEAUX ARTS MAURES ESTÉREL 4 600,00 SOCIÉTÉ D'ENTRAIDE DES MEMBRES DE LA LÉGION D'HONNEUR 160,00 SOCIÉTÉ NATIONALE DE SAUVETAGE EN MER 750,00 SOCIÉTÉ SAINT-VINCENT DE PAUL - CONFÉRENCE 500,00 SOUTIEN À L'ARMÉE FRANÇAISE 160,00 SYNDICAT D'INITIATIVE D'AGAY (OFFICE DU TOURISME) 13.200,00 THEATRE DE L APPARTE 1.000,00 UN NOËL POUR CHAQUE ENFANT 1.500,00 UNION DÉPARTEMENTALE COMBATTANTS VOLONTAIRES RÉSISTANCES (U.D.C.V.R) 160,00 UNION NATIONALE DES SOUS OFFICIERS EN RETRAITE 300,00 UNION NATIONALE DES COMBATTANTS 160,00 UNION NATIONALE DES HARKIS ASSOCIES & SYMPATHISANTS 160,00 UNION NATIONALE DES PARACHUTISTES 160,00 UNION NATIONALE LAÏQUE DES ANCIENS SUPPÉTIFS DE SOUCHE EUROPÉENNE 160,00 UNIVERSITÉ POUR TOUS DE L'EST VAROIS 750,00 VAR 14/18 160,00 VEUVES CIVILES CHEFS DE FAMILLE DU VAR 310,00 VISITE DES MALADES DANS LES ÉTABLISSEMENTS HOSPITALIERS 350,00
SUBVENTIONS SPORTIVES AGAY NAUTIQUE JOUTES 9.000,00 AMICALE DE LA POSTE DE SAINT-RAPHAËL 460,00 AS AUTOMOBILE DE SAINT-RAPHAËL ET SA RÉGION 2.000,00 AS COLLÈGE A. KARR 1.300,00 AS COLLÈGE ESTÉREL 1.300,00 AS COURS STANISLAS 1.300,00 AS DU GOLF DE L'ESTÉREL 3.000,00 AS IUT SERECOM 500,00 AS LYCÉE ST EXUPÉRY 1.300,00 AS POLICE NATIONALE SAINT-RAPHAËL FRÉJUS 750,00 ASSOCIATION ALTHAÉA 500,00 ASSOCIATION DES JEUNES SPORTIFS RAPHAËLOIS (AJSR) 10.000,00 ASSOCIATION RAPHAËLOISE D'ARTS MARTIAUX ARAM 460,00 ASSR ATHLÉTISME 10.000,00 ASSR TENNIS DE TABLE 9.000,00 ASSR VOLLEY BALL 250.000,00 AZUR SKI CLUB 800,00 BATEAUX GREEMENTS DE TRADITION 1.000,00 C.M.E.M.R/CLUB CHEMINOTS 160,00 CLJ POLICE 8.000,00 CLUB ALPIN FRANÇAIS DE L'ESTÉREL 700,00 CLUB CŒUR ET SANTÉ DE FRÉJUS SAINT-RAPHAËL 400,00 CLUB NAUTIQUE DE SAINT-RAPHAËL 20.000,00 CLUB SELF DEFENSE DE SAINT-RAPHAËL 1.000,00 CLUB SPORTIF DES MUNICIPAUX 1.000,00 DIANE DE L'ESTEREL 3.100,00 ESSOR VAROIS SAINT-RAPHAËL BASKET CLUB 4.000,00 ESTANQUE DE BOULOURIS 2.700,00 GOLF TENNIS CLUB DE VALESCURE 19.100,00 GV SAINT-EXUPÉRY 1.300,00 HANDI CLUB RAPHAËLOIS 3.100,00 LA BOULE DU XV CORPS 1.900,00 LA BOULE RAPHAËLOISE 2.000,00 LA GAULE DE L'ESTÉREL 500,00 LE PETIT SAMOURAÏ 1.500,00 LES AMIS DE LA PETITE BOULE 2.800,00 LES ARCHERS DE SAINT-RAPHAËL VALESCURE 920,00 LES VAROUDEURS 500,00 MODEL AIR CLUB 300,00 OMNIUM CYCLISTE RAPHAËLOIS 8.500,00 PAPAKOOLS RUGBY FRÉJUS SAINT-RAPHAËL 760,00 RANDO CLUB RAPHAËLOIS 2.000,00 RANDONNEURS DE L'EST VAROIS 200,00 SAINT-RAPHAËL FOOTBALL CLUB 18.300,00 SOCIÉTÉ DE JOUTES RAPHAËLOISES 7.600,00 SPÉLÉO CLUB DU VAR 500,00 SAINT-RAPHAËL COUNTRY CLUB 50.000,00 SAINT-RAPHAËL NATATION TRIATHLON 82.500,00 SAINT-RAPHAËL VAR HANDBALL Ville de Saint Raphaël 500.000,00
SUBVENTIONS SPORTIVES SAINT-RAPHAËL VAR HANDBALL Communauté d Agglomération Fréjus Saint Raphaël 500.000,00 STADE RAPHAËLOIS 350.000,00 STATION NAUTIQUE RAPHAËL 15.000,00 SAINT-RAPHAËL JUDO 1.600,00 SAINT-RAPHAËL SPORTING CLUB 10.000,00 TAEKWONDO CLUB DE SAINT-RAPHAËL 9.200,00 UNION BOULISTE D'AGAY 4.600,00 WADO KARATÉ CLUB 1.550,00 WIND CLUB D AGAY 7.000,00 TOTAL 2 293 800,00