1. Objet. 2. Domaine d application. 3. Documents de référence Norme ISO EFS ; Identito-vigilance SH REF Documents associés

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(texte en vigueur le 1 er janvier 2008) LISTE DES INSTRUCTIONS

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Applicable le : 13-11-2017 1. Objet Cette procédure décrit le système mis en place au laboratoire pour surveiller, corriger et prévenir les risques et erreurs liés à l identification des patients, également appelé «identito-vigilance». 2. Domaine d application Elle s applique tout au long de la prise en charge du patient et concerne donc : TOUS LES ACTEURS (secrétaire, biologiste, préleveur, technicien, coursier) TOUS LES SECTEURS (administratif, prélèvement, technique, médical) TOUTES LES ETAPES DANS LA PRISE EN CHARGE DES PATIENT 3. Documents de référence Norme ISO 15189 EFS ; 27-11-2014 SH REF 02 4. Documents associés La liste des documents associés est consultable au niveau de «la page de garde Kalilab» du document, ligne «Documents associés (Référence et interface)». 5. Responsabilités L identito-vigilance est sous la responsabilité du Biologiste. Elle est organisée et gérée par le responsable pré-analytique. Elle est appliquée par tous les acteurs du laboratoire. 6. Définitions Trait d identité strict = information obligatoire qui définit l identité du patient : o Nom de naissance o 1 er prénom (ou 1 er prénom composé) o Date de naissance o Sexe Trait d identité étendu = information complémentaire non obligatoire qui précise l identité d un patient : o Nom usuel si présent. o 2 ème prénom et suivants si présents. o N Sécurité sociale Nomenclature des traits d identité : règles régissant la façon d écrire les traits d identité d une personne. Ces règles sont évolutives et non harmonisées entre les différents pays et établissement traitant les données des patients. Ex : règle pour noter les prénoms composés ou les 2éme prénoms : avec ou sans tirets, avec ou sans virgule. Il est recommandé mais non obligatoire de ne TC-ECH-PR-002:04 - Page 1 sur 8

pas utiliser ou virgule : si possible pour les prénoms composés ne pas mettre de tiret (ex: Anne Laure) et de garder que le premier prénom ( ex : Anne, Laure, Marie ; 1 er prénom suffit Anne) 7. L identité au laboratoire L identité du patient au laboratoire comporte : Le nom de naissance (=Nom de famille) : OBLIGATOIRE Le nom d usage (anciennement nom marital ou d épouse) : mention facultative. Le prénom (1 er prénom simple ou composé OBLIGATOIRE, suivants facultatifs). La date de naissance : OBLIGATOIRE Le sexe : OBLIGATOIRE Règle générale pour les informations non obligatoires : Pour toutes les informations non obligatoires : laisser le dossier tel que présent dans notre SIL s il n est pas erroné!! (ex : présence de plusieurs prénoms, nom marital absent ou présent ). De même pour la nomenclature de l identité : laisser tel que présent dans notre SIL si ce n est pas faux pour les tirets / double tirets / apostrophe. Modifier par contre les abréviations dans les prénoms composés (J PIERRE à changer en JEAN PIERRE par exemple). Présentation des informations d identité dans Megabus : Pour un(e) patient(e) portant son nom de naissance : Nom de naissance + prénom Case à laisser VIDE Pour un(e) patient(e) portant son nom marital : Nom usuel + prénom Nom de naissance En faisant 1 fois «Entrée», on peut visualiser le nom et le prénom clairement séparés (utile pour les noms et prénoms à plusieurs vocables pour vérifier où se termine le nom et où commence le prénom ). TC-ECH-PR-002:04 - Page 2 sur 8

Le sexe est lié à la civilité dans MEGABUS (Monsieur, Madame ) Les 4 codes civilité à utiliser sont : o MR Adulte Masculin o ME Adulte Féminin o ENG Enfant Masculin o ENF Enfant féminin Interdiction d utiliser les codes BBG, BBF, ML ou MLE, DR 8. Que faire en cas d informations discordantes ou incomplètes sur l identité? Les pièces d identité officielles pour certifier une identité sont : Le passeport (Français en cas de double nationalité). La carte d identité nationale. Le titre de séjour. Les documents de type carte vitale, AME, permis de conduire ne sont pas fiables car comportent fréquemment des erreurs d identité. Les extraits de naissance présentés isolément sont invalides (absence de photos). Si une modification est nécessaire : il faut suivre l INS Fusion d identité patient. Les cas délicats sont décrits ci-dessous dans la FAQ. FOIRE AUX QUESTIONS IDENTITE (FAQ) FAQ NOM USUEL Pièce d identité au nom de naissance et patient(e) signalant un mariage : Ne pas ajouter le nom marital au dossier tant qu une pièce d identité officielle n a pas été mise à jour. Noter le nom d épouse en commentaire patient en 01 ou 60 (F5 commentaire avec la date et ses initiales Mégabus). Pièce d identité au nom d épouse, mais patiente ne souhaitant plus le porter (divorce) : Ne pas mentionner le nom d épouse. Conseiller au patient(e) de faire modifier rapidement sa pièce d identité. Suivre l INS Fusion d identité patient. Pièce d identité au nom d épouse, et dossier chez nous au nom de naissance : TC-ECH-PR-002:04 - Page 3 sur 8

Signaler-le à la patiente. De préférence laisser au nom de naissance, sauf si la patiente insiste pour tout mettre à son nom d épouse (dans ce cas Suivre l INS Fusion d identité patient) 2 fois le même nom dans «Nom de famille» et «nom usuel» dans notre SIL : Vérifier auprès de la patiente si elle est née X et a épousé Monsieur X? Si oui : laisser les noms usuels et de naissance. Si non : supprimer le nom de naissance dans Mégabus (selon INS Fusion d identité patient) FAQ PRENOM Comment reconnaitre un prénom composé? Les 2 mots seront reliés par un tiret sur la pièce d identité officielle Ex : JEAN-PAUL = 1 prénom composé JEAN, PAUL = 2 prénoms Plusieurs prénoms sur la pièce d identité, identiques dans notre SIL : Laisser tous les prénoms. Plusieurs prénoms sur la pièce d identité, seulement le 1 er prénom dans notre SIL : Laisser le 1 er prénom seulement (le seul obligatoire) Prénom noté en abrégé dans notre SIL (ex : «J-Paul») Noter le prénom en toutes lettres (ex : Jean Paul»). (Suivre l INS Fusion d identité patient) Le 1 er prénom est un prénom composé, et seulement la 1 ère partie est dans notre SIL (ex : Jean-Paul, noté Jean) Compléter le 1 er prénom en entier dans notre SIL (Ex : Jean Paul) (Suivre l INS Fusion d identité patient) Pas de prénom : idéalement mettre XXXX (ou SP). FAQ DATE DE NAISSANCE Date de naissance erronée sur la carte vitale : Enregistrer le dossier avec la carte vitale pour permettre la télétransmission et mettre le code DDN qui vous permet de rajouter sur le compte-rendu la véritable DDN (cas relativement fréquent). Le noter en commentaire F5 pour les prochains dossiers. (exception : si demande de groupe sanguin : voir Gestion des demandes de détermination des groupes sanguins) Groupe sanguin avec mois lunaire : se référer au document «Gestion des demandes de détermination des groupes sanguins». 9. Les étapes clés de l identito-vigilance au laboratoire 6.1. Accueil patient (Poste concerné : secrétaires) Vérification de l adéquation d identité entre : - Prescription. - Document d identification présenté (Carte Vitale, attestation sécu, CNI, passeport, titre de séjour..). TC-ECH-PR-002:04 - Page 4 sur 8

- Personne présente (confirmation orale) des informations recueillies obligatoire. Demande et saisie systématique du nom de naissance s il est différent du nom d usage. Attention maintenant les Messieurs aussi peuvent être mariés!!! Soyez très vigilant et demandez lors de la vérification d identité aux hommes > 16 ans : «Votre nom de naissance est bien XXXX?». Si Mégabus propose la création d un nouveau patient : o Recherche des doublons systématique : interroger le patient pour savoir s il est déjà venu au laboratoire Si le patient répond oui : rechercher les doublons en 14 (avec le nom, ou avec la DDN pour les femmes ayant changé de nom). En cas de doublon : remplir la fiche de demande de fusion patient selon l INS Fusion d identité patient. Si le patient confirme qu il n est jamais venu : continuer la création sans autre étape. o Modalités de création d un nouveau patient : La création avec la Carte Vitale est très fortement recommandée, car elle limite les risques d erreur d enregistrement mais il faut toujours vérifier avec le patient les informations contenues dans sa Carte Vitale (erreur sur DDN, prénom...). Si le patient n a pas de Carte vitale : il est fortement recommandé qu il présente un support d identité écrit : si possible CNI, passeport ou titre de séjour, à défaut attestation SS, permis de conduire à scanner dans le dossier. Si le patient n a aucun papier d identité sur lui : faites remplir la partie identité patient du «Questionnaire pour l'obtention des renseignements obligatoires lors de la saisie du dossier» (TC-ORG-ENR-030) disponible au secrétariat et le scanner dans le dossier. Dans le cas de création «manuelle» d un nouveau patient : vérifier les informations que vous avez saisies en les comparants au document présenté par le patient avant de donner le dossier au prélèvement. Si le patient existe déjà dans le SIL : Vérifier les informations préenregistrées avec le patient : o Nom d usage, prénom, DDN o Nom de naissance si différent du nom usuel : attention aux erreurs d orthographe car ils sont saisis manuellement!! o Adresse o N de téléphone où le patient est joignable en journée (portable+++) Si dépôt d échantillon : o Demander la confirmation orale de l identité de la personne qui a fait le recueil par une question ouverte : «Confirmez-moi le nom et le prénom de la personne qui a fait ce recueil SVP». o Coller une étiquette de la fiche prélèvement sur l échantillon : Identification manuelle interdite. TC-ECH-PR-002:04 - Page 5 sur 8

6.2. Prélèvement (Poste concerné : Préleveur) Demander au patient de confirmer son identité en posant des questions orales ouvertes: «Pouvez-vous me confirmer votre nom, votre prénom et votre DDN et votre nom de naissance si pertinent?» NB : Si le patient n est pas capable de décliner son identité, demander cette confirmation à l accompagnant ou au soignant, ou bien demander au patient de présenter un document d identité. Si vous n arrivez pas à obtenir la confirmation de l identité : ne pas faire le prélèvement. Organisation du poste de prélèvement : o Le portoir de prélèvement doit servir aux tubes d un seul patient à la fois!!!! o Il est obligatoire de déposer en salle de Tri les échantillons après chaque prélèvement. Pour les prélèvements hors du laboratoire, ranger les tubes du patient dans une pochette individuelle étanche et fermée accompagnés de la fiche de prélèvement et de la prescription dans la poche ventrale. Étiquetage des échantillons lors du prélèvement : o Pré-étiquetage des tubes interdit : cette étape doit avoir lieu lors du prélèvement, auprès du patient. o Identification des échantillons en mode dégradé comportant au minimum : Nom usuel Prénom DDN (Le SIL ne permet pas d avoir une identification du patient par un numéro unique) Cas particulier des groupes sanguins et agglutinines irrégulières : Il est obligatoire de remplir le formulaire d identification pour la détermination du groupe sanguin et des RAI (voir Gestion des demandes de détermination des groupes sanguins). 6.3. Enregistrement des prélèvements effectués à l extérieur (Poste concerné : secrétaire, technicien habilité) Cf Instruction «Réception et acceptation des échantillons» Ref :TC-ECH-INS-009 Création du dossier sans Carte Vitale systématique : risque de création du dossier au mauvais nom accru. o Si patient déjà existant dans la base : vérifier Nom, prénom, DDN et adresse par rapport à la fiche de prélèvement, pour éviter un enregistrement sur le dossier d un homonyme. o En cas de Fiche de prélèvement peu lisible ou incomplète (Fiche manuscrite par exemple): contacter immédiatement le patient pour lever une ambiguïté ou obtenir les informations manquantes. 6.4. Ré-Etiquetage des prélèvements effectués à l extérieur (Poste concerné : Technicien pré-analytique) Vérification au minimum de la concordance des nom + prénom + DDN + adresse entre : TC-ECH-PR-002:04 - Page 6 sur 8

La planche d étiquettes «code barre» du dossier La fiche de prélèvement Vérification de l identification de chaque échantillon : Si l identité est concordante, étiqueter chaque échantillon avec une étiquette du laboratoire en laissant l identification originale apparente. Tracer l étape de ré-étiquetage en apposant vos initiales sur la planche accompagnant le prélèvement. 6.5. Prétraitement des échantillons (Poste concerné : Technicien pré-analytique) Limiter les étapes à risques : le laboratoire met tout en place pour travailler sur tube primaire à chaque fois que cela est possible afin de limiter au maximum les étapes de décantation, source potentielle d erreur d identification. o Utilisation des tubes à gel dès que possible (sérothèque, chimie, immuno, sérologies, envoi en sous-traitance). o PCR Chlamydiae sur tube primaire. Règles de décantation : o Chaque aliquot, même intermédiaire, doit comporter les informations complètes d identification des échantillons Il est obligatoire d utiliser les étiquettes dossiers du SIL pour éviter toute erreur de retranscription et de rajouter si pertinent la nature de l échantillon En cas de fonctionnement en mode dégradé, reporter sur les échantillons : Nom d usage Prénom DDN Nature de l échantillon (si pertinent) o Etapes à respecter pour limiter les erreurs d identité : Etiqueter le tube secondaire avant le transfert d échantillon Contrôler visuellement l adéquation d identité des récipients primaires et secondaires. Et enfin effectuer le transfert entre les récipients. 6.6. Transmission à les laboratoires sous-traitants Risque d erreur ++ d inversion de tubes Vérifier systématiquement la concordance entre l identité de l échantillon transmis et le bon d envoi au moment de la mise en sachet. 6.7. Rendu des résultats (Personnel concerné : secrétaires ou opérateur habilité) L enveloppe des résultats peut être rendue à un homonyme. TC-ECH-PR-002:04 - Page 7 sur 8

En plus de vérifier le nom et le prénom, il faut donc systématiquement vérifier l adresse du patient ou le numéro du dossier lors de la remise du résultat. Rendu des résultats par téléphone Vérification systématique du nom, prénom, date de naissance et du numéro de dossier si disponible. 10. Classement et archivage Le document «Classement et archivage des documents qualités réglementaires» décrit la durée et le lieu d archivage de ces documents. TC-ECH-PR-002:04 - Page 8 sur 8