EN-MELANTOIS RUE DU MARAIS

MAITRE D OUVRAGE VILLE DE PERONNE-EN EN-MELANTOIS RUE DU MARAIS CONSTRUCTION D UNE SALLE MULTI-ACTIVITE Rue de l Eglise MAITRES D ŒUVRES ARCHITECTE Sarl ARCHILILLE - Agence d'architecture 211, rue Jean Jaurès - 59491 Villeneuve d'ascq Tél /Fax: 03.20.72.25.14 Portable: 06.62.81.30.20 ECONOMISTE B.S.E ECONOMIE Mme BOUTET Sandrine 172 rue Clémenceau 59120 LOOS Tél : 03.20.77.54.69 Fax : 03.20.86.80.70 CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES PHASE DCE LOT N 06 PEINTURE

PERONNE EN MELANTOIS 2 SOMMAIRE 1 GENERALITES... 3 1.01 CONFORMITE AUX NORMES REGLEMENTS ET REGLES DE L ART... 3 1.02 ORDRE DE PRIORITE ENTRE LES DOCUMENTS CONSTITUTIF DU DCE... 3 1.03 BORDEREAU DE PRIX (DPGF)... 3 1.04 CONDITIONS GENERALES D'EXECUTION... 4 1.05 PRESCRIPTIONS COMPLEMENTAIRES... 4 1.06 COORDINATION... 5 1.07 PROTECTION DES OUVRAGES ET NETTOYAGE... 5 1.08 VERIFICATION ET ESSAIS AVANT LIVRAISON... 5 1.09 ECHANTILLONS... 5 1.10 COMPTE PRORATA... 5 1.11 TRI SELECTIF... 5 2 DESCRIPTION DES TRAVAUX INTERIEURS... 6 2.01 PEINTURE SUR MENUISERIES... 6 2.01.1 Peinture sur portes prépeintes... 6 2.01.2 Peinture sur autres éléments bois... 6 2.02 PEINTURE SUR PLAFOND... 6 2.02.1 Peinture sur plafonds en plaque de plâtre... 6 2.03 PEINTURE SUR MURS... 6 2.03.1 Peinture sur murs en plaque de plâtre... 6 2.04 PEINTURE SUR METAUX... 7 2.05 PEINTURE SUR PVC... 7 2.06 PEINTURE ANTI POUSSIERE... 7 3 DESCRIPTION DES TRAVAUX EXTERIEURS... 7 3.01 PEINTURE SUR METAUX... 7 3.02 PEINTURE SUR CLIN BOIS... 7 3.03 NETTOYAGE GENERAL DE FIN DE CHANTIER... 8 3.04 GESTION DES CLEFS... 8

PERONNE EN MELANTOIS 3 1 GENERALITES Les ouvrages concernent l'intégralité des fournitures décrites ci-dessous pour la construction d une salle multi-activité à Péronne-en-Mélantois, compte tenu du CCTP «Tous Corps d'état Normes, Règlements et Prescriptions d Ensemble» et du nouveau décret relatif à l accessibilité aux personnes handicapées N 2006-555 du 17 mai 2006. L'ensemble des ouvrages décrits ci-dessous devra, en plus des charges et prestations auxquels ils sont soumis, répondre aux exigences RT2005, joint au dossier de consultation. 1.01 CONFORMITE AUX NORMES REGLEMENTS ET REGLES DE L ART DTU, NORMES ET REGLEMENTS. Tous les travaux nécessaires à l'exécution de la présente opération (qu'ils soient décrits ou non décrits) sont régis par les prescriptions des D.T.U (Documents Techniques Unifiés), des Normes Françaises, des Règlements Techniques ou Administratifs de toutes natures, etc l'ensemble de ces documents en vigueur à la date de la remise de l'offre. Bien que ces documents ne soient pas joints au présent CCTP, TOUS LES ENTREPRENEURS appelés à intervenir dans l'opération (traitants, sous-traitants, co-traitants, fournisseurs, etc ) sont réputés en avoir une parfaite et entière connaissance. Toutefois, il est expressément indiqué que les exigences de ces documents doivent être considérées comme des exigences "minimales" et non "maximales", aussi, si une demande "supérieure" au niveau technique est formulée au CCTP, celle-ci primera sur les demandes des DTU, Normes et Règlements. En fin de chantier, chaque Entrepreneur devra attester par écrit que ses ouvrages ont été exécutés conformément aux prescriptions et obligations des D.T.U, Normes Françaises, Règlements, etc Cette attestation sera intégrée dans le Dossier des Ouvrages Exécutés. Il est précisé, d'une part, que cette attestation est impérative et que la signature du marché par l'entrepreneur implique son acceptation, et que d'autre part, la réception des ouvrages ne sera pas prononcée tant que chaque Entrepreneur n'aura pas fourni celle-ci. Cette liste n'est pas limitative et pour l'ensemble des textes cités ci-dessus ou non, il sera toujours fait application de la dernière édition avec mises à jour, additifs, rectificatifs, etc., à la date de passation du Marché 1.02 ORDRE DE PRIORITE ENTRE LES DOCUMENTS CONSTITUTIF DU DCE En règle générale, l ordre de priorité des documents est le suivant : - Les plans de l architecte et les CCTP architecte - Les CCTP techniques - Les plans techniques En cas de discordance ou de contradiction entre les documents d un même niveau de priorité, le Maître d Œuvre se réserve la possibilité de choisir entre l une et l autre des solutions proposées dans les pièces constitutives du DCE ; à moins que l une des solutions ait été explicitement validée lors de l acceptation de l offre. 1.03 BORDEREAU DE PRIX (DPGF) Les entreprises devront répondre en suivant le bordereau de prix joint au dossier de consultation. Cependant, le prix de la soumission comprend tous les ouvrages prévus au CCTP et aux plans. L entreprise devra donc compléter ou rectifier ce cadre de bordereau si elle constate des erreurs ou oublis éventuels. D autre part, le prix de la soumission devra répondre aux prescriptions de base.

PERONNE EN MELANTOIS 4 1.04 CONDITIONS GENERALES D'EXECUTION L'entrepreneur du présent lot devra considérer tous les travaux et les fournitures nécessaires à une parfaite finition de tous ses ouvrages comme faisant partie intégrante de son forfait. Il devra compléter par ses connaissances les imprécisions ou omissions du présent document, et il reste seul responsable de l'exécution totale selon les règles de l'art de tous ses ouvrages sans qu'il puisse en aucun cas prétendre à une quelconque majoration de son offre. L'ensemble de tous les travaux s'entendent complètement terminés et parfaitement finis 1.05 PRESCRIPTIONS COMPLEMENTAIRES Tous les matériaux employés devront être strictement conformes à toutes les stipulations du présent CCTP, et seront de la meilleure qualité dans leur gamme. Tous les matériaux décrits dans le présent CCTP, devront être agréés préalablement par le maître d'œuvre, et ceci avant toute mise en œuvre. Les marques et références choisies devront être indiquées clairement dans l'offre de prix. Elles seront au moins équivalentes de qualité et d'aspect à celles décrites au présent document. L'assistance technique du fabricant choisi, pourra être demandée en cours de travaux Les marques indiquées au présent CCTP constituent une indication de qualité dont l'éventail doit permettre à l'entrepreneur de choisir le produit qu'il entend utiliser. Il sera toutefois possible de présenter une marque différente à l'agrément du maître d'œuvre, à charge pour l'entrepreneur d'établir que le produit puisse permettre toutes les performances au moins équivalentes à celle des produits indiqués au présent document. L entrepreneur devra sous sa responsabilité, et avant toute mise en œuvre, reconnaître si les ouvrages dus par les autres corps d'état sont bien réalisés dans les cotes et les normes, et répondent à toutes les conditions nécessaires à une parfaite exécution de ses propres ouvrages. Il ne sera admis sur le chantier que des produits approvisionnés en bidons neufs provenant directement des fabricants et prêts à être employés. Les produits livrés dans des récipients déjà ouverts, seront refusés. L'entrepreneur devra procéder en temps voulu, à tout l'ensemble des vérifications de l'état des subjectiles qu'il aura à peindre. Il s'assurera notamment de l'état hygrométrique des supports, de la qualité du fini des bétons bruts de décoffrage, de l'absence de calamine, graisse, rouille, de l'éta des bois, de l'alcalinité des maçonneries, de la compatibilité des produits pouvant exister sur les subjectiles avec les peintures qu'il se propose d'utiliser. Il devra signaler par écrit au maîtr d oeuvre ceux impropres à l'exécution d'un travail conforme à celui demandé. Faute de se conformer à cette règle, il devra sans aucune indemnité, ni supplément, l'exécution à sa propre charge, de tous les travaux préparatoires ou de reprise pour obtenir une qualité d'exécution en conformité avec celle exigée. En cours de travaux, l'entrepreneur devra assurer une protection parfaite des surfaces qui pourraient être attaquées ou tachées par les produits qu'il aura à utiliser. L'entrepreneur du présent lot devra assurer tous les raccords de peinture sur les ouvrages après que ceux ci aient subi des reprises essais, réglages,..., lors de la mise en service et pendant toute la période de garantie biennale. Les travaux de peinture ne devront être exécutés que sur des subjectiles parfaitement sains et secs, et par des températures ambiantes supérieure à 10 C. Il est porté à la connaissance de l'attributaire du présent lot qu'il y aura une étude de polychromie. Les couleurs et les tons seront essayés avant l'emploi et toutes les proportions seront modifiées après essais à la demande. L'entrepreneur devra prévoir tous les rechampissages nécessaires, et l'impression de toutes les parties même cachées des menuiseries.

PERONNE EN MELANTOIS 5 L'emploi du rouleau pour l'application de toutes les qualités de peinture sera conditionné par l'autorisation préalable du maître d oeuvre après exécution des témoins et essais. Des prélèvements de peinture pourront être effectués en cours d'emploi par les soins du maître d oeuvre, aux fins d'analyses et vérifications aux frais de l'entrepreneur du présent lot. L'entrepreneur du présent lot effectuera une révision générale de tous ses ouvrages après achèvement des travaux de tous les autres corps d'état. Etendue des garanties : - Peinture des façades : garantie biennale - Peinture des menuiseries et ouvrages intérieurs : garantie biennale Classement et qualité d'aspect : -Classement de finition SOIGNEE dans l'ensemble des locaux 1.06 COORDINATION L'entrepreneur du présent lot devra se mettre en rapport avec les adjudicataires des autres lots, pour déterminer avec précisions tous les emplacements et dimensions de ses ouvrages, ainsi que les réservations et ouvrages divers nécessaires à une parfaite exécution et finition de son lot. 1.07 PROTECTION DES OUVRAGES ET NETTOYAGE L'entrepreneur étant seul responsable de tous ses ouvrages jusqu'à la réception du projet, il devra en assurer la protection pendant toute la durée des travaux, le nettoyage soigné en fin de chantier, ainsi que l'enlèvement de la totalité de ses gravois aux décharges publiques 1.08 VERIFICATION ET ESSAIS AVANT LIVRAISON L'entrepreneur du présent lot devra procéder avant la livraison à une vérification complète de l'aspect et de la bonne tenue de tous les ensembles, et du bon fonctionnement des parties mobiles Le remplacement éventuel des éléments ou ouvrages défectueux ne donnera lieu en aucun cas à des prolongations de délais, ni à des suppléments de prix. 1.09 ECHANTILLONS Dans les conditions de stockage et de répertoire définies au CCAP, l'entrepreneur du présent lot fournira tous échantillons ou éléments demandés par le maître d'œuvre, et notamment : - Un échantillon ou surfaces témoins de chaque produit ou teinte utilisé 1.10 COMPTE PRORATA Dans le cas de ce projet, les dépenses, électricité, eau voir d entretien sera au Compte Prorata, géré par le lot GROS ŒUVRE, suivant article du C.C.T.C. 1.11 TRI SELECTIF Le chantier sera soumis à la réglementation sur le tri sélectif suivant l article du Cahier des Clauses Techniques Communes (C.C.T.C.). Les entreprises sont donc tenues de réaliser le tri précis des différents déchets de matériaux dans les bennes sélectives collectives mises à dispositions par le lot Gros Œuvre dans le cadre du Compte prorata.

PERONNE EN MELANTOIS 6 2 DESCRIPTION DES TRAVAUX INTERIEURS Le présent document est établi à partir des préconisations données par les marques et organismes suivants : -KEIM - pour l'ensemble des peintures, NF environnement ou Eco Label Les entreprises demeurent bien entendu libres de répondre avec les marques de leur choix sous réserves : - d'indiquer clairement dans leur offre les marques et références du produit qu'elles proposent. - que ce produit possède des performances et des caractéristiques au moins équivalentes à celles demandées. Les peintures devront présenter aucun composé organique volatile 5COV) ou présenter un taux de COV<1g/L. Les entreprises devront fournir la composition des peintures et notamment la teneur en COV, avant toute commande, pour validation de la maîtrise d œuvre et de la maîtrise d ouvrage. 2.01 PEINTURE SUR MENUISERIES 2.01.1 Peinture sur portes prépeintes - Travaux Préparatoires - Ponçage, rebouchage éventuel Portes accès Présbytère 2.01.2 Peinture sur autres éléments bois - Travaux Préparatoires - Ponçage, rebouchage éventuel - 1 couche impression Huisseries Bâtis - Chants de portes Plinthes 2.02 PEINTURE SUR PLAFOND 2.02.1 Peinture sur plafonds en plaque de plâtre - Révision des bandes - Ponçage des joints ou/et enduisage - Travaux préparatoires - 1 couche impression Sur l ensemble des niveaux Sur plafonds en plaques de plâtre et soffites, périphérie de la salle multi-activité, plafond local rangement 2.03 PEINTURE SUR MURS 2.03.1 Peinture sur murs en plaque de plâtre - Révision des bandes - Ponçage des joints ou/et enduisage - Travaux préparatoires - 1 couche impression Sur l ensemble des murs en plaques de plâtre excepté murs prévus en faïence

PERONNE EN MELANTOIS 7 2.04 PEINTURE SUR METAUX - Travaux Préparatoires - 1 couche de peinture antirouille Sur l ensemble des niveaux Sur huisseries métalliques - Canalisations Sur supports canalisations Canalisations Gaines Chemins de câbles : 2.05 PEINTURE SUR PVC - Nettoyage - Dégraissage au trichlo - Une couche de primaire - Deux couches de peinture glycérophtalique blanche satinée Sur PVC : Sur canalisations - 2.06 PEINTURE ANTI POUSSIERE - 1 couche de RESISTRAL PRIMAIRE - 2 couches de SOLASTRAL Peinture au sol à grande résistance mécanique et chimique. Application sur sols bien secs, légèrement rugueux, dépoussiérés, parfaitement propres et dégraissés. Local rangement 3 DESCRIPTION DES TRAVAUX EXTERIEURS 3.01 PEINTURE SUR METAUX - Travaux préparatoires: - 1 couche de FERREX de ASTRAL ou similaire - Brossage - ponçage - Travaux de finition: - Deux couches de CELLUC FER de ASTRAL ou similaire Sur dauphins 3.02 PEINTURE SUR CLIN BOIS - réception des supports avant tous travaux. Les supports sont prévus finis lisses, uniformes, sans bullage par le bardeur. - Brossage et dépoussiérage - application de 2 couches de Peinture pour bois extérieur hydrofuge et anti-uv, non filmogène type TEXTROL de chez OWATROL. Teinte au choix de l architecte - Garantie décennale, classe I 2. Bardage clins bois sur façades salle multi-activité et local rangement

PERONNE EN MELANTOIS 8 3.03 NETTOYAGE GENERAL DE FIN DE CHANTIER L'entreprise doit le nettoyage des pièces et de leurs abords durant toute son intervention et au fur et à mesure de son avancement. Les nettoyages seront exécutés par un personnel spécialisé, trié et suffisant. Ils intéressent toutes les parties apparentes : - Sols : revêtements carrelage - Revêtements verticaux : Faïences, - Menuiseries faces intérieures et extérieures - Quincailleries - Appareils sanitaires et robinetterie - Appareillages électriques - Appareils de chauffage - Vitres et glaces, portes en glace aux 2 faces Ces nettoyages seront faits de telle sorte que l'utilisation des locaux soit immédiatement possible à la livraison sans autre concours. Les nettoyages devront faire disparaître les taches de peinture ou d'huile, les taches de plâtre, de ciment, etc..., les traces de films de mortier, les poussières. Sont de même compris le balayage et l'évacuation des lits de sciure protecteurs des carrelages et des déchets résultant des nettoyages. Compris dans le garage et cellier Les produits employés, les procédés mis en œuvre devront être appropriés afin de ne pas provoquer l'altération des matières elles-mêmes ou de leur état de surface. Dans le cas de revêtements non traditionnels, il y aura lieu de se référer aux indications données par les fabricants intéressés. Les quincailleries telles que serrures, gâches, verrous, paumelles, etc... seront soigneusement nettoyées pour permettre un bon fonctionnement. L'Architecte ne tolérera aucune imperfection pour ces nettoyages. Si le besoin s'en faisait sentir, ou si l'entrepreneur du présent lot donnait matière à des observations répétées à ce sujet, l'architecte se réserverait le droit de faire exécuter tout nettoyage complémentaire par une entreprise spécialisée, et ce, à la charge du présent lot. Tous les raccords de peinture après nettoyage sont à la charge du présent lot avant réception des ouvrages. (pas d abrasif sur les vitres, surfaces peintes, etc 3.04 GESTION DES CLEFS L entrepreneur du présent lot assurera la gestion des clefs en fin de chantier selon les modalités prévues à l article 1.22 du C.C.T.C.