1-2 3 4 5 Déclaration annuelle des données sociales (DADS-TDS, édition de la disquette transmise) 1999 Déclaration annuelle des données sociales (DADS-TDS, édition de la disquette transmise) 2000 Déclaration annuelle des données sociales (DADS-TDS, édition de la disquette transmise) 2001 Déclaration annuelle des données sociales (DADS-TDS, édition de la disquette transmise) 2002 6 Paramétrage TDS (Transfert des Données Sociales) 2001-2004 7-9 Livres de paie et balances mensuelles 1998 10-11 Livres de paie et balances mensuelles 2004 Mission Archives 26/04/2012 1
12 Fiches récapitulatives individuelles de paie 1999 13-14 Bordereaux récapitulatifs de paiement des cotisations URSAFF, de la taxe sur salaires, de la CSG, CRDS, de la contribution sociale de solidarité. 1999 15 Bordereaux récapitulatifs de paiement des cotisations URSAFF, de la taxe sur salaires, de la CSG, CRDS, de la contribution sociale de solidarité. 2001 16-17 Bordereaux récapitulatifs de paiement des cotisations URSAFF, de la taxe sur salaires, de la CSG, CRDS, de la contribution sociale de solidarité. 2002 18 Bordereaux récapitulatifs de paiement des cotisations URSAFF, de la taxe sur salaires, de la CSG, CRDS, de la contribution sociale de solidarité. 2003 19-20 Bordereaux récapitulatifs de paiement des cotisations URSAFF, de la taxe sur salaires, de la CSG, CRDS, de la contribution sociale de solidarité. 2004 21-22 Bordereaux récapitulatifs de paiement des cotisations URSAFF, de la taxe sur salaires, de la CSG, CRDS, de la contribution sociale de solidarité. 2005 Mission Archives 26/04/2012 2
23 Bordereaux annuels récapitulatifs de paiement des cotisations URSAFF, de la taxe sur salaires, de la CSG, CRDS, de la contribution sociale de solidarité. 2007 24 CEJ (Contrat Emploi Jeune), CNASEA : états de service et avis de paiement mensuels 2003-2005 25-29 CEJ (Contrat Emploi Jeune), dossier administratif et comptable : copies attestations ASSEDIC, bulletins de paie, factures internes, états mensuels de vacation, copies du contrat, déclaration unique d'embauche, arrêtés de congés s.d.-2005 30-38 CES (Contrat Emploi-Solidarité) et CEC (Contrat Emploi Consolidé), dossiers individuels comptables : copies attestation affiliation, contrats ou convention, bulletins de paie, factures internes, autres pièces justificatives. 30 CES (Contrat Emploi-Solidarité) et CEC (Contrat Emploi Consolidé) affectés à l'intendance 1996-1998 31 CES (Contrat Emploi-Solidarité) et CEC (Contrat Emploi Consolidé) affectés à la BIU 32 CES (Contrat Emploi-Solidarité) et CEC (Contrat Emploi Consolidé) 1998-1999 1998-1999 Mission Archives 26/04/2012 3
33 CES (Contrat Emploi-Solidarité) et CEC (Contrat Emploi Consolidé) affectés au SUIO, à l'iep, à divers centres 1998-1999 34 CES (Contrat Emploi-Solidarité) et CEC (Contrat Emploi Consolidé) 35 CES (Contrat Emploi-Solidarité) et CEC (Contrat Emploi Consolidé) 1999-2000 2000-2001 36 CES (Contrat Emploi-Solidarité) et CEC (Contrat Emploi Consolidé), dossiers individuels administratif et comptable. 2002-2003 37-38 CES (Contrat Emploi-Solidarité) et CEC (Contrat Emploi Consolidé). 2003-2004 39 CES (Contrat Emploi-Solidarité) et CEC (Contrat Emploi Consolidé), CNASEA : états de service et avis de paiement mensuels 1993-1996 40 CES (Contrat Emploi-Solidarité) et CEC (Contrat Emploi Consolidé), CNASEA : états de service et avis de paiement mensuels 1997-2000 41-51 Bulletins de paie personnel sur budget propre université 2002 52-64 Bulletins de paie personnel sur budget propre université 2003 65-82 Bulletins de paie personnel sur budget propre université 2004 83-106 Bulletins de paie personnel sur budget propre université 2005 Mission Archives 26/04/2012 4
Bulletins de paie personnel sur budget propre université 2006 Bulletins de paie personnel sur budget propre université 2007 Bulletins de paie personnel sur budget propre université 2008 Bulletins de paie personnel sur budget propre université 2009 Bulletins de paie personnel sur budget propre université 2010 personnels d'entretien : traitement, sécurité sociale, contribution forfaitaire 1968 Vacataires : traitement, fiche comptable Moniteurs : état trimestriel, fiche comptable 1968-1971 1968-1973 Traitement des vacataires et personnels d'entretien 1969 Traitement des personnels d'entretien 1970 Traitement des vacataires, personnels d'entretien et moniteurs 1971 Traitement des vacataires 1972 Traitement des personnels d'entretien 1972 Traitement des vacataires de recherche 1973 Traitement des personnels d'entretien 1973 Traitement des vacataires 1973 Traitement des vacataires et moniteurs 1973 Traitement des vacataires et moniteurs 1974 Traitement des personnels d'entretien 1974 Traitement des vacataires 1974 Traitement des vacataires de recherche 1974 Traitement des vacataires 1974 Mission Archives 26/04/2012 5
Traitement des chargés de Travaux Dirigés 1975 Traitement des vacataires de recherche 1975 Traitement des moniteurs 1975 Traitement des vacataires 1975 Traitement des personnels d'entretien 1975 Traitement des vacataires 1975 Traitement des vacataires 1975 Traitement des chargés de Travaux Dirigés 1976 Traitement des vacataires 1976 Traitement des vacataires 1976 Traitement des personnels d'entretien 1976 Moniteurs : état trimestriel 1977 Traitement des vacataires et personnels d'entretien 1977 Traitement des vacataires et personnels d'entretien 1977 Traitement des chargés de Travaux Dirigés 1977 Traitement des personnels contractuels 1977 Centre de formation des personnels communaux : traitement (CUREM) 1977 Mission Archives 26/04/2012 6
Traitement du personnel de plus de 65 ans 1978 Traitement des chargés de Travaux Dirigés 1978 Traitement des vacataires 1978 Traitement des vacataires de recherche 1978 Traitement des moniteurs 1978 Traitement des personnels d'entretien 1978 Traitement des vacataires 1978 Centre de formation des personnels communaux : traitement (CUREM) 1978 Centre de formation des personnels communaux : traitement (CUREM) 1978 Traitement des chargés de Travaux Dirigés 1979 Traitement des moniteurs 1979 Traitement des vacataires 1979 Traitement des vacataires pour les inscriptions 1979 Traitement des moniteurs 1979-1980 Traitement des personnels d'entretien 1979 Traitement des personnels titulaires 1979 Traitement des personnels titulaires 1979 Centre de formation des personnels communaux : traitement (CUREM) 1979 Mission Archives 26/04/2012 7
Traitement des agents non titulaires 1980 Traitement des vacataires 1980 Traitement des vacataires pour les inscriptions 1980 Traitement des chargés de Travaux Dirigés 1980 Traitement des titulaires (avec bulletins de salaires) 1980 Centre de formation des personnels communaux : traitement (CUREM) 1980 Traitement des agents non titulaires 1981 Traitement des titulaires 1981 Traitement des vacataires 1981 Traitement des vacataires pour les inscriptions 1981 Traitement des vacataires chargés de TP 1981 Centre de formation des personnels communaux : traitement (CUREM) 1981 Centre de formation des personnels communaux : traitement (CUREM) 1981 Mission Archives 26/04/2012 8
Traitement des moniteurs 1981-1982 Traitement des vacataires pour les inscriptions 1982 Traitement des personnels de A à I 1982 Traitement des personnels de J à Z 1982 Traitement des vacataires pour les inscriptions 1983 Traitement des personnels de A à D 1983 Traitement des personnels de E à L 1983 Traitement des personnels de M à S 1983 Traitement des personnels de T à WZ 1983 Traitement des vacataires pour les inscriptions 1984 Traitement des personnels de A à F 1984 Traitement des personnels de G à O 1984 Traitement des personnels de P à Z 1984 Mission Archives 26/04/2012 9
Traitement des vacataires pour les inscriptions 1985 Traitement des personnels de A à C 1985 Traitement des personnels de D à H 1985 Traitement des personnels de I à M 1985 Traitement des personnels de N à Z 1985 Traitement des personnels d'entretien 1986 Traitement des vacataires pour les inscriptions 1986 Traitement des personnels de A à F 1986 Traitement des personnels de G à O 1986 Traitement des personnels de P à Z 1986 Traitement des vacataires pour les inscriptions 1987 Traitement des personnels d'entretien 1987 Traitement des personnels de l'institut d'etudes Politiques 1987 Traitement des personnels de la Bibliothèque interuniversitaire de Toulouse 1987 Traitement des personnels de l'institut Préparatoire aux Affaires (plus tard Institut d'administration des Entreprises) 1987 Traitement des personnels de A à B 1987 Traitement des personnels de C à F 1987 Traitement des personnels de G à M 1987 Traitement des personnels de N à Z 1987 Mission Archives 26/04/2012 10
Traitement des vacataires pour les inscriptions 1988 Traitement des personnels de l'institut d'etudes Politiques 1988 Traitement des personnels de l'institut d'administration des Entreprises (ex-institut Préparatoire aux Affaires) 1988 Traitement des personnels de la Bibliothèque interuniversitaire de Toulouse 1988 Traitement des personnels de A à C 1988 Traitement des personnels de D à K 1988 Traitement des personnels de L à R 1988 Traitement des personnels de S à Z 1988 Traitement des vacataires pour les inscriptions 1989 Traitement des personnels de l'institut d'etudes Politiques 1989 Traitement des personnels de l'institut d'administration des Entreprises (ex-institut Préparatoire aux Affaires) 1989 Traitement des personnels de la Bibliothèque interuniversitaire de Toulouse 1989 Traitement des personnels de l'institut Universitaire Technologique de Rodez 1989 Traitement des personnels de A à C 1989 Traitement des personnels de D à L 1989 Traitement des personnels de M à R 1989 Traitement des personnels de S à Z 1989 Mission Archives 26/04/2012 11
Traitement des personnels d'entretien 1990 Traitement des vacataires pour les inscriptions 1990 Traitement des personnels de A à B 1990 Traitement des personnels de C à D 1990 Traitement des personnels de E à K 1990 Traitement des personnels de L à R 1990 Traitement des personnels de S à W 1990 Traitement des personnels d'entretien 1991 Traitement des vacataires pour les inscriptions 1991 Traitement des personnels de A à B 1991 Traitement des personnels de C à E 1991 Traitement des personnels de F à L 1991 Traitement des personnels de M à Q 1991 Traitement des personnels de R à Z 1991 Traitement des personnels en Contrat-Emploi-Solidarité 1991-1992 Mission Archives 26/04/2012 12
Traitement des personnels d'entretien 1992 Traitement des vacataires pour les inscriptions 1992 Traitement des personnels de A à B 1992 Traitement des personnels de C à D 1992 Traitement des personnels de E à J 1992 Traitement des personnels de K à M 1992 Traitement des personnels de N à S 1992 Traitement des personnels de T à Z 1992 Traitement des personnels d'entretien 1993 Traitement des vacataires pour les inscriptions 1993 Traitement des personnels de A à B 1993 Traitement des personnels de C à D 1993 Traitement des personnels de E à G 1993 Traitement des personnels de H à L 1993 Traitement des personnels de M à P 1993 Traitement des personnels de Q à Z 1993 Traitement des vacataires pour les inscriptions 1994 Traitement des personnels d'entretien 1994 Traitement des personnels de A à B 1994 Traitement des personnels de C à D 1994 Traitement des personnels de E à G 1994 Traitement des personnels de H à L 1994 Traitement des personnels de M à P 1994 Traitement des personnels de Q à Z 1994 Mission Archives 26/04/2012 13
Traitement des vacataires pour les inscriptions 1995 Traitement des personnels d'entretien 1995 Traitement des personnels de A à B 1995 Traitement des personnels de C à D 1995 Traitement des personnels de E à J 1995 Traitement des personnels de K à N 1995 Traitement des personnels de O à Z 1995 Traitement des personnels en Contrat-Emploi-Solidarité 1995-1996 Traitement des vacataires pour les inscriptions 1996 Traitement des personnels de A à B 1996 Traitement des personnels de C à D 1996 Traitement des personnels de E à I 1996 Traitement des personnels de J à L 1996 Traitement des personnels de M à P 1996 Traitement des personnels de Q à Z 1996 Traitement des vacataires pour les inscriptions 1997 Traitement des personnels de A à B 1997 Traitement des perosnnels de C à D 1997 Traitement des personnels de E à L 1997 Traitement des personnels de M à O 1997 Traitement des personnels de P à Z 1997 Traitement des vacataires pour les inscriptions 1998 Traitement des personnels de A à B 1998 Traitement des personnels de C à D 1998 Traitement des personnels de E à L 1998 Traitement des personnels de M à R 1998 Traitement des personnels de S à Z 1998 Mission Archives 26/04/2012 14
Traitement des vacataires pour les inscriptions 1999 Traitement des personnels de A à B 1999 Traitement des personnels de C à D 1999 Traitement des personnels de E à G 1999 Traitement des personnels de H à L 1999 Traitement des personnels de M à Q 1999 Traitement des personnels de R à Z 1999 Mission Archives 26/04/2012 15