CARSAT NORD-EST Le CTN C «Transports, Eau-Gaz-Electricité, Source : Statistiques financières et technologiques 2013 issues de SGE TAPR Créé par SISORP le 15 décembre 2014
Sommaiire 1. Caractéristiques générales... 3 A. Nouvelle codification des accidents du travail au 1er janvier 2013... 3 B. Provenance des données... 4 C. Définition... 4 a) Les entreprises... 4 b) Effectif des salariés... 4 c) Les accidents du travail... 5 d) Les accidents de trajet... 5 e) Les maladies professionnelles... 5 D. Les indicateurs... 6 2. Les entreprises et salariés... 7 A. Evolution sur 5 ans... 7 B. Résultats de l année 2013... 7 a) Sections d établissements et salariés par Département... 7 b) Sections d établissements et salariés par tranche d effectif... 8 3. Les accidents du travail... 9 A. Evolution des accidents du travail sur 5 ans... 9 B. Résultats de l année 2013...10 a) Les accidents du travail par département...10 b) Les accidents du travail par tranche d effectif...11 c) Les accidents du travail selon la cause principale...12 d) Les accidents du travail selon la nature des lésions...14 e) Les accidents du travail selon le siège des lésions...15 4. Les maladies professionnelles...17 A. Evolution sur 5 ans...17 B. Résultats de l année 2013...17 a) Les maladies professionnelles par département...17 b) Les maladies professionnelles par tranche d effectif...18 c) Les maladies professionnelles indemnisées par pathologie...18 5. Les accidents de trajet...18 A. Evolution sur 5 ans...18 B. Résultats de l année 2013...19 a) Accidents de trajet par département...19 b) Accidents de trajet par tranche d effectif...19 6. Les indices et taux régionaux...20 A. Evolution sur 5 ans...20 B. Résultats de l année 2013...20 a) Indices et taux par département...20 b) Indices et taux par tranche d effectif...21 Source : Statistiques financières et technologiques 2013 issues de SGE TAPR Créé par SISORP le 15 décembre 2014 Page 2
1.. Carracttérriissttiiquess générralless Le CTN C «Transports, Eau-Gaz-Electricité, A. Nouvelle codification des accidents du travail au 1er janvier 2013 Pour répondre aux attentes de la communauté européenne en matière de statistiques des ATMP, une nouvelle codification des sinistres est mise en place à compter du 1 er janvier 2013. Désormais, seuls seront codifiés les accidents supérieur à 3 jours d arrêt et les accidents faisant l objet d une IPP. Cette nouvelle codification technologique introduit de nouvelles données en lieu et place des éléments matériels. Les variables sur les causes et les circonstances des accidents fournissent des informations complémentaires permettant de déterminer à quel endroit et de quelle manière des accidents se produisent. Ces informations sont utiles pour la définition des politiques de prévention. Il est tout aussi important, sinon plus, de connaître le moment auquel s est passé quelque chose d anormal que de savoir ce que la victime était en train de faire au moment de l accident. Les causes et circonstances d un accident comprennent trois niveaux ou séquences : les circonstances juste avant l accident avec quatre variables : poste de travail, type de lieu, type de travail et activité physique spécifique, la déviation qui décrit de quelle façon les circonstances de l accident se sont écartées de la pratique normale, le contact - modalité de la blessure, c est-à-dire la manière précise dont l écart par rapport à la pratique normale a abouti à un accident. De plus, le système lie, à chacun des 3 niveaux, un agent matériel associé à chaque action correspondante : l agent matériel de l activité physique spécifique, l agent matériel de la déviation, l agent matériel du contact modalité de la blessure». Cette évolution induit une rupture dans l historique de description des AT qui interdit toute comparaison dans le temps. Source : Statistiques financières et technologiques 2013 issues de SGE TAPR Créé par SISORP le 15 décembre 2014 Page 3
B. Provenance des données Le CTN C «Transports, Eau-Gaz-Electricité, Les données sont issues d un traitement informatique intégré à la base de données SGE TAPR : Système de Gestion des Employeurs pour la Tarification et la Prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles, et pour la gestion des déclarants de données sociales. Ce système est utilisé dans toutes les Caisses Régionales d'assurance Maladie (CRAM) et Caisses Générales de Sécurité Sociale (CGSS). Ce programme a pour objet de constituer les fichiers concernant les employeurs : les résultats des employeurs les sinistres professionnels (AT/MP). Les fichiers constitués comportent les données relatives à la dernière période triennale connue, soit les 3 dernières années connues. Il édite les résultats de la dernière année connue et remet à jour les éléments des 2 années précédentes. Ainsi, un écart peut apparaître entre le recueil statistique de l année et ceux des exercices précédents. C. Définition a) Les entreprises Trois notions définissent l entité «entreprise» : les entreprises, identifiées par leur numéro SIREN, les déclarants de données sociales, identifiés par leur numéro SIRET, les sections d'établissements distinguées par leur activité professionnelle, identifiées par un numéro de SE. b) Effectif des salariés L effectif salarié est déterminé en conformité avec l arrêté du 17 octobre 1995 du Code de la Sécurité Sociale, dans le but de statuer sur le mode de tarification des entreprises. Cet effectif est égal à la moyenne du nombre de salariés présents à la date du dernier jour de chaque trimestre de l année considérée. Les salariés à temps complet présents à la fin de chaque trimestre sont comptés pour 1. Ceux travaillant à temps partiel sont comptés au prorata du rapport entre la durée inscrite dans leur contrat de travail et la durée légale de travail au cours du trimestre civil considéré ou, si elle est inférieure à la durée légale, la durée normale de travail accomplie dans l établissement au cours dudit trimestre. Pour les salariés en intérim, le mode de calcul diffère par le fait que l effectif est égal à la moyenne du nombre de salariés présents à la date du dernier jour de chaque mois de l année considérée, et non plus du trimestre. Source : Statistiques financières et technologiques 2013 issues de SGE TAPR Créé par SISORP le 15 décembre 2014 Page 4
c) Les accidents du travail Le CTN C «Transports, Eau-Gaz-Electricité, Accident du travail. Article L 411.1 du Code de la Sécurité Sociale "Est considéré comme accident du travail quelle qu'en soit la cause, l'accident survenu par le fait, ou à l'occasion du travail, à toute personne salariée ou travaillant, à quelque titre que ce soit, pour un ou plusieurs employeurs, ou chefs d'entreprise". Indemnisation de l'incapacité temporaire. Article L 433.1 du Code de la Sécurité Sociale "La journée de travail au cours de laquelle l'accident s'est produit, quel que soit le mode de paiement du salaire, est intégralement à la charge de l'employeur. Une indemnité journalière est payée à la victime par la Caisse Primaire, à partir du premier jour qui suit l'arrêt de travail, consécutif à l'accident pendant toute la période d'incapacité de travail qui précède soit la guérison complète, soit la consolidation de la blessure ou le décès ainsi que dans le cas de rechute ou d'aggravation". Indemnisation de l'incapacité permanente. Article L 434.1 du Code de la Sécurité Sociale "Une indemnité en capital est attribuée à la victime d'un accident de travail atteinte d'une incapacité permanente inférieure à un pourcentage déterminé. Son montant est fonction du taux d'incapacité de la victime et est déterminé par un barème forfaitaire fixé par décret. Il est révisé lorsque le taux d'incapacité de la victime augmente tout en restant inférieur à un pourcentage déterminé. " d) Les accidents de trajet Article L 411-2 du Code de la Sécurité Sociale «Est également considéré comme accident du travail, lorsque la victime ou ses ayants droit apportent la preuve que l'ensemble des conditions ci-après sont remplies ou lorsque l'enquête permet à la caisse de disposer sur ce point de présomptions suffisantes, l'accident survenu à un travailleur mentionné par le présent livre, pendant le trajet d'aller et de retour, entre : 1. la résidence principale, une résidence secondaire présentant un caractère de stabilité ou tout autre lieu où le travailleur se rend de façon habituelle pour des motifs d'ordre familial et le lieu du travail. Ce trajet peut ne pas être le plus direct lorsque le détour effectué est rendu nécessaire dans le cadre d'un covoiturage régulier ; 2. le lieu du travail et le restaurant, la cantine ou, d'une manière plus générale, le lieu où le travailleur prend habituellement ses repas, et dans la mesure où le parcours n'a pas été interrompu ou détourné pour un motif dicté par l'intérêt personnel et étranger aux nécessités essentielles de la vie courante ou indépendant de l'emploi.» e) Les maladies professionnelles Article L.461.1 (Extrait du Code de la Sécurité Sociale) «Est présumée d origine professionnelle toute maladie désignée dans un tableau de maladies professionnelles et contractée dans les conditions mentionnées à ce tableau Peut être également reconnue d origine professionnelle, une maladie caractérisée non désignée dans un tableau de maladies professionnelles lorsqu il est établi qu elle est essentiellement et directement causée par le travail habituel de la victime et qu elle entraîne le décès de celle-ci ou une incapacité permanente» Source : Statistiques financières et technologiques 2013 issues de SGE TAPR Créé par SISORP le 15 décembre 2014 Page 5
Article L.461.2 (Extrait du Code de la Sécurité Sociale) «Des tableaux annexés par Décret en Conseil d Etat énumèrent les manifestations morbides d intoxication aiguës ou chroniques présentées par les travailleurs exposés d une façon habituelle à l action des agents nocifs mentionnés par lesdits tableaux qui donnent, à titre indicatif, la liste des principaux travaux comportant la manipulation ou l emploi de ces agents. Ces manifestations sont présumées d origine professionnelle». Compte spécial Sont inscrites au compte spécial, en application de l arrêté du 16/10/1995 pris pour l application de l article D. 242-6-3, les dépenses afférentes à des maladies professionnelles constatées ou contractées dans l une des conditions suivantes : la maladie professionnelle a fait l objet d une première constatation médicale avant la date d entrée en vigueur du tableau la concernant ; la victime n a été exposée au risque de la maladie professionnelle qu antérieurement à la date d entrée en vigueur du tableau D. Les indicateurs Indicateurs Abréviations Définitions Incapacité temporaire AT avec arrêt Arrêt de travail d'au moins 24 heures consécutif à un accident du travail, de trajet ou à une maladie professionnelle Une indemnité journalière est payée à la victime par la Caisse Indemnité Primaire, à partir du premier jour qui suit l arrêt de travail, IJ journalière consécutif au sinistre, et pendant toute la période d incapacité de travail Incapacité permanente Taux IP Indice de fréquence Taux de fréquence Indice de gravité Taux de gravité IJ Moyen IP Moyen Maladies professionnelles indemnisées Maladies professionnelles avec IP AT avec IP Taux IP IF TF IG TG IJ Moyen IP Moyen MP indemnisées MP avec IP Incapacité permanente consécutive à un accident du travail, de trajet ou à une maladie professionnelle et entraînant l'attribution d'une indemnité en capital (si Taux IP < 10 %) ou d'une rente (si taux IP >= 10 %) Nombre d'accidents avec arrêt supérieur à 24 h nombre de salariés Nombre d'accidents avec arrêt supérieur à 24 h nombre d'heures travaillées Total des taux d'incapacité permanente nombre d'heures travaillées Nombre de journées de travail perdues nombre d'heures travaillées Nombre de journées de travail perdues Nbre d accidents avec incapacité temporaire Somme des taux IP Nbre d accidents avec IP x 1 000 x 1 000 000 x 1 000 000 x 1 000 Maladies professionnelles (MP) ayant donné lieu à un premier versement d indemnisation dans l année, qu il soit en indemnités journalières (IJ) ou en incapacité permanente. Maladies professionnelles ayant donné lieu à l attribution d un taux d incapacité permanente (taux IP) dans l année. Source : Statistiques financières et technologiques 2013 issues de SGE TAPR Créé par SISORP le 15 décembre 2014 Page 6
2.. Less enttrreprriissess ett ssallarriiéss A. Evolution sur 5 ans Le CTN C «Transports, Eau-Gaz-Electricité, Année 2009 2010 2011 2012 2013 Evolution 2013-2012 Nbre sections d'établissement 8 372 8 106 8 119 7 894 7 798-1,22% Nb de salariés 62 106 62 328 62 296 61 884 61 483-0,65% Evolution des Sections d'établissement Evolution des Salariés 8 372 8 106 8 119 62 106 62 328 62 296 61 884 7 894 7 798 61 483 2009 2010 2011 2012 2013 2009 2010 2011 2012 2013 B. Résultats de l année 2013 a) Sections d établissements et salariés par Département Sections d établissements par département Département Nbre de SE 1 Ardennes 775 Aube 944 Marne 1 827 Haute Marne 559 Total Champagne-Ardenne 4 105 Département Nbre de SE 1 Meurthe et Moselle 2 155 Meuse 486 Vosges 1 052 Total Lorraine 3 693 1 SE : Sections d établissements Source : Statistiques financières et technologiques 2013 issues de SGE TAPR Créé par SISORP le 15 décembre 2014 Page 7
Salariés par département Le CTN C «Transports, Eau-Gaz-Electricité, Département Nbre de Salariés Ardennes 4 711 Aube 7 470 Marne 15 677 Haute Marne 3 833 Total Champagne-Ardenne 31 691 Département Nbre de Salariés Meurthe et Moselle 18 405 Meuse 3 198 Vosges 8 189 Total Lorraine 29 792 b) Sections d établissements et salariés par tranche d effectif Les sections d établissements par tranche d effectif Tranche d'effectif Nbre de SE 1 1 à 9 salariés 5 717 1 à 9 salariés 10 à 19 salariés 8,6% 73,3% 10 à 19 salariés 668 20 à 49 salariés 477 50 à 99 salariés 141 100 à 299 salariés 70 20 à 49 salariés 50 à 99 salariés 100 à 299 salariés 6,1% 1,8% 0,9% 300 salariés et plus 7 Effectif non identifié (1) 718 Total 7 798 300 salariés et plus Effectif non identifié 0,1% 9,2% Source : Statistiques financières et technologiques 2013 issues de SGE TAPR Créé par SISORP le 15 décembre 2014 Page 8
Les salariés par tranche d effectif Tranche d'effectif Nbre de salariés 1 à 9 salariés 23,4% 1 à 9 salariés 14 412 10 à 19 salariés 14,7% 10 à 19 salariés 9 059 20 à 49 salariés 14 629 50 à 99 salariés 9 634 20 à 49 salariés 50 à 99 salariés 15,7% 23,8% 100 à 299 salariés 10 249 100 à 299 salariés 16,7% 300 salariés et plus 3 500 Total 61 483 300 salariés et plus 5,7% 3.. Less acciidenttss du ttrravaiill A. Evolution des accidents du travail sur 5 ans Année 2009 2010 2011 2012 2013 Evolution 2013-2012 Accidents du travail avec arrêt 3 397 3 360 3 484 3 092 3 087-0,16% Nb de jours IJ 184 323 187 815 188 851 189 167 189 289 0,06% IJ Moyen 54 56 54 61 61 0,23% Accidents du travail avec IP 226 250 241 243 212-12,76% Accidents du travail mortels 4 8 6 8 9 12,50% Total taux IP 2 412 3 025 2 528 2 637 2 431-7,81% IP moyen 11 12 10 11 11 5,67% Indice de Fréquence 54,7 53,9 55,93 49,96 50,21 0,49% 3 397 3 360 3 484 3 092 3 087 226 250 241 243 212 2009 2010 2011 2012 2013 Accidents du travail avec arrêt Accidents du travail avec IP Source : Statistiques financières et technologiques 2013 issues de SGE TAPR Créé par SISORP le 15 décembre 2014 Page 9
B. Résultats de l année 2013 a) Les accidents du travail par département Département Accidents du travail avec arrêt Accidents du travail avec IP Accidents du travail mortels Ardennes 235 20 1 Aube 326 15 Marne 827 51 2 Haute Marne 152 15 Champagne-Ardenne 1 540 101 3 Meurthe et Moselle 995 73 4 Meuse 142 13 Vosges 410 25 2 Lorraine 1 547 111 6 Répartition en % des accidents avec arrêt Lorraine Champagne-Ardenne Répartition en % des accidents avec IP Lorraine Champagne-Ardenne Source : Statistiques financières et technologiques 2013 issues de SGE TAPR Créé par SISORP le 15 décembre 2014 Page 10
Répartition en % des accidents mortels Lorraine Champagne-Ardenne b) Les accidents du travail par tranche d effectif Tranche d effectif Accidents du travail avec arrêt Accidents du travail avec IP Accidents du travail mortels 1 à 9 salariés 412 35 3 10 à 19 salariés 410 30 1 20 à 49 salariés 895 63 3 50 à 99 salariés 494 35 1 100 à 299 salariés 705 30 1 300 salariés et plus 148 12 Effectif non identifié (1) 23 7 Répartition en % des accidents avec arrêt par tranche d effectif 1 à 9 salariés 10 à 19 salariés 13,3% 13,3% 20 à 49 salariés 29,0% 50 à 99 salariés 16,0% 100 à 299 salariés 22,8% 300 salariés et plus 4,8% Effectif non identifié 0,7% Source : Statistiques financières et technologiques 2013 issues de SGE TAPR Créé par SISORP le 15 décembre 2014 Page 11
c) Les accidents du travail selon la cause principale Cause principale Accidents du travail avec arrêt Accidents du travail avec IP Accidents du travail mortels Blessure en portant, soulevant, se levant, déposant, se baissant 409 2 Blessure en torsion, en rotation, ou en se tournant 346 2 Chute de hauteur 263 3 Perte de contrôle de moyen de transport ou de manutention 262 5 3 Glissade, trébuchement, chute de personne de plain-pied 261 Autres 233 1 Perte de contrôle d'autres objets ou d'animal 200 1 Mouvement non coordonné, gestes intempestifs ou inopportun 125 1 Glissade, chute, effondrement d'objet ou de matériel 91 1 Pas d'information 86 Perte de contrôle d'outil 63 1 Violence, agression, menace 47 Blessure en marchant sur un objet coupant 25 1 Blessure en étant happé, entrainé par un objet ou un matériel 20 Perte de contrôle de machine, de matière travaillée 20 Agression, bousculade par un animal 13 1 Rupture de matériel ou d'équipement 12 Présence de la victime ou d'un tiers créant une menace pour elle, lui-même 8 Fuite, écoulement, éclaboussure, aspersion de liquide 7 Emission de poussières ou de particules 6 Rupture, éclatement causant des éclats (bois, verre, métal...) 5 Blessure en s'agenouillant, s'asseyant ou en s'appuyant contre 5 Problème électrique, explosion, feu 1 Débordement, renversement de matériel ou d'objet solide 1 Surprise, frayeur 1 Non codifié 577 193 6 Source : Statistiques financières et technologiques 2013 issues de SGE TAPR Créé par SISORP le 15 décembre 2014 Page 12
Répartition des accidents avec arrêt codifiés en % Blessure en portant, soulevant, se levant, déposant, se baissant Blessure en torsion, en rotation, ou en se tournant 13,8% 16,3% Chute de hauteur Perte de controle de moyen de transport ou de manutention Glissade, trébuchement, chute de personne de plainpied Autres Perte de controle d'autres objets ou d'animal Mouvement non coordonné, gestes intempestifs ou inopportun Glissade, chute, effondrement d'objet ou de matériel Pas d'information Perte de controle d'outil Violence, agression, menace Blessure en marchant sur un objet coupant Blessure en étant happé, entrainé par un objet ou un matériel Perte de controle de machine, de matière travaillée Agression, bousculade par un animal Rupture de matériel ou d'équipement Présence de la victime ou d'un tiers créant une menace pour elle, lui-même Fuite, écoulement, éclaboussure, aspersion de liquide Emission de poussières ou de particules Rupture, éclatement causant des éclats (bois, verre, métal...) Blessure en s'agenouillant, s'asseyant ou en s'appuyant contre Problème électrique, explosion, feu Débordement, renversement de matériel ou d'objet solide Surprise, frayeur 5,0% 3,6% 3,4% 2,5% 1,9% 1,0% 0,8% 0,8% 0,5% 0,5% 0,3% 0,3% 0,2% 0,2% 0,2% 0,0% 0,0% 0,0% 10,5% 10,4% 10,4% 9,3% 8,0% Source : Statistiques financières et technologiques 2013 issues de SGE TAPR Créé par SISORP le 15 décembre 2014 Page 13
d) Les accidents du travail selon la nature des lésions Nature des lésions Accidents du travail avec arrêt Accidents du travail avec IP Accidents du travail mortels Traumatismes internes 648 19 Chocs traumatiques 508 23 1 Entorses et foulures 446 14 Nature de la blessure inconnue ou non précisée 272 11 7 Autres blessures déterminées non classées sous d'autres rubriques 193 39 Commotions et traumatismes internes 180 6 Fractures fermées 160 15 Plaies ouvertes 146 5 Blessures superficielles 139 23 Autres types de chocs 76 1 Autres types de plaies et de blessures superficielles 61 1 Luxations et sub-luxations 60 4 Blessures multiples 53 17 Autres types de commotions et de traumatismes internes 47 4 Autres types de luxations, d'entorses et de foulures 30 2 Fractures ouvertes 18 9 Autres types de fractures osseuses 15 13 Non codifié 10 1 1 Chocs consécutifs à des agressions et menaces 8 1 Brulures et brulures par liquide bouillant (thermiques) 6 Brulures chimiques (corrosions) 4 1 Autres types de brulures, de brulures par liquide bouillant et gelures 2 Amputations traumatiques (perte de parties du corps) 1 3 Gelures 1 Infections aigues 1 Autres types d'empoisonnements et d'infections 1 Autres effets des extrêmes de température, lumière et radiations 1 Répartition des accidents avec arrêt selon la nature des lésions en % Traumatismes internes Chocs traumatiques Entorses et foulures Nature de la blessure inconnue ou non précisée Autres blessures déterminées non classées sous d'autres Commotions et traumatismes internes Fractures fermées Plaies ouvertes Autres 8,81% 6,25% 5,83% 5,18% 4,73% 20,99% 16,46% 14,45% 17,30% Source : Statistiques financières et technologiques 2013 issues de SGE TAPR Créé par SISORP le 15 décembre 2014 Page 14
e) Les accidents du travail selon le siège des lésions Siège des lésions Accidents du travail avec IT Accidents du travail avec IP Dos, y compris colonne vertébrale et vertèbres du dos 651 9 Jambe, y compris genou 442 26 Cheville 359 21 Doigt(s) 247 26 Epaule et articulations de l'épaule 210 17 Accidents du travail mortels Multiples endroits du corps affectés 167 22 2 Pied 128 14 Bras, y compris coude 111 10 Main 105 7 Localisation de la blessure non déterminée 103 9 7 Poignet 98 7 Cou 86 4 Cage thoracique, cotes y compris omoplates et articulations 79 10 Tête et zone faciale 78 10 Œil / yeux 40 Orteil(s) 36 2 Membres inférieurs, multiples endroits affectés 36 4 Membres supérieurs, multiples endroits affectés 29 4 Autres parties du corps blessées 22 4 Hanche et articulation de la hanche 18 Abdomen et pelvis, y compris organes 17 4 Torse, multiples endroits affectés 9 Ensemble du corps (effets systémiques) 9 1 Oreille(s) et appareils auditifs 5 Poitrine, y compris organes 2 1 Dentition Source : Statistiques financières et technologiques 2013 issues de SGE TAPR Créé par SISORP le 15 décembre 2014 Page 15
Source : Statistiques financières et technologiques 2013 issues de SGE TAPR Créé par SISORP le 15 décembre 2014 Page 16
4.. Less malladiiess prroffessssiionnelllless A. Evolution sur 5 ans Le CTN C «Transports, Eau-Gaz-Electricité, Année 2009 2010 2011 2012 2013 Evolution 2013-2012 MP Indemnisées 111 104 135 105 132 25,71% Nb de jours IJ 21 736 19 890 22 176 22 692 26 245 15,66% IJ Moyen 196 191 164 216 199-7,95% MP avec IP 49 58 67 58 63 8,62% MP Mortelles 1 1 1 1 1 0,00% Total taux IP 554 537 721 696 713 2,44% IP Moyen 11 9 11 12 11-5,69% 135 132 111 104 105 49 58 67 58 63 2009 2010 2011 2012 2013 MP Indemnisées MP avec IP B. Résultats de l année 2013 a) Les maladies professionnelles par département Département MP indemnisées MP avec IP MP mortelles Ardennes 6 6 Aube 14 2 Marne 26 12 Haute Marne 7 8 Champagne-Ardenne 53 28 - Meurthe et Moselle 39 19 Meuse 6 2 Vosges 34 14 1 Lorraine 79 35 1 Source : Statistiques financières et technologiques 2013 issues de SGE TAPR Créé par SISORP le 15 décembre 2014 Page 17
b) Les maladies professionnelles par tranche d effectif Tranche d effectif MP indemnisées MP avec IP MP mortelles 1 à 9 salariés 11 5 10 à 19 salariés 18 6 20 à 49 salariés 30 16 50 à 99 salariés 34 16 100 à 299 salariés 29 13 300 salariés et plus 7 5 1 Effectif non identifié (1) 3 2 c) Les maladies professionnelles indemnisées par pathologie 57 Affections périarticulaires 78,0% 30 et 30bis Amiante 1,5% Autres 98 Affections chroniques du rachis lombaire (Manutention) 97 Affections chroniques du rachis lombaire (Vibration) 4,5% 9,1% 6,8% 5.. Less acciidenttss de ttrrajjett A. Evolution sur 5 ans Année 2009 2010 2011 2012 2013 Evolution 2013-2012 Accidents de trajet avec arrêt 199 185 221 167 191 14,37% Nb jours IJ 14 158 14 757 13 823 13 014 11 633-10,61% IJ Moyen 71 80 63 78 61-21,84% Accidents de trajet avec IP 25 30 20 19 17-10,53% Accidents de trajet mortels 3 3 4 2 100,00% Total taux IP 539 582 602 336 330-1,79% IP moyen 22 19 30 18 19 9,77% Source : Statistiques financières et technologiques 2013 issues de SGE TAPR Créé par SISORP le 15 décembre 2014 Page 18
199 185 221 167 191 25 30 20 19 17 2009 2010 2011 2012 2013 Accidents de trajet avec arrêt Accidents de trajet avec IP B. Résultats de l année 2013 a) Accidents de trajet par département Département Accidents de trajet avec arrêt Accidents de trajet avec IP Ardennes 11 2 Aube 17 2 Marne 54 5 Haute Marne 6 Accidents de trajet mortels Champagne-Ardenne 88 9 - Meurthe et Moselle 71 8 2 Meuse 8 Vosges 24 Lorraine 103 8 2 b) Accidents de trajet par tranche d effectif Tranche d effectif Accidents de trajet avec arrêt Accidents de trajet avec IP 1 à 9 salariés 30 4 10 à 19 salariés 30 1 Accidents de trajet mortels 20 à 49 salariés 44 6 1 50 à 99 salariés 27 1 100 à 299 salariés 45 3 1 300 salariés et plus 14 1 Effectif non identifié (1) 1 1 Source : Statistiques financières et technologiques 2013 issues de SGE TAPR Créé par SISORP le 15 décembre 2014 Page 19
6.. Less iindiicess ett ttaux rrégiionaux A. Evolution sur 5 ans Le CTN C «Transports, Eau-Gaz-Electricité, Année 2009 2010 2011 2012 2013 Evolution 2013-2012 Indice de Fréquence 54,70 53,91 55,33 49,22 50,21 2,01% Taux de Fréquence 32,98 32,56 33,76 30,36 31,35 3,27% Indice de Gravité 23,42 29,31 24,62 26,07 24,69-5,29% Taux de Gravité 1,79 1,82 1,83 1,88 1,92 2,26% 70,00 Evolution des indices et taux 2,60 60,00 50,00 40,00 30,00 54,70 53,91 55,33 1,79 1,82 1,83 32,98 32,56 33,76 49,22 50,21 1,88 1,92 30,36 31,35 2,40 2,20 2,00 1,80 1,60 20,00 23,42 29,31 24,62 26,07 24,69 1,40 1,20 10,00 2 009 2 010 2 011 2 012 2013 Indice de Fréquence Taux de Fréquence Indice de Gravité Taux de Gravité 1,00 B. Résultats de l année 2013 a) Indices et taux par département Département Indice de fréquence Taux de fréquence Indice de gravité Taux de gravité Ardennes 49,88 29,54 31,18 2,44 Aube 43,64 26,78 12,24 1,54 Marne 52,75 32,93 21,54 1,80 Haute Marne 39,66 24,35 20,66 1,80 Meurthe et Moselle 54,06 35,49 31,93 2,24 Meuse 44,40 27,92 14,35 1,56 Vosges 50,07 29,59 28,58 1,73 Source : Statistiques financières et technologiques 2013 issues de SGE TAPR Créé par SISORP le 15 décembre 2014 Page 20
b) Indices et taux par tranche d effectif Tranche d effectif Indice de fréquence Taux de fréquence Indice de gravité Taux de gravité 1 à 9 salariés 28,59 20,18 28,26 1,36 10 à 19 salariés 45,26 26,82 20,61 1,68 20 à 49 salariés 61,18 35,10 29,41 1,85 50 à 99 salariés 51,28 31,76 23,27 1,89 100 à 299 salariés 68,79 42,18 16,39 2,56 300 salariés et plus 42,29 29,65 18,23 2,50 Source : Statistiques financières et technologiques 2013 issues de SGE TAPR Créé par SISORP le 15 décembre 2014 Page 21