Bureau de Vérifications Techniques

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DANGEROUS GOODS ACCREDITED SCHOOL BVT a été classé dans le «TOP 10» des Écoles accréditées par IATA en 2012. Retrouvez nos formations sur : www.bvt.eu

Obligations réglementaires TRANSPORT AÉRIEN 4 TRANSPORT ROUTIER 5 TRANSPORT MARITIME 6 TRANSPORT FERROVIAIRE ET FLUVIAL 6 Brochures SOMMAIRE FORMATIONS TRANSPORT AÉRIEN - MARCHANDISES DANGEREUSES Acceptation - BASE - Classe 7 incluse 7 Acceptation - BASE - Sauf classe 7 8 Acceptation - RECYCLAGE - Classe 7 incluse 9 Acceptation - RECYCLAGE - Sauf classe 7 10 Expédition / Acheminement - BASE 11 Expédition / Acheminement - RECYCLAGE 12 Expédition - BASE ET RECYCLAGE 13 Emballage 14 Manutention - Entreposage 15 Agent trafic - Planificateur de chargement 16 Manutention - Chargement 17 Manutention bagages et fret autre que marchandises dangereuses 18 Passage 19 Membres d équipage, autres qu équipage de conduite 19 Filtrage passagers - Bagages - Fret 19 Acheminement et Acceptation du fret autre que marchandises 20 dangereuses FORMATIONS TRANSPORT ROUTIER - MARCHANDISES DANGEREUSES Formations conducteurs routiers 21 Formations ADR, personnes autres que conducteurs routiers 22 Préparation à l examen initial du conseiller à la sécurité 23 Préparation à l examen de renouvellement du conseiller à la sécurité 24 FORMATIONS TRANSPORT MARITIME - MARCHANDISES DANGEREUSES Maîtrise du code IMDG 25 Recyclage au code IMDG 26 AUDITS / ASSISTANCE TECHNIQUE TRANSPORT MARCHANDISES DANGEREUSES 27 Bulletin d inscription 28 Conditions générales 29 3

TRANSPORT DE MARCHANDISES DANGEREUSES AIR - MER - TERRE OBLIGATIONS RÉGLEMENTAIRES D après les différentes réglementations concernant le Transport de Marchandises Dangereuses, la formation est obligatoire pour toutes les personnes participant au traitement des Marchandises Dangereuses. Transport Aérien RÉGLEMENTATION I.A.T.A. Toutes les personnes compétentes qui s occupent des préparatifs, pour une expédition de Marchandises Dangereuses, doivent avoir reçu une formation leur permettant de s acquitter de leurs responsabilités selon les indications de 1.5.. ( I.A.T.A., 1.3.2.d.) Ces formations dispensées par B.V.T., Ecole de formation accréditée par IATA, doivent être recyclées tous les 2 ans. Il est de la responsabilité du client de veiller au respect des dates de validité. ACCEPTATION - BASE CLASSE 7 INCLUSE Catégorie de personnel 6 5 jours p. 7 ACCEPTATION - BASE SAUF CLASSE 7 Catégorie de personnel 6 4 jours p. 8 ACCEPTATION - RECYCLAGE CLASSE 7 INCLUSE Catégorie de personnel 6 3 jours p. 9 ACCEPTATION - RECYCLAGE sauf CLASSE 7 Catégorie de personnel 6 2 jours p. 10 EXPÉDITION / ACHEMINEMENT BASE - CLASSE 7 INCLUSE Catégories de personnel 1 3 4 jours p. 11 EXPÉDITION / ACHEMINEMENT RECYCLAGE - CLASSE 7 INCLUSE Catégories de personnel 1 3 2 jours p. 12 EXPÉDITION SAUF CLASSES 6.2-7 Catégorie de personnel 1 BASE 3 jours - RECYCLAGE 2 jours p. 13 Les catégories de personnel mentionnées ci-dessus, sont définies dans le tableau 1.5 A de la Réglementation IATA, de la manière suivante : Catégorie 1 : Expéditeurs Catégorie 2 : Emballeurs Catégorie 3 : Personnels des Transitaires traitant des marchandises dangereuses Catégorie 4 : Personnels des Transitaires traitant du fret, autres que marchandises dangereuses Catégorie 5 : Personnels des Transitaires participant au stockage et chargement Catégorie 6 : Agents d assistance chargés de l Acceptation des marchandises dangereuses Catégorie 7 : Agents d assistance chargés de l Acceptation du fret autres que marchandises dangereuses Catégories 8a/8b : Agents d assistance chargés du stockage, chargement des marchandises dangereuses Catégorie 8c : Agents d assistance chargés du stockage, chargement du fret et des bagages seulement Catégorie 9 : Agents de service chargés de l accueil, de l enregistrement et de l assistance des passagers Catégorie 10 OPS : Membres d équipage et planificateurs du chargement Catégorie 11 : Membres d équipage (autres que membres de l équipage de conduite) Catégorie 12 : Agents de sûreté chargés de filtrer les voyageurs, les bagages et le fret EMBALLAGE SAUF CLASSE 7 Catégorie de personnel 2 2 jours p. 14 MANUTENTION - ENTREPOSAGE Catégories de personnel 5-8 1 ou 2 jours p. 15 AGENT DE TRAFIC - PLANIFICATEUR CHARGEMENT Catégorie de personnel 10 1,5 jours ou 2 jours p. 16 MANUTENTION - CHARGEMENT Catégories de personnel 8a / 8b CLASSE 7 incluse : 2 jours - SAUF CLASSE 7 : 1 jour p. 17 MANUTENTION BAGAGES ET FRET AUTRE QUE MD Catégorie de personnel 8c 1/2 journée p. 18 PASSAGE Catégorie de personnel 9 1/2 journée p. 19 MEMBRES D ÉQUIPAGE (PNC) Catégorie de personnel 11 1/2 journée p. 19 FILTRAGE PASSAGERS - BAGAGES - FRET Catégorie de personnel 12 1/2 journée p. 19 ACCEPTATION - TRAITEMENT FRET AUTRE QUE MD Catégories de personnel 4-7 1 jour p. 20 4

TRANSPORT DE MARCHANDISES DANGEREUSES AIR - MER - TERRE OBLIGATIONS RÉGLEMENTAIRES Transport Routier RÉGLEMENTATION A.D.R. CONDUCTEURS ROUTIERS Les formations réglementaires des conducteurs routiers pour le transport des matières dangereuses sont définies par l arrêté T.M.D. du 29 mai 2009 modifié (Annexe I, 4). Ces formations comportent une FORMATION DE BASE et, selon le cas, une ou plusieurs SPÉCIALISATIONS. FORMATIONS CONDUCTEURS ROUTIERS p. 21 PERSONNES AUTRES QUE LES CONDUCTEURS ROUTIERS : L A.D.R. prévoit que Les personnes employées par les intervenants dont le domaine d activité comprend le Transport de Marchandises Dangereuses doivent avoir reçu une formation préalable à l emploi, répondant aux exigences que leur domaine d activité et de responsabilité impose lors du Transport de Marchandises Dangereuses. (A.D.R., 1.3.1.) Sont concernés : Le personnel employé par l exploitant du véhicule routier. L expéditeur, personnel administratif, affretement, conditionnement, emballage. Le personnel qui charge ou décharge des matières dangereuses, responsable chargement. Le personnel des transitaires, agent de fret, commissionnaire. Les conducteurs de véhicules de transport de marchandises dangereuses non soumis aux dispositions du 8.2. de l A.D.R. FORMATION A.D.R., PERSONNES AUTRES QUE CONDUCTEURS ROUTIERS p. 22 Transport Routier RÉGLEMENTATION A.D.R. CONSEILLER À LA SÉCURITÉ Chaque entreprise dont l activité comporte le transport de marchandises dangereuses par route, ou les opérations d emballage, de chargement, de remplissage ou de déchargement liées à ces transports, désigne un ou plusieurs conseillers à la sécurité [ ], chargés d aider à la prévention des risques pour les personnes, les biens ou l environnement, inhérents à ces activités. (A.D.R., 1.8.3.1.). Le cadre juridique est fixé par l Arrêté TMD. Les conseillers à la sécurité doivent être titulaires d un certificat délivré après réussite à un examen national organisé par le C.I.F.M.D. (Comité Interprofessionnel pour le développement de la Formation dans le transport de Marchandises Dangereuses). Ce certificat doit être renouvelé tous les 5 ans par la réussite à un nouvel examen. Le domaine de compétence du conseiller est fixé par son certificat, qui mentionne les modes de transport et les classes de marchandises concernés. La Réglementation prévoit la possibilité de recourir à un conseiller extérieur à l entreprise, si celle-ci n a pu désigner un conseiller parmi son personnel. B.V.T. propose des formations pour les personnes désirant se préparer à l examen du Conseiller à la Sécurité ou renouveler leur certificat déjà existant. PRÉPARATION À L EXAMEN DU CONSEILLER À LA SÉCURITÉ 5 jours p. 23 RECYCLAGE EXAMEN DU CONSEILLER À LA SÉCURITÉ 3 jours p. 24 BVT propose également des prestations de : ASSISTANCE AU CONSEILLER À LA SÉCURITÉ EN ENTREPRISE p. 27 5

TRANSPORT DE MARCHANDISES DANGEREUSES AIR - MER - TERRE OBLIGATIONS RÉGLEMENTAIRES Transport Maritime RÉGLEMENTATION I.M.D.G. Pour que les règles relatives au transport des marchandises dangereuses soient correctement appliquées et que leurs objectifs soient atteints, il est essentiel que toutes les personnes concernées soient conscientes des risques encourus et comprennent parfaitement ces règles. C est pourquoi il faut prévoir et mettre en œuvre régulièrement des programmes de formation et de recyclage destinés à toutes les personnes ayant à s occuper du transport de marchandises dangereuses. (Code I.M.D.G., 1.3.) Sont concernées, toutes les personnes appelées à : Classer, identifier, emballer les marchandises dangereuses. Marquer, étiqueter les colis de ces mêmes marchandises. Établir les documents de transport. Charger, décharger, manutentionner, réceptionner ces colis à bord/à partir des navires. Établir les plans de chargement / d arrimage des marchandises dangereuses. Participer d une autre manière au transport de ces marchandises. Transport Ferroviaire et Fluvial RÉGLEMENTATION RID RÉGLEMENTATION ADN Le RID et l ADN prévoient que Les personnes employées par les intervenants dont le domaine d activité comprend le Transport de Marchandises Dangereuses doivent avoir reçu une formation préalable à l emploi répondant aux exigences que leur domaine d activité et de responsabilité impose lors du Transport de Marchandises Dangereuses. (RID et ADN, 1.3.1.). Sont concernés : L expéditeur, personnel administratif, affrètement, conditionnement, emballage. Le personnel qui charge ou décharge des matières dangereuses, responsable chargement. Le personnel des transitaires, agent de fret, commissionnaire. FORMATIONS R.I.D. ET A.D.N. 1 ou 2 jours p. 22 B.V.T. propose à toutes ces personnes une formation de base et de recyclage sur la Réglementation Transport de Marchandises Dangereuses par voie maritime : MAITRÎSE DU CODE I.M.D.G. 3 jours p. 25 RECYCLAGE AU CODE I.M.D.G. 2 jours p. 26 6

DANGEROUS GOODS ACCREDITED SCHOOL TRANSPORT DE MARCHANDISES DANGEREUSES PAR VOIE AÉRIENNE Acceptation - BASE - classe 7 incluse Catégorie de personnel n 6 (Compagnies d'assistance aéroportuaires, compagnies aériennes) 5 jours 966 H.T. par personne L envoi en toute sécurité de Marchandises Dangereuses par avion, dans le respect scrupuleux de la Réglementation en vigueur. Obtenir le certificat d accréditation prouvant l aptitude à l acceptation des marchandises dangereuses. Répondre aux obligations réglementaires de l I.A.T.A., chapitre 1.5, 1.5.0.1. Acquérir une facilité d utilisation du manuel I.A.T.A. Étude de la Réglementation concernant les restrictions, la classification, l identification, l emballage des Marchandises Dangereuses. Étude du marquage, de l étiquetage et de l homologation des colis ainsi que des suremballages. Rédaction de la Déclaration de l Expéditeur et de la LTA. Vérification d expéditions avec Check-list et rédaction de NOTOC. Cas particuliers : Matières Infectieuses, Explosifs, ID 8000, emballage de diverses marchandises dangereuses, Piles au lithium, Étude et acceptation des matières radioactives Nombreux exercices pratiques. Obtention d un certificat d aptitude I.A.T.A. attestant la réussite à un test de connaissances. Certificat à renouveler tous les deux ans (Recyclage sur 2 jours). Il est de la responsabilité du client de veiller au respect des dates de validité. Janv. Fév. Mars Avril Mai Juin Sept. Oct. Nov. Déc. Roissy 23-27 22-26 21-25 16-20 Lyon 15-19 Marseille 01-05 Mulhouse 01-05 Nantes 30-03 Cette formation peut être proposée sur 4 jours, hors matières radioactives (classe 7). Voir page suivante. 7

DANGEROUS GOODS ACCREDITED SCHOOL TRANSPORT DE MARCHANDISES DANGEREUSES PAR VOIE AÉRIENNE Acceptation - BASE - sauf classe 7 Catégorie de personnel n 6 (Compagnies d'assistance aéroportuaires, compagnies aériennes) 4 jours 790 H.T. par personne L envoi en toute sécurité de Marchandises Dangereuses par avion, dans le respect scrupuleux de la Réglementation en vigueur. Obtenir le certificat d accréditation prouvant l aptitude à l acceptation des marchandises dangereuses. Répondre aux obligations réglementaires de l I.A.T.A., chapitre 1.5, 1.5.0.1. Acquérir une facilité d utilisation du manuel I.A.T.A. Étude de la Réglementation concernant les restrictions, la classification, l identification, l emballage des Marchandises Dangereuses. Étude du marquage, de l étiquetage et de l homologation des colis ainsi que des suremballages. Rédaction de la Déclaration de l Expéditeur et de la LTA. Vérification d expéditions avec Check list et rédaction de NOTOC. Cas particuliers : Matières Infectieuses, Explosifs, ID 8000, emballage de diverses marchandises dangereuses, Piles au lithium, Nombreux exercices pratiques. Obtention d un certificat d aptitude I.A.T.A. attestant la réussite à un test de connaissances. Certificat à renouveler tous les deux ans (Recyclage sur 2 jours). Il est de la responsabilité du client de veiller au respect des dates de validité. Janv. Fév. Mars Avril Mai Juin Sept. Oct. Nov. Déc. Roissy 26-29 23-26 13-16 18-21 Orly 09-12 08-11 22-25 Lyon 02-05 15-18 28-01 Strasbourg 23-26 21-24 12-15 16-19 07-10 Marseille 23-26 01-04 30-03 Lille 16-19 Bordeaux 09-12 Nantes 30-02 Mulhouse 01-04 Nice 05-08 Toulouse 12-15 Cette formation peut être proposée en intra-entreprise - Nous consulter 8

DANGEROUS GOODS ACCREDITED SCHOOL TRANSPORT DE MARCHANDISES DANGEREUSES PAR VOIE AÉRIENNE Acceptation - RECYCLAGE - classe 7 incluse Catégorie de personnel n 6 (Compagnies d'assistance aéroportuaires, compagnies aériennes) 3 jours 580 H.T. par personne Maintenir à jour les connaissances. Réactualisation des connaissances acquises. Confirmer les acquis. Renouveler le certificat d aptitude. Répondre aux obligations réglementaires de l I.A.T.A., chapitre 1.5, 1.5.0.3. Reprise des thèmes fondamentaux de la réglementation : classification, instruction d emballage, restrictions, marquage, étiquetage, document (déclarations, LTA, Check-list, Notoc,...). Étude et acceptation des matières radioactives. Études des modifications et nouveautés. Évaluation des connaissances. Nombreux exercices pratiques. Obtention d un certificat d aptitude I.A.T.A. attestant la réussite à un test de connaissances. Certificat à renouveler tous les deux ans. Il est de la responsabilité du client de veiller au respect des dates de validité. Janv. Fév. Mars Avril Mai Juin Sept. Oct. Nov. Déc. Roissy 17-19 07-09 04-06 Lyon 09-11 08-10 Marseille 20-22 24-26 Nantes Mulhouse 27-29 Cette formation peut être proposée sur 2 jours, hors marières radioactives (classe 7). Voir page suivante. 9

DANGEROUS GOODS ACCREDITED SCHOOL TRANSPORT DE MARCHANDISES DANGEREUSES PAR VOIE AÉRIENNE Acceptation - RECYCLAGE - sauf classe 7 Catégorie de personnel n 6 (Compagnies d'assistance aéroportuaires, compagnies aériennes) 2 jours 395 H.T. par personne Maintenir à jour les connaissances. Réactualisation des connaissances acquises. Confirmer les acquis. Renouveler le certificat d aptitude. Répondre aux obligations réglementaires de l I.A.T.A., chapitre 1.5, 1.5.0.3. Reprise des thèmes fondamentaux de la réglementation : classification, instruction d emballage, restrictions, marquage, étiquetage, documents (Déclarations, LTA, Check-list, Notoc,...) Études des modifications et nouveautés. Évaluation des connaissances. Roissy Orly Lyon Janv. Fév. Mars Avril Mai Juin Sept. Oct. Nov. Déc. 05-06 07-08 12-13 14-15 19-20 21-22 27-28 09-10 11-12 02-03 16-17 18-19 30-31 Strasbourg 17-18 Marseille Lille Bordeaux 26-27 28-29 02-03 04-05 09-10 11-12 17-18 01-02 07-08 20-21 Nantes 08-09 Mulhouse Nice Toulouse 05-06 11-12 27-28 18-19 20-21 18-19 20-21 27-28 Nombreux exercices pratiques. Obtention d un certificat d aptitude I.A.T.A. attestant la réussite à un test de connaissances. Certificat à renouveler tous les deux ans. Il est de la responsabilité du client de veiller au respect des dates de validité. 01-02 03-04 15-16 17-18 01-02 03-04 09-10 07-08 09-10 14-15 16-17 28-29 08-09 14-15 16-17 14-15 21-22 23-24 30-01 07-08 05-06 07-08 02-03 04-05 09-10 23-24 25-26 16-17 18-19 24-25 10 Cette formation peut être proposée en intra-entreprise Nous consulter

DANGEROUS GOODS ACCREDITED SCHOOL TRANSPORT DE MARCHANDISES DANGEREUSES PAR VOIE AÉRIENNE Expédition / Acheminement - BASE - classe 7 incluse Catégories de personnel n 1-3 (Expéditeurs et transitaires) L envoi en toute sécurité de Marchandises Dangereuses par avion, dans le respect scrupuleux de la Réglementation en vigueur. Obtenir le certificat d accréditation prouvant l aptitude à l expédition des marchandises dangereuses. Répondre aux obligations réglementaires de l I.A.T.A., chapitre 1.5, 1.5.0.1. 4 jours 790 H.T. par personne Acquérir une facilité d utilisation du manuel I.A.T.A. Étude de la Réglementation concernant les restrictions, la classification, l identification, l emballage des Marchandises Dangereuses. Étude du marquage, de l étiquetage et de l homologation des colis ainsi que des suremballages. Rédaction de la Déclaration de l Expéditeur et autres documents. Cas particuliers : Matières Infectieuses, Explosifs, Matières Radioactives, ID 8000, emballage de diverses marchandises dangereuses, Piles au lithium, Obtention d un certificat d aptitude I.A.T.A. attestant la réussite à un test de connaissances. Certificat à renouveler tous les deux ans (Recyclage sur 2 jours). Il est de la responsabilité du client de veiller au respect des dates de validité. Janv. Fév. Mars Avril Mai Juin Sept. Oct. Nov. Déc. Roissy 26-29 23-26 13-16 18-21 Orly 09-12 08-11 22-25 Lyon 02-05 15-18 28-01 Strasbourg 23-26 21-24 12-15 16-19 07-10 Marseille 23-26 01-04 30-03 Lille 16-19 Bordeaux 09-12 Nantes 30-02 Mulhouse 01-04 Nice 05-08 Toulouse 12-15 Nombreux exercices pratiques. Cette formation peut être proposée en intra-entreprise - Nous consulter 11

DANGEROUS GOODS ACCREDITED SCHOOL TRANSPORT DE MARCHANDISES DANGEREUSES PAR VOIE AÉRIENNE Expédition / Acheminement - RECYCLAGE - classe 7 incluse Catégories de personnel n 1-3 (Expéditeurs et transitaires) Maintenir à jour les connaissances. 2 jours 395 H.T. par personne Réactualisation des connaissances acquises. Confirmer les acquis. Renouveler le certificat d aptitude. Répondre aux obligations réglementaires de l I.A.T.A., chapitre 1.5, 1.5.0.3. Reprise des thèmes fondamentaux de la réglementation : classification, instruction d emballage, restrictions, marquage, étiquetage, documents... Études des modifications et nouveautés. Évaluation des connaissances. Nombreux exercices pratiques. Obtention d un certificat d aptitude I.A.T.A. attestant la réussite à un test de connaissances. Certificat à renouveler tous les deux ans. Il est de la responsabilité du client de veiller au respect des dates de validité. Janv. Fév. Mars Avril Mai Juin Sept. Oct. Nov. Déc. Roissy Orly Lyon 05-06 07-08 12-13 14-15 19-20 21-22 27-28 09-10 11-12 02-03 16-17 18-19 30-31 Strasbourg 17-18 Marseille Lille Bordeaux 26-27 28-29 02-03 04-05 09-10 11-12 17-18 01-02 07-08 20-21 Nantes 08-09 Mulhouse Nice Toulouse 05-06 11-12 27-28 18-19 20-21 18-19 20-21 27-28 01-02 03-04 15-16 17-18 01-02 03-04 09-10 07-08 09-10 14-15 16-17 28-29 30-01 08-09 14-15 16-17 14-15 21-22 23-24 07-08 05-06 07-08 02-03 04-05 09-10 23-24 25-26 16-17 18-19 24-25 12 Cette formation peut être proposée en intra-entreprise Nous consulter

DANGEROUS GOODS ACCREDITED SCHOOL TRANSPORT DE MARCHANDISES DANGEREUSES PAR VOIE AÉRIENNE Expédition - BASE - sauf classes 6.2-7 Catégorie de personnel n 1 (Expéditeurs, exportateurs) L envoi en toute sécurité de Marchandises Dangereuses par avion, dans le respect scrupuleux de la Réglementation en vigueur. Répondre aux obligations réglementaires de formation en obtenant le certificat d aptitude. (I.A.T.A., 1.5) Connaître l ensemble des responsabilités incombant aux Expéditeurs. 3 jours 592 H.T. par personne Acquérir une facilité d utilisation du manuel I.A.T.A. Étude de la Réglementation concernant les restrictions, la classification, l identification, l emballage des Marchandises Dangereuses. Étude du marquage, de l étiquetage et de l homologation des colis. Marquage et étiquetage des suremballages. Rédaction de la Déclaration de l Expéditeur et autres documents. Cas particuliers : Emballages de diverses marchandises dangereuses, ID 8000, Piles au lithium, Nombreux exercices pratiques. Obtention d un certificat d aptitude I.A.T.A. attestant la réussite à un test de connaissances. Certificat à renouveler tous les deux ans (Recyclage sur 2 jours). Il est de la responsabilité du client de veiller au respect des dates de validité. Janv. Fév. Mars Avril Mai Juin Sept. Oct. Nov. Déc. Roissy 10-12 03-05 Lyon 31-02 22 Marseille 03-05 Expédition - RECYCLAGE - sauf classes 6.2-7 Catégorie de personnel n 1 (Expéditeurs, exportateurs) 2 jours 395 H.T. par personne Obtention d un certificat d aptitude I.A.T.A. attestant la réussite à un test de connaissances. Certificat à renouveler tous les deux ans (Recyclage sur 2 jours). Il est de la responsabilité du client de veiller au respect des dates de validité. Janv. Fév. Mars Avril Mai Juin Sept. Oct. Nov. Déc. Roissy 04-05 05-06 Lyon 08-09 Marseille 16-17 12-13 Cette formation peut être proposée en intra-entreprise, et ainsi, être adaptée aux spécificités de votre entreprise. Nous consulter. 13

DANGEROUS GOODS ACCREDITED SCHOOL TRANSPORT DE MARCHANDISES DANGEREUSES PAR VOIE AÉRIENNE Emballage - sauf classe 7 Catégorie de personnel n 2 (Emballeurs) La fabrication et l utilisation d emballages homologués et destinés à contenir des Marchandises Dangereuses. L envoi en toute sécurité de Marchandises Dangereuses par avion, dans le respect scrupuleux de la Réglementation en vigueur. Répondre aux obligations réglementaires de formation en obtenant le certificat d aptitude. (I.A.T.A., 1.5) 2 jours 395 H.T. par personne Acquérir une facilité d utilisation du manuel I.A.T.A. Étude de la Réglementation concernant la classification, l identification, l emballage des Marchandises Dangereuses. Étude du marquage, de l étiquetage et de l homologation des colis. Cas particulier : Emballage de diverses marchandises dangereuses. Nombreux exercices pratiques. Obtention d un certificat d aptitude I.A.T.A. attestant la réussite à un test de connaissances. Certificat à renouveler tous les deux ans. Il est de la responsabilité du client de veiller au respect des dates de validité. Janv. Fév. Mars Avril Mai Juin Sept. Oct. Nov. Déc. Roissy 20-21 14-15 Cette formation peut être proposée en intra-entreprise - Nous consulter 14

DANGEROUS GOODS ACCREDITED SCHOOL TRANSPORT DE MARCHANDISES DANGEREUSES PAR VOIE AÉRIENNE Manutention - Entreposage - Classe 7 incluse Catégories de personnel n 5-8 Répondre aux obligations réglementaires de formation en obtenant le certificat d aptitude. (I.A.T.A., 1.5) La manutention en toute sécurité des Marchandises Dangereuses. La préparation de ces Marchandises en vue du chargement, dans le respect scrupuleux de la Réglementation en vigueur. Le stockage et la palettisation de ces Marchandises. 2 jours 395 H.T. par personne Acquérir une facilité d utilisation du manuel I.A.T.A. Étude de la Réglementation concernant la classification, l identification, l emballage des Marchandises Dangereuses. Étude du marquage, de l étiquetage des colis. Les incompatibilités de chargement et de stockage. Manutention et palettisation. Les mesures d urgence à prendre en cas d incident ou d accident. Nombreux exercices pratiques. Obtention d un certificat d aptitude I.A.T.A. attestant la réussite à un test de connaissances. Certificat à renouveler tous les deux ans. Il est de la responsabilité du client de veiller au respect des dates de validité. Janv. Fév. Mars Avril Mai Juin Sept. Oct. Nov. Déc. Roissy 10-11 16-17 Cette formation peut être proposée en intra-entreprise sur 1 journée, sans la classe 7 (radioactifs) - Nous consulter. 15

DANGEROUS GOODS ACCREDITED SCHOOL TRANSPORT DE MARCHANDISES DANGEREUSES PAR VOIE AÉRIENNE Agent de Trafic - Planificateur de chargement Catégorie de personnel n 10 OPS Répondre aux obligations réglementaires de formation en obtenant le certificat d aptitude. (I.A.T.A., 1.5) La manutention en toute sécurité des Marchandises Dangereuses. La préparation de ces Marchandises en vue du chargement, dans le respect scrupuleux de la Réglementation en vigueur. Le stockage et la palettisation de ces Marchandises. 1,5 jours : classe 7 non incluse 2 jours : classe 7 incluse Tarif : Nous consulter Acquérir une facilité d utilisation du manuel I.A.T.A. Étude de la Réglementation concernant la classification, l identification, l emballage des Marchandises Dangereuses, ainsi que les restrictions (marchandises autorisées, quantités exceptées, divergences...). Listes des marchandises dangereuses. Étude du marquage, de l étiquetage des colis et des suremballages. Les incompatibilités de chargement et de stockage. La palettisation et les règles de chargement à bord. Les mesures d urgence à prendre en cas d incident ou d accident. L information au Commandant de bord (NOTOC). Nombreux exercices pratiques. Obtention d un certificat d aptitude I.A.T.A. attestant la réussite à un test de connaissances. Certificat à renouveler tous les deux ans. Il est de la responsabilité du client de veiller au respect des dates de validité. Ces formations sont proposées en intra-entreprise, afin d être adaptées aux spécificités de votre entreprise. 16

DANGEROUS GOODS ACCREDITED SCHOOL TRANSPORT DE MARCHANDISES DANGEREUSES PAR VOIE AÉRIENNE Manutention - Chargement Classe 7 incluse Catégories de personnel n 8a/8b 2 jours 395 H.T. par personne Répondre aux obligations réglementaires de formation en obtenant le certificat d aptitude. (I.A.T.A., 1.5) Étude de la classification, l identification, l emballage des Marchandises Dangereuses. La manutention en toute sécurité des Marchandises Dangereuses. Étude du marquage, de l étiquetage des colis. Les incompatibilités de chargement et de stockage. Le chargement de ces Marchandises dans le respect scrupuleux de la Réglementation en vigueur. Le stockage et la palettisation de ces Marchandises. La palettisation et les règles de chargement à bord. Les mesures d urgence à prendre en cas d incident ou d accident. L information au Commandant de bord (NOTOC). Nombreux exercices pratiques. Obtention d un certificat d aptitude I.A.T.A. attestant la réussite à un test de connaissances. Certificat à renouveler tous les deux ans. Il est de la responsabilité du client de veiller au respect des dates de validité. Janv. Fév. Mars Avril Mai Juin Sept. Oct. Nov. Déc. Roissy 10-11 16-17 Cette formation peut être proposée en intra-entreprise sur 1 journée, sans la classe 7 (radioactifs) - Nous consulter. 17

DANGEROUS GOODS ACCREDITED SCHOOL TRANSPORT DE MARCHANDISES DANGEREUSES PAR VOIE AÉRIENNE Manutention bagages et fret autre que marchandises dangereuses Catégorie de personnel n 8c Répondre aux obligations réglementaires de formation en obtenant le certificat d aptitude. (I.A.T.A., 1.5) 1/2 journée Tarif : Nous consulter Étude et sensibilisation aux marchandises dangereuses dans les bagages passagers. La manutention en toute sécurité du fret général, hors Marchandises Dangereuses, et des bagages. Identification des différentes classes de danger et de leurs étiquettes correspondantes. Le chargement de ces Marchandises dans le respect scrupuleux de la Réglementation en vigueur. Le stockage et la palettisation de ces Marchandises. Étude du marquage, de l étiquetage des colis. Les incompatibilités de chargement. La palettisation et les règles de chargement à bord. Les mesures d urgence à prendre en cas d incident ou d accident. Nombreux exercices pratiques. Obtention d un certificat d aptitude I.A.T.A. attestant la réussite à un test de connaissances. Certificat à renouveler tous les deux ans. Il est de la responsabilité du client de veiller au respect des dates de validité. Ces formations sont proposées en intra-entreprise, afin d être adaptées aux spécificités de votre entreprise. 18

DANGEROUS GOODS ACCREDITED SCHOOL TRANSPORT DE MARCHANDISES DANGEREUSES PAR VOIE AÉRIENNE Passage Personnes concernées : agents de service chargés de l accueil, de l enregistrement et de l assistance des passagers Catégorie de personnel n 9 Membres d équipage, autre qu équipage de conduite Personnes concernées : personnels navigants commerciaux (PNC) Catégorie de personnel n 11 Filtrage passagers - bagages - FRET Personnes concernées : agents de sûreté chargés du filtrage des passagers, des bagages et du fret Catégorie de personnel n 12 1/2 journée Tarif : Nous consulter Identifier les Marchandises Dangereuses susceptibles de se trouver dans les bagages des passagers. Sensibilisation aux marchandises dangereuses dans les bagages passagers. Répondre aux obligations réglementaires de formation en obtenant le certificat d aptitude. (I.A.T.A., 1.5) Étude des dispositions concernant les passagers et les membres d équipages. Identification des différentes classes de danger et de leurs étiquettes correspondantes. Les procédures d urgence à appliquer en cas d incident ou d accident. Ces formations sont proposées en intra-entreprise, afin d être adaptées aux spécificités de votre entreprise. Nombreux exercices pratiques. Obtention d un certificat d aptitude I.A.T.A. attestant la réussite à un test de connaissances. Certificat à renouveler tous les deux ans. Il est de la responsabilité du client de veiller au respect des dates de validité. 19

DANGEROUS GOODS ACCREDITED SCHOOL TRANSPORT DE MARCHANDISES DANGEREUSES PAR VOIE AÉRIENNE Acheminement du fret autre que marchandises dangereuses Personnes concernées : personnels des transitaires traitant du fret autre que marchandises dangereuses Acceptation du fret autre que marchandises dangereuses Personnes concernées : agents d assistances chargés de l Acceptation du fret autre que marchandises dangereuses 1 jour Tarif : Nous consulter Sensibiliser le personnel non habilité pour traiter des Marchandises dangereuses. Identifier des Marchandises Dangereuses, susceptibles de se trouver dans le fret général ou dans les bagages des passagers. Répondre aux obligations réglementaires de formation en obtenant un certificat d aptitude. Familiarisation avec le manuel IATA. Identification des différentes classes de danger et de leurs étiquettes correspondantes. Étude du marquage, de l étiquetage et de l homologation des colis ainsi que des suremballages. Familiarisation avec la Déclaration de l Expéditeur et autres documents pertinents. Les incompatibilités de stockage et de chargement. Les mesures d urgence à prendre en cas d incident ou d accident. La classification, l identification, l emballage. Obtention d un certificat d aptitude I.A.T.A. attestant la réussite à un test de connaissances. Certificat à renouveler tous les deux ans. Il est de la responsabilité du client de veiller au respect des dates de validité. Ces formations sont proposées en intra-entreprise, afin d être adaptées aux spécificités de votre entreprise. 20

TRANSPORT DE MARCHANDISES DANGEREUSES PAR VOIE ROUTIÈRE Formations conducteurs routiers FORMATION DE BASE : Obligatoire pour tout conducteur transportant des marchandises dangereuses. Cette formation permet de transporter des matières dangereuses en colis (sauf explosifs et radioactifs) ou en vrac-solide en benne. Depuis le 1 er Janvier 2007, les conducteurs de véhicules, dont le PMA est inférieur ou égal à 3,5 tonnes, doivent également suivre une formation initiale de base. LES SPÉCIALISATIONS : Pour pouvoir se présenter à une spécialisation, le candidat doit être titulaire de la formation de Base en cours de validité. Spécialisation citernes Conducteurs de véhicules transportant des marchandises dangereuses des classes 2-3 - 4.1-4.2-4.3-5.1-5.2-6.1-6.2-8 - 9 dans des citernes ou des véhicules-batteries de capacité totale supérieure à 1 m 3 ou des conteneurs-citernes de capacité individuelle supérieure à 3 m 3. - spécialisation initiale pour les classes 2 à 9 : 4 jours. - recyclage de la spécialisation pour les classes 2 à 9 : 3 jours. - recyclage de la spécialisation pour les classes 3 à 9 : 2 jours. Spécialisation classe 1 Conducteurs de véhicules transportant des matières et objets explosibles, independamment de la masse maximale admissible du véhicule. Spécialisation classe 7 Conducteurs de véhicules transportant des matières et objets radioactifs, independamment de la masse maximale admissible du véhicule. Spécialisations restreintes à certains produits en citerne : Spécialisation produits pétroliers Conducteurs de véhicules transportant des matières désignées par les numéros ONU 1202-1203 - 1223-1267 - 1268-1300 - 1863-1999 - 3295 et 3475, ainsi que les N ONU 3082-3256 et 3257, uniquement pour les huiles de chauffe lourdes et les bitumes, dans des citernes ou des véhicules-batteries de capacité totale supérieure à 1 m 3 ou des conteneursciternes de capacité individuelle supérieure à 3 m 3. Spécialisation GPL Conducteurs de véhicules transportant des matières de la classe 2 de N ONU 1011, 1075, 1965, 1969 et 1978, dans des citernes ou des véhicules-batteries de capacité totale supérieure à 1 m 3 ou des conteneurs-citernes de capacité individuelle supérieure à 3 m 3. La formation de base ainsi que toutes les spécialisations doivent être recyclées tous les 5 ans Types de stages Durée Formations Initiales Durée Formations Recyclages Transport international A.D.R. Formation de base 3 jours 2 jours Spécialisation citernes 4 jours 2 ou 3 jours Spécialisation classe 1* 2 jours 1 jour Spécialisation classe 7* 2 jours 1 jour Spécialisation produits pétroliers 2 jours 1 jour Spécialisation GPL 2 jours 1 jour : formations dispensées par BVT * formations non animées par BVT (hors agrément) Tarifs : nous consulter 21

TRANSPORT DE MARCHANDISES DANGEREUSES PAR VOIE ROUTIÈRE Formations A.D.R. Personnes autres que les conducteurs routiers Répondre aux obligations réglementaires du 1.3. Sensibilisation aux risques liés à la manutention des Marchandises Dangereuses. Emballage, conditionnement, marquage, étiquetage, stockage des Marchandises Dangereuses en toute sécurité. Historique des Réglementations. 2 jours 408 H.T. par personne Relations entre les différents modes de transport. Étude des risques et classification des Marchandises Dangereuses. L emballage, le marquage et l étiquetage des colis. Pour les Expéditeurs et/ou Chargeurs, assumer en toute connaissance, les responsabilités concernant le chargement des Marchandises Dangereuses, mais aussi la conformité des engins de transport, des documents, et des conducteurs routiers. Les restrictions et exemptions. Le document de transport et autres documents de bord. Manutention, chargement, déchargement des colis. Dépotage et empotage des citernes selon le cas. Signalisation et équipement des engins de transport. Responsabilités et obligations des différents intervenants. Dispositions spécifiques s appliquent à la sûreté du transport. Exercices variés. Stage A.D.R. 2 jours (avec manipulation de la Réglementation ADR) Personnes concernées : responsables magasin, responsables de quai, responsables du chargement, transitaires, commissionnaires, commerciaux, conditionneurs, emballeurs, personnel administratif... Janv. Fév. Mars Avril Mai Juin Sept. Oct. Nov. Déc. Roissy 24-25 02-03 22-23 24-25 Lyon 10-11 18-19 Manipulation de la réglementation en fonction des tâches et responsabilités des participants. Ces formations sont également proposées en intra-entreprise, et peuvent ainsi être adaptées aux spécificités de votre entreprise. Formations RID/ADN 1 ou 2 jours Tarif : nous consulter Des sessions de formations spécifiques RID (ferroviaire) ou ADN (fluvial) peuvent être organisées en intra-entreprise. 22

TRANSPORT DE MARCHANDISES DANGEREUSES PAR VOIE ROUTIÈRE Préparation à l examen INITIAL du conseiller à la sécurité Sauf Classe 7 5 jours 1340 H.T. par personne Répondre à l obligation réglementaire concernant la désignation d un conseiller à la sécurité (A.D.R., 1.8.3.1). Acquérir une facilité d utilisation de l A.D.R. et autres textes réglementaires. Maitrise de la réglementation A.D.R. Se donner les meilleures chances de réussir l examen du Conseiller à la Sécurité. Étude de la réglementation concernant la classification, l identification, les dispositions spéciales et les exemptions. Étude de l utilisation des emballages et des citernes. Les procédures d expédition. La fabrication des emballages et les épreuves de résistance. Les conditions de transport, chargement, déchargement et manutention. L équipement, l exploitation des véhicules et la documentation. Agrément des véhicules. Nombreux exercices et questionnaires permettant d évaluer ses connaissances de la Réglementation A.D.R. et études de cas, dans les conditions de l examen. Informations complémentaires : Inscription à l examen directement par vos soins auprès du CIFMD : Tél. : 01 46 53 10 51 - Fax : 01 46 53 11 67 - www.cifmd.fr Dates limites d inscription : 3 mois avant l examen. Dates d examens prévues : Le 29 avril 2015 et le 21 octobre 2015. Roissy Janv. Fév. Mars Avril Mai Juin Sept. Oct. Nov. Déc. 13-16 20-24 05-09 12-16 Cette formation peut être proposée en intra-entreprise - Nous consulter 23

TRANSPORT DE MARCHANDISES DANGEREUSES PAR VOIE ROUTIÈRE Préparation à l examen du RENOUVELLEMENT du conseiller à la sécurité Sauf Classe 7 3 jours 804 H.T. par personne Répondre à l obligation réglementaire concernant le renouvellement tous les 5 ans du certificat de conseiller à la sécurité (A.D.R., 1.8.3.16). Mise à jour des connaissances. Remise à niveau sur les modifications apportées dans la réglementation A.D.R. Réglementation concernant la classification, l identification, les dispositions spéciales et les exemptions. Se donner les meilleures chances de renouveler son certificat de conseiller à la Sécurité. Utilisation des emballages et des citernes. Les procédures d expédition. La construction des emballages et les épreuves de résistance. Les conditions de transport, chargement, déchargement et manutention. L équipement, l exploitation des véhicules et la documentation. Agrément des véhicules, formations... Questionnaires QCM permettant d évaluer ses connaissances de la Réglementation A.D.R. dans les conditions de l examen et tour de table des participants au sujet du dossier individuel concernant l activité de conseiller à la sécurité de chacun des participants. Informations complémentaires : Inscription à l examen directement par vos soins auprès du CIFMD : Tél. : 01 46 53 10 51 - Fax : 01 46 53 11 67 - www.cifmd.fr Dates limites d inscription : 3 mois avant l examen. Dates d examens prévues : 29 avril 2015 et le 21 octobre 2015. Janv. Fév. Mars Avril Mai Juin Sept. Oct. Nov. Déc. Roissy 08-10 29-01 Cette formation peut être proposée en intra-entreprise - Nous consulter 24

TRANSPORT DE MARCHANDISES DANGEREUSES PAR VOIE MARITIME Maîtrise du Code I.M.D.G. Répondre à l obligation réglementaire de formation du Code I.M.D.G., 1.3. L envoi en toute sécurité de Marchandises Dangereuses, dans le respect scrupuleux de la Réglementation en vigueur. Évaluer, accepter, traiter les Marchandises Dangereuses en conformité avec les textes réglementaires (OMI I.M.D.G.). 3 jours 660 H.T. par personne Présentation des réglementations applicables. Classification des Marchandises Dangereuses. Instructions d emballage / arrimages. Marquage et étiquetage. Documents de transport. Règles de chargement à bord des navires. Responsabilités : contractuelles, civiles et pénales. Exercices de familiarisation. Évaluation finale des connaissances Obtention d un certifcat d aptitude IMDG, attestant de la réussite à un test de connaissances. Janv. Fév. Mars Avril Mai Juin Sept. Oct. Nov. Déc. Roissy 27-29 19-21 01-03 Lyon 10-12 13-15 Marseille 14-16 22-24 24-26 Le Havre 24-26 Strasbourg 10-12 Stages inter-entreprise. Possibilités de réaliser cette formation en intra-entreprise. D autres lieux de stage peuvent être retenus en fonction de la demande. 25

TRANSPORT DE MARCHANDISES DANGEREUSES PAR VOIE MARITIME Recyclage du Code I.M.D.G. Répondre à l obligation réglementaire de formation du Code I.M.D.G., 1.3. Maintenir à jour les connaissances, en tenant compte de l évolution de la Réglementation. Confirmer les acquis. 2 jours 440 H.T. par personne Reprise des thèmes fondamentaux de la Réglementation. Modifications et nouveautés. Exercices pratiques. Évaluation des connaissances. Renouveler l attestation de stage. Obtention d un certificat d aptitude IMDG, attestant de la réussite à un test de connaissances. Janv. Fév. Mars Avril Mai Juin Sept. Oct. Nov. Déc. Roissy 15-16 17-18 Lyon 08-09 Marseille 15-16 17-18 Le Havre 23-24 Strasbourg 08-09 14-15 16-17 16-17 18-19 16-17 07-08 09-10 Stages inter-entreprise. Possibilités de réaliser cette formation en intra-entreprise. D autres lieux de stage peuvent être retenus en fonction de la demande. 26

TRANSPORT DE MARCHANDISES DANGEREUSES AIR - MER - TERRE AUDITS - ASSISTANCE TECHNIQUE TRANSPORT DE MARCHANDISES DANGEREUSES AIR - MER - TERRE Faire un état des lieux sur le Transport de Marchandises Dangereuses dans notre entreprise. BVT VOUS PROPOSE UN AUDIT SUR : Étude des fiches de données de sécurité des produits reçus et expédiés. Obtenir un rapport exhaustif sur les écarts constatés par rapport aux différentes réglementations applicables au Transport de Marchandises Dangereuses. Classification et conditionnement. Gestion des quantités limitées (ou exceptées). Connaître les actions à mener pour compenser ces écarts. Hiérarchisation de ces écarts. Marquage, étiquetage, et homologation des colis. Dispenses partielles selon 1.1.3.6. de l A.D.R. Documents de transport. Procédures de chargement, déchargement, dépotage. Formation du personnel. Gestion des produits expédiés, déchets. Gestion des incidents/accidents, rapport Conseiller à la Sécurité... Le plan d audit est adapté en fonction des caractéristiques de l entreprise et des modes de transport utilisés. Au delà des audits, BVT VOUS PROPOSE ÉGALEMENT : Assistance au Conseiller à la Sécurité en place concernant des sujets précis abordés dans les différentes réglementations. Examen, conseils pour la mise en place de procédures. Étude des rapports annuels du Conseiller. Rôles - Responsabilités. Rédaction du rapport d accidents. Toute mission d assistance, de conseil, liée à l application des Réglementations Transport de Marchandises Dangereuses dans votre entreprise. 27

TRANSPORT DE MARCHANDISES DANGEREUSES AIR - MER - TERRE BULLETIN D INSCRIPTION PARTICIPANTS : Date(s) de stage(s) Lieu(x) de stage(s) Intitulé du stage à nous retourner par fax au 01.46.68.65.09 Nom(s) et prénom(s) de(s) stagiaire(s) - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - Pour les formations aériennes de recyclage, il est de la responsabilité du client de veiller au respect des dates de validité. Merci de joindre à l inscription, une copie du certificat en cours de validité. VEUILLEZ COCHER LA CASE CORRESPONDANT À VOTRE CATÉGORIE : Expéditeur Emballeur Transitaire Société d Assistance Aéroportuaire Cie Aérienne ENTREPRISE ou PARTICULIER : Raison Sociale :... Nom du contact pour la formation :... Adresse :... Code Postal :...Ville :... Tél. :... Fax :...E-mail :... N TVA intra communautaire :... ADRESSE DE FACTURATION ou ADRESSE DE L ORGANISME GESTIONNAIRE : Raison Sociale :... Adresse :... Code Postal :...Ville :... RÈGLEMENT : Par virement ou chèque à l ordre de B.V.T. Nos prix sont indiqués H.T. (TVA 20% en sus.). Repas non inclus. Je reconnais avoir pris connaissance des conditions générales ci-contre et déclare y adhérer sans réserve. Date :... Signature et cachet de l entreprise : 2-4 Avenue de la Cerisaie - B.P. 312 94266 FRESNES Cedex - France Tél. 01 46 68 02 65 - Fax : 01 46 68 65 09 E-mail : formation@bvt.eu Site Internet : www.bvt.eu 28

TRANSPORT DE MARCHANDISES DANGEREUSES AIR - MER - TERRE CONDITIONS GÉNÉRALES Relatives à l activité formation professionnelle du B.V.T. N d existence : 11.94.00.167.9 INSCRIPTION Toute demande de stage ne prend effet qu à réception d une commande ou confirmation écrite et signée par la personne habilitée, demande d inscription ou lettre sur papier à entête, accompagnée : du règlement correspondant au montant total T.T.C. de l inscription, d un accord de l Organisme Gestionnaire des Fonds de Formation (OGFF) qui règlera pour votre compte l action de formation. IMPORTANT : Il vous appartient de vérifier auprès de l organisme que vous avez désigné, que toutes les données lui ont été fournies sur l inscription et que les fonds sont disponibles. En cas de non règlement, le B.V.T. facturera le montant correspondant au signataire de la commande. L inscription emporte accord sur les objectifs et le contenu du stage. L inscription à un stage engage le stagiaire au respect du règlement intérieur du B.V.T. relatif à la Formation Professionnelle. CONVOCATION Dans le cas d un stage inter-entreprise, une convocation au stage indiquant les renseignements concernant la session (dates, lieu, horaires, fiches de stage, plan d accès) est adressée, à l avance, à l employeur pour transmission à chaque participant. Dans le cas d un stage intra-entreprise, une confirmation de stage est adressée au commanditaire de la formation. PRIX Les prix des stages sont ceux figurant sur le tarif en vigueur à la date de réalisation (valables en France métropolitaine) ou sur la proposition pour les actions spécifiques. Ils comprennent les frais d animation et les documents remis à chaque stagiaire (sont exclus les frais de déplacement, de d hébergement et de restauration du stagiaire). Les prix sont exprimés hors taxes. Le montant de la T.V.A. est à la charge du client. FACTURE/CONVENTION Pour les stages réputés imputables, conformément au livre 9 du code du travail concernant la Formation Professionnelle Continue, le B.V.T. établit une facture convention simplifiée. Cette facture est adressée : soit à l organisme gestionnaire de vos fonds de formation (OGFF), soit à l entreprise ayant validé l inscription en régularisation du paiement effectué à la commande. Dans le cas de non prise en charge des frais de stage par l Organisme Gestionnaire des Fonds, l entreprise s engage à régler les factures émises par le B.V.T. Une convention de formation est établie en deux exemplaires, dont l un doit impérativement être retourné signé au B.V.T. dans les 30 jours après le stage. À l issue de la formation, le B.V.T. adresse : une copie de la fiche d émargement, une attestation de stage, les documents prévus contractuellement dans l offre. Ces documents sont, sauf cas particulier, adressés à l employeur. CONDITIONS DE PAIEMENTS Les règlements sont exigibles à l inscription, pour les stages en interentreprises, et à réception de facture, pour les stages en intra-entreprise. Ils sont effectués par : Chèque à l ordre de : BVT Virement direct au profit du compte : BANQUE POPULAIRE - RIVES DE PARIS Banque : 10207 Guichet : 00007 N Compte : 04007044448 Clé RIB : 97 Chaque règlement doit rappeler le numéro de la facture correspondante. Toute somme non payée à sa date d exigibilité portera intérêt de plein droit et après mise en demeure, au bénéfice du B.V.T. à 3 fois le taux légal. Les règlements effectués à l inscription ne seront remis en banque qu à l issue de la formation. REPORT / ANNULATION Le B.V.T. se réserve la possibilité de reporter ou d annuler le stage si l effectif est insuffisant ou pour une raison majeure, et informe alors l entreprise dans les délais les plus brefs. Jusqu à une date précédant de 5 jours ouvrés la date fixée pour le début du stage, l entreprise conserve la faculté de demander au B.V.T. de reporter ou d annuler : l inscription d un ou plusieurs stagiaires pour les stages inter-entreprises, la réalisation d un ou plusieurs stages intra-entreprises. Passé ce délai, le stage est dû en totalité. En cas de report d inscription dans l année en cours, du ou des stagiaires correspondants, cette prochaine inscription ne fera pas l objet de facturation. Tout stage commencé est dû en totalité. ASSURANCES Le B.V.T. est assuré en responsabilité civile. Le client doit se garantir contre les risques qu il ferait encourir aux personnels du B.V.T. ou à ceux mandatés par le B.V.T., et contre les incidents et/ou accidents dont la responsabilité lui incomberait. LOI ET ATTRIBUTION DE COMPÉTENCE Le présent contrat est soumis à la loi française. En cas de litige, compétence expresse est attribué au Tribunal de Grande Instance de CRETEIL, nonobstant pluralité de défenseurs ou appel en garantie. 29

PARMI NOS RÉFÉRENCES : Abbott laboratoires, Adixen, AEG Power Solutions, Agility, Air Cargo Services, Air Liquide, Airnautic France, Areva, Arianespace, Bayer, Blaise Emballages, Boiron laboratoires, Bolloré logistique, BP Chemicals, Casavia, Chanel Parfums Beauté, Clasquin, Dachser France, Daher International, Davey Bickford, Derichebourg, DHL, Dupont de Nemours, EADS, EDF, Elitech Clinical System, Emballages SFE, Eva Airways, Exaciel, Expéditors International, Fournier laboratoires, Fragrance Production, Gendarmerie Nationale, General Electric Healthcare, Géodis, Heppner, Japan Airlines Fret, Jet Air Services (JAS), Kintetsu World Express, Kuhne & Nagel, L Hôtellier, L Oréal, La Mesta Chimie, Lafarge, Legendre, Liebherr Aerospace, Liphatech, Marine Nationale, Merck laboratoires, Messer France, Métarom, Ministère de la défense, Morpho Detection, ND Logistics, Nexter Systems, Nippon Express, Novartis, Ortho Clinical Diagnostics, Panalpina, Parfums Paco Rabanne, Pierre Fabre, PPG Industries, Qualitair & Sea, Régional Cie, Rohm & Haas, Roissy Emballage, Saga Air, Sanofi Aventis, SAPRR, Schenker, SDV LI, Sécurité Civile, Shiseido, SNCM, Soflog-Télis, STEF Logistique santé, Swiss, Swissport Cargo service, Thales, Total, Tredi, UPS, UTL, Yves Saint Laurent, Ziegler, Zodiac Aerospace. 30