Table des matières. Préface... 1. Introduction... 1. 2. Le marché de la réassurance... 5



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Transcription:

Table des matières Préface................................................ IX 1. Introduction......................................... 1 2. Le marché de la réassurance............................ 5 3. Les formes traditionnelles de réassurance................. 9 3.1. Critère juridique................................. 9 3.2. Critère technique................................. 10 3.2.1. Réassurance proportionnelle................. 11 3.2.2. Réassurance non proportionnelle.............. 12 3.3. Critère commercial............................... 13 3.4. Sens de la réassurance............................ 14 3.5. Mode de distribution.............................. 14 3.6. Réassurance individuelle-globale..................... 17 4. La réassurance proportionnelle.......................... 19 4.1. Définition...................................... 19 4.2. Commission de réassurance......................... 19 4.3. Comptabilisation des traités......................... 22 4.3.1. Réassurance par année comptable............. 23 4.3.2. Réassurance par année de souscription......... 28 4.3.3. Réassurance par année de survenance.......... 30 4.3.4. Réassurance par année de déclaration.......... 31 4.3.5. Taux de sinistre........................... 31 4.3.6. Illustration numérique...................... 32 4.4. Comptabilisation de la commission de réassurance....... 38 4.5. Clauses affectant les traités proportionnels............. 39 4.5.1. Taux de commission à échelle................ 39 4.5.2. Participation aux sinistres................... 43

II La réassurance 4.5.3. Participation aux pertes..................... 45 4.5.4. Report de pertes et profits excessifs............ 45 4.5.5. Participation bénéficiaire.................... 47 4.5.6. Participation bénéficiaire sur plusieurs traités..... 52 4.6. Formes de réassurance proportionnelle................ 52 4.7. Quote-part..................................... 53 4.7.1. Modélisation............................. 54 4.7.2. Lien entre quote-part et capital économique...... 54 4.7.3 Avantages............................... 55 4.7.4 Inconvénients............................ 56 4.8. Excédent de plein................................ 58 4.8.1. Modélisation............................. 59 4.8.2. Avantages............................... 61 4.8.3. Inconvénients............................ 62 4.8.4. Excédent de plein avec cession minimale........ 62 4.9. Quote-part variable............................... 63 4.10. Excédent de plein avec tableau de pleins............... 64 4.11. Exemple de programme de réassurance proportionnelle.... 67 4.12. Capital et rémunération du capital.................... 68 4.13. Pourquoi la quote-part?............................ 70 5. La réassurance non proportionnelle...................... 75 5.1. Excédent de sinistre.............................. 76 5.1.1. Modélisation............................. 78 5.1.2. Avantages............................... 78 5.1.3. Inconvénients............................ 79 5.1.4. Rémunération du capital et excédent de sinistre... 80 5.1.5. Comptabilisation des traités en excédent de sinistre 81 5.1.6. Excédent de sinistre pour compte commun...... 82 5.2. Excédent de perte annuelle......................... 82 5.2.1. Modélisation............................. 84 5.2.2. Avantages............................... 85 5.2.3. Inconvénients............................ 85

Table des matières III 5.2.4. Comptabilisation des traités en excédent de perte annuelle................................. 87 5.3. Clauses affectant les traités en excédent de sinistre....... 87 5.3.1. Clause d indexation........................ 87 5.3.2. Clause de stabilité......................... 89 5.3.3. Clause du partage des intérêts................ 99 5.3.4. Franchise annuelle......................... 101 5.3.5. Limite annuelle........................... 103 5.3.6. Reconstitutions............................ 104 5.3.7. No claim bonus........................... 106 5.3.8. Rétention parallèle......................... 107 5.3.9. Echelle de prime.......................... 107 5.3.10. Coded XL................................ 112 5.3.11. Applications numériques.................... 113 5.4. Clauses affectant les traités en excédent de perte annuelle.. 116 6. Réassurance vie...................................... 118 6.1. Couvertures décès par risque........................ 118 6.2. Couvertures du risque de décès accidentel.............. 123 6.3. Couvertures invalidité par risque..................... 125 6.4. Clauses affectant les traités de réassurance vie........... 127 6.5. Comptabilisation................................. 128 6.6. Couvertures par événement......................... 128 6.7. Couvertures en excédent de perte annuelle............. 130 6.8. Expertise technique du réassureur.................... 130 7. Pourquoi acheter de la réassurance?..................... 131 7.1. Stabilisation du résultat annuel....................... 131 7.2. Augmentation de la capacité de souscription............ 131 7.3. Financement de la croissance des jeunes compagnies. d assurance..................................... 132 7.4. Gestion de la marge de solvabilité.................... 133 7.5. Allègement de la trésorerie......................... 133

IV La réassurance 7.6. Support technique................................ 133 7.7. Effet fiscal...................................... 134 7.8. Ecrêtement des grands sinistres...................... 135 7.9. Diversification................................... 137 7.10. Run-off........................................ 138 7.11. Economies d échelle.............................. 138 7.12. Etendre la souscription à des risques nouveaux ou. hasardeux...................................... 138 8. La réassurance: une alternative à la détention de capital économique.......................................... 139 9. Risque de défaut...................................... 148 9.1. Comparaison entre le risque de contrepartie des assureurs. et le risque de crédit des banquiers................... 148 9.2. Agences de notation.............................. 152 9.3. Collatéral....................................... 153 9.4. Lien entre pricing et rating......................... 155 10. Le fonctionnement d une compagnie de réassurance......... 157 10.1. Le souscripteur.................................. 157 10.2. Sièges du réassureur.............................. 158 10.3. Spécialisation du souscripteur....................... 158 10.4. Support du souscripteur........................... 158 10.5. Gestion des sinistres.............................. 160 10.6. Rétrocession.................................... 161 10.7. Renouvellement.................................. 161 10.8. Bonne foi...................................... 163 11. Bref historique de la réassurance........................ 164 12. Réassurance optimale................................. 167 12.1. Introduction.................................... 167

Table des matières V 12.2. Illustration numérique............................. 169 12.3. Théorie sous-jacente.............................. 175 12.4. Limites de la quote-part............................ 176 12.5. Modèle de de Finetti.............................. 178 12.6. Illustration numérique............................. 179 12.7. Théorie moderne de la réassurance optimale............ 181 12.8. Illustration numérique............................. 185 12.9. Conclusion..................................... 194 13. Les clauses assortissant habituellement les traités de réassurance......................................... 196 13.1. Arbitrage....................................... 196 13.2. Clause du partage du sort.......................... 197 13.3. Clause d erreurs et omissions....................... 198 13.4. Clause statistique................................. 198 13.5. Underwriting policy clause......................... 199 13.6. Avis de sinistres................................. 199 13.7. Clause de contrôle du règlement des sinistres........... 199 13.8. Règlement du sinistre au comptant.................... 200 13.9. Clause de législation en vigueur..................... 200 13.10. Downgrading clause.............................. 201 13.11. Clause du droit de regard.......................... 203 13.12. Clause de perte nette définitive...................... 204 13.13. Clause de limites territoriales........................ 205 13.14. Clause d intermédiaire............................. 205 13.15. Cut through clause............................... 206 13.16. Clause de résiliation à effet immédiat................. 206 13.17. Définition de l événement Clause horaire............. 207 13.18. Erreur de SMP................................... 208 13.19. Clause du réassureur apériteur...................... 208

VI La réassurance 13.20. Clause de cut-off................................. 209 13.21. Exclusions...................................... 210 14. Perspectives pour le marché de la réassurance.............. 211 14.1. Rôle des agences de notation....................... 211 14.2. Contrôle du cycle de souscription.................... 212 14.3. Emergence de nouveaux risques..................... 214 14.4. Fin des relations de long terme...................... 214 14.5. Transparence accrue.............................. 214 14.6. Problématique des développements juridiques négatifs.... 215 14.7. Transition des affaires proportionnelles vers les affaires. non proportionnelles.............................. 216 14.8. Titrisation...................................... 217 14.9. Gestion du risque de contrepartie.................... 218 14.10. Gestion archaïque et simplification................... 221 14.11. Les captives de réassurance......................... 222 14.12. Cotations....................................... 223 14.13. Quel business model?............................. 224 14.14. Gestion de l aléa moral............................ 226 14.15. L éclatement des risques: importance de la réassurance pour. la création de valeur économique.................... 227 Bibliographie........................................... 229 Liste des figures......................................... 231 Liste des tables.......................................... 232 Annexes............................................... 237 a) Exemple de texte contractuel pour un traité en quote-part. incendie....................................... 237 b) Exemple de texte contractuel pour un traité en excédent de. sinistre couvrant les événements naturels.............. 242

Table des matières VII c) Exemple de texte contractuel pour un traité de réassurance. en excédent de sinistre RC Automobile................ 252 d) Exemple de texte contractuel pour un traité de réassurance. en excédent de plein décès / invalidité................ 281 e) Exemple de texte contractuel pour un traité de type CAT XL 292