ACCIDENTOLOGIE EN SMUR Étude des accidents occasionnés par des véhicules automobiles, tant au point de vue de leur cause que de leurs effets Éric JASMIN ACCIDENTOLOGIE EN SMUR 1
INTRODUCTION Efficacité des secours = RAPIDITE Rapidité = risque accru d ACCIDENT ACCIDENT= Engagement de responsabilité ACCIDENTOLOGIE EN SMUR 2
REFERENTIEL VIGP VIG-BFP Décret n 2001-250 et 2001-251 du 22 mars 2001 Art. R. 92-5 ancien CR. Article R. 311-1 alinéa 21 CR. Décret n 2007-786 du 10 mai 2007 Article R. 311-1 alinéa 22 CR Articles R. 412-12, R.414-2, R.414-9, R.432-2 et R. 432-3 du Code de la route. Articles R. 414-2 et R. 414-9 du Code de la route. ACCIDENTOLOGIE EN SMUR 3
- Ambulanciers DEA - Sapeurs Pompiers - Aides soignants - Médecins - Autres QUI CONDUIT? AMBULANCES VML ACCIDENTOLOGIE EN SMUR 4
QUI CONDUIT Article D6124-13 Modifié par Décret n 2006-577 du 22 mai 2006 - art. 1 JORF 23 mai 2006 L'équipe d'intervention de la structure mobile d'urgence et de réanimation comprend au moins un médecin, un infirmier et un conducteur ou pilote. Le conducteur remplit les conditions prévues au 1 de l'article R. 6312-7. Le médecin régulateur de la structure d'aide médicale urgente adapte, le cas échéant en tenant compte des indications données par le médecin présent auprès du patient, la composition de l'équipe d'intervention aux besoins du patient. ACCIDENTOLOGIE EN SMUR 5
QUI CONDUIT Article R6312-7 Modifié par Décret n 2007-1301 du 31 août 2007 - art. 4 JORF 2 s eptembre 2007 Les personnes composant les équipages des véhicules spécialement adaptés au transport sanitaire terrestre mentionnés à l'article R. 6312-8 appartiennent aux catégories suivantes : 1 Titulaires du diplôme d'etat d'ambulancier instit ué par le ministre chargé de la santé ; 2 Sapeurs-pompiers titulaires du brevet national d e secourisme et des mentions ranimation et secourisme routier, ou sapeurs-pompiers de Paris ou marins-pompiers de Marseille ; 3 Personnes : - soit titulaires du brevet national de secourisme ou du brevet national des premiers secours, ou de l'attestation de formation aux premiers secours, ou de la carte d'auxiliaire sanitaire, - soit appartenant à une des professions réglementées aux livres Ier et III de la partie IV ; 4 Conducteurs d'ambulance. Les intéressés sont titulaires du permis de conduire de catégorie B et possèdent une attestation délivrée par le préfet, après examen médical effectué dans les conditions définies aux articles R. 221-10 et R. 221-11 du code de la route. Ils ne doivent pas être au nombre des conducteurs auxquels s'appliquent les dispositions des articles R. 413-5 et R. 413-6 du même code. ACCIDENTOLOGIE EN SMUR 6
APPRENTISSAGE DE CONDUITE OBLIGATOIRE? 1. Apprendre en pratiquant ( sur le tas) 2. Stages proposés par l employeur 3. Inscrit dans l attestation de formation à l emploi d ambulancier SMUR ACCIDENTOLOGIE EN SMUR 7
LES CHIFFRES comparaison sur une année pour le SMUR Nancy 1 Véhicule de liaison 4 VML, 2 départs vml 1ambulance transferts VIGP 1 Ambulance de remplacement, Catégorie A type C VIGP 1 VPC TOTAL 8 Véhicules ACCIDENTOLOGIE EN SMUR 8
KMS ANNUELS ET SORTIE PAR VECTEURS UMH 1 Nancy : 62823 kms 951 UMH- 1445 UMH UMH 2 Nancy : 12333 kms = 75156 kms- 2396 sorties secondaires VML 3004 : 15518 kms VML 3003 : 18881 kms VML 3002 : 20429 kms VML 15 : 19093 kms = 73921kms -2875 sorties primaire VL : 2495 kms VPC : 185 kms TOTAL : 151757 kms -5271 sorties ACCIDENTOLOGIE EN SMUR 9
Sinistres déclarés 0. sinistres avec un tiers 6. Sinistres bris de glaces 2. Sinistres réparations ACCIDENTOLOGIE EN SMUR 10
Nombres de sorties / an France métropolitaine Sorties primaires : 543645 Sorties secondaires : 133722 Total 676867 DREES,SAE 2008 ACCIDENTOLOGIE EN SMUR 11
19 ambulanciers 18 ont effectué un stage de conduite 16 ont participé à l enseignement des Règles de conduite et de sécurité, au même titre des conducteurs SMUR du département. 18 ont reçu l attestation à l emploi d ambulancier SMUR (module conduite) ACCIDENTOLOGIE EN SMUR 12
PREVENTION STAGE DE CONDUITE ADAPTE A L URGENCE CONNAISSANCE DE LA LEGISLATION ET DU PENAL ACCIDENTOLOGIE EN SMUR 13
EN CONCLUSION Nous tirons pour enseignement l importance des stages de sensibilisation aux règles élémentaires de sécurité, bien qu il reste beaucoup à faire en matière de signalétique des vecteurs SMUR, nous ne constatons aucun sinistre avec des tiers cette année, mais nous avons eu la triste expérience de trois AVP, dont un avec trois blessés et une désincarcération lors des précédentes années. Nous avons toujours en mémoire cet accident de VML qui a coûté la vie de l ambulancier dans un autre département et blessé sérieusement l équipe d intervention. Le constat est positif nous concernant, je pense que cela n est pas le hasard, il faut continuer l apprentissage de la conduite d urgence avec des stages appropriés afin d acquérir la meilleur des conduites. ACCIDENTOLOGIE EN SMUR 14
MERCI POUR VOTRE ATTENTION ACCIDENTOLOGIE EN SMUR 15