Service des Marchés Publics AGISSANT POUR LE COMPTE DE :

Service des Marchés Publics AGISSANT POUR LE COMPTE DE :

MARCHE DE SERVICE Ind. : 2013-41 CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES ET PARTICULIERES OBJET: MARCHE PUBLIC VISANT L EDITION DU CATALOGUE DE L EXPOSITION VAN GOGH Pouvoir adjudicateur : Le pouvoir adjudicateur est LE MANEGE.MONS asbl sis rue des Sœurs Noires 4A à 7000 Mons 2

LE POUVOIR ADJUDICATEUR : En 2015, Mons sera Capitale européenne de la Culture. Afin d organiser cet évènement majeur, la ville de Mons a créé une Fondation (Mons 2015) qui s appuie principalement sur 2 structures : le Manège de Mons et la Ville de Mons. Vu la présence d intérêts communs, le présent marché est un marché public conjoint de services. Le Pouvoir adjudicateur désigné sur base de l article 38 de la loi du 15 juin 2006 pour représenter la Fondation Mons 2015 est : LE MANEGE.MONS asbl 4A Rue des Sœurs Noires 7000 Mons Le Manège.Mons asbl agit donc pour le compte de la Fondation Mons 2015. OBJET DU MARCHE : Le présent marché a pour but l édition d un livre. Le livre est édité dans le cadre de l exposition Van Gogh au Borinage, la naissance d un artiste organisée au cœur de l événement Mons 2015, Capitale européenne de la Culture. Il servira également de catalogue. L attention des soumissionnaires doit être attirée sur le fait que les quantités des prestations seront adaptées en fonction des besoins du pouvoir adjudicateur. Référence de l avis de marché : Ce cahier spécial des charges complète l'avis de marché paru au Bulletin des Adjudications. Les avis et avis rectificatifs insérés dans le Bulletin des adjudications ou envoyés directement aux entreprises font partie intégrante des conditions contractuelles. Dès lors, le soumissionnaire est censé en avoir pris connaissance et en avoir tenu compte dans l élaboration de son offre de prix. Ouverture des soumissions : La date d'ouverture des soumissions est indiquée dans l'avis de marché. 3

CLAUSES ADMINISTRATIVES APPLICABLES AU MARCHE REFERENCES LEGALES Le marché à conclure éventuellement par le Manège.Mons asbl après examen des offres reçues, le sera dans le cadre des dispositions réglementaires applicables aux marchés publics de travaux, de fournitures et de services reprises ci-après : Les règles organisant le présent marché public sont les suivantes: - Loi du 15 juin 2006 relative aux marchés publics et à certains marchés de travaux, de fournitures et de services tel que mis à jour; - La loi du 17 juin 2013 relative à la motivation, à l information et aux voies de recours en matière de marchés publics et de certains marchés de travaux, de fournitures et de services ; - L AR du 15 juillet 2011 relatif à la passation des marchés publics dans les secteurs classiques ; - L AR du 14 janvier 2013 établissant les règles générales d exécution des marchés publics et des concessions de travaux publics ; - le soumissionnaire ne peut ignorer les diverses législations et règlements en vigueur en Belgique ainsi que leurs modifications; il aura l obligation de les respecter ou encore de les mettre en application. Remarque Par le simple fait du dépôt de son offre, le soumissionnaire accepte l application pleine et entière des conditions fixées par les dispositions légales ci-avant ainsi que par le présent cahier spécial des charges et les différents documents auxquels il se réfère et abandonne toutes autres conditions. DEROGATIONS AU CAHIER GENERAL DES CHARGES : Vu la nature du marché, le présent Cahier Spécial des Charges déroge au Cahier Général des Charges, sur base de l article 5 : CAUTIONNEMENT. Assurances Par le fait de sa participation au présent marché, le prestataire de services déclare être couvert par une ou des assurance(s) professionnelle(s) couvrant ses activités et la responsabilité qui en découle, et plus précisément toute responsabilité, issue du présent contrat. MODE DE PASSATION : Appel d offre général soumis à publicité belge (Art. 25 de la loi du 15 juin 2006) 4

CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES SELECTION QUALITATIVE: Le pouvoir adjudicateur procédera à la sélection des candidats admis à déposer une offre. Les candidats soumissionnaires joignent à l offre : - Une déclaration sur l honneur (en annexe) que le candidat ne tombe pas dans une situation mentionnée à l article 43-1 et 2, et les preuve s, selon les formes prescrites, que le candidat ne tombe pas dans une situation mentionnée à l article 43-5 et 6 de l Arrêté Royal de 8 janvier 1996 tel qu e modifié, à savoir : 1. qu il n est pas en état de faillite, de liquidation, de cessation d activités, de concordat judiciaire ou dans toute situation analogue résultant d une procédure de même nature existant dans les législations ou réglementations nationales (art. 43 1 ); 2. qu il n a pas fait l aveu de sa faillite ou fait l objet d une procédure de liquidation, de concordat judiciaire ou dans toute situation analogue résultant d une procédure de même nature existant dans les législations ou réglementations nationales (art. 43 2 ); 3. qu il prouve être en règle avec ses obligations relatives au paiement des cotisations de sécurité sociale conformément aux dispositions de l art. 43 bis, en joignant à son offre une attestation émanant de l Office National de Sécurité Sociale ou de l autorité compétente étrangère selon le cas (art.43 5 ); - Une liste de références professionnelles, au cours des trois dernières années, en rapport avec la mission. Le pouvoir adjudicateur conservera toujours la possibilité de demander aux soumissionnaires d expliciter les documents présentés ou de les compléter. Seules les offres des candidats qui auront satisfait à ces critères de sélection qualitative seront prises en considération pour l'attribution du présent marché. DETERMINATION DES PRIX : Tous les prix mentionnés dans le formulaire d offre doivent être obligatoirement libellés en EURO. Le présent marché est un marché à prix global, ce qui signifie que le prix global est forfaitaire. VERIFICATION DES PRIX : Les soumissionnaires doivent fournir préalablement à l attribution du marché, toutes indications destinées à permettre au MANEGE.MONS asbl de contrôler les prix offerts. L offre du soumissionnaire sera écartée si l ensemble des renseignements sollicités par le pouvoir adjudicateur ne sont pas fournis dans le délai prescrit dans la lettre de demande. ETABLISSEMENT DE L OFFRE : Le soumissionnaire établit son offre sur le formulaire joint au présent Cahier Spécial des Charges. Ce formulaire doit être daté et signé. DOCUMENTS A JOINDRE A L OFFRE : 1) La soumission dument complétée, datée et signée ; 5

2) Les documents repris dans le cadre des critères de sélection et des critères d attribution; 3) Tous les renseignements permettant au pouvoir adjudicateur d apprécier l offre en regard des critères d attribution; 4) La déclaration sur l honneur. ENONCE DES PRIX, MARCHES A LOTS, EMPLOI DES LANGUES : La TVA fait l'objet d'un poste spécial ajouté au montant de l'offre. Il est formellement entendu que le soumissionnaire comprend dans ses prix tous les frais directs et indirects de toutes natures qui sont en rapport avec ceux définis par le cahier spécial des charges. DEPOT DES OFFRES : Lieu de dépôt a) Avant la date fixée pour l'ouverture. Les soumissions doivent être déposées au Manège.Mons asbl - Service Marchés Publics À l attention de Monsieur Etienne CALOMME, Rue des Sœurs Noires 4a à 7000 MONS contre accusé de réception. Le Service des Marchés Publics est accessible du lundi au vendredi de 08h00 à 17h00 b) Le jour fixé pour l'ouverture des soumissions. AVANT L'HEURE FIXEE POUR L'OUVERTURE, Les soumissions doivent être déposées au Service des Marchés Publics, contre accusé de réception, OU AVANT QU'IL NE DECLARE L'OUVERTURE DE LA SEANCE, Remises directement au Président. Par voie postale En cas d'envoi postal sous pli ordinaire ou recommandé, le pli scellé est glissé dans une seconde enveloppe fermée portant comme indications : - L'adresse : Le Manège.Mons asbl - Service Marchés Publics ; à l attention de Monsieur Etienne CALOMME, Rue des Sœurs Noires 4a à 7000 MONS; - La mention "Offre Service des Marchés Publics " ainsi que l intitulé du marché. DE L'OUVERTURE DES OFFRES L'ouverture des offres se déroulera aux jours, heures et lieu indiqués dans l'avis de marché. DE LA REGULARITE DES OFFRES ET DES PRIX Dans le cas où les documents exigés ne seraient pas joints ou seraient non conformes, l offre peut être considérée comme irrégulière et partant, comme nulle et non avenue; ce qui entraînera la non sélection du soumissionnaire. 6

CRITERES D ATTRIBUTION Le pouvoir adjudicateur choisit l'offre régulière économiquement la plus avantageuse (en tenant compte des critères d attribution énoncés ci-dessous). Par la remise de son offre, le soumissionnaire accepte sans conditions toutes les clauses du Cahier spécial des Charges et renonce à toutes les autres conditions, y compris ses propres conditions de vente même lorsque celles-ci sont annexées à son offre. Toute réserve ou non-respect de ces engagements concernant ces clauses ou dispositions engendre l'irrégularité substantielle de l'offre. Si une offre ne contient pas les informations suffisantes et que de ce fait il devient presque impossible de l évaluer en profondeur, elle peut être rejetée sans autre formalité. Les critères d attribution sont les suivants : - Qualité et pertinence du graphisme, de la mise en page et du traitement des images sur l expérience et les projets similaires du ou des responsables de l'exécution des services: 35% - Qualité et pertinence du réseau de distribution et de diffusion proposé par le ou les responsables de l'exécution des services: 25% - La méthodologie et le planning proposé, permettant de juger de la capacité technique: 10% - Prix global proposé pour le marché et tarifs par type d intervention (graphisme, traitement des images, mise en page, impression, diffusion, distribution) : 30% VARIANTES : Chaque soumissionnaire ne peut introduire qu une seule offre. Les variantes sont interdites. VALIDITE DE L OFFRE : Les soumissionnaires restent engagés par leur soumission éventuellement rectifiée pendant un délai de 90 jours calendrier, prenant cours le lendemain du jour de la date de remise des offres. NOTIFICATION DU CHOIX DE L ADJUDICATAIRE : La notification est adressée au soumissionnaire intéressé, par lettre recommandée à la poste. S'il est décidé de ne pas donner suite à l'adjudication, les soumissionnaires en sont informés. Ils n'ont droit à aucune indemnité. 7

CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES La numérotation des articles ci-après correspond à celle des articles de l annexe de l A.R. du 26.09.1996 établissant le cahier général des charges des marchés de travaux publics, de fournitures et de services et des concessions de travaux publics. Les articles repris ci-après visent à préciser ou compléter les dispositions de l Arrêté. DIRECTION ET CONTROLE DE L EXECUTION DU MARCHE : La personne chargée de contrôler l exécution du marché sera mentionnée dans le bon de commande. SOUS-TRAITANCE ET RESPONSABILITE DE L ADJUDICATAIRE L Adjudicataire reste dans tous les cas seul responsable vis-à-vis du Pouvoir Adjudicateur. L'adjudicataire ne peut confier tout ou partie de ses engagements à des tiers sans l'accord préalable du pouvoir adjudicateur. Si le soumissionnaire envisage une ou plusieurs sous-traitances, il faut que celles-ci soient reprises dans une annexe jointe à son offre de prix, avec les précisions suivantes pour chaque sous-traitant : Nom et adresse, Mission spécifique, Montant de l'offre confiée. Il est fait obligation pour l adjudicataire de recourir, lors de l exécution du marché, aux sous-traitants annoncés dans l offre. En cas d impossibilité dûment justifiée de se conformer à cette obligation, l adjudicataire doit en informer immédiatement le pouvoir adjudicateur et lui demander l autorisation de recourir à d autres soustraitants Il sera interdit à l adjudicataire de confier tout ou partie de ses engagements à une personne physique ou morale qui se trouverait dans une des situations dans lesquelles un candidat peut être exclu de la participation à un marché. Les personnes qui ne peuvent être choisies comme sous-traitants ne peuvent pas davantage participer à la conduite ou à la surveillance du marché. REVISION DES PRIX : Aucune révision des prix n est prévue. BREVETS, DROITS D AUTEUR ET LICENCES : L adjudicataire certifie qu à sa connaissance les produits fournis ne constituent pas une contrefaçon de brevets, de droits d auteur ou de licences appartenant à des tiers et en excluant ou en limitant l utilisation. Tous droits y relatifs sont supportés par l adjudicataire. Après l adjudication du marché, l adjudicataire défendra le pouvoir adjudicateur contre toute allégation selon laquelle les produits constituent une contrefaçon de brevets ou de droits d auteur en Belgique ou à l étranger. Il s engage, soit à obtenir pour le pouvoir adjudicateur le droit de continuer à utiliser les produits, soit à modifier ou à remplacer à ses frais les produits, de façon à faire cesser la contrefaçon, sans pour autant modifier les spécifications fondamentales des produits. L adjudicataire prendra à sa charge, sans limitation de montant, tout paiement de dommages-intérêts, frais ou dépenses qui en résulteraient et seraient mis à charge du pouvoir adjudicateur dans une action en justice fondée sur une telle allégation, pour autant que l adjudicataire ait le contrôle de la défense, ainsi que des négociations en vue d un règlement à l amiable. Le pouvoir adjudicateur s engage à aviser promptement l adjudicataire au cas où il ferait l objet d une telle allégation. 8

Les droits patrimoniaux attachés aux droits d'auteur et tout droit relatif aux documents fournis par l'adjudicataire, à l'exception de tous les éléments sur lesquels il existe déjà un droit d'auteur ou un autre droit, appartiendront exclusivement au pouvoir adjudicateur. Le pouvoir adjudicateur pourra céder à des tiers tout ou partie de ses droits. L'adjudicataire spécifiera tous les éléments sur lesquels il existe déjà un droit d'auteur ou un autre droit. Il garantit, par la présente, avoir obtenu du ou des titulaires desdits droits ou de leurs représentants légaux l'autorisation d'utiliser lesdits éléments. A l'exception de tous les éléments visés à l'alinéa précédent, l'adjudicataire garantit, par le dépôt de son offre, qu'il a le droit de céder les droits d'auteur et autres droits de propriété relatifs à la teneur des documents et autres éléments qu'il livre. PAIEMENT : Le paiement est effectué conformément aux dispositions du Cahier Général des Charges pour autant que le pouvoir adjudicateur soit en même temps en possession de la facture régulièrement établie ainsi que l exemplaire du bon de commande auquel il se réfère. La facture est à adresser à l adresse suivante : LE MANEGE asbl Service financier Rue des Sœurs noires, 4a 7000 Mons Celle-ci portera les références du présent cahier des charges et tous les éléments de détails de la facture. REMISE D AMENDES POUR RETARD D EXECUTION : Les demandes de remise d amendes doivent être adressées au pouvoir adjudicateur par lettre recommandée. La date de recommandation à la poste fait foi à la date de la demande. ACTION JUDICIAIRE DELAIS : Tous les litiges résultant de l'existence, de l'interprétation, de l'exécution du cahier général des charges et du présent cahier spécial des charges sont de la compétence du Droit belge et des Tribunaux du siège du MANEGE.MONS asbl. DE LA RESILIATION : Le Pouvoir adjudicateur se laisse la possibilité de résilier le marché au terme de chacun des étapes de production en cas de manquement aux clauses d exécution du marché. ELEMENTS INCLUS DANS LE PRIX : Le prix est censé comprendre tous les frais, droits, charges et impositions généralement quelconques grevant les services, à l exception de la TVA. Sont notamment compris dans le prix les frais de préparation, les fournitures pour la réalisation des impressions (papier, encre, etc ) les frais d emballages et les frais de livraison. 9

LIEU DE LIVRAISON : CLAUSES PARTICULIERES AUX MARCHES DE SERVICES Le lieu de livraison sera indiqué sur le bon de commandes émis par le Pouvoir Adjudicateur. La livraison fera l objet d une attestation de livraison consignant la date d arrivée et les constatations de défauts éventuels. L attestation sera établie le jour même de la livraison ou au plus tard dans les 15 jours calendrier. La responsabilité du fournisseur sera engagée jusqu au moment où les opérations de vérification mentionnées ci-dessous seront effectuées. RECEPTION TECHNIQUE Vu la nature des prestations, il sera procédé, après la livraison de projets par l auteur de projet, à une réception technique consistant en un constat de bonne exécution. L attestation de réception, vaudra procès-verbal de réception définitive des projets faisant l objet de chaque commande OBLIGATIONS DU SOUMISSIONNAIRE L auteur de projet est tenu d exécuter à ses frais, dans les délais qui lui sont fixés par le MANEGE.MONS asbl, tous remplacements qui résultent de malfaçon ou mauvaise qualité des matériaux. - L adjudicataire s engage à effectuer des contrôles du fichier final «ready to print» et à communiquer, dans les plus brefs délais, au pouvoir adjudicateur toutes ses remarques éventuelles. - L adjudicataire s engage à ne réaliser l impression qu après avoir reçu l accord du pouvoir adjudicateur. Le pouvoir adjudicateur procèdera à une série de contrôles concernant les points à respecter tout au long du contrat : - les articles doivent être de bonne qualité et correspondre strictement aux descriptions du pouvoir adjudicateur. - le délai de livraison doit être strictement respecté. - la facture doit correspondre strictement au contenu du bon de commande. RECEPTION Vu la nature du marché, il sera procédé tacitement à une réception définitive au terme du marché. MOYENS D ACTION DU POUVOIR ADJUDICATEUR : Toutes pénalités prévues au présent article seront applicables en cas de retard d impression et de livraison. Tout manquement aux clauses du marché, y compris la non-observation des demandes du pouvoir adjudicateur, sont valablement communiqués à l adjudicataire par courrier électronique, fax, lettre simple, et confirmés par lettre recommandée à la Poste. DELAI D EXECUTION: Le soumissionnaire précise impérativement en son offre son meilleur délai d exécution garanti libellé en jours calendrier. Celui-ci constitue un critère d attribution. Le délai d exécution devient contractuel en cas de conclusion de marché. 10

Le délai proposé prend cours le jour suivant de réception du bon de commande accompagné du CD ROM jusqu à la livraison au pouvoir adjudicateur. Le soumissionnaire sera averti, dans le bon de commande, de la date de commencement des prestations. CLAUSES TECHNIQUES LE CONTEXTE : LE PROJET D EXPOSITION Le livre est édité dans le cadre de l exposition Van Gogh au Borinage, la naissance d un artiste. En 2015, Mons sera Capitale européenne de la Culture, et parmi les multiples rendez-vous culturels organisés par la Fondation, un événement majeur sera certainement l exposition dédiée au séjour que fit Vincent van Gogh dans le Borinage (Décembre 1878 Octobre 1880). C est au cours de ce séjour de presque deux ans au Borinage et à Mons que Vincent van Gogh passa d une carrière de prédicateur à celle d artiste. Les dates d exposition : du 23 janvier 2015 au 17 mai 2015. Le commissaire : Sjraar van Heugten. Synopsis PREMIERE PARTIE Nous commençons par présenter le séjour de Vincent van Gogh à Wasmes et Cuesmes. A la lumière des récentes recherches, un focus sera fait sur son quotidien dans ces communautés minières, les conditions de vie, la conversion de Van Gogh à l évangélisme, les changements dans son parcours, sa façon de penser, et la maturité qui l amène à l âge adulte. Sept lettres écrites depuis le Borinage et depuis Bruxelles seront présentées dans ces premières parties de l exposition. Dans le Borinage, Van Gogh s investit en faveur des paysans et ouvriers envers lesquels il éprouve de la sympathie. C est également là qu il décide, en août 1880, de devenir un artiste et commence ses études. Il copie entre autre des tableaux d après les œuvres du célèbre peintre Jean-François Millet. Des peintures réalisées par d autres artistes sur la région du Borinage seront inclues dans cette partie. En octobre 1880, Van Gogh déménage à Bruxelles, Son premier travail original vient de cette période. Une vision aussi complète que possible sera présentée au public, basée sur quelques dessins récupérés de cette période et les matériaux de lecture utilisés pour ses études. Parmi les divers éléments présentés, se trouvent des copies inspirées de Millet : Two peasants digging, son Angélus du soir et The Mower, le seul exemple encore existant des nombreuses copies faites par Van Gogh des Travaux des champs dans les premières années de sa carrière. 11

DEUXIEME PARTIE En avril 1881, Van Gogh déménage dans la maison de ses parents à Etten dans le Brabant rural. C est là qu il travaillera avec la plus grande liberté artistique tout en restant fidèle à ses motifs préférés, dessinant la vie des paysans et des habitants de la campagne. Dans cette seconde partie, l exposition dépeindra un portrait du développement précoce de Van Gogh. TROISIEME PARTIE La troisième partie de l exposition met en évidence la façon dont le travail entier de Van Gogh se fait l écho de sa vie et de son travail dans la région du borinage. A la fin de 1881, le peintre s établit à La Haye où il continue de produire des dessins enracinés dans la culture populaire. Quelques exemples évoquent clairement son passage parmi les mineurs. Les longues séries de dessins et peintures de tisserands qu il réalise à Nuenen en 1883-1884 sont inspirés entre autre des villages de tisserands qu il a vus et admirés durant un voyage à Courrières en 1880. Dans le Borinage également, il est touché par les simples petites maisons des mineurs. Deux de ses premiers dessins du Borinage leur sont dédicacés et seront exposés. Le motif des petites maisons reste constant dans son travail et se retrouve dans des pièces maitresses faites à Nuenen et encore à Auverssur-Oise, durant les dernières semaines de sa vie. Le dernier volet de cette partie de l exposition est dévolu aux copies peintes de Van Gogh datant de 1889-1890. En mai 1889 Van Gogh entre volontairement à l institution Saint-Paul-de-Mausole à Saint-Remy où il produit une importante série de travaux, s appuyant sur les études qui l avaient aidé dans les premières étapes de son cheminement pour devenir artiste : des copies d impressions d après le travail de peintres très admirés tels que Delacroix et Millet. A cette époque, il ne copiait pas fidèlement en noir et blanc mais les transformait en couleur. L exposition présentera environ 70 travaux de Van Gogh et 30 d autres artistes. DESCRIPTIF DU LIVRE Tous les thèmes explorés dans l exposition seront traités largement dans l introduction développée par Sjraar van Heugten. D autres parties du livre éclaireront une série de questions pertinentes autour du sujet. Contenu : - Avant-propos 1000 mots - Remerciements 1500 mots - Introduction de Sjraar van Heugten, Van Gogh s start as an artist in the Borinage and the ties with his subsequent career. (Van Gogh au Borinage, la naissance d un artiste et l influence sur son travail) 90.000 à 10.000 mots, 25 illustrations - Pierre Tilly et Pierre Olivier Laloux, The economic, social, political and cultural context of van Gogh s journey in Borinage and its influence on the man and painter (Le contexte économique, politique et social du séjour de Van Gogh au Borinage et son influence sur l homme et le peintre) 7000 mots, 20 illustrations - Marcel Daloze, The early reputation of Van Gogh in Belgium, 1890-1914 (La première réputation de Van Goh en Belgique, 1890-1914) 5000 mots, 15 illustrations - Marije Vellekoop, Van Gogh s early drawings (Les premiers dessins de Van Gogh) 5000 mots, 15 illustrations - Leo Jansen, Van Goghs letters from the Borinage and Brussels (Lettres de Van Gogh du Borinage et Bruxelles) 5000 mots, 15 illustrations 12

- Bart Moens, New facts and findings with regard to Van Goghs stay in the Boringae and Brussels, concerning his artistic environnement and education (Nouveaux faits et découvertes concernant l environnement artistique et l apprentissage de Van Gogh durant ses séjours au Borinage et à Bruxelles) 5000 mots, 15 illustrations - Bruno Vouters, Van Gogh s journey to Courrières (Séjour de Van Gogh à Courrières) 5000 mots, 15 illustrations - Extraits des lettres de Van Gogh dans l exposition. 3000 mots, 10 illustrations - Liste des travaux présents dans l exposition 130 illustrations - Crédits photo - Colophon Le nombre de mots inclut les notes, mais pas les légendes, qui prendront approximativement 4000 mots. TACHES A EFFECTUER - Conception graphique et mise en page des ouvrages FR, ENG et NL. - Impression, diffusion et distribution des ouvrages FR, ENG et NL imprimés à 5.000 exemplaires chacun. Pour prévoir une probable augmentation du nombre d impression, le soumissionnaire proposera un prix par tranche de 1000 exemplaires en plus. En cas de rupture de stock, et suivant les besoins du Maître d ouvrage, le soumissionnaire s engage à pouvoir lancer une nouvelle impression du livre. Le soumissionnaire propose également un nombre d exemplaires hors commerce (presse, ) qu il peut fournir en plus de la commande. En option : - Post-production d images : recadrage, retouches couleur et mise au net. DESCRIPTION DU DOCUMENT Titre : Van Gogh au Borinage, la naissance d un artiste Format : +/- H295 x L250mm Papier : +/- 150 grammes Couverture : Livre broché (couverture souple) ou relié (couverture rigide). Une seule de ces possibilités sera choisie. Impression : Quadrichromie Nombre de pages : 304/320 pages Nombre d illustrations : +/- 230 illustrations couleurs Estimation totale des mots : 53.000 Distribution : Europe, Etats-Unis LIGNE EDITORIALE La Fondation Mons 2015 se réserve le droit de prendre les décisions finales de l édition du livre et de sa mise en page. RESEAUX DE DISTRIBUTION ET DIFFUSION DE L OUVRAGE Une distribution nationale et internationale de l ouvrage est souhaitée, Europe et Etats-Unis. Le Maître d ouvrage reste également attentif à la stratégie de diffusion proposée par le soumissionnaire. FOURNITURE DES DOCUMENTS PAR LA FONDATION MONS 2015 L ensemble du livre (textes et illustrations) sera remis sur support électronique. 13

COMPOSITION DU DOSSIER A REMETTRE Documents administratifs : - Le formulaire de soumission (en annexe du présent Cahier spécial des charges) : doit être dûment complété, daté et signé par un représentant du soumissionnaire. - La déclaration sur l honneur (en annexe du présent Cahier spécial des charges) - Des exemples et références professionnelles, au cours des trois dernières années, en rapport avec la mission Un mémoire technique: - Descriptif méthodologique de la réalisation et calendrier détaillant le déroulé de la mission. - Proposition de stratégie de distribution et de diffusion des ouvrages. - Un chiffrage prévisionnel : De la diffusion et distribution De la conception graphique et mise en page du livre, FR, ENG et NL De l impression sur base des deux modèles soumis par le Maître d ouvrage : broché et relié - Pour l option suivante: La post-production d images avec un prix par image mise au net compris et un prix sur 230 images CALENDRIER PREVISIONNEL Les documents devront être imprimés et livrés, au minimum 15 jours précédant l inauguration de l exposition, fixée à ce jour au 23 janvier 2015. Les différents éléments seront remis sur base d une proposition du soumissionnaire, en accord avec le Maître d ouvrage. LIVRAISON Les 5.000 exemplaires FR, 5.000 exemplaires ENG et 5.000 exemplaires NL définitifs seront livrés sur base d une proposition de distribution en concertation avec le Maître d Ouvrage. Le soumissionnaire doit faire parvenir au Maître d ouvrage : - Deux jeux d épreuves : un intermédiaire et un final - Un bon à tirer avec possibilité de corrections - Un nombre à déterminer d exemplaires définitifs FR, ENG et NL. Le lieu de livraison ainsi que la personne de contact à prévenir préalablement à cette livraison seront indiqués dans le bon de commande. REMISE DES OFFRES Les offres devront être adressées au plus tard le 16 décembre 2013 à 12h à : Monsieur Etienne Calomme Le manège.mons ASBL (Fondation Mons 2015) 4A rue des Sœurs Noires 7000 Mons 14

LE MANEGE.MONS asbl SERVICE DES MARCHES PUBLICS SOUMISSION. La Société :. (Raison sociale ou dénomination, forme, nationalité, siège social) Adresse :.. Représentée par le(s) soussigné(s) : Qualité ou profession :.. S engage ou nous engageons sur ses ou sur nos biens meubles et immeubles à exécuter, conformément aux clauses et conditions du cahier spécial des charges, relatif au marché visant l édition d un catalogue pour l exposition VAN GOGH - Ind. 2013-41 Fait à.., le. Signature 15

Déclaration sur l honneur 1. Identification du Pouvoir Adjudicateur Le Manege.Mons asbl sis rue des Sœurs Noires 4A à 7000 Mons 2. Identification du Marché Marché visant l édition d un catalogue pour l exposition VAN GOGH 2013-41 La Société :. (Raison sociale ou dénomination, forme, nationalité, siège social) Adresse :.. Représentée par le(s) soussigné(s) : Qualité ou profession :.. Déclare(nt) sur l honneur ne se trouver dans aucune des situations visées par les causes d exclusion reprises à l article 17 ou 43 ou 69 de l arrêté royal du 8 janvier 1996 (*) et s engage(nt) à produire à la demande du pouvoir adjudicateur les documents et preuves nécessaires. Fait à.., le. Signature 16