Le principe de prudence : Les s Chapitre 13 Introduction La mise en situation comprend 5 parties I Le principe de prudence II L III Plan d IV Enregistrement V Les cessions d immobilisations Il faut garder à l'esprit que les élèves doivent analyser et enregistrer les opérations d inventaire, mais aussi déterminer l'incidence de ces opérations sur le compte de résultat, la trésorerie ou le bilan. Ce chapitre intègre les dernières normes IFRS. Mise en situation Doc. 1 Extrait de la liste des immobilisations de l entreprise Somer. Toute personne physique ou morale ayant la qualité de commerçant [ ] doit contrôler par inventaire, au moins une fois tous les douze mois, l existence et la valeur des éléments d actifs et passifs du patrimoine de l entreprise. Les comptes annuels doivent être : Réguliers. Sincères. Donner une image fidèle du patrimoine, de la situation financière et du résultat de l'entreprise. Respecter le principe de prudence. Le principe de prudence consiste pour l entreprise à évaluer, avec le maximum de respect de la vérité, la valeur du patrimoine de l entreprise, tout en évitant de donner une appréciation trop optimiste (une charge est constatée dès qu'elle est probable alors qu'un gain ne l'est que lorsqu'il est certain).
4. L entreprise va examiner avec attention chacune des immobilisations corporelles et évaluer pour chacune d elles la perte définitive de valeur subie, par le biais des s. Doc.2 La base amortissable d un actif Il s agit : PC de bureau Emboutisseuse CF 2005 La perte de valeur est définitive. Attention le terrain n est pas concerné pas les s car la perte de valeur peut être réversible. La base amortissable est = 867,50 Règle générale : base amortissable = coût d acquisition HT valeur résiduelle Cout d acquisition : prix d achat net HT + Frais sur achats (frais transport, fais installation etc.) Remarque : pour les véhicules de tourisme, la TVA n est pas déductible. Doc. 3 Plan d (linéaire) La dépréciation est répartie linéairement L linéaire est calculé à partir de la date de mise en service de l immobilisation. La VNC représente la valeur du bien à la date d inventaire. 4. Le plan d comprend 5 lignes pour tenir compte de la règle du prorata temporis ; la première année est incomplète, la dernière année étant le complément. La première année est incomplète car le point de départ est la date de mise en service ici le 1/4/N 867,5x25 %x9/12= 162,66 La dernière annuité vient en complément => du 1/1/N+3 au 31/3/N+3 867,5x25 %x3/12 = 54,22 2 Chapitre 13
5. Plan Rabot Durée utilisation 6 Coût acquisition 35 000,00 Date mise en service 01-août Mode linéaire Taux 16,67% Année Base amortissable Amortissement Cumul Valeur nette N 35 000,00 2 430,56 2 430,56 32 569,44 N+1 35 000,00 5 833,33 8 263,89 26 736,11 N+2 35 000,00 5 833,33 14 097,22 20 902,78 N+3 35 000,00 5 833,33 19 930,56 15 069,44 N+4 35 000,00 5 833,33 25 763,89 9 236,11 N+5 35 000,00 5 833,33 31 597,22 3 402,78 N+6 35 000,00 3 402,78 35 000,00 0,00 Doc. 4 Plan d (non linéaire) Les annuités sont calculées en fonction du nombre de km. La première annuité = 200 000 / 800 000 x 190 000 = 47 500 La deuxième annuité = 200 000 / 800 000 x 250 000 = 62 500 La troisième annuité = 200 000 / 800 000 x 260 000 = 65 000 La quatrième annuité = 200 000 / 800 000 x 100 000 = 25 000 N 3 500 000 N+1 4 000 000 N+2 5 000 000 N+3 5 500 000 N+4 6 000 000 N+5 7 000 000 Plan emboutisseuse coût acquisition 800 000 date mise en service 01-juin année pièces Prévues base amortissable cumul N 3 500 000,00 800 000,00 90 322,58 90 322,58 709 677,42 N+1 4 000 000,00 800 000,00 103 225,81 193 548,39 606 451,61 N+2 5 000 000,00 800 000,00 129 032,26 322 580,65 477 419,35 N+3 5 500 000,00 800 000,00 141 935,48 464 516,13 335 483,87 N+4 6 000 000,00 800 000,00 154 838,71 619 354,84 180 645,16 N+5 7 000 000,00 800 000,00 180 645,16 800 000,00 - Extrait de bilan au Bilan au Actif Brut Amortissements Valeur nette Immobilisations corporelles Installations techniques mat. et out.industriels 800 000,00 90 322,58 709 677,42 3
Doc. 5 Extrait de journal La charge pour l entreprise s élève à 47 662,66. Cette charge n a aucune incidence sur la trésorerie car c est une charge calculée qui n entraîne pas de décaissement. Cette opération a une incidence sur le résultat car elle entraîne une augmentation des charges et par conséquent une diminution du résultat. 4. Ecriture pour l du rabot et l emboutisseuse au 6811 Dotations aux s * 92 753,14 2815 Amortissements du matériel outillage industriel Selon plans s 92 753,14 * Amortissement emboutisseuse et rabot : 90 322,58 + 2 430,56 Doc. 6 Plan d d un actif à céder. Base amortissable = coût d acquisition HT valeur résiduelle. Cout d acquisition : prix d achat net HT + Frais sur achats (frais transport, fais installation etc ). taux d = 100/5 =20% annuité = 42 500 x 20% = 8 500 VNC = 50 000 8 500 = 42 500.En N+4 la VNC = 7 500, elle correspond à la valeur résiduelle. Doc. 7 Plan d d un actif à céder. On compare le compte 775 et le compte 675 => le résultat est = 0 Le résultat de la cession est = à la différence entre le prix de cession et la VNC => prix de vente 7500 Valeur nette 7500 => la cession = 0. 4 Chapitre 13
Les comptes sont soldés, car l immobilisation n est plus enregistrée dans les comptes de l entreprise. 2182 matériel de transport 1/1/N acquisition 50000 +5 cession 50 000 Solde = 0 28182 Amortissement du matériel de transport +5 cession 42 500,00 Amort. 8 500,00 +1 Amort. 8 500,00 +2 Amort. 8 500,00 +3 Amort. 8 500,00 +4 Amort. 8 500,00 Solde = 0 Plan d Plan PC Durée utilisation 3 Coût acquisition 2 400,00 Date mise en service 38 353,00 Mode linéaire Taux 0,33 année base amortissable cumul N 2 160,00 720,00 720,00 1 680,00 N+1 2 160,00 720,00 1 440,00 960,00 N+2 2 160,00 720,00 2 160,00 240,00 +2 512 Banque 287,04 775 Produits des cessions d éléments d actif 240,00 44571 TVA collectée 47,04 Cession de l ordinateur +2 681 Dotations aux s sur immobilisations 720,00 corporelles 28183 Amortissements du matériel de bureau 720,00 +2 28183 Amortissements du matériel de bureau 2 160,00 675 Valeur des éléments d actif cédés 240,00 2183 Matériel de bureau 2 400,00 5
Exercices Ex. 1 Plan d' linéaire Le taux d linéaire = 100/nombre d année d utilisation. La règle du prorata temporis permet de réduire l annuité en fonction de la date de mise en service. Annuité 1 = 58 000x25 %x 5,5/12 = 6 645,83 Annuités 2, 3 et 4 = 58 000 x 25 % = 14 500,00 Annuité 5 = 58 000 x 25 % x 6,5 = 7 854,17. 6811 Dotations aux s sur immobilisations corporelles 6 645,83 2815 Amortissements du matériel industriel 6 645,83 4. Année Dotation aux s Impact sur le résultat N 6 645,83-6 645,83 N+1 14 500,00-14 500,00 N+2 14 500,00-14 500,00 N+3 14 500,00-14 500,00 N+4 7 854,17-7 854,17 5. Bilan au Actif Brut Amortissements Valeur nette Immobilisations corporelles Installations techniques mat. et out.industriels 58 000,00 6 645,83 51 354,17 Bilan au +1 Actif Brut Amortissements Valeur nette Immobilisations corporelles Installations techniques mat. et out.industriels 58 000,00 21 145,83 36 854,17 Ex. 2 Plan d' linéaire Le coût d acquisition = 48 000 4 800 + 400 = 43 600 Le taux linéaire : 100/8 = 12,5% 6 Chapitre 13
Plan machine outil Durée utilisation 8 Date mise en Coût acquisition 43 600,00 service 19-mai Mode linéaire Taux 12,50% année base amortissable cumul N 43 600,00 3 345,69 3 345,69 40 254,31 N+1 43 600,00 5 450,00 8 795,69 34 804,31 N+2 43 600,00 5 450,00 14 245,69 29 354,31 N+3 43 600,00 5 450,00 19 695,69 23 904,31 N+4 43 600,00 5 450,00 25 145,69 18 454,31 N+5 43 600,00 5 450,00 30 595,69 13 004,31 N+6 43 600,00 5 450,00 36 045,69 7 554,31 N+7 43 600,00 5 450,00 41 495,69 2 104,31 N+8 43 600,00 2 104,31 43 600,00-3 345,69 (221 jours /360) 4. 215 Matériels industriels 43 600,00 44562 TVA sur immobilisations 8 545,60 404 Fournisseurs d immobilisations 52 145,60 Selon plans s 5. 6811 Dotations aux s sur immobilisations corporelles 3 345,69 2815 Amortissements du matériel industriel 3 345,69 Selon le plan d' 6. Extrait du bilan au Actif Brut Amortissements Valeur nette Immobilisations corporelles Installations techniques mat. et out.industriels 43 600,00 3 345,69 40 254,31 Ex. 3 Plan d' linéaire avec valeur résiduelle Valeur résiduelle = 10 % du coût d acquisition => 1483,00x10% = 148,30. Base amortissable = coût d acquisition valeur résiduelle 1483,00 148,30 = 1 334,70. 7
plan PC durée utilisation 3 coût acquisition 1483 date mise en service 01-avr mode linéaire taux linéaire 33,33% année base amortissable valeur brute cumul N 1 334,70 1 483 333,68 333,68 1 149,33 N+1 1 334,70 1 483 444,90 778,58 704,43 N+3 1 334,70 1 483 444,90 1 223,48 259,53 N+4 1 334,70 1 483 111,23 1 334,70 148,30 4. Enregistrer au journal les écritures d inventaire. 6811 Dotations aux s sur immobilisations corporelles 333,68 2813 Amortissements du matériel de bureau 333,68 Selon le plan d' 5. Extrait Bilan au +1 Actif brut s Net Immobilisations corporelles Matériel de bureau et informatique 1 483,00 333,68 1 149,33 6. Le principe de prudence consiste à apprécier avec un maximum de sincérité le patrimoine de l entreprise. Ex. 4 Plan d' non linéaire. Plan presse Coût acquisition 78 000,00 année pièces Prévues base amortissable Date mise en service cumul 01-juin N 8 000,00 78 000,00 9 600,00 9 600,00 68 400,00 N+1 12 000,00 78 000,00 14 400,00 24 000,00 54 000,00 N+2 12 000,00 78 000,00 14 400,00 38 400,00 39 600,00 N+3 10 000,00 78 000,00 12 000,00 50 400,00 27 600,00 N+4 11 000,00 78 000,00 13 200,00 63 600,00 14 400,00 N+5 12 000,00 78 000,00 14 400,00 78 000,00-6811 Dotations aux s sur immobilisations corporelles 9 600,00 2815 Amortissements du matériel industriel 9 600,00 Selon le plan d' 8 Chapitre 13
Ex. 5 Plan d' linéaire et cession. Valeur résiduelle = 150 000,00 x 15 % = 22 500,00 Base amortissable = 150 000,00 22 500,00 = 127 500,00 Plan Camion durée utilisation 5 coût acquisition 150000 date mise en service 01-janv mode linéaire taux linéaire 20,00% année base amortissable valeur brute cumul N 127 500,00 15 0000 25 500,00 25 500,00 124 500,00 N+1 127 500,00 15 0000 25 500,00 51 000,00 99 000,00 N+3 127 500,00 15 0000 25 500,00 76 500,00 73 500,00 N+4 127 500,00 15 0000 25 500,00 102 000,00 48 000,00 N+5 127 500,00 15 0000 10 625,00 112 625,00 37 375,00 La dernière annuité est incomplète le camion est cédé le 1/6/N+5 => la dernière annuité se calcule sur 5 mois. 6811 Dotations aux s sur immobilisations corporelles 25 500,00 28182 Amortissements du matériel de transport 25500,00 Selon le plan d' 4. +5 512 Banque 26 910,00 775 Produit des cessions d éléments d actif 22 500,00 44571 TVA collectée 4 410,00 Cession du camion +5 681 Dotation aux s sur immobilisation corporelle 10 625,00 28182 Amortissement du matériel de transport 10 625,00 +5 28182 Amortissements du matériel de bureau 112 625,00 675 Valeur des éléments d actif cédés 37375,00 2182 Matériel de transport 150 000,00 5. Comparaison des comptes 775 et 675 22 500,00 37 375,00= 14 875,00 9
6. Incidence sur le résultat Année charges produits Impact sur le résultat N+5 37 375,00 22 500,00 14 875,00 Incidence sur le bilan Extrait Bilan au +4 Actif brut s net Immobilisations corporelles Matériel de transport 150 000 102 000 48 000 Extrait Bilan au +5 Actif brut s net Immobilisations corporelles Matériel de transport 0 0 0 Incidence sur la trésorerie La trésorerie est impactée lors de la cession, le compte banque est débité => la trésorerie augmente de 26 910 euros. Ex. 6 Amortissements et comptes de synthèse Le terrain n est pas amorti car la dépréciation éventuelle subie n est pas définitive. 2. Constructions : 156 000/20 = 7 800,00 Matériel industriel : 35 000/6 = 5 833,33 Matériel de bureau : 17 000/4 = 4250*10/12 = 3 541,67 Mobilier : 8000/8= 1 000,00 Immobilisations Valeur brute Amortissements pratiqués VNC au Constructions 156 000,00 19 500,00 136 500,00 Matériel industriel 35 000,00 21 875,00 13 125,00 Matériel de bureau 17 000,00 3 541,67 13 458,33 Mobilier 8 000,00 1 402,74 6 597,26 4. 6811 Dotations aux s sur immobilisations corporelles 18 174,49 2815 Amortissements du matériel industriel 5 833,33 28183 Amortissements du matériel de bureau et Info 3 541,16 2184 Amortissements du mobilier 1 000,00 2813 Amortissements des constructions 7 800,00 10 Chapitre 13
5. Extrait Bilan au Actif immobilisé Brut Amortissements Net Immobilisations incorporelles Immobilisations corporelles 405 000,00 46 319,41 358 680,59 Immobilisations financières Total I 405 000,00 46 319,41 358 680,59 6. TABLEAU DES AMORTISSEMENTS SITUATIONS ET MOUVEMENTS A B C D RUBRIQUES AMORTISSEMENTS CUMULES AU DEBUT DE L'EXERCICE AUGMENTATIONS : DOTATIONS DE L'EXERCICE DIMINUTIONS D'AMORTISSEMENTS DE L'EXERCICE AMORTISSEMENTS CUMULES A LA FIN DE L'EXERCICE Immobilisations incorporelles Immobilisations corporelles 28 144 18 175 46 319 Immobilisations financières TOTAL 28 144 18 175 46 319 SITUATIONS ET MOUVEMENTS RUBRIQUES TABLEAU DES IMMOBILISATIONS A B C D VALEUR BRUTE A L'OUVERTURE DE L'EXERCICE AUGMENTATIONS DIMINUTIONS VALEUR BRUTE A LA CLOTURE DE L'EXERCICE Immobilisations incorporelles Immobilisations corporelles 388 000 17 000 405 000 Immobilisations financières TOTAUX 388 000 17 000 405 000 7. La dotation aux s est une charge et cela entraîne une diminution du résultat de l entreprise. Les s représentent une diminution de la valeur des biens amortissables. Ex. 7 L avec composants 1/1/N 21541 Matériels industriels 90 000,00 21542 Matériels industriels (appareillage) 30 000,00 44562 TVA sur immobilisations 23 520,00 404 Fournisseurs d immobilisations 143 520,00 Acquisition machine outil 11
plan machine durée utilisation 10 coût acquisition 90 000,00 date mise en service 01-janv mode linéaire taux 10,00% année base amortissable cumul N 90 000,00 9 000,00 9 000,00 81 000,00 N+1 90 000,00 9 000,00 18 000,00 72 000,00 N+3 90 000,00 9 000,00 27 000,00 63 000,00 N+4 90 000,00 9 000,00 36 000,00 54 000,00 N+5 90 000,00 9 000,00 45 000,00 45 000,00 N+6 90 000,00 9 000,00 54 000,00 36 000,00 N+7 90 000,00 9 000,00 63 000,00 27 000,00 N+8 90 000,00 9 000,00 72 000,00 18 000,00 N+9 90 000,00 9 000,00 81 000,00 9 000,00 N+10 90 000,00 9 000,00 90 000,00 - plan machine (appareillage) durée utilisation 5 coût acquisition 30 000,00 date mise en service 01-janv mode linéaire taux 20,00% année base amortissable cumul N 30 000,00 6 000,00 6 000,00 24 000,00 N+1 30 000,00 6 000,00 12 000,00 18 000,00 N+3 30 000,00 6 000,00 18 000,00 12 000,00 N+4 30 000,00 6 000,00 24 000,00 6 000,00 N+5 30 000,00 6 000,00 30 000,00-6811 Dotations aux s sur immobilisations corporelles 15 000,00 281541 Amortissements du matériel industriel 9 000,00 281542 Amortissements du matériel industriel (appareillage) 6 000,00 4. 1/1/N+5 21542 Matériels industriels (appareillage) 22 000,00 44562 TVA sur immobilisations 4 312,00 404 Fournisseurs d immobilisations 26 312,00 Changement appareillage 12 Chapitre 13
Ex. 8 Application informatique Les immobilisations sont acquises après le 1 er janvier 2005 Attention les versions actuelles des logiciels d immobilisation* (par exemple ciel 2005) ne gèrent pas correctement les plans d s avec les valeurs résiduelles. On peut envisager de traiter une partie de l exercice avec le logiciel d immobilisation et l autre partie avec le tableur. Utiliser le logiciel d immobilisations permet de pouvoir générer automatiquement les écritures d inventaire et les documents de l annexe. *Vérifier auprès de son éditeur de logiciel si un patch correctif n est pas mis à la disposition des utilisateurs. Le corrigé se trouve aussi dans le fichier C13 Ex8 Appli info corrigé.xls. Pour réaliser ce TD rapidement, il est possible de fournir aux élèves le fichier C13 Ex8 Appli info Elève.xls. Base amortissable : Coût d'acquisition valeur de cession : 49 500 4 900 = 44 600 Plans d Plan J7 durée utilisation 5 coût acquisition 49 500,00 date mise en service 01-mars mode linéaire taux 20,00% année base amortissable cumul N-3 44 600,00 7 433,33 7 433,33 37 166,67 N-2 44 600,00 8 920,00 16 353,33 28 246,67 N-1 44 600,00 8 920,00 25 273,33 19 326,67 N 44 600,00 8 920,00 34 193,33 10 406,67 Plan imprimante HP1200pro durée utilisation 3 coût acquisition 1540,00 date mise en service 14-janv mode linéaire taux 33,33% année base amortissable cumul N 1 540,00 494,80* 494,80 1 045,20 N+1 1 540,00 513,33 1 008,13 531,87 N+3 1 540,00 513,33 1 521,46 18,54 N+4 1 540,00 18,54 1 540,00 - * Les calculs à la main sont légèrement différents on trouve 490,51 Remarques Avec Excel, on utilisera la fonction suivante pour calculer une annuité en prorata temporis sur une base de 360 jours : =JOURS360(date inventaire;date de mise en service) Pour ciel compta (module immobilisations) Dossier Paramètre du dossier Amortissements Base de calcul linéaire cocher 360 j 13
Plan micro Kenitec durée utilisation 4 coût acquisition 2500,00 date mise en service 15-avr mode linéaire taux 25,00% année base amortissable cumul N-1 2 500,00 444,44 * 444,44 2 055,56 N 2 500,00 625,00 1 069,44 1 430,56 N+1 2 500,00 625,00 1 694,44 805,56 N+2 2 500,00 625,00 2 319,44 180,56 N+3 2 500,00 180,56 2 500,00 - Plan perceuse BB durée utilisation 10 coût acquisition 2800,00 date mise en service 15-juil mode linéaire taux 10,00% année base amortissable cumul N-1 2 800,00 129,11 129,11 2 670,89 N 2 800,00 280,00 409,11 2 390,89 N+1 2 800,00 280,00 689,11 2 110,89 N+2 2 800,00 280,00 969,11 1 830,89 N+3 2 800,00 280,00 1 249,11 1 550,89 N+4 2 800,00 280,00 1 529,11 1 270,89 N+5 2 800,00 280,00 1 809,11 990,89 N+6 2 800,00 280,00 2 089,11 710,89 N+7 2 800,00 280,00 2 369,11 430,89 N+8 2 800,00 280,00 2 649,11 150,89 N+9 2 800,00 150,89 2 800,00-5. 6811 Dotations aux s sur immobilisations corporelles 11 319,80 2815 Amortissements du matériel industriel 280,00 28183 Amortissements du matériel de bureau et Info 1 119,80 2182 Amortissements du matériel de transport 8 920,00 Plan J7 durée utilisation 5 coût acquisition 49 500,00 date mise en service 01-mars mode linéaire taux 20,00% année base amortissable cumul N-3 44 600,00 7 433,33 7 433,33 37 166,67 N-2 44 600,00 8 920,00 16 353,33 28 246,67 N-1 44 600,00 8 920,00 25 273,33 19 326,67 N 44 600,00 8 920,00 34 193,33 10 406,67 N+1 44 600,00 2 230,00 36 423,33 8 176,67 14 Chapitre 13
6. Base amortissable : Coût d'acquisition valeur de cession : 65 000 6 500 = 58 500 Plan Renault Traffic durée utilisation 5 coût acquisition 65 000,00 date mise en service 01-avr-N+1 mode linéaire taux 20,00% année base amortissable cumul N+1 58 500,00 8 775,00 8 775,00 56 225,00 N+2 58 500,00 11 700,00 20 475,00 44 525,00 N+3 58 500,00 11 700,00 32 175,00 32 825,00 N+4 58 500,00 11 700,00 43 875,00 21 125,00 N+5 58 500,00 11 700,00 55 575,00 9 425,00 N+6 58 500,00 2 925,00 58 500,00 6 500,00 +1 462 Débiteurs et créditeurs divers 5 860,40 775 Produits des cessions d éléments d actif 4 900,00 44571 TVA collectée 960,40 Cession du camion +1 681 Dotations aux s sur immobilisations corporelles 2 230,00 28182 Amortissements du matériel de transport 2 230,00 du J7 +1 28182 Amortissements du matériel de transport 36 423,33 675 Valeur des éléments d actif cédés 13 076,67 2182 Matériel de transport 49 500,00 +1 6811 Dotations aux s sur immobilisations corporelles 8 775,00 28182 Amortissements du matériel de transport 8 775,00 du traffic 8. Calculer le résultat de la cession du J7 Comparaison des comptes 675 et 775 4 900-13 076,67= -8 176,67 (moins-value) 15