Opération 2300 C.M.P Georges Charpak Gardanne C.C.T.P

Opération 2300 C.M.P Georges Charpak Gardanne C.C.T.P LOT -conduite et maintenance de chauffage, traitement d air salle blanche, Ventilation, eau chaude sanitaire, plomberie CCTP exploitation indice A.doc 1/16

ARTICLE 1 BATIMENTS CONCERNES Les bâtiments concernés sont : Tranche ferme Site NORD : Hébergement 1, logement accueil Site SUD Halle système Tranche conditionnelle 1 Site NORD Hébergement 2 Tranche conditionnelle 2 Site NORD Hébergement 3 Tranche conditionnelle 3 Site Sud Restaurant ARTICLE 2 CONTENU DES PRESTATIONS Le Titulaire doit assurer l exploitation, la coordination et la réalisation des opérations de maintenance sur Les installations de chauffage, traitement d air salle blanche, Ventilation,désenfumage eau chaude sanitaire,plomberie. Le marché a pour objet les petites fournitures et prestations de personnel nécessaire à la conduite et au contrôle des équipements suivants : - Chauffage, ventilation,désenfumage - Traitement d air salle blanche - Traitement d eau, - Production d eau chaude sanitaire, - plomberie - Entretien des ouvrages afférents aux équipements ci-dessus. La conduite des installations au sens du présent contrat a pour objet les actions suivantes : - Surveillance de toutes les installations permettant, d une part, le maintien de la conformité entre les spécifications techniques et de sécurité établies par les constructeurs et les caractéristiques de fonctionnement et, d autres part, l adéquation permanente entre les performances obtenues et la garantie de résultat spécifiée au CCTP. CCTP exploitation indice A.doc 2/16

- Mises en marche et arrêts des installations, en respectant les caractéristiques quantitatives de l énergie thermique, ainsi que les horaires et les consignes particulières données par l Ecole. - Conduite des équipements en prenant toutes les mesures afin de respecter les dispositions règlementaires en vigueur. - Information en temps utile de tout évènement susceptible d avoir une incidence sur l exécution de sa mission. - Le relevé de tous les paramètres de fonctionnement, et en particulier : Les consommations d énergies thermiques et calorifiques, Les consommations d eau nécessaire à l exécution de sa mission (si les comptages le permettent), Le rendement des chaudières, L état des livraisons des matières consommables non prévu à sa charge. D autre part l entreprise s assure les services d un laboratoire accrédité pour effectuer les analyses conformément au décret du 13/12/2004 en vue de la recherche de légionelles, une campagne de 2 analyses par niveau de bâtiment, sera réalisée dans les trois mois de démarrage de chaque tranche. Les différentes opérations à effectuer sont décrites schématiquement à l annexe 1. Cette description n est pas limitative et l entreprise se doit d y ajouter les prestations nécessaires à l obtention de la garantie de résultat. L intervention de dépannage s entend, au sens du présent contrat, comme celle qui après recherche du défaut et détermination de ses causes permet d assurer le retour au fonctionnement des ouvrages et équipements par tous les moyens possibles (y compris des mesures précaires), dans la limite de la sauvegarde des personnes, biens, meubles et immeubles. 2.1 Description des installations Les équipements concernés par la prestation sont listés dans en annexe 2 du présent CCTP. Ne figure pas dans la liste mais sont également inclus les organes et composants nécessaires aux équipements pour assurer leurs fonctions. 2.2 Inventaire de départ Dans un délai de un mois à compter de la notification du contrat, le Titulaire établira un inventaire des installations, et indiquera s il existe des anomalies par rapport à l inventaire joint au CCTP. Les installations mises à disposition du Titulaire dans le cadre de ce contrat sont réputées opérationnelles pour les obligations de service demandées. Le Titulaire ne pourra se prévaloir de la méconnaissance de l état d un équipement pour se soustraire à ses obligations contractuelles. 2.2 Assistance à l organisme de contrôle Le prestataire assurera une assistance à l organisme de contrôle pour les équipements soumis à des contrôles réglementaires et vérifications périodiques obligatoires compris dans son périmètre ARTICLE 3 VALEURS DES RESULTATS A ATTEINDRE Le prestataire s'engage à assurer les obligations de résultats mentionnées ci-après pour les différentes installations techniques. Le détail des prestations est précisé en annexe 1. CCTP exploitation indice A.doc 3/16

Demande d intervention Sur panne ou sortie des spécifications Demande de mise en route d installation de production 3.1 Halle système Plage d intervention 8 h 24 h 365j/365 8 h 18 h Délai de réactivité Délai de remise en fonctionn ement Astreinte 4 h 8 h Oui 12 h oui Conditions extérieures Températures / hygrométrie extérieures hiver : - 6 C / 90% HR, été : 34 C / 35% HR. Ces températures sont les températures contractuelles de dimensionnement.. CONDITIONS CONTRACTUELLES Températur e hiver Plage de tolérance Sur 1 heure Température été Plage de tolérance Sur 1 heure Humidité relative Plage de tolérance Sur 1 heure Halle système non aménagée 18 C +/-2 C NC NC NC NC Salle propre générale 21 C +/-1 C 21 C +/-1 C 50% +/-5% Salle propre-local Lithographie 21 C +/-1 C 21 C +/-1 C 45% +/-3% Salle propre-zones de reprise Résultante - Résultante - <55% Résultante - La pression de référence sera mesurée dans le local technique au dessus de la salle blanche. CONDITIONS CONTRACTUELLES Classe Classe iso Surpression Pa Salle propre générale 1000 6 +35 Salle propre-local Lithographie 100 5 +50 Salle propre-sas +20 CCTP exploitation indice A.doc 4/16

3.2 Logements Conditions Contractuelles hiver Température Minimale : -6 C Plage de tolérance Contractuelle Sur 24 H Plage de tolérance Contractuelle Sur 14 j Logements 7 h-22 h Logements 22 h-7 h 19 C 17 C 2 C 1 C 2 C 1 C 3.3 Restaurant CONDITIONS CONTRACTUELLES Température hiver Plage de tolérance Sur 24 heures Restaurant 20 C +/-2 C Température été Température Extérieure -7 C Plage de tolérance Sur 4 heure +/-2 C Préparation froide 12 C +/-2 C 12 C +/-2 C Local déchets 16 C +/-2 C 16 C +/-2 C A Gardanne, le Ecole Nationale Supérieure des Mines de Saint Etienne le prestataire CCTP exploitation indice A.doc 5/16

ANNEXE 1 1 GENERALITES SUR LES PRESTATIONS DE CONDUITE ET DE PETIT ENTRETIEN Le titulaire doit assurer la conduite des installations dans les meilleures conditions d économie de fonctionnement et de sécurité : Conduite de chauffe en période hivernale. Conduite des différentes installations de traitement d air La maintenance préventive systématique Conduite de chauffe en période hivernale Dans le cadre du poste conduite de chauffe, le titulaire doit l ensemble des prestations de maintenance y compris toutes sujétions d exécution et de contrôle d exécution, décrites de manière non exhaustive ci-après : Les mises en service et arrêt des différents circuits, Le contrôle du bon fonctionnement de la régulation, Les réglages nécessaires, La consignation des différents paramètres sur le registre de chaufferie Conduite des différentes installations de traitement d air Dans le poste de conduite des installations de traitement d air, le titulaire doit l ensemble des prestations de maintenance y compris toutes sujétions d exécution et de contrôle d exécution, décrites de manière non exhaustive ci-après : Les mises en service et arrêt des différents circuits, Le contrôle du bon fonctionnement de la régulation, Les réglages nécessaires, Nettoyage des filtres, La consignation des différents paramètres sur le registre de local technique Au cours de l exécution du marché, le titulaire complètera si nécessaire le manuel de conduite de l installation à la demande de l administration. Sur ce manuel de conduite sont mentionnés, dans chaque configuration de fonctionnement : Le déroulement des essais programmés, Les opérations de surveillance en marche et en état de veille Les manœuvres en cas de défaillance des divers automatismes. CCTP exploitation indice A.doc 6/16

2 CONDUITE ET MAINTENANCE PREVENTIVE Chaudières Vérification générale visuelle Dépoussiérage Contrôle du niveau d eau Vérification de l état du réfractaire Mesure des températures (départ/retour) Mesure de la pression Vérification et essai des organes de sécurité Contrôle et réglage des aquastats Contrôle des automatismes Contrôle du matériel électrique Ramonage chaudière + cheminée Brûleurs Contrôle des électrodes Nettoyage de l intérieur du ventilateur Vérification des débits combustibles Contrôle du passage des allures Vérification du filtre Vérification contrôle et réglage de la combustion Contrôle d étanchéité du circuit combustible Groupe froid Vérification générale visuelle Vérification des niveaux d huile des compresseurs Vérification de l étanchéité des circuits frigorifiques Vérification du déshydrateurs Relevé des températures HP et BP Relevé des pressions HP et BP Nettoyage de la batterie condenseur Contrôle des sécurités HP BP, antigel Vérification des points de consigne Contrôle de l isolement du compresseur Mesure de l intensité au compresseur Relevé des températures entrée et sortie d eau Relevé des pressions entrée et sortie condenseur Nettoyage filtres à tamis Vase d expansion Vérification du fonctionnement Vérification des niveaux d eau Contrôle du tarage des soupapes de décharge Contrôle des pressions de gonflage Contrôle de l étanchéité de la membrane CCTP exploitation indice A.doc 7/16

Pompes Permutation manuelle Contrôle des presses étoupes et serrage Contrôle de la pression différentielle Vérification de l isolement moteur Mesure de l intensité CTA Nettoyage des filtres Remplacement des filtres Vérification étanchéité Nettoyage et dépoussiérage des batteries Nettoyage de la volute du ventilateur Vérification des courroies Remplacement des courroies Nettoyage du bac à condensats Contrôle isolement moteur électrique Mesure de l intensité Vérification du fonctionnement vanne 3 voies Vérification du fonctionnement registre motorisé Contrôle du fonctionnement de la régulation FFU Vérification générale Remplacement des filtres Contrôle de l intensité Contrôle du fonctionnement de la régulation Aérofrigorifères Vérification générale Vérification de l état des batteries Nettoyage et dépoussiérage des batteries Nettoyage des pâles du ventilateur Extracteurs Graissage des paliers et roulements Contrôle tension et alignement des courroies Vérification du clavetage des turbines et fixation Dépoussiérage des turbines Vérification visserie et grilles de protection Contrôle des paramètres Secteur logements Contrôle des horloges et points de consigne Contrôle des paramètres de régulation Secteur salle propre Contrôle des surpressions entre les locaux : lecture des manomètres Contrôle des pressions des bouteilles de gaz Contrôle des températures & hygrométrie par lecture des indicateurs Selon besoin Selon besoin CCTP exploitation indice A.doc 8/16

Centre de traitement d air neuf Contrôle de l encrassement des pré-filtres Contrôle de l encrassement des filtres par lecture de Manomètres Contrôle des températures des réseaux EC/EG Contrôle des pressions des réseaux (encrassement des filtres en ligne) Contrôle des tensions des courroies (à confirmer si présence de courroies) FFU Vérification des vitesses sous filtres Qualité d air salle propre Contrôle de la qualité de l air dans les différentes zones en accord avec les classes de propreté des salles Extracteurs acides & solvants Vérification des dépressions Humidificateurs Contrôle du fon fonctionnement Armoire électrique Vérification de l état des bobines, relais, fusibles Alarmes Vérification de la mise à terre Dépoussiérage et nettoyage des armoires Resserrage des connexions Productions spécifiques Surveillance des installations Vide Air comprimé Eau ultra-pure Fluides spéciaux Production eau désionisée Contrôle de l encrassement des filtres par lecture de Manos Contrôle des caractéristiques de l eau distribuée par prélèvements Production et distribution Azote Contrôle des caractéristiques du gaz Contrôle des caractéristiques de la chaîne de filtration Entretien des compresseurs Dispositifs détection manque Oxygène Vérification du bon fonctionnement du dispositif Regard de récupération des effluents Vérification présence de liquides (visuel et CCTP exploitation indice A.doc 9/16

correspondance détecteur) Analyse d eau Analyse légionelle Analyse physico-chimique Traitement d eau Vérification du Th Alimentation en sel Vérification des pompes doseuses Contrôle cycle de régénération Vidange et désinfection du bac à sel Fin de contrat Rédaction d un rapport de synthèse d exploitation CCTP exploitation indice A.doc 10/16

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3 CONTRAINTES DE TRAVAIL EN SALLE BLANCHE REGLES POUR PROTOCOLE DE NIVEAU 4 1- Toute activité «interne -EMSE.CMP.GC» ou «Externe- Sous traitants, fournisseurs, visiteurs et, intervenants à quel titre que ce soit» est soumise à la formation au procédures de comportement et d utilisation des Espaces Propres décrits dans le système de spécifications EMSE.CMP.GC «Utilisation Salles Blanches, Salles Grises et autres Espaces Propres» 2- Toute activité de sous traitance, maintenance, visites et intervenants à quel titre que ce soit dans les Espaces Propres fait l objet d une autorisation spéciale visée par le(s) Technicien(s) Espaces Propres. 3- Toutes les personnes non permanentes de l EMSE.CMP.GC entrant dans la zone de niveau 4 doivent signer un registre entrées/sorties. 4- Les personnels souffrant de rhume, d allergies et empêchements similaires ne sont pas autorisées en zone de niveau 4. 5- Le maquillage et les produits de maquillage dans les Espaces Propres ne sont pas permis 6- Il est formellement interdit de fumer dans toute l enceinte de la Halle Système 7- Aucune nourriture, boissons, tabac, ou produit à base du tabac, animaux ou végétaux ne sont admis dans les zones Espaces Propres (Salles Blanches, Salles Grises et autres Espaces Gris). 8- En passant par les entrées de la zone niveau 4, il faut obligatoirement marcher sur un tapis adhésif antipoussière. 9- L accès aux Espaces Propres nécessitent le port d une tenue compatible Salles Blanches salle Grises suivant le cas, La tenue est constituée au minimum des éléments suivants : a. Un bonnet ou «charlotte» qui couvre entièrement la tête et qui doit enfermer la totalité de la chevelure b. Des «Surchausses» en tissus protègeront de la contamination potentielle apportée par les chaussures de ville ou autres. c. Une blouse (Espaces Gris) ou une combinaison à protection intégrale incluant un masque facial (Salles Blanches) d. Une paire de gants (tissés, latex, etc ) e. Tout composant de cette tenu endommagé ou contaminé doit être immédiatement remplacé 10- Les vêtements sous la combinaison pour Salle Blanches doivent réduire au minimum les surfaces de la peau nue. Il est également nécessaire d observer les règles élémentaires d une hygiène personnelle adéquate. 11- Les vêtements amples, les fourrures, l angora, les bas pelucheux ou types semblables de vêtement ne sont pas permis sous les combinaisons qualité salle propre. 12- Les affaires personnelles qui ne tiennent pas facilement dans une poche sous la combinaison sont interdites.( Il faut se couvrir la tête avec un bonnet en tissu de qualité salle propre. CCTP exploitation indice A.doc 12/16

13- L entrée d Equipements, d outillage, Matériels et Matériaux divers est soumis aux règles de compatibilité avec les Salles Blanches/Salles Grises et font l objet d un préconditionnement compatible avec la classe d empoussièrement de l Espace pénétré 14- Toute contamination doit être traitée immédiatement. La cause et les effets de la contamination seront éliminés suivant les règles, et protocoles, produits et matériaux décrits dans le système de spécifications EMSE.CMP.GC «Utilisation Salles Blanches et Salles Grises». Les opérations de nettoyage seront supervisées par le(s) technicien(s) de l EMSE, habilités salle propre. 15- Les poubelles compatibles Salles Blanches devront être identifiées et utilisées en fonction du type de déchet (déchets courants, déchets dangereux-acides/solvants) 16- Tous les pieds des échelles et échafaudages doivent être montés sur caoutchoucs. 17- Le bois et les produits à base de en bois, les tissus ou la mousse de polystyrène ne seront pas utilisés ou apportés dans les Espaces propres a zone. 18- Seuls les du papiers, Stylos et matériels de bureau compatible qualité salle Propres sont autorisés. Les documents papier hermétiquement scellé sous Mylar peuvent être admis. 19- Les revêtements de sols, les cloisons, le faux plafond,plafond, les surfaces de filtration, ne doivent être touchés en aucune circonstance sans le port de gants 20- Tous déplacements ou gestes rapides créant des turbulences d air est à proscrire 21- Pour les actions de nettoyage des Surfaces Espaces Propres (Sols, Tables, Murs,, etc....) il sera mis à la disposition du personnel de nettoyage un aspirateur, tissus et produits de nettoyage compatible Salles Blanches. Le personnel de nettoyage devra observer les recommandations listées ci-dessus listées de 1 à 17 4 EXIGENCES DE FORMATION Le personnel amené à pénétrer en salle blanche devra disposer d une formation spécifique sur les contraintes de travail en classe 1000/100. 5 PROCEDURE D URGENCE Tous les accès en zone salle propre seront limités à des points d accès clairement identifiés. Les portes qui doivent rester fermées auront des serrures ne permettant une ouverture que de l intérieur seulement. Cependant, il sera possible de manœuvre le système de sécurité des portes fermées marquées «sorties d urgence seulement» uniquement dans les circonstances suivantes : En cas d accident, suivant la nature de la blessure qui nécessite des soins d urgence par un personnel médical, on pourra ouvrir une porte seulement pour le temps nécessaire pour amener le personnel et l équipement dans la zone. En cas d accident de renversement de produits chimiques, fuite de gaz si la situation est telle qu il faut évacuer le personnel de la zone, on pourra ouvrir des portes de celles désignées comme point d accès. CCTP exploitation indice A.doc 13/16

ANNEXE 2 Description des installations Documents écrits Secteur SUD CCTP lot D 304 CCTP lot D 303.2 Secteur NORD CCTP lot D 304 CCTP lot D 303.1 CCTP lot D 303.2 CCTP exploitation indice A.doc 14/16

Documents graphiques SECTEUR SUD LOT INTITULE PLAN N CHRONO LOT D 304 SCHEMA DE PRINCIPE AERAULIQUE SALLE PROPRE + 002 A CVC HALLE SCHEMA DE PRINCIPE AERAULIQUE RESTAURANT / 003 A CUISINE SCHEMA DE PRINCIPE HYDRAULIQUE DE PRODUCTION 004 A ET DE DISTRIBUTION CENTRE DE FORMATION HALLE SYSTEME AMPHITHEATRE RESTAURANT SCHEMA DE PRINCIPE DE DESENFUMAGE CENTRE DE 007 A FORMATION MAISON DES ELEVES LOT D 303.2 HALLE SYSTEME Plan d implantation des fluides nappe 011 A FLUIDES basse SPECIAUX HALLE SYSTEME - Plan d implantation des fluides nappe 012 A haute HALLE SYSTEME Schéma de principe de distribution des 013 A LOT D301.1 PLOMBERIE SANITAIRE fluides spéciaux RESTAURANT Niveau RDC 017 A RESTAURANT Niveau Terrasse 018 A CVC CUISINE RESTAURANT SOUS SOL RDC 104 A CUISINE RESTAURANT TERRASSE 105 A LOT D 304 CVC DESENFUMAGE DE LA MAISON DES ELEVES RDC 127 A SECTEUR NORD DESENFUMAGE DE LA MAISON DES ELEVES R+1 DESENFUMAGE DE LA MAISON DES ELEVES R+2 128 A 129 A LOT INTITULE PLAN N CHRONO LOT D 304 SCHEMA DE PRINCIPE AERAULIQUE ET HYDRAULIQUE 005 A CVC (Production et Distribution) MAISON DES ELEVES HEBERGEMENTS SCHEMA DE PRINCIPE AERAULIQUE ET HYDRAULIQUE 006 A LOT D 303 PLOMBERIE SANITAIRES (Production et Distribution) PAVILLON D ENTREE HEBERGEMENT 1 2-3 Niveau 0 HEBERGEMENT 1 2-3 Niveau 1 HEBERGEMENT 1 2-3 Niveau 2 HEBERGEMENT 1 2-3 Niveau 3 HEBERGEMENT 1 2-3 Terrasses PAVILLON D ACCUEIL ET LOGEMENT DU GARDIEN Niveau 0 021 A 022 A 023 A 024 A 025 A 027 A CCTP exploitation indice A.doc 15/16

PAVILLON D ACCUEIL ET LOGEMENT DU GARDIEN 028 A Niveau 1 MAISON DES ELEVES Niveau 0 031 A MAISON DES ELEVES Niveau 1 032 A HEBERGEMENT PAVILLON D ACCUEIL MAISON DES 034 A ELEVES CARNET DE SCHEMAS PID Production et distribution CVC MDE RDC 106 A MDE ETAGE 107 A MDE TERRASSE 108 A HEBERGEMENTS RDC 109 A HEBERGEMENTS R+1 & R+2 110 A HEBERGEMENTS R+3 & R+4 111 A PAVILLON DES ENTREES ET VILLA RDC ET ETAGE 112 A CCTP exploitation indice A.doc 16/16