Votre Assurance RESPONSABILITE CIVILE ENTREPRISE COURTIER EAPC 30 AVE PAUL VAILLANT COUTURIER 93120 LA COURNEUVE Tél : 01 48 36 87 20 Fax : 01 48 36 83 82 E-mail : A.BOVA@EAPC.FR Portefeuille : 0204143284 SAS AZ HOLDING 20 24 RUE GAY LUSSAC ZONE INDUSTRIELLE 95500 GONESSE FR Vos références : Contrat n 6555186304 Client n 0437645820 ATTESTATION ***IDE*** AXA France IARD, atteste que : SAS AZ HOLDING 20 24 RUE GAY LUSSAC ZONE INDUSTRIELLE 95500 GONESSE est titulaire d un contrat d assurance N 6555186304 ayant pris effet le 01/01/2015 agissant tant pour son compte que pour le compte des sociétés suivantes : AZ METAL AZ TAC SERVICES REA ECHAFFAUDAGE La présente attestation ne peut engager l Assureur au-delà des limites et conditions du contrat auquel elle se réfère. La présente attestation est valable pour la période du 01/01/2015 au 01/01/2016 sous réserve des possibilités de suspension ou de résiliation en cours d année d assurance pour les cas prévus par le Code des Assurances ou le contrat. Fait à PARIS le 21 juillet 2015 Pour la société : AXA France IARD SA Société anonyme au capital de 214 799 030 Euros Siège social : 313, Terrasses de l'arche - 92727 Nanterre Cedex - 722 057 460 R.C.S. Nanterre Entreprise régie par le Code des assurances - TVA intracommunautaire n FR 14 722 057 460 Opérations d'assurances exonérées de TVA - art. 261-C CGI - sauf pour les garanties portées par AXA Assistance 1/1
Urssaf Ile-de-France 93518 Montreuil Cedex A MONTREUIL, le 16/07/2015 POUR NOUS CONTACTER Courriel: http://www.contact.urssaf.fr Tel.: 3957 RÉFÉRENCES N SIREN 450629654 SAS AZ METAL ZI 20-24 20 RUE GAY LUSSAC 95500 GONESSE Page 1/2 OBJET : Attestation de fourniture des déclarations sociales et paiement des cotisations et contributions sociales des candidats à une commande au moins égale à 5000 HT. CADRE LÉGAL Article L.243-15 du code de la Sécurité sociale. CODE DE SÉCURITÉ UZL9UGIPFG5UX3V La vérification de l'authenticité et de la validité de ce document s'effectue sur www.urssaf.fr Madame, Monsieur, Je vous adresse votre attestation de fourniture des déclarations sociales et de paiement des cotisations et contributions sociales des candidats à une commande au moins égale à 5 000 HT. En votre qualité d'employeur, cette attestation vous est délivrée pour les établissements dont la liste figure au verso. J'attire votre attention sur le fait que ce document a été établi à partir de vos déclarations. Il ne préjuge pas de l'exactitude de ces déclarations et ne vaut pas renonciation au recouvrement d'éventuelles créances. La validité de cette attestation et le détail des informations contenues doivent être contrôlés par votre cocontractant. Pour tout renseignement complémentaire, n'hésitez pas à prendre contact avec nos conseillers Urssaf. Cordialement, Le Directeur NAT / UR-117 / Attestation vigilance - URSSAF / 21 / 22 avril 2015
ATTESTATION DE FOURNITURE DES DÉCLARATIONS SOCIALES ET DE PAIEMENT DES COTISATIONS ET CONTRIBUTIONS DES CANDIDATS À UNE COMMANDE AU MOINS ÉGALE À 5 000 HT Article L.243-15 du code de la Sécurité sociale 2/2 CODE DE SÉCURITÉ UZL9UGIPFG5UX3V La vérification de l'authenticité et de la validité de ce document s'effectue sur www.urssaf.fr SAS AZ METAL ZI 20-24 20 RUE GAY LUSSAC 95500 GONESSE En votre qualité d'employeur, la présente attestation de fourniture des déclarations et de paiement des cotisations de Sécurité sociale et d'allocations familiales, de contributions d'assurance chômage et de cotisations AGS, vous est délivrée : - pour un effectif de 21 salariés, - pour une masse salariale de 52037 euros, - au titre du mois de mai 2015, - et au titre du (des) établissement(s) suivant(s) : ZI 20-24 20 RUE GAY LUSSAC ÉTABLISSEMENTS CONCERNÉS 95500 GONESSE NUMÉRO SIRET 45062965400044 ATTESTATION DE L'UNION DE RECOUVREMENT La présente attestation ne préjuge pas de l'exactitude des bases sur lesquelles elle a été établie et ne vaut pas renonciation au recouvrement des éventuelles créances contestées. Le Directeur soussigné certifie qu'au titre du (des) établissement(s) ci-dessus désigné(s), l'entreprise est à jour de ses obligations en matière de cotisations de Sécurité sociale et d'allocations familiales, de contributions d'assurance chômage et de cotisations AGS* à la date du 31/05/2015. Fait à : MONTREUIL le : 16/07/2015 Le Directeur ou son délégataire * Cette attestation concerne les contributions d'assurance chômage et cotisations AGS dues au titre des rémunérations versées à compter du 1er janvier 2011. Pour les périodes antérieures à cette date, il convient de se rapprocher de Pôle Emploi.
Urssaf Ile-de-France 93518 Montreuil Cedex A MONTREUIL, le 16/07/2015 POUR NOUS CONTACTER Courriel: http://www.contact.urssaf.fr Tel.: 3957 RÉFÉRENCES N SIREN 450629654 SAS AZ METAL ZI 20-24 20 RUE GAY LUSSAC 95500 GONESSE Page 1/2 OBJET : Votre attestation de versement de cotisations et contributions sociales et de fourniture de déclarations des candidats attributaires d'un marché public au 31/12/2014. CADRE LÉGAL Article 46 du Code des Marchés publics. CODE DE SÉCURITÉ 24714E5T2PY6I4P La vérification de l'authenticité et de la validité de ce document s'effectue sur www.urssaf.fr Madame, Monsieur, Je vous adresse votre attestation de versement de cotisations et contributions sociales et de fourniture des déclarations des candidats attributaires d'un marché public pour l'année 2014. En votre qualité d'employeur, cette attestation vous est délivrée pour les établissements dont la liste figure au verso. J'attire votre attention sur le fait que ce document a été établi à partir de vos déclarations. Il ne préjuge pas de l'exactitude de ces déclarations et ne vaut pas renonciation au recouvrement d'éventuelles créances. Pour tout renseignement complémentaire, n'hésitez pas à prendre contact avec nos conseillers Urssaf. Cordialement, Le Directeur NAT / UR-117 / Attestation marché public - URSSAF / 19 / 07 nov. 2013
ATTESTATION DE VERSEMENT DE COTISATIONS ET DE FOURNITURE DE DÉCLARATIONS DES CANDIDATS ATTRIBUTAIRES D'UN MARCHÉ PUBLIC Article 46 du Code des Marchés publics 2/2 CODE DE SÉCURITÉ 24714E5T2PY6I4P La vérification de l'authenticité et de la validité de ce document s'effectue sur www.urssaf.fr SAS AZ METAL ZI 20-24 20 RUE GAY LUSSAC 95500 GONESSE En votre qualité d'employeur, la présente attestation de déclaration et de versement des cotisations de Sécurité sociale et d'allocations familiales, de contributions d'assurance chômage et de cotisations AGS, vous est délivrée au titre du (des) établissement(s) suivant(s) : ZI 20-24 20 RUE GAY LUSSAC ÉTABLISSEMENTS CONCERNÉS 95500 GONESSE NUMÉRO SIRET 45062965400044 ATTESTATION DE L'UNION DE RECOUVREMENT La présente attestation ne préjuge pas de l'exactitude des bases sur lesquelles elle a été établie et ne vaut pas renonciation au recouvrement des éventuelles créances contestées. Le Directeur soussigné certifie qu'au titre du (des) établissement(s) ci-dessus désigné(s), l'entreprise est à jour de ses obligations en matière de cotisations de Sécurité sociale et d'allocations familiales, de contributions d'assurance chômage et de cotisations AGS* à la date du 31/12/2014. Fait à : MONTREUIL le : 16/07/2015 * Cette attestation concerne les contributions d'assurance chômage et cotisations AGS dues au titre des rémunérations versées à compter du 1er janvier 2011. Pour les périodes antérieures à cette date, il convient de se rapprocher de Pôle Emploi.
01 E 00 COT041 15062015 11893106.64 N 007 Paris, le 15 Juin 2015 A Z ME T A L 2 0 RUE GAY L US S AC 9 5 5 0 0 GONE S S E V/Réf : Siret : 45062965.4-0004.4 (À rappeler dans tous nos échanges) OBJET : Attestation de cotisations ATTESTATION Je, soussigné, atteste que l'entreprise :. Raison sociale : AZ METAL. Adresse : 20 RUE GAY LUSSAC 95500 GONESSE. Numéro de Siret : 45062965.4-0004.4 a souscrit : - un contrat retraite à la CNRBTPIG et à BTP-RETRAITE, - un contrat prévoyance auprès de BTP-PRÉVOYANCE. et qu'en tenant compte des éléments connus à cette date, elle est à jour des cotisations au 31.03.2015. Fait pour valoir et servir ce que de droit. Paris, le 15 Juin 2015 15.06.2015 / 00999 GED COU Maryline DUFOUR Directrice régionale PRO BTP, le groupe paritaire de protection sociale à but non lucratif, au service du bâtiment et des travaux publics BTP-PRÉVOYANCE, Institution de prévoyance du bâtiment et des travaux publics, institution de prévoyance régie par le code de la Sécurité Sociale 7 rue du Regard-75006 Paris-SIREN 784 621 468 RETRAITE PRÉVOYANCE SANTÉ ÉPARGNE ASSURANCES VACANCES ACTION SOCIALE PRO BTP ILE DE FRANCE CENTRE CS 11136 75545 PARIS CEDEX 11 Accueil au 01 40 31 38 40 Internet www.probtp.com
Service Statistique Répertoire SIRENE Service Info Sirene 09 72 72 6000 prix d'un appel local Toute modification (changement d adresse, statut, raison sociale, activité ) concernant votre entreprise doit être déclarée au CFE dont vous dépendez. Pour plus de précisions, consulter le site internet Insee.fr à l adresse : http://www.insee.fr/fr/service/default.asp?page=entreprises/sirene/liste-cfe.htm SITUATION AU REPERTOIRE SIRENE A la date du 26 juin 2015 Description de l'entreprise Entreprise active au répertoire Sirene depuis le 01/11/2003 Identifiant SIREN 450 629 654 Identifiant SIRET du siège 450 629 654 00044 Désignation AZ METAL Catégorie juridique Activité Principale Exercée (APE) 5710 - SAS, société par actions simplifiée 7732Z - Location et location-bail de machines et équipements pour la construction Description de l'établissement Etablissement actif au répertoire Sirene depuis le 10/01/2012 Identifiant SIRET 450 629 654 00044 Adresse AZ METAL 20-24 20 RUE GAY LUSSAC 95500 GONESSE Activité Principale Exercée (APE) 7732Z - Location et location-bail de machines et équipements pour la construction Important : A l'exception des informations relatives à l'identification de l'entreprise, les renseignements figurant dans ce document, en particulier le code APE, n'ont de valeur que pour les applications statistiques (décret n 2007-1888 du 26 décembre 2007 portant approbation des nomenclatures d'activités françaises et de produits, paru au JO du 30 décembre 2007). Avertissement : aucune valeur juridique n'est attachée à l'avis de situation. Site de gestion: INSEE, DR DU NORD-PAS DE CALAIS : SIRENE, Service Statistique 130 AVENUE DU PRESIDENT J.-F. KENNEDY CS 70769 59034 LILLE CEDEX REPUBLIQUE FRANCAISE