Manuel des bonnes pratiques en matière de Santé et Sécurité au travail

Manuel des bonnes pratiques en matière de Santé et Sécurité au travail Adaptation au secteur de la logistique Synthèse des fiches réflexes V31.01.2012 Réalisé par le Groupe Projet Prévention des risques, Santé & Sécurité Groupe Travail Ressources Humaines

Manuel des bonnes pratiques en matière de Santé et Sécurité au travail Naissance et Définition du projet «Manuel des bonnes pratiques en matière de Santé et Sécurité au Travail» Afin que chacune des entreprises adhérentes pu risques professionnels au sein de leurs établissements, le Groupe Projet Prévention des Risques, Santé & Sécurité au travail a décidé de créer des fiches reflexes sur les différents aspects de la santé et la sécurité au travail. La compilation de ces fiches reflexes aboutira à un manuel des bonnes pratiques en matière de donner des clés pertinentes aux entreprises pour entreprendre des actions concrètes. Les fiches Ces fiches réflexes seront à destination des responsables QSE, des managers RH et préventeurs en entreprise. De nombreux éléments sont repris sur ces fiches reflexes (Voir PJ) : Thèmes traitées Homonyme Commentaires/Benchmark des bonnes pratiques en entreprise/cas pratique résolu Pour allez plus loin : o Documen o Le saviez vous? (Chiffres accrocheurs, informations pertinentes mais condensées) o Les thèmes abordés sont en lien direct avec la grille SST que le Groupe Projet Prévention des risques, Santé & Sécurité au travail a traité en juin 2011. 2

FICHE REFLEXE TYPE FICHE REFLEXE THÈME TRAITÉ : Ph : Définition :? Homonyme : Texte de référence : : Contact téléphonique, s jugez pertinente! 3

LEXIQUE > Thématiques traitées 15 thèmes ont ainsi été abordés : 1. CACES 2. Document unique 3. 4. Autorisation de conduites 5. Accueil et Intégration des nouveaux arrivants 6. Fonctionnement CHSCT 7. Démarche et Politique managériale Q.S.E. 8. Attitude vis- à- vis des intérimaires 9. Formation à la sécurité 10. Principes de prévention 11. Protocoles sécurité 12. Risques Psychosociaux 13. Lutte contre les T.M.S. 14. Addiction & Alcool 15. Vérifications générales périodiques réflexe type et à Groupe Projet Prévention des risques, Santé & Sécurité au travail : gprh_santesecurite@pole- intelligence- logistique.com 4

FICHE REFLEXE N 1 THÈME TRAITÉ : CACES ite en Sécurité Le poste «conducteur de chariot automoteur de manutention à conducteur porté» CACES Définition :? Homonyme : Mot associé Texte de référence : Le CACES est un bon moyen de formation pour valider les aptitudes et les connaissances des salariés à la conduite Tous les employeurs sont obligés de délivrer une autorisation de conduite ; la mise en place du décret de décembre 1998 tend donc à rendre obligatoire la formation CACES (code sécurité sociale) Le CACES (R389) est valable 5 ans. Après ce délai, les titulaires Important : 1 Cas des i (ETT INTERIM) une convention est signée entre le PRISME et la CNAMTS rendant OBLIGATOIRE la mise à disposition du personnel intérimaire titulaire du CACES de la famille et de la catégorie concernée. 2 les personnel titulaires de certains certificats ou titres ( ex : bac professionnel logistique, Bep logistique et transport CAP agent de magasinage et messagerie ) voir Q87 du FAQ CNAMTS pour les chariots R389) Associé au permis de conduire en usine logistique R389 datant du 2 décembre 1998 on R389 liée à la conduite de chariot automoteur de manutention à conducteur porté. La R389 repose sur une visite médicale, une formation théorique et pratique évaluée Suite à la réussite de cet examen, un CACES est délivré. Attention : formation dispensée. Rappel garantissant les connaissances et savoirs faires optimum CONDUITE 5

rmations : Contact téléphonique, INRS - R389 INRS - ED 856 Dossier Web 07 CACES FAQ CNAMTS sur le site www.inrs.fr Il y a 30 ans, 100 accidents mortels ou très graves (handicap!!) logistique. En 2010, 4 décès ont été recensés. : gprh_santesecurite@pole- intelligence- logistique.com IMPORTANT : CETTE FICHE EST INDISSOCIABLE DE LA FICHE REFLEXE 6

FICHE REFLEXE N 2 A destination des re THÈME TRAITÉ : Document Unique (DU) Définition :? Homonyme : Texte de référence : Cas p : Contact téléphonique, Le DU (Document Unique) est obligatoire pour toutes les entreprises dès 1 salarié. Il doit lister et hiérarchiser les risques pouvant nuire à la santé et la sécurité des salariés. Le DU doit aussi proposer des actions visant à réduire voire supprimer les risques identifiés. Il doit être réévalué au minimum une fois par an, et à chaque fois qu'une unité de travail est modifiée. Unité de travail = Définition traitée par entreprise (Exemple : risques associés aux personnels concernés. DUER (Document Unique d'evaluation des risques) EvRP (Evaluation des risques professionnels) Décret 2001-1016 du 5 novembre 2001 Art. R. 4121-1 et suivants du code du travail Pour l'élaboration du document unique, il est impératif de constituer un groupe de travail pluridisciplinaire. En effet, pour être cohérent, l'évaluation des risques ne peut être confiée à un seul "spécialiste sécurité". ED 887 INRS Evaluation des risques professionnels Dossier Web 14 INRS Evaluation des risques professionnels Art. R4741-3 du code du travail Responsabilité pénale de > L'absence de document unique, en cas de contrôle par l'inspection du travail, peut être sanctionnée de idive, cela travail. Le document unique doit être mis à disposition du salarié. Contact : gprh_santesecurite@pole- intelligence- logistique.com 7

FICHE REFLEXE N 3 A destination des responsables QSE, THÈME TRAITÉ : «Gérons la co- activité due à des entreprises qui interviennent sur notre site» Définition :? Homonyme : Texte de référence : Cas : Contact téléphonique, Aider les entreprises à organiser la sécurité lors de la préparation et du suivi des travaux effectués par des entreprises extérieures et à permettre d'établir un plan de prévention. Il ne traite pas de la prévention des risques propres à chaque entreprise mais uniquement des risques supplémentaires liés à l'interférence entre les entreprises. Plan de prévention Protocole de chargement/déchargement R4511-1 à R4514-10 > Plan de prévention écrit Sup. à 400 heures R4512-7 > Plan de prévention sans conditions (travaux dangereux et listes disponibles) R4515-1 à R4515-11 > Protocole de chargement et déchargement R4532-2 > Chantiers clos et indépendant (décret de 1994) Positionnement du service prévention de la CARSAT : tendre vers la réalisation systématique de plan de prévention (même si < 400h an) INRS ED 941 Document complet et réactualisé en 2009 suite au nouveau code du travail Recommandation CNAM R429 (pas actualisée vis à vis du code du travail) 15 accidents du travail mortels/100 sont dus à la co- activité ou intervention- sous- traitance OPPBTP (chantier clos BTP) : 45 Avenue Leclerc - 69007 LYON Tél. 04 78 37 36 02 Service Prévention CARSAT : 69003 LYON Tél : 04 72 91 96 96 Inspection du travail O : gprh_santesecurite@pole- intelligence- logistique.com 8

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FICHE REFLEXE N 4 THÈME TRAITÉ : AUTORISATION DE CONDUITE (INTERNE) Agence travail temporaire) Article R4323-56 du code du travail La conduite de certains équipements présentant des risques particuliers, en raison de leurs caractéristiques ou de leur objet, est subordonnée à l'obtention d'une autorisation de conduite délivrée par l'employeur. L'autorisation de conduite est tenue à la disposition de l'inspection du travail et des agents du service de prévention des organismes de sécurité sociale. Définition :? Arrêté du 02.12.1998 Art. 2. - 13-19 [ancienne codification, remplacée par Article R4323-55] du code du travail, pour la conduite des équipements de travail appartenant aux catégories énumérées ci- dessous, les : - grues à tour ; - grues mobiles ; - grues auxiliaires de chargement de véhicules ; - chariots automoteurs de manutention à conducteur porté - plates- formes élévatrices mobiles de personnes ; - engins de chantier télécommandés ou à conducteur porté. Art. 3. évaluation effectuée par ce dernier. Cette évaluation, destinée à établir que le travailleur dispose de suivants : a) aptitude réalisé par le médecin du travail ; b) Un contrôle des connaissances et des savoir- faire de travail ; c) Une connaissance des lieux et des instructions à respecter sur 10

tilisation. Homonyme : Texte de référence : Code du travail, loi, dé : Contact téléphonique, Important : 1 - cas des (ETT utilisatrice qui délivre la dite autorisation. Voir dans la définition Attention : chercheront la présence de ite, et comment (justifier) celle- ci à été délivrée. médical) cela nécessite une surveillance médicale renforcée Code du travail : Article R4323-56 du code du travail (cf. ci- dessus) Il y a 30 ans, 100 accidents mortels ou très graves (handicap!!) ine logistique. En 2010, 4 décès ont été recensés. : gprh_santesecurite@pole- intelligence- logistique.com IMPORTANT : CETTE FICHE EST INDISSOCIABLE DE LA FICHE REFLEXE «CACES» 11

FICHE REFLEXE N 5 THÈME TRAITÉ : Accueil et Intégration des nouveaux salariés Définition :? Homonyme : Mot a ation sont des étapes primordiales pour : Apaiser Etablir une relation de confiance Fixer le cadre Contractualiser la relation Construire des repères Texte de référence : Cependant, il incombe aux chefs d'entreprise de fournir aux salariés les informations, la formation et les instructions nécessaires pour assurer leur sécurité et protéger leur santé (art. L4121-1 du Code du travail). La formation à la sécurité visée à l'article L4141-2 concerne : les travailleurs nouvellement embauchés (art. R4141-19) les travailleurs temporaires ou sous contrat à durée déterminée (art. L4141-2 alinéa 5, circulaire DRT n 18/90 du 30 octobre 1990) De plus la loi fait obligation du règlement intérieur dès lors que ise comporte 20 salariés et plus (article L 122 34 du Code du travail). : Visite des locaux, présentation des différents lieux Présentation des collègues et des principaux hiérarchiques Annonce des règles de sécurité ( accompagnement > suivi > évaluation > validation) INRS : o Dossier Web : Accueillir et intégrer un nouvel embauché (réf. DW01) o Brochure : Formation à la sécurité : obligations réglementaires (réf. ED832) 12

: Contact téléphonique, o Vidéo : (réf. DV0370) CARSAT ALSACE MOSELLE : La santé et la sécurité au travail :, (note technique 33-2007) Le risque d'accident au travail est de 50 % plus élevé chez les nouveaux salariés et il augmente encore chez ceux de moins de 25 ans. Selon la base de données INRS EPICEA, parmi les 9 981 accidents mortels survenus depuis 1990, 1 338 ont concerné de nouveaux %. : gprh_santesecurite@pole- intelligence- logistique.com 13

FICHE REFLEXE N 6 THÈME TRAITÉ : Fonctionnement du CHSCT 75 % des salariés font confiance à leurs représentants au CHSCT. sécurité et des conditions de travail : Représentation du personnel obligatoire dans les entreprises de 50 salariés et plus. Définition :? Il est composé : les représentants du personnel. Participent également le médecin du travail, infirmière, responsable sécurité, représentants CARSAT, Missions : Contribuer à la protection de la santé et de la sécurité des salariés notamment lié à des problèmes environnementaux, des risques chimiques et biologiques... Homonyme : Texte de référence : Pour plus d : Contact téléphonique, Une réunion trimestrielle au minimum Acteur de prévention contribuant à la protection et la santé des salariés Code du travail : art L4611-1 à 4614-16 et art 4612-1 à 4614-36 Analyses des risques professionnels, propose des actions pour améliorer les conditions de travail et pénibilité, participe à rité, participe à la protection environnementale, risques chimiques et biologiques, santé mentale, problèmes de stress, harcèlement... INRS ED 896 INRS ED 6022 Ainsi, 75 % des salariés, selon une enquête de l'ifop, font confiance à leurs représentants au CHSCT, un chiffre supérieur à celui dont bénéficient les élus de CE ou les délégués du personnel : gprh_santesecurite@pole- intelligence- logistique.com 14

FICHE REFLEXE N 7 THÈME TRAITÉ : Politiques et démarches managériales QSE Définition :? Homonyme : Mot associé, Expression abrégée Texte de référence : : Contact téléphonique, mail, site Internet, numér Management préventif des risques Démarche volontaire de mettre en place une organisation Démarche certification Système management intégré Prévention des risques Normes ISO 9001/14001 OHSAS 18001 rches sécurité et environnement. Dans chaque organisation, service, chaque action est passée au crible de la qualité, la sécurité et En prévenant les image respectueuse de son environnement en interne et vis- à- vis de ses clients. Le produit ou service profite de cette image «citoyenne». ; ceux- ci peuvent aider à la mise en place. Eviter les risques au quotidien par une démarche globale de prévention, évolution à travers Syndicats professionnels ADEME Médecine du travail C : gprh_santesecurite@pole- intelligence- logistique.com 15

FICHE REFLEXE N 8 THÈME TRAITÉ : - à- vis des entreprises de travail temporaire ; ils sont précaires et fragiles. Attention! Définition :? Homonyme : par une agence de travail temporaire pour un emploi ponctuel, une mission à durée déterminée (ETTE) saisonnier, un rempl Au niveau européen Directive n 91-383 du 25 juin 1991 : Promouvoir un contrat à durée déterminée (CDD ou intérim) Texte de référence : Au niveau national Loi n 90-163 du 12 juillet 1990 Code du travail Accord national interprofessionnel du 24 mars 1990 : cadre juridique, conditions de recours et statut des salariés intérimaires Accord national interprofessionnel du 26 septembre 2002 relatif à la santé et la sécurité au travail dans le travail temporaire Accord national interprofessionnel du 13 septembre 2000 sur la santé au travail Relation tripartite ntervient maladie Risques professionnels) Livret Dossier Web «Travail temporaire» 2008 ED 1477 INRS Aide mémoire juridique INRS Article Travail et Santé «Travail saisonnier : la sécurité en éveil pendant les vacances» Le Journal des entreprises Edition Isère «Intérim : les 16

recettes» : Contact téléphonique, : gprh_santesecurite@pole- intelligence- logistique.com 17

FICHE REFLEXE N 9 THÈME TRAITÉ : Formation à la sécurité Définition :? Homonyme : Texte de référence : : Contact téléphonique, matière de santé et de sécurité pour assurer la montée en ; le salarié doit pouvoir bénéficier d'une formation pratique et appropriée aux risques auxquels il est exposé.! - Article L. 4141-2 du Code du travail ERP, en privilégiant la formation interne INRS ED 832 «Formation à la sécurité» La loi n 91-1414 du 11 décembre 1991 complète la loi de 1976 et place la formation parmi les principes généraux de prévention (art. L4121-1 du Code du travail). : gprh_santesecurite@pole- intelligence- logistique.com 18

FICHE REFLEXE N 10 THÈME TRAITÉ : Principe de prévention OBLIGATOIRE : L'employeur met en prévues à l'article L. 4121-1 sur le fondement des principes généraux de prévention suivants : Définition :? Homonyme : Texte de référence : articles Pistes de réflexion engagées 1. Eviter les risques ; 2. Evaluer les risques qui ne peuvent pas être évités ; 3. Combattre les risques à la source ; 4. Adapter le travail à l'homme, en particulier en ce qui concerne la conception des postes de travail ainsi que le choix des équipements de travail et des méthodes de travail et de production, en vue notamment de limiter le travail monotone et le travail cadencé et de réduire les effets de ceux- ci sur la santé ; 5. Tenir compte de l'état d'évolution de la technique ; 6. Remplacer ce qui est dangereux par ce qui n'est pas dangereux ou par ce qui est moins dangereux ; 7. Planifier la prévention en y intégrant, dans un ensemble cohérent, la technique, l'organisation du travail, les conditions de travail, les relations sociales et l'influence des facteurs ambiants, notamment les risques liés au harcèlement moral, tel qu'il est défini à l'article L. 1152-1 ; 8. Prendre des mesures de protection collective en leur donnant la priorité sur les mesures de protection individuelle ; 9. Donner les instructions appropriées aux travailleurs. Article L4121-2 du code du travail Attention : Des Animations vidéos sont téléchargeable gratuitement sur le site www.inrs.fr pour expliquer simplement les 9 principes. nouvelle organisation, il faut tenir compte des principes de prévention pour répondre à vos obligations et préserver la santé, la sécurité et la pénibilité. Vos techniciens et ingénieurs CARSAT sont à votre disposition 19

: Contact téléphonique, pour étudier le plus en amont vos projets et intégrer la prévention des risques professionnels. : gprh_santesecurite@pole- intelligence- logistique.com 20

FICHE REFLEXE N 11 THÈME TRAITÉ : PROTOCOLE DE SECURITE Définition :? Sécurisation des opérations de chargement et déchargement Sécurisation des opérations sur quais et ententes avec transporteurs Document destiné à informer les clients et les fournisseurs des différents outils et particularités du site pour la réalisation des opérations de chargement et déchargement Plan de prévention pour les opérations de chargement et déchargement Arrêté du 26 avril 1996 pris en application des articles (R4515-1 à 11) Ancien (R237-1) Homonyme : Texte de référence : Cas pratiqu : Contact téléphonique, mail, site Internet, numéro Les situations de chargement et déchargement présentent un Article : http://www.travailler- mieux.gouv.fr/protocole- de- securite- pour- les.html Plusieurs modèles sont disponibles sur les différents sites Internet de la CARSAT Pour les transferts réalisés par voies ferrées le «contrat» s utiliser les moyens de la SNCF/RATP, le plan de prévention est obligatoire ( co- activité. : gprh_santesecurite@pole- intelligence- logistique.com 21

FICHE REFLEXE N 12 THÈME TRAITÉ : Risques Psychosociaux (RPS) Le stress en est une illustration mais : absentéisme, a Selon la Direction régionale et de la formation professionnelle de Bourgogne, les RPS «recouvrent les risques professionnels perçus et vécus par les salariés comme portant atteinte à leur santé mentale et secondairement physique. Il résulte individuelles, collectives et organisationn professionnelle.» Définition :? CAUSES possibles : les modifications de pro CONSEQUENCES possibles : Stress Absentéisme Mal être Addictions Modification de comportement observé chez un collègue Homonyme : Mot associé, Expression abrégée Texte de référence : Stress, harcèlement, vécu de harcèlement L.1152-1 du code du travail Le risque psychosocial est un risque à évaluer au même titre que : - - groupes projets «RPS» ED 973 - Et s'il y avait du stress dans votre entreprise? ED 6011 - Stress au travail > Les étapes d'une démarche de prévention ED 6070 - Prévention des risques psychosociaux > Et si vous faisiez appel à un consultant? DVD : DV 327 et DV 365 INRS : Dossier Web 26 «le stress au travail» Enquêtes SUMER Risques psychosociaux au travail : une problématique 22

: Contact téléphonique, européenne - janvier 2010 (réf. EUROGIP- 47/F) LA PRÉVENTION DES RISQUES PSYCHOSOCIAUX, Direction régionale et de la formation professionnelle de Bourgogne, VADE- MECUM, agents de travail et des médecins du travail 17 % des salariés ont déclarés avoir subi au moins 1 comportement hostile au travail. Source SUMER 2003 Médecine du travail Psychologue spécialisée : gprh_santesecurite@pole- intelligence- logistique.com 23

FICHE REFLEXE N 13 A destination des responsables QSE, managers, RH, THÈME TRAITÉ : Lutte contre les TMS : Définition :? Homonyme : Texte de référence : C : Contact téléphonique, : gprh_santesecurite@pole- intelligence- logistique.com 24

FICHE REFLEXE N 14 THÈME TRAITÉ : Addiction & Alcool : Définition :? Homonyme : Mot associé, Expression abré Texte de référence : information : Contact téléphonique, : gprh_santesecurite@pole- intelligence- logistique.com 25

FICHE REFLEXE N 15 THÈME TRAITÉ : V.G.P. Vérifications Générales Périodiques Les VGP représentent les vérifications obligatoires des installations et des équipements mis à disposition. Contrôle technique Article L4321-1 Article L4121-2 du code du travail Arrêté du 1 mars 2004 relatif aux vérifications des appareils et accessoires de levage Article R4323-23 du code du travail Définition :? Homonyme : Texte de référence : ED 828 - Edition 2011 ED 6067 - Edition 2010 Mémo basique des périodicités : < 12 mois + < 6 mois Pistes de réflexion engagées < 12 mois < 12 mois < 6 mois : Contact téléphonique, : les ponts roulants, les portes sectionnelles, les quais niveleurs, les hayons élévateurs, les ventilations, les Vos techniciens et ingénieurs CARSAT sont à votre disposition pour étudier le plus en amont vos projets et intégrer la prévention des risques professionnels. : gprh_santesecurite@pole- intelligence- logistique.com 26