Communauté de Communes du Pays de l Orne

MAITRE D OUVRAGE : Communauté de Communes du Pays de l Orne 3, place de l Hôtel des Ouvriers 5431 HOMECOURT Restructuration du centre culturel Pablo PICASSO Phase 3 --- Place du Général Leclerc 5431 HOMECOURT CCTP descriptif et quantitatif LOT : PEINTURE 15 juillet 211

2/13 SOMMAIRE 1.1 PRESCRIPTIONS GENERALES 3 1.1.1 OBJET 3 1.1.2 DOCUMENTS DE REFERENCE 3 1.1.3 NATURE DU MARCHE 4 1.1.4 DEVIS ESTIMATIF 4 1.1.5 VARIANTES 5 1.1.6 LIAISONS ENTRE LES CORPS D'ETAT 5 1.1.7 PLAN D'EXECUTION ET D.O.E. 5 1.1.8 DOCUMENTS POUR CHANTIER 5 1.1.9 PLAN GENERAL DE COORDINATION EN MATIERE DE SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTE 6 1.1.1 LIMITE DE PRESTATIONS - OBJET DU MARCHE 6 1.1.11 GENERALITES 6 1.2 PRESCRIPTIONS TECHNIQUES 8 1.2.1 RECEPTION DES SUPPORTS ET PREPARATION 8 1.2.2 MATERIAUX UTILISES 8 1.2.3 NETTOYAGE 8 1.2.4 PRIX 8 1.2.5 TRAVAUX PREPARATOIRES 8 1.2.6 TRAVAUX D'IMPRESSION 9 1.2.7 TRAVAUX D'ENDUISAGE 9 1.2.8 RECEPTION DES SUBJECTILES 11 1.2.9 ECHANTILLONS ET COLORIS 11 1.2.1 FINITION 12 1.3 DESCRIPTION DES OUVRAGES 13 1.3.1 PEINTURE INTERIEURE 13 1.3.1.1 Peinture sur subjectiles bois 13 1.3.1.2 Peinture intérieure sur serrurerie Erreur! Signet non défini. 1.3.1.3 Peinture sur murs 13 Après préparation des supports : 13 1.3.1.4 Peinture sur plafonds Erreur! Signet non défini. 1.3.1.5 Peinture sur mur béton hall Erreur! Signet non défini. 1.3.1.6 Peinture sur tuyauteries 13 1.3.2 NETTOYAGE 13

3/13 1.1 PRESCRIPTIONS GENERALES 1.1.1 OBJET Le présent marché a pour objet la construction d un bâtiment de stockage et de bureaux de la SEA MARCONI, sur le site de la Z.I. Cokerie à HOMECOURT (5431). 1.1.2 DOCUMENTS DE REFERENCE L'entrepreneur devra, dans l'exécution de ses prestations, se conformer aux conditions et prescriptions des documents et réglementations en vigueur à la date d'exécution des travaux, notamment : - le REEF dans son ensemble et plus particulièrement les DTU et Normes AFNOR spécifiques au présent lot : DTU 59.1 Peinturage, DTU 59.2 Revêtements plastiques épais, DTU 59.3 Peinture de sols, DTU 42.1 Réfection de façades en service par revêtements d'imperméabilité ; - les Cahiers des Charges, règles de calcul et Cahier des Clauses Spéciales annexées aux DTU ; - les règles professionnelles ; - les règlements d'hygiène et de sécurité ; - les règlements de sécurité contre l'incendie. Ces documents, appelés CCTG, ne sont pas nommément désignés, chaque entrepreneur étant contractuellement réputé connaître tous les documents CCTG applicables aux travaux de son lot, être en possession de ces documents techniques et savoir parfaitement mettre en application les clauses, conditions et prescriptions énoncées dans ces documents. En plus des documents ci-dessus, sont également documents techniques contractuels applicables aux travaux du présent lot les documents suivants : - Avis techniques du CSTB pour les matériaux et procédés non traditionnels entrant dans les travaux du présent lot ; - les cahiers des charges des fabricants ; - les documents de mise en œuvre des produits édités par les fabricants.

4/13 1.1.3 NATURE DU MARCHE Le marché du présent lot sera traité à prix global et forfaitaire non révisable. Le présent document a pour objet de définir les travaux et leur mode d'exécution, il n'a aucun caractère limitatif. L'entrepreneur est censé connaître l'intégralité du dossier tous corps d'état au moment de la remise de son offre, il devra impérativement constater sur place l'état des lieux et se rendre compte de l'incidence sur son lot. En aucun cas, il ne pourra demander de supplément de prix pour manque d'informations ou méconnaissance des lieux. En conséquence, il est contractuellement convenu que, moyennant le prix porté sur sa soumission ou son acte d'engagement, l'entrepreneur devra l'intégralité des travaux nécessaires au parfait et complet achèvement des ouvrages de son lot, en conformité avec les plans, la réglementation et les normes en vigueur et réputées connues. En cas d'incertitude, de divergence, d'erreurs ou d'omissions, les entrepreneurs devront compléter leurs renseignements et parfaire à un manque d'indications et aux omissions éventuelles. L'entrepreneur devra vérifier toutes les cotes portées sur les dessins, et s'assurer de leur concordance dans les différents plans. L'entrepreneur ne pourra de lui-même modifier quoi que ce soit au projet. Il provoquera tout renseignement éventuellement nécessaire. Ne seront donc pas considérés comme travaux supplémentaires les travaux ou fournitures nécessaires à l'entier et parfait achèvement des ouvrages tels qu'ils sont définis sur les plans et dans les CCTP. 1.1.4 DEVIS ESTIMATIF Le cadre de décomposition du prix global forfaitaire joint au dossier n'a qu'une valeur indicative non contractuelle. Il appartient au soumissionnaire en se fondant sur les plans et CCTP et les renseignements recueillis de vérifier ce cadre de décomposition suivant ses propres méthodes de calcul et d'appréciation. Toutefois, afin de faciliter l'examen des offres, ce cadre de décomposition devra être présenté et articulé en suivant le document remis.

5/13 1.1.5 VARIANTES Les entreprises soumissionnaires des différents corps d'état peuvent proposer dans un document séparé, inclus dans une enveloppe portant la mention "VARIANTE PROPOSEE" toutes les propositions différentes du libellé du CCTP. Le Maître d'oeuvre se réserve la faculté d'accepter ou de rejeter ces variantes. 1.1.6 LIAISONS ENTRE LES CORPS D'ETAT La liaison entre les entreprises concourant à la réalisation du projet devra être parfaite et constante avant et pendant l'exécution des travaux. Chaque entrepreneur réclamera au Maître d'oeuvre en temps voulu toutes les précisions utiles qu'il jugera nécessaires à la bonne exécution de ses prestations ; De même, chaque entrepreneur se mettra en liaison en temps voulu avec le ou les corps d'état dont les travaux sont liés au sien pour obtenir les renseignements qui lui sont nécessaires ; A aucun moment durant le chantier, aucun entrepreneur ne pourra se prévaloir d'une absence de coordination ou d'un manque de renseignements, de plans ou dessins nécessaires à la poursuite de leurs travaux. 1.1.7 PLAN D'EXECUTION ET D.O.E. Tous les documents seront remis en 5 exemplaires. Les D.O.E. seront remis en 5 exemplaires le jour de la réception des travaux. 1.1.8 DOCUMENTS POUR CHANTIER En complément des documents définis ci avant, la présente entreprise devra : - Les études spécifiques liées au lot : les études de méthodes, de planifications des travaux et d'organisation de chantier dans les délais impartis. - La fourniture de tous les documents ou informations d'interfaces utiles. - La fourniture de son Plan Particulier de Sécurité et de Protection de la Santé.

6/13 1.1.9 PLAN GENERAL DE COORDINATION EN MATIERE DE SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTE Le chantier est soumis en matière de sécurité dans ses différentes phases aux nouvelles dispositions de la loi 93.14.18 du 31 Décembre 1993 et du décret 94/11/59 du 26 Décembre 1994. Cette réglementation vise à l'intégration de la sécurité dès la phase de conception et organise la coordination en matière de sécurité et de protection de la santé par la création de coordonnateurs dont la mission s'exerce lors des phases d'étude des projets et lors des phases de réalisation, par la création de plans particuliers de Sécurité et de Protection de la santé, ainsi que par la création d'un collège interentreprises de Sécurité de Santé et de Conditions de Travail. Obligation des entreprises : - participer activement à cette coordination - transmettre au coordonnateur tous les éléments permettant d'établir le dossier d'intervention ultérieur se rapportant à leurs marchés - participer aux réunions d'organisation de la coordination provoquées par le coordinateurs - assister à la visite d'inspection comme préalable à toute intervention sur le chantier - rédiger le plan particulier de sécurité et protection de la santé avant le début des travaux - désigner les représentants de l'entreprise qui devront siéger et participer au collège interentreprises de sécurité de santé et des conditions de travail. Les prix remis par les entreprises pour leurs ouvrages comprendront les frais dus aux observations et obligations directes ou indirectes précisées dans le PGCSPS. 1.1.1 LIMITE DE PRESTATIONS - OBJET DU MARCHE Les travaux objet du présent marché concernent les travaux de peinture à partir des plans d'architecte. La terminaison des travaux comprendra le nettoyage complet du chantier y compris l'enlèvement des gravois et matériaux divers. 1.1.11 GENERALITES L'entreprise est réputée avoir estimé toutes les difficultés que pourraient lui imposer les lieux, tant en raison de leurs abords que l'usage qui en est fait, et avoir étudié en conséquence ses prix ainsi que le délai d'exécution des travaux sur place, afin de ne pas remettre en cause la validité de son offre.

7/13 En conséquence, il est convenu que le forfait remis par l'entrepreneur doit dans sa soumission de base de marché comprendre l'intégralité des travaux nécessaires au complet achèvement du bâtiment et des ouvrages. Il devra notamment vérifier et valider le dimensionnement et le quantitatif fournis avec le dossier d'appel d'offres. Ces travaux s'inscrivent dans le cadre de la qualité. Dans le cas où les ouvrages décrits différeraient du REEF de par leur conception, l'entrepreneur doit toujours se conformer à l'esprit de ces documents quant à la qualité et la mise en œuvre des matériaux. La spécification s'efforce de renseigner sur la nature des travaux à effectuer, sur le nombre, leurs dimensions et leur emplacement, mais il convient de signaler que : - cette description n'a pas un caractère limitatif et que le soumissionnaire doit exécuter, comme étant compris dans son prix, sans exception ni réserve, tous les travaux de sa profession nécessaires et indispensables pour l'achèvement complet de son lot concernant la construction projetée. - l'entrepreneur, par le seul fait de répondre, accepte automatiquement de respecter toutes les prescriptions de la spécification technique relatives à son lot. - dans le cas de contradictions entre les plans et les descriptifs, l'entrepreneur est tenu de les signaler au Maître d'ouvrage avant remise de son offre, lequel lui communiquera ses décisions par écrit. - au cas où des contradictions ne se révèleraient qu'après remise des soumissions, le Maître d'ouvrage pourra exiger la solution la plus onéreuse figurant, soit aux plans, soit aux descriptifs. - avant toute exécution, l'entrepreneur doit vérifier toutes les cotes de dessins qui lui sont remis, ainsi que toutes les dispositions particulières aux plans pouvant influencer ses travaux (aplomb, décrochement, alignement et autres). - il doit provoquer, en temps utile, la remise de tous renseignements complémentaires. Faute de se conformer à ces prescriptions, il deviendra responsable de toutes les erreurs relevées au cours de l'exécution ainsi que les conséquences en résultant. - l'entrepreneur ne pourra donc jamais arguer que des erreurs ou omissions aux plans et devis puissent le dispenser d'exécuter tous les travaux de son corps d'état ou fassent l'objet d'une demande de supplément sur les prix.

8/13 1.2 PRESCRIPTIONS TECHNIQUES 1.2.1 RECEPTION DES SUPPORTS ET PREPARATION Avant tout commencement d'exécution, l'entrepreneur devra procéder à un examen complet des supports à recouvrir, tant pour en tirer tous renseignements utiles à la bonne marche du travail ainsi que pour vérifier leur état. Il devra toutes dispositions nécessaires tels qu'enduits peinture, raccords, etc. en vue de supprimer les défauts éventuels pouvant nuire au bon aspect ou à la bonne tenue de ses ouvrages. Il devra des révisions nécessaires de la couche de peinture antirouille appliquée sur les ouvrages comprenant un brossage, et les raccords nécessaires. 1.2.2 MATERIAUX UTILISES Les peintures, revêtements divers décrits ci-après ne sont donnés qu'à titre indicatif. Toutefois, les produits proposés à l'agrément du Maître d'oeuvre et du Maître d'ouvrage devront présenter des caractéristiques de prix et de technicité au moins équivalentes aux leurs. Dans le cas où le présent document ne prescrirait pas une marque ou un type de produit à utiliser, les entreprises soumissionnaires devront préciser les marques de fabrique des matériaux qu'elles entendent mettre en oeuvre. 1.2.3 NETTOYAGE L'entrepreneur du présent lot devra le nettoyage de tous les locaux dans lesquels il aura intervenu et de tous les équipements divers. 1.2.4 PRIX L'entrepreneur tiendra compte dans son prix de toutes les sujétions d'échafaudage, compris montage et démontage, etc. 1.2.5 TRAVAUX PREPARATOIRES Le brossage sur bois, ciment, mortier ou béton consiste à enlever à la brosse dure les taches de mortier, ciment, coulis de laitance, etc.

9/13 Le brossage sur métaux consiste à enlever par frottage et brossage toutes les crasses, souillures, rouilles et calamines peu adhérentes. 1.2.6 TRAVAUX D'IMPRESSION Primaire antirouille : Les peintures inhibitrices de corrosion sont à appliquer à la brosse. Après brossage, dégraissage sur des supports propres et secs. Impression sur bois à peindre : Peinture pénétrante adaptée à la nature du bois et appliquée à la brosse sur des bois secs. Impression pour plâtre, ciment et dérivés : Les subjectiles devront être secs, brossés énergiquement et dépoussiérés. L'application se fera à la brosse ou au rouleau. Impression pour plaques de plâtre cartonnées Imprégnation du support à l'aide d'une peinture à l'huile ou glycérophtalique diluée. 1.2.7 TRAVAUX D'ENDUISAGE Enduit garnissant : L'application sur béton brut de décoffrage ou sur enduit ciment comporte : - une ébauche pour suppression des inégalités (trous, bulles), - une ou plusieurs passes d'étalement de l'enduit mécaniquement ou manuellement, suivi d'un lissage. L'épaisseur en tout point est comprise entre 1 et 3 mm. Enduit pelliculaire : L'application est à réaliser sur des bétons lisses, de parement de classe L à faible bullage et à balèvres et joints de banches meulés. L'épaisseur moyenne est de 1 mm. Enduit simple : L'enduit simple est à appliquer sur des enduits garnissants et pelliculaire ou sur des plâtres et dérivés préfabriqués. La surface enduite doit posséder une surface plane, régulière, permettant l'obtention d'une finition lisse de bonne qualité. Enduit repassé :

1/13 Les couches d'enduit simple seront redoublées pour obtenir une surface régulière.

11/13 Travaux de peinture : L'application des peintures se fera à la brosse ou au rouleau suivant les prescriptions des fabricants. 1.2.8 RECEPTION DES SUBJECTILES Avant toute exécution, l'entrepreneur du présent lot devra, en présence du Maître d'oeuvre et des entreprises intéressées, procéder à la réception des subjectiles qui lui seront livrés. Si ceux-ci présentent des défauts nécessitant des travaux complémentaires, l'entrepreneur du présent lot effectuera ces travaux aux frais exclusifs de l'entrepreneur responsable. Afin d'éviter toute difficulté à ce sujet, l'entrepreneur du présent lot doit s'entendre, avant l'exécution des subjectiles, avec les entrepreneurs des autres corps d'état sur les divers points particuliers, notamment : - état de surface des parements de béton, - ouvrages en plâtre préfabriqués (traitement des joints), - qualité des enduits en plâtre, - choix des peintures antirouilles primaires du serrurier, - application des impressions avant pose des menuiseries. Il doit procéder à la vérification de la bonne exécution des divers subjectiles, au fur et à mesure du déroulement des travaux et dénoncer en temps utiles, toutes les malfaçons qui pourraient compromettre ultérieurement la bonne tenue et l'aspect des peintures. Les réclamations a posteriori ne seront pas prises en considération et en tout état de cause, dès lors qu'il aura entrepris ses travaux sur un subjectile l'entrepreneur sera responsable du résultat (aspect et comportement de l'ouvrage fini, risque de décollement, etc.). 1.2.9 ECHANTILLONS ET COLORIS L'entrepreneur devra effectuer toutes les applications d'essais qui seront nécessaires pour déterminer les coloris, les nuances de finition, et pour mettre au point les modalités d'applications correspondantes. Aucun travail ne sera entrepris avant que la surface témoin correspondante ne soit agréée par le Maître d'oeuvre.

12/13 L'entrepreneur doit comprendre dans ses prix l'incidence de l'emploi de couleurs finies et vives, en mélange ou pure, qui seront demandées. Il doit comprendre également toutes les sujétions pour rechampissage et découpes de tons qui pourront être demandées par le Maître d'oeuvre. 1.2.1 FINITION Toutes les finitions seront de type A

13/13 1.3 DESCRIPTION DES OUVRAGES 1.3.1 PEINTURE INTERIEURE Préparation des supports (compris dans les prix unitaires) : 1.3.1.1 Peinture sur subjectiles bois Après brossage, exécution d'une couche de peinture d'impression sous couche pour fonds absorbants. Puis exécution d'un enduit repassé acrylique de révision et de surfaçage pour intérieur, ponçage et exécution de deux couches de peinture satinée pour intérieur dans la gamme CHROMATIC DE LA SEIGNEURIE ou équivalent. Localisation : Sur portes intérieures (2 faces) 1.3.1.3 Peinture sur murs Après époussetage et préparation des supports : - reprise des éclats de crépis à l existant - deux couches de peinture acrilique satinée Localisation : Ensemble des murs toilettes hommes et femmes rez de chaussée et 1 er étage. 1.3.1.6 Peinture sur tuyauteries Eau chaude et eau froide, après dégraissage application d'une couche de peinture spéciale d'accrochage, puis deux couches de peinture laque satinée pour intérieur dans la gamme CHROMATIC DE LA SEIGNEURIE. Localisation : toutes tuyauteries apparentes. 1.3.2 NETTOYAGE Nettoyage complet du chantier comprenant tous les appareils sanitaires, menuiserie, vitres, etc. du bâtiment, afin qu il soit immédiatement exploitable, y compris lavage des parties carrelées et toutes sujétions. Le nettoyage aura lieu 2 fois, une première pour la réception, et la deuxième pour la livraison.