LAUNAC Canton de Grenade 1126 habitants

Documents pareils
Plan d accès. 2 - Les Archives Municipales de la Ville d Hyères

Service Intercommunal d Aide au Classement et à la Valorisation des Archives FICHE INFORMATIVE N 2 L A COMMU N IC AT I O N DES AR C HIVES

Précis de généalogie foncière... Retracer l histoire d un bien immobilier

Tenue des registres des actes administratifs

Le service éducatif des Archives départementales du Val-d'Oise : un partenaire ressource

Les archives. On conserve ces documents pour faire des recherches historiques, administratives ou généalogiques.

Numérisation et valorisation des fonds patrimoniaux dans les collectivités

Retrouver l état signalétique ou le passé militaire d un combattant des armées françaises nés en France

Formation complète à la généalogie professionnelle

Ecran : Processeur : OS : Caméra : Communication : Mémoire : Connectique : Audio : Batterie : Autonomie : Dimensions : Poids : DAS :

Lcommunales. es archives

Annexe n 1 Modèle de procès-verbal. Procès-verbal de décharge et de prise en charge des archives de la commune de xxx

1. Se rendre sur le site du service des bibliothèques et archives de l Université de Sherbrooke :

Manuscrits du Moyen Age

LES METIERS DES ARCHIVES

Demande préalable pour un projet de création ou de modification d'un plan d'eau

COMPTE RENDU DE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL Séance n 1 du 12 février 2014

ELEMENTS POUR UNE HISTOIRE DES TEXTES CONCERNANT LE PLACEMENT ET L EMBAUCHE DES TRAVAILLEURS.

LA RUBRIQUE ARCHIVES EN LIGNE DU SITE INTERNET - MODE D EMPLOI

Code du Patrimoine. Loi du 15 juillet Décembre Archives courantes

01-APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 10 JANVIER DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DECLARATIONS D INTENTION D ALIENER

église paroissiale ; cimetière Saint-Pierre de Poulainville, devenus cimetière communal (détruit)

archives.numerisees.calvados.fr

FORUM DES USAGES COOPERATIFS PATRIMOINE, HISTOIRE ET MEMOIRE EN LIGNE

COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 SEPTEMBRE 2012

Projet. Politique de gestion des documents et archives. Service du greffe (Avril 2012)

Stages en archives pendant l apprentissage d agent-e en information documentaire liste de contrôle

Grandes Heures d Anne de Bretagne

Groupe de travail : gestion, conservation et communication des archives

4.1. Faire une page de titre 4.2. Rédiger l introduction

COMPTE RENDU DE LA SÉANCE

DEMANDE DE CERTIFICAT

Ferme dite la Vieille Cour, actuellement maison

Canton de Neuchâtel. Guichet unique et vote électronique «Une nouvelle dimension» Tecnologia e diritto Il governo elettronico

Qu'est ce qu'une archive?

Province de Québec M.R.C. d Arthabaska Municipalité de Saint-Albert

- 2 AQ - BANQUE LABORDE. ORIGINE : Don du Marquis de LABORDE, achat 2 AQ 26 à 29

MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE. PRESTATION DE SERVICE ENREGISTREMENT SONORE DU MAGAZINE MUNICIPAL Années 2015 et CAHIER DES CHARGES

L EXONÉRATION ou LA DISPENSE de déclaration : Aucune formalité déclarative requise

Livret de visite. Collège À LA DÉCOUVERTE DES ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE LA DORDOGNE

SPF FIN. Patris Spécification de Use Case: 15-UC01 Obtenir de l'information patrimoniale. Version 1.1

Plus de 600 associations membres adultes 1100 jeunes, 1500 scolaires

PRESENTS : Mesdames B. BALMET - M. BERNARD-GUELLE - S. DUPISSON - G. FRIER A.HENRY - MA. SUCHEL - E. VEZZU. Madame A. CHEVALLET à Monsieur D.

Dossier de presse ALERTE COMMERCES. Des SMS pour prévenir rapidement les commerçants en cas de fait de délinquance

FONDS CHARLES COURNAULT ( )

233 J Fonds des mutualités des communes de La Grande-Fosse et d Hagécourt ( )

Objet : Liste de fournitures rentrée 2013


Guide des autorisations d urbanisme

Nbr de membres en exercice : 53 Quorum : 27 Date de la convocation : 07/11/2012 Affichée le : 11/12/2012

REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC)

Guide du recrutement 2013

ACTES CONSULTABLES À FONTAINE LE DUN

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL D AMFREVILLE JEUDI 30 OCTOBRE 2010

La collecte des archives

Dans une année, il y a 12 mois. Dans une année, il y a 52 semaines. Dans une année, il y a 4 trimestres. Dans une année, il y a 365 jours.

RIAL. m i s s i o n N agents au service de notre mémoire

Nomination, en JUIN. Contacter l'équipe de l'école. Rencontre avec le futur ancien directeur

FAÇONNÉS CARNETS D ADRESSES CARNETS DE NOTES CAHIERS DE NOTES ETUIS TABLETTE LIVRES D OR ALBUMS TIMBRES FEUILLETS REPOSITIONNABLE BLOC CUBE

GUIDE PRATIQUE DE L INDEXEUR : LES PRINCIPES DE L INDEXATION COLLABORATIVE

REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C.)

CATALOGUE DES PRESTATIONS

Invitation à soumissionner n PTD/10/056. Annexe I Cahier des charges

MAIRIE DE BRENNILIS LE BOURG BRENNILIS EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE BRENNILIS.

sur rendez-vous du lundi au vendredi 9 h 18 h s h i r l e y

SRAL Saint Raphaël. Maison des associations 213, rue de la Soleillette Saint Raphaël. : : dromain.jean-pierre@neuf.

POLITIQUE DE GESTION INTÉGRÉE DES DOCUMENTS

BULLETIN OFFICIEL DES DOUANES ET DES IMPOTS. Texte n DGI 2002/66 NOTE COMMUNE N 44/2002

CONSEIL MUNICIPAL ORDRE DU JOUR

Exposition du 23 septembre 2011 au 15 janvier 2012 aux Archives de l Aube, 131, rue Etienne Pédron à Troyes.

ARCHIVES DIPLOMATIQUES PRESERVATION ET CONSERVATION

ANNEXE 1 DU CCTP - DETAIL DES PRESTATIONS Appel d'offres ouvert n Nettoyage des locaux et des vitreries des bâtiments communaux

Les mentions et abréviations employées se lisent donc de la façon suivante :

CONSEIL MUNICIPAL. Séance du 17 janvier 2013 à 19 heures. Salle du Conseil municipal

MARCHE DE FOURNITURES ACTE D ENGAGEMENT. Maître de l Ouvrage. Mairie de Marck en Calaisis Place de l'europe Marck.

L adresse est en effet le moyen utilisé pour localiser un lieu d habitation ou de résidence, une boîte postale, un lieu de travail...

COMMUNICATIONS POSTALES 2.0

Est également présente : madame Lise Bigonesse, secrétaire.

L ENREGISTREMENT DU COURRIER

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONTBETON SÉANCE DU 14 OCTOBRE 2010

L image satellite : simple effet de mode ou. apport réel?

LA LETTRE. DOSSIER La gestion des archives communales : Les archives départementales sont à vos côtés...

UTILISER UN SITE COLLABORATIF

MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX ACTE D'ENGAGEMENT MARCHÉ DE TRAVAUX, DE CRÉATION ET D ENTRETIEN DES VOIRIES COMMUNALES

3 place Vauban Paris

Objet du marché : REGLEMENT PARTICULIER DE LA CONSULTATION

Ressources. APIE Agence du patrimoine immatériel de l état. La comptabilisation des logiciels et bases de données. l immatériel. Pour agir.

DUN-LE-PALESTEL DUN-LE-PALESTEL. Généralité de Moulins, sénéchaussée de Guéret

COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS PRISES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DANS SA SEANCE DU 17 SEPTEMBRE 2009

Marc VANDERSCHUEREN, Belgium

Inventaire 2015 de la Cdec Centre-Nord

Grisaille décorative (baie 25)

@pplication Report. La Bibliothèque nationale - Biblioteka Naradowa, Varsovie, Pologne. La Bibliothèque nationale - Biblioteka Naradowa

NE PAS INSERER DE CD FAIT POUR WINDOWS LORS DE L'INSTALLATION D'INTERNET NE PAS INSERER LE CD D'INSTALLATION DE VOTRE FOURNISSEUR D'ACCES

VILLAGES DE CARACTERE EN LOIRE

HYDROELECTRICITE ARIEGEOISE

MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE

Digital Media. process. Relax, une belle impression quand vous voulez! avec notre Web-To-Print :

3.1 Politique de gestion et de conservation des documents (Résolution : C.C )

Transcription:

Canton de Grenade 1126 habitants Répertoire des Archives communales, mis à jour lors de l inspection du 11 juillet 2006 Code INSEE : 31281 Code postal : 31330 Surface : 2230 ha Intercommunalité : communauté de communes de Save et Garonne Sénéchaussée : Toulouse Élection : Lomagne Évêché : Toulouse Paroisses : Galembrun et Saint-Étienne Historique : Galembrun fut commune éphémère en 1790, puis rattachée à Launac Date de la précédente inspection : 8 août 1966 Les documents cotés 2 E sont déposés aux Archives départementales de la Haute-Garonne La cote 1 Mi indique que le document a été microfilmé par les Archives départementales de la Haute-Garonne Direction des Archives départementales de la Haute-Garonne 11 et 14, bd Griffoul-Dorval, 31400 TOULOUSE Tél. 05 34 31 19 70 Fax 05 34 31 19 71 Courriel : archives@cg31.fr Site : www.archives.cg31.fr

Série D. ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE LA COMMUNE 1 D. Registres des délibérations Délibérations consulaires 2 E 60 1 D 1 1716, 10 septembre-an III, 18 brumaire (manque : 1719-1722, 1724-1731, 1733-1787). Liasse à relier Délibérations du conseil municipal 1 Mi 981 1 D 2 1808, 9 mai-1818, 2 mai. Registre relié dos parchemin, non folioté 1 Mi 981 1 D 3 1818, 12 juillet-1838, 6 mai (en plus : délibérations du bureau de bienfaisance, 1876-1877). Registre dérelié cartonné à restaurer 1 Mi 982 1 D 4 1838, 8 août-1846, 5 février. Registre relié dos basane verte, 98 folios (en partie moisi) 1 Mi 982 1 D 5 1846, 10 mai-1872, 24 mars. Registre relié dos arraché, 183 folios à restaurer 1 Mi 983 1 D 6 1872, 11 août-1889, 24 février. Registre relié dos basane verte, non folioté 1 Mi 983 1 D 7 1889, 26 mai-1902, 22 juin. Registre relié pleine toile noire, 280 pages 1 D 8 1902, 3 août-1913, 18 mai. Registre relié dos basane verte, 192 pages 1 D 9 1913, 24 août-1926, 3 octobre. Registre relié pleine toile noire, 196 pages 1 D 10 1926, 3 octobre-1957, 19 août. Registre relié pleine toile noire, 178 folios dos arraché 1 D 11 1956, 18 novembre-1992, 20 février. Registre dérelié dos toile noire, 477 pages 1 D 12 1992, 11 avril-2003, 25 mars. Registre relié pleine toile bleue, 200 pages 1 D 13 2003, 15 avril-en cours. Registre relié skaï grenat Extraits des registres de délibérations 1 D 1-1 1990, 18 juin-1996, 2 septembre. Registre relié skaï grenat, 200 pages 1 D 1-2 1996, 2 septembre-2000, 18 septembre. Registre relié skaï grenat, 100 folios 1 D 1-3 2000, 18 septembre-2001, 19 avril. Registre relié pleine toile bleue, 200 pages 1 D 1-4 2001, 22 décembre-2004, 6 décembre. Registre relié skaï grenat, 100 folios 1 D 1-5 2004, 21 décembre-en cours. Registre relié skaï grenat 2 D. Arrêtés du maire 2 D 1 1838, 30 septembre-1892,19 juillet. Registre dérelié dos basane verte, non folioté 2 D 2 Cote libre 2 D 3 1934, 17 juin-1989, 11 décembre. Un cahier marine, non folioté 2 D 4 1990, 13 janvier-1997, 11 août. Registre relié pleine toile bleue, 200 pages 2 D 5 1997, 5 septembre-2002, 6 mai. Registre relié pleine toile bleue, 200 pages 2

2 D 6 2002, 21 mai-2005, 2005, 12 juillet. Registre relié pleine toile bleue, 200 pages 2 D 7 2005, 20 juillet-en cours. Registre relié skaï bleu Série E. ÉTAT CIVIL Paroisse de Galembrun 1 E 1 BMS, 1686-1786. Registre relié plein parchemin Paroisse Saint-Étienne manque 1 E 2 BMS, 1674-1715. Registre relié plein parchemin 1 E 3 BMS, 1716-1753. Registre relié plein parchemin 1 E 4 BMS, 1754-1786. Registre relié plein parchemin État civil moderne 1 E 5 NMD, 1787-an VI. Registre dos parchemin 1 E 6 NMD, an VII-an X. Registre dos parchemin, grand format à relier 1 E 7 NMD, an XI-1812. Registre dos parchemin 1 E 8 NMD, 1813-1822. Registre dos parchemin 1 E 9 NMD, 1823-1832. Registre dos parchemin 1 E 10 NMD, 1833-1842. Registre relié cuir marron 1 E 11 NMD, 1843-1852. Registre relié cuir marron 1 E 12 NMD, 1853-1862. Registre relié dos parchemin 1 E 13 NMD, 1863-1872. Registre relié dos cuir marron 1 E 14 NMD, 1873-1882. Registre relié dos cuir marron 1 E 15 NMD, 1883-1892. Registre relié dos parchemin 1 E 16 NMD, 1893-1902. Registre relié dos cuir rouge 1 E 17 NMD, 1903-1912. Registre relié dos parchemin 1 E 18 NMD, 1913-1922. Registre relié dos parchemin 1 E 19 NMD, 1923-1932. Registre relié dos parchemin 1 E 20 NMD, 1933-1942. Registre relié pleine toile noire 1 E 21 NMD, 1943-1952. Registre relié pleine toile noire 1 E 22 NMD, 1953-1962. Registre relié pleine toile verte 1 E 23 NMD, 1963-1971. Registre relié dos cuir fauve 1 E 24 NMD, 1972-1982. Registre relié dos cuir marron 1 E 25 NMD, 1983-1992. Registre relié dos cuir marron 1 E 26 NMD, 1993-2002. Registre relié dos cuir vert 3

Tableau des cotes de microfilms de substitution de la sous- série 1 E Cotes Communales Cotes De microfilms Observations 1 E 1 11 MI 15 R 24 Numérisé 1 E 2 - - 1 E 3 11 MI 15 R 25 Numérisé 1 E 4 11 MI 15 R 25 Numérisé 1 E 5 11 MI 15 R 25 Numérisé 1 E 6 11 MI 15 R 25 Numérisé 1 E 7 11 MI 15 R 25 Numérisé 1 E 8 11 MI 15 R 25 Numérisé 1 E 9 11 MI 15 R 23 Numérisé 1 E 10 11 MI 15 R 23 Numérisé 1 E 11 11 MI 15 R 26 Numérisé 1 E 12 11 MI 15 R 26 Numérisé 1 E 13 11 MI 15 R 25 Numérisé 1 E 14 11 MI 15 R 27 Numérisé 1 E 15 11 MI 15 R 27 Numérisé 1 E 16 11 MI 15 R 27 Numérisé Série F. POPULATION-ÉCONOMIE SOCIALE-STATITIQUES 1 F. Population 1 Mi 984 1 F 1 Listes nominatives de la population, 1891, 1896, 1901, 1906, 1911, 1921, 1926, 1931, 1946 1 F 2 Mouvement de la population. Statistiques générales, 1893-1894 Série G. CONTRIBUTIONS 1 G. Documents cadastraux Ancien régime Communauté de Launac 2 E 2100 1 G 1 «Livre terrier et cadastre» de 1663, par Guérin Furgole, notaire et arpenteur de Castelferrus. Mutations jusqu en 1706. Registre dérelié, 264 folios environ à restaurer 1 Mi 542 1 G 2 Muancier de 1700-[90] (incomplet). Registre relié, 148 folios à restaurer 4

Communauté de Galembrun 2 E 2101 1 G 7 Compoix de 1663 (incomplet). Mutations jusqu en 1678. Registre dérelié, 139 folios à restaurer Période intermédiaire Launac 1 G 3 Atlas cadastral non daté. 29 plans relié parchemin 1 Mi 984 1 G 5 Livre des mutations de 1819-[27]. Registre relié 1 Mi 984 1 G 6 Matrice sommaire de la contribution foncière, an XIII-XVI. 1 Cahier Galembrun 1 G 4 Atlas cadastral non daté. 10 plans relié parchemin Cadastre napoléonien 1 G 8 Atlas cadastral de 1826 1 G 9 État de section, 1828 1 G 10-11 Matrice des propriétés foncières, 1828-1914 10. Tome I, folios 1-440 11. Tome II, folios 441-789 (tables alphabétiques des propriétaires) 1 G 12 Matrice des propriétés bâties, 1882-1911 1 G 13 Matrice des propriétés bâties, 1911-1936 1 G 14-15 Matrice des propriétés non bâties, 1913-1936 Cadastre révisé 14. Tome I, folios 1-492 (tables alphabétiques des propriétaires) 15. Tome II, folios 501-663 1 G 16 Atlas cadastral de 1937 1 G 17 État de sections 1 G 18 Matrice cadastrale, tome I 1 G 19 Matrice cadastrale, tome II Matrices générales 1 G 20 1922-1931. 2 cahiers 5

Série Q. ASSISTANCE ET PRÉVOYANCE 1 Q. Délibérations du bureau de bienfaisance 1 Q 1 1824, 15 juillet-1872, 10 janvier (incomplet à la fin). Registre dérelié cartonné 1 Q 2 1876, 6 décembre-1939, 17 décembre. Registre dos basane verte, non folioté Autres fonds Bibliothèque 15 étagères de livres du XIX e siècle : Histoire de la France, le Monde pittoresque, le Monde illustré, Histoire de la littérature À Launac, le Le maire Le directeur des Archives départementales Jean LE POTTIER 6