Conseil d Administration 8 février 2011 Rédaction Administrateurs Etat Pouvoir Claire AUDIFFRET Fabrice SAUVIGNON - FS - Président Révision Emmanuel TASSIN - ET - Vice président François BONNIN Lionel PERINEL LP - Vice président François BONNIN - FB - Secrétaire général Confcall Conseil d Administration Olivier BERRUYER - OB - Trésorier Excusé FS Du 8 février 2011 Viviane LEFLAIVE - VL - Responsable des Standards e actuariels Pierre MIEHE Secrétaire général adjoint Confcall Pascal BIED-CHARRETON - PBC Excusé BDT Benoit COURMONT - BC Jean-Pierre DIAZ - JPD Brigitte DUBUS-THIRKELL - BDT e Frédéric HEINRICH - FH Vincent HEBERT - VH Eric LECOEUR - EL Stéphane LOISEL - SL Confcall Vincent MEISTER - VM Sophie MICHON - SM e Date de diffusion Christophe MUGNIER - CM Absent 4/03/2011 Solenn QUEAU - SQ Excusée VH Version 1 Martine VAREILLES - MV Excusée ET ORDRE DU JOUR 1. Approbation du PV du 11 janvier 2011 et admission de FB 5 mn Donatien HAINAUT, Barthélémy MAHIEU, Anna STEENACKERS et des nouveaux membres 2. Projet immobilier Colonel Moll RL 10 mn 3. Création de la SASU RL 5 mn 4. Mise en ligne des mémoires RL 10 mn 5. Programme du Congrès 2011 LP 10 mn 6. Groupes de travail (Solvabilité II, Dépendance, rôle des FB 10 mn actuaires) : point d avancement 7. Diffusion de l EAJ aux seuls qualifiés? OB 5 mn 8. Divers : Conférence sur la Dépendance, Séminaire EIFR, ECHO N 13, séminaire du Conseil FB 5 mn 70 mn 1
1. Approbation du PV du 11 janvier 2011 et admission de Donatien HAINAUT, Barthélémy MAHIEU, Anna STEENACKERS et des nouveaux membres Le PV du Conseil d administration du 11 janvier 2011 est approuvé. Donatien HAINAUT, Barthélémy MAHIEU, Anna STEENACKERS sont admis comme membres de l Institut des Actuaires. Sont admis comme membres de l Institut des Actuaires : PRENOM NOM FORMATION Jean-Marc AOUIZERATE CNAM Vincent BERNAS ENSAE Nora BRAUCH ENSAE Tatiana CHARAPOFF CEA Jérémy DUBOIS ISUP Yoan FERAL ISFA Céline FINAS CENTRALE/ISUP Aude HERBOMMEZ EURIA Isabelle HERNU-SFEIR CEA Catherine JEAN-LOUIS CEA Marie LOUIS ULP Patrice MICHALICKI CEA Daniel SAINT-ALBAN Dauphine Ibrahima SOW ULP Fabrice STEBEL CEA Déborah SUCKER ULP David SUDRIES CNAM 2. Projet immobilier Colonel Moll Les besoins en superficie ont été évalués à 600 m2. Il y aura un choix à faire entre partager un immeuble, acquérir 600 m2 (avec un crédit) ou continuer à louer une salle de formation. Régis de Laroullière prépare une note de synthèse sur ce sujet pour fin mars 2011. 3. Création de la SASU Le Conseil d administration approuve la création d une SASU, filiale de l Institut des Actuaires devant recueillir les activités commerciales (Congrès, journées d études, summerschool, annonces payantes, etc ). Les statuts de cette SASU seront présentés au prochain Conseil. Les membres du bureau de la SASU seront les membres du bureau de l Institut des Actuaires 4. Mise en ligne des mémoires Stéphane Loisel fera une proposition à ce sujet. 2
5. Programme du Congrès 2011 Le thème de la journée sera «le nouveau rôle des professionnels du risque». La première plénière sera consacrée aux normes professionnelles et la seconde plénière aura pour thème «Solvabilité II, qui est responsable des risques? Le patron, le superviseur, les actuaires, les administrateurs?» 6. Groupes de travail (Solvabilité II, Dépendance, rôle des actuaires) : point d avancement Le groupe de travail «Dépendance» rendra ses conclusions fin mars. Les groupes de travail gouvernementaux s achèvent en juin. Il faudra prochainement remettre un livrable sur le rôle des actuaires au Trésor à l occasion des réunions à venir. Les tables BCAC dans les comptes sociaux et dans le bilan prudentiel doivent faire l objet de travaux. Pierre Aurelly pourrait faire une note de synthèse à ce sujet (données, budget). En réponse à la demande de l ACP et de l EIOPA relative à l expression d une opinion externe sur le reporting Solvabilité II, l Institut trouve opportun de se prononcer sur ce sujet. Le périmètre de l opinion devrait être limité aux informations relatives aux engagements d assurance (provisions techniques brutes et à charge des réassureurs) car ce sont les éléments du bilan qui nécessitent le plus le recours au jugement professionnel, ce qui légitime l expression d une opinion par un actuaire. L Institut des Actuaires retient la notion «d opinion externe indépendante» plutôt que celle de certification( laquelle pourrait être comprise dans un sens plus restreint). Cette opinion doit être une opinion actuarielle, émise par une personne disposant des compétences requises en actuariat et répondant aux critères d honorabilité des projets de mesure de niveau 3 sur la gouvernance. La forme précise que prendrait cette opinion reste à définir. De même que pour la fonction actuarielle, L Institut considère que les membres de l Institut des Actuaires sont les mieux placés pour émettre une opinion sans toutefois en demander le monopole) 7. Diffusion de l EAJ aux seuls qualifiés? Le point sur l EAJ est reporté et fera l objet de nouvelles réflexions. 8. Divers : Conférence sur la Dépendance, Séminaire EIFR, ECHO N 13, séminaire du Conseil Jean-Pierre Diaz accompagne Roberto Wolfrum sur le sujet de la tarification hommes/femmes. Laurence Flandrin est embauchée à partir du 1 er février. Celle-ci se consacrera dans un premier temps à un benchmark sur le rôle de l actuaire et sur le «cadrage» des travaux des commissions et des groupes de travail en collaboration avec Viviane Leflaive. Le Conseil approuve le salaire de 30 K de Laurence flandrin et 5 K de prime de résultats ainsi que le remboursement de ses frais de déplacement. Communication : le positionnement sera celui de la profession de la gestion des risques. Il faudra pour ce faire communiquer sur nos travaux, intervenir dans le débat public, encadrer la profession actuarielle, stimuler la recherche scientifique et mettre en œuvre la stratégie de communication (logo, slogan, charte graphique, positionnement) 3
9. Prochain Conseil Le prochain Conseil aura lieu le mardi 8 mars 2011 à 18 heures 15 à la Maison des Actuaires. Fabrice Sauvignon François Bonnin Président Secrétaire général 4
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