8 E 148 FURCHHAUSEN 1735-2000 Dépôt effectué en 1962 1 Terrier ; reg. 1735 2-4 Cadastre : état des sections ; 3 reg. XIX e s. 2 Section A 3 Section B 4 Section C Dépôt effectué en 1996 5-6 Correspondance de la commune. 1871-2000 5 1923-1931, avec installation du Conseil municipal (1871, 1876-1877, 1881-1882, 1886, 1891). 6 1931-1939, avec bulletin communal (1990-1995 et 1996-2000). 7 Nomination des maires et adjoints (1835-1866), listes électorales (1850-1939), chambre des députés (1852-1936). 1835-1939 8 Conseil municipal et procès-verbal d installation (1852-1865), vote sur le plébiscite (1852 et 1870), procèsverbal de prestation de serment (1862), élections de 1932, Conseil général (1864-1945), Conseil Page 1 sur 5
d arrondissement (1867-1937), listes diverses (1871-1914), tableaux des suffrages exprimés (1896-1914), élections sénatoriales (1926-1935), élections générales (1945-1946). 1852-1946 9 Listes électorales (1925-1935), procès-verbal des opérations électorales et listes d inscription (1927-1936), établissement de la liste électorale et feuilles de dépouillements (s. d.). 1925-1936 10 Etat civil. 1883-1932 Listes des naissances (1883-1932), des mariages (1913-1932), des décès (1913-1922). Pièces annexes : état civil (1889-1919), mariages (1900-1921), naissances (1907-1908), naissances et décès (1915-1919), naissances et mariages (1920). Contrôle des déclarations des prénoms des enfants (1909-1922). 11 Populations : dénombrements (1851-1910), mouvements (1853-1871), registres des arrivées et des départs (1880-1881, 1935-1948), tableaux et circulaires (s. d.). 1851-1948 12 Recensement : chevaux (1875-1907), bétail (1883-1941), chevaux, juments, mulets, mules (1919-1939). Listes des possesseurs de chiens et note relative aux taxes sur les chiens (1932-1948). Circulaire relative à l équarrissage des animaux (s. d.). s. d., 1875-1948 13 Budgets principaux (1873, 1923, 1929, 1932), et supplémentaires (1873, 1874, 1935). 1873-1935 14-16 Contrôles des recettes et des dépenses. 1896-1939 14 1896-1910. Page 2 sur 5
15 1911-1932. 16 1932-1939. 17 Comptes de gestion (1896-1938), comptes administratifs (1873-1895) et budgets supplémentaires (1871-1872). 1871-1938 18 Etats des corvées (1871-1900), entretien des chemins vicinaux (1872-1909), nomination des répartiteurs des contributions directes (1876-1936), état matrice des prestations (1883-1922), état des impositions (1886-1890, 1900-1903). 1871-1936 19 Impôts sur les professions (1922-1939), direction des contributions directes (1923-1948), exemptions d impôts relatives aux habitations bon marché (1927-1948), contribuables imposés (1935, 1938, 1946), taxes de prestation. 1922-1948 20 Assurances agricoles du Bas-Rhin : Corporation agricole du Bas-Rhin (1899-1938), Caisse d assuranceaccidents agricole du Bas-Rhin (1947-1962). Registre des cartes quittances des assurances sociales (1929-1948) ; mutuelle agricole incendie de l Est : livres de caisse, matricules sociétaires, livres de police et autres documents, 1930-1950. 1899-1962 21 Recrutement militaire : registres (1869-1906), attestations (1889-1915). Ravitaillement (1902-1912), listes de logis (1905-1914), soins médicaux aux invalides de guerre (1919-1928). 1869-1928 22 Réquisitions des chevaux, juments, mulets, mules : tableaux de recensement (1920-1939). Registres de déclarations des véhicules automobiles de catégorie 1 (poids lourds, 1921-1926). État des déclarations des Page 3 sur 5
Alsaciens-Lorrains démobilisés (1924), des mutilés et réformés de guerre (1925), plan partiel de mobilisation de la commune (1934-1939), appel des classes (1937). Emprunts de guerre (1926-1930). Tableaux de répartition des classes (1929-1938). Service des réfugiés et des allocations militaires : état nominatif des allocataires (1939-1940). Liste des personnes incorporées au RAD et demandant l attribution de la carte de «personne contrainte au travail en pays ennemi» (1954). 1920-1954 23 Instructions pour des relevés statistiques agricoles (1878-1900). Coopérative agricole du Bas-Rhin : statuts, prévention d accidents (1889-1910). Liste des arbres fruitiers au 1 er décembre 1900 (1900), provisions en pommes de terre (1916-1917), superficies cultivées (1919), statistiques agricoles (1920-1939). Chambre d agriculture : circulaire et arrêtés (1925-1929) ; réglementations sur le blé (1934-1938) ; déclarations des superficies ensemencées en blé et en céréales (1934-1940). 1878-1940 24-26 Registres des déclarations de récoltes. 1921-1959 24 1921-1939. 25 1922-1924 (vin), 1965-1966 (stocks en vin). 26 1936-1959. 27-28 Registre des déclarations des stocks. 1948-1966 27 1948-1958. 28 1958-1966. 29 Etat des propriétés et des changements survenus (1897-1951), tableau indicatif des propriétés et des propriétaires et registre des numéros du plan de la commune (s. d.). 1897-1951 30-31 Matrices cadastrales. s. d. Page 4 sur 5
32 Matrice cadastrale, matrice des propriétés foncières (XIX e siècle), état de sections des propriétés bâties et non bâties. s. d. 33 Travail : tableaux des professions (1895-1919), impôts sur les professions (1937), circulaires de l Office du travail (1941). Plans de l école (aux 1/100 e et 1/200 e, 1899-1902), de la mairie (au 1/100 e, 1910). Cahier des charges et correspondance (électricité, 1924-1936). Incendies (1925-1947), calamités agricoles (1933-1938). Circulation automobile : recensement des véhicules, déclarations annuelles de possession, allocations carburant (1928-1948). Puits communaux et eau potable (1929-1954), direction des eaux (remembrement, 1935 et 1937), curage des cours d eau (s.d.). Liste de matériel de tissage (1941) s. d., 1895-1954 34 Bureau de bienfaisance (1873-1895). Contrats divers (1889-1942). Inventaires des archives et des objets mobiliers de la mairie (1902). Condamnations (1903-1904). Culte : réparation de l orgue (1908) et de l église (1932), plans (s. d.). Permis de commerce ambulant (1915). Déclaration de vendanges (1940), règlement des gardes-champêtres (s.d.). s. d., 1873-1940 Page 5 sur 5