MUNICIPALITÉ DE LACOLLE ORDRE DU JOUR MODIFIÉ SÉANCE ORDINAIRE 5 NOVEMBRE 2014

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1 MUNICIPALITÉ DE LACOLLE ORDRE DU JOUR MODIFIÉ SÉANCE ORDINAIRE 5 NOVEMBRE 2014 Vous êtes convoqués à la séance ordinaire du Conseil municipal de Lacolle qui se tiendra le mercredi 5 novembre 2014 à 19h00, au Centre Communautaire Léodore--Ryan sis au 10, rue Ste-Marie à Lacolle. 1. OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE 2. ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR 3. PERIODE DE QUESTIONS 4. ADOPTION DES PROCES-VERBAUX 4.1 Adoption du procès-verbal de la séance régulière du 14 octobre CORRESPONDANCE 5.1 Municipalité de St-Alexandre Processus d appel des services de sécurité lors d accidents de la route 5.2 SCFP Suivi des griefs et AFFAIRES RELATIVES AU CONSEIL MUNICIPAL 6.1 Acceptation comptes de dépenses / Jacques Lemaistre-Caron 6.2 Acceptation comptes de dépenses / Roland-Luc Béliveau Congrès FQM 6.3 Résolution d appui Projet Coop de Santé Hemmingford et région 6.4 Maison des Jeunes de Beaujeu demande de soutien financier 6.5 Club de patinage artistique de Napierville inc. demande de commandite 6.6 Fédération de L UPA de la Montérégie demande de commandite 6.7 Rapport de la situation financière 7. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES 7.1 Comptes fournisseurs payés et à payer 7.2 État de la situation financière au 31 octobre Renouvellement contrat d assurances Mesure Disciplinaire Employé # SCFP Dépôt des griefs , et SÉCURITÉ PUBLIQUE (POLICE, INCENDIE) 8.1 Incendie dépôt du rapport d activités octobre Abandon du projet d acquisition du 111, rue de l Église nord 9. TRANSPORT ROUTIER ET HYGIÈNE DU MILIEU 9.1 Non-stationnement / côté sud rue Ste-Marie 9.2 Embauche Simon Bélair / salarié temporaire 10. URBANISME ET MISE EN VALEUR DU TERRITOIRE 10.1 Urbanisme dépôt du rapport d activités octobre Adoption du procès-verbal de la séance du comité consultatif d urbanisme tenue le 3 novembre Adjudication contrat de rénovation de l enseigne extérieure Hôtel de Ville 10.4 Adjudication contrat d acquisition d une enseigne lumineuse 10.5 Dossier juridique Propriété sise au 182, route Adoption du règlement concernant les chiens dans la municipalité 11. LOISIRS ET CULTURE 11.1 Venue du train des fêtes mercredi 26 novembre PÉRIODE DE QUESTIONS 13. RAPPORTS DU MAIRE ET DES CONSEILLERS 13.1 Martin Lebrun 13.2 Patrice Deneault - Fédération des Loisirs

2 13.3 Jacques Lemaistre-Caron - Soccer - Comité Consultatif d Urbanisme 13.4 France Murray - Camp de jour 13.5 Pierre Bilodeau - Office municipal d habitation de Lacolle - Comité des aînés 13.6 Rapport du maire - Développement industriel, commercial et résidentiel - Relations avec les organismes locaux et régionaux - Relations avec le CLD - Relations avec le CN et le CP - Relations avec la SQ - Relations avec les bureaux des députés provincial et fédéral - Ressources humaines 14. POUR INFORMATION 14.1 MRC du Haut-Richelieu Projet de règlement 509 modifiant le projet de règlement 487 visant le schéma d aménagement et de développement de la Municipalité régionale de comté du Haut-Richelieu 14.2 Publicité télévisée de Teamsters Canada sur la sécurité ferroviaire 15. LEVÉE DE LA SÉANCE

3 MUNICIPALITÉ DE LACOLLE ORDRE DU JOUR MODIFIÉ SÉANCE ORDINAIRE 5 NOVEMBRE 2014 Vous êtes convoqués à la séance ordinaire du Conseil municipal de Lacolle qui se tiendra le mercredi 5 novembre 2014 à 19h00, au Centre Communautaire Léodore--Ryan sis au 10, rue Ste-Marie à Lacolle. 1. OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE 2. ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR 3. PERIODE DE QUESTIONS 4. ADOPTION DES PROCES-VERBAUX 4.1 Adoption du procès-verbal de la séance régulière du 14 octobre CORRESPONDANCE 5.1 Municipalité de St-Alexandre Processus d appel des services de sécurité lors d accidents de la route 5.2 SCFP Suivi des griefs et AFFAIRES RELATIVES AU CONSEIL MUNICIPAL 6.1 Acceptation comptes de dépenses / Jacques Lemaistre-Caron 6.2 Acceptation comptes de dépenses / Roland-Luc Béliveau Congrès FQM 6.3 Résolution d appui Projet Coop de Santé Hemmingford et région 6.4 Maison des Jeunes de Beaujeu demande de soutien financier 6.5 Club de patinage artistique de Napierville inc. demande de commandite 6.6 Fédération de L UPA de la Montérégie demande de commandite 6.7 Rapport de la situation financière 7. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES 7.1 Comptes fournisseurs payés et à payer 7.2 État de la situation financière au 31 octobre Renouvellement contrat d assurances Mesure Disciplinaire Employé # SCFP Dépôt des griefs , et SÉCURITÉ PUBLIQUE (POLICE, INCENDIE) 8.1 Incendie dépôt du rapport d activités octobre Abandon du projet d acquisition du 111, rue de l Église nord 9. TRANSPORT ROUTIER ET HYGIÈNE DU MILIEU 9.1 Non-stationnement / côté sud rue Ste-Marie 9.2 Embauche Simon Bélair / salarié temporaire 10. URBANISME ET MISE EN VALEUR DU TERRITOIRE 10.1 Urbanisme dépôt du rapport d activités octobre Adoption du procès-verbal de la séance du comité consultatif d urbanisme tenue le 3 novembre Adjudication contrat de rénovation de l enseigne extérieure Hôtel de Ville 10.4 Adjudication contrat d acquisition d une enseigne lumineuse 10.5 Dossier juridique Propriété sise au 182, route Adoption du règlement concernant les chiens dans la municipalité 11. LOISIRS ET CULTURE 11.1 Venue du train des fêtes mercredi 26 novembre PÉRIODE DE QUESTIONS 13. RAPPORTS DU MAIRE ET DES CONSEILLERS 13.1 Martin Lebrun 13.2 Patrice Deneault - Fédération des Loisirs

4 13.3 Jacques Lemaistre-Caron - Soccer - Comité Consultatif d Urbanisme 13.4 France Murray - Camp de jour 13.5 Pierre Bilodeau - Office municipal d habitation de Lacolle - Comité des aînés 13.6 Rapport du maire - Développement industriel, commercial et résidentiel - Relations avec les organismes locaux et régionaux - Relations avec le CLD - Relations avec le CN et le CP - Relations avec la SQ - Relations avec les bureaux des députés provincial et fédéral - Ressources humaines 14. POUR INFORMATION 14.1 MRC du Haut-Richelieu Projet de règlement 509 modifiant le projet de règlement 487 visant le schéma d aménagement et de développement de la Municipalité régionale de comté du Haut-Richelieu 14.2 Publicité télévisée de Teamsters Canada sur la sécurité ferroviaire 15. LEVÉE DE LA SÉANCE

5 MUNICIPALITÉ DE LACOLLE ORDRE DU JOUR MODIFIÉ SÉANCE ORDINAIRE 5 NOVEMBRE 2014 Vous êtes convoqués à la séance ordinaire du Conseil municipal de Lacolle qui se tiendra le mercredi 5 novembre 2014 à 19h00, au Centre Communautaire Léodore--Ryan sis au 10, rue Ste-Marie à Lacolle. 1. OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE 2. ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR 3. PERIODE DE QUESTIONS 4. ADOPTION DES PROCES-VERBAUX 4.1 Adoption du procès-verbal de la séance régulière du 14 octobre CORRESPONDANCE 5.1 Municipalité de St-Alexandre Processus d appel des services de sécurité lors d accidents de la route 5.2 SCFP Suivi des griefs et AFFAIRES RELATIVES AU CONSEIL MUNICIPAL 6.1 Acceptation comptes de dépenses / Jacques Lemaistre-Caron 6.2 Acceptation comptes de dépenses / Roland-Luc Béliveau Congrès FQM 6.3 Résolution d appui Projet Coop de Santé Hemmingford et région 6.4 Maison des Jeunes de Beaujeu demande de soutien financier 6.5 Club de patinage artistique de Napierville inc. demande de commandite 6.6 Fédération de L UPA de la Montérégie demande de commandite 6.7 Rapport de la situation financière 7. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES 7.1 Comptes fournisseurs payés et à payer 7.2 État de la situation financière au 31 octobre Renouvellement contrat d assurances Mesure Disciplinaire Employé # SCFP Dépôt des griefs , et SÉCURITÉ PUBLIQUE (POLICE, INCENDIE) 8.1 Incendie dépôt du rapport d activités octobre Abandon du projet d acquisition du 111, rue de l Église nord 9. TRANSPORT ROUTIER ET HYGIÈNE DU MILIEU 9.1 Non-stationnement / côté sud rue Ste-Marie 9.2 Embauche Simon Bélair / salarié temporaire 10. URBANISME ET MISE EN VALEUR DU TERRITOIRE 10.1 Urbanisme dépôt du rapport d activités octobre Adoption du procès-verbal de la séance du comité consultatif d urbanisme tenue le 3 novembre Adjudication contrat de rénovation de l enseigne extérieure Hôtel de Ville 10.4 Adjudication contrat d acquisition d une enseigne lumineuse 10.5 Dossier juridique Propriété sise au 182, route Adoption du règlement concernant les chiens dans la municipalité 11. LOISIRS ET CULTURE 11.1 Venue du train des fêtes mercredi 26 novembre PÉRIODE DE QUESTIONS 13. RAPPORTS DU MAIRE ET DES CONSEILLERS 13.1 Martin Lebrun 13.2 Patrice Deneault - Fédération des Loisirs

6 13.3 Jacques Lemaistre-Caron - Soccer - Comité Consultatif d Urbanisme 13.4 France Murray - Camp de jour 13.5 Pierre Bilodeau - Office municipal d habitation de Lacolle - Comité des aînés 13.6 Rapport du maire - Développement industriel, commercial et résidentiel - Relations avec les organismes locaux et régionaux - Relations avec le CLD - Relations avec le CN et le CP - Relations avec la SQ - Relations avec les bureaux des députés provincial et fédéral - Ressources humaines 14. POUR INFORMATION 14.1 MRC du Haut-Richelieu Projet de règlement 509 modifiant le projet de règlement 487 visant le schéma d aménagement et de développement de la Municipalité régionale de comté du Haut-Richelieu 14.2 Publicité télévisée de Teamsters Canada sur la sécurité ferroviaire 15. LEVÉE DE LA SÉANCE

7 MUNICIPALITÉ DE LACOLLE ORDRE DU JOUR MODIFIÉ SÉANCE ORDINAIRE 5 NOVEMBRE 2014 Vous êtes convoqués à la séance ordinaire du Conseil municipal de Lacolle qui se tiendra le mercredi 5 novembre 2014 à 19h00, au Centre Communautaire Léodore--Ryan sis au 10, rue Ste-Marie à Lacolle. 1. OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE 2. ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR 3. PERIODE DE QUESTIONS 4. ADOPTION DES PROCES-VERBAUX 4.1 Adoption du procès-verbal de la séance régulière du 14 octobre CORRESPONDANCE 5.1 Municipalité de St-Alexandre Processus d appel des services de sécurité lors d accidents de la route 5.2 SCFP Suivi des griefs et AFFAIRES RELATIVES AU CONSEIL MUNICIPAL 6.1 Acceptation comptes de dépenses / Jacques Lemaistre-Caron 6.2 Acceptation comptes de dépenses / Roland-Luc Béliveau Congrès FQM 6.3 Résolution d appui Projet Coop de Santé Hemmingford et région 6.4 Maison des Jeunes de Beaujeu demande de soutien financier 6.5 Club de patinage artistique de Napierville inc. demande de commandite 6.6 Fédération de L UPA de la Montérégie demande de commandite 6.7 Rapport de la situation financière 7. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES 7.1 Comptes fournisseurs payés et à payer 7.2 État de la situation financière au 31 octobre Renouvellement contrat d assurances Mesure Disciplinaire Employé # SCFP Dépôt des griefs , et SÉCURITÉ PUBLIQUE (POLICE, INCENDIE) 8.1 Incendie dépôt du rapport d activités octobre Abandon du projet d acquisition du 111, rue de l Église nord 9. TRANSPORT ROUTIER ET HYGIÈNE DU MILIEU 9.1 Non-stationnement / côté sud rue Ste-Marie 9.2 Embauche Simon Bélair / salarié temporaire 10. URBANISME ET MISE EN VALEUR DU TERRITOIRE 10.1 Urbanisme dépôt du rapport d activités octobre Adoption du procès-verbal de la séance du comité consultatif d urbanisme tenue le 3 novembre Adjudication contrat de rénovation de l enseigne extérieure Hôtel de Ville 10.4 Adjudication contrat d acquisition d une enseigne lumineuse 10.5 Dossier juridique Propriété sise au 182, route Adoption du règlement concernant les chiens dans la municipalité 11. LOISIRS ET CULTURE 11.1 Venue du train des fêtes mercredi 26 novembre PÉRIODE DE QUESTIONS 13. RAPPORTS DU MAIRE ET DES CONSEILLERS 13.1 Martin Lebrun 13.2 Patrice Deneault - Fédération des Loisirs

8 13.3 Jacques Lemaistre-Caron - Soccer - Comité Consultatif d Urbanisme 13.4 France Murray - Camp de jour 13.5 Pierre Bilodeau - Office municipal d habitation de Lacolle - Comité des aînés 13.6 Rapport du maire - Développement industriel, commercial et résidentiel - Relations avec les organismes locaux et régionaux - Relations avec le CLD - Relations avec le CN et le CP - Relations avec la SQ - Relations avec les bureaux des députés provincial et fédéral - Ressources humaines 14. POUR INFORMATION 14.1 MRC du Haut-Richelieu Projet de règlement 509 modifiant le projet de règlement 487 visant le schéma d aménagement et de développement de la Municipalité régionale de comté du Haut-Richelieu 14.2 Publicité télévisée de Teamsters Canada sur la sécurité ferroviaire 15. LEVÉE DE LA SÉANCE

9 MUNICIPALITÉ DE LACOLLE ORDRE DU JOUR MODIFIÉ SÉANCE ORDINAIRE 5 NOVEMBRE 2014 Vous êtes convoqués à la séance ordinaire du Conseil municipal de Lacolle qui se tiendra le mercredi 5 novembre 2014 à 19h00, au Centre Communautaire Léodore--Ryan sis au 10, rue Ste-Marie à Lacolle. 1. OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE 2. ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR 3. PERIODE DE QUESTIONS 4. ADOPTION DES PROCES-VERBAUX 4.1 Adoption du procès-verbal de la séance régulière du 14 octobre CORRESPONDANCE 5.1 Municipalité de St-Alexandre Processus d appel des services de sécurité lors d accidents de la route 5.2 SCFP Suivi des griefs et AFFAIRES RELATIVES AU CONSEIL MUNICIPAL 6.1 Acceptation comptes de dépenses / Jacques Lemaistre-Caron 6.2 Acceptation comptes de dépenses / Roland-Luc Béliveau Congrès FQM 6.3 Résolution d appui Projet Coop de Santé Hemmingford et région 6.4 Maison des Jeunes de Beaujeu demande de soutien financier 6.5 Club de patinage artistique de Napierville inc. demande de commandite 6.6 Fédération de L UPA de la Montérégie demande de commandite 6.7 Rapport de la situation financière 7. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES 7.1 Comptes fournisseurs payés et à payer 7.2 État de la situation financière au 31 octobre Renouvellement contrat d assurances Mesure Disciplinaire Employé # SCFP Dépôt des griefs , et SÉCURITÉ PUBLIQUE (POLICE, INCENDIE) 8.1 Incendie dépôt du rapport d activités octobre Abandon du projet d acquisition du 111, rue de l Église nord 9. TRANSPORT ROUTIER ET HYGIÈNE DU MILIEU 9.1 Non-stationnement / côté sud rue Ste-Marie 9.2 Embauche Simon Bélair / salarié temporaire 10. URBANISME ET MISE EN VALEUR DU TERRITOIRE 10.1 Urbanisme dépôt du rapport d activités octobre Adoption du procès-verbal de la séance du comité consultatif d urbanisme tenue le 3 novembre Adjudication contrat de rénovation de l enseigne extérieure Hôtel de Ville 10.4 Adjudication contrat d acquisition d une enseigne lumineuse 10.5 Dossier juridique Propriété sise au 182, route Adoption du règlement concernant les chiens dans la municipalité 11. LOISIRS ET CULTURE 11.1 Venue du train des fêtes mercredi 26 novembre PÉRIODE DE QUESTIONS 13. RAPPORTS DU MAIRE ET DES CONSEILLERS 13.1 Martin Lebrun 13.2 Patrice Deneault - Fédération des Loisirs

10 13.3 Jacques Lemaistre-Caron - Soccer - Comité Consultatif d Urbanisme 13.4 France Murray - Camp de jour 13.5 Pierre Bilodeau - Office municipal d habitation de Lacolle - Comité des aînés 13.6 Rapport du maire - Développement industriel, commercial et résidentiel - Relations avec les organismes locaux et régionaux - Relations avec le CLD - Relations avec le CN et le CP - Relations avec la SQ - Relations avec les bureaux des députés provincial et fédéral - Ressources humaines 14. POUR INFORMATION 14.1 MRC du Haut-Richelieu Projet de règlement 509 modifiant le projet de règlement 487 visant le schéma d aménagement et de développement de la Municipalité régionale de comté du Haut-Richelieu 14.2 Publicité télévisée de Teamsters Canada sur la sécurité ferroviaire 15. LEVÉE DE LA SÉANCE

11 MUNICIPALITÉ DE LACOLLE ORDRE DU JOUR MODIFIÉ SÉANCE ORDINAIRE 5 NOVEMBRE 2014 Vous êtes convoqués à la séance ordinaire du Conseil municipal de Lacolle qui se tiendra le mercredi 5 novembre 2014 à 19h00, au Centre Communautaire Léodore--Ryan sis au 10, rue Ste-Marie à Lacolle. 1. OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE 2. ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR 3. PERIODE DE QUESTIONS 4. ADOPTION DES PROCES-VERBAUX 4.1 Adoption du procès-verbal de la séance régulière du 14 octobre CORRESPONDANCE 5.1 Municipalité de St-Alexandre Processus d appel des services de sécurité lors d accidents de la route 5.2 SCFP Suivi des griefs et AFFAIRES RELATIVES AU CONSEIL MUNICIPAL 6.1 Acceptation comptes de dépenses / Jacques Lemaistre-Caron 6.2 Acceptation comptes de dépenses / Roland-Luc Béliveau Congrès FQM 6.3 Résolution d appui Projet Coop de Santé Hemmingford et région 6.4 Maison des Jeunes de Beaujeu demande de soutien financier 6.5 Club de patinage artistique de Napierville inc. demande de commandite 6.6 Fédération de L UPA de la Montérégie demande de commandite 6.7 Rapport de la situation financière 7. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES 7.1 Comptes fournisseurs payés et à payer 7.2 État de la situation financière au 31 octobre Renouvellement contrat d assurances Mesure Disciplinaire Employé # SCFP Dépôt des griefs , et SÉCURITÉ PUBLIQUE (POLICE, INCENDIE) 8.1 Incendie dépôt du rapport d activités octobre Abandon du projet d acquisition du 111, rue de l Église nord 9. TRANSPORT ROUTIER ET HYGIÈNE DU MILIEU 9.1 Non-stationnement / côté sud rue Ste-Marie 9.2 Embauche Simon Bélair / salarié temporaire 10. URBANISME ET MISE EN VALEUR DU TERRITOIRE 10.1 Urbanisme dépôt du rapport d activités octobre Adoption du procès-verbal de la séance du comité consultatif d urbanisme tenue le 3 novembre Adjudication contrat de rénovation de l enseigne extérieure Hôtel de Ville 10.4 Adjudication contrat d acquisition d une enseigne lumineuse 10.5 Dossier juridique Propriété sise au 182, route Adoption du règlement concernant les chiens dans la municipalité 11. LOISIRS ET CULTURE 11.1 Venue du train des fêtes mercredi 26 novembre PÉRIODE DE QUESTIONS 13. RAPPORTS DU MAIRE ET DES CONSEILLERS 13.1 Martin Lebrun 13.2 Patrice Deneault - Fédération des Loisirs

12 13.3 Jacques Lemaistre-Caron - Soccer - Comité Consultatif d Urbanisme 13.4 France Murray - Camp de jour 13.5 Pierre Bilodeau - Office municipal d habitation de Lacolle - Comité des aînés 13.6 Rapport du maire - Développement industriel, commercial et résidentiel - Relations avec les organismes locaux et régionaux - Relations avec le CLD - Relations avec le CN et le CP - Relations avec la SQ - Relations avec les bureaux des députés provincial et fédéral - Ressources humaines 14. POUR INFORMATION 14.1 MRC du Haut-Richelieu Projet de règlement 509 modifiant le projet de règlement 487 visant le schéma d aménagement et de développement de la Municipalité régionale de comté du Haut-Richelieu 14.2 Publicité télévisée de Teamsters Canada sur la sécurité ferroviaire 15. LEVÉE DE LA SÉANCE

13 MUNICIPALITÉ DE LACOLLE ORDRE DU JOUR MODIFIÉ SÉANCE ORDINAIRE 5 NOVEMBRE 2014 Vous êtes convoqués à la séance ordinaire du Conseil municipal de Lacolle qui se tiendra le mercredi 5 novembre 2014 à 19h00, au Centre Communautaire Léodore--Ryan sis au 10, rue Ste-Marie à Lacolle. 1. OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE 2. ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR 3. PERIODE DE QUESTIONS 4. ADOPTION DES PROCES-VERBAUX 4.1 Adoption du procès-verbal de la séance régulière du 14 octobre CORRESPONDANCE 5.1 Municipalité de St-Alexandre Processus d appel des services de sécurité lors d accidents de la route 5.2 SCFP Suivi des griefs et AFFAIRES RELATIVES AU CONSEIL MUNICIPAL 6.1 Acceptation comptes de dépenses / Jacques Lemaistre-Caron 6.2 Acceptation comptes de dépenses / Roland-Luc Béliveau Congrès FQM 6.3 Résolution d appui Projet Coop de Santé Hemmingford et région 6.4 Maison des Jeunes de Beaujeu demande de soutien financier 6.5 Club de patinage artistique de Napierville inc. demande de commandite 6.6 Fédération de L UPA de la Montérégie demande de commandite 6.7 Rapport de la situation financière 7. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES 7.1 Comptes fournisseurs payés et à payer 7.2 État de la situation financière au 31 octobre Renouvellement contrat d assurances Mesure Disciplinaire Employé # SCFP Dépôt des griefs , et SÉCURITÉ PUBLIQUE (POLICE, INCENDIE) 8.1 Incendie dépôt du rapport d activités octobre Abandon du projet d acquisition du 111, rue de l Église nord 9. TRANSPORT ROUTIER ET HYGIÈNE DU MILIEU 9.1 Non-stationnement / côté sud rue Ste-Marie 9.2 Embauche Simon Bélair / salarié temporaire 10. URBANISME ET MISE EN VALEUR DU TERRITOIRE 10.1 Urbanisme dépôt du rapport d activités octobre Adoption du procès-verbal de la séance du comité consultatif d urbanisme tenue le 3 novembre Adjudication contrat de rénovation de l enseigne extérieure Hôtel de Ville 10.4 Adjudication contrat d acquisition d une enseigne lumineuse 10.5 Dossier juridique Propriété sise au 182, route Adoption du règlement concernant les chiens dans la municipalité 11. LOISIRS ET CULTURE 11.1 Venue du train des fêtes mercredi 26 novembre PÉRIODE DE QUESTIONS 13. RAPPORTS DU MAIRE ET DES CONSEILLERS 13.1 Martin Lebrun 13.2 Patrice Deneault - Fédération des Loisirs

14 13.3 Jacques Lemaistre-Caron - Soccer - Comité Consultatif d Urbanisme 13.4 France Murray - Camp de jour 13.5 Pierre Bilodeau - Office municipal d habitation de Lacolle - Comité des aînés 13.6 Rapport du maire - Développement industriel, commercial et résidentiel - Relations avec les organismes locaux et régionaux - Relations avec le CLD - Relations avec le CN et le CP - Relations avec la SQ - Relations avec les bureaux des députés provincial et fédéral - Ressources humaines 14. POUR INFORMATION 14.1 MRC du Haut-Richelieu Projet de règlement 509 modifiant le projet de règlement 487 visant le schéma d aménagement et de développement de la Municipalité régionale de comté du Haut-Richelieu 14.2 Publicité télévisée de Teamsters Canada sur la sécurité ferroviaire 15. LEVÉE DE LA SÉANCE

15 MUNICIPALITÉ DE LACOLLE ORDRE DU JOUR MODIFIÉ SÉANCE ORDINAIRE 5 NOVEMBRE 2014 Vous êtes convoqués à la séance ordinaire du Conseil municipal de Lacolle qui se tiendra le mercredi 5 novembre 2014 à 19h00, au Centre Communautaire Léodore--Ryan sis au 10, rue Ste-Marie à Lacolle. 1. OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE 2. ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR 3. PERIODE DE QUESTIONS 4. ADOPTION DES PROCES-VERBAUX 4.1 Adoption du procès-verbal de la séance régulière du 14 octobre CORRESPONDANCE 5.1 Municipalité de St-Alexandre Processus d appel des services de sécurité lors d accidents de la route 5.2 SCFP Suivi des griefs et AFFAIRES RELATIVES AU CONSEIL MUNICIPAL 6.1 Acceptation comptes de dépenses / Jacques Lemaistre-Caron 6.2 Acceptation comptes de dépenses / Roland-Luc Béliveau Congrès FQM 6.3 Résolution d appui Projet Coop de Santé Hemmingford et région 6.4 Maison des Jeunes de Beaujeu demande de soutien financier 6.5 Club de patinage artistique de Napierville inc. demande de commandite 6.6 Fédération de L UPA de la Montérégie demande de commandite 6.7 Rapport de la situation financière 7. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES 7.1 Comptes fournisseurs payés et à payer 7.2 État de la situation financière au 31 octobre Renouvellement contrat d assurances Mesure Disciplinaire Employé # SCFP Dépôt des griefs , et SÉCURITÉ PUBLIQUE (POLICE, INCENDIE) 8.1 Incendie dépôt du rapport d activités octobre Abandon du projet d acquisition du 111, rue de l Église nord 9. TRANSPORT ROUTIER ET HYGIÈNE DU MILIEU 9.1 Non-stationnement / côté sud rue Ste-Marie 9.2 Embauche Simon Bélair / salarié temporaire 10. URBANISME ET MISE EN VALEUR DU TERRITOIRE 10.1 Urbanisme dépôt du rapport d activités octobre Adoption du procès-verbal de la séance du comité consultatif d urbanisme tenue le 3 novembre Adjudication contrat de rénovation de l enseigne extérieure Hôtel de Ville 10.4 Adjudication contrat d acquisition d une enseigne lumineuse 10.5 Dossier juridique Propriété sise au 182, route Adoption du règlement concernant les chiens dans la municipalité 11. LOISIRS ET CULTURE 11.1 Venue du train des fêtes mercredi 26 novembre PÉRIODE DE QUESTIONS 13. RAPPORTS DU MAIRE ET DES CONSEILLERS 13.1 Martin Lebrun 13.2 Patrice Deneault - Fédération des Loisirs

16 13.3 Jacques Lemaistre-Caron - Soccer - Comité Consultatif d Urbanisme 13.4 France Murray - Camp de jour 13.5 Pierre Bilodeau - Office municipal d habitation de Lacolle - Comité des aînés 13.6 Rapport du maire - Développement industriel, commercial et résidentiel - Relations avec les organismes locaux et régionaux - Relations avec le CLD - Relations avec le CN et le CP - Relations avec la SQ - Relations avec les bureaux des députés provincial et fédéral - Ressources humaines 14. POUR INFORMATION 14.1 MRC du Haut-Richelieu Projet de règlement 509 modifiant le projet de règlement 487 visant le schéma d aménagement et de développement de la Municipalité régionale de comté du Haut-Richelieu 14.2 Publicité télévisée de Teamsters Canada sur la sécurité ferroviaire 15. LEVÉE DE LA SÉANCE