Manuel de référence Sage Paie & RH - génération i7 Gestion des prêts Version 7
Composition du progiciel Votre progiciel est composé d un boîtier de rangement comprenant : le cédérom sur lequel est enregistré le programme. Propriété & Usage Ce logiciel et sa documentation sont protégés par le Code de la Propriété Intellectuelle, les lois relatives au copyright et les traités internationaux applicables. Toute utilisation non conforme du logiciel, et notamment toute reproduction ou distribution partielle ou totale du logiciel ou toute utilisation audelà des droits acquis sur le logiciel est strictement interdite. Toute personne ne respectant pas ces dispositions se rendra coupable de délit de contrefaçon et sera passible des peines pénales prévues par la loi. La marque Sage est une marque protégée. Toute reproduction totale ou partielle de la marque Sage, sans l autorisation préalable et expresse de la société Sage est donc prohibée. Tous les noms de produits ou de sociétés, toute image, logo ou représentation visuelle mentionnés dans ce logiciel ou sa documentation et n appartenant pas à Sage peuvent constituer des marques déposées par leurs propriétaires respectifs. Conformité & Mise en garde Compte tenu des contraintes inhérentes à la présentation sous forme de manuel électronique, les spécifications visées dans la présente documentation constituent une illustration aussi proche que possible des spécifications. Il appartient au client, parallèlement à la documentation, de mettre en oeuvre le progiciel pour permettre de mesurer exactement l adéquation de ses besoins aux fonctionnalités. Il est important, pour une utilisation sûre et opérationnelle du progiciel, de lire préalablement la documentation. Evolution La documentation correspond à la version référencée. Entre deux versions, des mises à jour du logiciel peuvent être opérées sans modification de la documentation. Toutefois, un additif peut être joint à la documentation existante pour présenter les modifications et améliorations apportées à ces mises à jour. Sage 2014 Tout droit réservé. Société par Actions Simplifiée au capital de 6 750 000 e - Siège social : 10, rue Fructidor - 75834 Paris Cedex 17-313 966 129 RCS Paris - Crédit photos : fotolia - S1129_R&D _03-14 - Sage 10, rue Fructidor 75834 Paris Cedex 17 France 0 810 30 30 30 * * Coût d un appel local depuis un poste fixe www.sage.fr Mise à jour : juin 2014 - version 7
Table des matières Table des matières Avant propos 5 Introduction à la gestion des prêts 6 Paramétrage de la gestion des prêts 7 Types de prêts... 7 Créer un type de prêt... 7 Modifier un type de prêt... 9 Supprimer un type de prêt... 9 Editer les types de prêts... 9 Importer des types de prêts... 10 Paliers... 11 Créer un palier... 11 Modifier un palier... 12 Supprimer un palier... 12 Editer les paliers... 12 Importer des paliers... 13 Barèmes... 14 Créer un barème... 14 Modifier un barème... 15 Supprimer un barème... 15 Editer les barèmes... 15 Importer des barèmes... 16 Affectations des barèmes... 17 Créer une affectation... 17 Modifier une affectation... 18 Supprimer une affectation... 18 Editer les affectations... 18 Importer des affectations... 19 Objets... 20 Créer un objet... 20 Modifier un objet... 20 Supprimer un objet... 20 Editer les objets... 21 Importer des objets... 21 Motifs d'arrêt... 23 Créer un motif d'arrêt... 23 Modifier un motif d'arrêt... 23 Supprimer un motif d'arrêt... 23 Editer les motifs d'arrêt... 24 Importer des motifs d'arrêt... 24 3
Table des matières Etablissements prêteurs... 26 Créer un établissement prêteur... 26 Modifier un établissement prêteur... 26 Supprimer un établissement prêteur... 27 Editer les établissements prêteurs... 27 Importer des établissements prêteurs... 28 Garanties... 29 Créer une garantie... 29 Modifier une garantie... 29 Supprimer une garantie... 30 Editer les garanties... 30 Importer des garanties... 31 Gestion des prêts 32 Créer un prêt pour un salarié... 33 Créer un prêt... 33 Modifier un prêt... 38 Supprimer un prêt... 39 Editer les prêts... 39 Saisie en masse des prêts... 40 Traitement en masse des prêts... 40 Déblocage des fonds... 46 Arrêt d'un prêt... 47 Mise en contentieux d'un prêt... 48 Remboursement partiel... 49 Remboursement total... 50 Report d'échéances... 51 Les éditions 53 Edition des prêts... 54 Journal des incidents... 57 Analyse des prêts... 59 4
Avant propos Avant propos Cette documentation décrit les commandes de Gestion des prêts. La gestion des prêts concerne les différents types de prêts qu'une entreprise peut consentir à ses salariés ainsi que les différents modes de remboursement. 5
Introduction à la gestion des prêts Introduction à la gestion des prêts Lorsque la Gestion des prêts est installée, les commandes afférentes sont disponibles dans plusieurs menus. La commande Prêts apparaît dans le menu Gestion, entre le sous-menu Acomptes et la commande Calcul des bulletins. Le sous-menu Tables des prêts du menu Listes permet le paramétrage des tables nécessaires pour la gestion de prêts. Lorsque la commande Prêts est activée, trois éditions supplémentaires sont disponibles dans le menu Etats et le menu Edition permet de gérer les incidents. De plus le menu Options affiche des commandes de tri, de recherche et de sélection. Le menu Options Ce menu apparaît comme sur de nombreuses listes d'éléments. Il rassemble des commandes propres à la fenêtre Prêts/Liste des salariés. Les commandes Tri permanent, Tri temporaire, Recherche et Sélection fonctionnent comme sur toutes les listes du logiciel. Voir dans le Manuel de référence, Ergonomie du logiciel / Les menus. Il est possible de sélectionner directement dans le menu Options, un critère de sélection (dans les commandes de tri, plusieurs critères peuvent être croisés). Lorsque la fenêtre Liste des prêts d'un salarié est affichée, ainsi que les tables du sous-menu Tables des prêts, le menu Options affiche les commandes Création en chaîne, Recherche et Sélection. La création en chaîne accélère le processus de création des prêts. Pour rappeler la dernière Sélection ou la dernière Recherche sur une liste restée ouverte, utiliser la boîte à liste déroulante Sans filtre de la barre d'outils. L'option Sélection active ou Recherche active appelle respectivement le dernier élément concerné par ces commandes. 6
Paramétrage de la gestion des prêts Paramétrage de la gestion des prêts Pour utiliser la gestion des prêts, il faut paramétrer au préalable les Tables du sous-menu Tables de prêts du menu Listes. Types de prêts Paliers Barèmes Affectations des barèmes Objets Motifs d'arrêt Etablissements prêteurs Garanties Types de prêts Listes / Tables des prêts / Types de prêts Cette commande permet de définir les différents types de prêts selon les différentes règles de gestion propres à l'utilisateur. Ouvrir la commande Listes / Tables des prêts / Types de prêts. La fenêtre Liste des types de prêts s'affiche. Cette fenêtre reprend en colonnes toutes les informations concernant les types de prêts. Créer un type de prêt La fenêtre Liste des types de prêts affichée, cliquer sur le bouton Créer. 7
Paramétrage de la gestion des prêts Code Code unique alphanumérique de 6 caractères au maximum. Intitulé Inscrire le libellé complet du type de prêt dans cette zone de 39 caractères alphanumériques. Impact sur la paie Si cette case est cochée, les échéances pourront être retenues automatiquement sur la paie du salarié, via le paramétrage d'une rubrique. Si l'utilisateur veut suivre les prêts accordés aux salariés par les organismes de crédits alors qu'il n'est pas chargé de percevoir les montants des échéances, ne pas cocher cette case. Paliers Cocher la case de cette zone si ce type de prêt est géré par paliers. Dans ce cas, le bouton Paliers de la commande Prêts, onglets Description, sera actif. Voir Gestion des prêts. Pour ce type de prêt les intérêts sont calculés à partir de plusieurs taux d'intérêts. Chaque taux d'intérêt correspond à une fourchette de montants qui composent le montant global du prêt accordé. Ce calcul fait référence à la gestion des Intérêts par paliers. Voir Paliers. Différentiel Cocher la case de cette zone si ce type de prêt est assujetti à un différentiel de montant. Dans ce cas, la zone Différentiel de montant dans la commande Prêts, onglet Description, sera active. Voir Gestion des prêts. Ce type de prêt est utilisé généralement dans les organismes publics ou semi-publics. L'entreprise doit avoir une convention avec une banque. Cette dernière accorde un prêt au salarié à un taux d'intérêt supérieur à celui proposé par l'entreprise. L'entreprise prend alors en charge le différentiel de montant issu de cette différence de taux d'intérêt. Ce différentiel de montant est reversé au salarié accompagné d'une indemnité complémentaire pour annuler l'effet de l'igr. En effet, ce montant est considéré comme un revenu sur la fiche de paie et donc taxé comme tel. Le tableau d'amortissement est établi par la banque, l'utilisateur le saisit dans le programme. Les échéances sont retenues sur la paie du salarié. Utilisation des barèmes Cocher la case de cette zone si ce type de prêt utilise la table des barèmes. Dans ce cas, l'encadré Barème de la commande Prêts, onglet Caractéristiques, est rendu actif. Voir Gestion des prêts. 8
Paramétrage de la gestion des prêts La gestion des barèmes permet pour chaque catégorie de personnel de déduire automatiquement la durée du prêt et d'indiquer une fourchette de montants de prêt autorisés. Cette gestion se base sur la liste des Barèmes. Voir Barèmes. Taux de Taxe Indiquer le taux de Taxe qui sera appliqué au taux d'intérêt H.T. pour obtenir le taux d'intérêt T.T.C.. Valider la création par OK. Modifier un type de prêt La fenêtre Liste des types de prêts affichée, sélectionner le type à modifier et cliquer sur le bouton Modifier. Toutes les zones et toutes les cases à cocher sont modifiables sauf le Code. Voir Créer un type de prêt pour avoir l'explication des zones de la fenêtre. Valider les modifications par OK. Supprimer un type de prêt La fenêtre Liste des types de prêts affichée, sélectionner le type à supprimer et cliquer sur le bouton Supprimer. Une fenêtre de confirmation s'affiche. Valider la suppression par OK. Editer les types de prêts La fenêtre Liste des types de prêts affichée, cliquer sur le bouton Editer. Deux types d'édition sont proposés : Normale Option sélectionnée par défaut, permet un mode d'édition classique sur papier, sur écran ou selon un format fichier spécifique. Si ce choix est validé, la fenêtre habituelle Imprimer s'affiche. Voir dans le Manuel de référence, Généralités sur les éditions. Transfert Option qui permet de générer un fichier au format texte. Cliquer dessus pour la sélectionner. Si ce choix est validé, la fenêtre habituelle Fichier s'affiche. Voir dans le Manuel de référence, Importations et exportations de données. 9
Paramétrage de la gestion des prêts De A L'édition complète de la liste des types de prêts est proposée, valider ou sélectionner les bornes limites voulues (appel de la liste par le bouton zoom de la zone, clic sur la ligne du type de prêt servant de borne limite, clic sur le bouton Sélectionner). Valider par OK, choisir un mode de sortie et lancer l'édition. Importer des types de prêts La fenêtre Liste des types de prêts affichée, cliquer sur le bouton Importer. Avec édition d'un rapport Pour obtenir un rapport sur le déroulement de l'intégration du fichier, laisser cette case cochée par défaut, sinon la décocher. Ce rapport présente pour chaque type de prêt les zones qui n'ont pu être récupérées, avec la cause de non récupération. Avec modification des fiches Si le fichier importé comporte une information déjà existante mais dont la valeur est différente, le programme doit-il la corriger? Cliquer sur la boîte à liste déroulante et sélectionner l'option adéquate : Non, Oui, Avec confirmation. Voir pour une description complète de ces onglets et zones, consulter le Manuel de référence, Importations et exportations de données. Valider par OK. La fenêtre Fichier s'affiche. Indiquer l'emplacement du fichier à importer, son nom et son extension. Si l'édition du rapport de récupération a été demandée, la fenêtre Imprimer s'affiche, choisir la sortie voulue puis valider. Un aperçu avant impression peut être demandé. 10
Paramétrage de la gestion des prêts Paliers Listes / Tables des prêts / Paliers Cette commande permet de définir les tranches successives de montants, jusqu'à dix paliers, délimitées chacune par un montant inférieur et un montant supérieur. A chaque palier peut être associé un taux d'intérêt H.T. différent. Ces tranches ne sont utilisées que pour les types de prêts gérés par paliers. Ouvrir la commande Listes / Tables des prêts / Paliers, la fenêtre Liste des intérêts par paliers s'affiche. Cette fenêtre reprend en colonne toutes les informations concernant les paliers. Créer un palier La fenêtre Liste des intérêts par paliers affichée, cliquer sur le bouton Créer. Tranche Saisir dans cette zone le code de la tranche, 6 caractères alphanumériques au maximum. Intitulé Inscrire le libellé complet du palier dans cette zone de 39 caractères alphanumériques. Montant inférieur Indiquer le montant inférieur (le plancher) de cette tranche. Pour la première tranche ce montant est à 0,00. 11
Paramétrage de la gestion des prêts Montant supérieur Indiquer le montant supérieur (le plafond) de cette tranche. Pour la dernière tranche ce montant doit être le plus élevé possible. Taux d'intérêt H.T. Indiquer le taux d'intérêt H.T. correspondant à cette tranche. Valider la création par OK et recommencer ces manipulations pour l'ensemble des paliers. Les montants des différentes tranches doivent se suivre dans un ordre croissant, ne pas se chevaucher et ne pas avoir de vide (au centime près). Pour deux tranches consécutives, le montant supérieur de la première tranche doit être inférieur (et jamais égal) au montant inférieur de la tranche suivante. Exemple : Soit les paliers suivants : Palier A : montant inférieur 0,00 montant supérieur 10 000,00 Taux d'intérêt 7% Palier B : montant inférieur 10 000,01 montant supérieur 999 999,99 Taux d'intérêt 5% Soit un prêt de : 15 000 Euros. Les intérêts seront de 7% pour 10 000,00 Euros, et de 5% pour les 5 000 Euros restants. Modifier un palier La fenêtre Liste des intérêts par paliers affichée, sélectionner le type à modifier et cliquer sur le bouton Modifier. Toutes les zones sont modifiables sauf le code de la tranche. Voir Créer un palier pour avoir l'explication des zones de la fenêtre. Valider les modifications par OK. Supprimer un palier La fenêtre Liste des intérêts par paliers affichée, sélectionner la tranche à supprimer et cliquer sur le bouton Supprimer. Une fenêtre de confirmation s'affiche. Valider la suppression par OK. Editer les paliers La fenêtre Liste des intérêts par paliers affichée, cliquer sur le bouton Editer. Deux types d'édition sont proposés. 12
Paramétrage de la gestion des prêts Normale Option sélectionnée par défaut, permet un mode d'édition classique sur papier, sur écran ou selon un format fichier spécifique. Si ce choix est validé, la fenêtre habituelle Imprimer s'affiche. Voir dans le Manuel de référence, Généralités sur les éditions. Transfert Option qui permet de générer un fichier au format texte. Cliquer sur la case d'option pour la sélectionner. Si ce choix est validé, la fenêtre Fichier s'affiche. Voir dans le Manuel de référence, Importations et exportations de données. De A L'édition complète de la liste des paliers est proposée. Valider ou sélectionner les bornes limites voulues (appel de la liste par le bouton zoom de la zone, clic sur la ligne du palier servant de borne limite, clic sur le bouton Sélectionner). Valider par OK, choisir un mode de sortie et lancer l'édition. Importer des paliers La fenêtre Liste des intérêts par paliers affichée, cliquer sur le bouton Importer. Avec édition d'un rapport Pour obtenir un rapport sur le déroulement de l'intégration du fichier, laisser cette case cochée par défaut, sinon la décocher. Ce rapport présente pour chaque palier les zones qui n'ont pu être récupérées, avec la cause de non récupération. Avec modification des fiches Si le fichier importé comporte une information déjà existante mais dont la valeur est différente, le programme doit-il la corriger? Cliquer sur la boîte à liste déroulante et sélectionner l'option adéquate : Non, Oui, Avec confirmation. Valider par OK. La fenêtre Fichier s'affiche. Indiquer l'emplacement du fichier à importer, son nom et son extension. Voir pour une description complète de ces onglets et zones, consulter le Manuel de référence, Importations et exportations de données. Si l'édition du rapport de récupération a été demandée, la fenêtre Imprimer s'affiche, choisir la sortie voulue puis valider. Un aperçu avant impression peut être demandé. 13
Paramétrage de la gestion des prêts Barèmes Listes / Tables des prêts / Barèmes Cette commande permet de définir des durées de prêt et des fourchettes de montants autorisés. Les barèmes sont ensuite utilisés pour les affectations des catégories par barèmes. Voir Affectations des barèmes. Ouvrir la commande Listes / Tables des prêts / Barèmes, la fenêtre Liste des Barèmes s'affiche. Cette fenêtre reprend en colonnes toutes les informations concernant les barèmes. Créer un barème La fenêtre Liste des barèmes affichée, cliquer sur le bouton Créer. Barème Saisir dans cette zone le code du barème, 6 caractères alphanumériques au maximum. Intitulé Saisir l'intitulé complet du barème dans cette zone de 39 caractères alphanumériques. Montant inférieur Indiquer le montant inférieur de la tranche de ce barème. Pour la première tranche ce montant devrait normalement être à 0,00. Montant supérieur Indiquer le montant supérieur de la tranche de ce barème. Pour la dernière tranche ce montant doit être le plus élevé possible. Durée en mois Saisir le nombre de mois sur lequel le remboursement se fera pour la tranche de ce barème. Valider cette création par OK. 14
Paramétrage de la gestion des prêts Modifier un barème La fenêtre Liste des barèmes affichée, sélectionner le barème à modifier et cliquer sur le bouton Modifier. Toutes les zones sont modifiables sauf le code du barème. Voir Créer un barème pour avoir l'explication des zones de la fenêtre. Valider les modifications par OK. Supprimer un barème La fenêtre Liste des barèmes affichée, sélectionner le barème à supprimer et cliquer sur le bouton Supprimer. Une fenêtre de confirmation s'affiche. Valider la suppression par OK. Editer les barèmes La fenêtre Liste des barèmes affichée, cliquer sur le bouton Editer. Deux types d'édition sont proposés : Normale Option sélectionnée par défaut, permet un mode d'édition classique sur papier, sur écran ou selon un format fichier spécifique. Si ce choix est validé, la fenêtre Imprimer s'affiche. Voir dans le Manuel de référence, Généralités sur les éditions. Transfert Option qui permet de générer un fichier au format texte. Cliquer dessus pour la sélectionner. Si ce choix est validé, la fenêtre habituelle Fichier s'affiche. Voir dans le Manuel de référence, Importations et exportations de données. De A L'édition complète de la liste des barèmes est proposée, valider ou saisir les bornes limites voulues (appel de la liste par le bouton zoom de la zone, clic sur la ligne du barème servant de borne limite, clic sur le bouton Sélectionner). Valider par OK, choisir un mode de sortie et lancer l'édition. 15
Paramétrage de la gestion des prêts Importer des barèmes La fenêtre Liste des barèmes affichée, cliquer sur le bouton Importer. Avec édition d'un rapport Pour obtenir un rapport sur le déroulement de l'intégration du fichier, laisser cette case cochée par défaut, sinon la décocher. Ce rapport présente pour chaque barème les zones qui n'ont pu être récupérées, avec la cause de non récupération. Avec modification des fiches Si le fichier importé comporte une information existant déjà mais dont la valeur est différente, le programme doit-il la corriger? Cliquer sur la boîte à liste déroulante et sélectionner l'option adéquate : Non, Oui, Avec confirmation. Valider par OK. La fenêtre Fichier s'affiche. Indiquer l'emplacement du fichier à importer, son nom et son extension. Voir pour une description complète de ces onglets et zones, consulter le Manuel de référence, Importations et exportations de données. Si l'édition du rapport de récupération a été demandée, la fenêtre Imprimer s'affiche, choisir la sortie voulue puis valider. Un aperçu avant impression peut être demandé. 16
Paramétrage de la gestion des prêts Affectations des barèmes Listes / Tables des prêts / Affectation des barèmes Cette commande permet d'affecter un barème à une catégorie de personnel. Ce paramétrage est utilisé pour les types de prêts utilisant des barèmes. Lors de la saisie du prêt, en fonction de la catégorie du salarié et du code barème saisi, une durée et une fourchette de montants autorisés seront proposés. Ainsi un salarié d'une catégorie donnée qui emprunte un montant donné, verra ses remboursements s'étaler sur le nombre de mois paramétré dans le barème lui correspondant. Cette pratique est justifiée par les différences de salaires et donc par des capacités de remboursement différentes entre les catégories de personnel. Plusieurs barèmes peuvent être affectés à une catégorie. Ouvrir la commande Listes / Affectations des barèmes, la fenêtre Liste des affectations catégories/barèmes s'affiche. Cette fenêtre reprend en colonnes toutes les informations concernant les affectations Créer une affectation La fenêtre Liste des affectations catégories/barèmes affichée, cliquer sur le bouton Créer. Code Saisir dans cette zone le code de l'affectation, 6 caractères alphanumériques au maximum. Intitulé Inscrire le libellé complet de l'affectation dans cette zone de 39 caractères alphanumériques. Catégorie Inscrire dans cette zone la catégorie de personnel affectée au barème. Saisir directement la catégorie ou par sélection dans la Liste des organisations appelée par le bouton zoom (placer le curseur sur la ligne de la catégorie souhaitée et cliquer sur le bouton Sélectionner). 17
Paramétrage de la gestion des prêts Barème Inscrire dans cette zone le barème correspondant à la catégorie. Saisir directement ou sélectionner le barème dans la Liste des barèmes appelée par le bouton zoom. Affectation Cocher la case de cette zone afin de rendre active cette affectation. Dans le cas contraire, l'affectation existe mais elle n'est pas prise en compte par le programme dans son calcul du remboursement. Valider cette création par OK. Modifier une affectation La fenêtre Liste des affectations catégories/barèmes affichée, sélectionner l'affectation à modifier et cliquer sur le bouton Modifier. Toutes les zones sont modifiables sauf le Code. Voir Créer une affectation pour avoir les explications des zones de la fenêtre. Valider les modifications par OK. Supprimer une affectation La fenêtre Liste des affectations catégories/barèmes affichée, sélectionner l'affectation à supprimer et cliquer sur le bouton Supprimer. Une fenêtre de confirmation s'affiche. Valider la suppression par OK. Editer les affectations La fenêtre Liste des affectations catégories/barèmes affichée, cliquer sur le bouton Editer. Deux types d'édition sont proposés : Normale Option sélectionnée par défaut, permet un mode d'édition classique sur papier, sur écran ou selon un format fichier spécifique. Si ce choix est validé, la fenêtre Imprimer s'affiche. Voir dans le Manuel de référence, Généralités sur les éditions. Transfert Option qui permet de générer un fichier au format texte, cliquer dessus pour la sélectionner. Si ce choix est validé, la fenêtre habituelle Fichier s'affiche. Voir dans le Manuel de référence, Importations et exportations de données. 18
Paramétrage de la gestion des prêts De A L'édition complète de la liste des affectations est proposée, valider ou sélectionner les bornes limites voulues (appel de la liste par le bouton zoom de la zone, clic sur la ligne de l'affectation servant de borne limite, clic sur le bouton Sélectionner). Valider par OK, choisir un mode de sortie et lancer l'édition. Importer des affectations La fenêtre Liste des affectations catégories/barèmes affichée, cliquer sur le bouton Importer. Avec édition d'un rapport Pour obtenir un rapport sur le déroulement de l'intégration du fichier, laisser cette case cochée par défaut, sinon la décocher. Ce rapport présente pour chaque affectation les zones qui n'ont pu être récupérées, avec la cause de non récupération. Avec modification des fiches Si le fichier importé comporte une information déjà existante mais dont la valeur est différente, le programme doit-il la corriger? Cliquer sur la boîte à liste déroulante et sélectionner l'option adéquate : Non, Oui, Avec confirmation. Voir pour une description complète de ces onglets et zones, consulter le Manuel de référence, Importations et exportations de données. Valider en cliquant sur le bouton OK. La fenêtre Fichier habituelle s'affiche. Indiquer l'emplacement du fichier à importer, son nom et son extension. Si l'édition du rapport de récupération est demandée, la fenêtre Imprimer s'affiche, choisir la sortie voulue puis valider. Un aperçu avant impression peut être demandé. 19
Paramétrage de la gestion des prêts Objets Listes / Tables des prêts / Objets Cette commande permet de définir la liste des objets de prêts, les objets permettent de classifier les prêts accordés par nature d'utilisation (par exemple : achat d'une voiture). Ouvrir la commande Listes / Tables des prêts / Objets, la fenêtre Liste des objets s'affiche. Cette fenêtre reprend en colonnes toutes les informations concernant les objets. Créer un objet La fenêtre Liste des objets affichée, cliquer sur le bouton Créer. Code Saisir dans cette zone le code de l'objet, 6 caractères alphanumériques au maximum. Intitulé Inscrire le libellé complet de l'objet dans cette zone de 39 caractères alphanumériques. Valider cette création par OK. Modifier un objet La fenêtre Liste des objets affichée, sélectionner l'objet à modifier et cliquer sur le bouton Modifier. Seul l'intitulé est modifiable. Valider les modifications par OK. Supprimer un objet La fenêtre Liste des objets affichée, sélectionner l'objet à supprimer et cliquer sur le bouton Supprimer. Un fenêtre de confirmation s'affiche. Valider la suppression par OK. 20
Paramétrage de la gestion des prêts Editer les objets La fenêtre Liste des objets affichée, cliquer sur le bouton Editer. Deux types d'édition sont proposés : Normale Option sélectionnée par défaut, permet un mode d'édition classique sur papier, sur écran ou selon un format fichier spécifique. Si ce choix est validé, la fenêtre habituelle Imprimer s'affiche. Voir dans le Manuel de référence, Généralités sur les éditions. Transfert Option qui permet de générer un fichier au format texte. Cliquer dessus pour la sélectionner. Si ce choix est validé, l'écran habituel Fichier s'affiche. Voir dans le Manuel de référence, Importations et exportations de données. De A L'édition complète de la liste des objets est proposée. Valider ou sélectionner les bornes limites voulues (appel de la liste par le bouton zoom de la zone, clic sur la ligne de l'objet servant de borne limite, clic sur le bouton Sélectionner). Valider par OK, choisir un mode de sortie et lancer l'édition. Importer des objets La fenêtre Liste des objets affichée, cliquer sur le bouton Importer. Avec édition d'un rapport Pour obtenir un rapport sur le déroulement de l'intégration du fichier, laisser cette case cochée par défaut, sinon la décocher. 21
Paramétrage de la gestion des prêts Ce rapport présente pour chaque objet les zones qui n'ont pu être récupérées, avec la cause de non récupération. Avec modification des fiches Si le fichier importé comporte une information déjà existante mais dont la valeur est différente, le programme doit-il la corriger? Cliquer sur la boîte à liste déroulante et sélectionner l'option adéquate : Non, Oui, Avec confirmation. Voir pour une description complète de ces onglets et zones, consulter le Manuel de référence, Importations et exportations de données. Valider par OK. La fenêtre Fichier s'affiche. Indiquer l'emplacement du fichier à importer, son nom et son extension. Si l'édition du rapport de récupération a été demandée, la fenêtre Imprimer s'affiche, choisir la sortie voulue puis valider. Un aperçu avant impression peut être demandé. 22
Paramétrage de la gestion des prêts Motifs d'arrêt Cette commande permet de définir la liste des motifs d'arrêts des remboursements des prêts par les salariés. Ouvrir la commande Listes / Tables des prêts / Motifs d'arrêt, la fenêtre Liste des motifs d'arrêts s'affiche. Cette fenêtre reprend en colonnes toutes les informations concernant les motifs d'arrêts. Créer un motif d'arrêt La fenêtre Liste des motifs d'arrêts affichée, cliquer sur le bouton Créer. Code Saisir dans cette zone le code du motif d'arrêt, 6 caractères alphanumériques au maximum. Intitulé Inscrire le libellé complet du motif d'arrêt dans cette zone de 39 caractères alphanumériques. Valider cette création par OK. Modifier un motif d'arrêt La fenêtre Liste des objets affichée, sélectionner le motif d'arrêt à modifier et cliquer sur le bouton Modifier. Seul l'intitulé est modifiable. Valider les modifications par OK. Supprimer un motif d'arrêt La fenêtre Liste des motifs d'arrêts affichée, sélectionner le motif d'arrêt à supprimer et cliquer sur le bouton Supprimer. Une fenêtre de confirmation s'affiche. Valider la suppression par OK. 23
Paramétrage de la gestion des prêts Editer les motifs d'arrêt La fenêtre Liste des motifs d'arrêts affichée, cliquer sur le bouton Editer. Deux types d'édition sont proposés : Normale Option sélectionnée par défaut, permet un mode d'édition classique sur papier, sur écran ou selon un format fichier spécifique. Si ce choix est validé, la fenêtre habituelle Imprimer s'affiche. Voir dans le Manuel de référence, Généralités sur les éditions. Transfert Option qui permet de générer un fichier au format texte. Cliquer dessus pour la sélectionner. Si ce choix est validé, la fenêtre habituelle Fichier s'affiche. Voir dans le Manuel de référence, Importations et exportations de données. De A L'édition complète de la liste des motifs d'arrêt est proposée, valider ou sélectionner les bornes limites voulues (appel de la liste par le bouton zoom de la zone, clic sur la ligne du motif d'objet servant de borne limite, clic sur le bouton Sélectionner). Valider par OK, choisir un mode de sortie et lancer l'édition. Importer des motifs d'arrêt La fenêtre Liste des motifs d'arrêts affichée, cliquer sur le bouton Importer. 24
Paramétrage de la gestion des prêts Avec édition d'un rapport Pour obtenir un rapport sur le déroulement de l'intégration du fichier, laisser cette case cochée par défaut, sinon la décocher. Ce rapport présente pour chaque motif d'arrêt, les zones qui n'ont pu être récupérées, avec la cause de non récupération. Avec modification des fiches Si le fichier importé comporte une information déjà existante mais dont la valeur est différente, le programme doit-il la corriger? Cliquer sur la boîte à liste déroulante et sélectionner l'option adéquate : Non, Oui, Avec confirmation. Voir pour une description complète de ces onglets et zones, consulter le Manuel de référence, Importations et exportations de données. Valider par OK. La fenêtre Fichier s'affiche. Indiquer l'emplacement du fichier à importer, son nom et son extension. Si l'édition du rapport de récupération a été demandée, la fenêtre Imprimer s'affiche, choisir la sortie voulue puis valider. Un aperçu avant impression peut être demandé. 25
Paramétrage de la gestion des prêts Etablissements prêteurs Listes / Tables des prêts / Etablissements prêteurs Cette commande permet de définir la liste des établissements financiers pouvant octroyer des prêts aux salariés. Cette information est demandée lors de la saisie des prêts et permet l'édition pour chaque période de paie d'un Etat des prêts par établissement prêteur. Ouvrir la commande Listes / Tables des prêts / Etablissements prêteurs, la fenêtre Liste des établissements prêteurs s'affiche. Cette fenêtre reprend en colonne toutes les informations concernant les établissements prêteurs. Créer un établissement prêteur La fenêtre Liste des établissements prêteurs affichée, cliquer sur le bouton Créer. Code Saisir dans cette zone le code de l'établissement prêteur, 6 caractères alphanumériques au maximum. Intitulé Inscrire le libellé complet de l'établissement prêteur dans cette zone de 39 caractères alphanumériques. Valider cette création par OK. Modifier un établissement prêteur La fenêtre Liste des établissements prêteurs affichée, sélectionner l'établissement prêteur à modifier et cliquer sur le bouton Modifier. Seul l'intitulé est modifiable. Valider les modifications par OK. 26
Paramétrage de la gestion des prêts Supprimer un établissement prêteur La fenêtre Liste des établissements prêteurs affichée, sélectionner l'établissement prêteur à supprimer et cliquer sur le bouton Supprimer. Une fenêtre de confirmation s'affiche. Valider la suppression par OK. Editer les établissements prêteurs La fenêtre Liste des établissements prêteurs affichée, cliquer sur le bouton Editer. Deux types d'édition sont proposés : Normale Option sélectionnée par défaut, permet un mode d'édition classique sur papier, sur écran ou selon un format fichier spécifique. Si ce choix est validé, la fenêtre Imprimer s'affiche. Voir dans le Manuel de référence, Généralités sur les éditions. Transfert Option qui permet de générer un fichier au format texte. Cliquer dessus pour la sélectionner. Si ce choix est validé, la fenêtre Fichier s'affiche. Voir dans le Manuel de référence, Importations et exportations de données. De A L'édition complète de la liste des établissements prêteurs est proposée, valider ou sélectionner les bornes limites voulues (appel de la liste par le bouton zoom de la zone, clic sur la ligne de l'établissement prêteur servant de borne limite, clic sur le bouton Sélectionner). Valider par OK, choisir un mode de sortie et lancer l'édition. 27
Paramétrage de la gestion des prêts Importer des établissements prêteurs La fenêtre Liste des établissements prêteurs affichée, cliquer sur le bouton Importer. Avec édition d'un rapport Pour obtenir un rapport sur le déroulement de l'intégration du fichier, laisser cette case cochée par défaut, sinon la décocher. Ce rapport présente pour chaque établissement prêteur, les zones qui n'ont pu être récupérées, avec la cause de non récupération. Avec modification des fiches Si le fichier importé comporte une information déjà existante mais dont la valeur est différente, le programme doit-il la corriger? Cliquer sur la boîte à liste déroulante et sélectionner l'option adéquate : Non, Oui, Avec confirmation. Voir pour une description complète de ces onglets et zones, consulter le Manuel de référence, Importations et exportations de données. Valider par OK. La fenêtre Fichier s'affiche. Indiquer l'emplacement du fichier à importer son nom et son extension. Si l'édition du rapport de récupération a été demandée, la fenêtre Imprimer s'affiche, choisir la sortie voulue puis valider. Un aperçu avant impression peut être demandé. 28
Paramétrage de la gestion des prêts Garanties Listes / Tables des prêts / Garanties Cette commande permet de définir la liste des garanties apportées par les salariés. Ces informations seront demandées lors de la saisie des prêts et apparaîtront ensuite dans certaines éditions. Ouvrir la commande Listes / Tables des prêts / Garanties, la fenêtre Liste des garanties s'affiche. Cette fenêtre reprend en colonnes toutes les informations concernant les garanties. Créer une garantie La fenêtre Liste des garanties affichée, cliquer sur le bouton Créer. Code Saisir dans cette zone le code de la garantie, 6 caractères alphanumériques au maximum. Intitulé Inscrire le libellé complet de la garantie dans cette zone de 39 caractères alphanumériques. Montant Indiquer si nécessaire le montant de la garantie. Ce montant est modifiable lors de la saisie des prêts. Voir Onglet Caractéristiques. Valider cette création par OK. Modifier une garantie La fenêtre Liste des garanties affichée, sélectionner l'établissement prêteur à modifier et cliquer sur le bouton Modifier. L'Intitulé et le Montant sont modifiables. Valider les modifications par OK. 29
Paramétrage de la gestion des prêts Supprimer une garantie La fenêtre Liste des garanties affichée, sélectionner la garantie à supprimer et cliquer sur le bouton Supprimer. Une fenêtre de confirmation s'affiche. Valider la suppression par OK. Editer les garanties La fenêtre Liste des garanties affichée, cliquer sur le bouton Editer. Deux types d'édition sont proposés : Normale Option sélectionnée par défaut, permet un mode d'édition classique sur papier, sur écran ou selon un format fichier spécifique. Si ce choix est validé, la fenêtre Imprimer s'affiche. Voir dans le Manuel de référence, Généralités sur les éditions. Transfert Option qui permet de générer un fichier au format texte. Cliquer sur la case d'option pour la sélectionner. Si ce choix est validé, la fenêtre Fichier s'affiche. Voir dans le Manuel de référence, Importations et exportations de données. De A L'édition complète de la liste des garanties est proposée. Valider ou sélectionner les bornes limites voulues (appel de la liste par le bouton zoom de la zone, clic sur la ligne de la garantie servant de borne limite, clic sur le bouton Sélectionner). Valider par OK, choisir un mode de sortie et lancer l'édition en validant. 30
Paramétrage de la gestion des prêts Importer des garanties La fenêtre Liste des garanties affichée, cliquer sur le bouton Importer. Avec édition d'un rapport Pour obtenir un rapport sur le déroulement de l'intégration du fichier, laisser cette case cochée par défaut, sinon la décocher. Ce rapport présente pour chaque garantie, les zones qui n'ont pu être récupérées, avec la cause de non récupération. Avec modification des fiches Si le fichier importé comporte une information déjà existante mais dont la valeur est différente, le programme doit-il la corriger? Cliquer sur la boîte à liste déroulante et sélectionner l'option adéquate : Non, Oui, Avec confirmation. Voir pour une description complète de ces onglets et zones, consulter le Manuel de référence, Importations et exportations de données. Valider par OK. La fenêtre Fichier s'affiche. Indiquer l'emplacement du fichier à importer son nom et son extension. Si l'édition du rapport de récupération a été demandée, la fenêtre Imprimer s'affiche, choisir la sortie voulue puis valider. Un aperçu avant impression peut être demandé. 31
Gestion des prêts Gestion des prêts Gestion / Prêts La commande Gestion / Prêts permet la gestion des prêts, il est notamment possible de les créer, modifier, supprimer ou éditer, de débloquer les fonds et de gérer les incidents qui peuvent survenir. Ces incidents peuvent être les suivants : remboursement anticipé partiel ou total, non paiement ponctuel ou définitif des remboursements, modification des données financières ayant un impact sur les modalités de remboursement du prêt. Ouvrir la commande Gestion / Prêts. La fenêtre Prêt/Listes des salariés apparaît. Cette fenêtre présente la liste des salariés classés par défaut dans l'ordre croissant de leur matricule. Elle reprend en colonnes toutes les informations concernant la fenêtre Liste des salariés. Voir le Manuel de référence, Menu Listes / Fiches de personnel, pour avoir les explications détaillées de cette fenêtre et de certaines commandes qui lui sont rattachées comme la gestion des documents. L'utilisation de la première colonne (qui comprend des * dans l'écran ci dessus) ainsi que les boutons Tout, Rien, Ajouter à la sélection et Retirer de la sélection sont expliqués dans la Saisie en masse des prêts. Voir Saisie en masse des prêts. Pour plus d informations... Créer un prêt pour un salarié Saisie en masse des prêts Traitement en masse des prêts Déblocage des fonds Arrêt d'un prêt Mise en contentieux d'un prêt Remboursement partiel Remboursement total 32
Gestion des prêts Créer un prêt pour un salarié Dans la fenêtre Prêt/Liste des salariés, placer le curseur sur le salarié concerné par le prêt puis double cliquer. La Liste des prêts concernant ce salarié apparaît. Les boutons Préc. et Suiv. de cette fenêtre appellent la liste des prêts du salarié précédent ou suivant dans la liste des salariés. L'utilisation de la première colonne (qui comprend ou non des * selon la sélection ou non du prêt) ainsi que les boutons Tout, Rien, Ajouter à la sélection et Retirer de la sélection sont expliqués dans le Traitement en masse des prêts. Voir Traitement en masse des prêts. La suppression d'un salarié est impossible s'il a des prêts débloqués. Créer un prêt La fenêtre Liste des prêts affichée, cliquer sur le bouton Créer. La fenêtre Gestion des prêts apparaît avec le nom du salarié concerné. A droite de l'écran le statut du prêt est rappelé. Pendant la création, la mention Non débloqué est affichée. Les boutons Préc. et Suiv. de cette fenêtre appellent le prêt précédent ou suivant de la liste des prêts du salarié (ces boutons sont inactifs lors de la création). Code Le code du prêt est automatiquement incrémenté par le logiciel. Intitulé Indiquer l'intitulé du prêt sur 39 caractères alphanumériques au maximum. 33
Gestion des prêts Onglet Caractéristiques Tant que le prêt n'est pas débloqué, il est possible de modifier les indications paramétrées dans cette fenêtre. Type de prêt Inscrire le code du type de prêt concerné par cet emprunt. Saisir ce code directement ou à l'aide du bouton zoom qui appelle la Liste des types de prêts. Ce code est obligatoire. Ce choix permet la détermination des règles de gestion du prêt en question. Il active ou désactive certaines zones de cette fenêtre. Une fois le code déterminé, l'intitulé du type de prêt s'inscrit automatiquement à droite de la zone. Objet Inscrire le code de l'objet concerné par cet emprunt. Saisir ce code directement ou à l'aide du bouton zoom qui appelle la Liste des objets. Cette information est obligatoire. Une fois le code déterminé, l'intitulé de l'objet s'inscrit automatiquement à droite de la zone. Etablissement prêteur Indiquer dans cette zone, l'établissement qui accorde le prêt en question. Saisir ce code directement ou à l'aide du bouton zoom qui appelle la Liste des établissements prêteurs. Cette information est obligatoire. Une fois le code déterminé, l'intitulé de l'établissement s'inscrit automatiquement à droite de la zone. Décision numéro Inscrire dans cette zone le numéro de décision d'attribution du prêt en question. Prise le Indiquer la date de la décision d'attribution de ce prêt. Cette date est une information obligatoire. La date de décision doit être antérieure à la date de 1 ère échéance. Recalcul automatique Cocher cette option permet le recalcul de l échéancier lorsque des modifications y sont apportées. Barème Cette zone n'est accessible que si le type du prêt utilise les barèmes. Indiquer dans cette zone le barème à appliquer à ce prêt. Le programme détermine automatiquement en fonction de la catégorie du salarié la durée du prêt et la fourchette des montants du prêt. Saisir ce code directement ou à l'aide du bouton zoom qui appelle la Liste des barèmes. Montant compris entre... et... Une fois le code déterminé, la fourchette des montants et le nombre de mois sont rappelés automatiquement dans cette zone. Garantie Donner, s'il y a lieu, la garantie apportée par le salarié. Saisir ce code directement ou à l'aide du bouton zoom qui appelle la Liste des garanties. Une fois le code déterminé, l'intitulé de la garantie s'inscrit automatiquement sous la zone. Montant de la garantie Le montant de la garantie s'affiche automatiquement lorsque son code est indiqué, il est toutefois possible de le modifier ici. 34
Gestion des prêts Onglet Description Cliquer sur l'onglet Description de la fenêtre Gestion des prêts. Prêt Montant du prêt Indiquer dans cette zone le montant exact de ce prêt. Cette information est obligatoire. Si le type de prêt paramétré dans l'onglet Caractéristiques utilise un barème, et si le montant du prêt est en dehors de la fourchette, alors le logiciel affiche un message de confirmation : " Le montant n'est pas conforme à la table des barèmes. Confirmez-vous la saisie? " Ce message est non bloquant. Durée (en mois) Indiquer dans cette zone la durée en nombre de mois de ce prêt. Cette information est obligatoire. Lorsqu'il s'agit d'un prêt utilisant les barèmes, la durée s'affiche automatiquement. Elle est non modifiable sauf si le montant n'est pas conforme à la table des barèmes. Taux d'intérêt Inscrire dans cette zone le taux d'intérêt hors taxes de ce prêt. Le montant de cette zone est repris dans le traitement de la paie, dans le cadre d'une éventuelle déduction dans le net imposable, et dans les traitements comptables. Lorsqu'il s'agit d'un prêt utilisant les paliers, cette zone n'est pas accessible. Dans ce cas, le ou les taux sont définis automatiquement selon les paliers. Pour consulter ces taux, cliquer sur le bouton Paliers. Taux de taxe Le Taux de taxe qui s'affiche correspond au taux paramétré dans la fiche du type de prêt sélectionné pour cet emprunt. Le montant de cette zone est repris dans le traitement de la paie et dans les traitements comptables. Bouton Paliers Ce bouton n'est actif que s'il s'agit d'un type de prêt utilisant les paliers. Cliquer sur le bouton Paliers. La fenêtre Tableau des paliers s'affiche. 35
Gestion des prêts Cette fenêtre permet de consulter le montant calculé, les taux d'intérêts H.T. et T.T.C. pour chaque palier. Ces zones sont modifiables (à part le Code), pour cela cliquer sur celle à modifier. Les indications en haut de la fenêtre rappellent certaines informations concernant le prêt : son intitulé, le montant, la durée et le taux de taxe. Quitter cette fenêtre en cliquant sur Fermer. Echéance Périodicité de remboursement Cliquer sur la boîte à liste déroulante de la zone pour sélectionner la cadence de remboursement du prêt. Trois options sont possibles : Mensuelle, Trimestrielle et Annuelle. Montant de chaque échéance Cette zone est toujours renseignée quel que soit le type de prêt. Elle correspond au montant qui est retenu sur la paie du salarié (sauf pour les prêts de type "sans impact sur la paie"). Cette zone n'est accessible que si le type de prêt utilise un différentiel de montant. Sinon le montant est calculé automatiquement en fonction des informations transmises précédemment. Pour un prêt de type différentiel, donner le montant prenant tous les éléments en compte. Ce dernier sera repris automatiquement dans le tableau d'amortissement. Voir Créer un type de prêt du menu Listes. Date de la première échéance Indiquer sur cette zone la date de la première échéance du remboursement. Cette information est obligatoire. La date de première échéance doit être postérieure au mois de paie en cours et postérieure à la date de décision. Il est fortement conseillé de faire coïncider cette date avec une date de fin de période de paie. Par ailleurs, les fonds relatifs au prêt doivent être débloqués avant sa date de première échéance. Différentiel de montant Cette zone n'est accessible que si le type de prêt utilise un différentiel de montant. Ce dernier est utilisé dans le cas d'un prêt accordé par un établissement financier externe avec remboursement sur la paie du salarié emprunteur. Le salarié doit avoir une indemnité complémentaire pour compenser les taxes prélevées au titre de l'igr. Indiquer le différentiel de montant. Le montant de cette zone est repris dans le traitement de la paie comme un gain pour le salarié. Rubrique de remboursement Cette zone n'est accessible que si le type de prêt a un impact sur la paie. 36
Gestion des prêts Sélectionner la rubrique qui indiquera le calcul du remboursement dans la fiche de paie du salarié. Il s'agit en principe d'une rubrique "Non soumise" et "Montant pris tel quel". Lors de la création de cette rubrique, ne pas indiquer de constante dans l'onglet Elément constitutif. Le montant est retenu dans le bulletin de paie. Saisir ce code directement ou à l'aide du bouton zoom qui appelle la Liste des rubriques. Si un salarié a plusieurs prêts mais une seule rubrique de remboursement, la rubrique reprend le cumul des montants en fonction des échéances. Informations Pour qu'il y ait impact sur la paie, il faut procéder aux actions suivantes : créer une rubrique de prêt à l'aide des constantes indiquées plus loin, insérer la rubrique dans le bulletin de paie du salarié, indiquer une rubrique dans les prêts, débloquer le prêt, lancer le calcul du bulletin pour la période. Tous les prêts ayant une échéance dans la période en cours apparaîtront sur le bulletin. L'utilisateur peut détailler le remboursement du prêt en créant différentes rubriques à l'aide des constantes individuelles suivantes : DIFARRPRET : Ecart d'arrondi. DIFMONPRET : Différentiel de montant. INTINTPRET : Intérêt intercalaires. INTPRET : Intérêt Hors Taxe. MONECHPRET : Montant de l'échéance. TAXINTPRET : Taxe sur les intérêts intercalaires. TAXPRET : Taxe sur les intérêts. CAAMORPRET : Total du capital déjà amorti. CARESTPRET : Total du capital restant dû. ECHMAXPRET : Nombre maximal d échéances restantes. Lorsque la liste des rubriques est affichée, il est possible de créer, modifier, dupliquer et importer les rubriques comme sur toutes les listes appelées par un bouton zoom. Voir le Manuel de référence, Listes / Rubriques, pour tout ce qui concerne le paramétrage des rubriques. Onglet échéancier Un échéancier de remboursement est un tableau financier détaillant chaque échéance. Cliquer sur l'onglet Echéancier. Le tableau d'amortissement apparaît. 37
Gestion des prêts L'échéancier des remboursements s'affiche, il fait apparaître les informations suivantes : Date d'échéance (D), Capital dû (= capital total - montant capital amorti à D-1), Capital amorti (= montant du capital amorti à D), Intérêt (= montant des intérêts payés à l'échéance D), Annuité de remboursement (= amortissement + intérêt à l'échéance D), Capital restant à payer (= montant capital total - montant total capital amorti à l'échéance D), Total amorti ou montant total du capital remboursé sur les N précédentes échéances (= montant capital amorti x les N premières échéances) Une modification apportée dans les onglets précédents modifie automatiquement ce tableau. S'il s'agit d'un prêt dont le type fait appel à un différentiel de montant, l'utilisateur peut modifier ce tableau d'amortissement. Dans ce cas, cliquer sur la première ligne de la colonne Annuité et inscrire le montant réévalué avec le différentiel puis faire de même avec les autres lignes. Valider la fenêtre Gestion des prêts de ce salarié par OK. Modifier un prêt Pour plus d'informations... Prêt non débloqué Prêt débloqué Prêt non débloqué La fenêtre Liste des prêts du salarié est affichée, placer le curseur sur la ligne du prêt à modifier puis cliquer sur le bouton Modifier. La fenêtre Gestion des prêts du salarié s'ouvre comme en création. Toutes les zones sont modifiables sauf le Code du prêt et celui du Salarié. Certaines modifications entraînent le recalcul de l échéancier. Voir Créer un prêt pour un salarié pour plus de détails sur les zones. Le programme demande confirmation après modification, valider par OK. 38
Gestion des prêts Prêt débloqué Onglet description Dès lors qu un prêt est débloqué, les informations de cet onglet ne doivent plus être modifiées. En cas d erreur, il faut arrêter ce prêt et en créer un nouveau. Onglet Echéancier Les lignes dont le paiement de l annuité a déjà eu lieu ne sont pas modifiables (sauf celle du mois en cours non clôturé). Les modifications apportées impactent le reste de l échéancier si sur l onglet Caractéristiques, la case Recalcul automatique a été cochée : Numéro : cette colonne est modifiable. Date : l échéance est modifiable. Il est possible de faire 2 remboursements dans le même mois ou un report d échéance. Dans tous les cas, les dates qui suivent sont incrémentées en conséquence et le capital restant est recalculé. Capital dû : non modifiable car il est calculé automatiquement par rapport au capital restant. Intérêts : cette colonne est non modifiable. Annuité : toute modification affecte directement le Capital restant et le Total amorti, puis, indirectement le Capital dû et les Intérêts des lignes suivantes. Le nombre d échéances peut être modifié en plus ou en moins selon la teneur de la modification de l annuité. De ce fait, l annuité de la dernière échéance pourra, éventuellement, être supérieure à la somme du Capital dû et des Intérêts. Capital amorti : cette colonne est non modifiable. Elle est recalculée lors de la modification de la colonne Annuité. Capital restant : cette colonne est non modifiable. Elle est recalculée lors de la modification de la colonne Annuité. Total amorti : cette colonne est non modifiable. Elle est recalculée lors de la modification de la colonne Annuité. Supprimer un prêt La fenêtre Liste des prêts affichée, placer le curseur sur la ligne du prêt à supprimer puis cliquer sur le bouton Supprimer. Seuls les prêts non débloqués peuvent être supprimés. Le programme demande une confirmation de la suppression, valider par OK. Si le prêt a été débloqué, la suppression est impossible, un message s'affiche : "Ce prêt est débloqué. Il ne peut pas être supprimé". Editer les prêts La fenêtre Liste des prêts affichée, cliquer sur le bouton Editer. La fenêtre Edition des prêts s'affiche. Voir Les éditions. 39
Gestion des prêts Saisie en masse des prêts Gestion / Prêts Cette commande permet de créer un prêt et de l'affecter à plusieurs salariés pour éviter des saisies inutiles lorsque le même prêt est accordé à différents salariés. S'il existe de légères différences pour certains salariés, il est toujours possible après une création en masse et avant le déblocage des fonds, de modifier directement les prêts. Voir Modifier un prêt. La fenêtre Prêts/Liste des salariés affichée à l'écran, sélectionner les salariés concernés par le prêt. Si tous les salariés ou une majorité sont concernés par ce prêt, la sélection peut se faire à l'aide du bouton Tout. Un * apparaît alors dans la première colonne devant le matricule des salariés. Pour enlever les éventuels salariés sélectionnés en trop, cliquer sur le bouton Retirer de la sélection. Pour sélectionner des salariés en particulier, placer le curseur sur leur ligne puis cliquer successivement sur le bouton Ajouter à la sélection. Pour créer une sélection de salariés qui n'a rien à voir avec celle affichée, cliquer sur le bouton Rien afin d'enlever tous les * puis recommencer une nouvelle sélection. Une fois la sélection des salariés faite, cliquer sur la commande Edition / Saisie en masse des prêts ou sur le bouton du même nom. La fenêtre Gestion des prêts avec le nom du premier salarié de la liste apparaît. Il s'agit de la fenêtre de la commande Prêts précédemment décrite. Voir Créer un prêt pour un salarié. Après validation par OK ce prêt se reporte automatiquement dans chacune des listes de prêts des salariés concernés. Traitement en masse des prêts Cette commande permet d effectuer des traitements sur une sélection de prêts de salariés différents. S'il existe de légères différences pour certains salariés, il est toujours possible après une création en masse et avant le déblocage des fonds, de modifier directement les prêts. Voir Modifier un prêt. La fenêtre Prêts/Liste des salariés affichée à l'écran, cliquer sur la commande Edition / Traitement en masse des prêts. La fenêtre Prêts / Traitement en masse s affiche avec l ensemble des prêts pour tous les salariés. 40
Gestion des prêts Cette fenêtre reprend l ensemble des salariés présents avec des prêts actifs, chaque ligne comprend les informations suivantes : Une première colonne pour indiquer si la ligne du prêt est sélectionnée ou non (*), Le matricule du salarié, Le nom du salarié, Le prénom du salarié, Le code du prêt, L intitulé du prêt, Le statut du prêt. Si tous les prêts ou une majorité sont concernés par le traitement, la sélection peut se faire à l'aide du bouton Tout. Un * apparaît alors dans la première colonne devant le code des prêts. Pour enlever les éventuels prêts sélectionnés en trop, cliquer sur le bouton Retirer de la sélection. Pour sélectionner des prêts en particulier, placer le curseur sur leur ligne puis cliquer successivement sur le bouton Ajouter à la sélection. Pour créer une sélection de prêts qui n'a rien à voir avec celle affichée, cliquer sur le bouton Rien afin d'enlever tous les * puis recommencer une nouvelle sélection. Certains prêts peuvent déjà avoir une étoile dans la première colonne s ils ont été sélectionnés directement dans la fenêtre Liste des prêts / salarié. Voir Créer un prêt pour un salarié. A partir de cette fenêtre et après sélection d une ligne, cliquer sur le menu Edition (ou activer le menu contextuel). Il est possible de : Modifier le prêt, Voir Modifier un prêt. Supprimer le prêt (sauf s il est déjà débloqué). Voir Supprimer un prêt. Toujours à partir de cette fenêtre et après la sélection d un ou plusieurs prêts (via les bouton de sélection), cliquer sur le menu Edition (ou activer le menu contextuel). Il est possible de faire pour l ensemble des prêts sélectionnés : Un déblocage des fonds, L arrêt, La mise en contentieux, Le remboursement partiel, Le remboursement total, Le report d échéances. Déblocage des fonds en traitement de masse des prêts Cette manipulation a pour objectif d'enregistrer le paiement de la somme des prêts accordés aux salariés et de déclencher le prélèvement des échéances. Sur la fenêtre Prêt / Traitement en masse, sélectionner les prêts concernés puis activer la commande Edition / Déblocage des fonds. 41
Gestion des prêts Date Par défaut la date du jour est proposée pour le versement des fonds mais elle reste modifiable. La date du déblocage des fonds doit être inférieure à la date de première échéance du prêt. Mode de paiement Sélectionner le mode de paiement des prêts à débloquer : Virement, Chèque ou Espèces. Seuls les prêts avec le statut Non débloqué sont concernés par ce traitement. Cliquer sur OK pour valider le paramétrage et rendre effectif le déblocage des fonds. Constater sur la fenêtre Prêts / Traitement en masse que le Statut a changé, il est maintenant Débloqué. Une fois débloqué un prêt ne peut pas revenir au statut Non débloqué. Les prêts ne sont plus modifiables (sauf pour le code de la rubrique de remboursement) et ils deviennent actifs au niveau du bulletin de paie si son type a un impact sur la paie. Arrêt d un prêt en traitement de masse des prêts Cette commande permet d'arrêter des prêts et d'indiquer le motif de l'arrêt. Elle suspend définitivement le prélèvement des échéances. L'arrêt d'un prêt n'est possible que s'il a été débloqué. Sur la fenêtre Prêt / Traitement en masse, sélectionner les prêts concernés puis activer la commande Edition / Arrêt d un prêt. Motif d arrêt Saisir le motif de l arrêt du prêt ou sélectionner le dans la liste des Motifs d arrêt ouverte par le bouton zoom. Date d arrêt Par défaut la date du jour est proposée comme date d arrêt des prélèvements mais cette date reste modifiable. La date d'arrêt doit être supérieure à la date de première échéance. Décision numéro Prise le Saisir le numéro et la date de la décision de l arrêt du prêt, ces informations seront reprises pour l ensemble des prêts sélectionnés. 42
Gestion des prêts Seuls les prêts avec les statuts Débloqué et Report d échéances sont concernés par ce traitement. Cliquer sur OK pour valider le paramétrage et rendre effectif la mise en contentieux. Constater sur la fenêtre Prêts / Traitement en masse que le Statut a changé, il est maintenant Arrêté. Une fois arrêté, un prêt ne peut pas revenir à son statut précédent. Le prêt n'est plus actif au niveau de la paie, il n'y a donc plus de remboursement sur le bulletin de paie. Mise en contentieux d un prêt en traitement de masse des prêts Cette commande permet de mettre en contentieux un prêt. Cette mise en contentieux n'est possible que si le prêt en question est arrêté. Sur la fenêtre Prêt / Traitement en masse, sélectionner les prêts concernés puis activer la commande Edition / Mise en contentieux d un prêt. Montant contentieux Indiquer le montant sur lequel porte le contentieux, celui-ci est souvent différent du montant dû, il doit donc être saisi manuellement. Date de mise en contentieux Par défaut la date du jour est proposée comme date de mise en contentieux mais cette date reste modifiable. Décision numéro Prise le Saisir le numéro et la date de la décision de la mise en contentieux du prêt, ces informations seront reprises pour l ensemble des prêts sélectionnés. Seuls les prêts avec les statuts Remboursement partiel sont concernés par ce traitement. Cliquer sur OK pour valider le paramétrage et rendre effectif l arrêt. Constater sur la fenêtre Prêts / Traitement en masse que le Statut a changé, il est maintenant en Contentieux. Une fois arrêté, un prêt ne peut pas revenir à son statut précédent. Une fois mis en contentieux, un prêt ne peut pas revenir au statut précédent. Remboursement partiel d un prêt en traitement de masse des prêts Cette commande permet d'enregistrer le remboursement partiel d'un prêt. Un prêt remboursé partiellement est automatiquement arrêté. Le capital restant dû constitue le montant du nouveau prêt qu'il faut créer en commande Prêts. Le remboursement anticipé n'est possible que si le prêt respecte les conditions suivantes : il doit être débloqué, ne pas avoir été soldé, ne pas avoir été arrêté et ne pas avoir déjà fait l'objet d'un remboursement anticipé. 43
Gestion des prêts Sur la fenêtre Prêt / Traitement en masse, sélectionner les prêts concernés puis activer la commande Edition / Remboursement partiel. Montant remboursé Indiquer le montant sur lequel porte le contentieux, celui-ci est souvent différent du montant dû, il doit donc être saisi manuellement. Indiquer le montant remboursé par le salarié, celui-ci doit être inférieur au capital dû. Le programme calcule automatiquement le nouveau capital restant dû. Date de remboursement Par défaut la date du jour est proposée comme date de remboursement partiel effectué par le salarié, mais cette date reste modifiable. Décision numéro Prise le Saisir le numéro et la date de la décision validant le remboursement partiel, ces informations seront reprises pour l ensemble des prêts sélectionnés. Seuls les prêts avec les statuts Débloqué et Report d échéances sont concernés par ce traitement. Cliquer sur OK pour valider le paramétrage et rendre effectif le remboursement. Le montant restant à rembourser est mise à jour. Constater sur la fenêtre Prêts / Traitement en masse que le Statut a changé, il est maintenant en Remboursement p.. Si le prêt était en Contentieux, son statut réel continue d être le même après un remboursement partiel. Remboursement total d un prêt en traitement de masse des prêts Cette commande permet de saisir le remboursement anticipé et total d'un prêt. Le remboursement anticipé n'est possible que si le prêt respecte les conditions suivantes : il doit être débloqué, ne pas avoir été soldé, ne pas avoir été arrêté et ne pas avoir déjà fait l'objet d'un remboursement partiel. Sur la fenêtre Prêt / Traitement en masse, sélectionner les prêts concernés puis activer la commande Edition / Remboursement total. 44
Gestion des prêts Date de remboursement Par défaut la date du jour est proposée comme date de remboursement total effectué par le salarié, mais cette date reste modifiable. Décision numéro Prise le Saisir le numéro et la date de la décision validant le remboursement total, ces informations seront reprises pour l ensemble des prêts sélectionnés. Seuls les prêts avec les statuts Débloqué, Remboursement partiel et Report d échéances sont concernés par ce traitement. Cliquer sur OK pour valider le paramétrage et rendre effectif le remboursement. Constater sur la fenêtre Prêts / Traitement en masse que le Statut a changé, il est maintenant en Soldé. Report d échéances en traitement de masse des prêts Cette commande permet de saisir des reports d'échéances. Les échéances ainsi reportées ne sont pas prélevées sur les paies. Les reports se font toujours sur des périodes comprises entre 2 clôtures mensuelles de la paie. Le report d'échéance n'est possible que si le prêt respecte les conditions suivantes : il doit être débloqué, ne pas avoir été soldé, ne pas avoir été arrêté, ne pas être en contentieux et ne pas avoir déjà fait l'objet d'un remboursement anticipé (partiel ou total). Sur la fenêtre Prêt / Traitement en masse, sélectionner les prêts concernés puis activer la commande Edition / Report d échéances. Nombre de périodes de report Indiquer le nombre de périodes de report (de 0 à 9), l'unité étant la périodicité de remboursement (Mensuelle, Trimestrielle, Annuelle) sélectionnée lors de la création du prêt, zone Périodicité de remboursement. Voir Onglet Description. Franchise (Si franchise : pas d intérêts intercalaires) Cocher cette case si le report d'échéance en question fait l'objet d'une franchise. Dans ce cas, il n'y a pas de calcul d'intérêts intercalaires. Si ce report n'a pas de franchise, les intérêts intercalaires s'affichent automatiquement en dessous de la zone Franchise. Sur la prochaine échéance, ils seront calculés et cumulés au montant de l'annuité de l'échéance reportée. Le programme calcule les intérêts intercalaires. 45
Gestion des prêts Décision numéro Prise le Saisir le numéro et la date de la décision validant le report d échéances, ces informations seront reprises pour l ensemble des prêts sélectionnés. Seuls les prêts avec le statut Débloqué sont concernés par ce traitement. Cliquer sur OK pour valider le paramétrage et rendre effectif le remboursement. Déblocage des fonds Cette manipulation a pour objectif d'enregistrer le paiement de la somme du prêt accordé au salarié et de déclencher le prélèvement des échéances. Après avoir affiché la fenêtre Liste des prêts d'un salarié, placer le curseur sur la ligne du prêt pour lequel il faut débloquer les fonds. Ouvrir la commande Edition / Déblocage des fonds. Les encadrés Identification, Prêt et Echéancier des paiements rappellent certaines informations concernant le prêt. Choisir le Mode de paiement en plaçant le curseur dessus, puis indiquer dans la zone Déblocage la date à laquelle le prêt doit être versé au salarié. La date du déblocage des fonds doit être inférieure à la date de première échéance du prêt. Le déblocage des fonds sera effectif après validation par OK de cette fenêtre. Constater sur la Liste des prêts que le Statut a changé, il est maintenant Débloqué. Une fois débloqué un prêt ne peut pas revenir au statut Non débloqué. Le prêt n'est plus modifiable (sauf pour le code de la rubrique de remboursement) et il devient actif au niveau du bulletin de paie si son type a un impact sur la paie. 46
Gestion des prêts Arrêt d'un prêt Cette commande permet d'arrêter un prêt et d'indiquer le motif de l'arrêt. Elle suspend définitivement le prélèvement des échéances. L'arrêt d'un prêt n'est possible que s'il a été débloqué. La fenêtre Liste des prêts affichée, placer le curseur sur la ligne du prêt qu'il faut arrêter. Ouvrir la commande Edition / Arrêt d'un prêt. Prêt Les zones de cet encadré reprennent certaines informations concernant le prêt, notamment son intitulé, son statut, son montant et ce qui reste dû. Décision d'arrêt Motifs d'arrêt Indiquer le motif d'arrêt du prêt. Le bouton zoom de la zone appelle la Liste des motifs d'arrêts paramétrée précédemment dans le menu Listes. Date d'arrêt Inscrire la date de l'arrêt, date à laquelle les prélèvements seront suspendus. La date d'arrêt doit être supérieure à la date de première échéance. Décision numéro Indiquer le numéro correspondant à la décision de l'arrêt du prêt. Prise le Inscrire la date de la prise de décision concernant l'arrêt du prêt. L'arrêt du prêt sera effectif après validation par OK de cette fenêtre. Constater sur la Liste des prêts que le Statut a changé, il est maintenant Arrêté. Une fois arrêté, un prêt ne peut pas revenir à son statut précédent. Le prêt n'est plus actif au niveau de la paie, il n'y a donc plus de remboursement sur le bulletin de paie. 47
Gestion des prêts Mise en contentieux d'un prêt Cette commande permet de mettre en contentieux un prêt. Cette mise en contentieux n'est possible que si le prêt en question est arrêté. La fenêtre Liste des prêts affichée, placer le curseur sur la ligne du prêt qui va être mis en contentieux. Ouvrir la commande Edition / Mise en contentieux d'un prêt. Prêt Les zones de cet encadré reprennent certaines informations concernant le prêt, notamment son intitulé, son statut, son montant et ce qui reste dû. Décision de contentieux Montant contentieux Indiquer le montant sur lequel porte le contentieux, celui-ci est souvent différent du montant dû, il doit donc être saisi manuellement. Date de mise en contentieux Inscrire la date à partir de laquelle le prêt sera mis en contentieux. Décision numéro Indiquer le numéro qui correspond à la décision d'accepter la mise en contentieux. Prise le Inscrire la date de la décision de mise en contentieux. La mise en contentieux du prêt sera effective après validation par OK de cette fenêtre. Constater sur la Liste des prêts que le Statut de ce prêt a changé, il est maintenant en Contentieux. Une fois mis en contentieux, un prêt ne peut pas revenir au statut précédent. 48
Gestion des prêts Remboursement partiel Cette commande permet d'enregistrer le remboursement partiel d'un prêt. Un prêt remboursé partiellement est automatiquement recalculé. Il est possible de faire plusieurs remboursements partiels. Le remboursement anticipé n'est possible que si le prêt respecte les conditions suivantes : il doit être débloqué, ne pas avoir été soldé, ne pas avoir été arrêté et ne pas avoir déjà fait l'objet d'un remboursement anticipé. La fenêtre Liste des prêts affichée, placer le curseur sur la ligne du prêt qui va être partiellement remboursé. Ouvrir la commande Edition / Remboursement partiel. Prêt Les zones de cet encadré reprennent certaines informations concernant le prêt, notamment son intitulé, son statut, son montant et ce qui reste dû. Remboursement partiel Montant remboursé Indiquer le montant remboursé par le salarié, celui-ci doit être inférieur au capital dû. Le programme calcule automatiquement le nouveau capital restant dû. Il s'agit uniquement du remboursement du capital de départ et non du montant des intérêts ou des frais éventuels entraînés par un contentieux. Nouveau capital dû Cette zone est non modifiable, la somme est reportée sur la colonne Capital dû, sur l onglet Echéancier du prêt, à la date du remboursement. Le prêt est alors recalculer. Date du remboursement Inscrire la date du remboursement partiel effectué par le salarié. Par défaut, la date de la prochaine échéance du prêt est proposée. Il est possible de modifier cette date mais elle doit être strictement supérieure à celle de la dernière échéance échue du prêt. Décision numéro Indiquer le numéro correspondant à la décision de valider le remboursement partiel. 49
Gestion des prêts Prise le Inscrire la date de la décision prise au sujet du remboursement partiel. Le remboursement partiel du prêt sera effectif après validation de cette fenêtre. Cliquer sur OK pour valider. Constater sur la Liste des prêts que le Statut de ce prêt a changé, il est maintenant Remboursement p. Si le prêt était en Contentieux, son statut réel continue d'être le même après un remboursement partiel. Remboursement total Cette commande permet de saisir le remboursement anticipé et total d'un prêt. La fenêtre Liste des prêts affichée, placer le curseur sur la ligne du prêt qui va être totalement remboursé. Le remboursement anticipé n'est possible que si le prêt respecte les conditions suivantes : il doit être débloqué, ne pas avoir été soldé, ne pas avoir été arrêté et ne pas avoir déjà fait l'objet d'un remboursement partiel. Ouvrir la commande Edition / Remboursement total. Prêt Les zones de cet encadré reprennent certaines informations concernant le prêt, notamment son intitulé, son statut, son montant et ce qui reste dû. Remboursement total Montant remboursé Ce montant est proposé automatiquement, il correspond au solde restant du prêt. Date du remboursement Inscrire la date du remboursement total effectué par le salarié. Décision Indiquer le numéro qui correspond à la décision de valider le remboursement total. Prise le Inscrire la date de la décision prise au sujet du remboursement total. Le remboursement du prêt sera effectif après validation de cette fenêtre. 50
Gestion des prêts Cliquer sur OK pour valider. Constater sur la Liste des prêts que le Statut a changé, il est maintenant Soldé (ligne du salarié concerné, colonne Statut). Report d'échéances Cette commande permet de saisir des reports d'échéances. Les échéances ainsi reportées ne sont pas prélevées sur les paies. Le report d'échéance n'est possible que si le prêt respecte les conditions suivantes : il doit être débloqué, ne pas avoir été soldé, ne pas avoir été arrêté, ne pas être en contentieux et ne pas avoir déjà fait l'objet d'un remboursement anticipé (partiel ou total). La fenêtre Liste des prêts affichée, placer le curseur sur la ligne du prêt qui va être reporté. Ouvrir la commande Edition / Report d'échéances. Prêt Les zones de cet encadré reprennent certaines informations concernant le prêt, notamment son intitulé, son statut, son montant, ce qui reste dû, sa périodicité, la prochaine échéance et le nombre d'échéances restantes. Il est possible de faire 2 remboursements dans le même mois ou un report d échéance. Dans tous les cas, les dates qui suivent sont incrémentées en conséquence dans l onglet Echéancier du prêt, ensuite le Capital restant est automatiquement recalculé. Report d'échéances Nombre de périodes de report Indiquer le nombre de périodes de report, l'unité étant la périodicité de remboursement (Mensuelle, Trimestrielle, Annuelle) sélectionnée lors de la création du prêt, zone Périodicité de remboursement. Voir Onglet Description. Décision de report Indiquer le numéro correspondant à la décision de valider le report. Prise le Inscrire la date de la prise de décision concernant le report. 51
Gestion des prêts Franchise Cocher cette case si le report d'échéance en question fait l'objet d'une franchise. Dans ce cas, il n'y a pas de calcul d'intérêts intercalaires. Si ce report n'a pas de franchise, les intérêts intercalaires s'affichent automatiquement en dessous de la zone Franchise. Sur la prochaine échéance, ils seront calculés et cumulés au montant de l'annuité de l'échéance reportée. Le programme calcule les intérêts intercalaires. Le report du remboursement sera effectif après validation de cette fenêtre. Cliquer sur OK pour valider. 52
Les éditions Les éditions Le menu Etats permet d'éditer des états récapitulatifs sur la gestion des prêts. L'utilisateur peut éditer ces états récapitulatifs à tout moment après calcul ou édition des bulletins, c'est-àdire avant ou après clôture. De nombreuses possibilités de sélection et de tri sont proposées pour chacun de ces états dans le souci de répondre aux nécessités de chaque utilisateur. Pour obtenir des résultats cohérents et surtout comparables d'une période sur l'autre, il est suggéré aux utilisateurs d'établir dans un premier temps les sélections et tris nécessaires pour chacun de ces états et surtout de s'y tenir mensuellement. Le logiciel propose les états suivants : Edition des prêts Résumée, Journal des remboursements, Situation des prêts, Tableau d'amortissement, Journal des établissements prêteurs, Fiche individuelle, Taux d'endettement. Journal des incidents Journal des reports d'échéances, Journal des remboursements partiels, Journal des remboursements totaux, Journal des prêts arrêtés, Journal des mises en contentieux. Analyse des prêts Edition des prêts par types de prêts, Edition des prêts par objets de prêts. 53
Les éditions Edition des prêts Gestion / Prêts / Etats / Edition des prêts La fenêtre Prêts/Liste des salariés doit être affichée à l'écran. Pour ouvrir la fenêtre Edition des prêts, cliquer sur le bouton Editer de la barre d'outils ou activer la commande Etats / Edition des prêts. Edition Cocher l'option parmi les choix de cet encadré, en fonction de ce choix, la zone de date en bas à gauche est modifiée ainsi que la boîte à liste déroulante du Tri. De plus, pour chaque édition, les critères de sélection sont rappelés dans l'en-tête. Résumée Par ce choix, un Etat des prêts par salarié est édité, il donne les informations suivantes : Numéro, Montant, Date et Numéro de décision du prêt, Numéro matricule, Nom et Prénom du salarié et Etablissement prêteur. Les dates ne sont pas limitées à la période de paie. Un total général des prêts accordés est donné. Le Tri peut se faire soit par Salarié, Etablissement prêteur, Type de prêt, Objet de prêt, Code du prêt, Catégorie et Département. Journal des remboursements Il s'agit d'une édition mensuelle récapitulative de tous les remboursements qui seront réalisés dans la période. Cet état est utile pour contrôler les prélèvements réalisés sur la période de paie en cours. Ce choix permet l'édition du Journal des prêts qui donne la totalisation des informations suivantes selon le tri demandé : Montant du prêt accordé, Montant du capital amorti, Montant prélevé du mois, Numéro d'échéance, Montant du capital restant, intérêts HT du mois, Taxe sur intérêt, Intérêts intercalaires TTC, Ecart arrondi du mois. Un total général de ces informations est donné. La zone de date est remplacée par la Période en cours non modifiable. Le Tri peut se faire soit par Salarié, Etablissement prêteur, Type de prêt, Objet de prêt, Code du prêt, Catégorie, Département, Etablissement des salariés. Situation des prêts Cette édition permet de connaître l'état d'avancement de chaque prêt. Il s'agit d'une Situation des prêts selon leur date de déblocage. On peut le comparer à une photographie prise sur la situation des prêts à la date de l'édition. Les informations transmises par cet état sont : Montant du prêt, Montant de l'échéance, Montant total du capital amorti, Intérêts cumulés, Montant du capital restant dû, Nombre d'échéances restantes et date de la Prochaine échéance. Un total général de ces informations est donné. La zone de date est remplacée par Date de déblocage mais elle n'est pas limitée. 54
Les éditions Voir Déblocage des fonds. Le Tri peut se faire soit par Salarié, Etablissement prêteur, Type de prêt, Objet de prêt, Code du prêt, Catégorie et Département. Tableau d'amortissement Cet état présente une édition du Tableau d'amortissement des prêts sélectionnés. Il peut être utile pour faire des simulations dans le temps ou pour détailler au salarié le montant de ses remboursements futurs. Il indique les informations suivantes en fonction des échéances : Date d'échéance, Capital dû, Intérêts HT, Taxe sur intérêts, Annuité, Intérêts intercalaires, Capital amorti, Capital restant, Intérêts cumulés, Ecart arrondi et Statut de l'échéance. La zone de date est remplacée par le choix Numéro de prêt. Le Tri peut se faire soit par Salarié, Etablissement prêteur, Type de prêt, Objet de prêt, Code du prêt, Catégorie et Département. Journal des établissements prêteurs Il s'agit d'un journal des remboursements par établissement prêteur qui permet le contrôle des prélèvements réalisés et des montants versés aux établissements prêteurs. Ce choix permet l'édition d'un Etat des prêts par établissement prêteur avec une rupture par salarié. La principale information donnée est le Montant prélevé à la date d'échéance. La zone de date est remplacée par la Date d'échéance mais elle n'est pas limitée. Il n'existe qu'un seul choix dans la boîte à liste déroulante du tri : Etablissement prêteur. Fiche individuelle Il s'agit d'une liste des prêts par salariés. Cet édition présente une Fiche individuelle des prêts qui reprend les informations suivantes par département et par salarié : Type du prêt, Objet du prêt, Montant du prêt accordé, Montant de l'échéance, Montant du capital amorti, Montant du capital restant puis Montant et Numéro de la prochaine échéance. La zone de date est remplacée par le choix Département. Le tri peut se faire soit par Salarié, Etablissement prêteur, Type de prêt, Objet de prêt, Code du prêt, Catégorie et Département. Taux d'endettement Ce choix permet l'édition d'un tableau qui présente le Taux d'endettement par salarié en fonction de la rémunération du salarié. Il donne, par salarié, les informations suivantes : Montant total des échéances en cours, Salaire brut et Taux d'endettement. La zone de date est remplacée par une Période d'édition à compléter (dont la borne supérieure est limitée à la fin de la période en cours), une case à cocher qui permet ou non le Détail par salarié et une zone Salaire brut qui permet d'appeler une rubrique. Cette rubrique indique la rémunération du salarié, elle est par défaut à BRUT mais reste modifiable. Le tri peut se faire soit par Salarié, Etablissement prêteur, Type de prêt, Objet de prêt, Code du prêt, Catégorie et Département. Prêt Cet encadré permet d'affiner la sélection des prêts à éditer. Trois critères sont proposés : Objet, Type et Etablissement. Voir les explications sur ces critères sont données dans Paramétrage de la gestion des prêts. Dans tous les cas, ces zones servent à définir les bornes limites de l'édition. Il est possible d'indiquer manuellement les bornes ou d'utiliser les boutons zoom pour les sélectionner dans une liste. Tri Ouvrir la boîte à liste déroulante et sélectionner un des choix. Cette liste varie en fonction de l'édition choisie. Salarié Cet encadré permet d'affiner la sélection des salariés à éditer. Trois critères sont proposés : Matricule, Catégorie et Etablissement. 55
Les éditions Voir les explications sur ces critères sont données dans le Manuel de référence, le Menu Listes. Dans tous les cas, ces zones servent à définir les bornes limites de l'édition. Il est possible d'indiquer manuellement les bornes ou d'utiliser les boutons zoom pour les sélectionner dans une liste. Zone de date Cette zone varie en fonction du choix des éditions. Prêts Sélectionner dans cette zone les types de prêts à éditer : Arrêtés, Non arrêtés, Débloqués, Non débloqués. Cocher les cases correspondantes aux types de prêts à sélectionner pour l'édition. Voir Gestion des prêts, pour plus d'explications sur ces termes. Salariés Ces cases à cocher permettent une sélection supplémentaire des salariés selon leur état : Actifs, Mis en sommeil, Absents, Sortis. Voir dans le Manuel de référence, Fiches de personnel /le Menu Listes, pour avoir plus de détails sur ces termes. Valider par OK, choisir un mode de sortie et lancer l'édition. 56
Les éditions Journal des incidents Gestion / Prêts / Etats / Journal des incidents La fenêtre Prêts/Liste des salariés doit être affichée à l'écran. Activer la commande Etats / Journal des incidents. Edition Cocher l'option parmi les choix ci-dessous. Pour chaque édition, les critères de sélection sont rappelés dans l'en-tête. Ces éditions reprennent le Numéro du prêt, le Matricule du salarié ainsi que son Nom et son prénom, la Date et le Numéro de décision de l'incident. Journal des reports d'échéances Cette édition présente l'ensemble des prêts ayant des reports d'échéances. Il reprend notamment la Date d'échéance reportée, les Montants du prêt et des Echéances avant et après report, la nouvelle échéance, le Nombre de report, la Franchise et le Montant des intérêts intercalaires. Les bornes supérieures des dates de déblocage et de l'incident sont limitées à la période en cours. Dans cette édition le nom et le prénom des salariés ne sont pas repris. Journal des remboursements partiels Ce choix permet une édition de l'ensemble des prêts ayant des remboursements partiels. Il indique la date du remboursement partiel ainsi que les Montants du prêt, dû avant, du remboursement partiel et restant dû. Journal des remboursements totaux Ce journal présente l'ensemble des prêts remboursés totalement avant terme. Il indique la date du remboursement total ainsi que les montants suivants : du prêt, dû avant, du remboursement partiel et restant dû. Journal des prêts arrêtés Cette édition présente l'ensemble des prêts arrêtés en indiquant les informations suivantes : Montant du prêt, Montant restant dû et Motif d'arrêt. Un total général des montants est donné à la fin du journal. Journal des mises en contentieux Ce choix permet une édition de l'ensemble des prêts mis en contentieux. Il indique les informations suivantes : Date de mise en contentieux, le Montant dû avant et le Montant du contentieux. 57
Les éditions Prêt Cet encadré permet d'affiner la sélection des prêts à éditer. Trois critères sont proposés : Objet, Date de déblocage, Date de l'incident. Voir les explications sur ces critères sont données dans Paramétrage de la gestion des prêts et dans Gestion des prêts. Dans le cas de la zone objet, il est possible d'indiquer manuellement les bornes ou d'utiliser les boutons zoom pour les sélectionner dans une liste. Tri Ouvrir la boîte à liste déroulante et sélectionner un des choix qui permettra de trier les listes dans l'édition. Quatre types de tri sont proposés : Salarié, Etablissement prêteur, Type de prêt, Objet de prêt, Date d'incident. Salarié Cet encadré permet d'affiner la sélection des salariés à éditer. Trois critères sont proposés : Matricule, Catégorie et Etablissement. Voir les explications sur ces critères sont données dans le Manuel de référence, le Menu Listes. Dans tous les cas, ces zones servent à définir les bornes limites de l'édition. Il est possible d'indiquer manuellement les bornes ou d'utiliser les boutons zoom pour les sélectionner dans une liste. Salariés Ces cases à cocher permettent une sélection supplémentaire des salariés selon leur état : Actifs, Mis en sommeil, Absents, Sortis. Voir le Manuel de référence, Fiches de personnel du menu Listes pour avoir plus de détails sur ces termes. Valider par OK, choisir un mode de sortie et lancer l'édition en validant. 58
Les éditions Analyse des prêts Gestion / Prêts / Etats / Analyse des prêts La fenêtre Prêts/Liste des salariés doit être affichée à l'écran. Activer la commande Etats / Analyse des prêts. Sélection des salariés Tous les salariés sont sélectionnés par défaut. Les critères de sélection proposés par défaut sont ceux définis par l'utilisateur par l'option Tri permanent sur la liste des salariés (par les commandes Fiches de personnel ou Bulletins salariés). Voir dans le Manuel de référence, les commandes de tri / Le menu Options / Ergonomie du logiciel. L'utilisateur peut sélectionner les salariés en fonction de leur matricule. L'utilisateur peut utiliser les critères proposés (le critère Matricule ou Nom/Matricule est obligatoire) ou les combiner à d'autres critères à l'aide des boutons Inser et Suppr. Voir dans le Manuel de référence / Généralités sur les sélections / Ergonomie du logiciel. Pour tous les critères autres que le Matricule ou le Nom/Matricule, l'utilisateur peut demander une Totalisation (des montants) et/ou une Rupture (saut de page à chaque changement de groupe). Pour activer cette option, cocher la case de la colonne Tot et/ou Rup. Pour affiner la sélection dans la liste des salariés, cliquer sur le bouton Sélection manuelle. Voir dans le Manuel de référence, Généralités sur les sélections / Ergonomie du logiciel. Détail par salarié Cette option permet d'obtenir un état avec un détail des prêts pour chacun des salariés sélectionnés. L'impression du détail par salarié est nécessaire si le seul critère de sélection retenu est le Matricule ou le Nom/Matricule. Laisser l'option cochée par défaut, sinon la décocher. Répartition Voir les explications sur ces critères sont données dans Paramétrage de la gestion des prêts. 59
Les éditions Types de prêts Case d'option qui permet d'éditer une analyse en fonction des différents types de prêts. Cliquer sur cette option pour la sélectionner. Objets de prêts Il s'agit d'une case d'option qui permet une édition en fonction des différents objets de prêts. Cliquer sur cette option pour la sélectionner. Déblocage du... au... Indiquer la période sur laquelle l'analyse des prêts débloqués doit se faire. Voir les explications sur ce critère sont données dans Paramétrage de la gestion des prêts. Prêt Sélectionner dans cette zone les types de prêts à éditer : Arrêtés, Non arrêtés, Débloqués, Non débloqués. Cocher les cases correspondantes aux types de prêts à sélectionner pour l'édition. Voir Gestion des prêts, pour plus d'explications sur ces termes. 60