Règlement Intérieur 2013 I Modification du règlement intérieur Article 1 : Conformément à l'article des statuts de l'association, le règlement intérieur est établi par le Comité Directeur puis ratifié par l'assemblée générale ordinaire. Il peut-être modifié par l'assemblée générale sur proposition du Comité Directeur suivant la procédure suivante : Le nouveau règlement intérieur est communiqué à tous les membres de l'association par la remise en format électronique (e-mail) ou papier de celui-ci sous un délai de quinze jours avant la date de l'assemblée générale. II Les membres Article 2 : Cotisations Le montant de la cotisation est fixé annuellement par l'assemblée générale sur proposition du Comité Directeur. Une licence est établie à chaque personne ayant acquitté sa cotisation. Le renouvellement de la cotisation annuelle doit être versé avant le 31 octobre. Une pénalité financière sera appliquée à tout renouvellement effectué au delà de cette date. Son montant est fixé par l'assemblée générale sur proposition du Comité Directeur. Toute cotisation versée à l'association est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation en cours d'année en cas de démission, d'exclusion ou de décès d'un membre. Pour les personnes représentant l'association au niveau de l arbitrage FFTri, le Comité Directeur pourra décider de la gratuité de la cotisation (licence dirigeant).
Article 3 : Caution Une caution, dont le montant est fixé en AG sur proposition du comité directeur, est demandée à chaque adhèrent. Cette caution vise à garantir la représentativité du club et de ses partenaires lors de compétitions durant la saison. La caution est restituée dès lors qu'un minimum de 5 courses est effectué par l'adhérent adulte et 5 pour les mineurs plus deux avec le Nautic-club, après avis de la commission responsable. Article 4 : Admission de membres Les personnes désirant adhérer devront remplir le formulaire de licence FFTri, fournir une photo d identité, la fiche sanitaire ainsi que le présent règlement intérieur daté et signé précédé de la mention «lu et approuvé» et régler la cotisation par chèque de la formule choisie (accueil ou compétition). La procédure d adhésion sera mise en ligne sur le site internet officiel de l association et sera envoyée en format papier à toute personne qui en fera la demande. Pour les mineurs de moins de dix-huit ans, le formulaire de licence FFTri sera rempli par le représentant légal. Il en est de même pour le règlement intérieur. Article 5 : Période «découverte» La possibilité d essayer et de découvrir la structure d entraînement des «Vallons de la Tour Triathlon» est offerte aux sportifs qui en font la demande et après autorisation de l entraîneur responsable et du Comité Directeur. Elle sous-entend obligatoirement que l individu concerné soit en possession d un certificat médical autorisant l entraînement en triathlon, datant de moins de deux mois. La période «découverte» est limitée dans le temps (deux semaines). Article 6 : Manifestations du club Les membres du club s'engagent à participer en temps que bénévoles aux compétitions et événements organisés par l'association Vallons de la Tour triathlon ou à défaut à se faire représenter. III Règlement médical Article 7 : Certificat médical Pour les personnes n ayant pas encore reçu leur licence FFTri, l accès aux entraînements ne sera possible que lorsque l association aura en possession un certificat médical autorisant l entraînement en triathlon datant de moins de 2 mois. Article 8 : Lutte antidopage Les adhérents du club doivent le cas échéant, se soumettre aux examens préventifs ou de contrôles réglementaires y compris les contrôles antidopages éventuels.
Les adhérents du club s engagent à respecter les règlements médicaux fédéraux et tout texte spécifique en la matière. Ils s engagent à participer à toute action de prévention et de lutte contre le dopage à l initiative du club, du comité départemental ou du comité régional de la FFTri. Chaque adhérent s engage à ne pas utiliser de substances illicites ou à utiliser des actes médicaux afin d'augmenter artificiellement ses capacités physiques. IV Participation aux compétitions Article 9 : Licence La participation aux compétitions de triathlon est soumise à la possession de la licence FFTri compétition et non accueil. Cette dernière ne donne droit qu à l accès aux entraînements. Article 9 bis : Licence «LOISIRS» Le nombre de licence accueil délivré par le club est limité ; ces licences ne concernent que les entraînements course à pied et cyclisme. Article 9 ter : Licence «Nautic-club» Un partenariat avec le Nautic-club permet aux jeunes du club de bénéficier des entraînements du club de natation, sous réserve de certaines conditions. La licence est prise en charge par les Vallons de la Tour triathlon. Les jeunes bénéficiant de ces entraînements s'engagent à participer à au-moins deux compétitions avec le Nautic-club. Article 10 : Réglementation L'accès à toute compétition agréée par la FFTri, demande le respect de la RGF (Réglementation Générale Fédérale) de la FFTri, dernière édition connue. Sportivité, attitude, respect des bénévoles, des autres athlètes, des spectateurs et du corps arbitral. Cette attitude doit être respectée sur toute autre épreuve, de quelque nature que ce soit, quand l'image du club est affichée. V Forum internet Article 11 : Présentation L association a mis en place un forum (ou blog) d échanges uniquement réservé aux membres du club dont l objectif est de faciliter la communication entre les adhérents eux-mêmes. Bien qu'administré par l association, tout ce qui sera mentionné dans ce forum ne peut en aucun cas engager sa responsabilité. Ce forum comporte sept rubriques : - Entraînements - Compétitions - Vente / Achat matériel - Réglementation
- Divers - Le coin des supporters - Archives compétitions Article 12 : Rubrique «entraînements» La rubrique entraînements du forum permet aux membres de se donner rendez-vous pour des séances d entraînements groupées. L association ne sera en aucun cas tenue responsable en cas d incident survenu lors de ces séances d entraînements, y compris pour les séances proposées par des membres du Comité Directeur, qui agiront dans ce cas à titre personnel. De même, la personne étant à l initiative de l entraînement ne sera pas tenue responsable en cas d incident. L'assurance FFTri liée à la licence ne s'appliquera pas en cas d'incident survenu dans ce présent cadre. Pour rappel : "les séances d entraînement doivent se dérouler dans le cadre du contrôle du club (son représentant légal) ou sous sa surveillance ou avec son autorisation. A défaut de respect de ces procédures, en cas d accident, les garanties prévues au contrat d assurances peuvent ne pas s appliquer et les personnes concernées pourraient avoir à faire jouer leurs assurances personnelles." Lors de l'annonce de l entraînement, nous vous prions de respecter une mise en forme type : Titre: "Discipline" "Date" ex : "Sortie vélo 13 Mai" ou "Sortie Lac 15 Mai" ou "Séance cap 15 Mai" Description (corps de texte) : L'ensemble des points suivants devront être présents : "Discipline" / "Date" / "Heure" / "Lieu de rendez-vous" / "Type d'entrainement prévu" / "Personnes inscrites" Article 13 : Rubrique «compétitions» La rubrique compétitions du forum permet aux membres d échanger sur leur programme de courses, sur les résultats des compétitions passées et des performances des uns et des autres. Article 14 : Rubrique «vente / achat matériel» La rubrique vente / achat matériel permet aux membres de poser des questions ou de vendre du matériel sportif ( vélos, roues, combinaisons,...). Article 15 : Rubrique «réglementation» La rubrique réglementation du forum permet un lien direct avec notre arbitre fédéral. Article 16 : Rubrique «divers» La rubrique divers du forum permet aux membres d échanger sur la vie du club, du matériel, etc. Article 17 : Rubrique «le coin des supporters»
La rubrique le coin des supporters permet aux conjoints des membres du club de se retrouver en signalant leur présence le jour d'une compétition. Article 18 : Rubrique «archives compétitions» La rubrique archives compétitions permet aux membres de retrouver les comptes rendus d'épreuves des années précédentes. Article 19 : Inscription Seuls les membres ou leurs conjoints de l'association seront autorisés à avoir accès au forum. Pour s'inscrire, il suffit de se connecter sur le site internet de l association rubrique «forum» et de suivre les indications mentionnées à l'écran. Article 20 : Restrictions Le forum est un espace public, aussi il est régi par les lois en vigueur dans notre pays. Il est interdit aux membres d'ajouter toute nouvelle rubrique. L association se donne le droit de supprimer tous messages et sujets ne respectant pas les conditions mentionnées ci-dessus. VI Discipline Article 21 : Démission et radiation Conformément à l article 1.2.10 des statuts, la qualité de membre se perd par : -LA DEMISSION Le membre démissionnaire devra adresser sous lettre simple sa décision au Comité Directeur. Le membre n'ayant pu régler sa cotisation annuelle au 31 décembre de l'année d'adhésion sera considéré comme démissionnaire d'office. Aucune restitution de cotisation n'est due au membre démissionnaire. -LA RADIATION Pour compléter l'article des statuts, un membre peut-être exclu pour les motifs graves suivants : - matériel détérioré, - comportement dangereux, - propos désobligeants envers un autre membre, - comportement non conforme avec l'éthique de l'association, - non respect des statuts et/ou du règlement intérieur. Toute radiation éventuelle et/ou infraction à la Réglementation Générale de la FFTri Statuaire et/ou Réglementaire ou aux statuts et Règlements Intérieur du club est jugée sur la base des procédures réglementaires adoptée par la FFTri : au regard du décret N 93-1059 du 3 septembre 1992 relatifs aux Règlements Disciplinaires des fédérations participant à l exécution d une mission de service public(rg /Chapitre 13).
au regard de l article 16 de la loi 89-432 du 28 juin 1989 et des dispositions des décrets-n 93-837 du 30 août 1991 et N 92-381 du 1er avril 1992 relatifs à la lutte contre le dopage (RG/Chapitre 12) VII Entraînements Article 22 : Responsabilité Seules les séances d entraînement mentionnées sur le site internet de l association seront encadrées par le club. Toutes les séances programmées via le forum de l association relèvent de la responsabilité individuelle des participants. Dans le cas de séances encadrées par l association, la prise en charge des adhérents commence et s arrête aux heures précises des séances d entraînement ou d apprentissage. Le club décline toute responsabilité pour tout incident ou accident survenu à un adhérent qui ne s est pas présenté à l entraîneur ou qui a quitté le lieu d entraînement (bassin pour la piscine) sans son autorisation. Article 23 : Cas des mineurs Pour les séances d entraînement programmées via le forum de l association, la présence d un adulte référent est obligatoire. Dans ce cas, l ensemble des participants adultes doit accepter l adulte référent désigné par le représentant légal. Pour les séances de natation, la présence d un adulte référent n est pas obligatoire, du fait de l encadrement par un entraîneur diplômé. Cependant, il est demandé aux responsables légaux de s assurer en déposant les enfants que l entraînement a bien lieu (cas de fermeture technique de bassin par exemple, etc.). Les parents doivent vérifier que leurs enfants regagnent effectivement le groupe d affectation sur la plage de la piscine et doivent être présents à la fin de la séance pour reprendre en charge le mineur dès son entrée dans les vestiaires. Pour les catégories jeunes, il est obligatoire de participer aux tests des class-tri organisés par le club qui ont lieu deux fois par an. Article 24 : La pratique Les personnes assistant aux séances d'entraînement sont tenues : de se présenter avec une tenue propice à la pratique du triathlon selon les disciplines pratiquées ; de respecter les horaires d'entraînement et de respecter l'encadrement ; de ne tenir aucun propos incorrect, xénophobe ou déplacé vis à vis d'un membre quel qui soit ; de respecter le code de la route en vélo ou en course à pied. Les adultes doivent avoir un comportement et une attitude irréprochable en vélo ou course à pied. Ils engagent leur propre responsabilité. Le port du casque est obligatoire.
Article 25 : Horaires et accès aux séances adultes Les séances d'entraînement se déroulent et sont accessibles comme suit : Natation : Lundi de 20H00 à 21H30 : Adultes et jeunes préparant les championnats de France. Samedi de 12H00 à 13H30 : Adultes et jeunes préparant les championnats de France. Course à Pied : les Mardi et Jeudi de 19h30 à 21H00 : Adultes, en accès libre sous la responsabilité individuelle des participants. Cyclisme : Les séances sont proposées par les adhérents sous la responsabilité de chacun. Article 25 bis : Horaires et accès aux séances jeunes Les séances d'entraînement se déroulent et sont accessibles comme suit : Natation : Séances prévues par le nautic-club suivant le niveau. Course à pied : Mardi de 18h30 à 19h30 Cyclisme et CàP : Samedi de 10h00 à 11h30 VIII Coach(s) Article 26 : L'encadrement Le président du club délègue la responsabilité des entraînements encadrés par le club au cadre sportif ou cadre technique du club. En cas d'annulation d'une séance d'entraînement, le cadre sportif se doit d'appeler l'ensemble des adhérents ou veiller à la communication de cette information. Les entraîneurs sont soit bénévoles, soit reconnus initiateurs (BF5) ou entraîneurs (BF4 et BF3). Ils ont l'autorité nécessaire pour ne pas accepter un membre ayant un comportement nuisible au bon déroulement de la séance sportive. Article 27 : Les entraîneurs, comme les adhérents et accompagnateurs doivent se conformer aux règlements intérieurs et normes de sécurité imposées dans les structures d accueil.
Article 28 : Les entraîneurs sont tenus de faire respecter le règlement intérieur. Sur le plan du fonctionnement, ils se plient aux décisions du Comité Directeur. IX Installations sportives et locaux de rassemblement Article 29 : Mesures de police Il est interdit de fumer dans les locaux mis à disposition pour l'association. Des boissons alcoolisées ne peuvent y être introduites. Idem pour l'usage de stupéfiants ou dérivés. Article 30 : Dégradations Tout membre du club s engage à respecter et à protéger les installations qui le reçoivent que ce soit pour les entraînements, lors de compétitions ou lors de rassemblements divers (réunions, AG, etc.). Outre les sanctions administratives, le club se réserve le droit de se faire rembourser par l adhérent responsable le montant des dégâts causés par celui-ci lors d une utilisation anormale du matériel ou d une dégradation des installations. X Droit à l'image Article 31 : Diffusion données personnelles L association peut envisager de diffuser sur son site Internet et dans la presse : les résultats de compétitions auxquelles participent les membres du club (nom, prénom, année de naissance, sexe, temps réalisé) les photographies ou vidéos des adhérents réalisées lors des entraînements, compétitions ou manifestations sportives. Les adhérents disposent, à tout moment, d un droit d accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent. XI Assemblée générale Article 32 : Convocation La convocation à l assemblée générale se fera quinze jours avant cette dernière par les outils suivants : mail, communication orale, publication sur site et document papier si au moins deux des éléments précédents ne fonctionnent pas.
XII Autres Article 33 : Toute situation non prévue dans ce règlement sera soumise à l arbitrage exclusif du Président du bureau ou du Comité Directeur en fonction de son importance. Date : Nom et prénom : Signature précédée de la mention «lu et approuvé» :