P.R.E.S. DE TOULOUSE Schéma Directeur Immobilier et d Aménagement RAPPORT 1 RAPPORT 2

P.R.E.S. DE TOULOUSE Schéma Directeur Immobilier et d Aménagement Grand Sud-Est et Quartiier des Sciiences Janvier 2010 RAPPORT 1 Phase II :: Diagnostti ic du pattrri imoine Phase IIII :: Sttrrattégie d' 'aménagementt ett Réfférrentti iell Développementt Durrable Phase IIIIII..1 :: Prri iorri isatti ion des opérratti ions RAPPORT 2 Phase IIIIII..2 :: Prropositti ion de scénarri io((s)) de Schéma Dirrectteurr IImmobilierr ett d Aménagementt Univerrsi ittai irre

P.R.E.S. DE TOULOUSE Schéma Directeur Immobilier et d Aménagement Grand Sud-Est et Quartiier des Sciiences Janvier 2010 RAPPORT 1 Phase II :: Diagnostti ic du pattrri imoine Phase IIII :: Sttrrattégie d' 'aménagementt ett Réfférrentti iell Développementt Durrable Phase IIIIII..1 :: Prri iorri isatti ion des opérratti ions RAPPORT 2 Phase IIIIII..2 :: Prropositti ion de scénarri io((s)) de Schéma Dirrectteurr IImmobilierr ett d Aménagementt Univerrsi ittai irre

S O M M A I R E Préambule... 5 La mission confiée comprend trois phases :... 6 PHASE I DIAGNOSTIC DU PATRIMOINE 7 I.1 Diagnostic occupation du patrimoine... 8 I.1.1 - Tableau synthétique des surfaces par composante... 8 I.1.2 - Présentation des effectifs projetés... 9 I.1.3 - Explication de la méthode d analyse (ratios de référence)... 11 I.1.4. - Synthèse de l occupation actuelle du patrimoine... 13 I.1.5. - Synthèse des projections théorique des besoins selon une hypothèse d évolution des effectifs en 2017... 17 I.2 - Diagnostic technique et énergétique... 20 I.2.1 - Présentation de la méthode :... 20 I.2.2 - Présentation d une fiche de synthèse type... 22 I.2.3 - Explication des groupes et synthèse du diagnostic par groupe (surface état)... 23 I.2.4 - Analyse classification Ministère/ Diagnostic... 25 I.2.5 - Localisation classification Diagnostic... 26 I.2.6 - Localisation des bâtiments selon le classement Ministère... 28 I.2.7 - Visualisation des performances du patrimoine... 30 I.3 - Expertise financière... 33 I.3.1 - Estimation des coûts d investissement de remise à niveau (par groupe au regard de l état du patrimoine)... 34 I.3.2 - Estimation des coûts de maintenance sur 25 ans... 35 I.3.3 - Estimation des coûts de fonctionnement (fluides)... 36 Equipe SCET BATECO OBRAS - BEHI Rapport définitif Page 3

PHASE II STRATEGIE D AMENAGEMENT ET REFERENTIEL DEVELOPPEMENT DURABLE 37 Préambule... 38 II.1 - Principes, enjeux et scénarii d Aménagement... 39 II.2 Réferentiel Développement Durable... 40 II.2.1 Objectifs... 40 II.2.2 Mise en place et suivi de la démarche environnementale... 41 II.2.3 Profil environnemental... 41 II.3 - Usage et exploitation... 60 PHASE III PRIORISATION DES OPERATIONS ET TRADUCTION EN SCENARIO(S) DE SCHEMA DIRECTEUR IMMOBILIER 61 III.1 - Priorisation des opérations inscrites dans l opération Toulouse Campus... 62 III.1.1 - Les critères de priorisation proposés :... 63 III.1.2 - Le système de notation des critères de priorisation :... 64 III.1.3 - L'attribution des notes aux opérations... 65 III.1.4 Impact des 15 operations realisables a court terme sur le cout global de remise à niveau du patrimoine universitaire... 67 III.1.5 Présentation des 13 operations priorisées... 69 III.1.6 Liste des opérations de réhabilitation demande de financement faite au Conseil Général le 21 janvier 2010... 98 III.2 - Proposition de scénarios du schema directeur immobilier du Grand Sud Est et Quartier des Sciences (cf Rapport 2)... 99 Equipe SCET BATECO OBRAS - BEHI Rapport définitif Page 4

PREAMBULE Les établissements d enseignement et de recherche fédérés au sein du PRES «Université de Toulouse», sont portés par l ambition de figurer dans le groupe des 100 premières universités européennes, à horizon 2020. Lauréat de l appel à projets «Opération Campus» lancé par le Ministère de l Enseignement supérieur, le PRES «Université de Toulouse» s est vu confirmer la validation définitive du dossier «Toulouse Campus» en février 2009. En septembre 2009 la Ministre du MESR a annoncé une dotation budgétaire en capital de 350 M attribuée au PRES de Toulouse. Cette dotation en capital devrait produire environ 15 millions d'euros par an, permettant le financement des loyers PPP (investissement, maintenance, gros entretien, services) pour les opérations inscrites dans le dossier Toulouse Campus. Les trois grandes ambitions concernant ce projet stratégique sont : une politique scientifique et pédagogique visant l excellence européenne et internationale, par de nouveaux projets communs de formation et de recherche mutualisés, un site attractif, offrant des fonctions d accueil mutualisées, permettant d améliorer la qualité de la vie étudiante et de constituer un campus intégré, malgré sa poly-centralité, par le développement des transports et des systèmes d information. une université ouverte à la société et à l innovation. Pour assurer une mise en œuvre optimale des opérations présentées dans le dossier, le comité d'évaluation de l Opération Campus a formulé les recommandations suivantes : Arbitrer les opérations prioritaires dans la logique d'ensemble et le respect des orientations exprimées, tant en matière scientifique que de vie du campus. Projeter une mise en œuvre progressive de l'ensemble des opérations ; A cet effet, le PRES de Toulouse à confié à l'équipe SCET- BEHI -BATECO-OBRAS une mission de réalisation du schéma directeur immobilier et d aménagement Grand Sud-Est et Quartier des Sciences qui constitue un document de référence et une expertise d aide à la décision pour l ensemble des partenaires associés au projet «Toulouse Campus». Les objectifs de ce travail sont multiples : Traduire le projet global de l Université de Toulouse en projet immobilier et d aménagement Identifier les opérations immobilières à programmer à court moyen et long terme, en restructuration/extension et construction neuve Proposer un phasage de ces opérations en un ou plusieurs scénarios avec priorisation des opérations Etudier l articulation et la cohérence de ces opérations, aider à la répartition et l affectation des moyens techniques et financiers réservés pour l Opération Campus Equipe SCET BATECO OBRAS - BEHI Rapport définitif Page 5

LA MISSION CONFIEE COMPREND TROIS PHASES : PHASE 1 : Fiabiliser et optimiser l état des lieux existant de l immobilier Diagnostic immobilier de l existant et des projets inscrits dans l opération Toulouse Campus, leur contenu et l économie globale des projets Analyse urbaine des sites permettant la mise au point des objectifs et des enjeux d aménagement du Site Grand Sud-Est Expertise des estimations de surfaces de programmes envisagés dans le dossier Toulouse Campus PHASE 2 : Réaliser un référentiel développement durable Détermination du profil environnemental par catégorie de bâtiment Détermination des objectifs et exigences HQE par cible et par catégorie de bâtiment Elaboration du référentiel développement durable PHASE 3 : Aider à la priorisation des opérations et traduction en scénario(s) de schéma directeur Proposition d un système de notation des opérations inscrites dans l opération Toulouse Campus Réalisation du Schéma Directeur Immobilier Ce document constitue comprend les éléments des phases 1, 2 et 3 et constitue le schéma directeur immobilier et d aménagement du Grand Sud Est et du Quartier des Sciences. Equipe SCET BATECO OBRAS - BEHI Rapport définitif Page 6

PHASE I Diagnostic du patrimoine Equipe SCET BATECO OBRAS - BEHI Rapport définitif Page 7

I.1 DIAGNOSTIC OCCUPATION DU PATRIMOINE Le périmètre de cette étude de schéma directeur immobilier et d aménagement universitaire se limite au secteur Grand Sud- Est et Quartier des Sciences de Toulouse qui comprend : l INSA, les sites Labège, Rangueil et Auzeville Castanet Tolosan de l INP : ENSIACET, ex- ENSIACET Rangueil, ENSAT et INP le Campus de l UPS qui comprend : o à Rangueil, les UFR Sciences et Technologie, la Faculté de Médecine Toulouse-Rangueil, la Faculté de Chirurgie Dentaire, la Faculté des Sciences Pharmaceutiques, l IUT «Rangueil», l IUT «Ponsan», le CESR OMP, o au centre ville de Toulouse, les bâtiments du 37-38-39-41 allées J.Guesdes et le 38 rue des 36 ponts, o à Auzeville, l Agrobiopôle. I.1.1 - TABLEAU SYNTHETIQUE DES SURFACES PAR COMPOSANTE INSA INP UPS Implantations superficie composantes => 21 hectares 65 400 m² SHON 1 école d'ingénieur 1 site Campus Rangueil 4 sites dont 2 dans le périmètre de l'étude Labège & Auzeville -Castanet Tolosan Campus et ENSIACET : 21 hectares - 37 200 m² SHON ENSAT : 58 hectares - 14 100 m² SHON + Site de Poucharramet => 66 525 m² SHON 79 ha 2 écoles d'ingénieurs (ENSAT, ENSIACET, ENSEEIHT hors étude) Campus Toulouse-Labège (CPP) 4 sites Campus Rangueil & Auzeville 37 et 39 allée J.Guesde & rue des 36 ponts Campus Rangueil : 292 000 m² SHON - 101 ha J.Guesde & 36 ponts : 36 000 m² SHON sur 3,1 ha Auzeville : 3 850 m² SHON sur 4,6 ha => 332 000 m² SHON 109 ha 1 département Licence 9 UFR dont 3 UFR scientifique et technologique et 4 UFR santé 1 IUT effectifs 2500 étudiants dont 215 doctorants 323 EC 254 personnels administratifs 1 815 étudiants dont 259 doctorants 125 EC 281 personnels administratifs 27 228 étudiants dont 1 800 doctorants 1 850 EC et chercheurs 1 160 personnels administratifs Equipe SCET BATECO OBRAS - BEHI Rapport définitif Page 8

I.1.2 - PRESENTATION DES EFFECTIFS PROJETES La méthodologie adoptée a été d'analyser les préconisations du Ministère de l'education Supérieure et de la Recherche, de récolter les hypothèses d'évolution des effectifs par entités des universités toulousaines et enfin de synthétiser ces données pour aboutir à une hypothèse de travail probable pour 2017. Projections à l'horizon 2017 du Ministère de l'education Supérieure et de la Recherche La note d'information 08.32 de novembre 2008 du Ministère de l'education Supérieure et de la Recherche indique les tendances suivantes : - En 2007, les bacheliers ont été moins enclins à s inscrire dans une formation de l enseignement supérieur français. La baisse devrait se poursuivre à partir de 2009 jusqu en 2017. - En outre, suite à un effet démographique, le nombre de bacheliers diminuerait entre 2008 et 2017 (- 4,9%). Ces deux effets cumulés, les effectifs de l enseignement supérieur devraient fortement reculer en dix ans pour atteindre 2 074 400 étudiants inscrits, c est-à-dire, 153 800 étudiants de moins qu en 2007 (soit - 6,9%). À l université, la baisse serait plus importante, 195 700 étudiants en moins y seraient inscrits (- 15,2%). Les effectifs diminueraient également dans les filières IUT (- 1,1%) et STS (- 3,3%). Les classes préparatoires verraient leur influence augmenter avec 3 800 étudiants supplémentaires dans dix ans (+ 4,9%). Dans les autres formations du supérieur (IUFM, écoles de commerce, d art, d architecture...), les effectifs progresseraient de 42 400 étudiants (+ 9,8 %). Equipe SCET BATECO OBRAS - BEHI Rapport définitif Page 9

Au total, le nombre d'étudiants inscrits dans les disciplines générales hors santé à l'université serait en baisse de -22,1% sur dix ans. Les effectifs en économie, AES, en sciences, STAPS et en lettres, sciences humaines et langues seraient particulièrement affectés par cette baisse (respectivement -21,5%, -31,7% et - 31,9%) alors qu'ils augmenteraient en droit (+15,1%). Les nombreux départs à la retraite de médecins entraîneraient une hausse du numerus clausus entre 2007 et 2017. Les effectifs dans la filière santé augmenteraient de 24,2% sur la période. Projections à l'horizon 2017 des effectifs des Campus Grand Sud- Est et Quartier des Sciences de Toulouse Suite à un travail en lien étroit avec les universités, il apparaît que les projections du Ministère ne traduisent pas certaines orientations observées au niveau local. L Etat des lieux réalisé par le cabinet Semaphores dans le cadre du schéma Logement étudiant sur Toulouse fait état pour les années 2006 à 2008 d une désaffection des enseignements universitaires (-7%) et des IUT (-2%) ; les écoles d ingénieurs ont affichés dans le même temps une progression (+3.1%). La projection «au fil de l eau» de cette tendance tendrait vers une baisse annuelle des effectifs pour les années à venir. L évolution des effectifs étudiants entre 2008 et 2013 prévue par le Rectorat de Toulouse est de -3 % tous sites confondus. Cette prévision est inférieure aux prévisions nationales globales. Pour UPS, le léger effritement sur les nouveaux entrants (vraisemblablement confirmé en 2008-2009 et peut-être amplifié à cette rentrée) se répercutera forcément sur les 2d et 3ème cycles et donc finalement sur l effectif total de l université. Dans le cadre de l expertise des projets Il est demandé à l équipe d études d intégrer l effet «Projet Campus Pôle d excellence» et de considérer un maintien des effectifs d étudiants sur les prochaines années ; il s agit de la projection de base étayée par une action volontariste améliorant rapidement l attractivité du campus ; cependant, c est un travail avec les personnes ressources associées au contenu de chaque opération inscrite dans le Projet qui permettra d affiner les effectifs respectifs à chaque opération projetée. Equipe SCET BATECO OBRAS - BEHI Rapport définitif Page 10

Hypothèse d évolution des effectifs 2009/2017 : + 0 % pour l université Formation % pour les écoles d ingénieurs + 2 % pour les IUT Recherche + 2 % effectifs projetés INSA INP UPS 2 630 étudiants 1 930 étudiants 27 228 étudiants 550 EC et doctorants 254 personnels administratifs 390 EC et doctorants 281 personnels administratifs 3 720 EC et doctorants 1 160 personnels administratifs I.1.3 - EXPLICATION DE LA METHODE D ANALYSE (RATIOS DE REFERENCE) Afin d'analyser l occupation actuelle des locaux universitaires Grand Sud-Est et Quartiers des Sciences, la SCET a recueilli les surfaces existantes de chacun de leur bâtiment. Ces surfaces détaillées ont été synthétisées par famille d usages : Enseignement, Recherche, Administration et logistique, Documentation, Vie sociale et services, Sport. afin de les comparer aux ratios théoriques de besoins de surfaces. L objectif est de comparer à partir des effectifs actuels, les besoins théoriques avec les surfaces actuelles en identifiant quelles sont les activités concernées par un manque ou un surplus de surface. Nous attirons l attention sur le fait que cette approche concerne uniquement l aspect quantitatif des espaces et ne tient nullement compte de l adaptation des locaux existants aux besoins. Données d entrée : Recueil des surfaces existantes Cette analyse des surfaces se base sur l enquête surface du Ministère de l Enseignement Supérieur et de la Recherche 2009 et de la répartition des surfaces par fonctions d usage des bâtiments : enseignement, recherche, administration, logistique et locaux techniques, documentation, vie sociale et culturelle de l établissement, restauration, hébergement, installations sportive couvertes, occupé par des tiers. Méthodologie du ratio par personne Equipe SCET BATECO OBRAS - BEHI Rapport définitif Page 11

Le mode de calcul par ratio repose sur une approche d usage fonctionnel d espace. Sans forcément tenir compte du statut administratif de la personne comptabilisée, nous dimensionnons les espaces en fonction des personnes physiques effectuant une tâche similaire dans un type d espace identifié. Les effectifs étudiants agrègent les effectifs LMD et les effectifs d IUT et d écoles d ingénieurs. Les postes de recherche concernent les enseignants-chercheurs, les chercheurs, les doctorants et les ingénieurs et techniciens de recherche. Les effectifs indiqués correspondent aux personnes recherches hébergés dans le bâtiment quelque soit leur type de contrat (UPS, INP, INSA, CNRS, INSERM ). L'objectif est de comptabiliser l'ensemble des postes de travail tertiaires et paillasses à prévoir dans les laboratoires de recherche. Les postes administratifs concernent tous les BIATOS hormis ceux affectés à la recherche. Ratio de référence Enseignement m² utiles par pers SCET ratio m² utiles / SHON m² SHON par pers selon l'effectif étudiant L,M,D et autres SR 97 m² SHON par étudiant par étudiant UFR Droit, Economie, SHS 1,8 1,5 2,70 1,67 Sciences dures hors médecine 3,3 1,5 4,95 2,50 Médecine 2,5 1,5 3,75 2,50 Ecole d'ingénieur 6 1,5 9,00 - IUT Tertiaire 4 1,5 6,00 - IUT Secondaire 6 1,5 9,00 - Recherche Bureaux (y compris salles réunion, ) Labos paillasses (uniquement bur + labos) selon l'effectif chercheurs, D, IRTF par étudiant 12 1,4 16,80 0,30 25 1,5 37,50 0,45 Autres locaux selon l'effectif concerné par étudiant BU (ratio par étudiant) 1 1,2 1,2 1,65 Restaurant+ cuisine+stock (ratio par place) 3,5 1,2 4,2 0,88 Sport hors STAPS (ratio par étudiant) 0,3 1,2 0,36 0,33 Vie sociale et services (ratio par étudiant) 0,5 1,4 0,7 0,11 Administration et logistique (ratio par agent) 20 1,4 28 0,44 Méthode d évaluation des besoins de surfaces A partir des effectifs de l année 2008/2009, nous avons calculé le besoin quantitatif théorique de surface nécessaire au fonctionnement du Campus Grand Sud-Est et Quartiers des Sciences. En premier lieu, les ratios utilisés sont ceux établis par la SCET, ratios revisités par rapport aux normes SR97 remises en causes pour les surfaces pédagogiques (notamment depuis LMD) et sous évaluées pour les surfaces de recherche. Nos ratios de m² / effectif sont définis à partir de son expérience dans la programmation d établissements d enseignement supérieur. Ces ratios ont été obtenus sur la base d analyse des grilles horaires d universités et d écoles d ingénieurs dans le cadre de mission de programmation technique détaillée aboutissant à la conception architecturale. Ils sont établis finement en fonction des usages pour permettre leur application à d autres établissements présentant ces mêmes usages (type d enseignement, thème de recherche, services supports, etc.). Multipliés par les effectifs adéquats (étudiants, personnels, etc.), on obtient une première surface théorique que l on peut comparer avec la surface actuelle du Campus Grand Sud-Est et Quartiers des Sciences. Equipe SCET BATECO OBRAS - BEHI Rapport définitif Page 12

Lecture de l analyse : Cellules vertes : surconsommation de surfaces / ratios théoriques Cellules orange : surfaces contraintes / ratios théoriques I.1.4. - SYNTHESE DE L OCCUPATION ACTUELLE DU PATRIMOINE Analyse théorique de l occupation du patrimoine existant INSA : Etat des lieux Analyse de l'existant INSA Effectifs actuels pers. Surfaces actuelles * m² SHON Ratio existant Ratio moyen SCET Evaluation SCET / effectifs actuels Surface théorique m² SHON Δ Enseignement Recherche Administration/log Vie sociale et services 2 471 37 802 13,0 9,0 22 239,00 44% 557 15 906 28,6 37,5 20 887,50-24% 141 3 811 27,0 28,0 3 948,00-3% 2 471 1 837 0,7 0,7 1 729,70 6% autres surfaces 49 416 TOTAL INSA 2 471 ét 59 356m² 48 804m² soit une différence de surface de +10 552m² * Surface école hors documentation, restauration, hébergement, équipements sportifs => INSA : surfaces confortables pour l Enseignement (+44%) et sous-dimensionnées pour la Recherche (-24%) Il ressort de cette analyse des surfaces enseignement, recherche, administration-logistique et vie sociale et service, un surplus de surface pour INSA de l ordre de 22%. C est à dire que les besoins théoriques quantitatifs pour accueillir toutes les fonctions de l INSA sont estimés à 49 000 m² SHON soit de 10.000 m² SHON de moins qu actuellement, à partir des ratios SCET. Ce constat partagé peut être nuancé selon les fonctions, avec de manière flagrante un manque de surfaces pour la recherche et des surfaces très confortables pour l enseignement du fait de la politique de l établissement. INP : Equipe SCET BATECO OBRAS - BEHI Rapport définitif Page 13

Etat des lieux Analyse de l'existant Effectifs actuels Surfaces actuelles * Evaluation SCET / effectifs actuels INP pers. m² SHON Ratio existant Ratio moyen SCET Surface théorique m² SHON Δ Enseignement 1 815 25 169 13,9 9,0 15 831,00 59% INP 168 1 068 6,4 6,0 1 008,00 6% ENSIACET 949 6 078 6,4 9,0 8 541,00-29% ENSAT 698 2 802 4,0 9,0 6 282,00-55% ex ENSIACET Rangueil 15 221 Recherche 471 21 632 45,9 37,5 17 662,50 22% Administration/log 194 9 009 46,4 28,0 5 432,00 66% Vie sociale et services 1 815 1 606 0,9 0,7 1 270,50 26% autres surfaces non comptabilisées (FC, ICSI) 1 777 TOTAL INP 1 815 ét 57 416m² 40 196m² soit une différence de surface de +17 220m² * Surface école hors documentation, restauration, équipements sportifs => INP : surfaces confortables pour la Recherche (+22%) et déficitaires pour l Enseignement (-37%) hors m² de l ex-ensiacet Rangueil Il ressort de cette analyse des surfaces enseignement, recherche, administration-logistique et vie sociale et service, un surplus de surface pour l INP de l ordre de 43% si l on intègre dans l analyse des surfaces de l ex-ensiacet Rangueil dont les locaux sont intégrés au patrimoine INP mais ne sont pas réattribués à ce jour. Hors m² de l ex-ensiat Rangueil, il ressort de cette analyse un équilibre entre les besoins actuels et les surfaces disponibles (+5% entre l évaluation SCET et surfaces actuelles soit + 2 000 m² SHON). Ce constat partagé peut être nuancé selon les fonctions. La recherche, l administration et la vie sociale et services consomment une surface importante aux dépens de la l enseignement. Equipe SCET BATECO OBRAS - BEHI Rapport définitif Page 14

UPS : Effectifs actuels pers. Etat des lieux m² SHON UPS 11 923-8 070 Surfaces actuelles * Ratio existant Ratio moyen SCET Analyse de l'existant Evaluation SCET / effectifs actuels Surface théorique m² SHON Δ Enseignement 27 228 141 991 143 552-1% UFR Sciences et technologie 11 923 67 783 3,75 à 6 62 680 8% IUT 5 114 37 438 6 à 9 39 889-6% UFR Santé 10 191 36 503 3,75 à 7,95 40 983-11% Recherche 3 647 126 105 34,6 37,5 136 763-8% UFR Sciences et technologie 103 850 IUT 241 2 679 11,1 37,50 9 038-70% UFR Santé 19 576 Administration/log 1 163 29 797 25,6 28,0 25 172 18% Administration UFR 660 15 537 23,5 16,80 11 088 40% Administration générale 503 14 260 28,3 28,00 14 084 1% Vie sociale et services autres surfaces 68 234 27 228 6 410 0,2 0,7 19 060-66% TOTAL UPS 27 228 304 302m² 324 546m² soit une différence de surface de -20 244m² * Surface école hors documentation, équipements sportifs, 38 rue des 36 ponts, 39 allée J.Guesdes, FC => UPS : A l échelle globale d UPS, les surfaces sont adaptées pour l Enseignement (-1%) et sousdimensionnées pour la Recherche (-8%) A l échelle du Campus Rangueil, il est intéressant de noter un déficit de surface relativement modeste par rapport aux ratios SCET (-6%). A ce niveau de précision macro, on peut conclure que les surfaces actuelles sont cohérentes avec les besoins, sans pour autant réduire les disparités entre implantations et domaines. Les locaux d enseignement des UFR Sciences et Technologiques semblent être globalement adaptés. La présentation de ce tableau gomme évidemment les différences entre les implantations, ce qui n est pas le but du schéma directeur, mais pose un premier jalon dans une réflexion à mener. Dans le détail, il semble qu il est une disparité des surfaces entre les UFR. A noter, présence de nombreux locaux mutualisés (12%) pour la licence commune et les UFR. Equipe SCET BATECO OBRAS - BEHI Rapport définitif Page 15

Taux d occupation des salles : Analyse prenant en compte le changement du mode de calcul Ministère (calcul sur une base de 35h par semaine soit 1 120 h / an) INSA base de calcul 35h/semaine INP base de calcul 35h/semaine UPS Sciences et Technologies base de calcul 35h/semaine Amphithéâtres et grandes salles 66,2% 78,1% 79,0% Salles banalisées 101,0% 78,7% 81,5% autres Biochimie 19,0% GEI 76,1% CSH 73,4% Génie Civil 37,1% Mécanique 54,5% Mathématique 75,0% Physique 48,6% Salle d'examen 52,0% UPS Santé: information non communiquée UPS IUT: information non communiquée Equipe SCET BATECO OBRAS - BEHI Rapport définitif Page 16

I.1.5. - SYNTHESE DES PROJECTIONS THEORIQUE DES BESOINS SELON UNE HYPOTHESE D EVOLUTION DES EFFECTIFS EN 2017 INSA : Etat des lieux Analyse de l'existant Projection théorique à 2017 Effectifs actuels Surfaces actuelles * Evaluation SCET / effectifs actuels Hypothèse Effectifs 2017 ** Surfaces projetées Existant / projeté INSA pers. m² SHON Surface théorique m² SHON Δ pers. Surface théorique m² SHON Enseignement Recherche Administration/log Vie sociale et services 2 471 37 802 22 239,00 44% 2 632 25 565 12 237 557 15 906 20 887,50-24% 568 21 305-5 399 141 3 811 3 948,00-3% 141 3 948-137 2 471 1 837 1 729,70 6% 2 632 1 842-5 autres surfaces 49 416 TOTAL INSA 2 471 ét 59 356m² 48 804m² 2 632 ét 52 660m² + soit une différence de surf +10 552m² +6 696m² * Surface école hors documentation, restauration, hébergement, équipements sportifs ** Hypothèses d'évolution des effectifs de l'insa : +6,5% pour les étudiants, +2% pour la recherche => Projection théorique : Si le total des surfaces actuelles répond globalement aux besoins projetés, dans le détail la répartition des surfaces par nature d occupation resterait à revoir Equipe SCET BATECO OBRAS - BEHI Rapport définitif Page 17

INP : Etat des lieux Analyse de l'existant Projection théorique à 2017 INP Effectifs actuels pers. Surfaces actuelles * m² SHON luation SCET / effectifs act Surface théorique m² SHON Δ Hypothèse Effectifs pers. Surfaces projetées Surface théorique m² SHON Existant / projeté Enseignement 1 815 9 948 15 831,00-37% 1 933 16 860 INP 168 1 068 1 008,00 6% 179 1 074 ENSIACET 949 6 078 8 541,00-29% 1 011 9 096-6 912 ENSAT 698 2 802 6 282,00-55% 743 6 690 Recherche Administration/log Vie sociale et services 471 21 632 17 662,50 22% 480 18 016 +3 616 194 9 009 5 432,00 66% 194 5 432 +3 577 1 815 1 606 1 270,50 26% 1 933 1 353 +253 autres surfaces non comptabilisées (FC, ICSI, ex-ensiac 16 998 TOTAL INP 1 815 ét 42 195m² 40 196m² 1 933 ét 41 661m² + soit une différence de surfac +1 999m² +534m² * Surface école hors documentation, restauration, équipements sportifs ** Hypothèses d'évolution des effectifs de l'inp : +6,5% pour les étudiants, +2% pour la recherche => Projection théorique : Hors m² ex-ensiacet Rangueil dont un programme de restructuration est en cours dans l opération «Maison de la Recherche et de la Valorisation», le total des surfaces actuelles répond juste aux besoins projetés. La répartition par nature d occupation montre un déficit important en surface d enseignement par rapport à des surfaces confortables dédiées à la Recherche et l Administration - Logistique. Equipe SCET BATECO OBRAS - BEHI Rapport définitif Page 18

UPS : Etat des lieux Analyse de l'existant Projection théorique à 2017 Effectifs actuels Surfaces actuelles * Evaluation SCET / effectifs actuels Hypothèse Effectifs 2017 ** Surfaces projetées Existant / projeté pers. m² SHON Surface théorique m² SHON Δ pers. Surface théorique m² SHON UPS 11 923-8 070 Enseignement 27 228 141 991 143 552-1% 27 228 143 552-1 562 UFR Sciences et technologie 11 923 67 783 62 680 8% IUT 5 114 37 438 39 889-6% UFR Santé 10 191 36 503 40 983-11% Recherche 3 647 126 105 136 763-8% 3 720 139 498-13 393 UFR Sciences et technologie 103 850 IUT 241 2 679 9 038-70% UFR Santé 19 576 Administration/log 1 163 29 797 25 172 18% 1 163 25 172 4 625 Administration UFR 660 15 537 11 088 40% Administration générale 503 14 260 14 084 1% Vie sociale et services 27 228 6 410 19 060-66% 27 228 19 060-12 650 autres surfaces 68 234 TOTAL UPS 27 228 304 302m² 324 546m² 27 228 327 282m² -- soit une différence de su -20 244m² -22 979m² * Surface école hors documentation, équipements sportifs, 38 rue des 36 ponts, 39 allée J.Guesdes, FC ** Hypothèses d'évolution des effectifs de l'université : + 0% pour les étudiants, +2% pour la recherche => Projection théorique : Le total des surfaces actuelles répond approximativement au besoin réel (-6%) et futur (-7%) avec toutefois une répartition des surfaces par occupation «enseignement», «recherche», «administration» et «vie sociale et services» ne répondant pas au besoin évalué. Equipe SCET BATECO OBRAS - BEHI Rapport définitif Page 19

I.2 - DIAGNOSTIC TECHNIQUE ET ENERGETIQUE I.2.1 - PRESENTATION DE LA METHODE : Objectifs Etablir une "photographie de l état de santé des bâtiments, axée sur les aspects suivants : - état du clos couvert (structure, façades, toitures), - état des installations techniques (chauffage, ventilation, conditionnement d air, courants forts et faibles), - état des ascenseurs à l appui de diagnostics existants, - état vis-à-vis des réglementations existantes (sécurité incendie, amiante, accessibilité), - performances énergétiques et environnementales au regard du bâti, des installations techniques et des consommations énergétiques. Déroulement du diagnostic A partir des informations recueillies auprès des services immobiliers de chaque établissement, et d investigations complémentaires menées pour conforter les indications fournies. Elaboration de fiches par bâtiment ou par groupe de bâtiments lorsqu ils présentent des similitudes. Ces fiches récapitulent la nature et l état des éléments constructifs et techniques et renseignent sur la situation du bâtiment vis-à-vis de la réglementation, avec un bilan des consommations et étiquettes énergétiques et environnementales associées. Analyse et classement des bâtiments en quatre catégories : - très mauvais état (très dégradé) - mauvais état (dégradé), - état moyen, - bon état. Rapprochement de ces catégories avec le classement Ministère (A à E). Élaboration des étiquettes énergétiques et climat : Catégorie de bâtiment suivant le modèle Diagnostic de Performance Energétique : Bâtiment à usage principal de bureau, administration ou enseignement Bâtiment à occupation continue (hôpital.) Autres bâtiments (gymnase ) Logement Equipe SCET BATECO OBRAS - BEHI Rapport définitif Page 20

Energie Facteur de conversion énergie finale énergie primaire Electricité 2.58 Autres énergie 1 Énergie finale : Forme sous laquelle l énergie arrive chez l utilisateur final Énergie primaire : Énergie qui résulte de la première transformation (nucléaire ) Exemple : 1 kwh de gaz naturel = 1 kwhep Energie Facteur de conversion en kg de CO par kwh Bois, biomasse 0.013 Gaz naturel 0.234 Fioul domestique 0.300 Electricité 0.084 Electricité d origine renouvelable 0 Exemple : 1 kwh de gaz naturel = 0.274 kg de CO2 Equipe SCET BATECO OBRAS - BEHI Rapport définitif Page 21

I.2.2 - PRESENTATION D UNE FICHE DE SYNTHESE TYPE Informations générales État du bâti et des équipements Diagnostics Consommations fluides Classe énergétique et classe climat Échelles Les fiches diagnostic immobilier par bâtiment ou par groupe de bâtiments ont été remises aux différents établissements lors du Comité Technique du 29 octobre 2009, dans le cadre de la partie 3 du rapport intermédiaire du schéma directeur. Equipe SCET BATECO OBRAS - BEHI Rapport définitif Page 22

I.2.3 - EXPLICATION DES GROUPES ET SYNTHESE DU DIAGNOSTIC PAR GROUPE (SURFACE ETAT) Classement des bâtiments (4 groupes) : a) Bâtiments très anciens (ou bâtiments en très mauvais état) Concerne les sites du centre ville (Jules Guesde et 36 ponts) Aspect technique : Ces bâtiments, datant du 19 ème siècle, sont vétustes et présentent de nombreuses imperfections visà-vis de la réglementation incendie. Quelques rénovations (menuiseries extérieures ponctuellement) et mises en sécurité (chaufferies) ont été réalisées au 37, Allées Jules Guesde (Faculté de Médecine Purpan). Ces bâtiments nécessitent une restructuration lourde complète (structure, planchers, façades, toitures, aménagements intérieurs, finitions, installations techniques, etc.), avec d importants travaux de démolition et suivant l avis conforme de l ABF. Aspect énergétique : En termes de performances énergétiques, les consommations sont principalement liées au poste chauffage (réflexion à mener sur le changement d énergie associé à l isolation thermique du bâti et des équipements). Les consommations restent toutefois moyennes, ce qui s explique en partie par une occupation réduite et une bonne inertie thermique. b) Bâtiments anciens (ou bâtiments en mauvais état) Concerne la plupart des bâtiments sur les sites de l Observatoire Midi-Pyrénées, du Campus Rangueil, de la mission Formation Continue, de Médecine Rangueil, de la Faculté des Sciences Pharmaceutiques, de la Faculté de Chirurgie Dentaire, de l IUTA, ou encore de l ex ENSIACET Rangueil (A7) et un tiers du patrimoine de l INSA. Aspect technique : Il s agit des bâtiments construits dans les années 60/70 qui n ont fait l objet que de rénovations ponctuelles au cas par cas (changement de menuiseries, réfection des installations courants forts et/ou courants faibles, remplacement de CTA, etc.). Une rénovation complète est nécessaire (clos/couvert, distribution et aménagements intérieurs, finitions et installations techniques). Aspect énergétique : Ce type de construction (systèmes de préfabrications lourdes) présente, en règle générale, de très mauvaises performances thermiques (mauvaise isolation, infiltrations importantes ) Les consommations de chauffage sont importantes, tandis que les consommations électriques sont très variables en fonction des usages. Des travaux sur le bâti et les équipements techniques permettront d améliorer en partie ces performances et le confort. Equipe SCET BATECO OBRAS - BEHI Rapport définitif Page 23

c) Bâtiments récents (ou bâtiments en état moyen) Concerne certains bâtiments des sites campus Rangueil (IRIT, Champs magnétiques, CESR, CTD, Upsidum, U1 à U4, etc.), ENSAT A & B et l Agrobiopole. Aspect technique : Sont classés comme tels les bâtiments construits dans les années 80/90, soumis à des réglementations plus strictes (notamment en matière de sécurité incendie et d isolation thermique). Des rénovations légères doivent permettre d améliorer la qualité technique et énergétique de ces bâtiments, pour remise à niveau avec les réglementations actuelles. Aspect énergétique : Ces bâtiments présentent généralement des performances moyennes sur le poste chauffage (réglementation thermique imposant des niveaux d isolation plus important). Le poste électrique reste lui très variable suivant les usages spécifiques. d) Bâtiments neufs (ou bâtiments en bon état) Concerne certains bâtiments des sites Campus Rangueil: 1R3, IRIT2, Crèche, Bibliothèque du Campus Rangueil, 3R3, les deux tiers du patrimoine de l INSA, et l ensemble du patrimoine de l INP basé à Labège. Aspect technique : Ce sont les bâtiments construits et/ou entièrement rénovés dans les années 2000. Des travaux ponctuels de remise en état et/ou d amélioration sont à envisager. Aspect énergétique : Consommations de chauffage moyennes au vu de la conception récente. Poste électrique variable suivant les usages. Les améliorations porteront principalement sur la sensibilisation et l optimisation de la régulation des installations. Equipe SCET BATECO OBRAS - BEHI Rapport définitif Page 24

I.2.4 - ANALYSE CLASSIFICATION MINISTERE/ DIAGNOSTIC Analyse diagnostic INSA INP UPS Bon état 64,8 67,1 12,0 Etat moyen 14,2 0,5 16,4 Mauvais état 21,0 32,4 62,0 Très mauvais état 9,7 Total 100 100 100 Etat du bâti Classement Ministère INSA INP UPS Etat A 65 79 22 Etat B 14 21 19 Etat C 1 30 Etat D 20 21 Etat E 8 TOTAL hors locaux intégrés au CHU Rangueil 100 100 100 Equipe SCET BATECO OBRAS - BEHI Rapport définitif Page 25

I.2.5 - LOCALISATION CLASSIFICATION DIAGNOSTIC Rangueil Equipe SCET BATECO OBRAS - BEHI Rapport définitif Page 26

Quatre autres sites Equipe SCET BATECO OBRAS - BEHI Rapport définitif Page 27

I.2.6 - LOCALISATION DES BATIMENTS SELON LE CLASSEMENT MINISTERE Rangueil Rangueil Equipe SCET BATECO OBRAS - BEHI Rapport définitif Page 28

Quatre autres sites Equipe SCET BATECO OBRAS - BEHI Rapport définitif Page 29

I.2.7 - VISUALISATION DES PERFORMANCES DU PATRIMOINE Niveaux de performances énergétiques et label énergétique : Réglementation thermique RT2005 Label Haute performance énergétique (HPE) gain de 10% / à la référence Label Très Haute performance énergétique (THPE) gain de 20% / à la référence Label Bâtiment Basse Consommation (BBC) gain de 50% / à la référence Objectifs Grenelle pour les bâtiments neufs : 50 kwhep/m².shon/an, ~ gain de 70% / à la référence Pour les réhabilitations lourdes : mises en conformité RT2005 et réduction des consommations d au moins 38% Grenelle Bâtiment neuf 50 kwhep/m² SHON.an BBC logement (50 kwhep/m².shon) THPE (~ 110 kwhep/m².shon.an) BBC tertiaire (70 kwhep/m².shon) RT 2005 (140 kwhep/m².shon) Ratios nationaux de consommations par usage des bâtiments universitaires (source http://www.developpementdurable.cpu.fr/) Remarque : Même tendance constatée sur le patrimoine diagnostiqué. Equipe SCET BATECO OBRAS - BEHI Rapport définitif Page 30

Rangueil Equipe SCET BATECO OBRAS - BEHI Rapport définitif Page 31

Quatre autres sites Equipe SCET BATECO OBRAS - BEHI Rapport définitif Page 32

I.3 - EXPERTISE FINANCIERE Objectifs Estimer les enveloppes financières nécessaires aux travaux pour l amélioration des bâtiments, dans le strict respect des réglementations en vigueur (sécurité incendie, RT2005, accessibilité, ascenseurs, etc.). En déduire les coûts d opération et les coûts d entretien et de maintenance. Déroulement de l expertise financière A partir du classement des bâtiments et en y associant les particularités propres de chacun (situation par rapport à la sécurité incendie, à l amiante, à l accessibilité et aux ascenseurs). Chiffrage des programmes de travaux sur la base de ratios par catégorie d ouvrage : - clos et couvert (façades, isolation par l extérieur éventuelle, menuiseries, étanchéité), - reconstitution de planchers, - équipement structuraux et de parachèvement (cloisonnement, revêtements sols, murs, plafonds, etc.), - équipements techniques (courants forts et faibles, chauffage, ventilation, conditionnement d air), - désamiantage, - mises en conformité (sécurité incendie, accessibilité, ascenseurs). Evaluation des coûts d opération par application d un coefficient de 1,35 par rapport au coût des travaux, correspondant à la passation des contrats de travaux en lots séparés dans le cadre du Code des Marchés Publics et intégrant les honoraires d architectes et B.E.T., de contrôleurs techniques, de coordonnateurs S.P.S., de coordinateurs O.P.C., ainsi que les frais d études complémentaires éventuellement nécessaires, les frais de reprographie, les frais de publicité, les provisions de tolérances sur les coûts, etc. Approche financière des coûts d entretien et de maintenance, sur la base de prestations totalement externalisées (sous contrat avec prestataires privés) et exécutées à intervalles réguliers, décomposée en cinq parties : - entretien technique (remplacement de petites pièces, réparation de fuites, etc.) - entretien courant (nettoyage), - contrôles périodiques (installations électriques, ascenseurs, SSI, etc.), - entretien des locaux (réfections ponctuelles de revêtements de sols, murs, plafonds), - gros entretiens et réparations (étanchéité, chaufferie, etc.). Equipe SCET BATECO OBRAS - BEHI Rapport définitif Page 33

I.3.1 - ESTIMATION DES COUTS D INVESTISSEMENT DE REMISE A NIVEAU (PAR GROUPE AU REGARD DE L ETAT DU PATRIMOINE) Les chiffrages présentés ci-après sont réalisés sur la base des fiches opérations réalisées en février 2009 et sur la base d'une mise en conformité réglementaire RT2005, et en tenant compte des objectifs réglementaires et des objectifs énergétiques définis par la LOI no 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en œuvre du Grenelle de l environnement (1) : - Réhabilitations lourdes : Réduction des consommations d'au moins 40% Pour les bâtiments existants faisant l'objet de réhabilitation lourde, il a été considéré qu'au vue des performances énergétiques actuelles, une réhabilitation lourde (isolation de l'ensemble du bâti, remplacement de l'ensemble des équipements des lots techniques CVC, CFO, CFA...) comprenant notamment une mise en conformité réglementaire permettrait de répondre aux objectifs de réduction des consommations. Toutefois, une étude approfondie devra être menée sur chaque bâtiment afin de confirmer ce point via les audits à mener d'ici 2010 conformément à la loi Grenelle (1). Chiffrage global Sites SHON Coût travaux Coût opération Coût opération HT HT TTC TOTALITE 528 830 m² 376 600 K 508 200 K 608 100 K Chiffrage par ensemble bâti Sites SHON Coût travaux HT Coût opération HT Coût opération TTC Jules Guesde 24 146 m² 37 500 K 50 600 K 60 500 K 36 ponts 10 701 m² 16 600 K 22 400 K 26 800 K OMP 12 004 m² 4 900 K 6 600 K 7 900 K Campus G1 26 365 m² 21 700 K 29 300 K 35 000 K Campus G2 42 370 m² 31 700 K 42 800 K 51 200 K Campus G3 53 873 m² 51 900 K 70 000 K 83 800 K Campus G4 23 730 m² 23 700 K 32 000 K 38 300 K Campus G5 34 082 m² 18 800 K 25 400 K 30 400 K Campus G6 7 760 m² 3 700 K 5 000 K 6 000 K Campus G7 2 203 m² 2 200 K 3 000 K 3 500 K Campus NR 300 m² 200 K 300 K 400 K For. Continue 2 906 m² 3 000 K 4 000 K 4 800 K Equipe SCET BATECO OBRAS - BEHI Rapport définitif Page 34

Sites SHON Coût travaux HT Coût opération HT Coût opération TTC Médecine 32 618 m² 29 300 K 39 500 K 47 300 K Pharma 15 794 m² 16 200 K 21 900 K 26 200 K Dentaire 9 648 m² 10 100 K 13 600 K 16 300 K Biblioth. santé 4 835 m² 5 000 K 6 800 K 8 100 K I.U.T.A. 45 378 m² 42 900 K 57 900 K 69 300 K Ex ENSIACET (A7) 15 221 m² 15 500 K 20 900 K 25 000 K ENSAT Pole B 2 984 m² 300 K 400 K 500 K INSA 108 772 m² 38 900 K 52 500 K 62 800 K IUFM 8 291 m² nc nc nc ENSAT Pole A 11 186 m² 1 000 K 1 300 K 1 600 K Agrobiopole (UPS) 3 843 m² 400 K 500 K 600 K INP 12 049 m² 1 100 K 1 500 K 1 800 K ENSIACET LABEGE 26 062 m² 0 K 0 K 0 K I.3.2 - ESTIMATION DES COUTS DE MAINTENANCE SUR 25 ANS Hypothèses : coûts totalement externalisés (prestations de services), périodicité d entretien régulière. Sites SHON Entretien technique Entretien courant Contrôles périod. Entretien des locaux GER TOTAL HT sur un an TOTAL HT sur 25 ans Jules Guesde 24 146 m² 241 000 36 000 19 000 483 000 314 000 1 093 000 27 325 000 36 ponts 10 701 m² 107 000 16 000 9 000 214 000 139 000 485 000 12 125 000 OMP 12 004 m² 120 000 18 000 10 000 240 000 156 000 544 000 13 600 000 Campus G1 26 365 m² 264 000 40 000 21 000 527 000 343 000 1 195 000 29 875 000 Campus G2 42 370 m² 424 000 64 000 34 000 847 000 551 000 1 920 000 48 000 000 Campus G3 53 873 m² 539 000 81 000 43 000 1 077 000 700 000 2 440 000 61 000 000 Campus G4 23 730 m² 298 000 45 000 24 000 596 000 388 000 1 351 000 33 775 000 Campus G5 34 082 m² 341 000 51 000 27 000 682 000 443 000 1 544 000 38 600 000 Campus G6 7 760 m² 78 000 12 000 6 000 155 000 101 000 352 000 8 800 000 Equipe SCET BATECO OBRAS - BEHI Rapport définitif Page 35

Sites SHON Entretien technique Entretien courant Contrôles périod. Entretien des locaux GER TOTAL HT sur un an TOTAL HT sur 25 ans Campus G7 2 203 m² 22 000 3 000 2 000 44 000 29 000 100 000 2 500 000 For. 2 906 m² 29 000 4 000 2 000 58 000 38 000 544 000 13 600 000 Continue Médecine 32 618 m² 326 000 49 000 26 000 652 000 424 000 1 477 000 36 925 000 Pharma 15 794 m² 158 000 24 000 13 000 316 000 205 000 716 000 17 900 000 Dentaire 9 648 m² 96 000 14 000 8 000 193 000 125 000 436 000 10 900 000 Bibl. santé 4 835 m² 48 000 7 000 4 000 97 000 63 000 219 000 5 475 000 I.U.T.A. 45 378 m² 454 000 68 000 36 000 908 000 590 000 2 056 000 51 400 000 Ex 15 221 m² 152 000 23 000 12 000 304 000 198 000 689 000 17 225 000 ENSIACET (A7) ENSAT B 2 984 m² 30 000 4 000 2 000 60 000 39 000 135 000 3 375 000 INSA 108 772 m² 1 088 000 163 000 87 000 2 175 000 1 414 000 4 927 000 123 175 000 IUFM 8 291 m² 83 000 12 000 7 000 166 000 108 000 376 000 9 400 000 ENSAT A 11 186 m² 112 000 17 000 9 000 224 000 145 000 507 000 12 675 000 ENSIACET LABEGE 26 062 m² 26 1000 39 000 21 000 52 1000 33 9000 1 181 000 29 525000 I.3.3 - ESTIMATION DES COUTS DE FONCTIONNEMENT (FLUIDES) Dépense énergétique actuelle (chauffage, électricité, eau) Moyenne variant de 9 à 12 TTC/m² SHON.an suivant les sites et les usages Le poste chauffage représente 30% à 50% de la dépense annuelle Le poste électrique représente 40% à 50% de la dépense annuelle Optimisation de la dépense énergétique Hypothèses : Objectifs Grenelle avec une réduction des consommations d au moins 38%. Pas de changement d énergie Prix de l énergie constant Dépense énergétique prévisionnelle : 5,6 à 7,4 TTC / m² SHON / an Remarques Chauffage : poste facilement améliorable par des travaux sur le bâti et les équipements. Électricité : poste pouvant être plus difficilement améliorable suivant les bâtiments (poste informatique, process.) Equipe SCET BATECO OBRAS - BEHI Rapport définitif Page 36

PHASE II Stratégie d aménagement et référentiel développement durable Equipe SCET BATECO OBRAS - BEHI Rapport définitif Page 37

PREAMBULE «Souvent monofonctionnels et mal intégrés au tissu urbain environnant, les campus français sont aujourd hui confrontés à des problèmes d obsolescence qui appellent d urgence des projets de rénovation ambitieux, pour faire face aux enjeux certes environnementaux, mais aussi économiques (maîtrise des coûts de fonctionnement) et réglementaires. La loi Grenelle impose notamment de rénover en réduisant d au moins 40% les consommations d énergie et de 50% les émissions de gaz à effet de serre (GES) dans un délai de 8 ans. La conception de l espace universitaire doit permettre un ancrage dans son contexte urbain, qui fournisse de bonnes connections avec les différents réseaux (transports notamment), et économise les ressources énergétiques. Une action forte doit également être menée sur le parc immobilier, qui représente un tiers des bâtiments publics en France et présente des performances énergétiques médiocres : consommation de 300 kwh/m2.an en moyenne et émission de 31 kg de CO2/m2.an. (voir www.cartoco2campus.com)» (Extrait du Mémento Eco-campus, Caisse des Dépôts, version août 2009) Parce que la prise en compte du développement durable dans les projets immobiliers et urbains est devenue aujourd hui incontournable et parce que cette prise en compte sera un élément clé de la qualité et de l attractivité des campus toulousains, le PRES Université de Toulouse a souhaité intégrer une démarche de développement durable dans le cadre de la réalisation du Schéma Directeur Immobilier grand Sud-est et Quartier des Sciences comprenant notamment une phase de diagnostic énergétique du patrimoine et la réalisation d un référentiel développement durable. Equipe SCET BATECO OBRAS - BEHI Rapport définitif Page 38

II.1 - PRINCIPES, ENJEUX ET SCENARII D AMENAGEMENT Cf. Rapport 2 «Proposition de scénario(s) de Schéma Directeur Immobilier et d Aménagement Universitaire» ci-annexé. Equipe SCET BATECO OBRAS - BEHI Rapport définitif Page 39

II.2 REFERENTIEL DEVELOPPEMENT DURABLE II.2.1 OBJECTIFS Le présent chapitre a pour objectif d élaborer un guide qui permettra au Maître d ouvrage d avoir à sa disposition un cadre méthodologique et de définition des objectifs environnementaux pour ses opérations de réhabilitation ou de construction neuve. Il s appuie notamment sur le référentiel de «Qualité Environnementale du Bâtiment (QEB) Bâtiment bureau/enseignement» version décembre 2008 et sur le «Mémento Ecocampus» version août 2009 établi par la «Caisse des dépôts». Ce dernier s organise suivant 5 thématiques : 1 ) Conduite d un projet de campus durable, 2 ) Intégration du campus dans son territoire, 3 ) Aménagement du site, 4 ) Le bâti : rénovation et construction, 5 ) Vie du campus. Le présent chapitre s intègre donc dans le 4 ème volet du «Mémento Eco-campus». Les autres volets ne doivent pas pour autant être ignorés car ils sont indispensables à la réussite et à la cohérence globale d un projet Eco-campus. Ils seront donc rapidement développés par le PRES et articulés avec le présent référentiel. Quoi qu il en soit et en attendant, le Maître d ouvrage pourra se référer au «Mémento Eco-campus» de la Caisse des Dépôts (Cf. Annexe 2) qui constitue une bonne base pour ces autres thématiques. La Haute Qualité Environnementale d un bâtiment, telle que définie dans le présent chapitre, s inscrit dans une démarche volontaire et consensuelle où tous les acteurs et partenaires de l acte de construire devront apporter leur contribution. La Haute Qualité Environnementale est avant tout une affaire de bon sens, qui doit nous rappeler les principes architecturaux appliqués en toute simplicité par nos ancêtres qui savaient tirer profit des conditions locales, des «savoirs faire» et des ressources du territoire où ils se trouvaient. La Haute Qualité Environnementale doit conjuguer la maîtrise des impacts des constructions sur l environnement extérieur avec la mise en œuvre d un environnement sain et confortable ; ceci dans le respect des hommes et des femmes qui vivent aujourd hui dans ces bâtiments, mais aussi des générations qui les utiliseront demain. Construire en occultant les problématiques écologiques et humaines est désormais inconcevable. Par conséquent, la Haute Qualité Environnementale est l aptitude du ou des bâtiments à satisfaire 3 exigences : 1. Maîtriser les impacts du ou des bâtiments sur l environnement extérieur, 2. Créer un environnement confortable et sain pour ses utilisateurs, 3. Préserver les ressources naturelles en optimisant leurs usages. Equipe SCET BATECO OBRAS - BEHI Rapport définitif Page 40

II.2.2 MISE EN PLACE ET SUIVI DE LA DEMARCHE ENVIRONNEMENTALE Le Maître d ouvrage pourra en complément se référer à la thématique 1 du «Mémento Ecocampus» : «Conduite d un projet de campus durable». Que le projet fasse l objet d une démarche de certification HQE ou non, le Maître d Ouvrage devra mettre en place les moyens techniques humains et financiers appropriés afin de se donner les moyens d atteindre les objectifs qu il s est fixé. Ceci passera notamment par la définition d une organisation adaptée (par exemple création d un comité technique composé de représentant des différentes parties intéressés au projet : Maître d ouvrage, futurs utilisateurs, service technique ). La démarche doit être intégrée au plus tôt (dès la phase programme) et doit faire l objet d un suivi régulier tout au long des différentes phases d un projet du programme jusqu à la réception voire jusqu à l exploitation sur au moins 2 ans. S il n a pas les compétences en interne, le Maître d ouvrage devra se faire assister par un A.M.O HQE (Cf. Annexe 3 : Cahier des charges de consultation AMO HQE). II.2.3 PROFIL ENVIRONNEMENTAL Dans le domaine de la prise en compte des enjeux du développement durable, chaque établissement composant le PRES souhaite s inscrire dans une démarche à la fois responsable et exemplaire : responsable car l ensemble de leurs volumes immobiliers et de leurs activités présente un impact environnemental significatif, exemplaire car on y prépare justement l avenir à travers la recherche et la formation. Les projets de rénovation et réhabilitation de leurs infrastructures immobilières doivent donc être replacés dans le contexte international actuel et en phase avec les politiques nationales et locales de lutte contre le changement climatique et la préservation de l environnement. Les programmes des réalisations immobilières devront notamment intégrer les objectifs affichés dans le Grenellle. L évolution rapide des réglementations prévues dans le cadre des ces lois devront de toute manière être anticipée. Le profil environnemental traduit les objectifs environnementaux du PRES pour ces opérations universitaires et le niveau de performance visé pour chacune des cibles. La démarche doit quoi qu'il en soit faire l'objet d'une réflexion en coût global. Nous pouvons distinguer trois niveaux de performance : Base : Niveau correspondant à la performance minimum acceptable pour une opération de qualité environnementale. Cela peut correspondre à la réglementation ou à défaut à la pratique courante. Performant : Niveau correspondant à de bonnes pratiques. Très Performant : Niveau calibré par rapport aux performances maximales constatées dans les opérations à haute qualité environnementale, tout en veillant à ce qu'il reste atteignable Equipe SCET BATECO OBRAS - BEHI Rapport définitif Page 41

Suite à la réflexion et aux réunions de travail avec les différents partenaires du Schéma Directeur Immobilier Grand Sud Est et Quartier des Sciences lancé par le PRES, et afin d atteindre des performances environnementales exemplaires tout en assurant des conditions de confort et sanitaires optimales pour les usagers, plusieurs préoccupations dominantes ont été identifiées : La volonté d'une intégration réfléchie dans le site en cohérence avec le scénario d'aménagement retenu, ceci afin de limiter les impacts, d'offrir aux usagers une qualité de vie optimale (transport en commun, accessibilité, limitation de l'impact sur les réseaux, aménagement des espaces extérieurs...) et de donner une nouvelle image aux bâtiments constituant les universités, la nécessité de limiter les nuisances en phase chantier compte tenu de la situation et de l environnement des sites, L'exemplarité en terme de performance énergétique afin de répondre aux objectifs du Grenelle de l'environnement qui devront s appliquer aux bâtiments publics à partir de fin 2010 (réduction des consommations d'au moins 38% pour les bâtiments faisant l'objet de réhabilitations lourdes et l'obtention d'une consommation d'énergie primaire pour les postes réglementaires < à 50 kwhep/m²/an pour les constructions neuves), L optimisation et la pérennisation des performances environnementales des installations techniques ce qui contribue à l'optimisation des coûts d'exploitation et au maintien des performances énergétiques et du confort pour les usagers. Cible 1 : Relation du bâtiment avec son environnement immédiat Cible 2 : Choix intégré des produits, systèmes et procédés de construction Cible 3 : Chantier à faible nuisance Cible 4 : Gestion de l énergie Cible 5 : Gestion de l eau Cible 6 : Gestion des déchets d activités Cible 7 : Gestion de l entretien et de la maintenance Cible 8 : Confort hygrothermique Cible 9 : Confort acoustique Cible 10 : Confort visuel Cible 11 : Confort olfactif Cible 12 : Qualité sanitaire des espaces Cible 13 : Qualité sanitaire de l air Cible 14 : Qualité sanitaire de l eau Equipe SCET BATECO OBRAS - BEHI Rapport définitif Page 42

Cible N 1 Niveau de traitement Relation du bâtiment avec son environnement immédiat Très Performant Sur ce thème, le Maître d ouvrage pourra se référer en complément au 3 ème volet du Mémento Eco-campus : «Aménagement du site» Objectifs Recommandations Étude à mener Outils et Documents de référence Définir les atouts et les contraintes environnementaux du site Aménager la parcelle dans le cadre d un développement urbain durable Prendre en compte les enjeux de développement urbain durable de la collectivité locale et du campus sur le site concerné Exploiter de manière rationnelle les réseaux et les ressources disponibles localement (énergie, EnR, eau, assainissement) Mener une réflexion sur la consommation de territoire et la requalification urbaine (mutualisation, emprise foncière...) Mener une réflexion sur l évolutivité du plan de masse (extension, changements de fonction ) Mener une réflexion sur les accès et la gestion des flux Maîtriser les modes de déplacements et favoriser les moins polluants (emplacement vélo, aménagement de pistes cyclables et de trottoirs ) Préserver / Améliorer la qualité écologique et paysagère du site (réflexion sur les espèces plantées, le taux de végétalisation, traitement des stationnements, modelage du terrain, clôture et dispositifs de sécurité ) Préserver / Améliorer la biodiversité (réflexion sur l aménagement de la parcelle afin de préserver la faune et la flore locale) Réflexion sur l intégration paysagère de la gestion des eaux pluviales En phase programme : analyse environnementale de site Annexe 1 : Trame analyse environnementale de site Analyse environnementale de site PLU, POS, Schéma directeur SGE Equipe SCET BATECO OBRAS - BEHI Rapport définitif Page 43

Objectifs Recommandations Étude à mener Outils et Documents de référence Analyse environnementale de site PLU, POS, Schéma directeur SGE Offrir une qualité d ambiance optimale des espaces extérieurs pour les usagers Limiter l impact sur le voisinage Réflexion à mener sur l implantation du projet et des espaces de détente extérieurs suivant les effets climatiques (vent, précipitations, rapport au soleil), les sources de nuisances acoustiques actuelles et projetées, les accès aux vues, les sources de pollution extérieures et nuisances olfactives. Assurer un éclairage extérieur optimal en fonction des espaces et des activités (réflexion à mener également sur la performance énergétique de l installation cf. cible 4) Favoriser l accessibilité, le bien être et la convivialité par le respect de la réglementation sur l accessibilité, la mise en place d une signalétique adaptée, la création d espace de repos et de détente Limiter les nuisances visuelles sur la parcelle dues à l éclairage, l affichage Mener une réflexion sur l implantation du projet en vue d assurer le droit au soleil et le droit aux vues pour l environnement proche en menant une réflexion sur les effets de masques, le traitement des espaces extérieurs Assurer le droit à la santé en menant une réflexion sur le choix des espèces végétales implantées, positionnement des zones déchets, rejets d air des systèmes de ventilation, accès Assurer le droit au calme en menant une réflexion sur les accès, la localisation des équipements, localisation des activités bruyantes Limiter la pollution visuelle nocturne en menant une réflexion sur la conception de l éclairage extérieur, affichage Analyse environnementale de site PLU, POS, Schéma directeur SGE Equipe SCET BATECO OBRAS - BEHI Rapport définitif Page 44

Cible N 3 Niveau de traitement Chantier à faible impact environnemental Très Performant Objectifs Recommandations Étude à mener Outils et Documents de référence Réduire les impacts environnementaux du chantier qu il soit de construction, rénovation, adaptation ou de déconstruction. - Optimiser la gestion des déchets de chantier - Limiter les nuisances pendant le chantier - Limiter les pollutions et les consommations de ressources Mener une réflexion avec la maîtrise d œuvre sur l organisation et le suivi du chantier Mener une réflexion sur le plan d installation de chantier (accès, organisation, ) Définir les modalités de gestion des déchets de chantier, les solutions à mettre en place afin de limiter les nuisances, les pollutions et les consommations de ressources Limiter la production de déchets en menant une réflexion sur les modes constructifs afin de limiter la production de déchets Favoriser la valorisation des déchets en mettant en place un tri sélectif poussé Assurer la récupération des bordereaux de suivi des déchets de chantier En phase APD/PRO, charte de chantier à faibles nuisances (à fournir par la Maîtrise d œuvre) Annexe 6 : Exemple - Charte de Chantier Propre Répertoriés les centres de traitements des déchets (cf. analyse environnementale de site) Equipe SCET BATECO OBRAS - BEHI Rapport définitif Page 45

Cible N 4 Niveau de traitement Gestion de l énergie Très Performant Objectifs Recommandations Étude à mener Outils et Documents de référence Définir des objectifs énergétiques optimum sur les bâtiments existants et identifier les gisements d économie d énergie Réduction de la demande énergétique par la conception Mener une réflexion en coût global Privilégier en priorité le concept bioclimatique : - Réflexion sur l orientation et la compacité pour les bâtiments neufs, - Réflexion sur le niveau d isolation (gain Ubât RT2005 > 20%, - Réflexion sur l inertie thermique, - Réflexion sur les surfaces vitrées - Réflexion sur les protections solaires suivant l orientation et l usage (Cf. Cible 10) Diagnostic technique et énergétique de l existant Note de calcul RT (à fournir par la maîtrise d œuvre) Simulation Thermique Dynamique Fiche de synthèse du Schéma Directeur Immobilier Annexe 4 : Cahier des charges ADEME - Diagnostic Thermique et énergétique Annexe 5 : Cahier des charges Simulation Thermique Dynamique Equipe SCET BATECO OBRAS - BEHI Rapport définitif Page 46

Objectifs Recommandations Étude à mener Outils et Documents de référence Note de calcul RT (à Annexe 5 : Cahier des charges fournir par la maîtrise Simulation Thermique d œuvre) Dynamique Réaliser une étude Simulation Thermique de faisabilité énergétique Dynamique Réduction de la consommation d énergie primaire Objectifs Grenelle : - Bâtiments existants : Réduction des consommations d au moins 40%, - Bâtiments neufs : 50 kwhep/m² SHON.an ou au minium Atteintes de l objectifs BBC Effinergie soit gain Cep RT2005 de 50% (Les objectifs doivent être fixés en menant une réflexion en coût global et en s appuyant pour les projets existants sur le diagnostic technique et énergétique) Réduction des émissions de polluants dans l atmosphère Mener une réflexion sur les performances des équipements : - Choix des systèmes d émission, automatismes, auxiliaires thermiques - Intégrer des automatismes de gestion (Cf. cible 7) - Système de ventilation (double flux, récupération énergétique, ) - Système d éclairage artificiel (Pmoy installée < 8W/m²), automatismes de gestion adaptée à l éclairage naturel et au mode d occupation des locaux, - Equipements électromagnétiques (ascenseur ) - Eclairage extérieur et éclairage non fonctionnel (sécurité...) Mener une réflexion en coût global sur les choix énergétiques Mener une réflexion sur l intégration d énergies renouvelables Définir un objectif en kg CO2/m² SHON.an, exemple : - Projets neufs : < 20 kg CO2/m² SHOn.an Réflexion à mener à l aide de l étude de faisabilité énergétique Evaluation en phase d avant projet des quantités de : - Eq-CO2 - Eq-SO2 - Déchets radioactifs Note de calcul RT (à fournir par la maîtrise d œuvre) Simulation Thermique Dynamique Annexe 5 : Cahier des charges Simulation Thermique Dynamique Equipe SCET BATECO OBRAS - BEHI Rapport définitif Page 47

Cible N 7 Niveau de traitement Maintenance / Pérennité des performances environnementales Très Performant Objectifs Recommandations Étude à mener Outils et Documents de référence Assurer le suivi des équipements et des consommations Maintien des performances des systèmes de chauffage et de rafraîchissement Maintien des performances des systèmes de ventilation Maintien des performances des systèmes d'éclairage Maintien des performances des systèmes de gestion de l'eau Mettre en place un système de type GTB assurant au minimum les fonctions de régulation, programmation, suivi des installations, (détection de défaut, encrassement des filtres des CTA ) et des consommations (par fluides et par poste). Mener une réflexion sur le raccordement de la GTB à un système de type GTC générale du site Privilégier l accès aux locaux techniques directement depuis l extérieur Mener une réflexion sur la localisation des locaux techniques afin de limiter les gênes sur l activité du bâtiment Mener une réflexion sur la conception des locaux techniques (larges portes d accès, circulations autour des éléments techniques, prises de courants ) Mener une réflexion sur la mutualisation des équipements Mener une réflexion sur le choix des équipements afin de limiter et faciliter leur maintenance et leur remplacement standardisation, (systèmes rayonnants, limitation de la variété, durée de vie ) Privilégier le regroupement des locaux techniques Mener une réflexion sur l accessibilité aux équipements (éclairage artificiel accessible sans nacelle ) et aux différents réseaux (faux plafond, gaines techniques, galerie technique ) Mener une réflexion sur la conception des installations afin de faciliter leur maintenance (repérage, sectorisation, vanne d isolement ) Prévoir une présentation de la GTB/GTC et la formation du personnel en charge de l entretien et de la maintenance Elaboration d un carnet d entretien et de maintenance des installations (à fournir par la maîtrise d œuvre) Equipe SCET BATECO OBRAS - BEHI Rapport définitif Page 48

Cible N 2 Niveau de traitement Choix intégré des produits, systèmes et procédés de construction Performant Objectifs Recommandations Étude à mener Outils et Documents de référence Choix constructifs pour la durabilité et l'adaptabilité de l'ouvrage Choix constructifs pour la facilité d'entretien de l'ouvrage Choix des produits de construction afin de limiter les impacts environnementaux de l'ouvrage Choix des produits de construction afin de limiter les impacts sanitaires de l'ouvrage Définir la durée de vie souhaitée de l ouvrage Mener une réflexion sur l adaptabilité de l ouvrage (extension, reconfiguration des locaux ) à court, moyen et long terme. Mettre en œuvre des produits, systèmes ou précédés dont les caractéristiques sont vérifiées et compatible avec l ouvrage (certifiés ) Mener une réflexion sur l accès aux différents éléments du bâti (toiture, façade, vitrage ) Mener une réflexion sur le choix des matériaux de construction (éviter les matériaux poreux ou demandant des opérations spécifiques d entretien ) Connaître les impacts environnementaux de l ouvrage sur sa durée de vie Réaliser un bilan carbone construction Mener une réflexion sur le choix des produits de construction Privilégier les produits présentant les filières les plus courtes et moins polluantes (produits locaux ) Mener une réflexion sur l intégration du bois (quantité minimale à mettre en œuvre, labellisation.) Connaître les impacts sanitaires des produits de construction vis-à-vis de la qualité d air intérieur Privilégier les produits de construction limitant les impacts sanitaires (produits certifiés ou ecolabellisés ) Connaître les émissions de fibres et de particules des produits en contact avec l air intérieur Limiter la pollution par les éventuels traitements du bois Fiches produits (à fournir par la maîtrise d œuvre) Elaboration d un carnet de vie de l ouvrage _ accès aux façades, modes d entretien des matériaux (à fournir par la Maîtrise d œuvre) Fiches type FDES (à fournir par la Maîtrise d œuvre) Fiches type FDES (à fournir par la Maîtrise d œuvre) Méthode Bilan carbone Ademe Equipe SCET BATECO OBRAS - BEHI Rapport définitif Page 49

Cible N 5 Niveau de traitement Gestion de l eau Performant Objectifs Recommandations Étude à mener Outils et Documents de référence Mettre en place des systèmes favorisante les économies Etude spécifique sur la d eau potable (réducteurs de pression, systèmes hydro récupération des eaux économes type chasse d eau double débit, robinetterie pluviales (à fournir par la temporisée ) maîtrise d œuvre) Intégrer une solution de récupération des eaux de pluie pour les usages ne nécessitant pas d eau potable (alimentation des blocs sanitaires, arrosage et entretien des espaces extérieurs ) Réduction de la consommation d eau potable Optimisation de la gestion des eaux pluviales Gestion des eaux usées Mener une réflexion sur le couple infiltration / rétention à la parcelle Fixer un objectif d imperméabilisation et de débit de fuite à la parcelle en tenant compte de l analyse de site (Cf. cible 1) Au minimum, respecter la réglementation sur la récupération et le traitement des eaux de ruissellement (mise en place d un séparateur hydrocarbure ) Au minimum, respecter la réglementation sur la récupération et le traitement des eaux usées Calcul du coefficient d imperméabilisation (à fournir par la maîtrise d œuvre) Calcul du débit de fuite à la parcelle (à fournir par la maîtrise d œuvre) Equipe SCET BATECO OBRAS - BEHI Rapport définitif Page 50

Cible N 6 Niveau de traitement Gestion des déchets d activités Performant Objectifs Recommandations Étude à mener Outils et Documents de référence Optimisation de la valorisation des déchets d activité (A l initiative du Maître d ouvrage) Qualité du système de gestion des déchets d'activité Sensibiliser les usagers et le personnel d entretien Identifier et classifier la production de déchets d activité afin de favoriser leur valorisation Choisir les filières d enlèvement des déchets en privilégiant leur valorisation Favoriser le tri des déchets à la source (mobilier type poubelle avec tri sélectif, bacs de couleur ) Favoriser la valorisation sur site des déchets d activité (création d aire de compostage ) Réflexion sur le dimensionnement et la localisation des locaux déchets et des aires de présentation des déchets (<<proximité avec les appareils élévateurs, double accès depuis l intérieur et l extérieur, proximité avec les services de collecte ) Garantir l hygiène et la sécurisation des locaux/zones déchets (éclairage, point d eau, siphon de sol, choix des revêtements ) Garantir la pérennité du système de gestion des déchets d activité (anticipation sur le tri sélectif, surdimensionnement ) Equipe SCET BATECO OBRAS - BEHI Rapport définitif Page 51

Cible N 8 Niveau de traitement Confort hygrothermique Performant Objectifs Recommandations Étude à mener Outils et Documents de référence Dispositions architecturales visant à optimiser le confort hygrothermique en hiver et en été Création de conditions de confort hygrothermique en hiver Création de conditions de confort hygrothermique en été dans les locaux n'ayant pas recours à un système de refroidissement Mener une réflexion sur le concept bioclimatique (Cf. Cible 4) : - Orientation, inertie,. - Zonage thermique, - Orientation des locaux suivant leur type, - Surface vitrées et protections solaires Définir un niveau de température à maintenir en hiver suivant le type de local, exemple : - Bureaux, Salle d enseignement : 19 C - Vestiaires : 21 C Assurer la régulation et la programmation des systèmes de chauffage, Privilégier les systèmes rayonnants (plus confortables et limitant les coûts d exploitation) Limiter les vitesses d air : < 20m/s Réflexion sur la maîtrise ou non, limitée ou non de l ambiance par les usagers Définir un niveau minimal de confort à atteindre, exemple : Nombre d heures > à 28 C en période d occupation < à 40h par an Permettre la ventilation naturelle des locaux : Ratio d ouverture des baies > 30% Simulation Thermique Dynamique Note de calcul RT (à fournir par la maîtrise d œuvre) Simulation Thermique Dynamique Annexe 5 : Cahier des charges Simulation Thermique Dynamique Annexe 5 : Cahier des charges Simulation Thermique Dynamique Equipe SCET BATECO OBRAS - BEHI Rapport définitif Page 52

Objectifs Recommandations Étude à mener Outils et Documents de référence Création de conditions de confort hygrothermique en été dans les locaux ayant recours à un système de refroidissement (*) Définir un niveau de température à maintenir en été suivant le type de local, exemple : - Local serveur : 25 C Assurer la régulation et la programmation des systèmes de rafraîchissement/climatisation Privilégier les systèmes rayonnants (plus confortables et limitant les coûts d exploitation) Limiter les vitesses d air : < 25m/s Réflexion sur la maîtrise ou non, limitée ou non de l ambiance par les usagers (*) En cohérence avec les objectifs énergétiques (Cf. cible 4) les systèmes de rafraîchissement doivent autant que possible être limités à des usages spécifiques (serveur, déchets cuisine...). Le confort thermique d'été devra être obtenu par une réflexion sur la conception bioclimatique (orientation, surface vitrée, protections solaires, inertie thermique...) en privilégiant la sobriété avant le recours à des systèmes actifs. Equipe SCET BATECO OBRAS - BEHI Rapport définitif Page 53

Cible N 10 Niveau de traitement Confort visuel Performant Objectifs Recommandations Étude à mener Outils et Documents de référence Optimisation de l éclairage naturel Eclairage artificiel confortable Mener une réflexion sur la conception des ouvertures afin de répondre au meilleur compromis entre performances énergétiques, confort thermique et visuel, Mener une réflexion sur la conception des ouvertures afin de favoriser l éclairage naturel et les vues vers l extérieur pour les locaux sensibles (salles d enseignement, bureaux ) Privilégier l éclairage naturel des locaux annexes (circulations, sanitaires ) Définir un éclairement naturel minimal (Facteur de Lumière du Jour) Mener une réflexion sur les protections solaires en fonction du type de local Définir un niveau d éclairement et d uniformité suivant les locaux, exemple : - Bureaux : 300 lux U = 0.7 Mener une réflexion sur le choix des systèmes d éclairage artificiel afin de favoriser le confort (éblouissement, qualité de lumière ) tout en optimisant les consommations de ce poste. Recommandations AFE Equipe SCET BATECO OBRAS - BEHI Rapport définitif Page 54

Cible N 12 Niveau de traitement Qualité sanitaire des espaces Performant Objectifs Recommandations Étude à mener Outils et Documents de référence Maîtrise de l'exposition électromagnétique Identifier les sources d émissions électromagnétiques (énergie et Telecom) du site et futures (bornes Wi-Fi, TGBT ) Limiter l impact des sources d émission électromagnétique Analyse environnementale de site Création des conditions d'hygiène spécifiques Mener une réflexion sur les locaux entretien (conception, localisation ) Mener une réflexion sur le choix des revêtements de sol, équipements sanitaires afin d améliorer l hygiène et faciliter le nettoyage des espaces et notamment sur les locaux sensibles (local déchets, sanitaires ), Equipe SCET BATECO OBRAS - BEHI Rapport définitif Page 55

Cible N 13 Niveau de traitement Qualité sanitaire de l air Performant Objectifs Recommandations Étude à mener Outils et Documents de référence Garantie d une ventilation efficace Maîtrise des sources de pollution internes Maîtrise des sources de pollution externes Mener une réflexion sur le système de ventilation, Assurer la programmation et le suivi des installations de ventilation (Cf Cible 7) Assurer les débits d air neuf hygiénique réglementaire en toute saison, exemple : - Salle d enseignement : 18 m3/h.pers Mener une réflexion sur les caractéristiques des revêtements intérieurs (Cf. cible 2) Mener une réflexion sur le zonage des locaux en fonction des pollutions internes et externes, Mener une réflexion sur le positionnement des prises d air neuf et de rejet des systèmes de ventilation (éloignement, vent dominants, position des ouvertures ) Débits air neuf réglementaire définies par la réglementation ERP ou code du travail suivant le classement du bâtiment Analyse environnementale de site Cible N 9 Niveau de traitement Confort acoustique Base Objectifs Recommandations Étude à mener Outils et Documents de référence Optimisation des dispositions architecturales pour protéger les usagers des nuisances acoustiques Création d une qualité d ambiance acoustique adaptée aux différents locaux Mener une réflexion sur le zonage des locaux (locaux sensibles) en des nuisances internes et externes, Mener une réflexion sur le volume et la forme des espaces spécifiques (grand volume type amphithéâtre ) Analyse environnementale de site Respect des exigences réglementaires Réglementation NRA pour les locaux de type enseignement Equipe SCET BATECO OBRAS - BEHI Rapport définitif Page 56

Cible N 11 Niveau de traitement Confort olfactif Base Objectifs Recommandations Étude à mener Outils et Documents de référence Garantie d une ventilation efficace Maîtrise des sources d odeurs désagréables et création d une ambiance olfactive agréable Mener une réflexion sur le système de ventilation, Assurer la programmation et le suivi des installations de ventilation (Cf. Cible 7) Assurer les débits d air neuf hygiénique réglementaire en toute saison, exemple : - Salle d enseignement : 18 m3/h/pers Mener une réflexion sur les caractéristiques des revêtements intérieurs (Cf. cible 2) Mener une réflexion sur le zonage des locaux en fonction des sources d odeurs internes et externes (local déchets, sanitaires ) Débits air neuf réglementaire définies par la réglementation ERP ou code du travail suivant le classement du bâtiment Analyse environnementale de site Equipe SCET BATECO OBRAS - BEHI Rapport définitif Page 57

Cible N 14 Niveau de traitement Qualité sanitaire de l eau Base Objectifs Recommandations Étude à mener Outils et Documents de référence Qualité et durabilité des matériaux employés dans le réseau intérieur Organisation et protection du réseau intérieur Maîtrise de la température dans le réseau intérieur Maîtrise des traitements Choisir des matériaux conforme à la réglementation Choisir des matériaux compatibles avec la nature de l eau distribuée Respecter les règles de mise en œuvre des canalisations Structurer et signaliser le réseau intérieur en fonction des usages de l eau (Cf. Cible 7) Séparer le réseau d eau potable et les éventuels réseaux d'eau non potable (en cas de recours à une eau non potable) Protéger le réseau intérieur (clapet anti retour Maintenir les réseaux d ECS et d EFS à une température optimale Concevoir le(s) réseau(x) d ECS afin de limiter les risques de légionellose (pour des usages ponctuels privilégier la production locale) Contrôler le maintien en température des réseaux (bouclage ) Maîtriser les risques de brûlure Ne pas traiter l eau froide destinée à la consommation humaine Optimiser les traitements d entretien du réseau intérieur Maîtriser les performances des traitements (éventuel système d adoucisseur ) Analyse environnementale de site Equipe SCET BATECO OBRAS - BEHI Rapport définitif Page 58

Objectifs Recommandations Étude à mener Outils et Documents de référence Maîtrise du risque sanitaire lié à la récupération et à la réutilisation sur site d une eau non potable (en cas de réutilisation sur site d une eau non potable) Prévoir un dispositif de filtration réglementaire en cas de recours à l eau pluviale Dispositions de conception conformes à la réglementation en cas de recours à l eau pluvial Mener une réflexion sur la conception de la cuve : - dispositif de vidange - protection vis-à-vis de la pollution extérieure et de l entrée d insectes et d animaux - protection vis-à-vis des élévations de température - accès à tout point intérieur de la cuve Equipe SCET BATECO OBRAS - BEHI Rapport définitif Page 59

II.3 - USAGE ET EXPLOITATION "La qualité environnementale d'un bâtiment dépend également du comportement des usagers et doit donc faire l'objet d'une démarche de sensibilisation en phase exploitation. Concernant ce point, le Maître d'ouvrage pourra se référer au chapitre 5 du Mémento Ecocampus Vie du campus et comportements responsables traitant notamment des points suivants : Sensibiliser les usagers à un comportement responsable Sensibiliser les acteurs économiques (concessionnaires, commerçants, restaurant universitaire) qui interviennent sur le campus Responsabiliser les services administratifs Instaurer une politique sociale responsable sur le campus Organiser et accueillir des événements en lien avec le Développement Durable" Equipe SCET BATECO OBRAS - BEHI Rapport définitif Page 60

PHASE III Priorisation des opérations et traduction en scénario(s) de Schéma Directeur Immobilier Equipe SCET BATECO OBRAS - BEHI Rapport définitif Page 61

III.1 - PRIORISATION DES OPERATIONS INSCRITES DANS L OPERATION TOULOUSE CAMPUS En février 2009, le PRES de l Université de Toulouse et ses partenaires ont présenté au MESR un projet immobilier qui comprenait 28 opérations : 18 opérations en montage PPP (partenariats publics privés) Campus, sollicitant un total de 396 millions d'euros d'investissement en financement Campus : Nano Innov à Toulouse Formation secteur aéronautique et spatial Soufflerie aéroacoustique Institut de biologie systémique (MIBS) Agrobiopole : extension de l'ifr 40 et de l'ensat La maison de la réussite en licence Réorganisation de la physique (recherche et enseignement) Centre de biologie intégrative + enseignement SVT Rénovation de locaux LMD santé Chimie, matériaux, procédés Mise aux normes/extension laboratoires MB3 Rénovation de locaux d'enseignement Bibliothèque numérique Equipements sportifs et de médecine étudiante Bâtiment insertion professionnelle Maison des étudiants et des personnels Maison de la recherche et de la valorisation Bâtiment des langues et espace de conférence mutualisé 10 opérations hors montage PPP Campus (en Maitrise d'ouvrage publique (MOP) ou autres PPP) : Espace Clément Ader Quartier des Sciences Pôle systèmes embarqués sur le site de l'iut Ponsan Pôle SHS-Gestion commerce Espace entreprise universitaire MEPI Maison Europ. Des procédés Innovants Centre de remise en forme Cité étudiante à caractère international Cité internat. Des chercheurs Maison du corps humain Equipe SCET BATECO OBRAS - BEHI Rapport définitif Page 62

Depuis, le PRES «Université de Toulouse» s est vu confirmer la validation définitive du dossier «Toulouse Campus» ; en septembre 2009, la ministre de l Enseignement supérieur et de la Recherche a annoncé une dotation budgétaire en capital de 350 M attribuée au PRES de Toulouse. Cette dotation en capital devrait produire environ 15 millions d'euros par an, permettant le financement des loyers PPP (investissement, maintenance, gros entretien, services) En ce qui concerne l'opération Nano Innov inscrite dans le dossier Toulouse Campus, Valérie Pécresse a annoncé le 10 septembre 2009 dans le cadre de sa venue à Toulouse, que : «L Etat pourrait apporter ainsi 50 M dans le cadre de Nano Innov à Toulouse, complétant ainsi l'enveloppe du Plan Campus et répondant à la demande du PRES» ; 17 opérations sont donc aujourd hui concernées par l exercice de priorisation présenté ici. Toutefois, dans la mesure où le montant alloué de la dotation en capital, ne permettra pas d'engager la réalisation de l'ensemble des opérations qui sollicitent des financements Campus, il s'agit ici de proposer des critères de priorisations des opérations, à partir des éléments du diagnostic immobilier et urbanistique du patrimoine actuel et de l expertise des estimations de surfaces des opérations inscrites dans le dossier Toulouse Campus. III.1.1 - LES CRITERES DE PRIORISATION PROPOSES : Nous proposons 7 critères de priorisation dont les intitulés ont été définis à partir des orientations stratégiques développées dans le dossier Toulouse Campus de février 2009 : Participer à une plus grande excellence scientifique Répondre à un déficit de surface au regard des besoins Participer à plus de mutualisation des installations universitaires Améliorer les moyens pédagogiques de l'université Faciliter l'insertion professionnelle des étudiants et des chercheurs Améliorer les conditions de vie de l'étudiant Contribuer à la rénovation du patrimoine universitaire Equipe SCET BATECO OBRAS - BEHI Rapport définitif Page 63

A chacun de ces critères correspond une définition objective, c'est-à-dire qui soit quantifiable en termes de type d'intervention sur le Patrimoine, selon la nature de l'opération (construction neuve/rénovation), selon sa destination au regard des besoins quantifiés en terme d'occupation des locaux existants dans le cadre du diagnostic. Intitulé des critères participer à une plus grande excellence scientifique répondre à un déficit de surface au regard des besoins participer à plus de mutualisation des installations universitaires améliorer les moyens pédagogiques de l'université faciliter l'insertion professionnelle des étudiants et des chercheurs améliorer les conditions de vie de l'étudiant contribuer à la rénovation du patrimoine universitaire Définition des critères une opération qui augmente ou restructure une surface destinée à la recherche une opération de construction/extension qui concerne un secteur, une filière dont les surfaces/personnes sont inférieurs aux ratios SCET une opération de rénovation de surfaces existantes dont l'objet concerne des espaces et équipements mutualisés une opération de construction neuve ou restructuration de l'existant qui améliore les équipements d'enseignement de l'université (quantitatif et qualitatif) une opération de construction neuve ou restructuration de l'existant qui s'intègre dans le dispositif d'assistance à l'insertion professionnelle une opération de construction/extension ou de rénovation qui concerne les équipements liés à la vie étudiante (hors études ou recherche) une opération de rénovation, ou de démolition/reconstruction est considérée comme une opération contribuant au à la rénovation du patrimoine universitaire III.1.2 - LE SYSTEME DE NOTATION DES CRITERES DE PRIORISATION : Deux niveaux sont proposés : Une note destinée à mesurer l'impact de l'opération Toulouse Campus concernée sur chacun des critères : - Sans objet : 0 - Impact faible : 1 - Impact fort : 2 Une pondération propre à chaque critère, destinée à hiérarchiser les critères en fonction de leur importance dans la stratégie globale de développement de l'université de Toulouse. Equipe SCET BATECO OBRAS - BEHI Rapport définitif Page 64

Intitulé du critère de priorisation Pondération Participer à une plus grande excellence scientifique 5 Répondre à un déficit de surface au regard des besoins 5 Participer à plus de mutualisation des installations universitaires 5 Améliorer les moyens pédagogiques de l'université 4 Faciliter l'insertion professionnelle des étudiants et des chercheurs 4 Améliorer les conditions de vie de l'étudiant 3 Contribuer à la rénovation du patrimoine universitaire 3 Pour chacune des 17 opérations inscrites au dossier Toulouse Campus et concernées par l exercice de priorisation, l'attribution d'une note à chaque critère pondéré va permettre de totaliser une note globale ; Ensuite l'ordonnancement des 17 notes globales dans l'ordre décroissant devrait permettre de déterminer une liste des opérations par ordre de priorité. Dans un premier temps, cette liste ne saura tenir compte de critères de faisabilité technique et temporelle (dimensionnement de l opération, contraintes d opérations tiroirs, délai de libération du site, faisabilité d'un montage en PPP ) III.1.3 - L'ATTRIBUTION DES NOTES AUX OPERATIONS Le travail de priorisations des opérations a été réalisé en réunion, par les chefs d établissement concernés et le PRES. L'équipe d'étude a animé cette séance (17 novembre 2009), à partir du diagnostic immobilier et urbanistique du patrimoine universitaire du Grand Sud Est et du Quartier des Sciences, et de l expertise des estimations de surfaces des opérations inscrites dans le dossier Toulouse Campus. Equipe SCET BATECO OBRAS - BEHI Rapport définitif Page 65

A l'issue de cette démarche, le PRES de Toulouse a validé la proposition d'une liste de 13 opérations à financer en PPP (partenariats publics privés) Campus : Formation secteur aéronautique et spatial Soufflerie aéroacoustique Institut de biologie systémique 1 ère tranche (partie extension du MIBS) Pôle Agrobiosciences UPS-INP-ENSAT-IFR40 La maison de la réussite en licence dont enseignement MIG Réorganisation de la physique 1 ère tranche (extension du 3R1) Centre de biologie intégrative 1 ère tranche (partie recherche) Chimie, matériaux, procédés Mise aux normes/extension laboratoires MB3 Equipements sportifs et de médecine étudiante Bâtiment insertion professionnelle Maison des étudiants et des personnels Bâtiment des langues et espace de conférence mutualisé En complément, 15 autres opérations sont proposées en financement hors PPP Campus, en Maitrise d'ouvrage publique (MOP) ou autres PPP : Espace Clément Ader (maîtrise d'ouvrage PRES Université de Toulouse) Quartier des Sciences (maîtrise d'ouvrage Ville de Toulouse) Maison de la recherche et de la valorisation (maîtrise d'ouvrage PRES Université de Toulouse) Nano Innov à Toulouse Rénovation de locaux d'enseignement à U.P.S Pôle systèmes embarqués sur le site de l'iut Ponsan Pôle SHS-Gestion commerce Réorganisation de la physique 2 ème tranche (rénovation du 3R1et 3R2 pour la recherche et extension des locaux d'enseignement) Centre de biologie intégrative 2 ème tranche (enseignement SVT) Institut de biologie systémique 2 ème tranche (rénovation du R1et R2) Bâtiment des langues et espace de conférence mutualisé Rénovation de locaux LMD santé MEPI Maison Europ. Des procédés Innovants Cité étudiante à caractère international Cité internationale des chercheurs Parmi ces 15 autres opérations, trois d entre elles font l objet d actions immédiates, à des stades d'avancement différents : Maison de la recherche et de la valorisation (maîtrise d'ouvrage PRES Université de Toulouse) Espace Clément Ader (maîtrise d'ouvrage PRES Université de Toulouse) Quartier des Sciences (maîtrise d'ouvrage Ville de Toulouse) Ainsi, il est préférable à ce stade, de parler et de faire figurer sur les plans les opérations réalisables immédiatement, c'est à dire à court terme ; et celles qui pourront se réaliser à plus long terme, quelles que soient les modalités de financement ou de procédure. Equipe SCET BATECO OBRAS - BEHI Rapport définitif Page 66

III.1.4 IMPACT DES 15 OPERATIONS REALISABLES A COURT TERME SUR LE COUT GLOBAL DE REMISE A NIVEAU DU PATRIMOINE UNIVERSITAIRE Chiffrage global avant réalisation des opérations a court terme Dans le cadre du diagnostic technique du patrimoine immobilier universitaire du Grand Sud Est et du Quartier des Sciences présenté en partie 1 de ce rapport, la remise à niveau de l'ensemble du patrimoine existant avait été estimée à 608 millions d'euros (sur la base d'une mise en conformité réglementaire RT2005, et des objectifs réglementaires et des objectifs énergétiques définis par la LOI no 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en œuvre du Grenelle de l environnement). Sites SHON Coût travaux Coût opération Coût opération HT HT TTC TOTALITE 528 830 m² 376 600 K 508 200 K 608 100 K Chiffrage global après réalisation des opérations a court terme Après réalisation des opérations programmées à court terme, la remise à niveau de l'ensemble du patrimoine existant restant est estimée à 529 millions d'euros. Cette estimation ne tient pas compte des opérations programmées à long terme qui figurent dans les scénario(s) de schéma directeur immobilier et d aménagement dans le Rapport 2 annexé au présent document, ni des opérations de réhabilitation à court terme qui font l objet d une demande de financement auprès du Conseil Général en janvier 2010 (cf. III.1.6). Sites SHON Coût travaux Coût opération Coût opération HT HT TTC TOTALITE 480 179 m² 327 700 K 442 200 K 529 000 K Equipe SCET BATECO OBRAS - BEHI Rapport définitif Page 67

Chiffrage par ensemble bâti Sites SHON Coût travaux HT Coût opération HT Coût opération TTC Jules Guesde 24 146 m² 37 500 K 50 600 K 60 500 K 36 ponts 10 701 m² 16 600 K 22 400 K 26 800 K OMP 12 004 m² 4 900 K 6 600 K 7 900 K Campus G1 23 920 m² 19 200 K 25 900 K 31 000 K Campus G2 26 783 m² 15 400 K 20 800 K 24 900 K Campus G3 53 073 m² 51 100 K 69 000 K 82 500 K Campus G4 11 127 m² 10 400 K 14 000 K 16 700 K Campus G5 34 082 m² 18 800 K 25 400 K 30 400 K Campus G6 7 760 m² 3 700 K 5 000 K 6 000 K Campus G7 2 203 m² 2 200 K 3 000 K 3 500 K Campus NR 300 m² 200 K 300 K 400 K For. Continue 2 906 m² 3 000 K 4 000 K 4 800 K Médecine 32 618 m² 29 300 K 39 500 K 47 300 K Pharma 15 794 m² 16 200 K 21 900 K 26 200 K Dentaire 9 648 m² 10 100 K 13 600 K 16 300 K Biblioth. santé 4 835 m² 5 000 K 6 800 K 8 100 K I.U.T.A. 45 378 m² 42 900 K 57 900 K 69 300 K Ex ENSIACET 3 221 m² 2 400 K 3 200 K 3 800 K ENSAT Pole B 2 984 m² 300 K 400 K 500 K INSA 103 556 m² 36 000 K 48 600 K 58 100 K IUFM 8 291 m² nc nc nc ENSAT Pole A 11 186 m² 1 000 K 1 300 K 1 600 K Agrobiopole 3 843 m² 400 K 500 K 600 K INP 12 049 m² 1 100 K 1 500 K 1 800 K ENSIACET Labège 26 062 m² 0 K 0 K 0 K Equipe SCET BATECO OBRAS - BEHI Rapport définitif Page 68

III.1.5 PRESENTATION DES 13 OPERATIONS PRIORISEES SURFACES ET COUTS DES OPERATIONS SOLLICITANT UN FINANCEMENT PPP CAMPUS APPROUVEES EN BUREAU DU PRES LE 8 DECEMBRE 2009 OPERATIONS FINANCEMENT PPP CAMPUS Formation secteur aéronautique et spatial Démolition Surfaces SHON Coût TTC M actu 1 déc 2009 Réhabilitation Surfaces SHON Coût TTC M actu 1 déc 2009 Constructions Surfaces SHON Coût TTC M actu 1 déc 2009 Total Opérations Surfaces SHON Coût TTC M actu 1 déc 2009 Financement PPP Campus sollicité en février 09 indiqué en séance du 17 nov 09 sollicité actu 1 déc 09 ORDRE PRIORITE 12 000 34,70 12 000 34,70 18,90 19,10 19,10 UPS 7 Soufflerie aéroacoustique 855 4,90 855 4,90 5,30 7,80 4,90 ISAE Institut de biologie systémique (MIBS) 1 000 2,90 1 000 2,90 13,80 3,00 2,90 UPS 6 Pôle Agrobiosciences UPS-INP-ENSAT-IFR40 La maison de la réussite en licence 6 420 18,50 6 420 18,50 14,00 14,00 16,50 INP UPS- 8 4 764 0,70 9 200 24,90 9 200 25,60 26,30 26,50 25,60 UPS 2 Réorganisation de la physique 3 200 9,50 3 200 9,50 56,00 8,70 9,50 UPS 10 Centre de biologie intégrative 12 603 1,50 8 850 25,90 8 850 27,40 50,20 25,00 27,40 UPS 1 Chimie, matériaux, procédés Mise aux normes/extension laboratoires MB3 Equipements sportifs et de médecine étudiante 21,10 3 500 9,40 3 500 30,50 25,50 25,50 30,50 UPS 3 4 600 8,30 2 000 5,90 6 600 14,20 13,60 13,60 14,20 INSA 1 10 400 21,00 10 400 21,00 21,00 21,00 21,00 UT1 1 Bâtiment insertion professionnelle 3 040 8,30 3 040 8,30 9,90 8,30 8,30 UPS 5 Maison des étudiants et des personnels Bâtiment des langues et espace de conférence mutualisé 640 0,10 3 000 8,20 3 000 8,20 8,90 8,30 8,20 UPS 4 1 600 0,40 1 170 2,00 2 400 6,50 3 570 8,90 27,60 8,10 8,90 UPS 9 TOTAL 19 607 2,70 5 770 31,40 65 865 180,60 71 635 214,60 291,00 188,90 197,00 Les 13 opérations priorisées pour être financées en PPP Campus font l'objet des fiches opérations actualisées en termes de programme et de coût présentées ci-après. Equipe SCET BATECO OBRAS - BEHI Rapport définitif Page 69

Ensemble des 13 fiches opérations priorisées FORMATION SECTEUR AERONAUTIQUE ET SPATIAL...71 SOUFFLERIE AÉROACOUSTIQUE...73 INSTITUT DE BIOLOGIE SYSTEMIQUE (MIBS)...75 POLE AGROBIOSCIENCES UPS-INP-ENSAT-IFR40...77 LA MAISON DE LA REUSSITE EN LICENCE DONT ENSEIGNEMENT MIG...80 REORGANISATION DE LA PHYSIQUE...82 CENTRE DE BIOLOGIE INTEGRATIVE...84 CHIMIE-MATERIAUX ET PROCEDES...86 MISE AUX NORMES /EXTENSION DE L ENSEMBLE DES LABORATOIRES MB3...88 EQUIPEMENTS SPORTIFS ET DE MEDECINE ETUDIANTE...90 BATIMENT INSERTION PROFESSIONNELLE...92 MAISON DES ETUDIANTS ET DES PERSONNELS...94 BATIMENT DES LANGUES ET ESPACE DE CONFERENCE MUTUALISE...96 Equipe SCET BATECO OBRAS - BEHI Rapport définitif Page 70

DATE DE MISE A JOUR 04.01.10 OPERATION Formation secteur FONCTION Formation aéronautique et spatial Personnes ressources : JJ Barrau LOCALISATION Aérospace Campus OBJECTIFS DE L OPERATION Regrouper sur le site de Montaudran l ensemble des formations de mécanique de l UPS (DUT, LP, Masters) en proximité directe de l Institut Clément Ader, du CERMAC et des infrastructures scientifiques mutualisées pilotées par le RTRA STAE. Certains équipements seront utilisés par les formations d ingénieur dédiées au secteur aéronautique et spatial (ISAE, INP, ENSTIMAC, INSA) Renforcer la synergie Recherche/Formation/Transfert de technologie Améliorer la cohérence des formations du secteur mécanique du niveau III au niveau I (aujourd hui dispersées) Regrouper sur ce site un plateau technique pour la formation (équipements lourds, logiciels spécialisés) Engager une 1 ère tranche de construction qui permet de libérer des espaces sur le campus Ponsan-Rangueil, afin que la réhabilitation des locaux libérés soit l occasion de restructurer très fortement leur utilisation. Localisation actuelle : Surface actuelle : Effectif actuel : SITUATION ACTUELLE (IUT GMP) 133 C avenue de Rangueil + locaux dans bâtiments PCA IUP IUT : 8 616 m² SHON 1 000m² occupé par le CRITT (=CERMAC) UPS : 2 000 m² SHON du 3A = 10 616 m² SHON Département GMP de l IUT : 600 à 650 étudiants en formation initiale + 150 stagiaires en formation continue (soit entre 30 000 et 45 000 heures de formation continue par an) UFR PCA (Masters, Licence Professionnelle) : 280 étudiants SITUATION FUTURE Localisation future : Aérospace Campus Surface projetée : 12 000 m² SHON Effectif projeté : 1 200 DESCRIPTIF DE L OPERATION Construction d un bâtiment de 12 000 m² SHON comprenant des locaux pédagogiques (salles de cours, TD, TP), ateliers (équipements lourds) et bureaux. Espaces libérés Intervention Rénovation / Restructuration Extension Bâtiment(s) concerné(s) 3A Bât. GMP IUT Rangueil Surfaces m² SHON 2 000 8 616 Coûts opération M TTC Construction neuve Bâtiment pédagogique 12 000 34,70 M TTC Calendrier Opération à court terme DEVELOPPEMENT DURABLE Dans le cadre de cette opération, les concepteurs devront appliquer le référentiel Développement Durable. Compte tenu de la proximité du site avec la rocade toulousaine (2 x 2 voies), une réflexion particulière devra être menée sur l implantation du projet et sur la conception des équipements, afin de limiter les risques de nuisances (acoustiques, olfactives, qualité sanitaire de l air ). Outre le respect des objectifs énergétiques définis par le Grenelle de l environnement (consommations poste RT < 50 kwhep/m².shon/an) grâce à une réflexion sur la conception architecturale et technique, l enjeu énergétique portera notamment sur l optimisation des consommations d énergies liées au fonctionnement et à la climatisation des calculateurs (réflexion sur la conception des salles de calculs, réflexion sur l intégration de système de récupération énergétique ). Equipe SCET BATECO OBRAS - BEHI Rapport définitif Page 71

LOCALISATION DE L'OPERATION Porteur de Projet Partenaires associés PRES Ecoles d ingénieurs (plateau technologique pour la formation) Estimation globale de l'opération en M TTC 34,70 Equipe SCET BATECO OBRAS - BEHI Rapport définitif Page 72

DATE DE MISE A JOUR 04.01.10 OPERATION Soufflerie aéroacoustique FONCTION LOCALISATION Formation et Recherche ISAE / RANGUEIL OBJECTIFS DE L OPERATION Le regroupement géographique de l ISAE va permettre en particulier la concentration sur le campus de Rangueil de l ensemble de ses installations aéropropulsives (souffleries, bancs propulsifs hérités de SUPAERO et ENSICA). En substitution de la soufflerie S4 du Campus de Jolimont, le projet consiste à mettre en place une soufflerie aéroacoustique contribuant à une plate-forme de recherche pour la réduction des nuisances sonores des aéronefs aux côtés des moyens de l ONERA. L installation répond à des objectifs pédagogiques (4 formations ingénieur) et de recherche, en relation directe avec un sujet de fort intérêt sociétal et industriel lié au développement durable. Déploiement de l installation sur Aerospace Campus/ISAE (partage de servitudes et de personnel technique avec les autres installations) accessible à l ONERA dans le cadre de son partenariat stratégique avec l ISAE et aux partenaires académiques du PRES Université de Toulouse (INPT, UPS) et du CNRS, via des projets collaboratifs avec les laboratoires IMFT et Phase. SITUATION ACTUELLE SITUATION FUTURE Localisation actuelle : ISAE Jolimont à Toulouse Localisation future : ISAE / RANGUEIL Surface actuelle : 720 m² SHON Surface projetée : 855 m² SHON Effectif actuel : 45 Effectif projeté : 150 DESCRIPTIF DE L OPERATION Construction d un bâtiment permettant d accueillir une soufflerie de caractéristiques aérodynamiques basse vitesse pour les configurations d atterrissage et décollage ; Soufflerie : Section de veine comprise entre 4 et 6 m² ; longueur de veine de l ordre de 6 m ; vitesse maximale comprise entre 40 et 70 m/s (vitesse maximale et dimensions minimales contraintes par les conditions de similitude acoustique) Bâtiment : 38 m 22,5 m 14,5 m Instrumentation (héritée de S4, apport direct ISAE) + Moteur, Veine, complément Instrumentation Intervention Bâtiment(s) concerné(s) Surfaces m² SHON Coûts opération M TTC Calendrier Démolition Rénovation / Restructuration Extension Construction neuve soufflerie 855 4,90 M TTC Opération à court terme DEVELOPPEMENT DURABLE Dans le cadre de cette opération, les concepteurs devront appliquer le référentiel Développement Durable. Le projet devra également respecter les objectifs du Grenelle. Réflexion à mener sur : Les réseaux et les ressources locales en privilégiant autant que possible le raccordement aux réseaux et installations existantes. Ce qui permettrait d optimiser l investissement et l exploitation du bâtiment, l organisation du chantier afin de limiter les risques de nuisances pour les bâtiments avoisinants. L implantation, l orientation du bâtiment et son insertion dans son environnement, malgré un espace contraint. Suivant leur taille, les souffleries peuvent être très énergivores. Une réflexion devra donc être menée sur les usages spécifiques du projet afin de les optimiser et les limiter. Equipe SCET BATECO OBRAS - BEHI Rapport définitif Page 73

LOCALISATION DE L'OPERATION Porteur de Projet Partenaires associés ISAE ONERA, Airbus, Dassault Estimation globale de l'opération en M TTC 4,90 Equipe SCET BATECO OBRAS - BEHI Rapport définitif Page 74

DATE DE MISE A JOUR 04.01.10 OPERATION Institut de Biologie Systémique (MIBS) FONCTION Recherche Personnes ressources : JP Bahsoun LOCALISATION Rangueil OBJECTIFS DE L OPERATION Création d un bâtiment abritant une Plateforme «Mathématiques Informatique Biologie Systémique (MIBS)» à l interface mathématiquesinformatique-biologie, qui concernera en particulier tous les aspects de recherche cognitive liée au couplage entre modèles et données et à la modélisation et à l appréhension de la complexité. Ce bâtiment hébergera, en association avec l INSERM, un laboratoire de Biologie des Systèmes «System Biology», destiné notamment à intégrer des données «omiques» à très hauts débits, modéliser la complexité stochastique ou déterministe des réseaux biologiques (procaryotes ou eucaryotes), traiter les données d imagerie. Il hébergera également l administration de l UFR MIG, les services administratifs, financiers, valorisation, et bibliothèque qui seront mis en commun. Cette opération suppose une création de 1 000 m² pour un effectif (équipes de recherches et doctorants) en croissance SITUATION ACTUELLE Localisation actuelle : 1R1 et 1R2 à Rangueil Localisation future : SITUATION FUTURE 1R1, 1R2 et nouvelle construction sur emplacement 1TP1 Surface actuelle : 9 074 m² SHON Surface projetée : 10 074 m² SHON Effectif actuel : 140+80 doctorants Effectif projeté : 160+100 doctorants DESCRIPTIF DE L OPERATION Déménagement du CICT qui libère ½ étage du 1R1, environ 600 m² SHON Salles de cours situées dans le sous-sol du 1R1 libérées suite à la construction de la Maison de la Réussite. Ecoles doctorales dans l ex A7 : libère également de la place dans l ensemble. Construction de 1 000 m² SHON. Dans le cadre d une autre opération, il sera prévu la rénovation des bâtiments 1R1 et 1R2 (mise en conformité, réfection des façades ). Le projet MIBS est conçu afin de créer un espace permettant la mise en place de projets pluridisciplinaires impliquant les Mathématiques, l Informatique, la Biologie. Il s agit d un hôtel de la recherche pour accueillir, pendant la période de réalisation d un projet, les doctorants, les post doc, les professeurs invités et les encadrants qui sont souvent, dans le cas de la biologie, excentrés.. Le groupement d une équipe est une nécessité pour réussir tout projet. Nous estimons le développement de la recherche autour de MIBS de 5 à 7 projets sur des durées moyennes de 5 ans. Cet espace intègre aussi l accueil des administratifs, dont une partie sera recrutée temporairement en fonction des projets. Intervention Bâtiment(s) concerné(s) Surfaces m² SHON Coûts opération M TTC Calendrier Démolition Rénovation Extension Construction neuve MIBS 1 000 2,90 M TTC Opération à court terme DEVELOPPEMENT DURABLE Dans le cadre de cette opération, les concepteurs devront appliquer le référentiel Développement Durable. Le projet devra également respecter les objectifs du Grenelle avec un objectif de : réduction des consommations d au moins 40% pour les bâtiments 1R1 et 1R2 faisant l objet de réhabilitation lourde 50 kwhep/m².shon/an pour le bâtiment neuf MIBS Réflexion à mener sur : le raccordement aux réseaux existants et l intégration d un sous comptage énergétique et d eau au minimum par bâtiment l organisation du chantier afin de limiter les risques de nuisances pour les bâtiments avoisinants, les usages spécifiques du bâtiment MIBS destiné à la recherche et sur lequel les usages spécifiques (biologie, informatiques ) présentent une part de consommation électrique non négligeable. Une réflexion devra également être menée sur la limitation des besoins de rafraîchissement, en menant une réflexion sur les salles de biologie et d informatique. Equipe SCET BATECO OBRAS - BEHI Rapport définitif Page 75

LOCALISATION DE L'OPERATION Porteur de Projet UPS Partenaires associés Estimation globale de l'opération en M TTC 2,90 Equipe SCET BATECO OBRAS - BEHI Rapport définitif Page 76

DATE DE MISE A JOUR 04.01.10 OPERATION Pôle Agrobiosciences UPS-INP-ENSAT-IFR40 Personnes ressources : F Bousquet pour ENSAT Personnes ressources : G. Becart-D. Roby pour UPS-IFR40 FONCTION LOCALISATION Formation et recherche AUZEVILLE OBJECTIFS DE L OPERATION Renforcement sur l aire géographique d Auzeville-Tolosane des entités Enseignement, Recherche et Valorisation de l Agrobiopole*, site dédié aux agro-biosciences, agro-ressources et aux agro-industries, par trois actions menées en synergie : Développement du potentiel en matière d enseignement et de recherche. En effet, depuis déjà un moment, le manque de bâtiment handicape totalement le développement de l ENSAT et des laboratoires qu il abrite. En matière d enseignement, l ENSAT lance une nouvelle formation d ingénieur par apprentissage «Ingénierie des Agro Chaines» et réfléchit, dans le cadre de l INP, sur une formation «Ingénierie du Développement Durable». Les locaux actuels ne suffisent plus pour la population estudiantine actuelle et future. L extension de certains locaux destinés à la formation (amphithéâtre par exemple) pourrait être mutualisée avec l ENFA, voire l INRA. La formation de nos ingénieurs s oriente de plus en plus sur le travail par projet et nécessite des salles de TD de taille moyenne, mais aussi des laboratoires de travaux pratiques. En matière de recherche, les effectifs de certains laboratoires augmentent de plus en plus. Le développement de la partie ENSAT d ECOLAB ainsi que d autres UMR avec l INRA nécessite d autres surfaces supplémentaires mutualisables (plateformes ICP-OES et Spectrométrie de masse pour isotopes stables). Accroissement des capacités de développement du potentiel de recherche des unités constitutives de l IFR40, par l'apport de nouvelles infrastructures (bâtiment, salles de culture, serre,..) qui, à l'heure actuelle, sont fortement limitantes / inhibantes à tout développement. L IFR40 rassemble en effet les principales forces toulousaines sur une thématique bien identifiée (les agro-biosciences et la biodiversité) et présente un exemple de structuration : complémentarité des recherches, recherches d excellence, continuum recherchevalorisation, mutualisation forte des équipements permettant la réalisation d un projet dans le cadre de l opération Plan Campus et d'une politique claire de recherche de l'université. Projet qui impliquerait le «désenclavement» des équipes actuelles et l accueil de nouvelles équipes dans le domaine disciplinaire. Extension de l opération pilote de partenariat public-privé en «Imagerie cellulaire», visant à mettre à la disposition de la communauté scientifique toulousaine académique et privée les équipements les plus récents dans le domaine de l imagerie cellulaire, et permettant de réaliser des développements techniques adaptés aux questions/objets biologiques d intérêt, dans le cadre de la construction d un hall technologique. Cette opération est conduite dans le contexte de la plateforme opérationnelle TRI reconnue au plan national par le GIS IBiZA, en complémentarité avec une opération réalisée dans le contexte du centre de Biologie intégrative. * Siège du pôle de compétitivité AgriMip Innovation, de la Mission d'animation des Agrobiosciences, du complexe d'enseignement agricole (Cité des Sciences Vertes, ENFA ), de l'inpt-ensat, du centre INRA : 60 organismes, laboratoires et écoles, 3 400 emplois, 2 600 étudiants et lycéens... SITUATION ACTUELLE ENSAT SITUATION ACTUELLE ENSAT Localisation actuelle : AUZEVILLE Localisation future : AUZEVILLE Surface actuelle : bâti sur enquête surface MENSER 2009. Effectif actuel : ENSAT : 11 186 m² SHON dont Formation = 2 752 m² Recherche = 4 425 m² Administration = 1 712 m² Effectifs étudiants : 698 étudiants 487 ingénieurs 78 masters 54 diplôme national œnologie 79 doctorants Surface projetée : Effectif projeté : EC & BIATOSS ENSAT+ chercheurs hébergés (uniquement recherche et formation) 90 DESCRIPTIF DE L OPERATION ENSAT Pôle A ENSAT : 14 086 m² SHON dont Formation = 3 972 m² Recherche = 5 912 m² Administration = 1 948 m² Effectifs étudiants : 759 étudiants soit +8% d augmentation 698 étudiants + 60 Format ing par apprentissage + 80 Format ing. Devt Durable EC & BIATOSS ENSAT+chercheurs hébergés : 90 + 40 supplémentaires soit +45% d augmentation Construction d un bâtiment HQE 2 900 m² SHON comprenant pour la résorption du déficit des surfaces formation au regard des besoins 1 220 m² formation 1 Amphithéâtre 200 places, 6 salles banalisées (25 à 49 étudiants), 1 salle informatique de 25 places, 1 salle de visioconférence de 50 pl. pour la participation à une plus grande excellence scientifique et à une mutualisation des installations universitaires 1 490 m² recherche 20 bureaux (EC & 3 ème cycle), 4 laboratoires de recherche, 1 halle technologique pour plateformes et projet développement durable pour faciliter l insertion professionnelle des étudiants et des chercheurs 190 m² partenariat entreprises 8 bureaux, 1 salle de réunion, 1 accueil Equipe SCET BATECO OBRAS - BEHI Rapport définitif Page 77

SITUATION ACTUELLE IFR 40 SITUATION FUTURE IFR 40 Localisation actuelle : AUZEVILLE Localisation future : AUZEVILLE Surface actuelle : IFR 40 : 11 000 m² SHON Laboratoires-bureaux : 7 975 m² Chambre de cultures-serres-locaux techniques : 3 025 m² Surface projetée : Effectif actuel : Effectifs : 350 personnes Effectif projeté : DESCRIPTIF DE L OPERATION IFR 40 IFR 40 : 13 680 m² SHON Laboratoires-bureaux : 9 655 m² Chambre de cultures-serres-locaux techniques : 4 025 m² Effectifs : 450 personnes soit +30 % d augmentation Accroissement des capacités de développement du potentiel de recherche des unités constitutives de l IFR40, par l'apport de nouvelles infrastructures (1 680 m² SHON de bâtiment et 1 000 m² SHON de salles de culture, serre,..) SITUATION ACTUELLE IFR 40 IMAGERIE CELLULAIRE SITUATION FUTURE IFR 40 IMAGERIE CELLULAIRE Localisation actuelle : AUZEVILLE Localisation future : AUZEVILLE Surface actuelle : IFR 40 : 248 m² SHON Bureaux 38 m² Microscopie 140 m² Opération pilote partenariat : 70 m² Surface projetée : IFR 40 :1 088 m² SHON 248 m² SHON existant + Hall équipement microscopie : 450 m² Bureaux - salle de réunion et séminaires : 390 m² DESCRIPTIF DE L OPERATION IFR 40 IMAGERIE CELLULAIRE Extension de 840 m² SHON de l opération pilote de partenariat public-privé en «Imagerie cellulaire», visant à mettre à la disposition de la communauté scientifique toulousaine académique et privée les équipements les plus récents dans le domaine de l imagerie cellulaire Intervention Bâtiment(s) concerné(s) Surfaces m² SHON Coûts opération M TTC Calendrier Démolition Rénovation / Restructuration Extension Construction neuve INP-ENSAT / Ecolab IFR 40 IFR 40 Imagerie Cellulaire 6 420 m² ------------- 2 900 m² 2 680 m² 840 m² 18,50 M TTC Opération à court terme DEVELOPPEMENT DURABLE Dans le cadre de cette opération, les concepteurs devront appliquer le référentiel Développement Durable. Le projet devra également respecter les objectifs du Grenelle (consommations postes RT < 50 kwhep/m².shon. An) Réflexion à mener sur : le raccordement aux réseaux existants et l intégration d un sous comptage énergétique et d eau au minimum par bâtiment l organisation du chantier afin de limiter les risques de nuisances pour les bâtiments avoisinants, les serres qui sont des équipements présentant des consommations énergétiques et d eau très importantes. Des solutions devront être proposées afin d optimiser leurs consommations. Equipe SCET BATECO OBRAS - BEHI Rapport définitif Page 78

LOCALISATION DE L'OPERATION Porteur de Projet Partenaires associés INP UPS-INRA-CNRS Estimation globale de l'opération en M TTC 18,50 Equipe SCET BATECO OBRAS - BEHI Rapport définitif Page 79

DATE DE MISE A JOUR 04.01.10 OPERATION La Maison de la Réussite en Licence dont enseignement MIG FONCTION Formation Personnes ressources : JP Bahsoun LOCALISATION Rangueil OBJECTIFS DE L OPERATION La «Maison de la Réussite en Licence», à l attention des entrants à l université, est destinée à réduire l échec en premier cycle par une meilleure orientation et prise en charge. Le nouveau bâtiment servira pour : enseignement L1 : salles de cours + administration, accueil des étudiants sciences et Staps enseignement L et M Mathématiques et STIC enseignement des TP informatique mutualisés entre les différentes disciplines locaux administratifs pour la gestion du L1. Ce bâtiment regroupera les secrétariats, des espaces où se rencontreraient les étudiants et leurs tuteurs, les étudiants et leurs enseignants. Il abritera enfin des salles de TP informatique (2 étages), des salles de cours/td pour licences et Masters (mathématiques et STIC). SITUATION ACTUELLE 1TP1, 3PN, algécos + préfabriqués, sous-sol du 1R1 Localisation actuelle : U1, U2 : enseignement indifférencié Localisation future : U3 : plutôt orienté IUP, Infoautomatique U4 : bâtiment inter-ufr, 1 étage administration centrale, amphi Equivalent 9 000 m² SHON - 17 algécos 1 311 m² SU - Préfabriqués 1 258 m² SU - 1TP 1 : Salles de cours + Secrétariat pédagogique UFR 1 395 m² SHON (2 445 600 DIG 450 m² Vie étudiante) Surface actuelle : - 3PN : Département Inter-univ du L1 + Surface projetée : salles de TP 800 m² SHON - Sous sol du 1R1 : 6 salles de cours 360 m² SU + 35 salles TP informatiques situées dans les bâtiments U1 et U3 = 1 600 m² SHON SITUATION FUTURE Effectif actuel : 2 500 Effectif projeté : 2 500 U1, U2, U3 et U4 conservés à l identique Construction sur l emplacement actuel du 1TP1 Libération de 1 600 m² SHON dans le U1 et U3 et du sous-sol du 1R1 9 200 m² SHON DESCRIPTIF DE L OPERATION Démolition de 17 Algecos couvrant une surface de 1 311 m² ) SU, 1 258 m² SU de préfabriqués (salles S) et 2 445 m² SU de salles de cours implantées dans le 1TP1, soit un équivalent de 9 000 m² SHON démoli et la reconstruction d un bâtiment de taille équivalente Libération de 1 600 m² SHON dans le U1 et U3 et du sous-sol du 1R1 Intervention Bâtiment(s) concerné(s) Surfaces m² SHON Coûts opération M TTC Calendrier Algeco+préfabriqués 2 569 m² SU Démolition Rénovation / Restructuration 1TP1 (démolition du 1TP1 prévu en globalité) 3 PN 1395 800 0,70 M TTC Opération à court terme Extension Construction neuve Bâtiment MIG 9 200 24,90 M TTC Equipe SCET BATECO OBRAS - BEHI Rapport définitif Page 80

DEVELOPPEMENT DURABLE Dans le cadre de cette opération, les concepteurs devront appliquer le référentiel Développement Durable. Le projet devra également respecter les objectifs du Grenelle (consommations postes RT < 50 kwhep/m².shon. An) Réflexion à mener sur : le raccordement aux réseaux existants et l intégration d un sous comptage énergétique et d eau au minimum par bâtiment l organisation du chantier afin de limiter les risques de nuisances pour les bâtiments avoisinants notamment durant la phase de déconstruction du bâtiment 1 TP1, 3PN et préfabriqués, le fait que, compte tenu de sa destination principalement liée à l enseignement et à l administration, ce nouveau bâtiment devra offrir des conditions de confort optimales pour les usagers avec des taux d occupation variables (sur la semaine et l année) l insertion du bâtiment neuf dans son environnement, optimisant notamment les échanges énergétiques, malgré un espace contraint et une orientation fixée. LOCALISATION DE L'OPERATION Porteur de Projet UPS Partenaires associés Estimation globale de l'opération en M TTC 25,60 Equipe SCET BATECO OBRAS - BEHI Rapport définitif Page 81

DATE DE MISE A JOUR 04.01.10 OPERATION Réorganisation de la Physique - Extension 3R1 FONCTION Recherche Personnes ressources : JM. Broto et P. Labastie LOCALISATION Rangueil OBJECTIFS DE L OPERATION Patrimoine dédié à l UFR Physique : 3TP1 rénové en 2008 : 250 m² de secrétariat pédagogique de l UFR, salles TP 3TP2 en cours de rénovation : salles TP + 2 amphithéâtres 3R1 (découpé en B2, B3, B4) : - Service de cryogénie - service azote liquide (ss-sol B2), - Recherche : B2 : Labo physique des polymères, CIRIMAT LPP (2 e B2), Labo Phase (3 e B2), B3 : équipes expérimentales (ss-sol B3), Grephe Laplace (1 e B3), => départ vers bâtiment LAPLACE programmé Labo méca LAMI (partie 2 e B3), => départ vers Institut Clément Ader bureaux associés locaux expérimentations du ss-sol (partie 2 e B3), LEMME (1/2 ét 3 e B3) => va se vider B4 : 3 unités de recherche IRSAMC 6 équipes env 100 pers (B4) Locaux «expérience» implantés en sous-sol, car la trame des étages ne permet pas de les accueillir, plus contraintes / vibrations et accès sécurisé du personnel, bâtiment pas très adapté ni pour l enseignement, ni pour la recherche, destiné plutôt à une activité bureaux ou salles TD Secteur B2 peu occupé - Temscam RdC B3 600 m² SHON, - Administration UFR -1/2 ét 3 e B3 300 m² 3R2 + 3R3 + extension : bâtiment recherche du LAPLACE : bâtiment rénové et neuf 3SC : services communs de l UFR - atelier, reprographie 3A : 4 grands amphi + salles TD et TP Objectif de l opération : Les développements technologiques inhérents au domaine de la physique nous conduisent à proposer une extension du bâtiment 3R1 (hauteur sup. à 3m nécessaire), afin d héberger les expériences lourdes (laser, atomes froids,..) de nos équipes d excellence (IRSAMC). Cette extension devra être accompagnée d une rénovation du bâtiment 3R1 qui regrouperait les services administratifs et les services communs de l UFR PCA. La réorganisation du domaine EEA autour du laboratoire LAPLACE s est traduite par une demande de construction d un nouveau bâtiment qui a été retenue dans la première tranche du CPER. La rénovation du bâtiment 3R2 permettra l aboutissement de cette organisation SITUATION ACTUELLE SITUATION FUTURE Localisation actuelle : UPS Rangueil Localisation future : UPS Rangueil Surface actuelle : Effectif actuel : 35 482 m² SHON hors locaux chps magnétiques, Géotechnique, et av. Colonel Roche moins les 2 000 m² du master Mécanique 250 (3R1 actuel : LGMT+ Laplace, 50 partent à l Institut Clément ADER et 113 au 3R2 Surface projetée : Effectif projeté : Surfaces conservées + extension de 3 200 m² SHON 700 (250 personnel + 450 étudiants M² R et pro + agrégation) et 113 bât 1R2 DESCRIPTIF DE L OPERATION Extension du bâtiment 3R1 de 3.200 m² SHON : création d un bâtiment pour les expériences de physique afin de disposer de laboratoires de recherche adaptés aux contraintes techniques (vibrations, surfaces et proportion L x l adaptés à l utilisation, ). La création de ces surfaces va libérer les sous-sols du 3R1 (rem : les chercheurs conservent leurs bureaux dans les étages). La définition des besoins en surface laboratoire recherche est à préciser plus finement. Pour mémoire, environ 3 300 m² SHON du 3R1 sont libérés définitivement par le LGMT, le Laplace, le LEMME et le Temscam qui doivent déménager sur l Espace Clément Ader. Equipe SCET BATECO OBRAS - BEHI Rapport définitif Page 82

Intervention Bâtiment(s) concerné(s) Surfaces m² SHON Coûts opération M TTC Calendrier Démolition Rénovation / Restructuration Extension 3R1 3R2 Extension recherche 3R1 pour la 18 923 = 15 187 3 736 3 200 9,50 M TTC Phaser sur prochain CPER Opération à court terme Construction neuve DEVELOPPEMENT DURABLE Dans le cadre de cette opération, les concepteurs devront appliquer le référentiel Développement Durable. Le projet devra également respecter les objectifs du Grenelle avec un objectif de : réduction des consommations d au moins 40% pour les bâtiments 3R1 et 3R2 faisant l objet de réhabilitation lourde, 50 kwhep/m².shon. An pour les constructions neuves. Réflexion à mener sur : le raccordement aux réseaux existants et l intégration d un sous comptage énergétique et d eau au minimum par bâtiment, l organisation du chantier afin de limiter les risques de nuisances pour les bâtiments avoisinants et notamment lors des phases de démolitions, L implantation, l orientation du bâtiment et son insertion dans son environnement malgré un espace contraint l obtention de conditions de confort optimales sur les locaux de type enseignement et à administration, l optimisation des consommations d énergie pour les usages spécifiques liés aux laboratoires de recherche. LOCALISATION DE L'OPERATION Porteur de Projet UPS Partenaires associés Estimation globale de l'opération en M TTC 9,50 Equipe SCET BATECO OBRAS - BEHI Rapport définitif Page 83

DATE DE MISE A JOUR 04.01.10 OPERATION Centre de Biologie intégrative Personnes ressources : B Kniebiehler et M FONCTION Recherche Haenlin LOCALISATION Rangueil OBJECTIFS DE L OPERATION Patrimoine dédié à l UFR SVT : 2 900 étudiants, 400 personnels recherche Surfaces enseignement : 7 017 m² SHON réparties dans les bâtiments 4TP1, 4TP2 (en cours de restructuration) et 4TP4 Surfaces recherche : 18 696 m² SHON comprenant le bâtiment 4R1 en cours de restructuration pour accueillir le Centre d écologie qui regroupe les laboratoires EDB et ECOLAB, et le bât 4R3 qui héberge actuellement l ensemble des laboratoires de l UFR (CBD, CRCA, LBCMCP, LMPM ainsi que l EDB et ECOLAB durant la phase de travaux). Objectif de l opération : Le pôle de Biologie Intégrative regroupe 6 laboratoires (LMGM, LBME, IPBS, CBD, CRCA et MPM) dont 3 de l UFR SVT. L objet de l opération pour la partie recherche concerne la construction d un nouveau bâtiment jouxtant l Institut de Biologie Cellulaire et de Génétique (IBCG) abritant LMGM et LBME, pour créer un lieu de synergie public/privé, associant enseignement supérieur, recherche et le monde socio-économique («de l étudiant jusqu à l entreprise»). Ce bâtiment aurait en effet pour vocation d accueillir des équipes de recherche concernées par la biologie intégrative (l'étude intégrée des mécanismes moléculaires et cellulaires qui président au développement, à la reproduction, aux grandes fonctions physiologiques et cognitives des organismes animaux et à leur évolution.), des enseignements doctorant et d offrir un espace privilégié où les relations public-privé pourraient être développées dans les meilleures conditions. SITUATION ACTUELLE SITUATION FUTURE relocalisation du bâtiment 4R3 en continuité du bâtiment IBCG du CNRS, sur parking P6 à Rangueil 4R1 conservés Localisation actuelle : Surface actuelle : 4R1 et 4R3 pour la recherche 4TP1, 2 et 4 pour l enseignement Formation : 7 017 m² SHON Recherche CBD, CRCA, MPM : 12 603m² SHON moins les m² EDB et ECOLAB 6 093 m² Localisation future : Surface projetée : 4TP1 et 2 conservés Relocalisation du bâtiment 4TP4 sur l emplacement actuel du 4R3 Formation : 2 897 m² SHON existant + 6 430 m² SHON de reconstruction = 9 327 m² SHON Recherche CBD, CRCA, MPM : 8 850 m² SHON Effectif actuel : recherche : 215 pers formation : 2 900 personnes Effectif projeté : recherche : 215 pers formation : 2 900 personnes DESCRIPTIF DE L OPERATION Démolition du 4R3 jugé vétuste et construction du bâtiment de biologie intégrative. Construction d un Centre de Biologie intégrative de 8 850 m² SHON qui comprend notamment une animalerie et un garage pour les véhicules et bateaux utilisés pour les prélèvements sur site. Intervention Bâtiment(s) concerné(s) Surfaces m² SHON Coûts opération M TTC Calendrier Démolition 4R3 12 603 1,50 M TTC Rénovation / Restructuration Extension Opération à court terme Construction neuve Biologie intégrative 8 850 25,90 M TTC Equipe SCET BATECO OBRAS - BEHI Rapport définitif Page 84

DEVELOPPEMENT DURABLE Dans le cadre de cette opération, les concepteurs devront appliquer le référentiel Développement Durable. Le projet devra également respecter les objectifs du Grenelle avec un objectif de consommations pour les postes RT < 50 kwhep/m².shon. An. Réflexion à mener sur : le raccordement aux réseaux existants et l intégration d un sous comptage énergétique et d eau au minimum par bâtiment, l organisation du chantier afin de limiter les risques de nuisances pour les bâtiments avoisinants et notamment lors des phases de démolitions, L implantation, l orientation des bâtiments neufs et leur insertion dans leur environnement malgré un espace contraint l obtention de conditions de confort optimales sur les locaux de type enseignement présentant des taux d occupation variables l optimisation des consommations d énergie pour les usages spécifiques liés aux laboratoires de recherche, l animalerie qui nécessitera des conditions de confort spécifiques. LOCALISATION DE L'OPERATION Porteur de Projet UPS Partenaires associés Estimation globale de l'opération en M TTC 27,40 Equipe SCET BATECO OBRAS - BEHI Rapport définitif Page 85

DATE DE MISE A JOUR 04.01.10 OPERATION Chimie-Matériaux et Procédés FONCTION Recherche Personnes ressources : Ph Tailhades LOCALISATION Rangueil OBJECTIFS DE L OPERATION Ce projet concerne la réorganisation des activités «Chimie; Matériaux; Procédés» autour du bâtiment 2R1. Il implique une augmentation des surfaces et une remise à niveau des bâtiments actuels. Dans le cadre de cette réorganisation, illustrée notamment par le projet «Chimie, Matériaux et Procédés» retenu pour la deuxième tranche du présent CPER, il est vital de mettre aux normes la plupart des installations du bâtiment 2R1 et du MHT qui accueillent la majeure partie des chimistes de l UPS. Pour obtenir une augmentation de surfaces, une solution simple et cohérente serait d utiliser les locaux laissés libres par le déménagement de l ENSIACET, locaux qu il est également indispensable de rénover (surfaces prévues dans le CATAR). Localisation actuelle : Surface actuelle : SITUATION ACTUELLE Campus de Rangueil - 2R1 +extension, réserve chimie, MHT 14 842 m² SHON + extension CIRIMAT en cours de livraison 2 107 m² SHON = 16 949 m² SHON Localisation future : Surface projetée : Effectif actuel : 373 Effectif projeté : 390 SITUATION FUTURE Campus de Rangueil - 2R1 +extension, réserve chimie, MHT +extension, parie de l ex-a7 16 949 m² SHON + 700 pour ext MHT + 2 800 m² SHON dans l ex-a7 ou en construction neuve DESCRIPTIF DE L OPERATION Rénovation du 2R1 : 12 817 m² SHON Extension du MHT de 700 m² SHON supplémentaire Construction neuve de 2 800 m² SHON pour le LGC Intervention Bâtiment(s) concerné(s) Surfaces m² SHON Coûts opération M TTC Calendrier Démolition Rénovation / Restructuration 2R1 12 817 21.1 M TTC Extension MHT 700 1.9 M TTC Opération à court terme Construction neuve 2 800 7.5 M TTC DEVELOPPEMENT DURABLE Dans le cadre de cette opération, les concepteurs devront appliquer le référentiel développement durable. Le projet devra également respecter les objectifs du Grenelle avec un objectif de : réduction des consommations d au moins 40% pour les bâtiments 2R1 faisant l objet de réhabilitation lourde 50 kwhep/m².shon. An pour l extension MHT et construction neuve. Réflexion à mener sur : le raccordement aux réseaux existants et l intégration d un sous comptage énergétique et d eau au minimum par bâtiment, L implantation, l orientation du bâtiment et son insertion dans son environnement malgré un espace contraint l organisation du chantier afin de limiter les risques de nuisances pour les bâtiments avoisinants. l optimisation des consommations d énergie pour les usages spécifiques liés aux laboratoires de recherche, Equipe SCET BATECO OBRAS - BEHI Rapport définitif Page 86

LOCALISATION DE L'OPERATION Porteur de Projet Partenaires associés UPS INP pour la partie ex-ensiacet Estimation globale de l'opération en M TTC 30,50 Equipe SCET BATECO OBRAS - BEHI Rapport définitif Page 87

DATE DE MISE A JOUR 04.01.10 OPERATION Mise aux normes /extension de l ensemble des laboratoires MB3 FONCTION Recherche Personnes ressources : V Paquet LOCALISATION Rangueil OBJECTIFS DE L OPERATION Extension et mise aux normes Bonnes Pratiques de Laboratoire / Bonnes Pratiques de Fabrication du Centre d Excellence MB3 (Microbiologie, Biocatalyse, Bioproduits, Bioprocédés) à l INSA Sous l égide du département GBA INSAT (ISO 9001), du laboratoire LISBP (UMR d excellence INSA/CNRS/INRA, classée A+ par le Ministère, classé deuxième laboratoire français en Sciences du Vivant par l Institut Montaigne, premier prix de la propriété industrielle par l INPI en 2007) et du CRITT Bioindustries (22 CDI). Cet ensemble cohérent, doté d un parc technologique créé depuis 1991, assure un véritable continuum de l étudiant à l entreprise au travers d actions de recherches génériques et technologiques incluant le transfert, la preuve de concept et des prestations de service vers le monde socio-économique. Le succès de cette opération pose actuellement le problème de l exiguïté des locaux (surface de halles occupée par des pilotes), l inadéquation de ses locaux à la demande et académique et socio économique -5 plateformes ouvertes- (en termes de mise aux normes BPL et BPF et d espace puisqu en 10 ans, le personnel a été doublé, 200 personnes aujourd hui). SITUATION ACTUELLE SITUATION FUTURE INSA Bio1&2, Bio3 et Bio5 en cours de livraison + extension entre les bâtiments Bio2 et Bio3 Localisation actuelle : Surface actuelle : INSA Bio1&2, Bio3 et Bio5 en cours de livraison 5 216 m² SHON + 1 329 en cours de livraison = 6 545 m² SHON Localisation future : Surface projetée : 6 545 m² SHON + 2 000 m² SHON Effectif actuel : 230 Effectif projeté : 350 DESCRIPTIF DE L OPERATION Réhabilitation de 4 600 m² SHON de laboratoires sur les 5 216 m² existant avec création de deux laboratoires L2 dont un pour la production de lots : 1 500 m² SHON de restructuration BPF et 2 500 m² SHON de restructuration norme OGM Construction ex nihilo de 2 000 m² SHON de laboratoires et bureaux aux normes OGM Intervention Bâtiment(s) concerné(s) Surfaces m² SHON Coûts opération M TTC Calendrier Démolition Rénovation / Restructuration MB3 4 600 8,30 M TTC Extension MB3 2 000 5,90 M TTC Opération à court terme Construction neuve DEVELOPPEMENT DURABLE Dans le cadre de cette opération, les concepteurs devront appliquer le référentiel développement durable. Le projet devra également respecter les objectifs du Grenelle avec un objectif de : réduction des consommations d au moins 40% pour les bâtiments rénovés, 50 kwhep/m².shon. An pour l extension MB3. Réflexion à mener sur : le raccordement aux réseaux existants et l intégration d un sous comptage énergétique et d eau au minimum par bâtiment, l organisation du chantier afin de limiter les risques de nuisances pour les bâtiments avoisinants l optimisation des consommations énergétiques liées aux laboratoires l obtention de conditions optimales de confort sur les locaux de type bureaux Equipe SCET BATECO OBRAS - BEHI Rapport définitif Page 88

LOCALISATION DE L'OPERATION Porteur de Projet INSA Partenaires associés Estimation globale de l'opération en M TTC 14,20 Equipe SCET BATECO OBRAS - BEHI Rapport définitif Page 89

DATE DE MISE A JOUR 04.01.10 OPERATION Equipements sportifs et de médecine étudiante FONCTION LOCALISATION Vie étudiante Arsenal Centre Ville OBJECTIFS DE L OPERATION Il s agit, d une part, de créer en centre ville un équipement sportif destiné aux étudiants prioritairement de UT1 et IEP, mais aussi a INP et ESCT ; il pourrait accueillir en outre les nombreux étudiants qui résident dans le centre. D autre part, la création d un Espace Santé Etudiante viendrait combler un manque considérable dans ce lieu de concentration de la résidence étudiante. Dans cet espace, les étudiants et les personnels pourraient bénéficier d informations et de conseils et trouveraient un ensemble de services permettant d accéder à un parcours de santé adapté. SITUATION ACTUELLE Manufacture des tabacs + C Arsenal SITUATION FUTURE Localisation actuelle : Localisation future : Parking cité administrative Surface actuelle : 450 m² SHON Surface projetée : 10 000 m² SHON Effectif actuel : 18 000 et 2 500 inscrits au sport Effectif projeté : 8 000 (1 er cycle UT1) + 1 000 autres cycles + IEP DESCRIPTIF DE L OPERATION Construction d un ensemble sportif qui comprend un ensemble d équipement :1 Gymnase type «C» avec tribunes, 1gymnase type «B», 1 Salle spécialisée danses,1 Dojo,1 salle d escalade, 1 salle pour le développement personnel, 1 salle de convivialité : 1 bassin de natation(25m) + annexes 1 bureau d accueil des étudiants et chercheurs : infirmerie : laverie : 1 terrain de FB/ RUG à 7 synthétique, 2 terrains de tennis extérieurs, 2 terrains de basket extérieurs, et un parking de 600m² pour l encadrement sportif et médical. Les locaux de l espace santé à construire en cohérence avec l infirmerie sont de 400m². Intervention Bâtiment(s) concerné(s) Surfaces m² SHON Coûts opération M TTC Calendrier Démolition Rénovation / Restructuration Extension Construction neuve Bâtiment sport et santé 10 400 21 Opération à court terme DEVELOPPEMENT DURABLE Dans le cadre de cette opération, les concepteurs devront appliquer le référentiel développement durable. Le projet devra également respecter les objectifs du Grenelle. Compte tenu de sa localisation projetée en centre ville une réflexion particulière devra être apportée à l intégration de ce nouvel équipement par rapport à son environnement ainsi qu à la thématique de chantier afin de limiter les nuisances pour l environnement. A noter qu étant donné le contexte du site, des fouilles archéologiques sont à prévoir. Les équipements sportifs nécessitent une réflexion particulière sur les thématiques de confort et d hygiène. L enjeu énergétique portera particulièrement sur le poste chauffage et ECS. Une réflexion sur la conception du projet devra permettre d obtenir un confort thermique en toute saison sans recours à un système de rafraîchissement mécanique. Equipe SCET BATECO OBRAS - BEHI Rapport définitif Page 90

LOCALISATION DE L'OPERATION Porteur de Projet UT 1 Partenaires associés Estimation globale de l'opération en M TTC 21 Equipe SCET BATECO OBRAS - BEHI Rapport définitif Page 91

DATE DE MISE A JOUR 04.01.10 OPERATION Bâtiment insertion professionnelle FONCTION Vie étudiante Personnes ressources : D Marquié et M Benzekri LOCALISATION Rangueil OBJECTIFS DE L OPERATION Ce bâtiment regroupera le BaIP et la MFCA. Le Bureau d Aide à l Insertion Professionnelle (BAIP, Cf. III-4), est un lieu convivial et ouvert permettant de : - présenter de manière lisible les compétences développées dans nos formations ; - organiser des rencontres thématiques avec les entreprises et les acteurs du monde socioprofessionnel ; - assurer les ateliers de formation à la recherche de stages ou d emplois; - proposer des expositions et des présentations de projets professionnels étudiants ; - installer et faire vivre des bases de données sur le marché de l emploi (banque de stages, d emplois ). La Mission Formation Continue et Apprentissage de l Université Paul Sabatier offre la possibilité d un retour en formation tout au long de la vie aux salariés, aux professions libérales, aux demandeurs d emplois, aux employés de l Etat, aux individuels et propose plusieurs types de formations adaptées au statut des différents stagiaires : - des formations spécifiques ou aménagées conduisant à la délivrance de diplômes nationaux, de diplômes d Université, ou des stages qualifiants, - des formations proposées en alternance (8 sections d apprentissage, plusieurs formations en contrat de professionnalisation) - des formations à distance ou encore des formations dispensées en cours du soir. Pour accéder à ces formations, les stagiaires de formation continue doivent soit disposer des pré-requis, soit bénéficier d une Validation de leurs Acquis Professionnels. La MFCA est également chargée de la partie administrative et financière de la VALIDATION DES ACQUIS DE L EXPERIENCE. Ce bâtiment de l'ups pourrait être mutualisé à l'échelle du PRES pour certaines actions. Les locaux actuels de la formation continue seront vidés pour permettre leur valorisation (1.4 ha et 2906 m² SHON) Localisation actuelle : SITUATION ACTUELLE Bâtiment E4 SCUIO à Rangueil Bâtiment FC rue Latécoère Localisation future : SITUATION FUTURE E4 + nouvelle construction sur Rangueil Surface actuelle : 760 + 2 906 m² SHON Surface projetée : 3 800 m² (760 + 3 040) Effectif actuel : 25 ETP pour le E4 SCUIO 25 ETP pour le bâtiment FC Effectif projeté : DESCRIPTIF DE L OPERATION Construction de 3050 m² SHON à 6,9 M, (Soit 2.250 /m2) à proximité immédiate du bâtiment E4 Surfaces libérées : 2 906 m² SHON 50 ETP Intervention Bâtiment(s) concerné(s) Surfaces m² SHON Coûts opération M TTC Calendrier Valorisation 2 906 Rénovation / Restructuration Extension Construction neuve 3 040 8,30 M Opération à court terme DEVELOPPEMENT DURABLE Dans le cadre de cette opération, les concepteurs devront appliquer le référentiel développement durable. Le projet devra également respecter les objectifs du Grenelle (consommations poste RT < 50 kwhep/m².shon. An) Réflexion sur : le raccordement aux réseaux existants et l intégration d un sous comptage énergétique et d eau pour le nouvel équipement, l organisation du chantier afin de limiter les risques de nuisances pour les bâtiments avoisinants, L implantation, l orientation du bâtiment neuf et son insertion dans son environnement malgré un espace contraint l obtention de conditions optimales de confort (acoustique, visuel, thermique en toute saison et sans recours au rafraîchissement mécanique ) Equipe SCET BATECO OBRAS - BEHI Rapport définitif Page 92

LOCALISATION DE L'OPERATION Porteur de Projet Partenaires associés UPS PRES Estimation globale de l'opération en M TTC 8,30 Equipe SCET BATECO OBRAS - BEHI Rapport définitif Page 93

DATE DE MISE A JOUR 04.01.10 OPERATION Maison des étudiants et des personnels FONCTION Vie étudiante Personnes ressources : C Iriart LOCALISATION Rangueil OBJECTIFS DE L OPERATION Il manque sur le site de Rangueil une «maison des étudiants et des personnels», consacrée aux activités associatives, syndicales, aux loisirs culturels ; un lieu où rencontreraient étudiants et enseignants, dans le cadre de cette Maison mais aussi sur le site de la Faculté de Médecine de Rangueil, au sein de zones supportant une concentration de bâtiments individuels comme dans l espace du campus dédié à la biologie. Les locaux utilisés par les syndicats dans les bâtiments 1A et 2A seront rendus (100 m²) pour des salles de travail pour les étudiants dans le cadre du tutorat. SITUATION ACTUELLE 1/3 du 1TP1 : 450 m² «chez Paul» 1A : 2 salles syndicats de 20 m² 3A : 100 m² «la hupe» 4TP2 : 1 bureau de 20 m² salles S utilisées le soir par les Localisation actuelle : étudiants Localisation future : 2A : 3 salles syndicats de 20 m² Villa SCAS pour les personnels Une partie du Forum Upsidum Salle du Cap Surface actuelle : Environ 5 000 m² Surface projetée : Effectif actuel : Tous les étudiants (22.000) et tous les personnels (4.000) Effectif projeté : SITUATION FUTURE Conservé : Forum, Upsidum et salle du Cap Extension salle du Cap Nouveau bâtiment dans le prolongement du bâtiment U4, à l intersection des deux mails piétons venant des stations de métro pharmacie et ups. 3 645 m² SHON conservé 3000 m² SHON construit Tous les étudiants (22.000) et tous les personnels (4.000) Construction de 3000 m² SHON DESCRIPTIF DE L OPERATION Surfaces libérées : 220 m² SU dans bâtiments 1A, 3A, 4TP2 et 2A Démolition Intervention Rénovation / Restructuration Bâtiment(s) concerné(s) 1 TP1 Villa SCAS Surfaces m² SHON Extension Salle du Cap 250 0.7 M TTC Construction neuve Maison des étudiants 2 750 7.5 M TTC 450 190 Coûts opération M TTC La démolit du 1TP1 est à prévoir en totalité dans l opérat «maison réussite en licence» : 0.1 M TTC Calendrier Opération à court terme DEVELOPPEMENT DURABLE Dans le cadre de cette opération, les concepteurs devront appliquer le référentiel développement durable. Le projet devra également respecter les objectifs du Grenelle avec un objectif de : réduction des consommations d au moins 40% pour les bâtiments faisant l objet de réhabilitation lourde 50 kwhep/m².shon. An pour l extension et construction neuve. Réflexion à mener sur : le raccordement aux réseaux existants et l intégration d un sous comptage énergétique et d eau au minimum par bâtiment, l organisation du chantier afin de limiter les risques de nuisances pour les bâtiments avoisinants et notamment lors des phases de démolitions L insertion des bâtiments neufs dans leur environnement optimisant notamment les échanges énergétiques, malgré un espace contraint et une orientation fixée. les conditions de confort (thermique, acoustique, visuel) notamment au niveau des grands volumes. Equipe SCET BATECO OBRAS - BEHI Rapport définitif Page 94

LOCALISATION DE L'OPERATION Porteur de Projet UPS Partenaires associés Estimation globale de l'opération en M TTC 8,20 Equipe SCET BATECO OBRAS - BEHI Rapport définitif Page 95

DATE DE MISE A JOUR 04.01.10 OPERATION Bâtiment des langues et espace de conférence mutualisé Restructuration bâtiment administratif FONCTION LOCALISATION Formation Rangueil OBJECTIFS DE L OPERATION Rénovation de la partie centrale du bâtiment administratif actuel (hall et salle du conseil) et reconstruction de l aile droite. SITUATION ACTUELLE SITUATION FUTURE Localisation actuelle : Bâtiment ADM Villas IATOS imprimerie centrale bâtiment 1A Localisation future : Emplacement prévu sur l espace vert derrière le bâtiment ADM Surface actuelle : 6 182 m² bât. ADM 515 m² Villas IATOS 170 m² imprimerie centrale 1 150 m² bâtiment 1A Surface projetée : 4 582 m² du bâtiment ADM, Villa IATOS, imprimerie centrale, 1 A Construction : 2 400 m² SHON Effectif actuel : 70 administratifs Effectif projeté : 70 administratifs DESCRIPTIF DE L OPERATION Réorganisation du bâtiment ADM : - démolition 1 600 m² SHON - rénovation hall et salle du conseil 1 170 m² SHON - reconstruction 2 400 m² SHON Intervention Bâtiment(s) concerné(s) Surfaces m² SHON Coûts opération M TTC Calendrier Démolition Auditorium 1 600 0.40 M TTC Rénovation / Restructuration Hall et salle du conseil 1 170 2.00 M TTC Extension Opération à court terme Construction neuve 2 400 6.50 M TTC DEVELOPPEMENT DURABLE Dans le cadre de cette opération, les concepteurs devront appliquer le référentiel développement durable. Le projet devra également respecter les objectifs du Grenelle avec un objectif de consommations postes RT < 50 kwhep/m².shon. An. Réflexion à mener sur : le raccordement aux réseaux existants et l intégration d un sous comptage énergétique et d eau au minimum par bâtiment, l organisation du chantier afin de limiter les risques de nuisances pour les bâtiments avoisinants et notamment lors des phases de démolitions les conditions de confort (thermique, acoustique, visuel) notamment au niveau des grands volumes tel que les amphithéâtres. Equipe SCET BATECO OBRAS - BEHI Rapport définitif Page 96

LOCALISATION DE L'OPERATION Porteur de Projet UPS Partenaires associés Estimation globale de l'opération en M TTC 8,90 Equipe SCET BATECO OBRAS - BEHI Rapport définitif Page 97

III.1.6 LISTE DES OPERATIONS DE REHABILITATION DEMANDE DE FINANCEMENT FAITE AU CONSEIL GENERAL LE 21 JANVIER 2010 LISTE DES OPERATIONS PLAN CAMPUS Propositions de financement au Conseil Général 1 Rénovation de la Faculté Dentaire 1 ère tranche 4.50 M 2 Rénovation du bâtiment Géotechnique (3429+968 m² SHON) - Mise en conformité incendie, électrique, accessibilité - Remplacement menuiseries extérieures - Rénovation chauffage 3 Rénovation de la Faculté de Pharmacie - Réfection des toitures béton - Mise en sécurité incendie - Rénovation chauffage et eau chaude : économie d énergie 4 4TP1 (1011 m² SHON) Rénovation totale du bâtiment 5 Aménagement d une cafeteria (500 m²) Faculté de Médecine de Rangueil 6 Rénovation de bâtiments d enseignements, en particulier les amphithéâtres 1A (4213 m² SHON) - Remplacement menuiseries extérieures - Travaux sur chauffage - Rénovation locaux 4A (411 m² SHON) - Isolation vide sanitaire - Remplacement menuiseries extérieures - Travaux rénovation amphithéâtre - Travaux sur chauffage 7 Faculté de Médecine Purpan (200 m²) Restructuration de locaux : animalerie de type A2 Coût global 3.80 M 1 ère tranche 4.00 M Coût global 4.40 M Coût global 2.50 M Coût global 5.80 M Coût global 0.55 M MONTANT GLOBAL 25.55 M Equipe SCET BATECO OBRAS - BEHI Rapport définitif Page 98

III.2 - PROPOSITION DE SCENARIOS DU SCHEMA DIRECTEUR IMMOBILIER DU GRAND SUD EST ET QUARTIER DES SCIENCES (CF RAPPORT 2) Les propositions de scénarios du schéma directeur immobilier et d aménagement font l'objet d'un document complémentaire. Equipe SCET BATECO OBRAS - BEHI Rapport définitif Page 99