d'antoine Labelle MAI JUIN JUILLET Volume 8, Numéro 6 INFO- Je suis de lacs et de rivières... Intersection de la route 117 et du chemin des Quatre Fourches : aucune intervention prévue du MTQ à court terme En mars dernier, la appuyait la démarche entreprise par la municipalité de Chute Saint Philippe auprès du ministère des Transports (MTQ) quant à l élargissement et le prolongement de la bretelle d accès sur la Route 117 Nord, afin d emprunter le chemin des Quatre Fourches en toute sécurité. Dans la suite du dossier, la a reçu une correspondance de la direction régionale Laurentides Lanaudière du MTQ précisant qu il n y aurait pas d intervention à cette intersection tel que demandé. Le MTQ justifie cette décision en expliquant qu un projet plus global de réaménagement de cette intersection est prévu au plan d intervention de la route 117, sans, toutefois, préciser d échéancier. Face à cette réponse, le conseil de la demande au MTQ de lui faire part de son plan d intervention pour la route 117 ainsi que son échéancier quant au réaménagement de l intersection du chemin des Quatre Fourches. MG 08061604 Dans ce numéro Plan d action PRRK... 2 Programme d aide pour projets environnementaux... 2 Bilan Pacte rural 2007 2014... 4 Inquiétudes face à l usine Kruger de Parent... 5 Rapport annuel TPI... 6 Mise au point Internet... 7 Pacte rural 2014 2024... 8 En bref Œuvre de Clémence Gagné Entente de gestion PRMD Nouvelle convention TPI Suivi du PDZA Visite du MAMOT
Plan d action 2014 du Parc regional du réservoir Kiamika Le dernier né des parcs régionaux de la a déposé son plan annuel pour 2014, présentant les actions visées. Ainsi, les différents projets et activités porteront principalement sur : la mise en valeur et la protection du secteur insulaire central; la mise en valeur et la protection du secteur terrestre périphérique est et ouest; le contrôle des usages et des activités dans le parc; le développement des zones intensives et la gestion foncière; le développement de produits et les investissements commerciaux; le développement du volet Kiamika territoire culturel; les équipements et les infrastructures d accès et d exploitation; la stratégie de communication et de promotion, et une organisation et une structure de mise en œuvre dynamique. MG 08061610 En bref Le conseil de la a accepté et autorisé la signature de l entente de gestion du Parc régional de la Montagne du Diable (PRMD). Cette entente, convenue entre les municipalités de Ferme Neuve et Mont Laurier, vise la gestion, l administration et l entretien du PRMD par les municipalités. 17 000 $ pour des projets environnementaux! Dans le cadre de son programme d aide 2014, la Fondation de la d Antoine Labelle pour l environnement remettra un montant total de 17 096 $ pour la réalisation de treize projets à caractère environnemental sur le territoire de la. C est lors de l assemblée générale annuelle du 4 juin dernier que la présidente de la Fondation, Mme Francine Asselin Bélisle, a procédé à l annonce des organismes et projets récipiendaires d une subvention. «Il est important de souligner la participation des bénévoles dans plusieurs projets. Par leur présence, ils permettent d aller un peu plus loin et c est par leur implication que de nombreux projets peuvent être réalisés à moindre coût» a fait remarquer Mme Asselin Bélisle. Ainsi, la municipalité de Nominingue se voit accorder un montant de 800 $ pour son projet d enseignes en lien avec leur politique des usages des lacs. La municipalité de Kiamika se voit allouer une somme de 1500 $ pour l acquisition de jardinières à arrosage autonome. La ville de Rivière Rouge, pour la phase 2 du projet «Une vie, un arbre», reçoit un montant de 1500 $. L Asso 2
Projets environnementaux...suite de la page 2 ciation du Lac McCaskill se voit attribuer un montant de 846 $ afin d obtenir des données de référence de l eau du lac avant que le projet de mine de graphite ne se mette en branle. Une subvention de 1250 $ est accordée à l Association pour la préservation de l environnement des lacs Saguay et Allard pour élaborer une trousse d information traitant notamment de l importance d une bande riveraine et des comportements responsables. L Association du Lac des Iles reçoit un montant de 1000 $ pour la production et l installation de panneaux de sensibilisation sur le myriophylle à épis. La municipalité de Chute Saint Philippe reçoit une aide de 1500 $ pour une vaste campagne de sensibilisation environnementale. Le COBALI se voit accorder un montant de 1900 $ pour son projet visant la protection de l habitat du CISCO de printemps dans le lac des Écorces, la seule population au Canada. La Fédération Lausoise des Associations de lacs bénéficie d un montant de 500 $ pour l élaboration et la distribution d un code d éthique rassembleur. La Corporation du parc du Poisson Blanc se voit accorder une somme de 1500 $ pour la mise en place d un plan de signalisation et d interprétation du territoire. La municipalité de Saint Aimé du Lac des Iles se voit allouer un montant de 1900 $ pour l amélioration du refuge du lac Gaucher en centre d apprentissage sur la faune aquatique et l énergie renouvelable. Finalement, au niveau agricole, Écogestion Floraberge reçoit une somme de 1000 $ pour la construction de dôme évitant l utilisation d insecticides aux jardins de «Cultiver pour nourrir» et le Club conseil en agroenvironnement se voit allouer une subvention de 1900 $ afin d implanter de nouvelles pratiques agricoles voulant favoriser l implantation de plantes compagnes dans les grandes cultures de céréales ou de maïs, ce qui influencera directement sur l utilisation d herbicides et d engrais minéraux. Cisco de printemps www.mddelcc.gouv.qc.ca Rappelons que la Fondation de la d Antoine Labelle pour l environnement a été créée en 1996 par la grâce à un crédit mis à sa disposition par Hydro Québec, dans le cadre de son programme de mise en valeur de l environnement projet Poste La Vérendrye. La Fondation s est donnée pour objectif de promouvoir la protection, l amélioration et la mise en valeur de l environnement sur le territoire de la d Antoine Labelle. Pour atteindre cet objectif, elle a créé et maintient un fonds spécifique et, grâce aux intérêts générés par celui ci, elle gère un programme d aide financière soutenant des projets à caractère environnemental. MG 08061605 3
Rapport d évaluation du Pacte rural 2007-2014 En bref En attente depuis plus d un an, la a finalement reçu de la part du ministère de l Énergie et des Ressources naturelles (MERN), le projet de renouvellement de la convention de gestion territoriale (CGT) quant à la gestion du territoire public intramunicipal (TPI). Bien que le contenu de la convention demeure majoritairement similaire à la convention précédente, certains éléments peuvent être irritants en ajoutant des contraintes et en alourdissant le processus de gestion de la. Le deuxième Pacte rural arrivant à échéance, le bilan de ce dernier a été dressé et présenté au conseil de la du 27 mai dernier. Rappelons qu en 2007, le développement économique de notre s était détérioré à cause de la crise forestière qui sévissait alors. Conjointement à la consultation (tournée) de 2007 dans les municipalités, le conseil des maires a pris connaissance du pacte rural et des sommes qui étaient allouées à notre. Dès lors, un canevas a été préparé sur le mode de répartition de l enveloppe permettant de répondre tant aux recommandations du ministère qu à nos préoccupations locales : projets de territoire et soutien aux municipalités les plus dévitalisées, création d emplois et diversification économique. Ce canevas fut étudié et bonifié par le comité régional de la ruralité. Les propositions de répartition de l enveloppe du pacte rural furent adoptées par la suite en séance du conseil des maires. Des réserves, en pourcentage de l enveloppe du pacte rural, furent créées : Réserve de 17 % pour 3 projets structurants sur l ensemble du territoire de la, soient 3 parcs régionaux, un dans chacun des secteurs géographiques : Lièvre Nord, Lièvre Sud et Vallée de la Rouge. Un montant de 250 000 $ fut réservé pour chacun de ces parcs (50 000 $ x 5 ans). Au total, 750 000 $ furent accordés à la mise en place de ces parcs et au développement de leurs activités. C est ainsi que le Parc régional du Poisson blanc, le Parc régional du réservoir Kiamika et le Parc régional de la Montagne du Diable furent créés. Réserve de 9 % pour l embauche d un 3e agent rural ainsi que pour la rémunération du travail administratif effectué par la dans la gestion du Pacte rural Réserve de 13 % pour la piste cyclable Réserve de 11 % pour des projets structurants dans notre, ex. : la construction d une salle de spectacle multifonctionnelle à Mont Laurier, le terrain multisport synthétique le Village d accueil et la cour municipale. Réserve de 1 % pour des projets nécessitant une intervention urgente Réserve de 4 % pour des projets priorisés par le milieu et répondant à des critères spécifiques : ex. : Internet haute vitesse; Finalement 45 % de l enveloppe du pacte rural a été dédié aux appels de projets. Les tableaux qui suivent présentent la répartition selon deux variables. 4
Répartition des projets par secteur d activités Secteur % Tourisme 46 Communautaire 23 Culture 12 Loisirs 11 Jeunesse, environnement, forêt, etc. 8 Répartition des projets par secteur géographique Secteur % Vallée de la Rouge 21 Mont Laurier 22 Lièvre Nord 24 Lièvre Sud 13 Projets de 20 Inquiétudes quant à une éventuelle fermeture de l usine Kruger à Parent Ayant été informés que l usine Kruger située à Parent pourrait éventuellement être fermée, les maires et mairesses ont manifesté plusieurs inquiétudes lors de la séance du 27 mai dernier. En effet, la d Antoine Labelle a été informée que Produits forestiers Résolu a entrepris des négociations avec la société Kruger dans le but d acquérir sa division des Produits industriels afin de consolider les approvisionnements de ses installations de transformation du bois en Mauricie, en Outaouais et au Lac Saint Jean. MG 08061607 En bref La glace est brisée dans le dossier d élaboration du plan de développement de la zone agricole (PDZA) avec le dépôt, le 25 juin dernier, d une version préliminaire des deux premiers chapitres, soit le portrait et le diagnostic. L élaboration du PDZA, qui se fait parallèlement à la révision du schéma d aménagement, permettra de mettre en valeur les activités de la zone agricole tout en favorisant leur développement responsable et durable sur le territoire. Les prochaines semaines permettront à l équipe de préparer la vision stratégique ainsi que le plan d action. Ces éléments feront l objet de trois consultations publiques à l automne. Les personnes intéressées à en savoir plus sur la démarche peuvent s informer auprès du service de l aménagement du territoire. Cette consolidation passerait, entre autres, par la fermeture de la Scierie de Parent et par le transfert de la garantie 5
En bref Lors de la séance du mois de mai du conseil de la, les maires ont reçu la visite de la direction régionale des Laurentides du ministère des Affaires municipales et de l Occupation du territoire (MAMOT) relativement à la présentation de la nouvelle Politique nationale de la Ruralité 2014 2024. Fermeture de Kruger...suite de la page 5 d approvisionnement forestier (GAF) qui y est rattachée à Produits forestiers Résolu. Cette fermeture entraînerait une perte de 110 emplois directs à Parent et de plusieurs emplois indirects dans la d Antoine Labelle. De plus, au début des années 2000, des sommes importantes ont été investies afin de faire la réfection de la route de Parent, chantier pour lequel la s est vu nommer maître d œuvre par le ministère des Transports. Devant ces faits, le conseil de la a résolu de demander au ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs (MFFP) de considérer les impacts majeurs qu aurait cette fermeture sur l économie régionale et qu advenant une inévitable fermeture de l usine Kruger menant à un partage des GAFS y afférents, les entreprises forestières de la soient consultées et considérées. MG 08061609 Dépôt du rapport annuel 2013 pour le territoire public intramunicipal Le 25 juin dernier, lors de sa séance ordinaire, les membres du conseil de la ont pu prendre connaissance du rapport annuel pour l année 2013 dans les TPI de la. On y constate entre autres que, pour la ressource forestière, le potentiel de récolte de matière ligneuse totalise 20 000 m 3 correspondants à une superficie totale de 423 hectares. Au final, la superficie traitée a été légèrement moindre que prévu, soit 13 392 m 3 dû principalement au contexte de mise en marché, malgré une reprise des activités dans les usines de transformation du bois de la région. Pour la ressource acéricole, l attribution de nouvelles érablières en TPI est tributaire de contingents de production de sirop qui sont administrés par la Fédération des producteurs de sirop d érable du Québec. L émission de nouveaux contingents par la Fédération est en lien avec le développement des marchés. La situation est suivie de près et une dizaine de sites sont prêts pour une installation totalisant 134 000 entailles. Au niveau de l allocation des ressources, la a procédé à trois appels d offres pour des travaux d aménagement forestier. Cependant, compte tenu du ralentissement de deux usines, un seul contrat fut octroyé. Concernant l approvisionnement en bois des usines de transformation locales, il y a eu livraison de bois à six usines sur les huit invitées en appels d offres, permettant d écouler toutes les essen 6
ces et tous les produits à mettre en marché. À titre d information, un montant total de 346 950 $ a été versé à divers entrepreneurs forestiers de la région pour l exécution de travaux de construction et d entretien de chemin, de coupe de bois, de sylviculture, d arpentage, de martelage et pour des projets forestiers non ligneux. Outre les activités énumérées, d autres projets ont bénéficié du fonds de mise en valeur des TPI, à savoir la Fondation de la d Antoine Labelle pour l environnement, la mise en valeur (site d accueil) du parc régional du Poisson blanc et la réalisation d une étude de marché et d évaluation du potentiel de récolte annuelle de produits forestiers non ligneux dans les Hautes Laurentides. Rappelons que le plan de gestion multiressources des TPI, élaboré en 2002, vise à accroître la contribution des terres publiques intramunicipales au développement régional par l élaboration d une vision d ensemble et la mise en place d une formule de gestion souple. Ceci se traduit à travers quatre objectifs soit : Favoriser la participation des instances locales et régionales au processus décisionnel Développer une stratégie d aménagement intégré des différentes ressources Favoriser la création d emplois durables Respecter les principes que sous tend le développement durable Pour la planification 2014 2015, au niveau de l aménagement forestier, on prévoit appliquer des traitements dans sept secteurs d intervention, totalisant 450 hectares et représentant un volume de bois de 19 700 m 3. Il est à noter que la possibilité forestière en TPI est de 20 130 m 3. Du côté de la villégiature, deux secteurs feront l objet de mise en disponibilité de terrains : 7 terrains du côté du lac Marsan à Rivière Rouge et 6 terrains au lac du Petit Brochet à L Ascension. MG 08061606 Mise au point de la face au déploiement de l Internet haute vitesse Essuyant quelques commentaires et questionnements relativement au déploiement d Internet haute vitesse sur le territoire, la direction de la d Antoine Labelle juge pertinent de faire une mise au point sur le dossier. Rappelons que dans le cadre du programme Communautés rurales branchées (CRB), un programme géré par le ministère des Affaires municipales et de l occupation du territoire (MAMOT), la a procédé à un appel de projets au nom du MAMOT début 2013. Suite à cette démarche, deux fournisseurs se sont vus allouer une subvention du MAMOT pour déployer le service Internet haute vitesse. L implication de la dans le processus prenait fin avec une analyse et le dépôt des appels d offres au MAMOT, ce dernier étant le seul responsable du choix des projets et de l application du programme. La direction de la partage ses inquiétudes quant aux résultats de ce programme. Le déploiement d Internet haute vitesse, selon des standards actualisés, commande des technologies fiables et dura 7
Mise au point de la...suite de la page 7 bles qui sont en constante évolution. La stratégie des gouvernements supérieurs de mettre en place des programmes non supervisés ne peut être une solution viable et pérenne. Les communications technologiques sont un créneau spécialisé régi en partie par le CRTC. De croire que des programmes ponctuels, non coordonnés et régionalisés permettront aux populations des territoires hors métropole d avoir accès à un service de qualité et actualisé est une complète déresponsabilisation de la part des gouvernements provincial et fédéral. Le conseil de la a adopté une résolution dénonçant la situation. La population du territoire de la d Antoine Labelle doit faire savoir aux gouvernements supérieurs que ce type d infrastructures, essentiel au développement économique des régions, ne peut plus être ignoré et laissé à la volonté entrepreneuriale de certains fournisseurs. Les attentes sont importantes et les enjeux encore plus significatifs. Dans le contexte, il revient au MAMOT, en tant que gestionnaire du programme, de s assurer que le déploiement se fait par les fournisseurs retenus selon les ententes conclues directement entre les parties (MAMOT et fournisseurs). Notons toutefois que les fournisseurs disposent d un délai de 24 mois, suivant la conclusion de l entente avec le MAMOT, pour déployer leur service d Internet haute vitesse. La a été informée par le MAMOT que les ententes ont été signées en octobre 2013. MG 08061608 Priorisation dans la répartition de l enveloppe annuelle de la Politique nationale de la ruralité Bien que plusieurs confirmations soient encore attendues de la part du ministère des Affaires municipales et de l Occupation du territoire (MAMOT) relativement à l enveloppe globale allouée à la dans le cadre du pacte rural 2014 2019, le conseil de la a adopté une répartition annuelle des sommes selon différents volets en laissant une grande place aux appels de projets. La répartition adoptée prévoit des sommes réservées pour des dossiers priorisés, à savoir les parcs régionaux, la mise en œuvre du plan de développement de la zone agricole (PDZA), la revitalisation du Parc linéaire «Le p tit train du Nord», la culture, le transport collectif et la forêt. Des sommes sont également prévues pour des projets structurants, les agents ruraux ainsi que pour un fonds d urgence. Les maires ont toutefois dénoncé certains irritants pénalisant certains milieux et contraignant les à des dépenses supplémentaires pour des obligations inscrites dans l entente et demandent aux instances provinciales de revenir à l esprit initial de la Politique nationale de la ruralité. MG 08061603 8
À l agenda Activités Date Lieu Heure CM Mardi 26 août Mardi 23 septembre Saint Aimé du lac des Iles (871, chemin Diotte) 9 h 9 h CA Jeudi 14 août Mardi 9 septembre 13 h 30 9 h 30 Séance de la cour municipale Jeudi 28 août Jeudi 25 septembre 13 h 30 13 h 30 Consultations publiques modification du schéma d aménagement Mardi 9 septembre Mercredi 17 septembre L Ascension (58, rue de L Hôtelde ville) 18 h 19 h Horaire d accueil estival Bureau principal Point de services Lundi et mardi de 9 h à 17 h Mercredi et jeudi de 9 h à 15 h 15 Mercredi et jeudi de 9 h à 16 h Vendredi de 9 h à 12 h Vendredi de 8 h à 12 h Fermé de 12 h à 13 h tous les jours Pour joindre la d Antoine Labelle Édifice Émile Lauzon Point de services 425, rue du Pont 259, rue L Annonciation, bureau 201 Mont Laurier (QC) J9L 2R6 Rivière Rouge (QC) J0T 1T0 Téléphone : 819-623-3485 / 819-275-3232 Télécopie : 819-623-5052 / 1-866-258-9206 Site web : www.mrc-antoine-labelle.qc.ca administration@mrc-antoine-labelle.qc.ca